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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du 16 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du 16 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 16 Avril 2026
Numéro Objet Vote
2026-029 ELECTION DU PRESIDENT Approuvée
2026-030 DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS Approuvée
2026-031 ELECTION DES VICE-PRESIDENTS Approuvée
2026-032 FIXATION DU NOMBRE DE SIEGES AU SEIN DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Approuvée
2026-033 ELECTION DES MEMBRES SIEGEANT AU BUREAU COMMUNAUTAIRE Approuvée
2026-034 DELEGATION GENERALE ACCORDEE AU PRESIDENT Approuvée
2026-035 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS Approuvée
2026-036 DETERMINATION DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES Approuvée
2026-037 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT SEINE-ET-MARNE NUMERIQUE Approuvée
2026-038 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU CONSEIL SYNDICAL DU SYAGE Approuvée
2026-039 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE PROGRAMMATION (SMEP) ALMONT BRIE CENTRALE Approuvée
2026-040 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DES 4 VALLEES DE LA BRIE (SM4VB) Approuvée
2026-041 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DES SYNDICATS DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES Approuvée
2026-042 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE l’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE YERRES -BREON Approuvée
2026-043 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU CENTRE SOCIAL COLI’BRIE Approuvée
2026-044 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2026 Approuvée
2026-045 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 21 avril 2026. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 21 avril 2026.
1 / 1 Conseil Communautaire du 16 Avril 2026