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Arrêté - CONSEIL du 26 AOUT 2021
Document publié le Jeudi 26 août 2021 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Arrêté - CONSEIL du 26 AOUT 2021)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 AOUT 2021
Présents Mme Mrs. : Régine REMILLON – Esther VACHOUX – Marie BAUD – Jacky DURET - Maryse MICHALAK – Ludovic TROTTET – Sandrine REY – Sylvia DUSONCHET – Laurent FORT – Mickael TISSOT – Etienne MERLIER – Cinthya MIQUET- SAGE
Absents Excusés Mmes Mr. : Frédérick AESCHLIMANN - Alexandra DUPANLOUP - Marylène DAIGUEMORTE (pouvoir à Mme Remillon)
Public : 0
⦁ Après avoir pris connaissance du compte rendu de la séance du conseil municipal du 29 juillet 2021, les élus l’approuvent à l’unanimité.
Sur proposition de Madame le Maire, Le conseil municipal après avoir délibéré :
⦁ Autorise la création d’un marché communal hebdomadaire, dont l’offre sera alimentaire et non alimentaire, le mercredi de 16 heures à 19 heures.
Autorise Mme Le Maire à définir par arrêté les modalités d’organisation de ce marché et le contenu du règlement intérieur y afférent ainsi que de prendre toute mesure utile pour sa mise en place.
⦁ Instaure un droit de place pour les professionnels qui souhaitent être présents sur ce marché en votant un tarif de 1€ le mètre linéaire.
⦁ Autorise la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 (instruction la plus récente du secteur public local) au 1er Janvier 2022 en lieu et place de la nomenclature M14.
⦁ Le conseil municipal accepte les devis suivants :
Busage fossé Chez Janton : 5 750€ H.T. (BF TP) – Dégraissage Hotte Cuisine Salle des fêtes et remplacement moteur : 1 175€ H.T. (Ste Hot Clean) – Entretien marquage voirie : 3 841€ H.T. (Aximum) - Branchement Eau groupe scolaire : 352,80€ (S.R.B.).
Dates à retenir :
1er septembre : Repas de pré-rentrée avec le corps enseignement, les élus et les employés.
11 septembre : Journée de découverte des Usses organisée par le Syndicat de
1 rivières, r-assemblement à l’abri des chasseurs Arbusigny
18 Septembre : Matinée « Arbu Propre » à l’occasion du Cleanup Day (nettoyage mondial de la planète)
23 Septembre : Réunion d’information concernant un projet de réseau de chaleur pour le Chef-Lieu » organisée par la communauté de communes Arve et Salève-la fruitière-La Commune
24 Septembre : Réunion publique concernant la pollution lumineuse (extinction des candélabres la nuit)
Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 ET Code des Communes Art. R121-9.
Maryse MICHALAK Régine REMILLON
Secrétaire de séance Maire,
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