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Procès Verbal - pv conseil 15 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bobital.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
C CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2026
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 11
{Dont 2 à partir de 21H et 21h08)
Pouvoirs : 4
Votants : 15
{Dont 2 à partir de 21H et 21h08)
L'an deux mil vingt-six, le quinze du mois de janvier, à vingt heures 30 minutes,
les membres du conseil municipal de là commune de BOBITAL, se sont réunis
sous la présidence de M. ACCOH Gaétan, Maire.
M. ACCOH Gaétan, M. LEBRANCHU Michel, Mme TOURTELIER Pauline, M.
GIRON Patrice,, Mme LEFEUVRE Morgane, M. LEPETIT Guillaume, Mme LE PIPE
Gaëlle,, Mme COLAS Aurore, Mme ROUXEL Carole,
M. THEBAULT Mélan à partir de 21 H 00,
Mme LAVOUE Gwenaëlle à partir de 21 H 08.
Excusés : M. MOREL Alexandre donne procuration à Mme LEFEUVRE Morgane,
Mme LE BAIL Emeline donne procuration à M. LEPETIT Guillaume,
Mme LEVAVASSEUR Séverine donne procuration à M. LEBRANCHU Michel,
M. FREMY Mickaël donne procuration à Mme TOURTELIER Pauline
Absents :
Secrétaire de séance : M. LEBRANCHU Michel
QUESTION 1
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
décembre 2025 - Délibération 2026-01
Le Conseil Municipal de la Commune de BOBITAL,
Réuni sous la présidence de M. Gaétan ACCOH, Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 16 décembre 2025, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Mme LE BAÏL Emeline.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier. LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé de M ACCOH Gaëtan,
Après en avoir délibéré, VALIDE à l’unanimité des membres présents le procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2025.
QUESTION 2
RESERVATION DE LA SALLE POLYVALENTE PAR L’EQUIPE DES URGENCES
Cette question est reportée au prochain Conseil Municipal
COMMUNE DE BOBITAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2026
Page 1 sur 3 Arrivée de M. THEBAULT Mélan et de Mme LAVOUE Gwenaëlle
QUESTION 3
DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL — VIREMENT DE CREDITS DE
FONCTIONNEMENT - Délibération 2026-02
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2311-1 et
suivants ;
VU le budget primitif de l'exercice 2025 adopté par délibération en date du 29/04/2025 ;
VU la nécessité de réajuster les crédits inscrits au budget de fonctionnement afin de permettre la réalisation de certaines opérations ;
CONSIDERANT qu’un besoin complémentaire a été identifié au chapitre 66 - Charges
financières,
CONSIDERANT qu’un besoin complémentaire a été identifié au chapitre 014 — Atténuations
de produits,
CONSIDERANT qu'il est possible de procéder à un virement de crédits à partir du chapitre
011 — Charges à caractère général, sur lequel des crédits disponibles ont été identifiés ; CONSIDERANT que cette opération n’affecte pas l'équilibre global du budget ;
M. Le Maire propose au Conseil Municipal de modifier les sections de fonctionnement du
budget primitif 2025 de la commune de la façon suivante :
DECISION MODIFICATIVE N°3 du 15 janvier 2026
Désignation Crédits budgétaires avant DM. Crédits budgétaires après
DM DM
Fonctionnement
D. 60632 / 011 11 000,00 -356,00 10 644,00
D.66111/66 15 500,00 6,00 15 506,00
D.739211/014 22 693,00 350,00 23 043,00
Totaux 49 193,00 0,00 49 193,00
COMMUNE DE BOBITAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2026
Page 2 sur 3 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Décide :
+ _D’approuver la décision modificative n° 3 du budget principal pour l’exercice 2025
portant sur la section de fonctionnement.
° _D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à l’ensemble des opérations comptables et
administratives nécessaires à l’exécution de la présente décision.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
Prochain Conseil Municipal, le jeudi 12 février 2026 à 20 H 00
Séance clôturée à 21 h 12
P.E.C. M. ACCOH Gaétan, P.E.C. M. LEBRANCHU Michel
Le Maire, Secrétaire de séance,
2026-01 2026-02
COMMUNE DE BOBITAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2026
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