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Déliberation - Liste DES Deliberations 25 SEPTEMBRE
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 25 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le VINGT-CINQ du mois de SEPTEMBRE à VINGT HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 19 septembre 2023.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 35.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM -— Maire,
Véronique PINEAU - Izzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU — Dominique ROMAGON-RABINEAU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH -— Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT -— Jean-François GARCIA — Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Chantal JEOFFROY, M. Ozkan ERTURK , Florence BERTHO, Lydie JACQUET, Dominique ROMAGON-RABINEAU, Mylène CANEVET, Claude CADOT.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : Ali ESSARROKH.
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Chantal JEOFFROY, excusée, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom ;
Ozkan ERTURK, excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ;
Florence BERTHO, excusée, a donné pouvoir à Magali HEURTIN pour voter en son nom ;
Lydie JACQUET, excusée, a donné pouvoir à IzZzet ALBAYRAK pour voter en son nom jusqu’à son arrivée ;
Dominique ROMAGON-RABINEAU, excusée, a donné pouvoir à Brigitte ROBIN pour voter en son nom ;
Mylène CANEVET, excusée, a donné pouvoir à Ghislaine THEPIN pour voter en son nom ;
Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 19 septembre et 26 septembre 2023, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1 — Adoption du Procès-Verbal du 26 juin 2023.
N° DELIBERATIONS Décision
2 Vœu en soutien des syndicats des mineurs de Trélazé. Adoptée
3 Rapport du délégataire 2022 : Activités socioéducatives Pris Acte — Fédération Léo Lagrange Ouest.
Délégation de service public « Activités socioéducatives . 4 | 2017/2022: Résultat financier de la délégation de Pris Acte service public.
Education: Mise en place du dispositif « Petits |
5 déjeuners » à l'école maternelle Gérard Philipe - Année Adoptée scolaire 2023/2024.
Restauration scolaire : Convention avec la ville des Adopté 6 Ponts de Cé sur les tarifs appliqués aux enfants Ponts optee de Céais, scolarisés à Trélazé.
7 Convention de remboursement de frais entre la ville de Adovté Trélazé et la régie Aréna Loire : Anciennes Ecuries. optee
Budget principal exercice 2023: Répartition des
subventions — Subventions exceptionnelles , 8 |«Association culturelle des Musulmans de Trélazé Adoptée pour le Maroc » et «le Secours Populaire Français
pour la Libye ».
9 Budget principal exercice 2023: Adhésion à différents Adopté organismes — Autorisation de signature. optee
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable , 10 | M57 au 1° janvier 2024. Adoptée
11 | Approbation du règlement budgétaire et financier. Adoptée
12 Fixation du mode de gestion des amortissements des Adopté immobilisations au 1% janvier 2024. optee
Renouvellement ligne de trésorerie: Convention Adopté 13 | d'ouverture de crédit entre le Crédit Agricole de l’Anjou optee et du Maine et la ville de Trélazé.
14 Cimetière : Procédure administrative de reprise des Adoptée concessions abandonnées. Rue Roger Salengro: Enfouissement coordonné des
15 | équipements de communications électroniques — Adoptée Convention ORANGE/SIEML/VILLE.
16 Convention de facturation entre la ville de Trélazé et la Adonté Caisse des écoles publiques de Trélazé. optee
Budget principal exercice 2023 : Sport — Convention de ' 17 | bartenariat entre la ville de Trélazé et le COOFAL. Adoptée
Budget principal exercice 2023: Répartition des , 18a subventions « Malaquais ». Adoptée
Budget principal exercice 2023: Répartition des Adoptée 18b . . subventions « Ju Jitsu ».
18c Budget principal exercice 2023: Répartition des Adoptée subventions « COOFAL ».
18d Budget principal exercice 2023: Répartition des Adoptée subventions « Futsal ».
Jeunesse: Attributions d’aides dans le cadre du plan ' 18 jeunesse. Adoptée
20 | Personnel : Règlement intérieur des ATSEM. Adepiée
Personnel: Convention prestation Paies auprès du 2 : Centre de Gestion 49. Adoptée
22 | Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs. Adoptée
Quartier de la Quantinière : Rue André Malraux — Adopté 23 Cession de la parcelle AN 2104 (ex. AN 1887p) à M. et SRISE Mme LESEC ou à toute autre personne physique,
morale ou juridique s’y substituant.
Mobilités : Aide à lachat des équipements de ' si sécurisation du vélo. Adoptée
25 Alter Public: Projet de modification de l’objet social de Adoptée la SPL Alter Public.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 26 SEPTEMBRE
2023 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme