Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 037 2024 RAPPORT DACTIVITES 2022 DU SYDER
Déliberation - 071 2024 RAPPORT DACTIVITES 2023 SYDER
Déliberation - 083 2025 RAPPORT DACTIVITE 2024 DU SYDER
Déliberation - 2020 038 Dsignation de dlgus au SYDER
Déliberation - 034 2023 rapport activites 2021 du SYDER
Déliberation - 058 2023 rapport dactivites 2022 du SIPAG
Déliberation - 2020 018 Affectation des rsultats 2019
Déliberation - 2021 081 Rapport dactivits 2020 de la CCVL
Déliberation - 070 2023 rapport dactivites 2022 CCVL
Déliberation - 018 2023 approbation compte administratif exercice
Déliberation - 018 2022 rapports dactivites 2019 et 2020 du SYDER
Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 018 2022 rapports dactivites 2019 et 2020 du SYDER)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ARR RE RO RIRE RER
Séance du 15 mars 2022
L'an deux mil vingt-deux, le quinze mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Présents : 23 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER, Béatrice BOULANGE, Michel LAGIER, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU, Clément PERRIER, Renée TORRES
Absents excusés : Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE,
Robert NICOLETTI, Jacques MEILHON, Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs : Jean-Marc CHAPPAZ à Bernard ROMIER Fanny LEBAYLE à Monia FAYOLLE
Robert NICOLETTI à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Jacques MEILHON à Eliane BERTIN
Marc ZIOLKOWSKI à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 9 mars 2022
Date d'affichage de la convocation : 9 mars 2022
Délibération n° 11
Délibération n° 018/2022 - Rapports d'activités 2019 et 2020 du SYDER
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et noïtamment son article L.5211-39,
CONSIDERANT les rapports d'activités du SYDER (Syndicat Départemental d'Énergies du
Rhône) des années 2019 et 2020,
OUÏ l'exposé de Nadine MAZZA, déléguée de la commune au SYDER,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE de la présentation des rapports d'activités 2019 et 2020 du SYDER.
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20220315-150322_0182022-DE
Reçu le 29/03/2022Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20220315-150322_0182022-DE
Reçu le 29/03/2022