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Ordre du Jour - ODJ 14 10 2020
Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 14 10 2020)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Bois et produits du bois,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2020 A 20H00
EN VISIOCONFERENCE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
2. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au marché public n° 2017-019 relatif aux assurances de la Ville et du CCAS - lot n° 2 (flotte automobile et risques annexes) avec le groupement conjoint dont le mandataire est la société SMACL ASSURANCES
3. Attribution et autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 2019-021 relatifs aux travaux de construction d’un restaurant scolaire groupe scolaire Pierre Brossolette
4. Attribution et autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 2020-07 relatifs aux travaux de construction d’un restaurant scolaire groupe scolaire Pierre Brossolette
5. Approbation d’une convention tripartite de servitude de passage de canalisations du réseau de chauffage urbain sur la parcelle cadastrée AT n° 002 avec le Groupement foncier agricole de l’Avignoux et le GIE RESOP
6. Approbation d’une convention tripartite de servitude de passage de canalisations du réseau de chauffage urbain sur la parcelle cadastrée AT n° 002 avec l’exploitant agricole de la parcelle
7. Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le Département des Yvelines pour la construction d’une maison médicale départementale sur Plaisir et autorisation donnée au Maire de lancer la consultation de maîtrise d’œuvre
8. Attribution d’une prime à l’installation d’un professionnel de santé
9. Modification du tableau des effectifs
10. Approbation des statuts modifiés de la SEM MEDIA DE L'OUEST PARISIEN et augmentation du capital
11. Approbation d’un avenant de transfert avec la société ON TOWER France
12. Indemnité de conseil au trésorier principal au titre des prestations de conseil et d’assistance fournies à la ville de Plaisir
13. Créances éteintes - Exercices 2017 à 2019
14. Attribution d’une subvention annuelle aux coopératives des écoles maternelles et élémentaires de Plaisir
15. Approbation de conventions pour la participation d’animateurs de la Ville à des ateliers loisirs sur la pause méridienne
16. Approbation de la convention entre la région Ile-de-France et les organismes bénéficiaires des tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projets