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Compte-Rendu - CONSEIL 06 AOUT 2018
Document publié le Lundi 6 août 2018 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 06 AOUT 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 6 Août 2018
Présents Mmes Mrs :Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD - Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER – Esther VACHOUX - Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER – DUVERNEY – Sylvia DUSONCHET
Absent excusé : Mr Vincent MOREAU – Absent : Mr Luc RODET
1)Madame Le Maire informe le conseil que Monsieur Jean-Noël CARTIER, Monsieur Pierre- Etienne BOUQUERAND et Madame Elisabeth PIGA nouvellement installés en qualité de conseillers municipaux ont adressé leur démission. Mr Luc RODET et Mme Nolwenn CHAVAN suivants immédiats ont été installés en qualité de conseillers municipaux.
2)Après lecture du compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 Juin 2018, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
3) Madame Le Maire expose à l’assemblée qu’il est nécessaire de recruter un agent non titulaire (16heures/semaine scolaire) pour renforcer l’équipe d’ATSEM pour l’année scolaire 2018/2019, en effet 59 élèves de maternelle seront répartis dans 3 classes.
(A noter que suite au retour des 4 jours d’école aucun emploi est supprimé).
4) Suite à l’exposé de Madame Le Maire, le conseil valide la participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion 74.
5) Suite à la demande de l’association Lou Ptiou Golus (cantine/garderie), le conseil vote une subvention exceptionnelle de 3 000 € pour la rentrée scolaire 2018/2019.
6) Le conseil accepte les devis suivants :
Enrochement talus devant la fruitière (Ent. Maulet TP) : 12 174 €HT
Réparation de divers tampons en fonte (Ent. Moretti) : 2 400 €HT
Matériaux pour Chemin « Les Chavannes » (Ent. Moretti) : 2 690 €HT
Abattage et façonnage de bois « Au Tremblay » (Ent. Curt Joseph) : 2 200€HT Réalisation ventilation dans le local technique/Salle Associations (Ent.Montant) : 1 029€HT Acquisition compresseur (Ets. Contat) : 650€HT
Acquisition tables/casiers/chaises pour classes primaires (Ets. Vachoux ) : 2 960 €HT Pose VPI/tableau & acquisition visualiseur/portable pour Ecole(Assistance Info.): 3 490€HT. Le devis « Etude botanique et cartographie des plantes invasives sur Arbusigny » (Mr. Tissot Mickaël) : 2 051€ est à inscrire au budget primitif 2019.
7) Information diverse :
Le projet d’installation de jeux d’enfants dans le jardin juxtaposant le garage municipal est remis en question, il s’avère donc qu’il ne se fera pas dans l’immédiat.
Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code des Communes Art.R121-9.
Le secrétaire de séance Maire
Marc BLETEAU Régine REMILLON