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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du matwun
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du matwun)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 25 Septembre 2025
Numéro Objet Vote
2025-065 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2025 Approuvée
2025-066 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES Approuvée
2025-067 DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS EN QUALITE DE DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SDESM Approuvée
2025-068 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE DE L’ELU LOCAL Approuvée
2025-069 SIGNATURE D'UNE CONVENTION EPS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE NANGISSIENNE ET L'INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE Approuvée
2025-070 SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA CREATION ET LE FONCTIONNEMENT D'UNE ECOLE MULTISPORTS TERRITORIALE Approuvée
2025-071 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE RELATIVE A UN ABONNEMENT AUX SERVICES DE TELEMEDECINE DE L’OFFRE TELEMEDICA PROPOSEE PAR HOPIMEDICAL Approuvée
2025-072 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DU POLE DE SANTE DE LA BRIE NANGISSIENNE Approuvée
2025-073
SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE ÎLE-DE FRANCE AU FINANCEMENT DES ACTIONS ET DES EXPERIMENTATIONS DE SANTE EN FAVEUR DE LA PERFORMANCE, LA QUALITE, LA COORDINATION, LA PERMANENCE, LA PREVENTION, LA PROMOTION AINSI QUE LA SECURITE SANITAIRE
Approuvée
2025-074 CONSENTEMENT AU CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES DU THEATRE ET DU SANCTUAIRE DE SOURCE Approuvée
2025-075 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE ANNUELLE DE LA MISE A DISPOSITION DE L'AIRE PEDAGOGIQUE A L'ASSOCIATION "LA RIOBE" Approuvée
2025-076 ORGANISATION DU SPECTACLE IMPRO-FORUM Approuvée
2025-077 CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF LE VAISSEAU Approuvée
2025-078 AVIS SUR LE PROJET DE RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE NANGIS Approuvée
Récapitulatif des décisions du 19/06/2025 au 17/09/2025 Informée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 25 septembre 2025. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 29 septembre 2025.
1 / 1 Conseil Communautaire du 25 Septembre 2025