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Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - 16 recueil des actes administratifs spécial n°47 2023 092 du 31 05 2023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - 16 recueil des actes administratifs spécial n°47 2023 092 du 31 05 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
Liberté
Egalité
Fraternité
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°47-2023-092
PUBLIÉ LE 31 MAI 2023 Sommaire
DDFIP47 / Contrôle de gestion
47-2023-05-31-00001 - Fermeture exceptionnelle cité administrative Lot et
Garonne 07.07.2023 (1 page) Page 3
Direction départementale des territoires / Maison de l'éduction routière
47-2023-05-25-00008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement
d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière :
ABC Formation (3 pages) Page 5
47-2023-05-30-00001 - arrêté préfectoral portant retrait d'agrément
d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la
conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : DELPHINE
CONDUITE Marmande (3 pages) Page 9
Direction départementale des territoires / Service environnement
47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de
répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à
l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt
Périmètres 60 - 61 -62 - 67 - 70 (60 pages) Page 13
Préfecture de Lot-et-Garonne / DCPPAT- ME
47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des
terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE Parcelles
cadastrées 1645, 1829, 1894, 1900, 1946, 1961 et 1962 de la section
0D Avenue de la verrerie, 47 230 VIANNE Site à responsable défaillant
(6 pages) Page 74
47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux
d’office Installations Classées pour la Protection de
l'Environnement Société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE
(47 230) Parcelles cadastrales 1645, 1829, 1894, 1900, 1946, 1961 et 1962
de la section 0D Site à responsable défaillant (6 pages) Page 81
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot /
47-2023-05-30-00002 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 47-2021-08-19-00003 du
19 août 2021 portant renouvellement d' habilitation dans le domaine
funéraire et abrogeant l'arrêté n° 47-2019-04-24-005 du 24 avril 2019
portant changement de responsable légal (2 pages) Page 88
2 DDFIP47
47-2023-05-31-00001
Fermeture exceptionnelle cité administrative Lot
et Garonne 07.07.2023
DDFIP47 - 47-2023-05-31-00001 - Fermeture exceptionnelle cité administrative Lot et Garonne 07.07.2023 3 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction départementale des Finances
publiques de Lot-et-Garonne
1 Place des Jacobins
47916 AGEN Cedex 9
Décision n° 03-2023
Agen, le 31 mai 2023
FINANCES PUBLIQUES
Arrêté relatif au régime d'ouverture au public
des services de la Direction Départementale des Finances Publiques de Lot et Garonne
La Directrice Départementale des Finances Publiques de Lot-et-Garonne
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d'ouverture au public des services extérieurs de l'État :
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements, notamment ses articles 26 et 43;
Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-/07 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret du 6 mai 2022 portant nomination de Mme Caroline PERNOT administratrice générale des finances publiques en qualité de directrice départementale des finances publiques de Lot-et- Garonne et fixant la date d'installation au 1° juin 2022.
Vu l'arrêté préfectoral du 23 mai 2022, publié au recueil des actes administratifs de l'État pour le Lot- et Garonne, portant délégation de signature en matière d'ouverture et de fermeture des services déconcentrés de la direction départementale des finances publiques de Lot et Garonne.
ARRÊTE
Article 1er :
Les services des centres des finances publiques d'Agen (cité administrative), sera fermé au public, à titre exceptionnel, le vendredi 7 juillet 2023.
Article 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de l’État pour le Lot-et Garonne.
L’'Administratrice générale des Finances publiques,
Directrice départementale des Finances publiques
de Lot-et-Garonne
CAROLINE PERNOT
DDFIP47 - 47-2023-05-31-00001 - Fermeture exceptionnelle cité administrative Lot et Garonne 07.07.2023 4 Direction départementale des territoires
47-2023-05-25-00008
Arrêté préfectoral portant renouvellement
d'agrément d'exploitation d'un établissement
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite
des véhicules à moteur et de la sécurité routière :
ABC Formation
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-25-00008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : 5 PRÉFET |
DE LOT-ET-GARONNE
Pl Direction départementale Fraternité des territoires
| Arrêté préfectoral n°
portant renouvellement d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
ABC FORMATION à Le Passage
Agrément n° E 02 047 0252 0
Le Préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la route, notamment ses articles R.213-1 et R.213-2 ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ; |
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 modifié créant un registre national de l’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2012 modifié fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire;
Vu l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et À ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2021-07-15-00002 du 15 juillet 2021 donnant délégation de signature du Préfet à Monsieur Romain GUILLOT, directeur départemental des territoires de Lot-et-Garonne, en matière d'administration générale ;
Vu la décision n° 47-2022-07-01-00008 du 1° juillet 2022 donnant subdélégation de signature
de Monsieur le directeur départemental des territoires de Lot-et-Garonne en matière d'administration générale ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2018-06-14-002 du 14 juin 2018 portant renouvellement d'agrément d'exploitation par Monsieur LUTUN Eric d’un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière situé 19 bis Avenue de la Marne 47520 Le Passage ;
Vu la demande présentée par Monsieur LUTUN Eric en date du 9 mai 2023 sollicitant le renouvellement de son agrément ;
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-25-00008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : 6 Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires : -- e
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
ARRETE
- Article 1°: L'agrément E 02 047 0252 O délivré par arrêté préfectoral du 14 juin 2018 susvisé pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière, dénommé « ABC Formation » et situé 19 bis Avenue de la Marne 47520 Le Passage est renouvelé.
- Article 2 : Cette autorisation est valable pour l'exploitation de cet établissement par :
Monsieur LUTUN Eric, né le 10 juin 1968 à Agen (47) pour l'enseignement des catégories :
AM Cyclomoteurs - AM Quadricycles légers/B/B1 - A1-A2-A
- Article 3: Cet agrément est délivré pour une durée de cinq ans. Il appartient à son titulaire d'en solliciter le renouvellement au moins deux mois avant sa date d'expiration, selon les conditions fixées par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
- Article 4 : Toute modification concernant l'exploitant doit être portée à la connaissance du Préfet, selon les conditions fixées par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
- Article 5: Toute modification concernant le local d'activité doit être portée à la connaissance du Préfet, selon les conditions fixées par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
- Article 6: Toute reprise du local d'activité par une personne désirant exploiter cet établissement doit être portée à la connaissance du Préfet, selon les conditions fixées par l'arrêté du 8j janvier 2001 susvisé.
- Article 7: Tout changement de représentant légal de la personne morale titulaire de l'agrément doit être porté à la connaissance du Préfet, selon les conditions fixées par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
- Article 8 : L'agrément peut, à tout moment, être suspendu ou retiré selon les conditions fixées par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
- Article 9 : La présente décision sera enregistrée dans le registre national de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière créé par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé. |
Conformémentà la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personné peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au bureau Éducation routière du service Risques Sécurité de la Direction départementale des territoires de Lot-et-Garonne.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-25-00008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : 7 - Article 10 : Les droits des tiers sont et demeurent expressément sauvegardés.
- Article 11 : Le secrétaire général de la préfecture, le maire de la commune de Le Passage, le directeur départemental des territoires, le Commissariat de police d'Agen, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie leur sera
adressée ainsi qu'à l'exploitant. Il sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Agen, le 95 MAI 2023
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le Directeur Départemental des Territoires,
Pour le Chef de Service Risques Sécurité,
Le Délégué à l'Education Routière
—t#r
Christophe CARPY
Voies de recours
Dans les deux mois à compter de sa notification, le présent arrêté peut faire l’objet des recours suivants : e un recours gracieux, adressé au préfet de Lot-et-Garonne, Cabinet, Service des sécurités, Bureau de la sécurité intérieure, place Verdun, 47920 Agen. : |
+ un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l’Intérieur- Place Beauvau - 75800 Paris cedex 08. + Un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration .du 2° mois suivant la date de
notification de la décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-25-00008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : 8 Direction départementale des territoires
47-2023-05-30-00001
arrêté préfectoral portant retrait d'agrément
d'exploitation d'un établissement
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite
des véhicules à moteur et de la sécurité routière :
DELPHINE CONDUITE Marmande
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00001 - arrêté préfectoral portant retrait d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : DELPHINE 9 PRÉFET
DE LOT-ET-GARONNE |
pese Direction départementale Fraternité des territoires
Arrêté préfectoral n°
portant retrait d’ agrément d ‘exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Delphine Conduite à Marmande
Agrément n° E 21 047 0003 O
Le Préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la route, notamment ses articles R.213-1 et R.213-2 ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d' enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 modifié créant un registre national de l'enseignement de la conduite des véhiculesà moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2021-07-15-00002 du 15 juillet 2021 donnant délégation de signature du Préfet à Monsieur Romain GUILLOT, directeur départemental des territoires de Lot-et-Garonne, en matière d'administration générale ;
Vu la décision n° 47-2022-07-01-00008 du 1° juillet 2022 donnant subdélégation de signature de Monsieur le directeur départemental des territoires de Lot-et-Garonne en matière d'administration générale ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2021-07-01-00006 du 1% juillet 2021 portant agrément d ‘exploitation par Madame LAMAISON Delphine d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé Delphine Conduite situé 65 avenue Jean Jaurès 47200 Marmande:
Vu la demande présentée par Madame LAMAISON Delphine en date du 25 mai 2023 sollicitant le changement provisoire de son local d'activité suite au sinistre survenu au 65 avenue Jean Jaurès 47200 Marmande;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2023-05-25-00002 du 25 mai. 2023 portant agrément d'exploitation provisoire par Madame LAMAISON Delphine d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé Delphine Conduite situé 71 avenue Jean Jaurès 47200 Marmande;
Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00001 - arrêté préfectoral portant retrait d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : DELPHINE 10 ARRETE
- Article 1°: L'arrêté préfectoral n° 47-2021-07-01-00006 du 1° juillet 2021 susvisé portant agrément d'exploitation par Madame LAMAISON Delphiine d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière, dénommé Delphine Conduite situé 65 avenue Jean Jaurès 47200 Marmande est abrogé.
- Article 2 : Le présent arrêté devra faire l'objet d'un affichage sur la. porte d' entrée principale de l ‘établissement.
- Article 3 : La présente décision sera enregistrée dans le registre national de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière créé par l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant en s'adressant au bureau Education routière du service Risques Sécurité de la Direction départementale des territoires de Lot-et-Garonne.
- Article 4 : Les droits des tiers sont et demeurent expressément sauvegardés
_ Article 5: Le secrétaire général de la préfecture, le maire de Marmande, le directeur départemental des territoires, le commandant du groupement de gendarmerie de Lot-et- Garonne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie leur sera adressée ainsi qu'à l'exploitant. Il sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Agen, le 30 mai 2023
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le Directeur Départemental des Territoires,
Pour le Chef de Service Risques Sécurité,
Le Délégué à l'Education Routière
Christophe CARPY
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00001 - arrêté préfectoral portant retrait d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : DELPHINE 11 Voies de recours
Dans les deux mois à compter de sa notification, le présent arrêté peut faire l’objet dés recours suivants : + un recours gracieux, adressé au préfet de Lot-et- Garonne, Cabinet, Service des sécurités, Bureau de la sécurité intérieure, place Verdun, 47920 Agen.
«un recours hiérarchique, adresséà M. le Ministre de |’ Intérieur- Place Beauvau - 75800 Paris cedex 08. ° un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Ce recours jüridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre récours gracieux ou hiérarchique).
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00001 - arrêté préfectoral portant retrait d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière : DELPHINE 12 Direction départementale des territoires
47-2023-05-30-00003
Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel
de répartition des prélèvements de l'étiage 2023
et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de
gestion collective du sous-bassin Garonne
aval-Dropt Périmètres 60 - 61 -62 - 67 - 70
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 13 PRÉFET
DE LOT-ET-GARONNE Liberté
Egalité
Fraternité
Direction départementale
des territoires
Arrêté N°
délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2023 et hors étiage 2023-2024
à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
Le préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de l’environnement et en particulier les articles L. 211-1 à L. 211-3, R. 211-111 à R. 211-117-3, R. 214-22 et R. 214-31-1 à R. 214-31-5 ;
Vu les arrêtés du 11 septembre 2003 portant application du décret 1996-102 du 02 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation et à déclaration en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l’environnement et relevant des rubriques 1120, 1210, 1220 ou 1310 de la nomenclature ;
Vu le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE) 2022-2027 approuvé par le préfet coordonnateur de bassin le 10 mars 2022 ;
Vu le décret du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2005-636 du 30 mai 2005 relatif à l'organisation de l'administration dans le domaine de l'eau et aux missions du préfet coordonnateur de bassin ;
Vu l'arrêté R76-2021-11-08-00015 du 8 novembre 2021 délimitant les zones de répartition des eaux (ZRE) sur le bassin Adour-Garonne ;
Vu l’arrêté inter-préfectoral du 23 juillet 2014 portant approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Ciron ;
Vu l’arrêté inter-préfectoral du 21 juillet 2020 portant approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Garonne ;
Vu l’arrêté inter-préfectoral du 13 janvier 2022 portant approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Dropt et son arrêté modificatif du 18 février 2022 ;
Vu l’arrêté cadre interdépartemental du 4 juin 2018 portant définition d’un plan d’action sécheresse pour le bassin de la Garonne ;
Vu le plan de gestion des étiages du Tolzac approuvé par le préfet coordonnateur de ce bassin le 11 novembre 2011 ;
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 14 Vu le plan de gestion des étiages du bassin Garonne Ariège approuvé par le préfet coordonnateur de ce bassin le 29 juin 2018 ;
Vu l’arrêté interdépartemental n° 2013-031-0008 du 31 janvier 2013, portant désignation de la Chambre d’agriculture de Lot-et-Garonne comme organisme unique de gestion collective de l’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin Garonne aval-Dropt modifié par l’arrêté interdépartemental du 23 avril 2015 ;
Vu les arrêtés d’autorisation unique pluriannuelle n°47-2016-07-22-003 et n°47-2016-07-22- 004 délivrés à l’organisme unique du sous-bassin Garonne aval–Dropt sur le périmètre 60 (Dropt) puis sur les périmètres 61, 62 (Garonne aval), 67 (Séoune) et 70 (Tolzac) en date du 22 juillet 2016 ;
Vu les arrêtés modificatifs n°2018/DDT/04/009 et n°2018/DDT/04/010 de l’autorisation unique pluriannuelle pour la période « hors étiage » délivrés à l’organisme unique du sous- bassin Garonne aval–Dropt sur le périmètre 60 (Dropt) puis sur les périmètres 61, 62 (Garonne aval), 67 (Séoune) et 70 (Tolzac) en date du 16 avril 2018 ;
Vu l’arrêté n°47-2021-01-15-008 portant modification de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin Garonne aval–Dropt - Périmètre élémentaire 60 (Dropt) en date du 15 janvier 2021 ;
Vu le protocole d’accord du 04 novembre 2011 entre L’État et les chambres régionales d’agriculture d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées ;
Vu les demandes de modifications ou de nouveaux prélèvements agricoles transmises par l’organisme unique du sous-bassin Garonne aval - Dropt en 2023,
Vu l’absence d’observations de l’organisme unique sur le projet d’arrêté d’homologation du plan annuel de répartition qui lui a été transmis le 11 mai 2023 ;
Considérant que le préfet de Lot-et-Garonne est le préfet référent de l’organisme unique du sous-bassin Garonne aval - Dropt ;
Considérant que les prélèvements faisant l’objet de la demande sont soumis à autorisation unique pluriannuelle au titre du code de l’environnement ;
Considérant que l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements ne concerne que la seule activité de prélèvement d’irrigation agricole et non l’existence de l’ouvrage permettant ce prélèvement ;
Considérant que, conformément au deuxième alinéa de l’article R.181-47, le plan de répartition présenté comporte l’identification complète de chaque préleveur ainsi que les modalités de prélèvement envisagées pour chaque préleveur au cours de la campagne et par point de prélèvement ;
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 15 Considérant que les volumes proposés dans le présent plan de répartition concernent les prélèvements effectués sur les périmètres élémentaires 60, 61, 62, 67 et 70 pour la période d’étiage du 1er juin 2023 au 31 octobre 2023, et pour la période « hors étiage » du 1er novembre 2023 au 31 mai 2024 ;
Considérant que les volumes proposés respectent, après écrêtement en appliquant le coefficient de répartition, les volumes autorisés dans l’arrêté d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole ;
Considérant que l’autorisation unique de prélèvement délivrée à l’organisme unique du sous- bassin Garonne aval – Dropt pour les périmètres élémentaires 61, 62, 67 et 70 arrive à échéance le 31 mai 2023 ;
Considérant que l’organisme unique du sous-bassin Garonne aval – Dropt n’a pas déposé de demande régulière de renouvellement de l’autorisation unique de prélèvement pour les périmètres élémentaires 61, 62, 67 et 70 ;
Considérant les graves conséquences économiques et sociales qui résulteraient de l’absence d’autorisation de prélèvement d’eau dans le milieu naturel pour l’usage irrigation sur le sous- bassin Garonne aval ;
Considérant que la prolongation transitoire et conservatoire des délais prévus par l’autorisation unique de prélèvement est nécessaire au maintien de la bonne gestion collective de l’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin de Garonne aval (périmètres 61, 62, 63 et 70) ;
Considérant que les prescriptions du présent arrêté permettent de garantir une gestion globale et équilibrée de la ressource en eau ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne ;
ARRETE
Titre I – Objet de l’homologation du plan annuel de répartition
- Article 1er : Bénéficiaire de l'homologation du plan annuel de répartition
L’Organisme unique de gestion collective à usage d’irrigation du sous-bassin Garonne aval – Dropt est bénéficiaire de l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements prévue aux articles R.214-31-1 à R.214-31-3 du code de l’environnement, sous réserve du respect des prescriptions définies par le présent arrêté.
La liste des préleveurs et les conditions de prélèvement sont détaillées en annexe 3.
- Article 2 : Durée de l’homologation selon l’usage
L'homologation du plan annuel de répartition pour la campagne d’irrigation 2023-2024 est accordée pour la période du 1er juin 2023 au 31 mai 2024.
Cette homologation pourra être révisée sur demande du préfet ou de l’organisme unique selon les modalités prévues à l’article R181-46 du code de l’environnement.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 16 - Article 3 : Conformité au plan annuel de répartition
Les installations, ouvrages, travaux ou activités, objets de la présente autorisation, sont situés, installés et exploités conformément au plan de répartition pour la campagne d’irrigation 2023-2024.
Les modifications du plan annuel de répartition doivent être compatibles avec les critères de répartition définis dans l’arrêté d’autorisation unique pluriannuelle.
Toute modification entraînant un changement notable des éléments du dossier doit être portée avant sa réalisation à la connaissance du préfet, conformément aux dispositions de l’article R.181-46 du code de l’environnement.
Lorsque la modification reste inférieure à 10 % du volume autorisé du plan annuel de répartition initial (par périmètre et par typologie de ressource), le nouveau plan annuel de répartition n’est pas soumis au CODERST avant homologation.
Titre II – Mesures conservatoires transitoires
- Article 4 : Prolongation de l’autorisation unique de prélèvement
L’article 8 de l’arrêté inter-préfectoral n°47-2016-07-22-004 du 22 juillet 2016 est modifié comme suit :
« Article 8 : Durée de l’autorisation
L’autorisation est délivrée jusqu’au 31 mai 2024. Elle est accordée à titre personnel, précaire et révocable sans indemnité de l’État exerçant ses pouvoirs de police. »
Titre II – Dispositions finales
- Article 5 : Droit des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
- Article 6: Publication et information des tiers
En application de l'article R. 214-31-3 du code de l'environnement, la présente homologation fait l'objet :
• d’une publication sur le portail Internet des services de l’État des préfectures de
Dordogne, Gironde, Gers, Lot, Lot et Garonne et Tarn et Garonne pour une durée d’au moins 6 mois ;
• d'une communication par le préfet coordonnateur aux présidents des commissions
locales de l'eau dont le ressort est inclus en tout ou partie dans le périmètre de l'organisme unique ;
Le plan de répartition est mis à disposition du public dans les directions départementales des territoires de Dordogne, Gironde, Gers, Lot, Lot et Garonne et Tarn et Garonne.
L’OUGC informe chaque irrigant des éléments de l’autorisation le concernant, tels que fixés par le PAR qui lui a été notifié, notamment les volumes et les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, par point et en débit par période.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 17 Agen, le 30 mai 2023
Lo
nr Noël CHAVANNE
- Article 7 : Exécution
Les secrétaires généraux des préfectures de Dordogne, Gironde, Lot, Tarn-et-Garonne, Gers et Lot-et-Garonne, les services chargés de la police de l'eau des départements concernés et le maire de la commune d’Agen sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval–Dropt ainsi qu’aux mairies concernées.
Voies de recours
Le présent arrêté est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux , conformément à l'article R. 514-3-1 du Code de l'environnement : • Par les tiers dans un délai de quatre mois à compter de la publication ou de l'affichage en mairie ; • Par le pétitionnaire dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle le présent arrêté lui a été notifié. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Il peut faire l’objet d’un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois : • recours gracieux, adressé au préfet de Lot-et-Garonne, Cabinet, Service des sécurités, Bureau de la sécurité intérieure, place Verdun, 47920 Agen.
• recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des .territoires Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais susmentionnés. Le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l’article R.421-2 du code de justice administrative.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 18 Annexe 1 : Prescriptions générales et particulières applicables
à l'ensemble des installations de prélèvements
Les préleveurs sont soumis aux prescriptions de l’arrêté du 11 septembre 2003 fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en application des articles L.214-1 à L.214- 6 du code de l’environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0. ou 1.3.1.0. de la nomenclature définie dans les articles R.214-1 à R.214-5 du code de l’environnement.
1. Durée de l’autorisation
L’autorisation de prélèvement, en vertu de l’homologation du plan de répartition est accordée jusqu’au 31 mai 2024.
2. Définition des usages
Les usages autorisés en fonction des périodes sont les suivants :
• Période d’irrigation estivale (01 juin 2023 -31 octobre 2023)
• Période d’irrigation hivernale (01 novembre 2023 – 31 mai 2024)
Le volume autorisé en retenue déconnectée sur la période étiage, peut être utilisé sur les 2 périodes, étiage et hors étiage.
La réalimentation d'une retenue d'irrigation déconnectée à partir d’un cours d'eau ou d’une nappe est interdite entre le 1er juin et le 31 octobre, sauf si une autorisation spécifique écrite d’un gestionnaire de réalimentation le permet.
3. Identification du prélèvement par compteur volumétrique
Les installations permettant d'effectuer des prélèvements en eau superficielle ou en eau souterraine doivent être pourvues de moyens de mesure ou d’évaluation appropriés permettant de quantifier les débits et volumes prélevés. C’est le compteur volumétrique qui s’impose, sauf à ce qu’une tierce expertise ait permis de valider un autre type de compteur conformément aux arrêtés ministériels du 11 septembre 2003 et du 19 décembre 2011.
Les compteurs volumétriques équipés d'un système de remise à zéro sont interdits.
L'exploitant, ou à défaut le propriétaire, doit en assurer la pose, l'entretien et le bon fonctionnement.
Le numéro du compteur permettant d’identifier le point de prélèvement doit être laissé visible à proximité de la pompe, de même que l’extrait de la notification annuelle détaillant pour le prélèvement le volume homologué.
4. Suivi de l’installation de prélèvement et des volumes prélevés
Toute panne constatée sur un compteur doit être déclarée auprès de la DDT de Lot-et-Garonne, sous 7 jours, à l’adresse mail : ddt-se@lot-et-garonne.gouv.fr, avec copie à l’organisme unique.
Les exploitants ou les propriétaires desdites installations sont tenus de noter, mois par mois, sur un registre spécialement ouvert à cet effet et comportant un relevé des index au 1er du mois :
• les volumes prélevés par usage ;
• le cas échéant, le nombre d'heures de pompage ;
• les incidences survenues dans l'exploitation de l'installation ou le comptage des prélèvements,
et notamment les arrêts de pompage ;
• les entretiens, contrôles et remplacements des moyens de mesure et d’évaluation.
Ce registre est tenu à la disposition des agents du service de la police de l'eau et des milieux aquatiques pendant au moins trois ans.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 19 Conformément à l’article 11 des prescriptions générales, le préleveur communique à l’organisme unique les volumes prélevés par usage sur la campagne ainsi que les index correspondants de ses compteurs. Cette déclaration doit être réalisée dans les deux mois suivant la fin de la campagne et au plus tard avant le 31 décembre de l’année en cours.
5. Maintien du débit minimum dans les cours d’eau
Les prélèvements dans les cours d’eau principaux doivent laisser subsister dans le lit du cours d’eau, à l’aval de l’ouvrage de prise d’eau, un débit minimal permettant de respecter les débits fixés dans l’arrêté cadre sécheresse.
Un débit réservé, garantissant les différents usages dans le lit des cours d'eau et la préservation de la vie piscicole en aval des points de pompage ou de dérivation des eaux, doit être respecté par les irrigants. En deçà de ces valeurs, le pompage doit être impérativement interrompu. Ce débit minimal devra rester supérieur au dixième du module du cours d’eau.
Toutefois, lorsque le débit du cours d'eau à l'amont de la prise d'eau est inférieur à la valeur du débit réservé, chaque irrigant n'est tenu de restituer que le débit du cours d'eau en amont.
6. Modalités de restrictions éventuelles des prélèvements
Dans le cas où un arrêté de restriction des usages de l’eau est pris dans le cadre des mesures de protection du milieu aquatique, compte tenu du niveau faible des débits constatés sur le cours d’eau, tous les prélèvements pour usage agricole en cours d’eau ou en nappe connectée doivent se conformer aux prescriptions de l’arrêté considéré.
Pour les pompes mobiles, en cas de mesures de restriction totale, les installations situées dans le cours d’eau devront être neutralisées jusqu’à la levée de cette restriction totale.
7. Accès aux installations de prélèvement
Les agents chargés de la police de l’eau et des milieux aquatiques auront libre accès aux installations, ouvrages, travaux ou activités identifiés dans le plan de répartition, dans les conditions fixées par le code de l’environnement. Les préleveurs devront permettre aux agents de procéder à toutes mesures de vérification relative à la bonne exécution du présent arrêté.
Les agents pourront demander communication de toutes pièces utiles au contrôle de la bonne exécution du présent arrêté.
8. Conformité des installations de prélèvements
Les dispositifs de prélèvement doivent rester en tout temps conformes aux déclarations faites par les préleveurs. Toute modification ou tout changement de type de moyen de mesure ou d’évaluation par un autre doit être préalablement portée à la connaissance du préfet.
Pour les installations en rivière, ces dispositifs ne devront en aucun cas conduire à une modification du lit du cours d’eau, ni constituer un obstacle à l’écoulement de l'eau.
9. Déclaration des incidents ou accidents
Le préleveur est tenu de déclarer, dès qu’il en a connaissance, au préfet les accidents ou incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l’objet du présent arrêté qui sont de nature à porter atteinte aux intérêts mentionnés à l’article L. 211-1 du code de l’environnement.
Sans préjudice des mesures que pourra prescrire le préfet, l'irrigant devra prendre ou faire prendre toutes dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l’incident ou accident, pour évaluer ses conséquences et y remédier.
La responsabilité individuelle des préleveurs reste pleine et entière vis-à-vis des tiers, en cas d’accidents ou de dommages qui pourraient survenir du fait des installations, ouvrages, travaux et activités liés au présent arrêté.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 20 10. Prévention des risques de pollution
Chaque préleveur prend toutes les dispositions nécessaires, notamment par l’installation de bacs de rétention ou d’abris étanches, en vue de prévenir tout risque de pollution des eaux par les carburants et autres produits susceptibles d’altérer la qualité des eaux, en particulier des fluides de fonctionnement du moteur thermique fournissant l’énergie nécessaire au pompage, s’il y a lieu.
11. Autres réglementations
La présente homologation ne dispense en aucun cas le préleveur de faire les déclarations ou d’obtenir les autorisations requises au titre d'autres rubriques de la nomenclature loi sur l'eau ou par d’autres réglementations.
12. Sanctions
En application des articles L. 171-8 et suivants du code de l'environnement, indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être exercées, le non-respect des prescriptions du présent arrêté sera puni d'une amende au plus égale à 15 000 € et d'une astreinte journalière au plus égale à 1 500 € applicable à partir de la notification de la décision la fixant et jusqu'à satisfaction de la mise en demeure.
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 21 Annexe 2 : Bilan du plan annuel de répartition
POUR LA PÉRIODE ÉTIAGE 2023
Les volumes autorisés ci-dessus comprennent des volumes de réserve sur les périmètres 61, 62 et 67, qui permettront d’autoriser des prélèvements régularisés tardivement.
PE TYPE DE RESSOURCE DPT MOTIF DE REFUS PROVISOIRE VOLUME RESERVE
PE61 EAUX SUPERFICIELLES 47 Absence de COT VNF
PE62 EAUX SUPERFICIELLES 82 DEFAUT DE COMPTEUR
47 Absence de COT VNF
PE67 EAUX SUPERFICIELLES 46 DEFAUT DE COMPTEUR
RETENUES DECONNECTEES 46 DEFAUT DE COMPTEUR 82 DEFAUT DE COMPTEUR
205 000
57 787
61 703
62 680
30 800
6 900
PE TYPE RESSOURCE PAR
60
EAUX SUPERFICIELLES 0,995406
Nappes déconnectées 0,927839
Retenues déconnectées
61
EAUX SUPERFICIELLES
Nappes déconnectées
Retenues déconnectées
62
EAUX SUPERFICIELLES
Nappes déconnectées 0,787174
Retenues déconnectées
67
EAUX SUPERFICIELLES 0,935340
Nappes déconnectées
Retenues déconnectées
70
EAUX SUPERFICIELLES 0,843996
Nappes déconnectées
Retenues déconnectées
AUP
ETIAGE
COEF.
AJUSTEMENT
PAR DEMANDE
ETIAGE 2023
PAR
HOMOLOGUE
10 315 000 10 362 607 10 314 869
735 000 792 163 734 976
10 076 000 7 163 711 7 163 711
23 600 000 23 153 520 23 026 551
3 150 000 3 077 440 3 077 440
13 300 000 8 021 434 8 021 434
21 800 000 21 272 949 21 269 949
300 000 381 110 299 991
8 200 000 4 771 395 4 771 395
2 780 000 2 972 182 2 779 877
320 000 297 429 297 429
5 750 000 5 092 980 5 092 980
920 000 1 090 053 919 942
68 000 67 588 67 588
9 200 000 5 261 098 5 261 098
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 22 POUR LA PÉRIODE HORS ÉTIAGE 2023-2024
Les volumes autorisés ci-dessus comprennent des volumes de réserve sur les périmètres 61, 62 et 67, qui permettront d’autoriser des prélèvements régularisés tardivement.
PE TYPE DE RESSOURCE DPT MOTIF DE REFUS PROVISOIRE VOLUME RESERVE
PE61 EAUX SUPERFICIELLES 47 ABSENCE DE COT VNF 159600
PE62 EAUX SUPERFICIELLES 47 ABSENCE D’AOT DPF 8400
82 DEFAUT DE COMPTEUR 5000
PE67 EAUX SUPERFICIELLES 47 ETUDE D’INCIDENCE REMPLISSAGE HIVERNAL 750000
PE TYPE RESSOURCE PAR
60
EAUX SUPERFICIELLES 0,916005
Nappes déconnectées 0,954513
Retenues déconnectées 0
61
EAUX SUPERFICIELLES
Nappes déconnectées
Retenues déconnectées 0
62
EAUX SUPERFICIELLES
Nappes déconnectées 0,960088
Retenues déconnectées 0 0
67
EAUX SUPERFICIELLES
Nappes déconnectées 0,936533
Retenues déconnectées 0
70
EAUX SUPERFICIELLES
Nappes déconnectées
Retenues déconnectées 0
AUP
HORS
ETIAGE
COEF.
AJUSTEMENT
PAR DEMANDE
HORS ETIAGE
2023-2024
PAR
HOMOLOGUE
4 194 000 4 578 576 4 193 983
307 000 321 630 306 986
7 731 000 6 886 280 6 886 280
290 000 279 380 279 380
10 505 000 10 424 944 10 389 944
70 000 72 910 69 995
25 000
2 621 000 2 510 150 2 500 150
77 500 82 752 77 490
1 180 000 1 086 912 1 086 912
3 000 3 000 3 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 23 Annexe 3 : Plan annuel de répartition
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 24 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 BAZZOLI NICOLAS 24000001238 24000001238 Grosse Pierre STE RADEGONDE 515479 6401079 Cours d’eau bournègue (ruisseau) 50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 BLARY Jean Marie CACG_75591 24000000404 Gallet EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 21,24 8,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 BOURGES Laurent 24023922491 24023922491 La Sabatière CAPDROT Cours d’eau Dropt amont 0 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 CAILLARD ADRIEN 24000000781 24000000781 La Ferriere PLAISANCE 506055 6401962 Cours d’eau banège (ruisseau) 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 CAILLARD ADRIEN 24000000782 24000000782 LES NEUF PIERRES PLAISANCE 508476 6405091 Cours d’eau banège (ruisseau) 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 CAILLARD ADRIEN 24032185947 24032185947 LES GUILLOTS PLAISANCE 6403794 Cours d’eau banège (ruisseau) 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 CARMEL Jean-Pierre 24000001268 24000001268 Versailles SERRES ET MONTGUYARD 497966 6400762 Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL BOISSERIE CACG_75476 24000002295 Lescoussous EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 167,328 66,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL BOISSERIE CACG_75476 24000034091 Cadelech SAINT AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL BROCHEC CACG_75576 24000001265 Sigonens RAZAC D’EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 70,992 28,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL CA.DO CACG_75556 24000001263 Moulin Neuf SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 81,144 32,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL CA.DO CACG_75556 24000001264 SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL CHAMP DU DROPT CACG_75637 24000003486 Champ du Dropt ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL DE LA MONDE CACG_75492 24000001263 Moulin Neuf SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 106,488 42,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL DE LA MONDE CACG_75492 24000001264 SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL DE PINAUD CACG_75638 24000003486 Champ du Dropt ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL GOUNY CACG_77597 24000000865 La charbonnière ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 139,428 55,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL GOUNY CACG_77597 24000000866 Calfour ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LAJAUNIE CACG_75487 24000000396 Fraysse Nord EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 43,092 17,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LAJAUNIE CACG_75487 24000000397 Basse Plaine EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LE BOURG 24000001473 24000001473 Pres De La Brame VERGT DE BIRON 529088 6397147 Cours d’eau source - dropt le (rivière) 25 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LE BOURG 24000001474 24000001474 La Brame VERGT DE BIRON 529088 6397147 Cours d’eau Dropt amont 25 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LE BOURG CACG_77551 24000034453 PAILLERETTE VERGT DE BIRON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 12,672 5,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LE BOURG CACG_77551 24032185964 LABRAME VERGT DE BIRON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL VIGNOBLES BORIE 24024021990 24024021990 Jean Blanc Haut FONROQUE 495769.88 6403151.82 Cours d’eau ruisseau du Touron 0 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL ZACHARIE 24000001015 24000001015 La Maillerie ST LEON D ISSIGEAC 516370 6403351 Cours d’eau bournègue (ruisseau) 25 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 ERMACORA MAGALI CACG_75642 24000031258 Les Congieres ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 60,84 24,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 FOURNIER Laurent CACG_75496 24000003359 Peyrelevade EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC DE FLAURENSAC 24032185946 24032185946 BOUYSSONNAT PLAISANCE 6400460 Cours d’eau banège (ruisseau) 45 13,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC DE FLAURENSAC 24032185947 24032185947 LE CHEYPE PLAISANCE 6400799 Cours d’eau banège (ruisseau) 45 30,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC DE LA CASTAGNE 24000000398 24000000398 LA BORIE STE EULALIE D EYMET 491739.6875 6403683 Cours d’eau escourou (ruisseau) 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC EL NOPAL 24000000420 24000000420 Le Fricandou FONROQUE 496829.84375 6403698.5 Cours d’eau réveillou (ruisseau) 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC VERGERS DU DROPT CACG_75612 24000004951 Champ du Dropt PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 130,572 51,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC VERGERS DU DROPT CACG_75612 24000023321 La Forêt PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GOUDELIN THIERRY CACG_75643 24000031398 génillac RAZAC D EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 73,548 29,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GOUDELIN THIERRY CACG_75643 24024022224 Cadelech RAZAC D EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 HERPIN Caroline CACG_75621 24023922593 Le Fust PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 38,016 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 HIGH Robert CACG_75566 24024022421 Calfour SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 18,72 7,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 JEGU Aurélien CACG_75599 24024022449 Les bragnars PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 JEGU Christophe CACG_75592 24024022477 La Prade ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,344 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 JEGU Christophe CACG_75592 24024022505 Les bragnars PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 MERLO YALCIN NADIA 24000001206 24000001206 Graulet STE EULALIE D EYMET 492075 6404416 Cours d’eau escourou (ruisseau) 0 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 PROUILLAC AURELIEN 24032185766 24032185766 La ramade SAINT CAPRAISE D’EYMET 504531.02 6402019.28 Cours d’eau courbarieux (ruisseau) 7 995 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 RIVIERE Sylvain 24000003550 24000003550 Le Teil SOULAURES 533854 6397316 Cours d’eau Dropt amont 8 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SASU DE BOMBIS CACG_77812 24000000867 Métairie Basse ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 83,664 33,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SASU DE BOMBIS CACG_77812 24000003267 METAIRIE DU DROPT ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SASU DE BOMBIS CACG_77812 24000034214 Cadelech ST AUBIN DE CADELECH Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SCEA DE PICHOLLES CACG_75539 24024022795 Peyrelevade EYMET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 2,52 1,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SCEA DES PERIGOURDINS 24000000783 24000000783 Greze PLAISANCE 506969 6402746 Cours d’eau banège (ruisseau) 35
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SCEA DES PERIGOURDINS CACG_75525 24000004025 La Forêt PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SCEA SIOZARD CACG_75593 24000000823 Gaye SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 53,244 21,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 SCHOENMAKERS Geert CACG_75635 24000004419 Siganen SERRES ET MONTGUYARD Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 15,228 6,00
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 TEILLET Jean-Michel CACG_75557 47003954 PLAISANCE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 ASA DES GUILLEBEAUX CACG_75460 33024012927 La Colombière ST SULPICE DE GUILLERAGUE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 174,924 69,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 COM NEUFFONS Groupement CACG_75469 33024014047 Champ de la Chaussee NEUFFONS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CONSTANS OLIVIER CACG_75570 33024014159 Bourru DIEULIVOL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CONSTANS OLIVIER CACG_75570 33024014439 Prairie Montpoisson COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CONSTANS Philippe CACG_75470 33024014159 Bourru DIEULIVOL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 12,924 5,10 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DELLA LIBERA FREDERIC CACG_75555 33024014215 Labarthe COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 126,756 50,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DELLA LIBERA FREDERIC CACG_75555 33024014243 Labarthe COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DUPRAT J Luc CACG_75475 33024014355 Grande Ambarie MESTERRIEUX Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 43,2 22,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CECILE ET FRANCK LECOURT CACG_77811 33024013879 La plaine MORIZES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 20,268 8,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CECILE ET FRANCK LECOURT CACG_77811 33024013907 LES ESSEINTES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CHATEAU LE PIS CACG_77503 33024014864 Galleau COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 43,092 17,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE GALAHAUT CACG_77039 33000004523 Prairie Batz LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 88,992 35,10 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE GALAHAUT CACG_77039 33000005541 LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE GALAHAUT CACG_77039 33024014131 MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA BELONNE CACG_75590 33024013067 Grande Rivière DIEULIVOL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 88,74 35,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA GRENIERE CACG_75502 33000004493 Petit rivière DIEULIVOL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 261 102,95 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA GRENIERE CACG_75502 33024013123 dieulivol DIEULIVOL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA GRENIERE CACG_75502 33024014271 Guillonjean COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA TREILLE CACG_75474 33024013207 L'Escale MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 48,924 19,30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LABARTHE 33024016404 33024016404 CAMIRAN 455835.190999996396382.199 Cours d’eau Le Pichot 15 5,20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DU MURAILLE CACG_75615 33000034331 Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 200,268 79,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DU MURAILLE CACG_75615 33024013263 Les Bartes LOUBENS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DU MURAILLE CACG_75615 33024013291 Les Bartes LOUBENS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DU MURAILLE CACG_75615 33024013319 L'Ile GIRONDE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DU MURAILLE CACG_75615 33024013347 Les Pétronilles GIRONDE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LA BOISSIERE CACG_75491 33024013095 Le Riquet LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 21,6 8,70 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LA PETITE CIGOGNE CACG_75625 33024013403 Jaille MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 55,98 22,08 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LE BARRICAYRE CACG_75616 33024013431 COUTURES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 38,016 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LE BUISSON CACG_75605 33024013487 Bordure du Dropt Canterane TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LE MOULIN DE MADAILLAN 33024015256 33024015256 SAUVETERRE DE GUYENNE 456426 6404418 Cours d’eau Fontasse 30 8,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LE PETIT CHABAN CACG_75610 33024013515 ROQUEBRUNE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 31,68 12,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75600 33024013571 Labarthe COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 261,144 103,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75600 33024013599 Jean de Marot COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75600 33024013627 Jean de Marot COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75600 33024013655 Jean de Marot COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75600 33024015088 La Braveyre COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL TERTRE DU PILET CACG_75495 33024013683 Duchan LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL TERTRE DU PILET CACG_75495 33024013711 LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 FAZEMBAT JULIEN 33024015340 33024015340 ST EXUPERY 453866 6396303 Cours d’eau VIGNAGUE 30 11,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 FAZEMBAT JULIEN CACG_75639 33000004509 Labarèe MORIZES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 7,2 2,81 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 FERME DE CHOUET 33032185812 33032185812 CHOUET ST EXUPERY Cours d’eau VIGNAGUE 20 1,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC AGREE DE RIVAL CACG_78046 33000034363 MESTERRIEUX MESTERRIEUX Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 20,268 8,00
TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
4 036
491 267 6 399 372 14 383 536 249 6 399 323 4 036 48 904
3 384
507 468 10 949 2 744
492 442 6 398 542 111 684 502 655 6 400 697
497 218 6 400 495 47 381 498 922 6 400 378 54 150 499 533 6 399 940
500 645 6 399 619
Voir volume
global sur point
47004385
498 922 6 400 378 71 071 499 533 6 399 940
500 645 6 399 619
Voir volume
global sur point
47002361
502 661 6 400 712 93 070 502 655 6 400 730
494 707 6 399 958 28 767 494 983 6 400 888
6 862
5 489
8 460
89 392 5 567 499
3 229
14 530
500 553 6 399 620 40 612 496 220 6 401 144 42 304 505 630 14 931 505 659 19 908 24 218
8 880
507 182 6 399 931 87 147 506 830 6 400 028
496 774 6 400 709 49 073 497 891 6 400 930
503 808 6 400 697 25 382 496 293 6 401 196 12 691 504 001 6 400 795 33 843 503 371 6 400 748 16 921 504 104 6 400 786
13 723
6 862
503 121 6 400 845 55 842 501 461 6 399 821
503 080 6 400 907
493 940 6 400 733 1 692 19 908
506 244 6 399 762
Voir volume
global sur point
47002373
498 337 6 400 803 35 535 497 283 6 400 859 10 153
505 508 6 399 199
Voir volume
global sur point
47002356
464 738 6 398 049 116 761 463 452 6 397 469 42 304 470 656 6 400 867 42 304 470 588 6 400 726
470 656 6 400 867 8 630 474 254 6 400 596 84 609 474 254 6 400 576
462 181 6 397 601 37 228 455 026 6 394 422 13 537 455 501 6 394 639
472 363 6 400 544 28 767 468 084 6 399 452 59 395 466 711 6 398 603
468 980 6 398 401
470 121 6 400 219 59 226 471 556 6 400 475 174 210 471 194 6 400 940
473 070 6 400 470
466 720 6 398 544 32 659 9 954
133 683
459 718 6 397 198
459 718 6 397 198
453 932 6 391 990
454 222 6 392 905
467 880 6 399 306 14 722 467 025 6 398 600 37 363 464 747 6 399 034 25 382 476 605 6 399 900 42 304 9 954
462 836 6 397 298 21 152 473 874 6 400 402 174 295 474 868 6 400 637
474 858 6 400 610
474 857 6 400 610
474 524 6 400 566
469 141 6 399 758 42 304 469 132 6 400 090
7 507
456 142 6 395 783 4 755 453 969 6 397 255 2 986 460 881 6 397 724 13 537
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 25 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC ARNAUCOSSE CACG_75497 33024013739 Bardot ST SULPICE DE GUILLERAGUE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 152,496 60,15 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC ARNAUCOSSE CACG_75497 33024013767 La Colombière ST SULPICE DE GUILLERAGUE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC ARNAUCOSSE CACG_75497 33024013795 La Colombière ST SULPICE DE GUILLERAGUE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC AUX HERBES ET CAETERA CACG_76829 33024014327 MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 2,52 1,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC DE CABOUSSET 33024015312 33024015312 GASQUERIE SAUVETERRE DE GUYENNE 458551 6405268 Cours d’eau VIGNAGUE 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC DE JAD CACG_75597 33024013879 La plaine MORIZES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 43,092 17,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC DE JAD CACG_75597 33024013907 LES ESSEINTES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC GOBELET BOISREDON CACG_75513 33000004555 La Gua Nord MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 106,488 42,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LAFAGNE Christophe CACG_75601 33024013207 L'Escale MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 12,672 5,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LASSALLETTE Vincent CACG_75534 33024014551 Pastureau BAGAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 64,8 21,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LASSALLETTE Vincent CACG_75534 33024014920 Les Ithiers LOUBENS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LAVERGNE PASCAL CACG_78105 33000030825 Saint Bats MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 30,42 12,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LE POTAGER DU DROPT CACG_77422 33000034157 CASSEUIL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 5,076 2,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LES JARDINS DU VERTBOIS CACG_77859 33024014495 ST SULPICE DE GUILLERAGUE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 30,42 12,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 MARTIN MOURGUES BERANGER 33032185888 33032185888 Cougouille MORIZES Cours d’eau VIGNAGUE 40 3,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 MESURE JEAN CHRISTOPHE CACG_75589 33024014579 Moulin de St Batz LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,2 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 PIZZINATO MATHIEU CACG_77266 33000024046 Canterane TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 76,068 30,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33000004432 Rouhet TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 648,972 256,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33000004518 Taillecavat / Enrouleur TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33000023341 Rouhet / Pivot TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33024013711 LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33024014187 Les Begots COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33024014271 Guillonjean COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 33024015004 MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARLAT BRUNO 33024015368 33024015368 SAUVETERRE DE GUYENNE 456309 6403506 Cours d’eau VIGNAGUE 20 1,10 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SC DES AUDEBERTS CACG_76228 33000004541 Mausse NEUFFONS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 171,36 68,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SC DES AUDEBERTS CACG_76228 33000005543 Prés des cailloux COUTURES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA BERTIN-CAPDEVILLE CACG_75554 33024015060 Aux gats de Molle GIRONDE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 48,168 19,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DE GAILLOT CACG_75629 33000002330 Prairie de Barnage TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 68,436 27,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DE SAINT BATZ CACG_75604 33024015144 G Z C N¦31a ST SULPICE DE GUILLERAGUE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 157,176 62,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DE SAINT BATZ CACG_75604 33024015172 Saint Batz LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DES ROCHES CACG_76237 33024013235 Les Barèes GIRONDE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 55,44 21,95 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA LES NOISETIERS DE MONSEGUR CACG_75613 33024015004 Les Gourdins MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 139,68 55,09 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA LES NOISETIERS DE MONSEGUR CACG_75613 33024015116 La Barthe COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TAILLECAVAT FLEURS CACG_75588 33024015200 2 Pont Neufs TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 15,12 6,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA VERGER FAMILLE BOYER CACG_75631 33000034467 COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 39,204 15,47 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA VERGER FAMILLE BOYER CACG_75631 33024014271 COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCI LES BOUTELLES CACG_75628 33000004487 La Rivière ROQUEBRUNE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 43,74 17,26 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SERET Sébastien CACG_75619 33000030342 NEUFFONS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 12,672 5,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SERET Sébastien CACG_75619 33000030343 MESTERRIEUX Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 TOUCHAIS Benoît CACG_75549 33000031480 Les Pres sec LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 268,74 106,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 TOUCHAIS Benoît CACG_75549 33024014719 Prairie de bidu LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 TOUCHAIS Benoît CACG_75549 33024014747 Gachat LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 TOUCHAIS Nicole CACG_75634 33024014948 Les prés sec LE PUY Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 121,68 48,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 TRESCOS ALAIN 33024015284 33024015284 Le Pont ST HILAIRE DE LA NOAILLE 461738.367 6393865.51 Cours d’eau Marquelot 7 0,50 622 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 VILLANOVA Eric CACG_75531 33024014775 Rouhet TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 48,168 19,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 VINCENZI Pierre CACG_75532 33000002380 Pré de Galleau COURS DE MONSEGUR Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 8,604 3,40 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 WALLEZ Guy CACG_75540 33024014803 TAILLECAVAT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 13,68 5,45 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALPAGO Bernard CACG_75455 47002256 Le Château MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 55,764 22,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALPAGO Bernard CACG_75455 47002346 BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALPAGO Bernard CACG_75455 47003932 Barbe Bas MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMANDERA CACG_78106 47004366 ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 38,016 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMANDERA CACG_78106 Les Barthes DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMMEUX SIMON 47000102 47000102 Chambon haut MONTAURIOL 508389.625 6392293.5 Cours d’eau douyne 15 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMMEUX SIMON CACG_75623 47009100 Lanave CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,344 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA D'ESCLOTTES CACG_75456 47002258 Moulin de Monsieur BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 253,728 100,08 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA D'ESCLOTTES CACG_75456 47004354 Moulin de Monsieur BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA D'ESCLOTTES CACG_75456 47004355 Moulin de Monsieur BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE RAMPIEUX CACG_75457 47002259 Lac de la Gane RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 461,412 182,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE TERME GROS CACG_75458 47002260 Marqueton ALLEMANS DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 237,24 95,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE TERME GROS CACG_75458 47004356 Marqueton ALLEMANS DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DES 3 COTEAUX CACG_75461 47002262 Moulin Pradage RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 202,824 80,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DES 3 COTEAUX CACG_75535 47002263 Moulin de St Sibournet ST MARTIN DE VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 314,928 126,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DES COTEAUX DE MONTETON CACG_75459 47002261 La Renardière MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 826,488 326,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL DU LAC DE LAQUEILLE CACG_75645 47009320 CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 101,412 40,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL DU LAC DE LAQUEILLE CACG_75645 47002334 – 47009 Malacoste ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL DU LAC DE LAQUEILLE CACG_75645 47002337 – 47009 LAMOUTHE FERRENSAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUCHE VALERY 47002809 47002809 La Douyne MONTAURIOL 508255.46875 6392886.5 Cours d’eau douyne 40 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUDIBERT LAURENT CACG_75622 47002316 Les seguignes Basses CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 58,32 23,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAUDRAIS Aurélie CACG_75608 47003941 Pomperat ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BELLEARD Guy CACG_75465 47002271 Merigot PARDAILLAN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 9,72 4,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET Daniel CACG_75466 47002272 Les Lunes Hautes CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 27,9 11,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET Daniel CACG_75466 47002273 ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET Daniel CACG_75537 47002273 – 47004 ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 32,4 13,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEYLARD PATRICK 47002838 47002838 La Garde DURAS 475364.6875 6401491.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 52 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BIANVET YANN 47002956 47002956 Landoune BALEYSSAGUES 475368.71875 6401912.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORDIN J Pierre CACG_75467 47002276 Trespontet AURIAC SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 24,84 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CALZETTA Catherine CACG_75668 47002218 BRIDEAU BAS LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 5,04 2,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CALZETTA Catherine CACG_75668 47004526 LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE FREDERIC 47000165 47000165 Le Grand Chauffour ST JEAN DE DURAS 485247.53125 6401850 Cours d’eau malromé 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHARPENTIER Pierre CACG_75543 47003978 CASTILLONNES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 108,36 43,04 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHASTEAU Françoise CACG_75607 47002312 Terme Monteton MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 14,04 5,68 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHATEAURAYNAUD Jeremy CACG_75636 47002280 Près de la rivière RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 24,84 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHAUBARD Xavier CACG_75671 47009101 SEGALAS Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 7,596 3,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEMIN Guillaume CACG_75574 47002309 – 47002 Moulin de Mazères MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE CACG_75577 47009269 RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 68,436 27,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE CACG_75577 47002309 – 47004 Moulin de Mazères MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE CACG_75578 47009270 RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 12,6 5,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47002917 47002917 LABOURNEGUE DOUDRAC 514960.75 6400128 Cours d’eau bournègue 50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COLOMBERA VICTOR CACG_75800 47002234 Grangeneuve ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 81,144 32,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COLOMBERA VICTOR CACG_75800 47003925 Rousseau MIRAMONT DE GUYENNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COLOMBERA VICTOR CACG_75800 47004145 Moulin de la Philippe MIRAMONT DE GUYENNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CONDOT CLAUDETTE CACG_75644 47008891 Defes FERRENSAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 0,648 0,25 423 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALOMIS JOEL 47002932 47002932 ISAAC ST PARDOUX ISAAC 492410 6393930.5 Cours d’eau bigau 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE BAZELAIRE Thierry CACG_75471 47002290 Labastide ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE BAZELAIRE Thierry CACG_75471 47004359 Labastide ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE BORTOLI Angelo CACG_75655 47002224 LABROUSSE LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 7,2 3,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE FOLCHI Jean-François CACG_75673 47009104 Parrofie MONTIGNAC DE LAUZUN Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 4,392 3,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE PIANELLI ALEXANDRE CACG_77862 47002225 Setour LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 2,52 1,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DELAGE Laurent CACG_75472 47002284 Merigot PARDAILLAN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 255,42 100,75 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DELAGE Laurent CACG_75472 47002387 Moulin de Fargues MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DELAGE Laurent CACG_75472 47003914 Village du Dropt PARDAILLAN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté
465 695 6 398 343 101 785 465 422 6 398 183
465 031 6 398 075
468 980 6 398 401 1 692 4 036
455 026 6 394 422 28 767 455 501 6 394 639
469 849 6 400 135 71 071 466 720 6 398 544 8 460 458 136 6 397 061 35 535 460 497 6 397 938
467 821 6 399 267 20 306 3 384
466 141 6 398 286 20 306 454 666 6 396 242 2 986 467 422 6 398 984 16 921 474 606 6 398 402 50 765 476 096 6 400 530 433 183 476 341 6 400 137
476 341 6 400 137
469 132 6 400 090
473 396 6 400 387
473 070 6 400 470
470 342 6 400 221
2 663
463 454 6 397 454 115 068 464 206 6 398 085
455 240 6 394 465 32 151 476 600 6 399 986 45 689 465 799 6 398 315 104 915 467 168 6 398 880
454 517 6 392 938 37 143 470 342 6 400 221 93 222 471 020 6 400 626
475 696 6 400 579 10 153 472 119 6 400 323 26 178 473 070 6 400 470
464 070 6 397 595 29 207 463 185 6 398 849 8 460 461 049 6 398 248
466 101 6 398 344 179 372 468 533 6 399 305
467 987 6 399 490
466 111 6 398 341 81 225
476 607 6 399 908 32 151 472 947 6 400 524 5 753 476 412 6 400 107 9 222 517 286 6 395 982 37 228 517 485 6 395 786
516 851 6 396 490
479 616 6 398 788 25 382 479 778 6 398 594
5 516
513 206 6 398 843 16 921 475 150 6 400 892 169 354 475 150 6 400 892
475 142 6 400 889
524 555 6 399 714 307 978 484 926 6 396 152 160 758 484 926 6 396 152
521 552 6 397 189 135 375 525 234 6 396 997 213 215 481 404 6 396 908 551 654 512 500 6 399 393 67 687 512 458 6 399 463
512 469 6 398 919
6 620
512 375 6 400 446 38 920 480 016 6 398 035 33 843 482 981 6 397 074 6 768 511 768 6 402 117 18 614 507 883 6 399 716
507 883 6 399 716 21 998 22 146
3 309
481 411 6 396 968 16 921 494 010 6 390 493 3 384 493 876 6 390 677
16 393
509 639 6 399 169 72 831 483 597 6 396 920 9 611 523 194 6 398 706 16 921 504 100 6 390 914 5 076 517 342 6 395 942 42 304 521 580 6 397 178 45 689 517 342 6 395 942
521 580 6 397 178 8 460 6 546
489 721 6 394 190 54 150 489 845 6 394 027
490 198 6 393 209
512 857 6 395 965
16 550
511 361 6 399 670 42 304 511 361 6 399 670
495 858 6 389 896 5 076 498 877 6 391 244 5 076 493 580 6 390 822 1 692 482 805 6 396 929 170 488 487 990 6 397 100
483 700 6 397 027
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 26 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DELLA LIBERA Mickael CACG_75672 47007096 LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 12,672 5,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESHAYES Didier CACG_75473 47002291 Le Pré Lafon ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 23,328 9,20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESHAYES Didier CACG_75669 47002244 Chenaude LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 35,496 14,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DREUX SEBASTIEN 47002961 47002961 Pont de Leygues BALEYSSAGUES 475797.96875 6402080.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUNEUFGERMAIN Emilie CACG_75632 47002285 Les Sequignes Basses CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUNEUFGERMAIN Emilie CACG_75632 47004257 CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ARNAL J Pierre CACG_75567 47004396 LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 20,268 8,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ARNAL J Pierre CACG_75663 47002250 LAGARDE LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 36 19,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AQUIT'POULES CACG_75596 47002281 Lagrosse BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 22,824 9,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BAUDRAIS Alain CACG_75464 47002269 L'Enclos ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 89,64 35,64 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BELLERIVE CACG_75573 47002286 Bellerive MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 103,932 41,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BELLERIVE CACG_75573 47003939 Aux Mares MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOISSERIE CACG_75476 47004361 Lescoussous AGNAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL C.GENESTE CACG_75572 47004146 BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL C.GENESTE CACG_75572 47003920 – 47004 Fage Basse VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL C.GENESTE CACG_75572 47003928 – 47004 Fage Haute Bayonne VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL C.GENESTE CACG_75572 47003929 – 47004 Fage Haute VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL C.GENESTE CACG_75572 47003930 – 47004 Caillaudier RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL C.GENESTE CACG_75572 47003931 – 47004 Pradagé RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CHAMP DU DROPT CACG_75637 47004385 LAUZUN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 70,992 28,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CHEMIN DU NICAUD CACG_75565 47002294 Cocussaute ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 154,656 61,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CHEMIN DU NICAUD CACG_75565 47002357 Aux Cypres MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CHEMIN DU NICAUD CACG_75565 47002386 Prairie de Nicaud MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CHEMIN DU NICAUD CACG_75565 47009226 MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CERVOLE CACG_75499 47002316 – 47009 Les seguignes Basses CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 29,88 12,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHAMP REDON 47002997 47002997 Rivière du Brayssou TOURLIAC 528029.75 6400505 Cours d’eau brayssou 70 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHAMP REDON CACG_75606 47002329 Prat Nebe RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,2 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA CANELLE CACG_75478 47002299 La Canelle ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 70,56 28,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA CANELLE CACG_75478 47004002 CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA MEYNEVIELLE CACG_75479 47002300 Peyneau DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 80,208 31,64 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA MEYNEVIELLE CACG_75479 47003883 Dardy DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA MEYNEVIELLE CACG_75479 47003940 Banarge ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA MOUTOLE CACG_75480 47002301 CuradEs/Malbos RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 69,84 28,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75536 47003933 Piec Picade CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 83,664 18,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75536 47004363 Lespine CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALONIE CACG_75568 47004397 Aux Cypres MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,36 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALONIE CACG_75568 47004398 Aux Cypres MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAMOTHE CACG_75582 47007097 TOURLIAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 10,152 4,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LARIO CACG_75481 47002304 Caèus ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 22,32 9,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MALACOSTE CACG_75503 47002334 Malacoste ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 15,228 6,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONT RAME CACG_75463 47002266 Briquemeau DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 40,176 15,85 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PINAUD CACG_75638 47004385 – 47002 LAUZUN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 20,268 8,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT DIZIER CACG_75571 47002385 CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 37,44 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT DIZIER CACG_75571 47003882 BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GREGOIRE CACG_75684 47002383 Ricard RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GREGOIRE CACG_75684 47004367 Tourneyrou RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3 BOSQUETS CACG_75483 47002307 L'Escoussou AGNAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 26,604 10,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CAVALES CACG_75542 47002292 Les Cavalles DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 35,496 14,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CONTES 47003039 47003039 Cervole CAVARC 514285.3125 6400428.5 Cours d’eau bournègue 25 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES COTEAUX DE CAHUZAC CACG_75484 47002308 Grand Moulin CAHUZAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 32,4 13,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES FAYARDS CACG_75485 47002309 Moulin de Mazères MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUZYS CACG_75486 47002310 Lauque/Guzys LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 139,428 55,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUZYS CACG_75486 47003934 Lauques LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUZYS CACG_75486 47003953 LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BEL AIR CACG_75665 47003484 Le Lancon MONTIGNAC DE LAUZUN Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 30,42 12,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU CLUZEAU CACG_75488 47002390 BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 83,664 33,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU CLUZEAU CACG_75488 47003915 Cluzeau BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU FOUGEREAU CACG_75675 47002236 MIRAMONT DE GUYENNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 12,672 5,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU FOUGEREAU CACG_75675 47002249 Champ de Roumagne MIRAMONT DE GUYENNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GARGOU 47002928 47002928 Grands Prés DURAS 478445.375 6403643 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PERIE CACG_75660 47002242 Perie ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 70,992 28,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT ROUMAGUEY 47000144 47000144 Sorbier LAVERGNE 495439.5 6392239.5 Cours d’eau laule 50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU ROUCAL CACG_79658 47002389 Mascar PARRANQUET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 76,068 30,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GASQUE DU ROC 47003819 47003819 GASQUE SERIGNAC PEBOUDOU 503965.5625 6392643.5 Cours d’eau réalimenté Dourdenne non réalimentée 0 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GEOFFROY CACG_75490 47002317 Briquemeau DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 150,48 59,68 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GEOFFROY CACG_75490 47004364 Briquemeau ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GEOFFROY CACG_75490 47009319 DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA GRANDE METAIRIE CACG_75575 47002338 Les grands Boussions LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 55,764 22,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA JASSE CACG_75598 47002283 Defes FERRENSAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 58,32 23,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LABARDE CACG_75581 47002396 Labarde BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 39,96 16,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAULANET CACG_75677 47002222 Laulanet LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 2,52 1,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LEROUX 47003068 47003068 La Douyne MONTAURIOL 508315.59375 6393108.5 Cours d’eau douyne 35 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES RIVES DU DROPT CACG_75579 47002388 Coutalous ST MARTIN DE VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 42,84 17,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES RIVES DU DROPT CACG_75579 47003950 ST MARTIN DE VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES SAVEURS DE CANTERANE 47002981 47002981 Pont de Drouillet ROUMAGNE 488631.5625 6393755.5 Cours d’eau jonchere 25 866 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES VERGERS DE PEYGRI CACG_77106 47009105 DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 40,572 16,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MATHY CACG_77256 47002339 Plaine de Roban MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PASCAL CACG_76227 47002391 ST MARTIN DE VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 54,72 22,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PASCAL CACG_76227 47003945 Pièce Gde Dropt Bas PARRANQUET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PERILLOT CACG_75563 47004258 LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,344 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PERILLOT CACG_75563 47004259 DURAS Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PERILLOT CACG_75563 47004260 Village du Dropt PARDAILLAN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN JC ET N CACG_75550 47002276 – 47003 Trespontet AURIAC SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,2 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRUNI LANDES 47000031 47000031 La Truffière PARDAILLAN 482061.6875 6398643 Cours d’eau malromé 50 788 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRUNI LANDES CACG_75493 47004365 Prairie des Girons MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 190,152 75,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RIESMENBERGER CACG_75653 47003924 Gipou LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 20,268 8,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SOULAGE CACG_76232 47002314 Croix de Pierre PARRANQUET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TENOT CACG_75494 47002320 Aux Berodes LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 82,44 32,52 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VINCENZI 47003230 47003230 La Reuille BALEYSSAGUES 473430.53125 6404270.5 Cours d’eau dousset 15 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARBOS SYLVIE CACG_75640 47002323 Champ de Laprade ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 35,604 14,05 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC BALDISSER 47003553 47003553 Gachet ARMILLAC 492126.4375 6388325.5 Cours d’eau briffaud 50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE GENIBAUD CACG_75501 47002331 Plante de Jacques ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 37,44 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA CORNERIE CACG_75651 47002215 Aval Bge Graoussette SEGALAS Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 25,2 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LESPINASSE CACG_75652 47002219 Lespinase MONTIGNAC DE LAUZUN Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 42,588 16,80 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAUBOURGUET CACG_75679 47003924 – 47009 Gipou LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 22,824 9,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAZIERES CACG_75504 47002335 MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 106,488 42,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PEBETOU CACG_75553 47002324 – 47009 Pebetou RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 2,52 1,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES AUZELS CACG_75654 47002223 LABROUSSE LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 137,16 55,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES AUZELS CACG_75654 47003980 LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES AUZELS CACG_75654 47004573 LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée
494 860 6 390 645 8 460 487 032 6 396 312 15 568 488 134 6 395 442 23 690 20 175
512 583 6 400 264 33 843 512 320 6 400 471
488 364 6 397 698 13 537 487 652 6 395 803 32 151 517 784 6 395 397 15 229 480 663 6 397 996 60 309 486 871 6 396 344 69 379 487 254 6 396 286
491 342 6 399 289
Voir volume
global sur point
24000002295
516 040 6 397 264 33 843 522 957 6 396 863
522 962 6 396 850
523 002 6 396 854
523 188 6 397 059
522 418 6 397 356
501 487 6 399 822 47 381 479 062 6 399 126 103 223 484 916 6 396 346
482 104 6 397 153
482 864 6 396 895
512 375 6 400 446 20 306 12 136
523 188 6 397 041 16 921 510 336 6 399 088 47 381 513 912 6 398 265
479 152 6 399 120 53 540 478 118 6 399 750
477 522 6 399 961
523 971 6 398 556 47 381 513 308 6 398 630 30 459 513 308 6 398 630
484 945 6 396 493 42 304 484 905 6 396 359
526 312 6 400 773 6 768 509 353 6 400 087 15 229 512 458 6 399 463 10 153 479 329 6 399 071 26 821 501 487 6 399 822 13 537 513 882 6 398 283 25 382 515 485 6 397 519
522 031 6 397 147 33 843 522 339 6 398 170
492 657 6 398 660 17 767 475 913 6 400 581 23 690 7 723
506 084 6 399 311 21 998 517 342 6 395 942 33 843 502 136 6 400 280 93 070 503 526 6 400 718
502 089 6 400 233
497 438 6 390 393 20 306 474 526 6 400 780 55 842 474 530 6 400 779
489 305 6 394 428 8 460 489 305 6 394 428
4 413
487 954 6 395 587 47 381 4 886
526 791 6 396 962 50 765 5 516
480 494 6 398 123 100 989 479 616 6 398 788
479 415 6 399 016
502 726 6 400 735 37 228 510 888 6 399 349 38 920 516 671 6 396 592 27 075 497 880 6 390 672 1 692 8 072
527 456 6 397 047 28 767 527 738 6 397 060
478 317 6 401 723 27 075 484 316 6 396 693 33 843 527 558 6 397 116 37 228 525 681 6 399 128
488 364 6 397 698 16 921 478 317 6 401 723
483 713 6 397 016
481 411 6 396 968 16 921
483 748 6 396 915 126 914 495 257 6 390 120 13 537 524 673 6 397 566 33 843 489 976 6 397 781 55 030 6 499
486 497 6 396 204 23 775 1 655
476 715 6 399 750 25 382 501 665 6 392 770 16 921 497 691 6 390 643 28 428 492 332 6 392 031 15 229 517 515 6 395 868 71 071 524 175 6 397 012 1 692 495 432 6 389 901 93 070 496 135 6 389 925
494 860 6 390 645
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 27 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES DEUX FRERES CACG_75618 47009106 BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 17,748 7,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES FONTAINES CACG_78278 47002298 Monplaisir DOUDRAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 192,672 76,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES FONTAINES CACG_78278 47002305 Piquet DOUDRAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES TRUELLES CACG_75509 47002392 Riviére de trefon TOURLIAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 79,848 31,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES TRUELLES CACG_75509 47003917 Braysou/champLarrieu RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES TRUELLES CACG_75509 47003927 Prat Nebe RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES TRUELLES CACG_75509 47008892 La Paillerette PARRANQUET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU BARACA 47002302 La Mespoule FERRENSAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 40 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU BARACA 47000143 47000143 Baraca FERRENSAC 512779.375 6396026.5 Cours d’eau barraca 50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47002381 Trespontet ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 165,852 66,03 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47002382 Aux Allées ALLEMANS DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47002397 Garelot ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47003948 ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47003961 AURIAC SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47003989 Labrunie AURIAC SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75533 47004371 Pré de Gabarre ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CHAMP DES TRES PONTETS CACG_75664 47002252 Gipou ST PARDOUX ISAAC Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 24,84 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU DARCY 47000132 47000132 Darsy MONTIGNAC DE LAUZUN 499016.25 6389126 Cours d’eau lampeau 35 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC FERME DE PRIE DIEU CACG_75646 47002306 prie dieu BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 253,512 100,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC FERME DE PRIE DIEU CACG_75646 47002336 Maison Neuve DOUDRAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC FERME DE PRIE DIEU CACG_75646 47004669 prie dieu BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC GRANGE NEUVE CACG_75680 47002248 Le Buget ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 63 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LEGUERN CACG_75630 47009108 MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,344 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC SAVEURS DES 4 SAISONS CACG_75514 47002342 Marrouna ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 29,016 11,45
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC VERGERS DU DROPT CACG_75612 47002370 Métairie Neuve CAHUZAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARDEAU MATHIEU CACG_77255 47003936 Au Bérode LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 70,056 27,64 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARDEAU MATHIEU CACG_77255 47009107 Marsou LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARDEAU THIERRY CACG_77254 47003937 Pré de la Régie LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 20,664 8,14 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GRANICZNY Christian CACG_75546 47003487 Les Lunes Basses CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HM.CLAUSE CACG_75667 47002247 Le Buget ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 10,08 4,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JAMBON Michel CACG_75666 47002226 Maèelis LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 12,96 5,20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JEGU Christophe CACG_75580 47003919 Les Rivières LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 17,748 7,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABATTUT BERNARD 47003832 47003832 Au Roc ARMILLAC 493120.0625 6389091 Cours d’eau saut du loup 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABRUNIE Jean Jacques CACG_75541 47002348 La Vignotte CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,2 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE BEC MARGUERITE 47000141 47000141 Peneleau MONTIGNAC DE LAUZUN 497254.71875 6388497.5 Cours d’eau marmounet 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE NAOUR Patrick CACG_75561 47004387 Cadillac MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,344 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENINI BERNARD CACG_75648 47002313 Pré de la Régie AGNAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 50,688 20,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENINI JEAN-MICHEL 47003104 47003104 Aux Juges AGNAC 491629.21875 6396756.5 Cours d’eau braguèze 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MEYNIEU Thierry CACG_75516 47002352 ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 74,772 29,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MEYNIEU Thierry CACG_75516 47002353 Les Graves MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MJ IMMO AGRI CACG_75801 47002227 Cinq journeaux LAVERGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 126,684 45,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MME DANIELE BIGOLIN CACG_75647 47002275 Cougouille MOUSTIER Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 17,748 7,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MONCHANY EVELYNE CACG_77504 47002354 Boutou PARDAILLAN Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 19,8 8,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PICHET Denis CACG_75519 47002358 Cote du Picardou RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 5,076 2,00
PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PIZZINATO MATHIEU CACG_77266 47004368 Champ de Sarrot ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PLANTIE Daniele CACG_75559 47002359 Renardière MONTETON Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 2,52 1,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POLESE Eric CACG_75614 47002360 Marqueton ALLEMANS DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 25,344 10,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PROVOST LIONNEL CACG_77864 Ruisseau de Pont Traucat RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 15,228 6,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PROVOST Mickael CACG_75620 47009110 RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 45,648 18,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PROVOST Mickael CACG_75620 47002314 – 47002 Croix de Pierre PARRANQUET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAMBAUD Jacky CACG_75661 47002246 Fougereau ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 1,26 0,50 846 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAMUSCELLO Mario CACG_75594 47002363 La Concade ALLEMANS DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 3,96 1,50 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RANC J Marie CACG_75521 47002364 Lagrosse MAZIERES NARESSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 9,72 4,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 REY Guy et Liberta CACG_75522 47002365 Champ de Sarrot ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 60,84 24,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIALLAND JEAN 47003171 47003171 Au Sable AGNAC 494536.78125 6397793.5 Cours d’eau perche (escoussou) 30 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBEROT René CACG_75649 47002241 Canterane ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 30,42 12,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DES LUNES CACG_75602 47002311 Les Lunes Basses CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 58,32 23,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 47002274 Grandes Barthes BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté voir volume PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 47004360 Prairies de Guy ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté global sur point PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE CACG_75548 47009111 Desvaux BALEYSSAGUES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 33024015004 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GASSAC CACG_75538 47002333 – 47004 Lucas LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 157,176 62,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GASSAC CACG_75538 47002372 – 47002 Gassac LALANDUSSE Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRACE 47002994 47002994 La Grâce ST SERNIN 481297.09375 6406246 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 20 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75524 47003920 Fage Basse VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 197,748 78,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75524 47003928 Fage Haute Bayonne VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75524 47003929 Fage Haute VILLEREAL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75524 47003930 Caillaudier RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75524 47003931 Pradagé RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT CACG_75524 47004146 – 47002 BOURNEL Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE METAIRIE HAUTE CACG_75609 47002322 Les Peyrouliers ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 58,32 23,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES CHENES CACG_77038 47002337 LAMOUTHE FERRENSAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 149,58 59,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES CHENES CACG_77038 47004019 Grande Métairie CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES PERIGOURDINS CACG_75525 47002373 Grand Moulin CAHUZAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 93,24 37,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DEZEN AGRI-PRODUCTION CACG_75678 47002245 Bourg ROUMAGNE Cours d’eau réalimenté dourdenne réalimentée 48,168 19,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Sébastien MERCIER CACG_75611 47002332 Près de Madame RAYET Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 62,28 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TATTO Pascal CACG_75529 47002375 L'Enclos ST PIERRE SUR DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 47,52 18,89 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEILLET Jean-Michel CACG_75557 47002356 Aubourg CAHUZAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 63,396 25,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 URIZZI Odile CACG_75564 47002377 Bearnes ST QUENTIN DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 37,44 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERNET Lucile CACG_75530 47002379 La Nauve CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 38,016 15,00 PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERNET Lucile CACG_75530 47004370 La Nauve CAVARC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VETTORELLO ERIC CACG_75802 47002327 Vicosse LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 76,068 30,00 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24000002051 24000002051 Les Genevriers BEAUMONTOIS EN PERIGORD 519529 6402353 Forage Campanien 40 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24000003190 24000003190 Le Plantou BEAUMONTOIS EN PERIGORD 521504 6402410 Forage Campanien 30 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 BOURGES Laurent 24000002242 24000002242 MALAPRE CAPDROT Forage Jurassique 3 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 DELFIEUX Philippe 24000002005 24000002005 LE MALADARY MONTAUT Forage Jurassique 100 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 EARL MARTY 24000002415 24000002415 Pech Del Rat CAPDROT Forage FRFG 073 turonien coniacien 20 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 FAUVEL MICHEL 24032185841 24032185841 BOYER SOULAURES 535499.63 6396656.5 Forage Santonien 25 8,00 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 GAEC DES CAILLAUDS 24000002055 24000002055 les Caillauds BEAUMONTOIS EN PERIGORD 517815.26 6402300.25 Forage Jurassique 25 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 PROUILLAC AURELIEN 24032185765 24032185765 Le bourg sud SAINT CAPRAISE D’EYMET Forage FRFG043d molasses bassin garonne 6 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 SARL GELIN 24024022935 24024022935 LEBREN BOISSE 6406311 Forage GUYENNE 25 21,00 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BARDINAUD JEAN-LOUIS 47000320 47000320 Ramonet ST PIERRE SUR DROPT 476452.5 6398920 Forage GUYENNE 20 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BENOIT GINETTE 47000357 47000357 Brassié de Taillefert ST ETIENNE DE VILLEREAL 521574.25 6392692 Forage GUYENNE 24 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BOUSQUET MADELEINE 47000498 47000498 Bellevue CAVARC 514607.71875 6399172.5 Forage GUYENNE 31 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CAMINADE DIDIER 47000550 47000550 Les Treil ST ETIENNE DE VILLEREAL 521777.28125 6394219 Forage GUYENNE 45 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47000648 47000648 Labournègue DOUDRAC 514933.875 6400085 Forage GUYENNE 7 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL BOISSERIE 47000426 47000426 L'Escoussou AGNAC 491740 6398121.5 Forage GUYENNE 40 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL BOISSERIE 47000427 47000427 Prés de tout le monde AGNAC 491770.25 6397946.5 Forage GUYENNE 40 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE L’ARC EN CIEL 47000298 47000298 Blanchou VILLEREAL 519875.75 6394560.5 Forage GUYENNE 12
516 179 6 395 215 11 845 516 460 6 397 337 128 606 515 242 6 397 869
525 306 6 399 189 53 303 522 718 6 398 674
523 544 6 396 978
525 622 6 397 265
514 322 6 397 979 25 382 1 181
481 305 6 396 990 111 735 484 504 6 396 531
479 758 6 398 523
480 014 6 398 039
481 215 6 398 089
480 864 6 398 234
478 545 6 399 460
491 654 6 392 444 16 921 17 181
515 143 6 397 713 169 219 515 232 6 398 049
516 179 6 395 215
488 863 6 394 752 42 304 484 310 6 396 702 16 921 479 927 6 398 204 19 375
507 215 6 399 801
voir volume
global sur point
24000004951
489 795 6 397 669 46 772 487 994 6 397 102
488 887 6 397 456 13 774 512 050 6 401 435 33 843 488 920 6 394 807 6 768 492 948 6 391 342 8 799 503 125 6 400 808 11 845 5 516
514 261 6 398 087 16 921 3 625
486 687 6 396 233 16 921 490 260 6 398 406 33 843 7 881
479 491 6 398 860 49 919 482 068 6 397 161
494 551 6 390 006 84 609 486 302 6 396 190 11 845 482 518 6 397 007 13 537 522 268 6 398 083 3 384
476 710 6 399 753
voir volume
global sur point
33000024046
481 515 6 396 848 1 692 484 881 6 396 315 16 921 522 431 6 398 699 10 153 522 473 6 398 400 30 459 524 673 6 397 566
489 298 6 394 442
485 681 6 395 853 2 538 517 562 6 395 623 6 768 476 715 6 399 750 40 612 19 072
489 611 6 394 413 20 306 512 023 6 401 740 38 920 473 538 6 400 413
477 814 6 399 817
473 993 6 400 685
504 051 6 400 733 104 915 504 729 6 399 786
1 390
522 957 6 396 863 131 990 522 962 6 396 850
523 002 6 396 854
523 188 6 397 059
522 418 6 397 356
516 040 6 397 264
509 351 6 400 074 38 920 512 469 6 398 919 99 839 513 220 6 398 891
506 020 6 399 328 62 611 488 836 6 394 758 32 151 523 971 6 398 556 42 304 480 641 6 398 002 31 965 506 456 6 399 812 42 304 508 025 6 399 999 25 382 512 549 6 398 923 25 382 512 528 6 398 923
488 883 6 397 016 50 765 76 691
57 518
535 493 6 397 684 3 247 19 484
534 708 6 399 171 19 484 32 474
19 484
502 507 6 404 133 1 855 514 060 32 474 8 138
6 975
3 662
18 835
8 719
12 924
12 924
1 162
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 28 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LA VALLEE DU DROPT 47000514 47000514 Bellevue CAVARC 514717.75 6399039.5 Forage GUYENNE 31 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LABARDE 47001208 47001208 Labarde BOURNEL 515011.8125 6395593 Forage GUYENNE 45 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAMARQUE 47001339 47001339 Barbes MAZIERES NARESSE 517035.5625 6396570.5 Forage GUYENNE 20 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE MONTAIGU 47001596 47001596 Montaigu BOURNEL 515142.15625 6394719 Forage GUYENNE 18 29,00 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE SIBADE 47000797 47000797 Lanauve FERRENSAC 512624.125 6398561 Forage GUYENNE 20 18,00 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES CHENES 47000299 47000299 Fresquet DOUDRAC 517227.78125 6398687 Forage GUYENNE 8 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LA GRANDE METAIRIE 47001158 47001158 Peyregras MAZIERES NARESSE 518632.03125 6396420 Forage GUYENNE 25 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LACOMBE 47001355 47001355 Tuilerie de Parisot VILLEREAL 523201.78125 6395665 Forage GUYENNE 60 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LEROUX 47001358 47001358 Douyne FERRENSAC 512137.1875 6396623.5 Forage GUYENNE 35 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LES OLIVIERS DU PAPE 47001585 47001585 Binou MAZIERES NARESSE 519069.59375 6398157 Forage GUYENNE 20 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LYS DE VERGNE 47001804 47001804 Vergne VILLEREAL 521580.125 6394684 Forage GUYENNE 53 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LYS DE VERGNE 47008942 47008942 Barade Neuve ST ETIENNE DE VILLEREAL 522237.96875 6391821.5 Forage GUYENNE 45 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL MONDIN ERIC 47001524 47001524 La Moulière. Les Gadras VILLENEUVE DE DURAS 482222.8125 6407697 Forage GUYENNE 28 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL MOULIN D'ANDRIEUX 47008941 47008941 Barbot VILLEREAL 519354.125 6395410.5 Forage GUYENNE 0 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAZIERES 47000502 47000502 Laborde MAZIERES NARESSE 518418.75 6396855.5 Forage GUYENNE 10 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GAEC FERME DE PRIE DIEU 47009081 47009081 LAFAGE BOURNEL 514157.39 6395406.24 Forage GUYENNE 40 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 JABOUINA GILBERT 47001234 47001234 Petite métaire ST PIERRE SUR DROPT 477647.25 6398164 Forage GUYENNE 25 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LARCHEVEQUE Patrick 47004443 47004443 Les Champs de Garrelot ST PIERRE SUR DROPT 479165.84375 6398327.5 Forage GUYENNE 35 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LEFEBVRE FREDERIC 47003672 47003672 Pré de la Gourge FERRENSAC 512566.71875 6395834 Forage GUYENNE 15 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MARTIN DANIEL 47001423 47001423 Maigrechère CAVARC 514640.78125 6398686 Forage GUYENNE 70 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MENINI JEAN-MICHEL 47001482 47001482 La Brande AGNAC 490921.75 6398329.5 Forage GUYENNE 30 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 PRIMA MICHEL 47001729 47001729 Conroe ST PIERRE SUR DROPT 478186.0625 6399360.5 Forage GUYENNE 10 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 PRIMA MICHEL 47001730 47001730 Conroe ST PIERRE SUR DROPT 478258.25 6399138 Forage GUYENNE 10 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 PRIMA MICHEL 47004299 47004299 Petite Métairie ST PIERRE SUR DROPT 478279.96875 6398591 Forage GUYENNE 10 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 PRIMA MICHEL 47004300 47004300 Petite Métairie ST PIERRE SUR DROPT 478290.875 6398353.5 Forage GUYENNE 10 PE60 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT 47001127 47001127 Fage Basse VILLEREAL 523009.125 6396666.5 Forage GUYENNE 25 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Razac d'Eymet 24000003182 24000003182 Mérigole RAZAC D EYMET 499334 6401687 Retenue 24348_3182 325 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24024023408 24024023408 Le Plantou BEAUMONTOIS EN PERIGORD 521479.15 6402520.25 Retenue 24028_24023408 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24024023441 24024023441 Le Role BEAUMONTOIS EN PERIGORD 521247.88 6402907.34 Retenue 24028_24023441 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24024023469 24024023469 Rieu del Pey BEAUMONTOIS EN PERIGORD 522436.34 6403436.16 Retenue 24028_24023469 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24024023497 24024023497 Le Bel BEAUMONTOIS EN PERIGORD 519341.74 6402739.25 Retenue 24028_24023497 200 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24032185861 24032185861 LABATUT BEAUMONTOIS EN PERIGORD Retenue 24028_32185861 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24032185862 24032185862 Lespinasse BEAUMONTOIS EN PERIGORD Retenue 24028_32185862 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASA de St Aubin de Cadelech 24000003240 24000003240 Les arbalestes ST AUBIN DE CADELECH 502561.86 6401831.78 Retenue 24373_3240 330 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASL DE CLOTTES 24000003215 24000003215 Les younnoux BEAUMONTOIS EN PERIGORD 522787.3 6404027.51 Retenue 24028_3215 120 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASL de Cugnac 24000003206 24000003206 Pincanelle ST LEON D ISSIGEAC 519036 6405071 Retenue 24441_3206 160 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 ASL DU MARZELOU 24000003194 24000003194 Latour SERRES ET MONHUYARD 497057.73 6405896.7 Retenue 24532_3194 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 BERNET Laurent 24023922797 24023922797 Courbiat BEAUMONTOIS EN PERIGORD Retenue 24028_23922797 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 COSTE PHILIPPE 24024023286 24024023286 Bonnefin SADILLAC 499724.83 6405736.08 Retenue 24359_24023286 20 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL DE BORN DES CHAMPS EST 24024024100 24024024100 Le pré de la lampe BEAUMONTOIS EN PERIGORD Retenue 24028_24024100 45 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL DE LA MONDE 24032185881 24032185881 LA MONDE SERRES ET MONTGUYARD Retenue 24532_32185881 45 19,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL DE LA MONDE 24032185882 24032185882 LA PERCHE EYMET Retenue 24167_32185882 100 23,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL DES CHENES 24032185850 24032185850 Fonvive FAURILLES 6402137 Retenue 24560_32185850 40 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL DU CAUZE ET DES MOULINES 24000000868 24000000868 Cauze ST AUBIN DE CADELECH 500616 6400535 Retenue 24373_868 15 600 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FAUGERE 24024023904 24024023904 Les Bouscatels BEAUMONTOIS EN PERIGORD 519747 6404978 Retenue 24028_24023904 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FERRACIN 24000002338 24000002338 Pecestier CAPDROT 538295.23 6399722.01 Retenue 24080_2338 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FERRACIN 24024023680 24024023680 La Nauze CAPDROT 539220.26 6398705.57 Retenue 24080_24023680 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FERRACIN 24024023736 24024023736 Pecestier CAPDROT 538035.63 6399880.42 Retenue 24080_24023736 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FERRACIN 24024023764 24024023764 Moulin Du Faud CAPDROT 534104 6399823 Retenue 24080_24023764 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FRANCIMENT-ROUBY 24000000986 24000000986 Franciment ST JULIEN D EYMET 498315 6406664 Retenue 24433_986 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL FRANCIMENT-ROUBY 24032185954 24032185954 MARTINEAUX SADILLAC 500976 6405721 Retenue 24359_32185954 10 1,50 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL GUERIN 24024023792 24024023792 Montastier BEAUMONTOIS EN PERIGORD 523451 6404264 Retenue 24028_24023792 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL JOLIBERT 24000003355 24000003355 Les Jouandis Est BEAUMONTOIS EN PERIGORD 599112 6400729 Retenue 24028_3355 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL JOLIBERT 24000003556 24000003556 Champes BEAUMONTOIS EN PERIGORD 519483 6400616 Retenue 24028_3556 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL LAJAUNIE 24032185897 24032185897 PECHE DE PERRY SERRES ET MONTGUYARD Retenue 24532_32185897 35 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL LAJAUNIE 24032185898 24032185898 COURTIADE EYMET Retenue 24167_32185898 35 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL MARTY 24000000178 24000000178 Pech Del Rat CAPDROT 535775 6399112 Retenue 24080_178 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL MARTY 24000000179 24000000179 La Chune CAPDROT 534425 6401727 Retenue 24080_179 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL MARTY 24024023820 24024023820 Moulinio CAPDROT 534326 6401125 Retenue 24080_24023820 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL MARTY 24024023876 24024023876 Moulinio CAPDROT 534326 6401125 Retenue 24080_24023876 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 EARL VIGNOBLES BORIE 24032185906 24032185906 Les Bories Sud SAINT JULIEN D’EYMET Retenue 24433_32185906 35 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 FAUVEL MICHEL 24032185840 24032185840 BOYER SOULAURES 535499.63 6396656.5 Retenue 24542_32185838 25 8,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 FRERET PHILIPPE 24000001240 24000001240 Le Bel BEAUMONTOIS EN PERIGORD 519277 6402920 Retenue 24028_1240 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC DE FLAURENSAC 24032186001 24032186001 Falgueyrat PLAISANCE 6400682,57 Retenue 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC DE LA CASTAGNE 24000000400 24000000400 La Pourcaud EYMET 492698.6875 6403311.5 Retenue 24167_400 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC DES CAILLAUDS 24032185854 24032185854 Les Thomas FAURILLES 516078 6404090 Retenue 24497_32185854 60 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC EL NOPAL 24000000419 24000000419 Le Fricandou FONROQUE 496672.5 6403857 Retenue 24186_419 20 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LA PIGUE 24032185923 24032185923 La Garenne THENAC 490892 6406817 Retenue 24549_32185923 40 5,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LA PIGUE 24032186010 24032186010 LA PIGUE SUD THENAC 490942 6406444 Retenue 24549_ 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LA PIGUE 24032186011 24032186011 LE PEROU THENAC 490705 6406130 Retenue 24549_ 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LA PIGUE 24032186012 24032186012 LE PEROU THENAC 490959 6406160 Retenue 24549_ 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LA PIGUE 24032186013 24032186013 GASTE SOLEIL SAINTE EULALIE D’EYMET 491194 6405615 Retenue 24402_ 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LE PONTET 24032185902 24032185902 BARDOULY ST AUBIN DE CADELECH Retenue 24373_32185902 25 5,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LES MAGNOLIAS 24000003567 24000003567 Serres RAMPIEUX 525323.1875 6403825 Retenue 24347_3567 90 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LES MAGNOLIAS 24000003569 24000003569 Viadel BEAUMONTOIS EN PERIGORD 521622.4375 6406501 Retenue 24028_3569 50 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC LES MAGNOLIAS 24032185853 24032185853 La Tuque – A14 RAMPIEUX Retenue 24347_32185853 90 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GAEC MONBECOU 24000003357 24000003357 Cuiller Sud BOISSE 514648.46875 6402703 Retenue 24045_3357 25 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 GROSSOLEIL MARIE-CLAIRE 24000000826 24000000826 Le Royere RAZAC D EYMET 497916 6402224 Retenue 24348_826 25 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 KEMPEN Loïc 24000003562 24000003562 Les flourides LAVALADE 530383 6401443 Retenue 24231_3562 20 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 LANDAT QUENTIN POLYCULTURE 24032186018 24032186018 Le Tuquet RAMPIEUX Retenue 24347_32186018 30 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 PINAUD JEAN CHRISTIAN 24000000825 24000000825 Eylias RAZAC D EYMET Retenue 24348_825 30 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 POUJOL Alain 24023922661 24023922661 Les Bruguettes ST PERDOUX Retenue 24483_23922661 20 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 RIALLAND THIERRY 24000000395 24000000395 Pazier EYMET 494205 6398199 Retenue 24167_395 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 SCEA DE LA BORIE 24032185851 24032185851 La Borie – CM70 CAPDROT Retenue 24080_32185851 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 24 SCEA DES OLIVOUX 24000003358 24000003358 Gauthie MONMARVES 510523 6403340 Retenue 24279_3358 25 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 ASSOCIATION VOIR ENSEMBLE 33024015396 33024015396 Le Puch SAUVETERRE DE GUYENNE 454659.623 6406545.34 Retenue 33506_24015396 20 0,30 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 BELLOC JACQUELINE 33024016180 33024016180 Coulomine ST VIVIEN DE MONSEGUR 469815.494 6395548.28799999 Retenue 33491_24016180 40 11,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 BERNARD MARTINE 33024015424 33024015424 Launeys TAILLECAVAT 475399.528999996399400.15299999 Retenue 33520_24015424 35 25,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 BIANVET YANN 33032185961 33032185961 RIOCAUD Retenue 33354_32185961 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 BIANVET YANN 33024015984 33024015984 Le Président RIOCAUD 479018.298 6407774.665 Retenue 33354_24015984 40 13,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 BORDAS Katie 33024016432 33024016432 Le Greffier TAILLECAVAT 475847.5 6398715.4 Retenue 33520_24016432 20 8,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 BORTOLUZZI MONIQUE 33024016208 33024016208 Martinot ST HILAIRE DE LA NOAILLE 463181.393999996393827.227 Retenue 33418_24016208 60 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DAVID 33024015816 33024015816 Piconat SOUSSAC 462137.397 6407936.769 Retenue 33516_24015816 45 12,50 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE CHATEAU GACHON 33024015452 33024015452 Gachon LE PUY 466706.162 6401412.77599999 Retenue 33345_24015452 100 24,93 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE CHATEAU GACHON 33024015480 33024015480 Gachon LE PUY 466749.961 6401365.82699999 Retenue 33345_24015480 50 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE CHATEAU GACHON 33024015508 33024015508 Gachon LE PUY 466568 6401347 Retenue 33345_24015508 60 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE GALAHAUT 33024016012 33024016012 Andreau MONSEGUR 469753.929 6397310.906 Retenue 33289_24016012 35 26,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE LA BELONNE 33024015536 33024015536 Colas-Gros DIEULIVOL 471042.188 6402220.468 Retenue 33150_24015536 40 8,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE LA GRENIERE 33024015564 33024015564 Choine DIEULIVOL 469811.268999996404083.28799999 Retenue 33150_24015564 60 5,80 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE LA GRENIERE 33024015592 33024015592 DIEULIVOL 470336.985999996401835.307 Retenue 33150_24015592 70 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE LA GRENIERE 33024015620 33024015620 DIEULIVOL 470484.456999996401206.665 Retenue 33150_24015620 30 1,50 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE LA TREILLE 33024015648 33024015648 Le Bourg STE GEMME 467716.908999996395750.563 Retenue 33404_24015648 25 5,00
5 940
25 979
7 905
18 556
46 391
3 487
28 577
18 835
16 107
6 789
19 159
12 989
7 753
14 483
1 162
16 237
2 441
3 254
6 510
33 773
23 381
3 394
3 394
3 254
3 254
65 922
197 000
50 000
65 800
88 800
96 500
521 671 6 404 094 70 000 521 163 6 401 790 84 000 195 000
90 000
90 000
70 000
2 950
1 500
30 000
5 000
13 000
516 892 10 000
6 000
5 000
3 500
7 000
11 000
6 000
1 500
4 000
38 000
6 300
25 000
10 000
7 000
4 000
5 000
25 000
496 158 6 405 831 15 400 5 000
20 000
504 481 15 000 50 000
30 000
11 300
3 000
5 250
10 000
20 000
14 000
501 512 6 401 934 5 000 50 000
7 000
525 771 6 403 561 90 000 1 100
1 500
7 000
526 702 6 402 430 5 000 494 004 6 402 597 8 000 503 748 6 407 211 4 055 16 000
534 743 6 399 271 7 000 40 000
2 300
12 000
4 000
478 375 6 407 851 40 000 17 750
12 000
12 000
8 000
15 000
5 000
20 000
25 000
11 000
12 000
28 000
2 000
15 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 29 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DES VIVIERS 33024015676 33024015676 Les Viviers TAILLECAVAT 474583.83 6396700.593 Retenue 33520_24015676 30 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DU PENETIER 33024015704 33024015704 Le petit penetier ST VIVIEN DE MONSEGUR 474008.721 6394944.23 Retenue 33491_24015704 40 18,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL GOBELET BOIS REDON 33024015732 33024015732 Bois Redon COURS DE MONSEGUR 472471.856 6399067.95899999 Retenue 33136_24015732 35 13,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LA PETITE CIGOGNE 33032185821 33032185821 GENISSON MONSEGUR Retenue 33289_32185821 35 15,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LAFORSE 33024015760 33024015760 Viduc-Labatut MONSEGUR 470738.609 6397529.70299999 Retenue 33289_24015760 45 25,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LE BARRICAYRE 33024015788 33024015788 Grélerie STE GEMME 467278.555999996396301.14599999 Retenue 33404_24015788 15 9,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LE MOULIN DE MADAILLAN 33024015844 33024015844 Ramounet MAURIAC 460574.392999996407828.14699999 Retenue 33278_24015844 30 15,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LE PETIT CHABAN 33024015872 33024015872 La melle ST HILAIRE DE LA NOAILLE 462911.810999996394734.38499999 Retenue 33418_24015872 40 9,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LE PETIT CHABAN 33024015900 33024015900 Gallard Nord SAINT SULPICE DE GUILLERAGUES 465688.174 6395145.682 Retenue 33481_24015900 60 19,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT 33024015928 33024015928 Le Garçou TAILLECAVAT 475744.488 6400356.757 Retenue 33520_24015928 40 6,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 FERME DE CHOUET 33032185820 33032185820 CHOUET ST EXUPERY Retenue 33398_32185820 20 1,50 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 GAEC DE CABOUSSET 33024016376 33024016376 GASQUERIE SAUVETERRE DE GUYENNE 458509.869 6405262.14499999 Retenue 33506_24016376 32 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 MARTIN MOURGUES BERANGER 33032185889 33032185889 Cougouille MORIZES Retenue 33294_32185889 40 3,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 MESURE JEAN CHRISTOPHE 33024016040 33024016040 Gabarroche ST VIVIEN DE MONSEGUR 470631.174 6395425.91199999 Retenue 33491_24016040 25 15,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SARL LE PARC 33024016264 33024016264 Le Parc ST FERME 465551 6404353 Retenue 33400_24016264 50 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA BIO GACHE 33024015956 33024015956 Poulidore ST VIVIEN DE MONSEGUR 469117.879 6394514.426 Retenue 33491_24015956 80 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA BIO GACHE 33032185776 33032185776 LA TUILERIE ST VIVIEN DE MONSEGUR Retenue 33491_32185776 100 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA DOMAINE CHOLLET 33024016348 33024016348 Le Grand Janot STE GEMME 468771 6396184 Retenue 33404_24016348 60 23,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA MONTARICHARD 33024016068 33024016068 Mestruguet STE GEMME 467007.015 6394751.143 Retenue 33404_24016068 15 5,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA MONTARICHARD 33024016096 33024016096 Mestruguet STE GEMME 467004.889 6394750.399 Retenue 33404_24016096 42 45,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SOCIETE CIVILE LES BRETONS 33024016292 33024016292 Les Bretons DIEULIVOL 469695 6402493 Retenue 33150_24016292 16 2,50 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 TOUZEAU ALAIN 33024016124 33024016124 Le Peyrau ST FERME 468479.715 6403447.78699999 Retenue 33400_24016124 25 10,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 TOUZEAU ALAIN 33024016152 33024016152 Le Peyrau ST FERME 468193.75 6403299.30999999 Retenue 33400_24016152 25 7,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AMMEUX SIMON 47008520 47008520 Chambon MONTAURIOL 508455 6392242 Retenue CHAMBON 47000831 45 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE TERME GROS 47006022 47006022 Terme Gros CAMBES 483980.96875 6394179 Retenue Terme Gros 47002175 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DES BOURBOUX 47006429 47006429 Bourboux LAVERGNE 493765.96875 6391814 Retenue Bourboux 47002579 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASL DU LAC DE LAQUEILLE 47006563 47006563 Laqueille ST QUENTIN DU DROPT 511615.03125 6400725 Retenue Laqueille 47002713 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AUCHE VALERY 47008515 47008515 CARQUILLOU n°2 MONTAURIOL 508601.96875 6393457 Retenue CARQUILLOU n°2 47000827 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AUCHE VALERY 47008517 47008517 LA TAPIE n°4 MONTAURIOL 507917 6392694 Retenue LA TAPIE n°4 47000829 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AUCHE VALERY 47008519 47008519 BOURNOL n°5 MONTAURIOL 508170 6392664 Retenue BOURNOL n°5 47000830 0 300 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AUDIBERT LAURENT 47006891 47006891 LALEGER CAVARC 513594.03125 6402740 Retenue LALEGER 47003041 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BATAILLE JEAN 47007872 47007872 Laborie ST ETIENNE DE VILLEREAL 521394.18 6393568.58 Retenue LABORIE 47000290 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BATAILLE JEAN-SERGE 47007870 47007870 Jean de Michou ST ETIENNE DE VILLEREAL 520976 6392875 Retenue Jean de Michou 47000289 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BELIJAR CLAUDE 47008463 47008463 BOUNET CASTILLONNES 508645.96875 6397145 Retenue BOUNET 47000781 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BIRABEAU JEREMY 47005584 47005584 Ginou LAVERGNE Retenue JONCADIS 47001756 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BONETTI DIDIER 47008526 47008526 GRAMONT ST QUENTIN DU DROPT 508079 6402251 Retenue GRAMONT 47000837 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BONMARTIN MICHEL 47006287 47006287 NADAU LEVIGNAC DE GUYENNE 480379.03125 6394004 Retenue NADAU 47002437 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BROLESE LAURENT 47005586 47005586 ROUMAGEY LAVERGNE 495741 6391592 Retenue ROUMAGEY 47001758 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CALZETTA CATARINA 47005692 47005692 BRIDEAU BAS LAVERGNE 493754.96875 6390853 Retenue BRIDEAU BAS 47001858 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CESARO ROMAIN 47005620 47005620 FOUYTE CLOUQUE MONTIGNAC DE LAUZUN 497379.9375 6387982 Retenue FOUYTE CLOUQUE 47001787 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE 47007831 47007831 GAGNE MAZIERES NARESSE 517531.03125 6397314 Retenue GAGNE 47000258 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE 47008964 47008964 Jalousie RIVES 519356.0625 6397165 Retenue Jalousie 47000286 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE 47008965 47008965 LESTANG SUD RIVES 518566.03125 6397805 Retenue LESTANG SUD 47002525 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47007067 47007067 LASPISSOTES DOUDRAC 516170.0625 6399687 Retenue LASPISSOTES 47005460 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47007823 47007823 LABOURNEGUE DOUDRAC 514754.96875 6400228 Retenue LABOURNEGUE 47000250 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47007866 47007866 Jalousie RIVES 519356.0625 6397165 Retenue Jalousie 47000286 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47008900 47008900 Pres de Gourrets DOUDRAC 515429.9375 6399192 Retenue Prés de Gourrets 47006309 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47008966 47008966 LESTANG SUD RIVES 518566.03125 6397805 Retenue LESTANG SUD 47002525 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COMMUNE DE SAINT SERNIN 47005766 47005766 Foucaud ST SERNIN 484007 6404206 Retenue AU FOUCAUD 47001932 20 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COMMUNE DE SAINT SERNIN 47006544 47006544 Touron ST SERNIN 479831 6403671 Retenue TOURON 47002694 150 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COMMUNE DE SAINT SERNIN 47006546 47006546 Amblard ST SERNIN 482625 6405359 Retenue Réservoir situé sur 47002696 25 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CRABANAT BERNARD 47009035 47009035 Meneguerre ESCLOTTES 473712.04 6407637.48 Retenue MENEGUERRE 47006363 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DALOMIS JOEL 47005653 47005653 ISAAC ST PARDOUX ISAAC 492160.0625 6393999 Retenue ISAAC 47001819 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DE FOLCHI JEAN-FRANCOIS 47005130 47005130 La Métairie du Parc ST COLOMB DE LAUZUN 498859.03125 6394964 Retenue La Métairie du Parc 47001373 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DE FOLCHI JEAN-FRANCOIS 47005140 47005140 Forêt de montignac MONTIGNAC DE LAUZUN 498925 6391218 Retenue PAROFIE 47001381 30 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DELMAS JACKY 47004676 47004676 LA BORIE ST ETIENNE DE VILLEREAL 521393.03125 6393570 Retenue LA BORIE 47000004 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DORNIC MATHIEU 47006945 47006945 Vignoble MONTETON 481513.96875 6395847 Retenue VIGNOBLE 47003095 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DORNIC MATHIEU 47006946 47006946 Gaynard MONTETON 481294.99 6394845.22 Retenue COULINES 47003096 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DREUX MAURICE 47006193 47006193 LES SAVIGNATTES BALEYSSAGUES 475306.96875 6403099 Retenue LES SAVIGNATTES 47002343 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL AMIS AU GAY 47006296 47006296 Bois Redou MONTETON 483100.0625 6394110 Retenue Bois Redou 47002446 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL AUCHE 47008240 47008240 Brive LOUGRATTE 509073.96875 6391042 Retenue Brive 47000596 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BARES 47005786 47005786 Touzeaux LEVIGNAC DE GUYENNE 477541 6397472 Retenue TOUZEAUX 47001951 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BARES 47006199 47006199 Touzeaux LEVIGNAC DE GUYENNE 477311.03125 6397512 Retenue Touzeaux 47002349 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BORTOLIN 47007902 47007902 ST JEAN DE DURAS 487267.144670376401225.89902991 Retenue Chambou 47006147 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BROCHEC 47005102 47005102 BOIS DE LA LANDE BOURGOUGNAGUE 496438 6396720 Retenue BOIS DE LA LANDE 47001350 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COUTY 47006206 47006206 GORGE DE RENARD MONTETON 481328 6395099 Retenue GORGE DE RENARD 47002356 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONCLARE 47007908 47007908 Laborie TOURLIAC 525921.0625 6400714 Retenue Laborie 47006154 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONCLARE 47008222 47008222 Fonclare TOURLIAC 525667 6400960 Retenue Fonclare (1) 47000058 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONTAINEBLEAU 47006285 47006285 Bois de Boulet / Chignard ESCLOTTES 473423.625 6405803 Retenue Bois de Boulet / Chignard 47002435 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GEORGELIN 47008895 47008895 Magnou CAMBES 485234.03125 6391620 Retenue Magnou 47006304 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE L’ARC EN CIEL 47006790 47006790 Blanchou VILLEREAL Retenue BLANCHOU 47002940 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA CANELLE 47008462 47008462 Grand Mauroux CASTILLONNES 510954 6399093 Retenue Grand Mauroux 47000780 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA MOUTOLE 47007863 47007863 LAMOUTOLE RAYET Retenue La Moutole 47000283 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LAMOTHE 47006396 47006396 PIECES DE LAMOTHE TOURLIAC 525062 6399862 Retenue PIECES DE LAMOTHE 47002546 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LAPLACE 47006312 47006312 FON DE CAOUPRE ST JEAN DE DURAS 485307 6400565 Retenue FON DE CAOUPRE 47002462 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LASGUERES BAS 47006986 47006986 BOURES BAS ST COLOMB DE LAUZUN 499149.9375 6392519 Retenue BOURES BAS 47003136 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LAUJAC 47006291 47006291 LAUJAC / BOUTOU LEVIGNAC DE GUYENNE 478213.03125 6396190 Retenue LAUJAC / BOUTOU 47002441 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LAVALADE 47005836 47005836 GENEVRIER MIRAMONT DE GUYENNE 489481 6390312 Retenue GENEVRIER 47001998 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LAVALADE 47008660 47008660 Bousquet PEYRIERE 487512 6390338 Retenue Bousquet 47000954 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LESCOUSSET 47008209 47008209 Maynot LOUGRATTE 510398.0625 6389374 Retenue Maynot 47000568 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LESCOUSSET 47008212 47008212 Bordeneuve LOUGRATTE Retenue Pré Duguet / Bordeneuve 47000570 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LESPILAND 47005591 47005591 Lespinasse LAVERGNE 496611.03125 6391762 Retenue Lespinasse 47001762 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MAUREL 47006340 47006340 LAMARCHE LOUGRATTE 511395.03125 6391482 Retenue LAMARCHE 47002490 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MAUREL 47008469 47008469 PARTALOU CASTILLONNES 510731.96875 6393639 Retenue PARTALOU 47000787 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE NOGAL 47008276 47008276 VIRECLOU SAINT-MAURICE-DE-LESTAPEL Retenue VIRECLOU 47000626 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE SIBADE 47008470 47008470 PARTALOU CASTILLONNES 510731.96875 6393639 Retenue PARTALOU 47000787 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DELCOUSTAL 47007816 47007816 Couin ST ETIENNE DE VILLEREAL Retenue MAYNE LONG 47000245 65 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES 3 BOSQUETS 47005104 47005104 Closet LAUZUN 495925.9375 6397862 Retenue Closet 47001352 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES CHENES 47007820 47007820 FOUSSAL DOUDRAC 517312.03125 6399029 Retenue FOUSSAL 47000248 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES CHENES 47008967 47008967 La Queille ST QUENTIN DU DROPT 511615.03125 6400725 Retenue Laqueille 47002713 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES COTEAUX DE CAHUZAC 47008455 47008455 Faures CAHUZAC 506678 6397776 Retenue Faures 47000775 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES COTEAUX DE CAHUZAC 47008456 47008456 Matras CAHUZAC 507880 6397491 Retenue Matras 47000776 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES COTEAUX DE CAHUZAC 47008457 47008457 Faures CAHUZAC 506697.96875 6397564 Retenue Faures 47000777 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX COURS D'EAU 47008207 47008207 MOULINOTTE MONTAUT 513711 6393884 Retenue MOULINOTTE 47000566 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES FAYARDS 47007825 47007825 Lamoure-Loys MAZIERES NARESSE 518205 6397206 Retenue Lamoure-Loys 47000252 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES FAYARDS 47007826 47007826 Larroque 2 DOUDRAC 517853.03125 6399298 Retenue Larroque 2 47000253 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES FAYARDS 47007827 47007827 Larroque 1 DOUDRAC 517342.044 6395941.985 Retenue Larroque 1 47000254 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES FAYARDS 47007836 47007836 Dague MAZIERES NARESSE 517672.96875 6399456 Retenue DAGUE 47000261 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES VIGNES BLANCHES 47006023 47006023 Pontillou CAMBES 485136 6394367 Retenue PONTILLOU 47002176 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DOMAGALA PHILIPPE 47006839 47006839 BARTEAU MONTIGNAC DE LAUZUN 498731.96875 6387366 Retenue BARTEAU 47002989 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DOMAINE DE LA BRUNE 47006211 47006211 AU LAURENT PARDAILLAN Retenue bourg de Pardaillan/Au Laurent 47002361 20 28,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BASSET 47004967 47004967 Pièce MONTIGNAC DE LAUZUN 496632 6387597 Retenue PIECE 47001231 0
50 000
18 000
26 000
469 929 6 397 028 18 000 36 000
13 000
10 000
10 000
20 000
7 700
453 946 6 397 276 2 850 20 000
454 551 6 396 339 3 600 4 500
10 000
30 000
469 943 6 394 716 30 000 26 000
20 000
10 000
3 000
5 000
10 000
13 000
100 000
35 000
60 000
10 000
3 000
23 910
10 000
5 100
20 000
492 340 6 392 072 22 000 25 000
15 000
14 000
1 500
1 000
50 000
45 000
10 000
30 900
19 000
45 000
30 000
10 000
18 000
160 000
12 700
3 000
17 000
50 000
12 000
12 000
30 000
20 000
28 000
47 500
20 000
3 000
18 300
31 500
20 000
100 000
26 600
12 000
70 000
52 000
519 986 6 394 665 5 000 15 000
522 810 6 399 838 12 000 10 000
19 000
18 000
25 000
4 000
10 000
35 000
510 921 6 389 877 4 900 15 000
30 000
30 000
507 376 63 892 019 21 000 30 000
524 721 6 393 349 80 000 3 000
65 000
60 000
7 500
7 300
2 000
21 000
6 800
28 000
30 000
18 000
2 000
27 000
483 983 6 399 741 32 500 20 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 30 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BASSET 47007647 47007647 AU CROS MONTIGNAC DE LAUZUN 497557.96875 6387736 Retenue AU CROS 47005970 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BEL AIR 47005592 47005592 BEL AIR MONTIGNAC DE LAUZUN 497420 6390055 Retenue BEL AIR 47001763 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU CEDRE DE MONVILLE 47006314 47006314 Au Suice PARDAILLAN 481816.08 6401680.33 Retenue Le Suisse 47002464 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU DOMAINE DE LAMOUTHE 47006198 47006198 LAMOUTHE LEVIGNAC DE GUYENNE 479372.96875 6395875 Retenue LAMOUTHE 47002348 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU GAY 47006465 47006465 GAY PARRANQUET 525067 6397908 Retenue GAY 47002615 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU LAVANDRIER 47006309 47006309 FARGOT NORD SAVIGNAC DE DURAS 477252.03125 6407660 Retenue FARGOT NORD 47002459 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU MONT SAINT JEAN 47005648 47005648 Millau MIRAMONT DE GUYENNE Retenue au granereau 47001814 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU MOULIN 47006228 47006228 La Fouquetterie VILLENEUVE DE DURAS 480729.96875 6408038 Retenue La Fouquetterie 47002378 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU PERIGORD 47008493 47008493 PERIGORD DOUZAINS 504412.96875 6395477 Retenue PERIGORD 47000808 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU PETIT ROUMAGUEY 47005593 47005593 Petit Roumaguey LAVERGNE 495192.96875 6392332 Retenue Petit Roumaguey 47001764 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU PRUN HAUT DE BERNAC 47008898 47008898 Bois de Nadeau ST JEAN DE DURAS 487118.0625 6400170 Retenue Bois de Nadeau 47006307 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU ROBERT 47005136 47005136 Robert / Maurillac ST COLOMB DE LAUZUN 500733.96875 6391463 Retenue Robert / Maurillac 47001379 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU ROC 47005843 47005843 Le Roc VILLENEUVE DE DURAS 480933.96875 6407322 Retenue Le Roc 47002005 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU ROC 47007019 47007019 AUX GRANGES VILLENEUVE DE DURAS 480690 6407622 Retenue AUX GRANGES 47003169 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU ROUSSET 47005655 47005655 AU BIGAU ET LE CLOU ST PARDOUX ISAAC 493232.03125 6393665 Retenue AU BIGAU ET LE CLOU 47001821 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU ROUSSET 47005656 47005656 Rousset ST PARDOUX ISAAC 491814.83 6394937.46 Retenue Le Rousset 47001822 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU TERTRE BLANC 47005103 47005103 Maziere LAUZUN 500496.96875 6398763 Retenue Maziere 47001351 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DUFOUR 47006356 47006356 BARRIERE MONTAUT 514947.96875 6392483 Retenue BARRIERE 47002506 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DUFOUR 47006357 47006357 LABOURIETTE MONTAUT 515435.96875 6391635 Retenue LABOURIETTE 47002507 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DUFOUR 47007845 47007845 Moussidas / Lespareau MONTAUT 514483 6393491 Retenue Moussidas / Lespareau 47000269 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL ERBANI 47005645 47005645 La Moure ROUMAGNE 490524.96875 6396805 Retenue La Moure 47001811 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL ERBANI 47005646 47005646 Le Bidou ROUMAGNE 490459.9375 6396554 Retenue Le Bidou 47001812 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GASQUE DU ROC 47005122 47005122 GASQUE SERIGNAC PEBOUDOU 503800.0625 6392371 Retenue Gasque 47001368 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GEOFFROY 47006282 47006282 La Gane DURAS 480649.0625 6400563 Retenue La Gane 47002432 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL L’AUTRE COTE 47006185 47006185 PIGEONEAU LAVERGNE 493790.03125 6388690 Retenue PIGEONEAU 47002335 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL L’AUTRE COTE 47009003 47009003 Perchau LAPERCHE 494977.529783736386838.46451709 Retenue Grand Champ 47006346 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LA GAILLARDIE 47005609 47005609 Prat Baly MONTIGNAC DE LAUZUN 497294.96875 6386921 Retenue Prat Baly 47001778 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LA GAILLARDIE 47005610 47005610 Lagaillardie MONTIGNAC DE LAUZUN 496950.03125 6387210 Retenue Lagaillardie 47001779 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LA GRANDE METAIRIE 47007201 47007201 PIEDEPOR SERIGNAC PEBOUDOU 505726.0625 6392522 Retenue PIEDEPOR 47005523 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LA GRANDE METAIRIE 47008524 47008524 Grande Métairie MONTAURIOL 508905 6394176 Retenue Grande Métairie 47000835 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LACOUR 47007847 47007847 CAMPAGNE MONTAUT 515543.75 6392022 Retenue CAMPAGNE 47000270 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LAULANET 47005722 47005722 Laulanet LAVERGNE 497889.0625 6390713 Retenue Laulanet 47001888 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LE GALL 47006200 47006200 Barradis LEVIGNAC DE GUYENNE 475970.03125 6396316 Retenue Barradis 47002350 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LE ROUX 47006259 47006259 La Douyne FERRENSAC 511470.03125 6398753 Retenue La Douyne 47002409 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES PRUNIERS DU MOULIN 47005560 47005560 PERGAY / Lacourti ALLEMANS DU DROPT 483087.78125 6395157 Retenue PERGAY / Lacourti 47001735 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES VERGERS DE BERTOUNECHE 47007900 47007900 Bertounèche ST COLOMB DE LAUZUN 499101.96875 6393586 Retenue Bertounèche 47006162 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES VERGERS DE PEYGRI 47006192 47006192 Sautère DURAS 479590 6401929 Retenue Sautère 47002342 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES VERGERS DE PEYGRI 47006280 47006280 Bonin sud DURAS 478546.96875 6400629 Retenue Bonin sud 47002430 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES VERGERS DU LAC 47007815 47007815 MAYNE LONG ST ETIENNE DE VILLEREAL 524720.9375 6393349 Retenue MAYNE LONG 47000245 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LOU GLANOU 47008513 47008513 La Galagère SAINT-MAURICE-DE-LESTAPEL 507924.03125 6391301 Retenue La Galagère 47000825 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LOU GLANOU 47008896 47008896 Lou Glanou MONTAURIOL 509211.03125 6392336 Retenue Lou Glanou 47006305 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MODOLO 47008656 47008656 Le Bourg PEYRIERE 486828.03125 6390130 Retenue Le Bourg 47000950 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PATRAS A.G.M. 47008460 47008460 Teulet CASTILLONNES 509985.0625 6394742 Retenue Teulet 47000779 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PHILIPPON 47009009 47009009 Casse Traoucat PUYSSERAMPION 487803 6390355 Retenue Casse Traoucat 47006347 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL POITEVIN JC ET N 47006107 47006107 baranguet LEVIGNAC DE GUYENNE 475964 6396920 Retenue baranguet 47002258 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL POITEVIN JC ET N 47006288 47006288 Sousseau LEVIGNAC DE GUYENNE 480863.03125 6396557 Retenue Sousseau 47002438 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PORROT 47007046 47007046 MONDESIR LAUZUN 499986.03125 6397292 Retenue MONDESIR 47005437 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PRUNI LANDES 47006207 47006207 Savoie SAINT GERAUD 476077.03125 6394907 Retenue Savoie 47002357 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PRUNI LANDES 47006298 47006298 Clamens Est AURIAC SUR DROPT 482017.96875 6398514 Retenue Clamens Est 47002448 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PRUNILOR 47008272 47008272 Vignes de Cardayres ST MAURICE DE LESTAPEL 507664.26 6389190.97 Retenue Vignes de cardayres 47000623 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PRUNILOR 47008273 47008273 Fauches ST MAURICE DE LESTAPEL 507311.11 6388595.67 Retenue FAUCHES 47000624 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL RIEMENSBERGER J. 47005679 47005679 SEGLAOU LAVERGNE 495389.9375 6390055 Retenue SEGLAOU 47001845 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL TOUZEAU ET FILS 47007720 47007720 Aux Maurices VILLENEUVE DE DURAS 483449.96875 6408711 Retenue Réservoir Aux Maurices 47006055 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL TOUZEAU ET FILS 47007906 47007906 SANCE SAINT ASTIER Retenue Sance 47006152 20 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL VARAGO 47005637 47005637 Pigouille PUYSSERAMPION 485963.03125 6393567 Retenue Pigouille 47001803 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL VARAGO 47005638 47005638 Pigouille PUYSSERAMPION 485986.96875 6393762 Retenue Pigouille 47001804 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL VERGER DE GUILLEMOLE 47005091 47005091 Guillenole BOURGOUGNAGUE 495873.96875 6394345 Retenue Guillenole 47001340 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL VINCENZI 47008979 47008979 Lacombe STE COLOMBE DE DURAS 472657.96875 6403752 Retenue Lacombe 47002436 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC BALDISSER 47005562 47005562 Taupet ARMILLAC 491842.03125 6388177 Retenue Taupet 47001737 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC BALDISSER 47005563 47005563 Croix de Roques ARMILLAC 492357.03125 6388333 Retenue Croix de Roques 47001738 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC BALDISSER 47005564 47005564 Bosc ARMILLAC 492418.96875 6388056 Retenue Bosc 47001739 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC BALDISSER 47005566 47005566 Armillac-Bas ARMILLAC 492126 6387689 Retenue Armillac-Bas 47001740 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC BALDISSER 47005567 47005567 Gachet ARMILLAC 491905 6388417 Retenue Gachet 47001741 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE BROUSSE 47008213 47008213 BROUSSE LOUGRATTE 509625.9375 6392274 Retenue BROUSSE 47000571 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE FONPEYRE 47007188 47007188 Fonpeyre SEGALAS 504693 6392406 Retenue CAILLOU 47005510 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA CORNERIE 47006397 47006397 la cornerie ST COLOMB DE LAUZUN 501657 6392042 Retenue la cornerie 47002547 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA FORET 47005614 47005614 La Praderie MONTIGNAC DE LAUZUN 498676.03125 6390063 Retenue La Praderie 47001782 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LACAN 47008466 47008466 GRAND CASTANG CASTILLONNES 510522 639621 Retenue Grand Castang 47000784 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LATERRIERE 47008481 47008481 Bousquet CAHUZAC 506095 6397562 Retenue Bousquet 47000797 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LATERRIERE 47008488 47008488 Meynadie SERIGNAC PEBOUDOU 505243.96875 6394124 Retenue Meynadie 47000803 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LATERRIERE 47008489 47008489 La Terriere DOUZAINS 505351.96875 6395833 Retenue La Terriere 47000804 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LATERRIERE 47008490 47008490 LATERRIERE DOUZAINS 505703.03125 6395413 Retenue LATERRIERE 47000805 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LATERRIERE 47008491 47008491 Lapourcaud SEGALAS 502626.96875 6391833 Retenue Lapourcaud 47000806 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005559 47005559 MASSE ALLEMANS DU DROPT 485317 6394516 Retenue Massé 47001734 20,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MOLE 47008270 47008270 Mole . Totis ST MAURICE DE LESTAPEL 506456.96875 6389769 Retenue Mole Totis 47000621 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE TRUELLES 47008245 47008245 TRUELLES TOURLIAC 527025 6401050 Retenue TRUELLES 47000060 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES AUZELS 47005612 47005612 Au rat MONTIGNAC DE LAUZUN 497287.03125 6389151 Retenue Au rat 47001780 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES AUZELS 47005613 47005613 Serres LAVERGNE 495373.0625 6389930 Retenue Serres 47001781 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES AUZELS 47006152 47006152 LABROUSSE LAVERGNE 496343.03125 6389898 Retenue LABROUSSE 47002302 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES BLEUETS 47006219 47006219 Serres SOUMENSAC 488684.0625 6399957 Retenue Serres 47002369 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU BARACA 47007811 47007811 RASTOUILLE BOURNEL Retenue Bouyssy 47000241 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU BARACA 47008504 47008504 Sarrau FERRENSAC 513474 6395613 Retenue Sarrau 47000817 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU BARACA 47008505 47008505 Baraca FERRENSAC 513423.03125 6395704 Retenue Sarrau 47000818 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU DARCY 47006480 47006480 Darsy MONTIGNAC DE LAUZUN 499587 6389083 Retenue DARSY 47002630 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU DARCY 47006481 47006481 Darsy MONTIGNAC DE LAUZUN 499165.03125 6389022 Retenue DARSY 47002631 0 800 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU DARCY 47006854 47006854 Darsy MONTIGNAC DE LAUZUN 499034 6389235 Retenue DARSY 47003004 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU MOULINAL 47008468 47008468 LA GRANGE CASTILLONNES 511192.0625 6393664 Retenue LA GRANGE 47000786 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU PHILIPPOU 47006216 47006216 MOULIN RENARD PARDAILLAN Retenue MOULIN RENARD 47002366 60 16,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU ROUCAL 47007853 47007853 Combe de Laval PARRANQUET 527311.0625 6397870 Retenue Combe de Laval 47000276 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU ROUCAL 47007855 47007855 Roucal PARRANQUET 527043.53 6397786.29 Retenue Mandassagne 47000277 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LE JARDIN CHARMA 47009297 47009297 SAINT FRONT PARDAILLAN 482345 6401614 Retenue St Front 47006467 7 1,00 400 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LEGUERN 47005583 47005583 POUCHOU LAPERCHE 494685.03125 6388461 Retenue POUCHOU 47001755 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LES MAGNOLIAS 47008233 47008233 Thoumazou TOURLIAC 6400248,37 Retenue THOUMASOUS 47000059 40 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LOU FOUQUET 47006227 47006227 La Fouqetterie VILLENEUVE DE DURAS 480654.0625 6408150 Retenue La Fouqetterie 47002377 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC RECONNU RAGOT 47008909 47008909 VILLENEUVE DE DURAS 480786.109525586409230.02376949 Retenue Allegrets 47006314 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC VERGERS DU DROPT 47007467 47007467 Grand Moulin CAHUZAC 506279.96875 6399469 Retenue GRAND MOULIN 47005790 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC VERGERS DU DROPT 47008458 47008458 Grand Champ CAHUZAC 507215 6398419 Retenue Grand Champ 47000778 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC VERGERS DU DROPT 47009011 47009011 MAISONNEUVE CAHUZAC 507508 6397772 Retenue Maison Neuve 47006350 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC VERGERS DU DROPT 47009292 47009292 Les Cousseaux CAHUZAC 507958 6399579 Retenue Les Cousseaux 47006463 0 12,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GELLY DENIS 47006525 47006525 JANDOU SEGALAS 504572.9375 6391705 Retenue JANDOU 47002675 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GELLY DENIS 47006526 47006526 LESTALOT SEGALAS 505229 6392142 Retenue LESTALOT 47002676 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GRANICZNY Christian 47005893 47005893 CENZELOUX HAUT CAVARC 512866.96875 6401364 Retenue CENZELOUX HAUT 47002051 0
39 000
16 500
35 000
17 000
5 000
100 000
489 564 6 393 377 1 500 5 250
14 000
33 590
10 000
35 000
8 700
5 900
52 000
25 000
6 000
10 000
8 000
10 000
20 500
4 000
15 000
62 000
3 000
40 000
35 000
7 000
27 000
21 000
10 000
1 000
22 000
9 000
32 000
10 000
12 000
13 500
42 296
5 000
28 700
18 800
88 500
20 700
16 000
20 000
2 000
28 000
20 000
6 500
17 590
14 448
5 000
484 210 6 408 326 15 000 12 000
2 600
13 000
46 500
2 500
3 000
15 000
20 700
3 200
10 800
37 600
12 000
38 000
25 000
30 000
15 500
12 500
12 390
4 000
25 000
25 000
10 000
20 000
15 000
21 000
8 700
513 820 6 395 347 12 700 1 500
30 000
5 200
22 400
13 000
484 070 6 400 252 15 000 10 000
85 000
30 000
526 340 11 000 8 000
15 600
7 000
30 000
42 000
8 000
20 000
2 150
7 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 31 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GUEZET Daniel 47006283 47006283 BERTICOT DURAS 477745 6402578 Retenue BERTICOT 47002433 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 JACQUET PATRICK 47007810 47007810 RASTOUILLE BOURNEL 513750.03125 6395544 Retenue Rastouille 47000240 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 JAN SEBASTIEN 47005854 47005854 Font Benite AURIAC SUR DROPT 482191 6400325 Retenue Font Benite 47002014 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 JOLIBERT FLORENCE 47004680 47004680 Barradoune ST ETIENNE DE VILLEREAL 520949.96875 6392751 Retenue Barradoune 47000008 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LABATTUT BERNARD 47005568 47005568 Petit Pré ARMILLAC 492276 6388940 Retenue Petit Pré 47001742 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LABATTUT BERNARD 47005569 47005569 Au Roc ARMILLAC 493029.96875 6388892 Retenue Au Roc (1) 47001743 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LAGASSERIE PASCAL 47007858 47007858 Font del Brayssou n°2 PARRANQUET 525639 6398740 Retenue Font del Brayssou n°2 47000279 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LANDREAU BERNARD 47006105 47006105 MARTY LAVERGNE 494836.03125 6389639 Retenue MARTY 47002256 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LE NAOUR Patrick 47005649 47005649 GRAND PRE DE LA FAURIE ROUMAGNE 487115 6395121 Retenue GRAND PRE DE LA FAURIE 47001815 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LE NAOUR Patrick 47005650 47005650 Cadillac ROUMAGNE 486667.9375 6395830 Retenue CADILLAC 47001816 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LEFEBVRE FREDERIC 47005855 47005855 TRUFE FERRENSAC 513289.96875 6395752 Retenue TRUFE 47002015 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LEGAL CORINNE 47008476 47008476 Cavarcou CAVARC 512745 6402314 Retenue Cavarcou 47000792 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LEMARCHAND JEAN-MARIE 47008522 47008522 PRESSIGNAC MONTAURIOL 508118.03125 6394420 Retenue PRESSIGNAC 47000833 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LERICI FRANCOISE 47008920 47008920 La Sivaderie ST JEAN DE DURAS 486607.03125 6403569 Retenue La Sivaderie 47002457 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MEYNARD PASCAL 47006904 47006904 LA CHARBONNIERE VILLENEUVE DE DURAS 481641.0625 6408485 Retenue LA CHARBONNIERE 47003054 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MORGAN RENE 47005779 47005779 LA LEGUE ST SERNIN 482125.96875 6403601 Retenue LA LEGUE 47001944 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PEPINIERE DES NOISETIERS DE GUYENNE 47007295 47007295 Fonturon BALEYSSAGUES 1473636 3280526 Retenue FONTURON 47005617 30 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PEPINIERE DES NOISETIERS DE GUYENNE 47007296 47007296 Fonturon BALEYSSAGUES 1473636 3280526 Retenue FONTURON 47005618 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 POLONIATO FRANCOISE 47005636 47005636 La Tuque PUYSSERAMPION 487123.03125 6394023 Retenue LA TUQUE 47001802 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 POUDOULEC OLIVIER 47005135 47005135 Petite Lande ST COLOMB DE LAUZUN 498263.03125 6391689 Retenue Petite Lande 47001378 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PRADEAUX JEAN-PIERRE 47005134 47005134 GASQUE SERIGNAC PEBOUDOU 503526.03125 6393297 Retenue GASQUE 47001377 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RECLUS DOMINIQUE 47007049 47007049 BERNEDE LEVIGNAC DE GUYENNE 478502.03125 6396144 Retenue BERNEDE 47005440 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RELION BERNARD 47006202 47006202 Lapin LEVIGNAC DE GUYENNE 476556.0625 6395700 Retenue Lapin 47002352 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RIBEROT RENE 47006961 47006961 L ARBRE VERT ROUMAGNE 490170.0625 6395466 Retenue L ARBRE VERT 47003111 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ROSSI CLAUDE 47005747 47005747 ROUMAGUEY LAVERGNE 495425 6391617 Retenue ROUMAGUEY 47001913 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ROSSI CLAUDE 47009189 47009189 COURNILLOU LAVERGNE Retenue COURNILLOU 47006418 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ROYERE JEAN PIERRE 47006964 47006964 PRADELLES MIRAMONT DE GUYENNE 491725.9375 6389766 Retenue PRADELLES 47003114 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ROYERE JEAN PIERRE 47006965 47006965 CROIX DE BARESTIER ARMILLAC 492283.03125 6387032 Retenue CROIX DE BARESTIER 47003115 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAINT BAUZEL Laurent Jérôme 47005622 47005622 LA TUILERIE MONTIGNAC DE LAUZUN 498323.03125 6388243 Retenue La tuilerie 47001789 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAINT BAUZEL Laurent Jérôme 47005678 47005678 LA TUILERIE MONTIGNAC DE LAUZUN 6388241 Retenue La Tuilerie 47001844 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL MJ FINANCE 47005596 47005596 Aux Combes LAVERGNE 492735.96875 6390800 Retenue Aux Combes 47001767 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE 47006276 47006276 Mullieribu BALEYSSAGUES 1474423 3279301 Retenue GAGLIARDA / MULLIERIBI 47002426 90 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAS GUERLOTS 47007329 47007329 GUERLOTS DOUZAINS 505786.20 6394758 Retenue GUERLOTS 47005652 20 25,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAS GUERLOTS 47008497 47008497 LES GUERLOTS DOUZAINS 505777.10 6394882 Retenue LES GUERLOTS 47000810 20 4,00 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE GAILLOT 47006218 47006218 Boulbennes SAVIGNAC DE DURAS 477321 6404310 Retenue Boulbennes 47002368 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT 47005966 47005966 Fage Basse RAYET 522977.0625 6396888 Retenue FAGE BASSE 47002122 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT 47008280 47008280 Caillou VILLEREAL 520517 6394095 Retenue CAILLOU 47000063 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE PICADI 47005139 47005139 LESPLACES ST COLOMB DE LAUZUN 501569.96875 6390751 Retenue LESPLACES 47001380 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE TERRE BLANQUE 47006890 47006890 VIGNOBLE DE MAUREAU LOUGRATTE 509023 6389520 Retenue VIGNOBLE DE MAUREAU 47003040 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE TERRE BLANQUE 47008259 47008259 gendrou LOUGRATTE 509694.03125 6389705 Retenue gendrou 47000611 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE TROPET 47006286 47006286 Lacombe STE COLOMBE DE DURAS 472657.96875 6403752 Retenue Lacombe 47002436 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LAPIARRE 47006320 47006320 Bourneau VILLENEUVE DE DURAS 479797.96875 6408781 Retenue Bourneau 47002470 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCI CAMPOLATTE 47006109 47006109 A LAGNELA LOUBES BERNAC Retenue A LAGNELA 47002260 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 TAILLARDAT GERARD 47008969 47008969 Bourboux LAVERGNE 493765.96875 6391814 Retenue Bourboux 47002579 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 TEILLET Jean-Michel 47006889 47006889 AUBANEGE CAHUZAC 506187.96875 6398784 Retenue AUBANEGE 47003039 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 TRICHEREAU JEAN JACQUES 47008658 47008658 Setour LAVERGNE 493377.03125 6390719 Retenue Setour 47000952 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VERNET MATHIEU 47008208 47008208 PLACE LONGUE LOUGRATTE Retenue Placelongue 47000567 21,6 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VETTORUZZO JEAN-PAUL 47008472 47008472 Gleyzedouyne CASTILLONNES 509026.96875 6396284 Retenue Gleyzedouyne 47000789 0 PE60 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VIOLET JACQUELINE 47008094 47008094 CHATEAU DE BORN ST EUTROPE DE BORN 519034.96875 6391996 Retenue CHATEAU DE BORN 47000047 0 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 ASL de Cugnac 24024024212 24024024212 La ménagerie ST LEON D ISSIGEAC 518886.05 6404638.62 Cours d’eau bournègue (ruisseau) 0 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 BARJOU GILLES 24032185929 24032185929 LA MOUTHE LAROCAL BEAUMONTOIS EN PERIGORD 520339.74 6403891.62 Cours d’eau bournègue (ruisseau) 10 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 CAILLARD ADRIEN 24000000782 24000000782 LES NEUF PIERRES PLAISANCE 508476 6405091 Cours d’eau banège (ruisseau) 30 225 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 CAILLARD ADRIEN 24032185947 24032185947 LES GUILLOTS PLAISANCE 6403794 Cours d’eau banège (ruisseau) 30 641 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 COSTE PHILIPPE 24024024296 24024024296 Bonnefin SINGLEYRAC 499923 6406434 Cours d’eau Bonnefin 20 458 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 COSTE PHILIPPE 24024024324 24024024324 Les camberies basses SINGLEYRAC 499089 6404969 Cours d’eau réveillou (ruisseau) 20 458 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LE BOURG 24000001473 24000001473 Pres De La Brame VERGT DE BIRON 529088 6397147 Cours d’eau source - dropt le (rivière) 25 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL LE BOURG 24000001474 24000001474 La Brame VERGT DE BIRON 529088 6397147 Cours d’eau Dropt amont 25 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL VIGNOBLES BORIE 24032185907 24032185907 Les Bories Sud SAINT JULIEN D’EYMET Cours d’eau Aff. L’ESCOUROU O9281030 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 EARL VIGNOBLES BORIE 24032185909 24032185909 Les Bories Sud SAINT JULIEN D’EYMET Forage Nappe accompagnement 1 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC DES CAILLAUDS 24024024184 24024024184 Les Thomas STE SABINE BORN 518136 6402713 Cours d’eau Le Rieutord 12 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 GAEC LES MAGNOLIAS 24032185852 24032185852 Le Colombier – A37 RAMPIEUX Cours d’eau FRFR627A 90 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 24 MERLO YALCIN NADIA 24000001206 24000001206 Graulet STE EULALIE D EYMET 492075 6404416 Cours d’eau escourou (ruisseau) 0 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 ASA DES GUILLEBEAUX 33024020496 33024020496 SAINT SULPICE DE GUILLERAGUES 464737 6398059 Cours d’eau dropt 180 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 BIANVET YANN 33032185893 33032185893 LE PRESIDENT RIOCAUD Cours d’eau Aff. Ruisseau de Canterane O9341060 40 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 BORDAS Katie 33024020748 33024020748 Le Greffier TAILLECAVAT 475861 6398581.8 Cours d’eau Sautebouc 7 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 COMMUNE DE GIRONDE SUR DROPT 33032185788 33032185788 Sainte Petronille GIRONDE SUR DROPT Cours d’eau dropt 40 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CONSTANS OLIVIER 33024020636 33024020636 Bourru DIEULIVOL 470656 6400793 Cours d’eau dropt 30 12,00 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CONSTANS OLIVIER 33024020664 33024020664 Monpoisson LE PUY 469161 6400126 Cours d’eau dropt 30 3,00 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CONSTANS OLIVIER 33024020692 33024020692 Bourru DIEULIVOL 470651 6400793 Cours d’eau dropt 35 10,00 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LABARTHE 33024016404 33024016404 CAMIRAN 455835.190999996396382.199 Cours d’eau Le Pichot 15 5,20 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DES VIVIERS 33024020720 33024020720 Petite Forêt TAILLECAVAT 475350 6397097 Cours d’eau Sautebouc 30 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LA PETITE CIGOGNE 33024020580 33024020580 Jaille MONSEGUR 467031 6398640 Cours d’eau dropt 35 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PRIM LEGUMES DE LA VALLEE DU DROPT 33032186024 33032186024 Le Garçou TAILLECAVAT Cours d’eau dropt 261 103,00 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 FERME DE CHOUET 33032185812 33032185812 CHOUET ST EXUPERY Cours d’eau VIGNAGUE 20 1,00 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC AGREE DE RIVAL 33032186025 33032186025 MESTERRIEUX Cours d’eau dropt 20 10,00 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAEC AUX HERBES ET CAETERA 33024020608 33024020608 Labarthe COURS DE MONSEGUR 473153.554999996400461.15099999 Cours d’eau dropt 60 1,00 916 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GUERN JEAN-PAUL 33032185813 33032185813 Les gorets COURS DE MONSEGUR Cours d’eau RUISSEAU DE PIQUET 80 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LE POTAGER DU DROPT 33032185887 33032185887 LA TUILERIE CASSEUIL Cours d’eau dropt 20 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 MARTIN MOURGUES BERANGER 33032185888 33032185888 Cougouille MORIZES Cours d’eau VIGNAGUE 40 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DOMAINE CHOLLET 33024020468 33024020468 Le Grand Janot STE GEMME 468492 6396301 Cours d’eau Cigogne 35 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMMEUX SIMON 47000102 47000102 Chambon haut MONTAURIOL 508389.625 6392293.5 Cours d’eau douyne 15 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA IRRIGATION DES TROIS COTEAUX 47002262 47002262 Moulin de Pradage RIVES Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL DU LAC DE LAQUEILLE 47004550 47004550 La Métairie CAVARC 513189.09375 6398868 Cours d’eau dropt 2 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUCHE VALERY 47002809 47002809 La Douyne MONTAURIOL 508255.46875 6392886.5 Cours d’eau douyne 40 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEYLARD PATRICK 47002838 47002838 La Garde DURAS 475364.6875 6401491.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 52 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BIANVET YANN 47002956 47002956 Landoune BALEYSSAGUES 475368.71875 6401912.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 20 824 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BIRABEAU JEREMY 47009065 47009065 Ginou LAVERGNE Cours d’eau réalimenté Dourdenne non réalimentée 20 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE FREDERIC 47000165 47000165 Le Grand Chauffour ST JEAN DE DURAS 485247.53125 6401850 Cours d’eau malromé 20 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47002917 47002917 LABOURNEGUE DOUDRAC 514960.75 6400128 Cours d’eau bournègue 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALOMIS JOEL 47002932 47002932 ISAAC ST PARDOUX ISAAC 492410 6393930.5 Cours d’eau bigau 30 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DREUX SEBASTIEN 47002961 47002961 Pont de Leygues BALEYSSAGUES 475797.96875 6402080.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BROCHEC 47008756 47008756 La Grande Lande BOURGOUGNAGUE 496482.125 6396732 Cours d’eau PISSABESQUE 0 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHAMP REDON 47002997 47002997 Rivière du Brayssou TOURLIAC 528029.75 6400505 Cours d’eau brayssou 70 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GEORGELIN 47004490 47004490 La Grande Métairie CAMBES 485460.03125 6391817.5 Cours d’eau ruisseau de Verneuil 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CONTES 47003039 47003039 Cervole CAVARC 514285.3125 6400428.5 Cours d’eau bournègue 25 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BASSET 47004588 47004588 Le Cros MONTIGNAC DE LAUZUN Cours d’eau marmounet 12 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT ROUMAGUEY 47000144 47000144 Sorbier LAVERGNE 495439.5 6392239.5 Cours d’eau laule 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GASQUE DU ROC 47003819 47003819 GASQUE SERIGNAC PEBOUDOU 503965.5625 6392643.5 Cours d’eau réalimenté Dourdenne non réalimentée 30 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA GAILLARDIE 47009071 47009071 MONTIGNAC DE LAUZUN 497165.14 6386889.68 Cours d’eau Ruisseau de Lagaillardie 8 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LEROUX 47003068 47003068 La Douyne MONTAURIOL 508315.59375 6393108.5 Cours d’eau douyne 35 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES SAVEURS DE CANTERANE 47002981 47002981 Pont de Drouillet ROUMAGNE 488631.5625 6393755.5 Cours d’eau jonchere 25 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRUNI LANDES 47000031 47000031 La Truffière PARDAILLAN 482061.6875 6398643 Cours d’eau malromé 50
33 500
3 000
12 000
9 500
3 500
2 400
3 000
60 000
3 000
6 860
8 000
45 000
6 000
31 150
11 500
18 000
3 348
1 074
15 000
20 000
15 000
5 000
68 000
4 500
5 000
494 652 6 391 653 12 000 10 000
8 000
1 500
498 229 26 000 15 000
40 000
39 000
15 000
10 000
5 000
30 000
13 500
5 600
15 000
46 500
8 300
485 620 6 408 775 10 000 35 000
2 000
4 000
509 716 6 389 992 10 000 1 400
13 800
82 440
54 960
507 468
2 748
1 374
496 130 6 405 897 4 580 496 134 6 405 925 2 748 12 366
525 637 6 403 166 36 640 2 748
36 640
478 375 6 407 851 36 640 5 496
454 567 6 392 463 9 160 1 832
1 832
1 832
4 580
27 480
8 793
473 867 6 400 420 73 280 453 969 6 397 255 5 496 460 852 6 397 677 7 328
473 100 6 398 040 22 900 454 422 6 392 133 1 832 454 666 6 396 242 4 580 18 320
12 824
521 552 6 397 189 10 992 109 920
1 648
6 045
13 740
10 625
25 648
15 572
5 221
13 740
3 022
41 220
1 923
30 228
45 708
13 740
10 992
14 839
1 676
22 442
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 32 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRUNI LANDES 47003823 47003823 La Truffière PARDAILLAN 482158.96875 6398475 Cours d’eau malromé 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RANNOU FRERES 47004106 47004106 Grande Lande BOURGOUGNAGUE 496247.75 6396849 Cours d’eau PISSABESQUE 15 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RANNOU FRERES 47004164 47004164 Les Huguets BOURGOUGNAGUE 495311.875 6395480.5 Cours d’eau AFF PISSABESQUE 10 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VINCENZI 47003230 47003230 La Reuille BALEYSSAGUES 473430.53125 6404270.5 Cours d’eau dousset 15 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EPIDROPT 47009245 47009245 LE MOULIN DE LA REGIE LA SAUVETAT DU DROPT Cours d’eau dropt 330 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EPIDROPT 47009246 47009246 Coutalous PARRANQUET Cours d’eau dropt 125 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC BALDISSER 47000104 47000104 Gachet ARMILLAC 491949.03125 6388491.5 Cours d’eau briffaud 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU BARACA 47000143 47000143 Baraca FERRENSAC 512779.375 6396026.5 Cours d’eau barraca 50 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU BARACA 47002302 47002302 La Mespoule FERRENSAC Cours d’eau réalimenté dropt réalimenté 40 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU DARCY 47000132 47000132 Darsy MONTIGNAC DE LAUZUN 499016.25 6389126 Cours d’eau lampeau 35 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAIGNOUX CHRISTIAN 47004028 47004028 Bourès Bas ST COLOMB DE LAUZUN 499088.625 6392460 Cours d’eau réalimenté Dourdenne non réalimentée 4 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JEGU Christophe 47009099 47009099 Serres LALANDUSSE 503175.71875 6400794 Cours d’eau dropt 0 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE BEC MARGUERITE 47000141 47000141 Peneleau MONTIGNAC DE LAUZUN 497254.71875 6388497.5 Cours d’eau marmounet 20 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENINI BERNARD 47009075 47009075 Pré de la Régie SAUVETAT DU DROPT 490252.11 6398386.05 Cours d’eau dropt 10 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENINI JEAN-MICHEL 47003104 47003104 Aux Juges AGNAC 491629.21875 6396756.5 Cours d’eau braguèze 30 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUX JEAN-LOUIS 47004599 47004599 Faugères LAVERGNE 493506.9375 6390319 Cours d’eau réalimenté Dourdenne non réalimentée 60 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES ET NOISETIERS DE GUYENNE 47009066 47009066 sous mirathe BALEYSSAGUES Cours d’eau dropt 90 PE60 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLOT 47003141 47003141 Ey Beztones SAVIGNAC DE DURAS 477096.3125 6402987.5 Cours d’eau montaillac (dourdeze) 60 824 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24000002051 24000002051 Les Genevriers BEAUMONTOIS EN PERIGORD 519529 6402353 Forage Campanien 40 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 ASA de Sainte Sabine Born 24000003190 24000003190 Le Plantou BEAUMONTOIS EN PERIGORD 521504 6402410 Forage Campanien 40 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 EARL MARTY 24024024268 24024024268 La Chune CAPDROT 534875 6401702 Forage FRFG 073 turonien coniacien 7 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 FAUVEL MICHEL 24032185841 24032185841 BOYER SOULAURES 535499.63 6396656.5 Forage Santonien 25 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 PROUILLAC AURELIEN 24032185765 24032185765 Le bourg sud SAINT CAPRAISE D’EYMET Forage FRFG043d molasses bassin garonne 6 238 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 24 PROUILLAC AURELIEN 24032185767 24032185767 Le bourg sud SAINT CAPRAISE D’EYMET Forage FRFG043d molasses bassin garonne 6 238 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BARDINAUD JEAN-LOUIS 47000320 47000320 Ramonet ST PIERRE SUR DROPT 476452.5 6398920 Forage GUYENNE 20 381 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BENOIT GINETTE 47000357 47000357 Brassié de Taillefert ST ETIENNE DE VILLEREAL 521574.25 6392692 Forage GUYENNE 24 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BOUSQUET MADELEINE 47000498 47000498 Bellevue CAVARC 514607.71875 6399172.5 Forage GUYENNE 31 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CAMINADE DIDIER 47000550 47000550 Les Treil ST ETIENNE DE VILLEREAL 521777.28125 6394219 Forage GUYENNE 45 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CHEMIN SEBASTIEN 47000648 47000648 Labournègue DOUDRAC 514933.875 6400085 Forage GUYENNE 7 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL BOISSERIE 47000426 47000426 L'Escoussou AGNAC 491740 6398121.5 Forage GUYENNE 40 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL BOISSERIE 47000427 47000427 Prés de tout le monde AGNAC 491770.25 6397946.5 Forage GUYENNE 40 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE L’ARC EN CIEL 47000298 47000298 Blanchou VILLEREAL 519875.75 6394560.5 Forage GUYENNE 12 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LA VALLEE DU DROPT 47000514 47000514 Bellevue CAVARC 514717.75 6399039.5 Forage GUYENNE 31 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAMARQUE 47001339 47001339 Barbes MAZIERES NARESSE 517035.5625 6396570.5 Forage GUYENNE 20 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE MONTAIGU 47001596 47001596 Montaigu BOURNEL 515142.15625 6394719 Forage GUYENNE 18 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LA GRANDE METAIRIE 47001158 47001158 Peyregras MAZIERES NARESSE 518632.03125 6396420 Forage GUYENNE 25 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LACOMBE 47001355 47001355 Tuilerie de Parisot VILLEREAL 523201.78125 6395665 Forage GUYENNE 60 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LEROUX 47001358 47001358 Douyne FERRENSAC 512137.1875 6396623.5 Forage GUYENNE 35 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LES OLIVIERS DU PAPE 47001585 47001585 Binou MAZIERES NARESSE 519069.59375 6398157 Forage GUYENNE 20 572 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LYS DE VERGNE 47008942 47008942 Barade Neuve ST ETIENNE DE VILLEREAL 522237.96875 6391821.5 Forage GUYENNE 45 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL MONDIN ERIC 47001524 47001524 La Moulière. Les Gadras VILLENEUVE DE DURAS 482222.8125 6407697 Forage GUYENNE 0 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAZIERES 47000502 47000502 Laborde MAZIERES NARESSE 518418.75 6396855.5 Forage GUYENNE 10 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GAEC FERME DE PRIE DIEU 47009081 47009081 LAFAGE BOURNEL 514157.39 6395406.24 Forage GUYENNE 40 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 JABOUINA GILBERT 47001234 47001234 Petite métaire ST PIERRE SUR DROPT 477647.25 6398164 Forage GUYENNE 25 859 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LARCHEVEQUE Patrick 47004443 47004443 Les Champs de Garrelot ST PIERRE SUR DROPT 479165.84375 6398327.5 Forage GUYENNE 35 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MARTIN DANIEL 47001423 47001423 Maigrechère CAVARC 514640.78125 6398686 Forage GUYENNE 70 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MENINI JEAN-MICHEL 47001482 47001482 La Brande AGNAC 490921.75 6398329.5 Forage GUYENNE 25 PE60 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA VALLEE DU DROPT 47001127 47001127 Fage Basse VILLEREAL 523009.125 6396666.5 Forage GUYENNE 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 A.S.A.I. DE LA REGION DE BLAIGNAC 33024016610 33024016610 Tartifume FONTET 460620.841 6389023.409 Cours d’eau réalimenté GARONNE 2645 1200,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 A.S.A.I. DE LOUBENS 33024016643 33024016643 L'Ilet LA REOLE 456899.183 6391287.347 Cours d’eau réalimenté GARONNE 800 320,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 BELLOC MATTHIEU 33024016554 33024016554 Lousteou Viel AUROS 448788 6383287 Cours d’eau BEUVE 20 4,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 BELLOC MATTHIEU 33024016582 33024016582 Lafosse AUROS 448862 6382163 Cours d’eau BEUVE 20 4,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 CHIAPPA ERIC 33024018427 33024018427 BOURDELLES 461229 6388661 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 10,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 COMMUNE DE GIRONDE SUR DROPT 33032185787 33032185787 Sainte Petronille GIRONDE SUR DROPT Forage Nappe accompagnement Garonne 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DE BIASI AGNES 33024018455 33024018455 La Gravière BARIE 454541 6390527 Forage Nappe accompagnement Garonne 70 8,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DE BIASI AGNES 33024018483 33024018483 Peyronnet BARIE 454424 6390563 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 2,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DE BIASI AGNES 33024018511 33024018511 Peyronnet BARIE 454437 6390582 Forage Nappe accompagnement Garonne 10 1,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DUBAN Quentin 33024018198 33024018198 Drascon FLOUDES 456973 6390440 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 14,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DUFLOS ARNAUD 33024017134 33024017134 BARIE 454360 6390752 Forage Nappe accompagnement Garonne 10 1,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL BAYLE 33024016465 33024016465 SAVIGNAC 452944 6383201 Cours d’eau BASSANNE 25 6,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CAMPO 33024016676 33024016676 HURE 461586 6388118 Cours d’eau réalimenté GARONNE 25 15,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CAMPO 33024017162 33024017162 FONTET 460010 6389587 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 12,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CAMPO 33024017190 33024017190 FONTET 459969 6389592 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 20,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CAMPO 33024017218 33024017218 HURE 461489 6387919 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 10,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CAMPO 33024017246 33024017246 FONTET 458792 6390869 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 12,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024016704 33024016704 Faucher FLOUDES 455689 6390620 Cours d’eau réalimenté GARONNE 200 13,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017274 33024017274 L'île BARIE 452863 6391180 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 11,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017302 33024017302 Bonnet BARIE 454335 6390556 Forage Nappe accompagnement Garonne 100 15,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017330 33024017330 Bagnères BARIE 454054 6390060 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 12,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017358 33024017358 Faucher FLOUDES 455967 6390426 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 10,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017386 33024017386 Marionnet FLOUDES 455471 6390207 Forage Nappe accompagnement Garonne 15 1,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017414 33024017414 Marionnet FLOUDES 455614 6390000 Forage Nappe accompagnement Garonne 15 1,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017442 33024017442 Cluzan PUYBARBAN 455489 6389964 Forage Nappe accompagnement Garonne 80 25,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017470 33024017470 Maitairie (haut) BARIE 451895 6390363 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 2,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017498 33024017498 Cluzan FLOUDES 455790 6389988 Forage Nappe accompagnement Garonne 150 4,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017526 33024017526 Maitairie (bas) BARIE 451746 6389979 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 25,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024017554 33024017554 Miquelon BARIE 452337 6390445 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 3,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA VALLEE 33024017638 33024017638 LAMOTHE LANDERRON 465062 6388155 Forage Nappe accompagnement Garonne 50 44,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA VALLEE 33024017694 33024017694 FLOUDES 456545 6390547 Forage Nappe accompagnement Garonne 50 35,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE NADAI 33024018628 33024018628 La Bousique LAMOTHE LANDERRON 465676 6388108 Forage Nappe accompagnement Garonne 35 13,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DES MASSIOTS 33024017610 33024017610 MONGAUZY 464814 6388534 Forage Nappe accompagnement Garonne 35 7,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DES MASSIOTS 33024017750 33024017750 LAMOTHE LANDERRON 465544 6388167 Forage Nappe accompagnement Garonne 22 2,30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DES MASSIOTS 33024017778 33024017778 LAMOTHE LANDERRON 465145 6388514 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 4,70 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LA FERME DES DEUX RIVIERES 33024017834 33024017834 L'Ilet BARIE 452034.473999996390048.792 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 3,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LACOSTE 33024018287 33024018287 Le Sendieux PUYBARBAN 455442 6389375 Forage Nappe accompagnement Garonne 16 4,30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LACOSTE 33024018315 33024018315 Berry BARIE 454179 6390647 Forage Nappe accompagnement Garonne 20 3,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017050 33024017050 FLOUDES 457775 6390504 Cours d’eau La Gaule 25 5,60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017862 33024017862 FLOUDES 456816 6389651 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 10,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017890 33024017890 FLOUDES 456225 6390570 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 2,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017918 33024017918 FLOUDES 456584 6390192 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 9,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017946 33024017946 FLOUDES 455574 6390342 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 5,60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017974 33024017974 FLOUDES 456333 6390161 Forage Nappe accompagnement Garonne 75 18,60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024018002 33024018002 FLOUDES 456609 6389623 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 20,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024018030 33024018030 FLOUDES 457882 6390369 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 6,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PERAZZA 33024016788 33024016788 La Vicière BOURDELLES 460596 6389804 Cours d’eau réalimenté GARONNE 50 9,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL PERAZZA 33024016816 33024016816 La Bergère BOURDELLES 460679 6389600 Cours d’eau réalimenté GARONNE 50 15,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GAUBERT MARIE-CHANTAL 33024018572 33024018572 BOURDELLES 463709 6387951 Forage Nappe accompagnement Garonne 35 7,53 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 GOURGUES THIERRY 33024016526 33024016526 BAZAS 446752.108 6375618.723 Cours d’eau BEUVE 35 20,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 HAAS ALAIN 33032185901 33032185901 ZB199 BARIE Forage Nappe accompagnement Garonne 60 3,80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LATAPY PHILIPPE 33024018086 33024018086 BOURDELLES 463683 6387981 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 16,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LATAPY PHILIPPE 33024018114 33024018114 BOURDELLES 463327 6388316 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 17,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LATAPY PHILIPPE 33024018142 33024018142 BOURDELLES 463304 6388355 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 16,00
18 320
5 496
9 160
1 648
490 192 6 398 565 2 748 015 526 083 6 397 006 274 801 36 640
33 525
514 322 6 397 979 23 358 30 777
13 740
2 748
25 831
4 580
11 908
22 900
45 800
55 896
41 922
14 317
14 317
502 507 6 404 133
502 507 6 404 133
2 863
1 288
5 727
8 590
5 822
5 822
6 204
2 004
2 290
7 636
2 863
7 158
15 463
21 381
2 863
6 204
23 862
5 345
8 304
6 586
29 971
2 000 000
396 635
5 625
5 625
25 000
454 659 6 392 443 7 500 17 000
6 000
1 250
17 500
5 000
7 500
26 250
15 000
25 000
16 250
16 500
40 000
14 375
37 000
26 250
12 500
3 000
3 000
40 000
6 000
12 000
34 750
3 750
55 000
39 250
16 250
9 375
4 600
9 400
9 000
12 900
10 500
3 500
17 125
6 250
15 750
8 000
30 000
46 000
3 500
23 750
30 000
11 295
25 000
452 431 6 390 073 6 000 48 000
51 000
48 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 33 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LIARCOU THIERRY 33024018170 33024018170 ZB 306 BARIE 452481.7044 6390232.782564 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 1,37 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 MAIRIE DE ST PIERRE DE MONS 33024016844 33024016844 Le Port ST PIERRE DE MONS 444034 6389794 Cours d’eau réalimenté GARONNE 360 250,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 Mme FAZEMBAT Anne Marie 33024018539 33024018539 Bédat BARIE 453747 6391033 Forage Nappe accompagnement Garonne 10 1,20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 PAGOT CHANTALE 33024018226 33024018226 BARIE 453491 6391492 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 5,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 PAGOT CHANTALE 33024018259 33024018259 BARIE 453652 6391062 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 15,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 ROCHET FRANCIS 33024018343 33024018343 BOURDELLES 462897 6389121 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 4,80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 ROCHET FRANCIS 33024018371 33024018371 BOURDELLES 463185 6388702 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 2,30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 ROCHET FRANCIS 33024018399 33024018399 LAMOTHE LANDERRON 466410 6387958 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 8,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 S.M.A.H. DES BASSINS VERSANTS DU BEUVE ET DE LA B 33024016872 33024016872 BARIE 454893.033999996390741.802 Cours d’eau réalimenté GARONNE 1600 800,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 S.M.A.H. DES BASSINS VERSANTS DU BEUVE ET DE LA B 33024016905 33024016905 CASTETS EN DORTHE 449198.072999996389964.20199999 Cours d’eau réalimenté GARONNE 1200 600,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL ENTREPRISE GOUDENECHE 33024018656 33024018656 LAMOTHE LANDERRON 466258 6388272 Forage Nappe accompagnement Garonne 50 18,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL FAMILLE FAZEMBAT 33024018684 33024018684 Ile de Gironde GIRONDE SUR DROPT 453955 6391705 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 24,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PROCOCER 33032185874 33032185874 LABARTHE – ZH17 BOURDELLES Forage Nappe accompagnement Garonne 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SARL PROCOCER 33024018712 33024018712 Maraide BOURDELLES 461977 6390246 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 14,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCA DOMAINE DE L'ILE 33024016933 33024016933 BOURDELLES 460796 6388931 Cours d’eau réalimenté GARONNE 50 28,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCA DOMAINE DE L'ILE 33024017666 33024017666 MONGAUZY 463694 6389138 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 22,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA BOURRILLON 33024016498 33024016498 AILLAS 453911.299999996380699.31699999 Cours d’eau BASSANNE 30 6,20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DE LANGLAIS 33024018964 33024018964 FONTET 458880 6390285 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 1,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DES ROCHES 33024016732 33024016732 BOURDELLES 463067 6387191 Cours d’eau réalimenté GARONNE 80 30,65 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DES ROCHES 33024016760 33024016760 BOURDELLES 460553 6389917 Cours d’eau réalimenté GARONNE 40 21,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DES ROCHES 33024017806 33024017806 BOURDELLES 462615 6388316 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 35,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DIEUXYSSIES ET FILS 33024016961 33024016961 PIAN SUR GARONNE 444689.109 6390299.98599999 Cours d’eau réalimenté GARONNE 30 2,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DIEUXYSSIES ET FILS 33024016989 33024016989 Les Jettins Ouest ST PIERRE D AURILLAC 445553.282 6390464.66899999 Cours d’eau réalimenté GARONNE 30 2,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DIEUXYSSIES ET FILS 33024018880 33024018880 Laroque ST PIERRE D AURILLAC 445581.217999996390777.89099999 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 0,15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DIEUXYSSIES ET FILS 33024019880 33024019880 Laroque ST PIERRE D AURILLAC 445483.268999996390777.81699999 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 4,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DIEUXYSSIES ET FILS 33024019908 33024019908 Trou d'Agace ST PIERRE D AURILLAC 445778.859 6390821.00299999 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 3,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DOMAINE FAMILLE FORCATO 33024018740 33024018740 Le Bourg BOURDELLES 462074 6389267 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 17,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DOMAINE FAMILLE FORCATO 33024018768 33024018768 Les Barthes BOURDELLES 461813 6388468 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 17,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DOMAINE FAMILLE FORCATO 33024018796 33024018796 Gaillet 1 BOURDELLES 461822 6389009 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 16,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DOMAINE FAMILLE FORCATO 33024018824 33024018824 Gaillet 2 BOURDELLES 461823 6389075 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 16,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DOMAINE FAMILLE FORCATO 33024018852 33024018852 Le luc BOURDELLES 462552 6389519 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 18,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA MOUNARIS 33024018992 33024018992 Martinon BOURDELLES 463164 6388970 Forage Nappe accompagnement Garonne 18 7,90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TERRES DU SUD 33032185998 33032185998 MATTHIEU – ZA62 CASTILLON 4752330.04327 6389420.815852 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 17,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TERRES DU SUD 33024019020 33024019020 BARIE 453655 6391063 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 8,54 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TERRES DU SUD 33024019048 33024019048 BARIE 452862 6391180 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 5,28 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TERRES DU SUD 33032185900 33032185900 CASTILLON 452418,7 6389535,6 Forage Nappe accompagnement Garonne 20 17,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALLARD PATRICK 47003191 47003191 Prairie de l'Ile Bournan STE BAZEILLE 468415.6875 6386391.5 Cours d’eau milieu 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANGLADE ALINE 47000269 47000269 Magnan SENESTIS 480622.21875 6373458.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 980 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANGLADE ALINE 47000270 47000270 Soubet SENESTIS 480206.25 6373702.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 980 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ARPOULET JOEL 47002807 47002807 Béteille ou Au Clavier GREZET CAVAGNAN 469242.71875 6368685.5 Cours d’eau avance 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA de Marmande Est 47004312 47004312 Mouches ST PARDOUX DU BREUIL 476149.96875 6378618 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 200 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL de la Caminasse 47004317 47004317 l'usine JUSIX 464701.9375 6385217 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 360 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUCHE ADRIEN 47008907 47008907 Vilotte 1 COUTHURES SUR GARONNE 467183.125 6384071.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUCHE ADRIEN 47008908 47008908 Vilotte 2 COUTHURES SUR GARONNE 467346.96875 6384091.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BARRIVIERA LUDOVIC 47000329 47000329 Pont du Marais GAUJAC 468805.71875 6381980 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BARRIVIERA LUDOVIC 47000330 47000330 Au Marais MARCELLUS 468223.65625 6381973 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BARRIVIERA LUDOVIC 47000332 47000332 Carrerot MARCELLUS 468587.9375 6381875 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47000338 47000338 La Fatine SENESTIS 479027.53125 6372532.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47000339 47000339 Pellegaüs SENESTIS 481729.8125 6373058 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47003755 47003755 Varenne L'Ile LE MAS D AGENAIS 477772.03125 6373962 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47004614 47004614 L'Ile et Laubarède Blanche LE MAS D AGENAIS 477844.96875 6374013 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47008813 47008813 Laubarede Blanche LE MAS D AGENAIS 477772.46875 6373961 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGUIN KRISTEL 47009091 47009091 Peyroutet FOURQUES SUR GARONNE 474919 6377759 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGUIN KRISTEL 47009092 47009092 Brouquet et Pere FOURQUES SUR GARONNE 474749 6377880 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGUIN KRISTEL 47009093 47009093 Labouthe SENESTIS 479960 6372046 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BESSEGA GABRIEL 47002835 47002835 Le Clavier BOUGLON 469228.15625 6369014 Cours d’eau argenton 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BESSEGA GABRIEL 47002836 47002836 Bourrisson GREZET CAVAGNAN 469275.125 6368772.5 Cours d’eau avance 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BISSIERES CARMEN 47002844 47002844 Au Grange AGME 489117.4375 6379626 Cours d’eau canaule du pontet 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORDESSOULE JEAN-CLAUDE 47002849 47002849 Béziade BOUGLON 470114.71875 6369874 Cours d’eau avance 95 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORELLO CARMEN 47000449 47000449 Penaut VIRAZEIL 478191.34375 6382086.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOSELLI JEAN-CLAUDE 47004563 47004563 BARAT TONNEINS 486491.28125 6372006.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUGES ANDRE 47000471 47000471 Laulet COUTHURES SUR GARONNE 467297.4375 6384463.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 686 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON FLORENT 47000481 47000481 Dubourdieu FOURQUES SUR GARONNE 473261.59375 6375129 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON MELISSA 47000486 47000486 Lespesseguères FOURQUES SUR GARONNE 474099.625 6377955 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON MELISSA 47000487 47000487 Marais FOURQUES SUR GARONNE 475123.84375 6378338.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON MELISSA 47000488 47000488 Pourrichon FOURQUES SUR GARONNE 474613.9375 6376813.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRIAGUE JOEL 47000492 47000492 Courrelongue FOURQUES SUR GARONNE 474654.375 6378506 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRIAGUE JOEL 47000493 47000493 Gardes FOURQUES SUR GARONNE 474178.625 6379203 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 46 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRIAGUE JOEL 47000494 47000494 Ile de La Serre FOURQUES SUR GARONNE 475577.09375 6378855 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 46 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRICAUD BRIGITTE 47004303 47004303 Fortuné GONTAUD DE NOGARET 483791.875 6376813 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUTY MARIE 47002860 47002860 Le Plantey LABASTIDE CASTEL AMOUROUX 470048.4375 6365052 Cours d’eau paraton 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOYANCE CHRISTINE 47000503 47000503 Lanoguère FOURQUES SUR GARONNE 474926.34375 6377208.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOYANCE CHRISTINE 47000504 47000504 Perès FOURQUES SUR GARONNE 474918.3125 6377163 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOZZETTO FRANCIS 47000505 47000505 Pelle Figue STE BAZEILLE 469704.9375 6384537.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOZZETTO FRANCIS 47004514 47004514 Pelle Figue STE BAZEILLE 469377 6383865.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BRICE ALAIN 47000508 47000508 Labadie ST PARDOUX DU BREUIL 478679.6875 6379731 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BROUSSARD JEAN-FRANCOIS 47000520 47000520 Luc FOURQUES SUR GARONNE 474747.9375 6377032 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 29 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSIN Gérard 47004222 47004222 Vice Roy 2 FAUILLET 483067.25 6374805 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO Sylvie 47000615 47000615 Montardis SENESTIS 479467.15625 6372600.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO DANIEL 47000607 47000607 Montardis SENESTIS 479794.34375 6372513 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 26 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO DANIEL 47003816 47003816 Montardis SENESTIS 479965.21875 6372553 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 26 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO NORMA 47000613 47000613 Montardis SENESTIS 479438.40625 6372336 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCON Guy 47000616 47000616 Raulet STE BAZEILLE 470303 6385204.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000639 47000639 Sévignac LONGUEVILLE 479183.59375 6377967.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000640 47000640 Sévignac LONGUEVILLE 479321.40625 6378008.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000656 47000656 Au Château LONGUEVILLE 479077.21875 6377782 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000657 47000657 Sérignac LONGUEVILLE 479261.375 6377781.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000658 47000658 Magnère SAINT PARDOUX DU BREUIL 478121.09375 6378698.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPARIN RENE 47000669 47000669 Maubarat STE BAZEILLE 471044.5625 6384680 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CORNELISSE THIBAUD 47000685 47000685 Laprade MEILHAN SUR GARONNE 464587.1875 6386823 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COSTES Michel 47000686 47000686 Grenier SENESTIS 478381.4375 6374374 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 16 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COURT MARIE-FRANCOISE 47000689 47000689 Bonne STE BAZEILLE 468470.4375 6383653.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CUSSON STEPHANIE 47000701 47000701 Lajus FAUILLET 483024.625 6374842 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CUSSON STEPHANIE 47000702 47000702 Bignaous GONTAUD DE NOGARET 483896.65625 6376001.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CUSSON STEPHANIE 47004565 47004565 Bois de Lajus FAUILLET 483026.53125 6374973.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DABEY JEAN-CHRISTOPHE 47000706 47000706 Magnan FAUGUEROLLES 479663.34375 6375871 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47000756 47000756 Mayne Neuf SENESTIS 481462.09375 6372668.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 13 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47004613 47004613 Mayne Neuf SENESTIS 481523.96875 6372757 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DARQUE NICOLAS 47000760 47000760 Pigousset LONGUEVILLE 480056.34375 6377971 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE NADAI LUCIE 47000637 47000637 Bergan BIRAC SUR TREC 479812.1875 6379779.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE NADAI LUCIE 47000638 47000638 Bergan BIRAC SUR TREC 480077.3125 6379870 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE SOUSA PENDAO JOSE 47009098 47009098 La plaine BOUGLON 471775.75 6371780.5 Cours d’eau avance 15
4 110
350 000
4 000
7 750
18 750
9 600
2 875
16 000
1 250 000
1 050 000
22 500
35 000
462 497 6 388 529 19 000 15 000
70 000
51 600
4 960
7 500
38 310
43 000
70 000
15 000
15 000
2 000
16 000
12 000
34 000
34 000
40 000
40 000
45 000
23 700
17 000
10 675
6 600
17 000
5 490
7 845
98 062
245 155
4 804
5 011
16 474
16 474
20 593
18 142
21 572
9 806
9 610
19 612
20 000
6 000
7 000
31 575
49 422
19 975
68 643
28 597
17 471
25 000
5 903
12 904
5 490
11 669
14 414
16 474
13 728
4 824
3 212
4 681
14 709
14 709
23 503
13 728
3 706
4 118
4 902
9 806
4 902
1 097
16 474
4 118
10 296
15 101
21 965
4 118
5 724
4 314
2 676
23 534
16 180
23 534
1 647
4 575
12 356
17 161
39 813
23 338
17 847
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 34 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEL NEGRO Jean-Pierre 47002945 47002945 Gouard MONTPOUILLAN 471282.71875 6378072.5 Cours d’eau avance 20 274 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESTORD MARIE-JEANNE 47000835 47000835 Larrumet FOURQUES SUR GARONNE 474414.625 6377042.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESTORD MARIE-JEANNE 47000836 47000836 Pourrichon FOURQUES SUR GARONNE 474572.0625 6376882.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DIRAISON SYLVAIN 47002957 47002957 Couralet SAMAZAN 472091.59375 6372724 Cours d’eau avancot 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000895 47000895 Charbonneau FAUILLET 482129.65625 6373437 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47002624 47002624 La House FAUILLET Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUCOS GABRIEL 47000905 47000905 Bernat Barron FOURQUES SUR GARONNE 472078.8125 6376681 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 974 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUMAS ANNE-MARIE 47000920 47000920 Héraud BIRAC SUR TREC 480613.5625 6380093 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 12 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUMAS ANNE-MARIE 47000921 47000921 Les Barthes BIRAC SUR TREC 480761.34375 6380054.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPIN MICHEL 47000925 47000925 Soueyres CALONGES 480261 6369443.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPIN MICHEL 47000926 47000926 Soueyres CALONGES 480007.6875 6369524.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPUY THIERRY 47000949 47000949 Larroque BEAUPUY 473061.1875 6385446 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPUY THIERRY 47000950 47000950 Larroque BEAUPUY 473212.9375 6385249 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUREAU Alain 47000960 47000960 Chemin Caumont FAUGUEROLLES 481156.3125 6375997.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTEIL Denis 47000968 47000968 Lacoste TAILLEBOURG 478609.4375 6374446 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTEIL Denis 47000969 47000969 Sigals TAILLEBOURG 479218.40625 6374509.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTHURON JEAN-MARIE 47002969 47002969 Les Cornières MEILHAN SUR GARONNE 466050.9375 6383148.5 Cours d’eau baqueyron 90 741 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTHURON JEAN-MARIE 47002970 47002970 Lisos MEILHAN SUR GARONNE 463054.625 6386115 Cours d’eau lisos 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTHURON JEAN-MARIE 47002971 47002971 Combis MEILHAN SUR GARONNE 464011.46875 6384108.5 Cours d’eau tord 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU JARDIN DE VICTORIN 47000910 47000910 Lalanne GONTAUD DE NOGARET 481923.34375 6376626 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 2,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BRO 47000519 47000519 Bernatère SENESTIS 481369.84375 6372394 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000418 47000418 Gauma SENESTIS 479395.84375 6373571.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 5,93 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000419 47000419 Renol SENESTIS 479451.84375 6373312 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 7,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000420 47000420 Renol SENESTIS 479283.03125 6373366.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 7,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000608 47000608 Barrail SENESTIS 479250.96875 6373975 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000609 47000609 Barrail SENESTIS 479348.6875 6374276 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000610 47000610 Barrail SENESTIS 479212.21875 6373758.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000611 47000611 Machatelle SENESTIS 479773.21875 6374431 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47001532 47001532 Lafleur SENESTIS 479939.0625 6373377 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 8,30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47003671 47003671 Peyros SENESTIS 479680.125 6373735 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 7,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47009208 47009208 Taleze SENESTIS 6373816 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 7,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000381 47000381 Bedier MARMANDE 477054.25 6380858 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 411 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000382 47000382 Bedier MARMANDE 477239 6380793 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000383 47000383 Bedier MARMANDE 477302.0625 6380750 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 549 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000384 47000384 Bedier MARMANDE 477126.90625 6380688 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 342 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000385 47000385 Jardiney MARMANDE 476851.65625 6380664 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 342 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000386 47000386 Jardiney MARMANDE 476755.5625 6380559 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000387 47000387 Jardiney MARMANDE 476886.59375 6380404.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 822 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000388 47000388 Jardiney MARMANDE 477065.65625 6380313 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 822 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000389 47000389 Jardiney MARMANDE 477282.28125 6380295 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 822 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000390 47000390 Jardiney MARMANDE 477227.8125 6380073.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 822 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000391 47000391 Tranchant VIRAZEIL 478380.09375 6381244 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 822 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000392 47000392 Tranchant VIRAZEIL 478517.8125 6381264 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 960 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000393 47000393 Tranchant VIRAZEIL 478413.1875 6381413 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 960 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACHOUM 47000410 47000410 Bouchou FOURQUES SUR GARONNE 473103.96875 6378466 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACHOUM 47002870 47002870 Carlet. Moulie. Papayot FOURQUES SUR GARONNE 474671.8125 6375097 Cours d’eau gauret 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47001656 47001656 Menut GONTAUD DE NOGARET 482740.5 6376632 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003145 47003145 Bacquey GONTAUD DE NOGARET 482874.59375 6376967.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003564 47003564 Juge GONTAUD DE NOGARET 482830.65625 6376507 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003578 47003578 Mouton GONTAUD DE NOGARET 482428.34375 6376351.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003579 47003579 Menut GONTAUD DE NOGARET 482593.3125 6376620 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARBOUTAN 47001372 47001372 Rousseaux SENESTIS 480368.71875 6373529.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARBOUTAN 47001374 47001374 Yots SENESTIS 480665.6875 6372971.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARBOUTAN 47001375 47001375 Duc SENESTIS 479877.25 6372935.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BASTARD 47008861 47008861 Gresille MEILHAN SUR GARONNE 463917.375 6383357 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BEPI 47001370 47001370 Picharrey GONTAUD DE NOGARET 481553.59375 6377338 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BISTAUZAC 47000490 47000490 Duchamps GONTAUD DE NOGARET 482726.21875 6377759.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BISTAUZAC 47000491 47000491 Saboureau GONTAUD DE NOGARET 483181.4375 6377803.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BREZETS 47009204 47009204 BREZETS BIRAC SUR TREC Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001631 47001631 Broca COUTHURES SUR GARONNE 466692.03125 6385468.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 59 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001632 47001632 Broca COUTHURES SUR GARONNE 466661.1875 6384934 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 59 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001633 47001633 Lagruère COUTHURES SUR GARONNE 466632.375 6385283.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 59 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001634 47001634 Lahile COUTHURES SUR GARONNE 466834.53125 6384139 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 59 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47004450 47004450 Près de Haut COUTHURES SUR GARONNE 467277.6875 6386019.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 59 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BRUGEREAU 47003540 47003540 Labarte HAUTESVIGNES 489793.4375 6378076 Cours d’eau rieucaud 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPAN 47004595 47004595 Camp STE BAZEILLE 471754.15625 6385575.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CANDELET 47003792 47003792 Sabatère LE MAS D AGENAIS 479737.59375 6370066.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHEYNEAU 47001753 47001753 Bouillon Froid BIRAC SUR TREC 481890.96875 6380394.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHEYNEAU 47001754 47001754 Cheyneau BIRAC SUR TREC 481885.6875 6381029.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHEYNEAU 47001755 47001755 Rance BIRAC SUR TREC 481620.0625 6380905 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FARAUD 47004154 47004154 Faraud STE BAZEILLE 470909.71875 6384846 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FAYE 47000177 47000177 Jongrand ST BARTHELEMY D AGENAIS 490338.4375 6383327 Cours d’eau lacouresse 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FITON 47001910 47001910 Labourdonne FAUILLET 484698.0625 6374397 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GAIA 47003602 47003602 Sacristie LONGUEVILLE 479048.40625 6377507 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GAIA 47003603 47003603 Frappereau LONGUEVILLE 479277.84375 6376575.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GAIA 47003604 47003604 Durand LONGUEVILLE 478306.1875 6377594.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GAIA 47003605 47003605 La Sansonne SAINT PARDOUX DU BREUIL 477017.53125 6377027 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000652 47000652 Bourrut BIRAC SUR TREC 481925.21875 6379413 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000653 47000653 Grouillé BIRAC SUR TREC 482297.8125 6379060.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000654 47000654 Grouillé BIRAC SUR TREC 482362.78125 6379234.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000655 47000655 Valery BIRAC SUR TREC 482051.59375 6379348.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GUILLOT 47000558 47000558 Galaboy MARMANDE 478042.75 6383328.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BERGERIE 47001905 47001905 Maubarat STE BAZEILLE 471196.6875 6384530.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA FERRANTINE 47001670 47001670 L'Hôpital FAUGUEROLLES 481706.875 6376056.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA FERRANTINE 47001673 47001673 La Gravière GONTAUD DE NOGARET 482158.625 6374381 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA FERRANTINE 47001674 47001674 Maréchal GONTAUD DE NOGARET 482412.3125 6374357.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47000496 47000496 BERDEJAC MARMANDE 473278.90 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47000482 47000482 SAINT MARC FOURQUES SUR GARONNE 474337.5625 6377426.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47001728 47001728 PLANTIE MARMANDE 474201.6875 6380069.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47003163 47003163 PELLEBOUC MARMANDE 472971.90 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47003164 47003164 Les Barthes MARMANDE 6380447 Cours d’eau gauret 115 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47003608 47003608 CASTERA FOURQUES SUR GARONNE 473864.25 6379387 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47004428 47004428 METAIRIE DE L’EGLISE MARMANDE 472935.0625 6379685.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE ROQUE 47002861 47002861 Tuco CASTELJALOUX 464826.3125 6359797 Cours d’eau bretagne (baraton) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE 47000124 47000124 Navail STE BAZEILLE 469125.40625 6387442 Cours d’eau gupie 50 18,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE 47000772 47000772 ASA LA CAMINASSE JUSIX 465551.6875 6385892.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE 47000774 47000774 Pradias Latuque JUSIX 464874.59375 6387962.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 27,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE 47000776 47000776 Labastide STE BAZEILLE 469187.5 6386576 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LANCELOT 47001198 47001198 Le Parre LE MAS D AGENAIS 478696.0625 6369692 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LARRAN 47001299 47001299 Seigneur CAUMONT SUR GARONNE 476547.15625 6374661 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LARRAN 47001300 47001300 Varennes Nord CAUMONT SUR GARONNE 477044.59375 6375205 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LARRAN 47003045 47003045 Bousigues CAUMONT SUR GARONNE 477382.0625 6374296.5 Cours d’eau mayne 20
2 745
2 292
27 457
24 711
8 237
13 728
5 724
5 724
39 813
23 534
9 806
9 536
16 670
16 670
5 779
14 387
4 000
28 597
10 000
30 000
25 000
14 072
14 072
14 072
14 072
25 000
25 000
479 749 25 000
1 028
1 372
25 740
13 728
15 101
4 118
9 610
13 728
15 101
58 837
29 418
14 709
6 863
21 280
4 118
2 745
481 193 6 380 179 11 000 18 396
18 396
18 396
18 396
18 396
5 490
3 088
9 610
8 580
6 863
9 610
15 690
9 806
17 161
10 983
11 504
13 728
13 728
11 767
20 593
2 059
4 902
12 109
17 161
6 589
2 429
8 923
6 380 226 25 000 10 000
12 000
6 380 370 45 000 472 849 26 084 10 000
40 000
58 840
34 321
9 806
50 000
14 709
6 315
2 059
8 237
11 669
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 35 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LEYX-VALADE 47000224 47000224 Tarif TAILLEBOURG 479072.6875 6375447.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47000421 47000421 Lespesseguères Hautes FOURQUES SUR GARONNE 474354.125 6378032.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47000495 47000495 Laubaney MARMANDE 474835.375 6379563.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001323 47001323 Grande Pièce FOURQUES SUR GARONNE 474193.375 6377139.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001324 47001324 Lapesseguère FOURQUES SUR GARONNE 473978.25 6377988 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001325 47001325 Monicant FOURQUES SUR GARONNE 474777 6377349 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001326 47001326 Petit FOURQUES SUR GARONNE 475006.4375 6378228 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001327 47001327 Eglise de Coussan MARMANDE 474327.5 6379920 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001328 47001328 Ile de La Serre MARMANDE 474906.03125 6379513.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47004618 47004618 cul de l'ile STE BAZEILLE 470221.59375 6383130.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MERAC 47003070 47003070 Baron FOURQUES SUR GARONNE 471404 6376420 Cours d’eau avance 150 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDIE 47000362 47000362 PRADET MEILHAN SUR GARONNE 462873.0625 6384255 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONTENON 47000586 47000586 L'Ilot SENESTIS 478618.25 6373599.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 33 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONTENON 47002631 47002631 Montenon SENESTIS 478060.4375 6373814 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MORRAU 47008870 47008870 Morreau STE BAZEILLE 469272.96875 6386082.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEFRANC 47009094 47009094 Rance BIRAC SUR TREC 481588 6380958 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEFRANC 47009095 47009095 Moulin d'ané BIRAC SUR TREC 481230 6380230 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47000977 47000977 Au merle GAUJAC 470655.375 6380478.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47000978 47000978 Pericot GAUJAC 470673.0625 6380695 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 65 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47001906 47001906 Petit Siret GAUJAC 471179.1875 6380490 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 65 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47004541 47004541 La Barthe GAUJAC 471703.09375 6380160 Cours d’eau avance 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47004542 47004542 Barrycaire GAUJAC 471591.53125 6380487.5 Cours d’eau avance 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47001944 47001944 Au Seigneur CAUMONT SUR GARONNE 476681.25 6374324.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47001946 47001946 Varennes Ouest CAUMONT SUR GARONNE 476601.59375 6374727 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47004619 47004619 Varennes Nord CAUMONT SUR GARONNE 477255.875 6375170 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROLDES 47001977 47001977 Roldes BIRAC SUR TREC 480561.1875 6378879.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROLDES 47001978 47001978 Limousin VIRAZEIL 479381.21875 6380759.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000840 47000840 La Tuque FAUGUEROLLES 479837.5 6376445 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000841 47000841 Berderie LONGUEVILLE 479394.84375 6377299 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000842 47000842 Château LONGUEVILLE 478459.78125 6378090 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000844 47000844 Frapperau LONGUEVILLE 479040.375 6376646 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000845 47000845 Frapperau LONGUEVILLE 479336.90625 6376686 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000846 47000846 Vitarelle LONGUEVILLE 479485.78125 6376780 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001032 47001032 Tourtic CAUMONT SUR GARONNE 476660.90625 6375504.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001033 47001033 Tourtic CAUMONT SUR GARONNE 476846.125 6375508 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001034 47001034 Sigalas MARMANDE 472066.96875 6379001.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001035 47001035 Baus FOURQUES SUR GARONNE 473426.75 6377193.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001036 47001036 Baus FOURQUES SUR GARONNE 473283.59375 6377168.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001037 47001037 Marescot FOURQUES SUR GARONNE 473504.53125 6377008 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47002983 47002983 Sigalas MARMANDE 471831.96875 6379088.5 Cours d’eau tisouenque 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47003558 47003558 Capès ALLONS 454489.625 6352923.5 Cours d’eau ciron 160 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SOUYRES 47001038 47001038 Grand Portal MARMANDE 476353.0625 6380509.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES COLOMBAGES 47002003 47002003 Barbes FAUGUEROLLES 479958.40625 6376991.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003699 47003699 Cornières SENESTIS 481452.21875 6373553 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003700 47003700 Carmaillot SENESTIS 479620.4375 6371596 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003702 47003702 Moulin de la Grave SENESTIS 480483.03125 6372237 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GRANGES 47001411 47001411 Grange Brulade VIRAZEIL 480922.625 6381648.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GRANGES 47001412 47001412 Grange Brulade VIRAZEIL 480748.15625 6381655.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 55 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUERINS 47001346 47001346 Guérins FAUGUEROLLES 482019.9375 6374247 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUERINS 47001347 47001347 Guérins FAUGUEROLLES 482022.84375 6374132 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUERINS 47001348 47001348 Guillaute FAUGUEROLLES 480819.84375 6375614 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUERINS 47001349 47001349 Maupas FAUGUEROLLES 481703.0625 6374308 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES MASSIOTS 47007148 47007148 Morillon JUSIX 467001.03125 6387673 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES OLIVIERS 47002010 47002010 Cujoula GONTAUD DE NOGARET 482226.28125 6377427.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES OLIVIERS 47002011 47002011 GAUTIER GONTAUD DE NOGARET 480841.6875 6377603 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES OLIVIERS 47002012 47002012 Rames GONTAUD DE NOGARET 480917.625 6377846 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES PEPINIERES 47004430 47004430 Cantis MEILHAN SUR GARONNE 466842.71875 6381969.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 490 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES PEPINIERES 47009089 47009089 Bernadou GREZET CAVAGNAN 469085.96875 6367639 Cours d’eau avance 100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RENARDIERES 47001612 47001612 Laulet COUTHURES SUR GARONNE 467150.6875 6384557 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RENARDIERES 47004452 47004452 Fourcade COUTHURES SUR GARONNE 467510.53125 6383226 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES SABLES 47003116 47003116 Birac BOUGLON 472018.15625 6372294 Cours d’eau avancot 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES SORBIERS 47003134 47003134 Près du Serac. Guiron MONTPOUILLAN 467879.15625 6378444.5 Cours d’eau sérac 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS ORMES 47004133 47004133 Falot STE BAZEILLE 471713.46875 6385004 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS ORMES 47004134 47004134 Courtilosse BEAUPUY 472285.71875 6384140 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS PINS 47000909 47000909 Bouchon FAUGUEROLLES 481469.09375 6376090 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS PINS 47003633 47003633 Tuquet FAUGUEROLLES 481306.78125 6376823 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS PINS 47008856 47008856 Gendarme FAUGUEROLLES 481306.6875 6376824 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES VIGNOBLES DE SICARD 47000489 47000489 Le Pin GAUJAC 469813.15625 6380998.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BASSET 47004488 47004488 Cornières SENESTIS 481411.15625 6373582 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 12 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOIS DE CHARLES 47004507 47004507 La Rouquette ST BARTHELEMY D AGENAIS 490792 6334139 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOIS DE LAJUS 47001813 47001813 Lagagnade FAUILLET 483477.90625 6374610.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOIS DE LAJUS 47001814 47001814 Lagagnade FAUILLET 483682.90625 6374471.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001094 47001094 Paul BIRAC SUR TREC 480064.4375 6378947 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001095 47001095 Castagnet SAINT PARDOUX DU BREUIL 476055 6377721 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001096 47001096 Castagnet SAINT PARDOUX DU BREUIL 476037.875 6377562.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001097 47001097 Pourquette SAINT PARDOUX DU BREUIL 476510.53125 6378442 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001098 47001098 Pourquette SAINT PARDOUX DU BREUIL 476704.71875 6378244.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001099 47001099 Tarif TAILLEBOURG 479035.125 6375373.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001100 47001100 Limouzin VIRAZEIL 479545.25 6380774 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47002634 47002634 Les Andrieux SAINT PARDOUX DU BREUIL 476011.375 6378092.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47002635 47002635 Mouches SAINT PARDOUX DU BREUIL 476131.15625 6378696.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARAIS 47001642 47001642 Marais MARMANDE 477910.625 6380126 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 46 274 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47003737 47003737 Marsanes CALONGES 479691.8125 6369441.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47003738 47003738 Marsanes CALONGES 479734.75 6369333.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MAYNE 47003749 47003749 Mayne Neuf LE MAS D AGENAIS 478741.59375 6370495 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MAYNE 47003750 47003750 Mayne Neuf LE MAS D AGENAIS 478756.5 6370580 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAIL 47004132 47004132 Beauvallon BEAUPUY 472536.8125 6385274.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAIL 47004155 47004155 Berry Bas BEAUPUY 472246.1875 6385104 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47001235 47001235 Gouard MARCELLUS 468766.1875 6381118 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT HAUT BRION 47002980 47002980 Moulin Bruzes Ht Brion ST SAUVEUR DE MEILHAN 460305 6378848 Cours d’eau lisos 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PIGEONNIER DE FEYTIS 47003611 47003611 Feytis SENESTIS 481192.1875 6372872.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PIGEONNIER DE FEYTIS 47003638 47003638 Feytis SENESTIS 481268.09375 6372959 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PLACIOT 47001907 47001907 Placiot MARMANDE 477094.90625 6381316.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILVAL 47001759 47001759 Berbils JUSIX 464497.15625 6387454.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GUIRAUD DU MAS 47003766 47003766 AU BOIS DE LAJUS FAUILLET 483345.84375 6375165 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000011 47000011 Campech et Cornecu BOUGLON 468312.875 6369768.5 Cours d’eau argenton 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000038 47000038 Campech BOUGLON 468198.9375 6369770.5 Cours d’eau argenton 80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000039 47000039 Lasberteuilles ARGENTON 469193.84375 6368991 Cours d’eau argenton 75 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000040 47000040 Lasberteuilles ARGENTON 469094.625 6368726 Cours d’eau avance 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000096 47000096 Cornecu ARGENTON 469038.75 6367632.5 Cours d’eau avance 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL JAMBON 47001241 47001241 Bonchon FAUGUEROLLES 481348.34375 6376202.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL JAMBON 47001242 47001242 Canaule GONTAUD DE NOGARET 482136.15625 6376132 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30
6 177
9 610
8 237
17 161
10 983
8 237
17 161
8 923
23 338
9 610
80 000
11 202
16 227
24 711
2 059
14 620
2 060
8 335
14 709
34 321
3 432
9 806
12 246
20 455
9 610
14 305
13 454
6 863
6 863
6 040
8 237
2 745
9 610
17 161
17 161
20 593
20 593
11 436
13 728
205 930
123 558
6 177
10 296
21 965
20 593
4 118
1 345
13 041
20 593
18 631
3 294
14 218
9 610
49 030
29 418
19 612
23 000
6 863
6 863
17 861
8 237
40 000
16 474
9 806
19 612
7 845
19 907
13 728
14 709
8 580
14 305
12 356
41 186
40 046
16 474
17 161
19 612
19 612
27 457
11 943
27 457
1 372
22 946
22 946
27 457
3 019
48 049
7 688
31 379
29 418
40 719
34 321
8 825
34 321
53 934
48 049
6 863
27 457
5 765
10 983
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 36 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL JAMBON 47001243 47001243 L'Hopital GONTAUD DE NOGARET 482106.46875 6376392 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL L'ILE DE LA BASSE PLAINE 47000260 47000260 Hurie STE BAZEILLE 469027.84375 6383903 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE LACLAVETTE 47004558 47004558 Chêne Vert Buzet MARMANDE 473972.625 6384230.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE LACLAVETTE 47004559 47004559 Cheytis MARMANDE 477714.15625 6379787 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE VAL D’AURE 47009205 47009205 BREZETS BIRAC SUR TREC Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000979 47000979 Goulard FAUILLET 482538 6374195.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000981 47000981 Lapeyruche GONTAUD DE NOGARET 483022 6375797 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000982 47000982 Vignasse GONTAUD DE NOGARET 482508.59375 6374473.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47008857 47008857 Lalande de heraut FAUILLET 485914.125 6373472.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MARENSIN 47003777 47003777 Loustière GAUJAC 470250.65625 6380463.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MARENSIN 47004266 47004266 Loustière GAUJAC 470497.875 6380379.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES CHEVREUILS 47000983 47000983 Grand Siret GAUJAC 471442.9375 6380397.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47000306 47000306 Gardes VIRAZEIL 479588.71875 6381546 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47000307 47000307 Peyroullie VIRAZEIL 479237.78125 6381432 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47001113 47001113 Moulin de Roussane BIRAC SUR TREC 479877.25 6378694.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47001870 47001870 Bichotte BIRAC SUR TREC 481406.96875 6379283.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47009020 47009020 Arrendats VIRAZEIL 479904.16 6381179.66 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47009085 47009085 Chemin de Gontaud SAINT PARDOUX DU BREUIL 477254.05 6379531.26 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47009086 47009086 Chemin de Gontaud SAINT PARDOUX DU BREUIL 476918.5 6379435.96 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47009087 47009087 Ladan SAINT PARDOUX DU BREUIL 476854.65 6379958 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001441 47001441 Picodis MARMANDE 478491.78125 6380036.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001442 47001442 Teyssié MARMANDE 478858.3125 6380224 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001443 47001443 Tuquet MARMANDE 478469.1875 6379867.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001444 47001444 Laperrière VIRAZEIL 479741.9375 6380878 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001916 47001916 Saubat MARMANDE 477502.5 6380626.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47001540 47001540 Bouronne Sud STE BAZEILLE 469333.09375 6385633 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47004136 47004136 Marès Long STE BAZEILLE 468543.53125 6385849.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47004137 47004137 Gridan Sud COUTHURES SUR GARONNE 467573.6875 6384181.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47004139 47004139 Poudès STE BAZEILLE 470608.59375 6383075 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47004142 47004142 Gridon Sud STE BAZEILLE 468140.96875 6384520 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PASSION FRAMBOISES 47009021 47009021 Fournet MARMANDE 476711.4 6380792.26 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES ARRIVET 47000294 47000294 Gachot JUSIX 466402.1875 6386888.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES ARRIVET 47000295 47000295 Morillon JUSIX 466584 6387130.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES DU VAL DE GARONNE 47000538 47000538 La Sablette ST MARTIN PETIT 468678.9375 6388410.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPE MARTIN 47003640 47003640 Charbonneau Beaudrix FAUILLET 482140.28125 6373394 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPE MARTIN 47003641 47003641 Charbonneau FAUILLET 482233.0625 6373418 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPE MARTIN 47009326 47009326 Charbonneau Beaudrix FAUILLET 482140.28125 6373394 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 140 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPON 47000193 47000193 Château SEYCHES 487862.03125 6387695 Cours d’eau trec 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PINASSEAU MICHEL 47008868 47008868 GAUTIER GONTAUD DE NOGARET 484099.1875 6377317.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001689 47001689 La Bouthe FAUGUEROLLES 481647.34375 6375253 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001690 47001690 La Goutère FAUGUEROLLES 481526.6875 6374735.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001691 47001691 Haute plaine GONTAUD DE NOGARET 482426.5 6374802 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001692 47001692 Haute plaine GONTAUD DE NOGARET 482584 6374636.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001693 47001693 Condet FAUILLET 482807.09375 6374111 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001694 47001694 Rousseau SENESTIS 480452.59375 6372767 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 140 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47004213 47004213 La Bouthe FAUGUEROLLES 481683.375 6375157.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL REVERDY 47005834 47005834 Reversan ST BARTHELEMY D AGENAIS 490326 6385066 Retenue REVERSAN 47001996 0 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCUDIE VIRGINIE 47002845 47002845 Reille POUSSIGNAC 468481.90625 6367312 Cours d’eau cougouse 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARBOS SYLVIE 47001005 47001005 Pont de Bayle LONGUEVILLE 477780.40625 6378308.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARBOS SYLVIE 47001006 47001006 Pont de Bayle LONGUEVILLE 477915.65625 6378173.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FIANCETTE PATRICE 47001039 47001039 Dubédat GONTAUD DE NOGARET 484483.34375 6376584 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FIANCETTE PATRICE 47001040 47001040 Menut GONTAUD DE NOGARET 482789.90625 6376656 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001066 47001066 Clots SENESTIS 480493.625 6372634 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001067 47001067 Mouches SENESTIS 480615.90625 6372707 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001068 47001068 Mouches SENESTIS 480620.125 6372569.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001069 47001069 Mouches SENESTIS 480522.6875 6372951.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001070 47001070 Vice Roy SENESTIS 480591.78125 6372337 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47004564 47004564 Clots SENESTIS 480513.5625 6372708.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 16 960 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47004610 47004610 Labarthe Lauby SENESTIS 480065.96875 6372479 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE JARDINEY 47004092 47004092 Jardiney MARMANDE 477080.375 6380434 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 22 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA VALLEE DE L AVANCE 47004104 47004104 L'Avance GREZET CAVAGNAN 469918.53125 6369693.5 Cours d’eau avance 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001512 47001512 Cardayre BIRAC SUR TREC 481251.09375 6379279.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001513 47001513 Paul TAILLEBOURG 478581.34375 6376238.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001514 47001514 Camp Delbos TAILLEBOURG 478010.34375 6376321.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001515 47001515 Courday TAILLEBOURG 478258.125 6375793.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001516 47001516 Piquepaille TAILLEBOURG 478243.125 6376488 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001517 47001517 Piquepaille TAILLEBOURG 478295.3125 6376537.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001518 47001518 Piquepaille LONGUEVILLE 478314.375 6376617.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000680 47000680 Bonnet BIRAC SUR TREC 480524.96875 6380257.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 34 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000681 47000681 Cessac BIRAC SUR TREC 480715.1875 6380230 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000682 47000682 Duronne Nord BIRAC SUR TREC 481125.03125 6380533.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 34 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000683 47000683 Joye BIRAC SUR TREC 481792.75 6380030.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 32 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAVA JOSETTE 47001121 47001121 La Galoche COUTHURES SUR GARONNE 468224.15625 6382714.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAVERINA CLAUDETTE 47003005 47003005 Grosse Pierre MAUVEZIN SUR GUPIE 476749.15625 6387891 Cours d’eau gupie 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAY JEAN 47000216 47000216 Sables de Disprans MARMANDE 477694.46875 6382789 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAY JEAN 47001123 47001123 Mourinières MARMANDE 477160.34375 6381523.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAY JEAN 47003784 47003784 Lafitte MARMANDE 476986.0625 6381567.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GELVESI GISLAIN 47002642 47002642 Auriolle JUSIX 465838.28125 6384996.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GELVESI GISLAIN 47009138 47009138 Galissaire JUSIX 465476.9 6384526.69 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GENEAU DE LAMARLIERE SYLVIE 47000778 47000778 Dané BIRAC SUR TREC 480845.5625 6378723.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GENEAU DE LAMARLIERE SYLVIE 47000779 47000779 Janein COUTHURES SUR GARONNE 467039.5 6383346.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GENEAU DE LAMARLIERE SYLVIE 47000780 47000780 Laplat COUTHURES SUR GARONNE 466277 6383897.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GENEAU DE LAMARLIERE SYLVIE 47000781 47000781 Renold VIRAZEIL 478350.3125 6382778 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GENEAU DE LAMARLIERE SYLVIE 47001492 47001492 Lapla COUTHURES SUR GARONNE 466130.375 6384800.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERGERES Eric 47001129 47001129 Laplate GAUJAC 469892.28125 6381601 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERGERES Eric 47001131 47001131 La Platte GAUJAC 469663.09375 6381386 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERGERES Eric 47001132 47001132 Buytet MARCELLUS 469130.75 6380817.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERLIN Francis 47000973 47000973 Fombergaut STE BAZEILLE 469000.1875 6387881 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GFA DE BATANERE 47000624 47000624 Batanères ST PARDOUX DU BREUIL 478843.375 6379052 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GFA DE BATANERE 47000625 47000625 Batanères ST PARDOUX DU BREUIL 478780.78125 6379164 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GHIRARD GINO 47003009 47003009 Courèges MARMANDE 472466.40625 6382628.5 Cours d’eau milieu 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GLANES GILBERT 47003630 47003630 Lantrou GONTAUD DE NOGARET 486241.65625 6378040.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GLANES GILBERT 47008850 47008850 Lantrou GONTAUD DE NOGARET 486241.6875 6378040.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 12 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GLEYROUX LILIAN 47008794 47008794 L'Avançot GAUJAC 471714.09375 6380828 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 2 234 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GLEYROUX LILIAN 47008795 47008795 Lebre GAUJAC 471824.25 6380723.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 391 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GLEYROUX LILIAN 47008796 47008796 Lasseguine GAUJAC 472021.5625 6380284.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GLEYROUX LILIAN 47008797 47008797 Lasseguine GAUJAC 471858.1875 6380136.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GOUDENECHE BEATRICE 47003591 47003591 Rambau ST MARTIN PETIT 468152.03125 6388653 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GOUDENECHE CLAUDE 47001180 47001180 Coudrayre JUSIX 466125.71875 6386716 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUIGNAN MICHEL 47003748 47003748 Galissaire JUSIX 465455.34375 6384650.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUILLERM MICHEL 47000133 47000133 Le Grand Robert ESCASSEFORT 478737.03125 6388725 Cours d’eau gupie 160 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HERBET DANIEL 47001210 47001210 Cantis COUTHURES SUR GARONNE 467217.46875 6383691 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7
10 983
13 728
7 962
16 199
480 757 6 380 697 23 000 13 728
25 740
15 101
27 457
20 593
20 593
22 651
35 302
35 302
6 177
4 118
35 302
35 000
35 000
35 000
17 161
17 161
22 885
5 134
15 101
11 669
8 923
9 610
8 237
2 059
19 700
27 457
27 457
1 234
25 892
6 536
40 000
3 039
11 767
10 296
5 079
11 865
4 118
6 373
4 804
10 296
12 000
23 132
13 728
6 863
13 728
13 728
17 847
2 745
15 101
15 101
5 490
9 610
9 610
20 593
34 321
11 767
14 709
34 321
14 709
19 612
15 690
30 202
9 157
5 490
18 300
8 237
4 902
13 728
16 474
8 237
44 127
20 000
34 321
28 597
28 597
17 161
16 474
11 436
20 593
33 498
6 863
34 321
34 321
3 377
10 983
4 118
1 647
3 843
18 094
5 883
4 969
31 183
5 765
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 37 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HERBET DANIEL 47001211 47001211 La Chapelle COUTHURES SUR GARONNE 467328.46875 6383106 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HERBET DANIEL 47001212 47001212 Petite Métairie COUTHURES SUR GARONNE 467172.96875 6383499 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HOCHART JESSICA 47003146 47003146 Ayssard LAPERCHE 494503.5 6386104.5 Cours d’eau canaule du pontet 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001679 47001679 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467005.0625 6385593 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001680 47001680 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467118.34375 6385835 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001681 47001681 Au de bas FAUGUEROLLES 479845.375 6375375.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001682 47001682 Au de bas FAUGUEROLLES 479878 6375627.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001683 47001683 Magnan FAUGUEROLLES 479738.46875 6375985.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001684 47001684 Magnan FAUGUEROLLES 479676.15625 6376134 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001685 47001685 Lalanne LONGUEVILLE 479700.1875 6377751.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001686 47001686 Lalanne LONGUEVILLE 479687.9375 6377556 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001687 47001687 Les Ardits LONGUEVILLE 479578.34375 6378382 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001688 47001688 Bois Brouchard STE BAZEILLE 6388149 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47003635 47003635 Magnan FAUGUEROLLES 479830.96875 6375865 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47003636 47003636 La Houeyte COUTHURES SUR GARONNE 467706.03125 6385362 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JACCARD DANIEL 47000217 47000217 Rouquette LONGUEVILLE 478869.8125 6377142 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JADAS Florent 47000906 47000906 La Placière STE BAZEILLE 469488.1875 6385843.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABAN ELIANE 47001266 47001266 Cornière MEILHAN SUR GARONNE 465341.5625 6382087 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABAN ELIANE 47003040 47003040 Cailloubat-Pont de Cantis MEILHAN SUR GARONNE 466030.34375 6382514 Cours d’eau baqueyron 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABOUDIE BASTIEN 47001864 47001864 Cantis COUTHURES SUR GARONNE 467301.28125 6383651 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 49 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAUBIE JEAN-MARC 47004267 47004267 Lajus GONTAUD DE NOGARET 484503.34375 6376377.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAVERGNE JEROME 47008848 47008848 Barthe DURANCE 473631.6875 6344615 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAVERGNE JEROME 47008849 47008849 La Bernère DURANCE 473631.6875 6344615 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE DE COLETTE 47001354 47001354 Garrigues MARMANDE 478066.375 6380415.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 26 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE NAOUR ROGER 47004094 47004094 Mirail Bas BEAUPUY 472163.71875 6385678.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003642 47003642 Av de Bas FAUGUEROLLES 479615.34375 6375518 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003853 47003853 Bos FAUGUEROLLES 480324.65625 6377142 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003854 47003854 Bois Brouchard STE BAZEILLE 6388254 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003855 47003855 Bois Brouchard STE BAZEILLE 6388480 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003866 47003866 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467227.4375 6385617.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANENTE JEAN-PIERRE 47003734 47003734 Ray MEILHAN SUR GARONNE 464273.4375 6386472.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANENTE JEAN-PIERRE 47004056 47004056 Ile de Picoy MEILHAN SUR GARONNE 464929.90625 6386833.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANENTE JEAN-PIERRE 47004103 47004103 Bareyre GREZET CAVAGNAN 469133.0625 6366142 Cours d’eau avance 80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47001404 47001404 Candale BIRAC SUR TREC 480387.09375 6379571 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47001405 47001405 Candale 2 BIRAC SUR TREC 480356.4375 6379714.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47001406 47001406 St Antoine BIRAC SUR TREC 480184.84375 6380070 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47004302 47004302 Roussannes BIRAC SUR TREC 479806.78125 6379014.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET YANNICK 47001407 47001407 La Nause BIRAC SUR TREC 480115.15625 6379322 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 17 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET YANNICK 47004293 47004293 Berdoulet BIRAC SUR TREC 481378.84375 6380106.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 17 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET YANNICK 47004515 47004515 St Antoine BIRAC SUR TREC 480271.34375 6380078.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 17 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Marie-Claude LAGLEYRE 47002647 47002647 Berbils JUSIX 464694.125 6387401 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MERCIER MICHELE 47003105 47003105 Bonnefond MONTPOUILLAN 466843.1875 6377275.5 Cours d’eau sérac 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MEYNIER JOSIANE 47001488 47001488 Varennes Ouest CAUMONT SUR GARONNE 477108.46875 6374612 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001494 47001494 Desportes ST MARTIN PETIT 469007.8125 6389092 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001495 47001495 La Cholette ST MARTIN PETIT 468933.21875 6389086 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 26 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001496 47001496 Perrot ST MARTIN PETIT 468977.0625 6389085.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001497 47001497 Ruet ST MARTIN PETIT 467953.8125 6389004 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 28 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47000959 47000959 Martialis LONGUEVILLE 479464.125 6378756 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001249 47001249 Guerinau BIRAC SUR TREC 482004.15625 6381293 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001505 47001505 Bleyt BIRAC SUR TREC 479730.9375 6379060.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001506 47001506 Candale BIRAC SUR TREC 480400.34375 6379664 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001507 47001507 Candale BIRAC SUR TREC 480423.96875 6379601.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001508 47001508 Maison Neuve MARMANDE 478100.28125 6379974.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001509 47001509 Maison Neuve MARMANDE 478028.3125 6379978.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001510 47001510 Garrigue SAINT PARDOUX DU BREUIL 478064.78125 6379517.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001511 47001511 Lange SAINT PARDOUX DU BREUIL 478783.21875 6379489.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47004117 47004117 Fontaine du Breuil SAINT PARDOUX DU BREUIL 477621.34375 6379082 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MOREAU MARIE-THERESE 47003652 47003652 LARROCHE SENESTIS 480428.71875 6374238 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MORETTO JEAN 47003124 47003124 Bareyre STE BAZEILLE 469650.71875 6384459.5 Cours d’eau milieu 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NEUMANN Mickaël 47000815 47000815 Grand Chemin COUTHURES SUR GARONNE 467599.4375 6382601 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAILLE JEAN-MICHEL 47003138 47003138 Petit Larroque ESCASSEFORT 478484.65625 6386663 Cours d’eau rieutord 8 686 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAUQUET DANIELLE 47001605 47001605 Le Passage JUSIX 465636.21875 6387662 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 22 411 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PLANTION HELLEN 47002630 47002630 L'Ile SENESTIS 478633.96875 6372445 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 27 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONS DENIS 47003724 47003724 Rouette MARCELLUS 467742.3125 6381524 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 8 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POSER Eugène 47003546 47003546 Mouret GONTAUD DE NOGARET 483880.78125 6379038 Cours d’eau vertignac 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POULMARC’H GUENAEL 47003159 47003159 Aux Seignes GAUJAC 471881.0625 6379414 Cours d’eau tisouenque 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PRENDIN Joseph 47003161 47003161 Lagravière FARGUES SUR OURBISE 471316.0625 6350096.5 Cours d’eau avance 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAT Ludovic 47008806 47008806 Pigousset LONGUEVILLE 478646 6377973 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 980 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 REGEAU Denis 47001756 47001756 Tilon BIRAC SUR TREC 481816.53125 6380347.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 8 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA Jacqueline 47001760 47001760 Sable de chêne vert MARMANDE 475721.625 6384093.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA Jacqueline 47001764 47001764 Lapeyrere MARMANDE 475653.90625 6384237 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA PHILIPPE 47001762 47001762 Lapeyrere MARMANDE 475572.25 6383968 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA PHILIPPE 47001763 47001763 Sable de chêne vert MARMANDE 475487.53125 6383952.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUSSET PATRICE 47002828 47002828 Bernadou GREZET CAVAGNAN 469085.96875 6367639 Cours d’eau avance 100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAIZ Daniel 47001810 47001810 Monplaisir nord STE BAZEILLE 469749.96875 6386148 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE Gilles 47001812 47001812 Bois de Lajus FAUILLET 483243.875 6375110 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47000592 47000592 Lajus FAUILLET 482938.5625 6374663 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001816 47001816 Beaudris FAUILLET 483768.09375 6373894 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001817 47001817 Lalanne Saint Germain FAUILLET 483272.65625 6374120.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001818 47001818 Macau FAUILLET 483231.9375 6373668.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 905 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE L'ENCLOS 47000219 47000219 L'Enclos ST PARDOUX DU BREUIL 6379232 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE L'ENCLOS 47000220 47000220 L'Enclos ST PARDOUX DU BREUIL Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000364 47000364 Ricaud GONTAUD DE NOGARET 481579.59375 6377922.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000941 47000941 Gros BIRAC SUR TREC 481335.625 6378497.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000942 47000942 Pièces de la Lanne FAUGUEROLLES 480313.75 6377097 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000943 47000943 Pièces de la Lanne FAUGUEROLLES 480446.9375 6377215 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000944 47000944 Les Nones GONTAUD DE NOGARET 481190.25 6378190.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000945 47000945 Au Bourg LONGUEVILLE 480319.34375 6377788.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47003789 47003789 Les Carbonniers VIRAZEIL 478623.96875 6381724 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47004120 47004120 Lagaloche MARCELLUS 468050.03125 6382541.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47004121 47004121 La Chapelle COUTHURES SUR GARONNE 467392.71875 6382709 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47004138 47004138 La Rose COUTHURES SUR GARONNE 467014.75 6384603 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47004449 47004449 Labarthe FAUGUEROLLES 481875.4375 6375150.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47003654 47003654 Carrefour SENESTIS 480890.46875 6374147.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008798 47008798 Vice Roy 3 SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008799 47008799 Vice Roy 1 SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008800 47008800 Labarthe SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LE POTAGER 47000310 47000310 La Vissière TAILLEBOURG Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 200 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LE POTAGER 47002633 47002633 L'Ilôt TAILLEBOURG 475138 6376822 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 600 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LORENZATO VAL DE GARONNE 47003539 47003539 Terroit MARMANDE 473270.25 6380941 Cours d’eau gauret 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL MOULIN DE GIBRA 47004125 47004125 Baron GONTAUD DE NOGARET 483400.8125 6377603.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL MOULIN DE GIBRA 47004126 47004126 Pièces de Bordes GONTAUD DE NOGARET 485087.125 6374953 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40
10 983
4 008
4 255
13 728
13 728
13 728
17 161
17 161
17 161
30 202
16 474
3 843
469 144 17 161 13 728
13 728
3 000
3 994
6 177
12 356
19 220
9 610
28 830
19 220
8 237
4 118
6 863
13 728
469 004 9 610 468 806 9 610 6 863
6 863
28 241
27 457
19 907
19 907
19 907
19 907
6 863
6 863
6 863
31 575
2 196
4 324
4 626
4 873
27 457
6 863
12 356
12 356
8 237
8 237
13 728
6 863
6 863
6 863
12 356
13 728
2 745
18 877
2 979
4 104
3 706
5 098
37 068
5 490
4 570
1 097
1 441
3 624
3 513
26 000
3 651
8 580
8 237
21 280
17 847
477 529 2 500 478 209 6 379 183 3 000 8 237
28 830
13 728
36 243
27 457
4 118
8 237
41 186
34 321
9 610
4 873
9 806
5 490
5 490
19 220
478 808 6 374 894 45 000 16 474
21 965
6 177
19 220
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 38 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL MOULIN DE GIBRA 47004427 47004427 Baron GONTAUD DE NOGARET 484002.21875 6377613.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47000634 47000634 Sauteyron GAUJAC 472165.09375 6381360 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47001725 47001725 Lasbarthes MARMANDE 472590.875 6380389.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47001726 47001726 Lasbarthes MARMANDE 472311.40625 6380492.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47001727 47001727 Lasbarthes MARMANDE 472541 6380755 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47002911 47002911 Lapeyre-Nord MARMANDE 472790.90625 6381326.5 Cours d’eau avancot 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47003162 47003162 Lasbarthes MARMANDE 472277.34375 6380220 Cours d’eau gauret 80 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47003538 47003538 Grande Pièce MARMANDE 473024.34375 6381280.5 Cours d’eau gauret 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47003678 47003678 Au Boys GAUJAC 470024.5 6380534 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES DE PORTARIEU 47000411 47000411 Marquille FAUGUEROLLES 481608.21875 6375628.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES DE PORTARIEU 47000412 47000412 Portarieu FAUGUEROLLES 481670.375 6375475 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL POLYCORN 47002914 47002914 Treytis MEILHAN SUR GARONNE 463124.71875 6385901 Cours d’eau lisos 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAS CLANO FARM’S 47009206 47009206 PONT DU TREC BIRAC SUR TREC Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAS LANTROU 47001209 47001209 Sauturon GONTAUD DE NOGARET 484513.25 6375716 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 22 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAS MERLIN LAURENT 47002629 47002629 Maures SENESTIS 479997.40625 6371175 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCE DES VERGERS DE LALANNE 47009267 47009267 CANTECORT GAUJAC Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 4,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA COUETTE 47000642 47000642 Couette JUSIX 465960.59375 6387231 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA COUETTE 47009137 47009137 Champ des prés JUSIX 466087.99 6387560.22 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47008952 47008952 Le Clavier GREZET CAVAGNAN 469706.0625 6369308 Cours d’eau avance 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE COURTEBOTTE 47008845 47008845 Courtebotte MEILHAN SUR GARONNE 463917.375 6383357 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE COURTEBOTTE 47008846 47008846 Courtebotte MEILHAN SUR GARONNE 463917.375 6383357 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DASPE 47001911 47001911 Lalanne FAUILLET 483253.375 6374337.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DASPE 47001912 47001912 Daspe GONTAUD DE NOGARET 485082.40625 6375446.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47000787 47000787 guérin FAUGUEROLLES 481739.0625 6374191.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 49 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47000788 47000788 Lapeyrere GONTAUD DE NOGARET 483687.28125 6377534.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47000789 47000789 Rebaute GONTAUD DE NOGARET 482176.6875 6378473 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 49 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47001824 47001824 Chauvin BIRAC SUR TREC 480222 6379443 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DOMS 47001112 47001112 Dames SENESTIS 481034.96875 6374140.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 28 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DOMS 47001312 47001312 Dombs SENESTIS 480995.625 6374279.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 28 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DOMS 47009195 47009195 SENESTIS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE L'ETANG 47003049 47003049 Petite Saubole FOURQUES SUR GARONNE 471337.96875 6376808.5 Cours d’eau avance 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE L'ETANG 47003803 47003803 Boc FOURQUES SUR GARONNE 473800.65625 6377730.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE L'ETANG 47003804 47003804 Duclas MARMANDE 473626.25 6379549.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000249 47000249 Barbes FAUGUEROLLES 479091.84375 6376241.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000250 47000250 Louises FAUGUEROLLES 480174.15625 6375731 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000252 47000252 Sacriste FAUGUEROLLES 479068.40625 6376257 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000253 47000253 Vigneron FAUGUEROLLES 480340.8125 6375621 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000254 47000254 Garrigues ST PARDOUX DU BREUIL 478087.375 6379409.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000255 47000255 Garrigues bas ST PARDOUX DU BREUIL 477943.125 6379546.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 120 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000256 47000256 Garrigues bas ST PARDOUX DU BREUIL 477918.5 6379392 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 120 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000257 47000257 Lapeyre TAILLEBOURG 480203.53125 6374785.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47001251 47001251 Vigneron FAUGUEROLLES 480259.125 6375599 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001618 47001618 Louloumet 1 FAUGUEROLLES 479897.65625 6375402 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001619 47001619 Louloumet FAUGUEROLLES 480044.65625 6375268.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001620 47001620 Louloumet (Péclavé) FAUGUEROLLES 480125.09375 6375405.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001623 47001623 Ile Meyniel TAILLEBOURG 477830.53125 6375560.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001624 47001624 Larroque TAILLEBOURG 477500.875 6376002.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 12 686 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47003761 47003761 Faoures TAILLEBOURG 477731.03125 6376055.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LASSENCE 47003051 47003051 Moulin de Bruzes ST SAUVEUR DE MEILHAN 460307.4375 6378988 Cours d’eau lisos 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MOUGNANE 47003830 47003830 Lalubin ARGENTON 467220.5625 6370242.5 Cours d’eau argenton 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE PAPIN 47003649 47003649 Papin FAUILLET 484260.9375 6374505.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE PAPIN 47003651 47003651 Cazanaules FAUILLET 484217.125 6374577.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47000543 47000543 Lapla COUTHURES SUR GARONNE 466262.09375 6384006.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 48 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47000544 47000544 Laloubère COUTHURES SUR GARONNE 466657.875 6385823 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47001491 47001491 Laloubère Est COUTHURES SUR GARONNE 466965.15625 6385873.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 32 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47001493 47001493 Loubérot COUTHURES SUR GARONNE 466523.5 6383631 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003544 47003544 Laborie GONTAUD DE NOGARET 485270.28125 6377282 Cours d’eau vertignac 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003547 47003547 Lamouliate GONTAUD DE NOGARET 484555.4375 6378144.5 Cours d’eau vertignac 90 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003568 47003568 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483807.53125 6376006 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003569 47003569 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483792.96875 6376114.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003570 47003570 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483718.5 6376010.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003571 47003571 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483783.8125 6375948 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003572 47003572 Au Faudon GONTAUD DE NOGARET 484178.71875 6377351.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003573 47003573 Au Faudon GONTAUD DE NOGARET 484094.40625 6377450 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003574 47003574 Au Champ de Course GONTAUD DE NOGARET 485408.5625 6377185.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003575 47003575 Laborie GONTAUD DE NOGARET 485112.84375 6377314.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003577 47003577 Chinchare GONTAUD DE NOGARET 485285.4375 6377370 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003580 47003580 Turon GONTAUD DE NOGARET 484182.84375 6377503.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47004221 47004221 Laloubère Est COUTHURES SUR GARONNE 466471 6385826.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES ACACIAS 47001414 47001414 Cardayre BIRAC SUR TREC 481192.875 6379130.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 75 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES CRUZEAUX 47000838 47000838 Cruzeaux SENESTIS 478748.75 6373296.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 15,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES CRUZEAUX 47000839 47000839 Montel SENESTIS 478501.40625 6372896.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 12,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES PRIMEVERES 47003554 47003554 Capes ALLONS 454473.5625 6352837 Cours d’eau ciron 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROIS FRERES 47001410 47001410 A Not FAUILLET 482814.8125 6373135 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 34 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROIS PALMIERS 47001376 47001376 Luc GAUJAC 471699.21875 6380676 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 150 10,50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROIS PALMIERS 47004124 47004124 Lasseguine GAUJAC 470008.0625 6381330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47000261 47000261 Lasolle STE BAZEILLE 468966.375 6384136 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001627 47001627 Menut GONTAUD DE NOGARET 482711.71875 6376656.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 21 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001628 47001628 Lescure MARMANDE 471647.59375 6382681 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 21 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001629 47001629 Peyrixou MARMANDE 470631.5625 6382707 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 21 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001630 47001630 Galafrot STE BAZEILLE 470339.5 6382574.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 21 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47002637 47002637 Dupin MARMANDE 472167.375 6382506.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47002638 47002638 Lescure MARMANDE 471702.40625 6382581.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47002639 47002639 Lescure MARMANDE 471612.78125 6382558 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47004209 47004209 POUDES MARMANDE 471013.34375 6383029 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 21 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47004557 47004557 Lescure MARMANDE 471618.34375 6382668 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 21 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE LALANNE 47003862 47003862 La Clef Cantecort 3 (P7) GAUJAC 469411.6875 6381722.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000930 47000930 Au Château LONGUEVILLE 478622.65625 6377967 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 13,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000931 47000931 Les Berdots SAINT PARDOUX DU BREUIL 477003.40625 6376677.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 100 35,20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000932 47000932 Les Roques SAINT PARDOUX DU BREUIL 476836.59375 6377553 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 15,86 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000933 47000933 Les Roques SAINT PARDOUX DU BREUIL 477074.84375 6377825.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 15,86 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000934 47000934 Ile TAILLEBOURG 475915.84375 6376353 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 48 8,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000935 47000935 La Loubère TAILLEBOURG 475453.65625 6376019.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 20,65 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000936 47000936 Lacoste TAILLEBOURG 478709.90625 6374440 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 14,96 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000937 47000937 Les Berdots TAILLEBOURG 476988.40625 6376646 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 14,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000940 47000940 Péclavère TAILLEBOURG 476582.90625 6375925.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 14,96 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000966 47000966 COULAU TAILLEBOURG 478930.5 6374253 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 15,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47000967 47000967 Beaujetin SENESTIS 478335.5 6373940.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 14,96 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47003582 47003582 Au Château LONGUEVILLE 478787.28125 6377908.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 4,87 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47003610 47003610 Les Roques (bordure de route) SAINT PARDOUX DU BREUIL 476922.53125 6377468 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 15,86 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47004128 47004128 Castère la Moures TAILLEBOURG 477356.84375 6376521 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 25,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47004129 47004129 Les Ilots TAILLEBOURG 475907.34375 6377001.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 17,00
6 177
25 000
22 885
22 885
10 296
8 237
48 736
6 863
8 923
23 612
23 612
1 647
479 205 6 379 567 18 000 15 101
27 457
469 337 6 381 918 20 000 21 572
30 000
19 612
8 237
4 804
17 161
20 016
2 745
28 597
28 033
20 016
20 593
13 728
481 449 6 373 972 15 000 43 931
19 220
34 321
7 207
1 372
7 962
6 177
3 529
12 356
14 513
3 432
12 356
2 196
15 362
14 950
6 479
11 120
4 392
2 745
27 457
27 457
15 101
13 728
11 669
11 257
26 555
2 745
4 785
4 785
4 785
5 031
6 863
6 863
8 433
8 570
9 060
15 101
12 356
42 902
26 000
22 554
15 101
10 296
28 000
10 983
19 220
11 669
11 669
11 669
11 669
13 728
14 709
21 965
11 669
11 669
20 000
19 500
53 700
23 790
23 790
12 000
31 000
22 440
21 000
22 440
22 500
24 515
7 305
23 790
37 500
25 500
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 39 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47004295 47004295 CASTERE TAILLEBOURG 477473.21875 6376185.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47004425 47004425 Les Roques (bordure de route) SAINT PARDOUX DU BREUIL 477073.84375 6377830 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47004426 47004426 LALOUBERE TAILLEBOURG 475345.3125 6376137 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 46 13,14 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47009017 47009017 Auges TAILLEBOURG 476484 6375902 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 85 12,30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU CLOS GEMO 47009019 47009019 La Couronne TAILLEBOURG 479595 6374792 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 45 8,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU MOULIN DU GREZET 47003102 47003102 Roussille BOUGLON 470740.65625 6370704.5 Cours d’eau avance 100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU MOULIN DU GREZET 47003103 47003103 Lartigau BOUGLON 470327.46875 6371284.5 Cours d’eau grezet 180 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001643 47001643 Relons LONGUEVILLE 477579.0625 6377787.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001644 47001644 Relons LONGUEVILLE 477784.5625 6377685.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001645 47001645 Relons LONGUEVILLE 477723.96875 6377389.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001646 47001646 Relons LONGUEVILLE 477496.15625 6377354.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001647 47001647 Relons LONGUEVILLE 477717 6377321 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001648 47001648 Fabre d'Eglantine MARMANDE 474831.03125 6385159 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001649 47001649 Lescour LONGUEVILLE 477580.375 6377138 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 54 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001650 47001650 Lion d'Or MARMANDE 474797.875 6384995.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001651 47001651 Michelet BEAUPUY 472782.375 6383548.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47002018 47002018 Balassens MARMANDE 473307.3125 6380024 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47004604 47004604 Carbonnières LONGUEVILLE 478240.03125 6377213 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000891 47000891 Cujoula GONTAUD DE NOGARET 482306.59375 6377562 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000892 47000892 Duchamps GONTAUD DE NOGARET 482899.59375 6377615.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000893 47000893 Duchamps GONTAUD DE NOGARET 482589.1875 6377808.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000894 47000894 Taleze GONTAUD DE NOGARET 482732.90625 6377294 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47004210 47004210 PRES DE CUJOULA GONTAUD DE NOGARET 482722.375 6377665.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47004211 47004211 PEJOUAN GONTAUD DE NOGARET 482628.28125 6377043.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 18 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA JADAS 47000137 47000137 Labastide STE BAZEILLE 469386.3125 6386299 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA JADAS 47000218 47000218 Naval STE BAZEILLE 469280.78125 6386977.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA JADAS 47004518 47004518 La Sablette ST MARTIN PETIT 468734.9375 6388413.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47001217 47001217 Lamaurette GAUJAC 470788.53125 6381218 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 150 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47003078 47003078 Lasbarthes MARMANDE 472215.8125 6379844.5 Cours d’eau tisouenque 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47004102 47004102 Lacourgue coussan MARMANDE 472655.6875 6381501 Cours d’eau tisouenque 60 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47004123 47004123 Boys GAUJAC 471980.90625 6381105.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47009306 47009306 JUNQUERE MARMANDE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 3,00 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47009142 47009142 Philippone MARMANDE 6381307 Cours d’eau gauret 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47000019 47000019 Les Bartotes GAUJAC 470940.96875 6380160 Cours d’eau avance 38 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47000540 47000540 La Philippone MARMANDE 472769 6381462 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47001216 47001216 Bartaud GAUJAC 470983.84375 6381168.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47001218 47001218 Pigarret GAUJAC 470885.9375 6381481.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47002877 47002877 Les Barthotes GAUJAC 470911.90625 6380234 Cours d’eau avance 38 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA MEHATS 47003556 47003556 Beyrac LA REUNION 471104.8125 6360489.5 Cours d’eau beyrac 65 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SI D’IRRIGATION MEILHAN SAINT SAUVEUR 47004306 47004306 Divisé MARCELLUS 468414.0625 6382747 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 2100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SI D’IRRIGATION MEILHAN SAINT SAUVEUR 47004307 47004307 Bourg MEILHAN SUR GARONNE 464611.96875 6384458 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 2100 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SI DES EAUX DE SUD MARMANDE 47004313 47004313 Vieille Eglise FOURQUES SUR GARONNE 474878.96875 6376004 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 1350 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SIE du Mas d'Agenais 47004311 47004311 Sange LAGRUERE 480177.96875 6370923 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 2700 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SOISSONS AIME 47001863 47001863 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467428.59375 6385610.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 480 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SUBRAN JEAN 47001874 47001874 Faure Bellegarde SENESTIS 478245.40625 6373274.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SUBRAN JEAN 47003773 47003773 Cruzeaud Nord SENESTIS 478668.125 6373194.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SYLVAIN BIT 47009207 47009207 GRIGNOULETS VIRAZEIL Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TAMISE LAURENT 47001879 47001879 GAY GONTAUD DE NOGARET 484623.9375 6375038 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 14 686 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SUBRAN JEAN 47001880 47001880 GAY GONTAUD DE NOGARET 484501.5 6374943.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SUBRAN JEAN 47003856 47003856 BORDES GONTAUD DE NOGARET 484365.25 6375103.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 14 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEDESCO JEAN-PHILIPPE 47003725 47003725 picard sud MARMANDE 474006.5 6379442.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEXIER OLIVIER 47001891 47001891 Le Citre ST MARTIN PETIT 467381.46875 6387596 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TILLOS CHRISTINE 47001904 47001904 Cabouin MARMANDE 473316.59375 6377934 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TILLOS CHRISTINE 47003626 47003626 Duc FOURQUES SUR GARONNE 473459.0625 6378250.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TILLOS CHRISTINE 47003627 47003627 Fesendes FOURQUES SUR GARONNE 473574.84375 6378259.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUMEYRAGUE Odette 47001926 47001926 Patras MARMANDE 478040.53125 6380474 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001928 47001928 Larquey GAUJAC 470149.8125 6381392.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001929 47001929 Las Martingue GAUJAC 470167.125 6381327 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001930 47001930 Loustière GAUJAC 470217.03125 6380566.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001931 47001931 Barail SENESTIS 479446.3125 6373915.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001932 47001932 Rousseaux SENESTIS 480016.90625 6373199 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001933 47001933 Terre Neuve SENESTIS 481904.1875 6372637.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001934 47001934 Terre Neuve SENESTIS 481825.625 6372588.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47003215 47003215 Lauga LE MAS D AGENAIS 476832.53125 6371304.5 Cours d’eau pichagouille 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47004108 47004108 Parens GAUJAC 470004.75 6381331.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VALENTI MONIQUE 47001952 47001952 Lanauze VIRAZEIL 478161.65625 6382346 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VANINETTI DAVID 47008808 47008808 Roue VIRAZEIL 480408.28125 6382363 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VARUZZA ARLETTE 47001960 47001960 St Benoit BIRAC SUR TREC 481515.96875 6380609 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VARUZZA GISELE 47001961 47001961 Baquera BIRAC SUR TREC 481463.75 6380551.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANANDREA Alain 47002004 47002004 Carrère FAUGUEROLLES 480242.6875 6376820 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANANDREA Alain 47002007 47002007 Laloumey FAUGUEROLLES 480235.375 6377418 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANANDREA Alain 47002008 47002008 Tourillone SENESTIS 480679.75 6371458 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANINI ANNIE 47002015 47002015 Laffite LE MAS D AGENAIS 479122.25 6370561 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANUT FRANCIS 47002016 47002016 Payroules VIRAZEIL 479161.0625 6381666 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZORZI CLAUDETTE 47002019 47002019 Sourdille JUSIX 465503.1875 6386298 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BISSIERES CARMEN 47000409 47000409 Prés Pourris AGME 488793.34375 6380239.5 Forage GUYENNE 20 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BOUTY Francis 47000500 47000500 Le Plantey LABASTIDE CASTEL AMOUROUX 469869.1875 6364718.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 5 700 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARESMEL JOEL 47000574 47000574 Bosc d'aou GONTAUD DE NOGARET 485943.15625 6377833.5 Forage GUYENNE 15 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARESMEL JOEL 47000575 47000575 Bosc d'aou GONTAUD DE NOGARET 486079.71875 6377710.5 Forage GUYENNE 20 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARESMEL JOEL 47000576 47000576 Laubiot et Castan GONTAUD DE NOGARET 486208.3125 6377910.5 Forage GUYENNE 20 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARRETEY MICHELE 47003581 47003581 Les Sables MONTPOUILLAN 470504.96875 6379552 Forage SABLES DES LANDES – PE61 32 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CELLOT JEAN-NOEL 47000618 47000618 Bel air sud VIRAZEIL 481717.96875 6382655.5 Forage GUYENNE 25 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000197 47000197 Landes de Monsaut ALLONS 458953.90625 6344626.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000198 47000198 Landes de Monsaut ALLONS 458085.875 6344581 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000199 47000199 Landes de Monsaut ALLONS 458412.75 6344440.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000200 47000200 Landes de Monsaut ALLONS 458193.5 6344781 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000201 47000201 Landes de Monsaut ALLONS 458618.1875 6343677 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000202 47000202 Landes de Monsaut ALLONS 457405.96875 6344226.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000203 47000203 Landes de Monsaut ALLONS 457965.9375 6344137.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000204 47000204 Landes de Monsaut ALLONS 458884.625 6343929 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000205 47000205 Landes de Monsaut ALLONS 457631 6344574 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000206 47000206 Landes de Monsaut ALLONS 458431.15625 6344091 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000207 47000207 Landes de Monsaut ALLONS 458503.09375 6345127.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000208 47000208 Landes de Monsaut ALLONS 458899.125 6344394 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000209 47000209 Landes de Monsaut ALLONS 458648.9375 6344851 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000210 47000210 Landes de Monsaut ALLONS 458303.09375 6345245.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000211 47000211 Landes de Monsaut ALLONS 457773 6345112.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000212 47000212 Landes de Monsaut ALLONS 457902.90625 6345471 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000213 47000213 Landes de Monsaut ALLONS 458326.90625 6345563 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000214 47000214 Landes de Monsaut ALLONS 458001.34375 6345862 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000237 47000237 Landes de Monsaut ALLONS 458187.3125 6344073.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DALL'AGNESE FRANCOIS 47000742 47000742 Tiserant MARCELLUS 466865.25 6378905 Forage SABLES DES LANDES – PE61 10
12 500
6 000
19 710
27 420
12 000
41 186
98 846
40 129
40 129
40 129
40 129
23 476
4 118
23 338
1 784
5 079
14 305
13 110
9 152
9 152
9 152
9 152
9 152
9 152
11 436
5 724
4 461
18 000
16 474
19 220
6 863
473 588 6 380 106 6 000 472 831 3 000 3 088
15 101
4 077
23 654
13 728
61 779
1 470 931
1 470 931
784 496
1 961 241
8 580
2 333
480 216 6 380 991 30 000
17 161
2 745
17 847
1 372
11 903
24 889
24 889
12 218
4 118
4 118
16 310
1 784
17 861
8 237
15 486
10 394
9 610
14 305
5 883
9 486
14 305
9 610
27 457
5 490
19 741
8 511
15 101
11 562
8 750
11 200
12 000
4 200
11 900
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
13 020
6 300
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 40 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL ARESSY 47003576 47003576 Bourre STE GEMME MARTAILLAC 474358.25 6367646.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 12 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL CATALOT 47000617 47000617 Chatané COCUMONT 465397.34375 6379237.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 9 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE BRUGEREAU 47003594 47003594 Labarte HAUTESVIGNES 489773.90625 6378012 Forage GUYENNE 20 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE BRUGEREAU 47003628 47003628 Labarte HAUTESVIGNES 489849.375 6377948 Forage GUYENNE 20 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE GRAND CHEMIN 47000509 47000509 Maurice GREZET CAVAGNAN 471833.71875 6370720.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 6 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LA VALLEE 47000775 47000775 Gabourias LAGUPIE 469500.625 6387971.5 Forage GUYENNE 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAGARDERE 47000291 47000291 Lagardère CAUMONT SUR GARONNE 475136.375 6373469.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 55 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAGARDERE 47000292 47000292 Lagardère CAUMONT SUR GARONNE 475225.15625 6373298.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAGARDERE 47000293 47000293 Lagardère CAUMONT SUR GARONNE 474960.90625 6373359.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LARRAN 47008840 47008840 Varennes CAUMONT SUR GARONNE 475452.40625 6373246 Forage SABLES DES LANDES – PE61 4 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LUXURGUEY 47007100 47007100 Luxurguey ALLONS 450510.78125 6348940 Forage EOCENE 90 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LUXURGUEY 47007101 47007101 Bournut ALLONS 451372.75 6348082 Forage EOCENE 90 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE MILLOC 47004568 47004568 Laulède FARGUES SUR OURBISE 473594.03125 6353016.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 45 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES SORBIERS 47001556 47001556 Loubarasse MONTPOUILLAN 469024.6875 6379019.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DU PEYROU 47001840 47001840 Malvirade VIRAZEIL 480733.71875 6382417 Forage GUYENNE 80 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DU PEYROU 47001841 47001841 Malvirade VIRAZEIL 481503.5 6384140 Forage GUYENNE 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 ECOVEGETAL SUD OUEST 47009141 47009141 La liette POUSSIGNAC Forage Jurassique 12 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GERGERES Eric 47001130 47001130 Sadirac MONTPOUILLAN 468443.5625 6379125 Forage SABLES DES LANDES – PE61 45 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GESTAGRICOLE 47001771 47001771 Moulineaux VIRAZEIL 480611.53125 6382407.5 Forage GUYENNE 0 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GESTAGRICOLE 47001772 47001772 Moulineaux VIRAZEIL 480844.375 6382411 Forage GUYENNE 0 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GFA DE BATANERE 47007145 47007145 Las Batanères ST PARDOUX DU BREUIL 479070 6379240 Forage EOCENE 8 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 JACCARD MARIE HELENE 47001240 47001240 Bistauzac GONTAUD DE NOGARET 483524.96875 6378404 Forage GUYENNE 55 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LABAT ALAIN 47007139 47007139 Lassalle LA REUNION 469977.4375 6355872.5 Forage MIOCENE – PE61 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LAVERGNE PIERRE 47007113 47007113 Barthe DURANCE 472230.21875 6342933.5 Forage QUATERNAIRE 45 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LAVERGNE PIERRE 47007114 47007114 Barthe DURANCE 472236.25 6342942.5 Forage QUATERNAIRE 45 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 LEZIAN Roger 47007115 47007115 LABOUROUSSE DURANCE 472884 6344236 Forage MIOCENE – PE61 32 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MEYER LAURENCE 47009334 47009334 GENERIE MAUVEZIN SUR GUPIE Forage OLIGOCENE 6 10,00 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 RIBA JEANINE 47001761 47001761 Fayssons MARCELLUS 466753.09375 6380694.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SAS DOMAINE DU TAUZIA 47007129 47007129 Saubes POMPOGNE 461543.1875 6351794 Forage QUATERNAIRE 55 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SAS DOMAINE DU TAUZIA 47007130 47007130 Saubes SAUMEJAN 461019.78125 6351914.5 Forage QUATERNAIRE 55 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SAS DOMAINE DU TAUZIA 47007131 47007131 Les Gaillardons POMPOGNE 461528.09375 6351532.5 Forage MIOCENE – PE61 54 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA CAZEMAJOU 47001839 47001839 Le Pigat MONTPOUILLAN 469393.90625 6379529.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 10 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000422 47000422 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469958.25 6368461 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000423 47000423 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469678.96875 6368595.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000424 47000424 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469906.96875 6368641.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000425 47000425 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469821.1875 6368509.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE DEBAT 47007140 47007140 Les Sables RUFFIAC 464688.6875 6367109 Forage OLIGOCENE 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE DEBAT 47007141 47007141 Les Sables RUFFIAC 464561.59375 6367198 Forage OLIGOCENE 35 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE DEBAT 47007142 47007142 Les Sables RUFFIAC 464224.5 6367017 Forage OLIGOCENE 25 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE DEBAT 47007143 47007143 Les Sables RUFFIAC 464855.90625 6367182 Forage OLIGOCENE 45 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007102 47007102 Landes de Pelbusocq ALLONS 456847.9375 6348036.5 Forage MIOCENE – PE61 85 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007103 47007103 Landes de Pelbusocq ALLONS 456946.875 6344297.5 Forage MIOCENE – PE61 85 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007104 47007104 Landes de Pelluboscq ALLONS 456703.03125 6345020 Forage MIOCENE – PE61 85 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007105 47007105 Landes de Pelbusocq ALLONS 456149.34375 6345225.5 Forage MIOCENE – PE61 85 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007106 47007106 Landes de Pelbusocq ALLONS 456003.3125 6344954 Forage MIOCENE – PE61 85 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007107 47007107 Landes de Pelbusocq ALLONS 455809.09375 6344660.5 Forage MIOCENE – PE61 85 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007108 47007108 Landes de Pelbusocq Est ALLONS 456064.9375 6344313 Forage MIOCENE – PE61 40 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE LA TOUR NEUVE 47007109 47007109 Landes de Pelbusocq Ouest ALLONS 455686.53125 6344104 Forage MIOCENE – PE61 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001454 47001454 Landes de Monsau ALLONS 457527.9375 6344903 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001455 47001455 Landes des Coulis BOUSSES 460644.125 6343907.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 25 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001456 47001456 Landes des Coulis BOUSSES 460018.71875 6343538.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001457 47001457 Landes des Coulis BOUSSES 460739.71875 6343712.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001458 47001458 Landes des Coulis BOUSSES 460493.25 6343344 Forage SABLES DES LANDES – PE61 20 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001459 47001459 Landes des Coulis BOUSSES 460576.375 6343982 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001460 47001460 Landes des Coulis BOUSSES 460720.71875 6343987.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001461 47001461 Landes des Coulis BOUSSES 460210.03125 6343776.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001462 47001462 Landes des Coulis BOUSSES 460896.875 6343531 Forage SABLES DES LANDES – PE61 35 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001463 47001463 Landes des Coulis BOUSSES 460285.84375 6343843 Forage SABLES DES LANDES – PE61 35 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001464 47001464 Landes des Coulis BOUSSES 460452.75 6343556 Forage SABLES DES LANDES – PE61 40 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001465 47001465 Landes des Coulis BOUSSES 460250.03125 6343356.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001466 47001466 Landes des Coulis BOUSSES 460555.09375 6343142.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001467 47001467 Landes des Coulis BOUSSES 460694.5 6344067.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001468 47001468 La plaine HOUEILLES 458445.15625 6345801.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001469 47001469 La plaine HOUEILLES 458909.21875 6345617.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001470 47001470 La plaine HOUEILLES 459194.75 6345615 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001471 47001471 La plaine HOUEILLES 458728.28125 6345481.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001472 47001472 La plaine HOUEILLES 459191 6345160.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001473 47001473 La plaine HOUEILLES 458872.875 6345067.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001474 47001474 La plaine HOUEILLES 459115 6344896.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001475 47001475 La plaine HOUEILLES 459553.6875 6345517 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001476 47001476 La plaine HOUEILLES 459250.34375 6344652 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47007126 47007126 Lourdens FARGUES SUR OURBISE 473280.75 6352072 Forage MIOCENE – PE61 150 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47000541 47000541 Les Sables MONTPOUILLAN 470950.8125 6379733.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCOTTI DI CARLO ISABELLE 47001842 47001842 Château VIRAZEIL 481571.875 6382098 Forage GUYENNE 20 420 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SOCIETE CIVILE DU SAQUETA 47007110 47007110 Landes du Saqueta ALLONS 451486.78125 6351610.5 Forage MIOCENE – PE61 65 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SOCIETE CIVILE DU SAQUETA 47007111 47007111 Landes du Saqueta ALLONS 451593.65625 6350995 Forage MIOCENE – PE61 65 PE61 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 STE CIV DU DOMAINE DE LA SAUBOLE 47007112 47007112 Lalubin ARGENTON 467056.71875 6370308 Forage EOCENE 80 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 CANTURY GEOFFROY 33032185997 33032185997 LES MACONS – D1004 AILLAS 452639.422879776379552.42799478 Retenue 30 1,50 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 COLLIN Alexis 33032185960 33032185960 GAJAC Retenue 33178_32185960 7 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 DUBERGEY Jacqueline 33024019679 33024019679 Le Hourquet CUDOS 445724.142999996369338.381 Retenue 33144_24019679 30 5,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 DUFIET PATRICK 33024019109 33024019109 Auzac COURS LES BAINS 460345.223 6370545.62399999 Retenue 33137_24019109 40 26,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE BIASI 33024019142 33024019142 Puzos SENDETS 455118.587999996375017.27599999 Retenue 33511_24019142 40 2,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DE BIASI 33024020440 33024020440 Maitairies (bas) BARIE 451738 6390002 Retenue 33027_24020440 180 25,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DES TROIS ARCHES 33032185777 33032185777 Pessan CUDOS 443015.9 6371361.8 Retenue 33144_32185777 20 2,20 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DOUENCE ET FILS 33024019170 33024019170 Mouzès AUROS 450737.981 6381776.20399999 Retenue 33021_24019170 40 5,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL DU MOUREOU 33024019936 33024019936 Moureou CAZATS 444734.077999996378921.62899999 Retenue 33116_24019936 30 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL JEAN DE VEZIN 33024019226 33024019226 Jean de Vezin SIGALENS 461424.201 6377088.047 Retenue 33512_24019226 110 50,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LA COMBE 33024019254 33024019254 Lacombe SIGALENS 459218.930999996376848.963 Retenue 33512_24019254 30 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LALIMENT 33024019282 33024019282 MONTAGOUDIN 461322 6391534 Retenue 33291_24019282 40 17,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL LE PEZILLON 33024019623 33024019623 Les Raymonds LAMOTHE LANDERRON 468247.686999996389730.46899999 Retenue 33221_24019623 25 5,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL PATACHON ET FILS 33024019310 33024019310 LANGON 443930 6384729 Retenue 33227_24019310 23 2,40 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL RAPIN 33024019338 33024019338 Marguit SIGALENS 460030.609999996380425.91899999 Retenue 33512_24019338 25 5,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 EARL RAPIN 33024019366 33024019366 Basse Cours SIGALENS 458451.283999996379142.13599999 Retenue 33512_24019366 12 2,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 ESPAGNET Denis 33024019478 33024019478 Coulin LAVAZAN 452184.386999996370367.41899999 Retenue 33235_24019478 60 20,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 GAEC FERME LAPORTE 33032185890 33032185890 1 LAPORTE LABESCAU Retenue 33212_32185890 6 0,80 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 GAEC FERME LAPORTE 33032185959 33032185959 LABESCAU Retenue 33212_32185959 6 500 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 GOURGUES THIERRY 33024019422 33024019422 Bagneres ST COME 446704.012999996375525.70299999 Retenue 33391_24019422 35 20,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 GOURGUES THIERRY 33024019450 33024019450 Pistoulet ST COME 446300.131999996374660.888 Retenue 33391_24019450 35 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 JAUREGUIBERRY YANNICK 33024019511 33024019511 GRIGNOLS 459654 6376155 Retenue 33195_24019511 40 30,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 LA CIE CIBOULETTE 33032185875 33032185875 Section F parcelle 259 GRIGNOLS Retenue 24 0,50 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 PUCRABEY NICOLE 33024019651 33024019651 Huron AUROS 450772.256999996382161.268 Retenue 33021_24019651 20 5,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 S.I.V.O.M. DU BAZADAIS- REGIE DES EAUX DE BAZAS 33024019076 33024019076 La Prade BAZAS 447966.955 6376421.114 Retenue 33036_24019076 1000 258,00
26 000
14 000
5 600
2 600
3 500
17 500
50 000
16 800
17 500
1 400
90 000
90 000
28 000
5 698
47 600
21 000
466 328 6 366 125 10 000 12 124
4 200
11 200
35 000
9 800
103 500
25 000
25 000
40 000
476 123 6 388 709 18 000 2 800
72 000
72 000
72 000
2 000
21 000
21 000
21 000
21 000
58 000
47 000
76 000
109 000
67 500
67 500
67 500
67 500
67 500
67 500
67 500
67 500
29 162
11 200
11 200
11 200
11 200
11 200
14 000
14 000
14 000
14 000
14 000
25 662
25 662
25 662
29 162
29 162
29 162
29 162
29 162
29 162
29 162
29 162
29 162
124 000
5 600
85 000
85 000
103 000
3 500
450 997 6 373 896 3 500 6 000
44 200
5 000
3 000
4 800
8 000
12 000
75 000
12 000
20 000
6 000
4 250
5 000
3 000
28 000
455 497 6 376 339 2 850 455 303 6 376 159
20 000
7 000
35 000
458 771 6 370 474 5 000 12 000
950 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 41 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 S.I.V.O.M. DU BAZADAIS- REGIE DES EAUX DE BAZAS 33024019852 33024019852 St Michel BAZAS 446390.380999996377136.54899999 Retenue 33036_24019852 200 152,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 S.M.A.H. DES BASSINS VERSANTS DU BEUVE ET DE LA B 33024019796 33024019796 BROUQUEYRAN 447767.723 6380244.865 Retenue 33074_24019796 450 180,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 S.M.A.H. DES BASSINS VERSANTS DU BEUVE ET DE LA B 33024019824 33024019824 SIGALENS 456831.185 6377685.69 Retenue 33512_24019824 320 180,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SARL ENTREPRISE GOUDENECHE 33024019595 33024019595 A Piis LAMOTHE LANDERRON 467665.723 6389689.968 Retenue 33221_24019595 25 6,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SBRISSA THIERRY 33024019539 33024019539 Le Pesquey BAZAS 442297.716 6378057.11699999 Retenue 33036_24019539 40 25,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA BOURRILLON 33024019707 33024019707 Caushaite AILLAS 453569 6380158 Retenue 33002_24019707 25 15,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA BOURRILLON 33024019735 33024019735 Luquet AILLAS 454118 6380180 Retenue 33002_24019735 25 4,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA LARTIGUE ET FILS 33024019394 33024019394 GRIGNOLS 459566.097 6374643.75 Retenue 33195_24019394 30 15,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 SCEA LE BEOU 33024019763 33024019763 AILLAS 456504 6381411 Retenue 33002_24019763 40 50,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 33 TRESCOS ALAIN 33024019567 33024019567 Soubirou MONTAGOUDIN 461799.963999996391736.712 Retenue 33291_24019567 20 4,50 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE GREZET STE GEMME 47006538 47006538 Mouliot STE GEMME MARTAILLAC 472222.0625 6367251 Retenue Mouliot 47002688 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DU BOURDAT 47005665 47005665 Esquerdes ARGENTON 464225.96875 6371150 Retenue Esquerdes 47001831 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DU BOURDAT 47006487 47006487 Bourdat GUERIN 466368.03125 6371495 Retenue Bourdat 47002637 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BERRY PATRICK 47006194 47006194 La Serpent LEVIGNAC DE GUYENNE 476549.03125 6394375 Retenue La Serpent 47002344 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOLZONELLO FRANCIS 47004701 47004701 Prairie de ST Avit ST AVIT 478498.0625 6388624 Retenue Prairie de ST Avit 47001006 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BORDESSOULE JEAN-CLAUDE 47005525 47005525 PEILLOT BOUGLON 470403.9375 6371286 Retenue PEILLOT 47001706 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOUDOU ALEXANDRE 47004726 47004726 TUCAU ST BARTHELEMY D AGENAIS 489027.9375 6384249 Retenue TUCAU 47001026 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOUDOU ALEXANDRE 47008645 47008645 Planche MONTIGNAC TOUPINERIE 489289.03125 6385513 Retenue Planche 47000941 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOUDOU ALEXANDRE 47008648 47008648 Reversan MONTIGNAC TOUPINERIE 489395 6385820 Retenue Reversan 47000943 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CIAGHI BERNARD 47007577 47007577 PRES DU CHEVAL MAUVEZIN SUR GUPIE 473458 6388545 Retenue PRES DU CHEVAL 47005900 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 Commune de SAINTE BAZEILLE 47005957 47005957 Marcachaud STE BAZEILLE 471770 6386773 Retenue BARRAILS 47002114 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COSTALONGA HERVE 47008698 47008698 Massonade SEYCHES 483387 6384221 Retenue Massonade 47000989 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DUFAU PIERRE 47006536 47006536 FERRAN GUERIN 466360.96875 6372740 Retenue FERRAN 47002686 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DUPUY JOEL 47009004 47009004 Biaut MARCELLUS 465782 6378262 Retenue Biaut 47006352 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL ARESSY 47006179 47006179 BOIS DE GARREAU STE GEMME MARTAILLAC 474625.0625 6368395 Retenue BOIS DE GARREAU 47002329 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BORTOLIN 47005744 47005744 GABRIELLOU PUYMICLAN 486273 6383704 Retenue GRABIELOU 47001910 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BROUSSE 47004724 47004724 Esquierdes et Bélair ST BARTHELEMY D AGENAIS 491039.0625 6385472 Retenue Esquierdes et Bélair (1) 47001024 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL COUZIGOU 47006277 47006277 Mazard Ouest CAUBON ST SAUVEUR 477983.96875 6392459 Retenue Mazard Ouest 47002427 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DA SILVA 47008653 47008653 COURBERIEUX BAS SEYCHES 487863.9375 6388941 Retenue COURBERIEUX BAS 47000948 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BARROT 47008595 47008595 BARROT CAMBES 483557.96875 6390940 Retenue BARROT 47000896 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BARROT 47008596 47008596 Grand camp TOURTRES 495318.03125 6383562 Retenue Grand camp 47000897 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEL AIR 47004971 47004971 Pignerac MONTIGNAC TOUPINERIE 491115 6386238 Retenue Pignérac 47001235 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEL AIR 47004972 47004972 Marsines TOURTRES 494256 6382488 Retenue Marsines 47001236 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEL AIR 47004973 47004973 BEL AIR TOURTRES 494100 6382195 Retenue Bel Air 47001237 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEL AIR 47004974 47004974 Laliguet TOURTRES 494052 6381527 Retenue Laliguet 47001238 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEL AIR 47004975 47004975 Puiguirot TOURTRES 493870 6381540 Retenue Puiguirot 47001239 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEPI 47006146 47006146 Rouderat GONTAUD DE NOGARET 486217.96875 6377738 Retenue Rouderat 47002297 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BOISSONNIE 47005784 47005784 Jean-Petit CAUBON ST SAUVEUR 1476676 3270060.18 Retenue JEAN PETIT 47001949 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BOISSONNIE 47008692 47008692 Pesquier SEYCHES 487140.96875 6385885 Retenue Pesquier 47000983 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BREIZH 47007910 47007910 Jean d'Arnaud SEYCHES 486103.03125 6386417 Retenue Jean d'Arnaud 47006156 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE CATALAN 47006589 47006589 CATALAN SEYCHES 487874.03125 6387695 Retenue CATALAN 47002739 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FABES 47008604 47008604 LAPOTENCE ESCASSEFORT Retenue Lapotence 47000904 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FAYE 47004803 47004803 Jongrand ST BARTHELEMY D AGENAIS 490235.96875 6383090 Retenue Donis 47001029 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FAYE 47005739 47005739 FAYE ST BARTHELEMY D AGENAIS 490368.9375 6383122 Retenue FAYE 47001905 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONCAUSSADE 47006443 47006443 JONCHERE LACHAPELLE 481469.03125 6390176 Retenue JONCHERE 47002593 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONCAUSSADE 47006444 47006444 LE TUILE LACHAPELLE 482793.03125 6390279 Retenue LE TUILE 47002594 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONCAUSSADE 47008644 47008644 Fonduchopre LACHAPELLE 482568.03125 6390345 Retenue Fonduchopre 47000940 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GRAND FRANCES 47004700 47004700 CAILLAOU SEYCHES 484500.96875 6388110 Retenue CAILLAOU 47001005 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE JAMY 47008640 47008640 Vignoble de Genevrier LABRETONIE 490202.03125 6379389 Retenue Vignoble de Genevrier 47000937 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE JAMY 47008641 47008641 Montardi et Maudina LABRETONIE 491147.75 6380071.5 Retenue Montardi et Maudina 47000938 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE JAMY 47008996 47008996 Bourg LABRETONIE 491146.03125 6380154 Retenue Montardi et Maudina 47000938 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA BORDERIE 47004728 47004728 Chautard ST BARTHELEMY D AGENAIS 492843 6383562 Retenue CHAUTARD 47001028 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA METAIRIE BASSE 47005707 47005707 MANET PEYRIERE 485990.03125 6389494 Retenue MANET 47001873 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA METAIRIE BASSE 47008657 47008657 CABANES PEYRIERE 487288.03125 6389348 Retenue CABANES 47000951 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA PETITE ROQUE 47005508 47005508 Lagouardère ANTAGNAC Retenue Lagouardere 47001691 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA PETITE ROQUE 47007159 47007159 FLOURIDE CASTELJALOUX 468573.03125 6360376 Retenue FLOURIDE 47005481 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA VALLEE 47007762 47007762 Navail STE BAZEILLE 6387235 Retenue Combaret et Rapins 47000200 40 18,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LAFON 47004707 47004707 Le Communal ST AVIT 480968 6390640 Retenue Le Communal 47001010 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LARCHE 47008706 47008706 Larche SEYCHES 484777 6386365 Retenue Larche 47000996 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LARCHE 47008707 47008707 Le Fus SEYCHES 483035.03125 6384977 Retenue Le Fus 47000997 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LIMOGES 47008622 47008622 LIMOGE LABRETONIE 490460.96875 6379700 Retenue LIMOGE 47000920 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PEFRANC 47006590 47006590 PETIT GOIRAN TOURTRES 494123.9375 6384118 Retenue PETIT GOIRAN 47002740 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PEFRANC 47008635 47008635 Labarthe LABRETONIE 492711.03125 6381309 Retenue LABARTHE 47000932 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PICANTY 47005060 47005060 PICANTY HAUTESVIGNES 490309.9375 6377737 Retenue PICANTY 47001312 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47006503 47006503 LA PALANQUE LABRETONIE 490356 6381069 Retenue LA PALANQUE 47002653 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47006595 47006595 PIERRE BERNAT LABRETONIE 490636.03125 6381294 Retenue PIERRE BERNAT 47002745 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47006596 47006596 Sauvage LABRETONIE 491397.03125 6381860 Retenue SAUVAGE 47002746 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47008626 47008626 Sevene/Coutenson LABRETONIE 491988.03125 6381338 Retenue Sevene/Coutenson 47000923 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47008627 47008627 PIERRE BERNAT LABRETONIE 490889.0625 6381028 Retenue PIERRE BERNAT 47000924 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47008993 47008993 Laboulbène LABRETONIE 490562.96875 6380840 Retenue Laboulbène 47006343 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE SAINT LACAS 47006290 47006290 Mazard ouest. Cassine / St LacaCAUBON ST SAUVEUR 477911 6392654 Retenue Mazard ouest Cassine / St Lacas 47002440 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE SPECOGNA 47005033 47005033 Lapanille GONTAUD DE NOGARET 484220.03125 6378416 Retenue Lapanille 47001288 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE YONET 47008693 47008693 Yonet SEYCHES 488338 6387358 Retenue Yonet 47000984 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES PEPINIERES 47007079 47007079 Sacriste STE MARTHE 474410.9375 6373308 Retenue Sacriste (47006079) 47006079 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES RENARDIERES 47007778 47007778 Marottes - Renardières CASTELNAU SUR GUPIE 472949 6387242 Retenue Marottes - Renardières 47000214 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES SORBIERS 47007802 47007802 La france MONTPOUILLAN 468955.96875 6378840 Retenue La France 47000233 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BASSET 47005580 47005580 LA BASTIDE LAPERCHE 494595.03125 6384737 Retenue LA BASTIDE 47001752 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BASSET 47005581 47005581 lac 2 LAPERCHE 494690 6384618 Retenue lac 2 47001753 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BOURDIL 47005045 47005045 Maubourguet HAUTESVIGNES 488899.0625 6377390 Retenue Maubourguet 47001299 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU BOURDIL 47005047 47005047 Loustalot HAUTESVIGNES 488935.03125 6377756 Retenue Loustalot 47001300 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU DOMAINE DE SOUEYRES 47007951 47007951 SOUEYRES / FERRANT BOUGLON 470612.9375 6372675 Retenue SOUEYRES / FERRANT 47000344 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU PEYROU 47007738 47007738 Talèze ESCASSEFORT 480051 6386285 Retenue TALEZE 47000905 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GOUNY 47004708 47004708 Féourier ESCASSEFORT 479981 6389017 Retenue FEOURIER 47001011 50 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GOUNY 47008616 47008616 FONTENAUDE ESCASSEFORT 481013.9375 6389179 Retenue FONTENAUDE 47000915 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GOUNY 47008617 47008617 DESCATA ESCASSEFORT 480542.96875 6388380 Retenue DESCATA 47000916 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL HOURASTEY 47007911 47007911 dieulivol ARGENTON 467763.03125 6369591 Retenue Dieulivol 47006157 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL HOURASTEY 47009077 47009077 Labenne BOUGLON 468150.90 6370287 Retenue Campech 47006381 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL JEAN PIERRE SCHLATTER 47008652 47008652 Parde SEYCHES 485631.03125 6387558 Retenue Parde 47000947 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL JOCAL 47008650 47008650 La Toupinerie-Bas MONTIGNAC TOUPINERIE 490313 6386586 Retenue La Toupinerie-Bas 47000945 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL KFRUIT 47005029 47005029 FRECHE GONTAUD DE NOGARET 486930.0625 6376425 Retenue FRECHE 47001284 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LA CLEMENCE 47004703 47004703 La Clémence ST AVIT 479827.03125 6391604 Retenue La Clémence 47001008 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LE MOULIN D'ARNAUD 47005689 47005689 RAMOUNICHOT GONTAUD DE NOGARET 485675.96875 6378001 Retenue RAMOUNICHOT 47001855 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LE MOULIN D'ARNAUD 47006339 47006339 Moulin d'Arnaud AGME 487496 6380470 Retenue LE GRAND GUIREAU 47002489 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LE MOULIN D'ARNAUD 47007655 47007655 Moulin d'Arnaud AGME 487890.03125 6378983 Retenue Réservoir Moulin d'Arnaud 47005982 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LE MOULIN D'ARNAUD 47007899 47007899 Prés de Bretous AGME 487713.688057676379623.26588973 Retenue Près de Bretous 47006146 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PHILIPPE MARTIN 47007169 47007169 CONDE SUD FAUILLET 482763.96875 6373813 Retenue CONDE SUD 47005491 25 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PHILIPPON 47007783 47007783 Château SEYCHES 487916.03125 6387459 Retenue CHÂTEAU 47000219 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PREVEL 47008709 47008709 JEROME SEYCHES 482894 6386004 Retenue JEROME 47000999 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL RAPHALEN DU BLANCHOU 47008602 47008602 BLANCHON CAMBES 483141 6390935 Retenue BLANCHON 47000902 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL REVERDY 47004806 47004806 Fon Caupre ST BARTHELEMY D AGENAIS 490699 6384428 Retenue La Fon Caupre 47001030 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47006845 47006845 Bordeneuve LABRETONIE 490228.55 6378483.64 Retenue BORDE NEUVE 47002995 45 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47006846 47006846 BEL AIR AGME 488598.02 6380901.04 Retenue GOUDARD 47002996 30
380 000
600 000
600 000
6 000
17 000
14 000
4 000
45 000
55 000
4 000
450 000
70 000
262 000
25 000
5 500
15 000
25 000
2 500
20 000
1 500
200 000
1 000
8 000
3 500
2 000
35 000
26 000
5 000
10 300
2 000
16 000
23 000
32 000
40 000
3 500
3 500
9 000
50 000
18 400
27 000
7 000
479 672 6 386 672 5 700 17 200
3 000
12 240
2 080
14 850
8 300
7 000
33 000
38 000
36 000
13 000
21 000
462 204 6 366 636 15 000 4 000
469 876 40 000 80 000
15 000
36 000
22 500
10 000
99 000
30 900
12 000
3 000
12 000
76 000
59 000
57 300
35 000
10 000
7 200
8 500
6 800
4 500
10 000
10 000
22 000
7 500
18 000
25 480
20 000
10 000
25 500
35 350
39 000
33 000
100 000
15 000
2 500
11 500
40 500
15 000
35 000
1 800
20 500
60 000
36 000
30 000
5 000
8 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 42 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47007080 47007080 Janisson AGME 489867 6381001 Retenue Janisson (47006078) 47006078 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47008583 47008583 Sarrou AGME 489540 6380338 Retenue SARRAU 47000886 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47008586 47008586 Seugneur AGME 489332.4 6380072.36 Retenue Seigneur 47000889 45 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47008623 47008623 Limousin LABRETONIE 490082.61 6378230.26 Retenue Bordeneuve 47000921 30 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47008624 47008624 Rogues LABRETONIE 490503.38 6378480.42 Retenue LIMOUSY 47000922 45 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SABOCO 47009002 47009002 Boudard AGME 488514.6 6380628.99 Retenue AU MOULIN 47002992 45 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL VERGERS DES DEUX COTEAUX 47008662 47008662 Petite Laubie PUYMICLAN 485235.96875 6385175 Retenue PETITE LAUBIE 47000956 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 FOURNOL PATRICK 47007764 47007764 MOULIN DE PIQUET LAGUPIE 470417 6388272 Retenue MOULIN DE PIQUET 47000201 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE CAUZIA 47005519 47005519 Mourray LA REUNION 471009.9375 6360821 Retenue Mourray 47001700 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE FONTIGOUTTE 47008637 47008637 FONTIGOUTTE LABRETONIE 492122.9375 6380696 Retenue FONTIGOUTTE 47000934 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE FONTIGOUTTE 47008638 47008638 GUINOT ST BARTHELEMY D AGENAIS 492263.96875 6382772 Retenue GUINOT 47000935 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE JONGRAND 47004716 47004716 Le Touyre PUYMICLAN 489713.03125 6382526 Retenue Le Touyre 47001018 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE JONGRAND 47004720 47004720 Rouby ST BARTHELEMY D AGENAIS 490329 6383740 Retenue Rouby 47001020 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE JONGRAND 47004721 47004721 La sablière ST BARTHELEMY D AGENAIS 490565 6383923 Retenue La sablière 47001021 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE JOURDINA 47005738 47005738 MAUDINA LABRETONIE 491290.03125 6379705 Retenue MAUDINA 47001904 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA PARGADE 47006021 47006021 Lapargade LABRETONIE 488870 6378313 Retenue lapargade 47002174 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA PARGADE 47006514 47006514 Près de Mouran LABRETONIE 490188 6380595 Retenue PRES DE MOURAU 47002664 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA PARGADE 47006515 47006515 PEYRAT LABRETONIE 489488.03125 6379065 Retenue PEYRAT 47002665 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA PARGADE 47008620 47008620 Peyroche LABRETONIE 489760 6380248 Retenue Peyroche 47000919 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA PARGADE 47008632 47008632 Près de la charité LABRETONIE 488469.03125 6379127 Retenue Denis 47000929 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005031 47005031 GRANGEOTTE GONTAUD DE NOGARET 487343.96875 6378022 Retenue GRANGEOTTE 47001286 20,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005048 47005048 MAISON HAUTESVIGNES 488236 6376953 Retenue Maison 47001301 20,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005053 47005053 GRAPEY LABRETONIE 489295 6379561 Retenue GRAPEY (1) 47001306 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005055 47005055 Lagaloche GONTAUD DE NOGARET 485851 6377564 Retenue Lagaloche 47001308 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005058 47005058 LAVERGNE HAUTESVIGNES 489002 6378003 Retenue LAVERGNE 47001310 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47005064 47005064 Belloc GONTAUD DE NOGARET 486722.96875 6376596 Retenue BELLOC 47001316 0 20,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES PALLARDS 47007755 47007755 La Forêt - Jean Point Nord CASTELNAU SUR GUPIE 472950.03125 6392906 Retenue La Forêt - Jean Point Nord 47000194 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU PLAINIER 47007154 47007154 Le Colombier PUYMICLAN 488723.99 6383550.89 Retenue LE COLOMBIER 47005475 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU PLAINIER 47007349 47007349 LAPERIERE PUYMICLAN 488190.03125 6383433 Retenue LAPERIERE 47005672 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU PLAINIER 47008675 47008675 PINTOU PUYMICLAN 486703 6380600 Retenue PINTOU 47000968 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU PLAINIER 47008691 47008691 Donis PUYMICLAN 487333.48 6383228.65 Retenue Donnis 47000982 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU SUQUET 47008670 47008670 Au Suquet PUYMICLAN 486930.96875 6383334 Retenue Au Suquet 47000963 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU SUQUET 47008672 47008672 Caillavel PUYMICLAN 483844 6383569 Retenue Caillavel 47000965 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GRENEREAU JEAN 47006842 47006842 AU MOULIN AGME 488519.96875 6380615 Retenue AU MOULIN 47002992 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GRENEREAU JEAN 47008588 47008588 Braguard PUYMICLAN 487900.03125 6380873 Retenue Braguard 47000890 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GRENIER JEAN-BERNARD 47005896 47005896 MAISONNEUVE BIRAC SUR TREC 484281.96875 6381496 Retenue MAISONNEUVE 47002054 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GUILLERM MICHEL 47008612 47008612 Le Grand Robert ESCASSEFORT 478602 6388617 Retenue Grand Robert 47000911 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 JOUSSEAUME CHRISTIAN 47007793 47007793 Lestage MAUVEZIN SUR GUPIE 475647 6388238 Retenue Lestage 47000226 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LABAT ERIC 47005882 47005882 CASTELJALOUX 469020.96875 6361391 Retenue Réservoir situé sur 47052 47002041 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LAYAIT CLAUDE 47005553 47005553 Lamothe RUFFIAC 463299 6367587 Retenue Lamothe 47001729 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LAYAIT CLAUDE 47006408 47006408 Lamothe RUFFIAC 463466.03125 6367592 Retenue LAMOTHE 47002558 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MEYER LAURENCE 47009304 47009304 GENERIE MAUVEZIN SUR GUPIE Retenue Générie 47006468 30 3,50 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 NAY GILLES 47008589 47008589 Presbytere AGME 488462 6380059 Retenue Presbytere 47000891 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 NAY GILLES 47008590 47008590 Prés Pourris AGME 489090 6379648 Retenue Prés pourris 47000892 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 NOYER ROBERT 47005842 47005842 PARIS LABRETONIE 492632.0625 6380571 Retenue PARIS 47002004 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PAILLE JEAN-MICHEL 47007184 47007184 PICHAUD ESCASSEFORT 478374.03125 6386697 Retenue PICHAUD 47005506 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PENETIER MONIQUE 47005595 47005595 Boulac MONTIGNAC TOUPINERIE 489118.03125 6387275 Retenue Boulac 47001766 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PIZZINATO DENIS 47009001 47009001 SainT-Lacas LEVIGNAC DE GUYENNE 477743.1 6392911.12 Retenue Mazard ouest Cassine / St Lacas 47002440 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 POSER ALEXANDRE 47006838 47006838 Mouret GONTAUD DE NOGARET 483752.14 6378858.97 Retenue MOURET 47002988 20 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PUY LAURENCE 47008609 47008609 Pradière/Cante Lauzette ESCASSEFORT 481009.96875 6386555 Retenue Pradière/Cante Lauzette 47000909 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PUY LAURENCE 47008611 47008611 Pradière/Cante Lauzette ESCASSEFORT 480970.9375 6386466 Retenue Pradière/Cante Lauzette 47000910 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RIBA PHILIPPE 47007795 47007795 Lestage MAUVEZIN SUR GUPIE 475216.96875 6388081 Retenue Lestage 47000228 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RIVIERE NICOLE 47004697 47004697 Larche SEYCHES 484962.96875 6386008 Retenue Larche 47001002 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL LES VERGERS DU 47 47004977 47004977 Bois de baloues TOURTRES Retenue Bois de Baoules 47001240 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL LES VERGERS DU 47 47004978 47004978 Fond grande TOURTRES Retenue Réservoir situé sur 47313 47001241 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL LES VERGERS DU 47 47004979 47004979 Fond grande TOURTRES Retenue Réservoir situé sur 47313 47001242 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAS LANTROU 47008679 47008679 RAMOUNICHOT GONTAUD DE NOGARET 485605.0625 6377928 Retenue Ramounichot 47000971 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAS SANSONNET 47008634 47008634 SANSONNET LABRETONIE Retenue SANSONNET 47000931 25 15,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCA DE VEYRAN 47006278 47006278 Galoche CAUBON ST SAUVEUR 478040 6390797 Retenue Galoche 47002428 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCA DE VEYRAN 47006719 47006719 ST Jean CAUBON ST SAUVEUR 476999 6391117 Retenue ST Jean 47002869 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCA DE VEYRAN 47006720 47006720 Veyran CAUBON ST SAUVEUR 476953.96875 6391289 Retenue Veyran 47002870 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCE DU DOMAINE DU GRAND BERTRAND 47005982 47005982 GARBISES RUFFIAC 466016.96875 6368466 Retenue GARBISES 47002138 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47007961 47007961 Cridelose GREZET CAVAGNAN 470779.96875 6368009 Retenue Cridelose 47000353 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE LIGOURE 47006208 47006208 Vignobles de Cougouille CAMBES 482644.96875 6391741 Retenue Vignobles de Cougouille 47002358 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE LIGOURE 47006300 47006300 LIGOURE ST AVIT 481328 6391698 Retenue LIGOURE 47002450 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE MOUGNANE 47005826 47005826 LA FORET ARGENTON 466573.03125 6370480 Retenue LA FORET 47001988 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE MOUGNANE 47005981 47005981 Laubarede ARGENTON 466888.77 6369805.92 Retenue BLOUIN 47002137 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE REDON 47005021 47005021 Au mares GONTAUD DE NOGARET 486726.9375 6378399 Retenue Au mares 47001277 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE REDON 47005548 47005548 Caperan POUSSIGNAC 465436.03125 6365726 Retenue Caperan 47001725 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DES COTEAUX DE MARTAILLAC 47007974 47007974 Garreau STE GEMME MARTAILLAC 474797.96875 6368812 Retenue Garreau 47000364 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47008702 47008702 JEANTES SEYCHES 482892.96875 6385780 Retenue JEANTES 47000992 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU PARRY 47008695 47008695 Parric SEYCHES 486420.9375 6388274 Retenue Parric 47000986 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA JEAN COUSIN 47005527 47005527 Jean cousin CASTELJALOUX 470787 6363073 Retenue Jean cousin 47001708 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LA COMPAGNIE DES VERGERS 47009169 47009169 Saint Etienne de Londres PUYMICLAN Retenue Pré du Tord 47006370 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LAMARATONE 47009240 47009240 LAMARATONE GONTAUD DE NOGARET Retenue LAMARATONE 47006442 35 45,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCHIZZEROTTO MARIE FRANCOISE 47004712 47004712 Baudon ST AVIT 479810 6390071 Retenue Baudon 47001014 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCHIZZEROTTO MARIE FRANCOISE 47004713 47004713 Renardiere ST AVIT 479554.03125 6389030 Retenue Renardiere 47001015 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SELVA STEPHANE 47005066 47005066 RAMISSE HAUTESVIGNES 489591.96875 6377453 Retenue RAMISSE 47001318 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 TAMISE ERIC 47005509 47005509 GRAND VIGNOBLE POUSSIGNAC Retenue Grand Vignoble 47001692 40 10,00 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VANINETTI DAVID 47007807 47007807 Jean du puy VIRAZEIL 481976 6382437 Retenue Jean du puy 47000238 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VIGO CLAUDE 47005756 47005756 saint-Laurent SEYCHES 483798.6 6384410.03 Retenue JOURDES 47001922 0 PE61 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VIGO CLAUDE 47006154 47006154 Vignoble SEYCHES 483870 6384762 Retenue VIGNOBLE 47002304 0 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 A.S.A.I. DE LA REGION DE BLAIGNAC 33024020776 33024020776 Tartifume FONTET 460620.841 6389023.409 Cours d’eau réalimenté GARONNE 2645 200,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 A.S.A.I. DE LOUBENS 33024020804 33024020804 L'Ilet LA REOLE 456899.183 6391287.347 Cours d’eau réalimenté GARONNE 800 60,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 COMMUNE DE GIRONDE SUR DROPT 33032185787 33032185787 Sainte Petronille GIRONDE SUR DROPT Forage Nappe accompagnement Garonne 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DE BIASI AGNES 33024021336 33024021336 La Gravière BARIE 454541 6390527 Forage Nappe accompagnement Garonne 70 4,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DE BIASI AGNES 33024021364 33024021364 Peyronnet BARIE 454424 6390563 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 2,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DE BIASI AGNES 33024021392 33024021392 Peyronnet BARIE 454437 6390582 Forage Nappe accompagnement Garonne 10 1,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DUFLOS ARNAUD 33024021000 33024021000 BARIE 454360 6390752 Forage Nappe accompagnement Garonne 10 1,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024020832 33024020832 Faucher FLOUDES 455689 6390620 Cours d’eau réalimenté GARONNE 200 13,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024020944 33024020944 Cluzan PUYBARBAN 455488 6389964 Cours d’eau IRUGNE 60 3,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021028 33024021028 Bonnet BARIE 454335 6390556 Forage Nappe accompagnement Garonne 100 7,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021056 33024021056 Cluzan PUYBARBAN 455489 6389964 Forage Nappe accompagnement Garonne 80 5,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021084 33024021084 Maitairie (haut) BARIE 451895 6390363 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 2,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021112 33024021112 Cluzan FLOUDES 455790 6389988 Forage Nappe accompagnement Garonne 150 4,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021140 33024021140 Maitairie (bas) BARIE 451746 6389979 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 2,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LA FERME DES DEUX RIVIERES 33024021196 33024021196 L'Ilet BARIE 452034.473999996390048.792 Forage Nappe accompagnement Garonne 60 3,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024017946 33024017946 FLOUDES 455574 6390342 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 5,60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024018002 33024018002 FLOUDES 456609 6389623 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 10,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024021224 33024021224 FLOUDES 456225 6390570 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 1,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024021252 33024021252 FLOUDES 456584 6390192 Forage Nappe accompagnement Garonne 25 6,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024021280 33024021280 FLOUDES 456333 6390161 Forage Nappe accompagnement Garonne 75 1,20
45 000
56 000
5 000
24 000
32 000
6 000
75 000
15 000
11 000
32 000
35 000
20 000
6 700
7 800
7 500
35 000
2 000
25 000
6 000
30 000
19 000
15 000
5 500
2 500
5 000
7 400
13 600
6 854
10 000
12 000
3 000
5 000
1 000
6 000
13 000
10 000
76 600
15 000
10 000
13 000
12 000
476 032 6 388 924 2 000 6 000
4 800
12 100
1 080
30 000
60 000
7 000
5 000
15 500
15 000
24 000
496 925 6 382 752 104 000 494 672 6 382 995 50 000 494 450 6 383 184 50 000 41 000
490 969 6 378 945 15 000 70 000
150 000
40 000
130 000
3 000
20 000
40 000
20 000
170 000
16 500
9 500
2 000
30 000
65 000
15 000
484 852 6 384 423 40 000 486 166 6 379 213 50 000 2 000
6 000
25 000
465 639 6 365 491 9 000 15 000
6 500
16 000
200 000
100 000
454 659 6 392 443 5 000 8 000
4 000
2 000
3 000
40 000
6 000
14 000
10 000
4 000
8 000
4 000
6 000
3 000
1 000
3 000
5 000
2 400
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 43 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 HAAS ALAIN 33032185901 33032185901 ZB199 BARIE Forage Nappe accompagnement Garonne 60 3,80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 JAUREGUIBERRY YANNICK 33032185779 33032185779 Grand Mayne GRIGNOLS 459749 6375890 Cours d’eau (O9171010) Le galuchey 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LIARCOU THIERRY 33024021308 33024021308 ZB 306 BARIE 452481.7044 6390232.782564 Forage Nappe accompagnement Garonne 30 1,37 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 Mme FAZEMBAT Anne Marie 33024021420 33024021420 Bédat BARIE 453747 6391033 Forage Nappe accompagnement Garonne 10 1,20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 S.M.A.H. DES BASSINS VERSANTS DU BEUVE ET DE LA B 33024016872 33024016872 BARIE 454893.033999996390741.802 Cours d’eau réalimenté GARONNE 1600 800,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 S.M.A.H. DES BASSINS VERSANTS DU BEUVE ET DE LA B 33024016905 33024016905 CASTETS EN DORTHE 449198.072999996389964.20199999 Cours d’eau réalimenté GARONNE 1200 600,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DE LANGLAIS 33024021476 33024021476 FONTET 458880 6390285 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 1,50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA DIEUXYSSIES ET FILS 33024021448 33024021448 Laroque ST PIERRE D AURILLAC 445581.217999996390777.89099999 Forage Nappe accompagnement Garonne 40 0,15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALLARD PATRICK 47003191 47003191 Prairie de l'Ile Bournan STE BAZEILLE 468415.6875 6386391.5 Cours d’eau milieu 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANGLADE ALINE 47000269 47000269 Magnan SENESTIS 480622.21875 6373458.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANGLADE ALINE 47000270 47000270 Soubet SENESTIS 480206.25 6373702.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ARPOULET JOEL 47002807 47002807 Béteille ou Au Clavier GREZET CAVAGNAN 469242.71875 6368685.5 Cours d’eau avance 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE GREZET STE GEMME 47009061 47009061 L'Avansolle BOUGLON 470462.8 6370158.3 Cours d’eau avance 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUCHE ADRIEN 47008908 47008908 Vilotte 2 COUTHURES SUR GARONNE 467346.96875 6384091.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BARRIVIERA LUDOVIC 47000329 47000329 Pont du Marais GAUJAC 468805.71875 6381980 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BARRIVIERA LUDOVIC 47000330 47000330 Au Marais MARCELLUS 468223.65625 6381973 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BARRIVIERA LUDOVIC 47000332 47000332 Carrerot MARCELLUS 468587.9375 6381875 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47000336 47000336 Barrail SENESTIS 479582.84375 6373803 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47000337 47000337 Bique SENESTIS 479194.125 6372123 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47000338 47000338 La Fatine SENESTIS 479027.53125 6372532.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47000339 47000339 Pellegaüs SENESTIS 481729.8125 6373058 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BATAIL SYLVETTE 47003755 47003755 Varenne L'Ile LE MAS D AGENAIS 477772.03125 6373962 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BESSEGA GABRIEL 47002835 47002835 Le Clavier BOUGLON 469228.15625 6369014 Cours d’eau argenton 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BESSEGA GABRIEL 47002836 47002836 Bourrisson GREZET CAVAGNAN 469275.125 6368772.5 Cours d’eau avance 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BISSIERES CARMEN 47002844 47002844 Au Grange AGME 489117.4375 6379626 Cours d’eau canaule du pontet 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORDESSOULE JEAN-CLAUDE 47002849 47002849 Béziade BOUGLON 470114.71875 6369874 Cours d’eau avance 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORELLO CARMEN 47000449 47000449 Penaut VIRAZEIL 478191.34375 6382086.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOSELLI JEAN-CLAUDE 47004563 47004563 BARAT TONNEINS 486491.28125 6372006.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUDOU JEROME 47000111 47000111 Reversan ST BARTHELEMY D AGENAIS 490393.875 6385403.5 Cours d’eau lacouresse 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUGES ANDRE 47000471 47000471 Laulet COUTHURES SUR GARONNE 467297.4375 6384463.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON FLORENT 47000481 47000481 Dubourdieu FOURQUES SUR GARONNE 473261.59375 6375129 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON MELISSA 47000486 47000486 Lespesseguères FOURQUES SUR GARONNE 474099.625 6377955 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON MELISSA 47000487 47000487 Marais FOURQUES SUR GARONNE 475123.84375 6378338.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURBON MELISSA 47000488 47000488 Pourrichon FOURQUES SUR GARONNE 474613.9375 6376813.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRIAGUE JOEL 47000492 47000492 Courrelongue FOURQUES SUR GARONNE 474654.375 6378506 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRIAGUE JOEL 47000493 47000493 Gardes FOURQUES SUR GARONNE 474178.625 6379203 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 46 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRIAGUE JOEL 47000494 47000494 Ile de La Serre FOURQUES SUR GARONNE 475577.09375 6378855 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 46 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOURRICAUD BRIGITTE 47004303 47004303 Fortuné GONTAUD DE NOGARET 483791.875 6376813 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUTY MARIE 47002860 47002860 Le Plantey LABASTIDE CASTEL AMOUROUX 470048.4375 6365052 Cours d’eau paraton 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOZZETTO FRANCIS 47000505 47000505 Pelle Figue STE BAZEILLE 469704.9375 6384537.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 43 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BRICE ALAIN 47000508 47000508 Labadie ST PARDOUX DU BREUIL 478679.6875 6379731 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BROUSSARD JEAN-FRANCOIS 47000520 47000520 Luc FOURQUES SUR GARONNE 474747.9375 6377032 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 29 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSIN Gérard 47004222 47004222 Vice Roy 2 FAUILLET 483067.25 6374805 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000639 47000639 Sévignac LONGUEVILLE 479183.59375 6377967.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000640 47000640 Sévignac LONGUEVILLE 479321.40625 6378008.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000656 47000656 Au Château LONGUEVILLE 479077.21875 6377782 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000657 47000657 Sérignac LONGUEVILLE 479261.375 6377781.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLEMENT LAURENT 47000658 47000658 Magnère SAINT PARDOUX DU BREUIL 478121.09375 6378698.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Commune de SAINTE BAZEILLE 47000100 47000100 Prairie d'audureau STE BAZEILLE Cours d’eau gupie 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPARIN RENE 47000669 47000669 Maubarat STE BAZEILLE 471044.5625 6384680 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CORNELISSE THIBAUD 47000685 47000685 Laprade MEILHAN SUR GARONNE 464587.1875 6386823 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COSTES Michel 47000686 47000686 Grenier SENESTIS 478381.4375 6374374 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 16 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COURT MARIE-FRANCOISE 47000689 47000689 Bonne STE BAZEILLE 468470.4375 6383653.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 585 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47004613 47004613 Mayne Neuf SENESTIS 481523.96875 6372757 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DARQUE NICOLAS 47000760 47000760 Pigousset LONGUEVILLE 480056.34375 6377971 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE NADAI LUCIE 47000637 47000637 Bergan BIRAC SUR TREC 479812.1875 6379779.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE NADAI LUCIE 47000638 47000638 Bergan BIRAC SUR TREC 480077.3125 6379870 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE SOUSA PENDAO JOSE 47009098 47009098 La plaine BOUGLON 471775.75 6371780.5 Cours d’eau avance 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESTORD MARIE-JEANNE 47000835 47000835 Larrumet FOURQUES SUR GARONNE 474414.625 6377042.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESTORD MARIE-JEANNE 47000836 47000836 Pourrichon FOURQUES SUR GARONNE 474572.0625 6376882.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 501 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DIRAISON SYLVAIN 47002957 47002957 Couralet SAMAZAN 472091.59375 6372724 Cours d’eau avancot 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000895 47000895 Charbonneau FAUILLET 482129.65625 6373437 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47002624 47002624 La House FAUILLET Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUCOS GABRIEL 47000905 47000905 Bernat Barron FOURQUES SUR GARONNE 472078.8125 6376681 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 213 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUMAS ANNE-MARIE 47000920 47000920 Héraud BIRAC SUR TREC 480613.5625 6380093 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 12 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUMAS ANNE-MARIE 47000921 47000921 Les Barthes BIRAC SUR TREC 480761.34375 6380054.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPIN MICHEL 47000925 47000925 Soueyres CALONGES 480261 6369443.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPIN MICHEL 47000926 47000926 Soueyres CALONGES 480007.6875 6369524.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPUY THIERRY 47000949 47000949 Larroque BEAUPUY 473061.1875 6385446 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPUY THIERRY 47000950 47000950 Larroque BEAUPUY 473212.9375 6385249 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUREAU Alain 47000960 47000960 Chemin Caumont FAUGUEROLLES 481156.3125 6375997.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTEIL Denis 47000968 47000968 Lacoste TAILLEBOURG 478609.4375 6374446 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUTEIL Denis 47000969 47000969 Sigals TAILLEBOURG 479218.40625 6374509.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU JARDIN DE VICTORIN 47000910 47000910 Lalanne GONTAUD DE NOGARET 481923.34375 6376626 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BORTOLIN 47009062 47009062 PUYMICLAN 486337.12 6383675.82 Cours d’eau trec 8 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BRO 47000519 47000519 Bernatère SENESTIS 481369.84375 6372394 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000418 47000418 Gauma SENESTIS 479395.84375 6373571.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000419 47000419 Renol SENESTIS 479451.84375 6373312 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000420 47000420 Renol SENESTIS 479283.03125 6373366.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000608 47000608 Barrail SENESTIS 479250.96875 6373975 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 65 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000609 47000609 Barrail SENESTIS 479348.6875 6374276 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 72 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000610 47000610 Barrail SENESTIS 479212.21875 6373758.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 72 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47000611 47000611 Machatelle SENESTIS 479773.21875 6374431 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 72 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47001532 47001532 Lafleur SENESTIS 479939.0625 6373377 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47003671 47003671 Peyros SENESTIS 479680.125 6373735 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CECCATO FRANCIS 47009208 47009208 Taleze SENESTIS 6373816 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000381 47000381 Bedier MARMANDE 477054.25 6380858 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 420 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000382 47000382 Bedier MARMANDE 477239 6380793 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000383 47000383 Bedier MARMANDE 477302.0625 6380750 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 560 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000384 47000384 Bedier MARMANDE 477126.90625 6380688 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 350 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000385 47000385 Jardiney MARMANDE 476851.65625 6380664 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 350 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000386 47000386 Jardiney MARMANDE 476755.5625 6380559 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 840 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000387 47000387 Jardiney MARMANDE 476886.59375 6380404.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 840 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000388 47000388 Jardiney MARMANDE 477065.65625 6380313 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 840 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000389 47000389 Jardiney MARMANDE 477282.28125 6380295 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 840 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000390 47000390 Jardiney MARMANDE 477227.8125 6380073.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 840 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000391 47000391 Tranchant VIRAZEIL 478380.09375 6381244 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 840 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000392 47000392 Tranchant VIRAZEIL 478517.8125 6381264 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 980 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ESCANTELOUP 47000393 47000393 Tranchant VIRAZEIL 478413.1875 6381413 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 980 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACHOUM 47000410 47000410 Bouchou FOURQUES SUR GARONNE 473103.96875 6378466 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACHOUM 47002870 47002870 Carlet. Moulie. Papayot FOURQUES SUR GARONNE 474671.8125 6375097 Cours d’eau gauret 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47001656 47001656 Menut GONTAUD DE NOGARET 482740.5 6376632 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30
452 431 6 390 073 8 000 20 000
2 740
3 600
720 000
640 000
4 500
1 000
1 200
2 700
3 000
5 700
432 000
5 110
3 600
3 600
4 500
2 400
2 100
3 900
3 900
6 000
6 900
10 800
5 400
21 000
6 300
52 600
1 401
1 290
2 700
1 200
2 400
3 000
3 600
3 000
2 400
2 400
5 100
3 000
3 500
3 600
1 800
2 250
4 950
5 100
468 683 6 387 267 200 000
1 200
9 800
3 600
8 700
6 300
3 900
6 000
5 400
12 800
1 500
1 200
1 900
8 700
2 400
1 640
2 100
3 000
2 700
2 000
11 300
6 300
12 000
12 000
12 000
12 623
59 360
59 360
59 360
12 000
12 000
479 749 12 000
1 050
5 700
3 000
3 400
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 44 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003564 47003564 Juge GONTAUD DE NOGARET 482830.65625 6376507 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003578 47003578 Mouton GONTAUD DE NOGARET 482428.34375 6376351.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BACQUEY 47003579 47003579 Menut GONTAUD DE NOGARET 482593.3125 6376620 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARBOUTAN 47003663 47003663 Rousseaux - SENESTIS FUMEL 539619 6384038 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARBOUTAN 47008879 47008879 Yots SENESTIS 480665.75 6372971.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARBOUTAN 47008880 47008880 Duc SENESTIS 479877.28125 6372935.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BEL AIR 47003559 47003559 Toupinerie Bas MONTIGNAC TOUPINERIE 490741.4375 6386205 Cours d’eau lacouresse 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BEPI 47001370 47001370 Picharrey GONTAUD DE NOGARET 481553.59375 6377338 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001631 47001631 Broca COUTHURES SUR GARONNE 466692.03125 6385468.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001632 47001632 Broca COUTHURES SUR GARONNE 466661.1875 6384934 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 75 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001633 47001633 Lagruère COUTHURES SUR GARONNE 466632.375 6385283.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 65 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47001634 47001634 Lahile COUTHURES SUR GARONNE 466834.53125 6384139 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 75 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BROCA 47004450 47004450 Près de Haut COUTHURES SUR GARONNE 467277.6875 6386019.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BRUGEREAU 47003540 47003540 Labarte HAUTESVIGNES 489793.4375 6378076 Cours d’eau rieucaud 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPAN 47004595 47004595 Camp STE BAZEILLE 471754.15625 6385575.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FARAUD 47004154 47004154 Faraud STE BAZEILLE 470909.71875 6384846 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FAYE 47000177 47000177 Jongrand ST BARTHELEMY D AGENAIS 490338.4375 6383327 Cours d’eau lacouresse 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FONCAUSSADE 47009064 47009064 St Martin LACHAPELLE 481913.6 6389657.1 Cours d’eau Ruisseau de Combeau 8 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GOUTIER 47003550 47003550 Goutié CASTELNAU SUR GUPIE 474313.03125 6390045.5 Cours d’eau caubon 12 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000652 47000652 Bourrut BIRAC SUR TREC 481925.21875 6379413 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000653 47000653 Grouillé BIRAC SUR TREC 482297.8125 6379060.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000654 47000654 Grouillé BIRAC SUR TREC 482362.78125 6379234.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GROUILLE 47000655 47000655 Valery BIRAC SUR TREC 482051.59375 6379348.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GUILLOT 47000558 47000558 Galaboy MARMANDE 478042.75 6383328.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BERGERIE 47001905 47001905 Maubarat STE BAZEILLE 471196.6875 6384530.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BORDERIE 47003065 47003065 Chautard ST BARTHELEMY D AGENAIS 493045.96875 6383474 Cours d’eau canaule du pontet 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA FERRANTINE 47001670 47001670 L'Hôpital FAUGUEROLLES 481706.875 6376056.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA FERRANTINE 47001673 47001673 La Gravière GONTAUD DE NOGARET 482158.625 6374381 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA FERRANTINE 47001674 47001674 Maréchal GONTAUD DE NOGARET 482412.3125 6374357.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE ROQUE 47002861 47002861 Tuco CASTELJALOUX 464826.3125 6359797 Cours d’eau bretagne (baraton) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE ROQUE 47008881 47008881 Tuco CASTELJALOUX 464826.3125 6359797 Cours d’eau bretagne (baraton) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAFON 47000239 47000239 Le Communal ST AVIT 481130.8125 6390345 Cours d’eau gupie 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LANCELOT 47001198 47001198 Le Parre LE MAS D AGENAIS 478696.0625 6369692 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LARRAN 47001300 47001300 Varennes Nord CAUMONT SUR GARONNE 477044.59375 6375205 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LARRAN 47003045 47003045 Bousigues CAUMONT SUR GARONNE 477382.0625 6374296.5 Cours d’eau mayne 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LEYX-VALADE 47000224 47000224 Tarif TAILLEBOURG 479072.6875 6375447.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001323 47001323 Grande Pièce FOURQUES SUR GARONNE 474193.375 6377139.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001324 47001324 Lapesseguère FOURQUES SUR GARONNE 473978.25 6377988 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001325 47001325 Monicant FOURQUES SUR GARONNE 474777 6377349 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001326 47001326 Petit FOURQUES SUR GARONNE 475006.4375 6378228 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001327 47001327 Eglise de Coussan MARMANDE 474327.5 6379920 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MELANORE 47001328 47001328 Ile de La Serre MARMANDE 474906.03125 6379513.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MERAC 47003070 47003070 Baron FOURQUES SUR GARONNE 471404 6376420 Cours d’eau avance 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDIE 47000362 47000362 PRADET MEILHAN SUR GARONNE 462873.0625 6384255 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MORRAU 47008870 47008870 Morreau STE BAZEILLE 469272.96875 6386082.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47000977 47000977 Au merle GAUJAC 470655.375 6380478.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47000978 47000978 Pericot GAUJAC 470673.0625 6380695 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 55 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERICOT 47001906 47001906 Petit Siret GAUJAC 471179.1875 6380490 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47001946 47001946 Varennes Ouest CAUMONT SUR GARONNE 476601.59375 6374727 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47000109 47000109 Pierrebernat LABRETONIE 490540.0625 6381244.5 Cours d’eau canaule du pontet 80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PIERREBERNAT 47003694 47003694 Sauvage LABRETONIE 491890.9375 6381847.5 Cours d’eau canaule du pontet 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000840 47000840 La Tuque FAUGUEROLLES 479837.5 6376445 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000841 47000841 Berderie LONGUEVILLE 479394.84375 6377299 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000842 47000842 Château LONGUEVILLE 478459.78125 6378090 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000844 47000844 Frapperau LONGUEVILLE 479040.375 6376646 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000845 47000845 Frapperau LONGUEVILLE 479336.90625 6376686 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUQUETTE 47000846 47000846 Vitarelle LONGUEVILLE 479485.78125 6376780 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001032 47001032 Tourtic CAUMONT SUR GARONNE 476660.90625 6375504.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001033 47001033 Tourtic CAUMONT SUR GARONNE 476846.125 6375508 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001034 47001034 Sigalas MARMANDE 472066.96875 6379001.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001035 47001035 Baus FOURQUES SUR GARONNE 473426.75 6377193.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001036 47001036 Baus FOURQUES SUR GARONNE 473283.59375 6377168.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47001037 47001037 Marescot FOURQUES SUR GARONNE 473504.53125 6377008 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47002983 47002983 Sigalas MARMANDE 471831.96875 6379088.5 Cours d’eau tisouenque 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SIGALAS 47003558 47003558 Capès ALLONS 454489.625 6352923.5 Cours d’eau ciron 240 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SOUYRES 47001038 47001038 Grand Portal MARMANDE 476353.0625 6380509.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CHATAIGNIERS 47008714 47008714 Chabirante BEAUPUY 471913.09375 6384615 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES COLOMBAGES 47002003 47002003 Barbes FAUGUEROLLES 479958.40625 6376991.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003699 47003699 Cornières SENESTIS 481452.21875 6373553 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003700 47003700 Carmaillot SENESTIS 479620.4375 6371596 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003702 47003702 Moulin de la Grave SENESTIS 480483.03125 6372237 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GRANGES 47001411 47001411 Grange Brulade VIRAZEIL 480922.625 6381648.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GRANGES 47001412 47001412 Grange Brulade VIRAZEIL 480748.15625 6381655.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 55 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUERINS 47001348 47001348 Guillaute FAUGUEROLLES 480819.84375 6375614 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 720 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES OLIVIERS 47002010 47002010 Cujoula GONTAUD DE NOGARET 482226.28125 6377427.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES OLIVIERS 47002011 47002011 GAUTIER GONTAUD DE NOGARET 480841.6875 6377603 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES OLIVIERS 47002012 47002012 Rames GONTAUD DE NOGARET 480917.625 6377846 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES PEPINIERES 47004430 47004430 Cantis MEILHAN SUR GARONNE 466842.71875 6381969.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES PEPINIERES 47009089 47009089 Bernadou GREZET CAVAGNAN 469085.96875 6367639 Cours d’eau avance 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RENARDIERES 47001612 47001612 Laulet COUTHURES SUR GARONNE 467150.6875 6384557 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES SABLES 47003116 47003116 Birac BOUGLON 472018.15625 6372294 Cours d’eau avancot 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES SORBIERS 47003134 47003134 Près du Serac. Guiron MONTPOUILLAN 467879.15625 6378444.5 Cours d’eau sérac 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS ORMES 47004133 47004133 Falot STE BAZEILLE 471713.46875 6385004 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 8 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS ORMES 47004134 47004134 Courtilosse BEAUPUY 472285.71875 6384140 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS PINS 47000909 47000909 Bouchon FAUGUEROLLES 481469.09375 6376090 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS PINS 47003633 47003633 Tuquet FAUGUEROLLES 481306.78125 6376823 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES VIGNOBLES DE SICARD 47000489 47000489 Le Pin GAUJAC 469813.15625 6380998.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BASSET 47004488 47004488 Cornières SENESTIS 481411.15625 6373582 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOIS DE CHARLES 47004507 47004507 La Rouquette ST BARTHELEMY D AGENAIS 490792 6334139 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOIS DE LAJUS 47001813 47001813 Lagagnade FAUILLET 483477.90625 6374610.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOIS DE LAJUS 47001814 47001814 Lagagnade FAUILLET 483682.90625 6374471.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001094 47001094 Paul BIRAC SUR TREC 480064.4375 6378947 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001095 47001095 Castagnet SAINT PARDOUX DU BREUIL 476055 6377721 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001096 47001096 Castagnet SAINT PARDOUX DU BREUIL 476037.875 6377562.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 70 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001097 47001097 Pourquette SAINT PARDOUX DU BREUIL 476510.53125 6378442 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001098 47001098 Pourquette SAINT PARDOUX DU BREUIL 476704.71875 6378244.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001099 47001099 Tarif TAILLEBOURG 479035.125 6375373.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND TERRAT 47001100 47001100 Limouzin VIRAZEIL 479545.25 6380774 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47003737 47003737 Marsanes CALONGES 479691.8125 6369441.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47003738 47003738 Marsanes CALONGES 479734.75 6369333.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 3 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MAYNE 47003749 47003749 Mayne Neuf LE MAS D AGENAIS 478741.59375 6370495 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MAYNE 47003750 47003750 Mayne Neuf LE MAS D AGENAIS 478756.5 6370580 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7
2 000
17 000
3 700
15 000
30 000
60 000
30 042
4 800
4 962
4 314
8 138
9 572
1 929
1 200
1 350
10 000
20 000
45 000
17 350
4 800
3 000
3 300
3 600
46 200
1 500
1 800
8 000
9 800
80 000
1 500
1 800
3 350
22 200
4 800
2 400
1 800
3 600
1 800
5 100
17 400
2 400
3 920
1 800
2 700
7 500
5 000
100 000
48 000
1 500
1 500
1 200
1 800
2 100
3 900
3 900
4 800
2 400
2 400
3 000
3 000
28 500
1 200
3 400
2 400
11 800
11 500
7 200
1 672
16 150
6 600
3 600
4 500
11 000
6 500
3 900
1 800
30 000
11 200
11 400
22 100
4 800
16 000
3 000
1 800
3 000
2 700
9 000
8 700
3 600
5 400
6 900
3 000
6 000
5 100
5 100
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 45 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAIL 47004132 47004132 Beauvallon BEAUPUY 472536.8125 6385274.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAIL 47004155 47004155 Berry Bas BEAUPUY 472246.1875 6385104 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT HAUT BRION 47002980 47002980 Moulin Bruzes Ht Brion ST SAUVEUR DE MEILHAN 460305 6378848 Cours d’eau lisos 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PLACIOT 47001907 47001907 Placiot MARMANDE 477094.90625 6381316.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILVAL 47001759 47001759 Berbils JUSIX 464497.15625 6387454.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GUIRAUD DU MAS 47003766 47003766 AU BOIS DE LAJUS FAUILLET 483345.84375 6375165 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000011 47000011 Campech et Cornecu BOUGLON 468312.875 6369768.5 Cours d’eau argenton 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000038 47000038 Campech BOUGLON 468198.9375 6369770.5 Cours d’eau argenton 80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000039 47000039 Lasberteuilles ARGENTON 469193.84375 6368991 Cours d’eau argenton 75 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000040 47000040 Lasberteuilles ARGENTON 469094.625 6368726 Cours d’eau avance 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47000096 47000096 Cornecu ARGENTON 469038.75 6367632.5 Cours d’eau avance 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL HOURASTEY 47009063 47009063 Campech BOUGLON 468191.8 6369751.45 Cours d’eau argenton 8 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL JAMBON 47001241 47001241 Bonchon FAUGUEROLLES 481348.34375 6376202.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL JAMBON 47001242 47001242 Canaule GONTAUD DE NOGARET 482136.15625 6376132 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL JAMBON 47001243 47001243 L'Hopital GONTAUD DE NOGARET 482106.46875 6376392 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL L'ILE DE LA BASSE PLAINE 47000260 47000260 Hurie STE BAZEILLE 469027.84375 6383903 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE LACLAVETTE 47004558 47004558 Chêne Vert Buzet MARMANDE 473972.625 6384230.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000979 47000979 Goulard FAUILLET 482538 6374195.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000981 47000981 Lapeyruche GONTAUD DE NOGARET 483022 6375797 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000982 47000982 Vignasse GONTAUD DE NOGARET 482508.59375 6374473.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MARENSIN 47003777 47003777 Loustière GAUJAC 470250.65625 6380463.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MARENSIN 47004266 47004266 Loustière GAUJAC 470497.875 6380379.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MOULIN D'ARNAUD 47000176 47000176 Moulin d'Arnaud AGME 487863 6378893 Cours d’eau canaule du pontet 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES CHEVREUILS 47000983 47000983 Grand Siret GAUJAC 471442.9375 6380397.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47000306 47000306 Gardes VIRAZEIL 479588.71875 6381546 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47000307 47000307 Peyroullie VIRAZEIL 479237.78125 6381432 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES MAGNOLIAS 47009020 47009020 Arrendats VIRAZEIL 479904.16 6381179.66 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001442 47001442 Teyssié MARMANDE 478858.3125 6380224 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001443 47001443 Tuquet MARMANDE 478469.1875 6379867.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAURIN MICHEL 47001444 47001444 Laperrière VIRAZEIL 479741.9375 6380878 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47001540 47001540 Bouronne Sud STE BAZEILLE 469333.09375 6385633 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MORETTO 47004137 47004137 Gridan Sud COUTHURES SUR GARONNE 467573.6875 6384181.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES ARRIVET 47000294 47000294 Gachot JUSIX 466402.1875 6386888.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES ARRIVET 47000295 47000295 Morillon JUSIX 466584 6387130.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES DU VAL DE GARONNE 47000538 47000538 La Sablette ST MARTIN PETIT 468678.9375 6388410.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 48 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPE MARTIN 47003640 47003640 Charbonneau Beaudrix FAUILLET 482140.28125 6373394 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPE MARTIN 47003641 47003641 Charbonneau FAUILLET 482233.0625 6373418 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PHILIPPON 47000193 47000193 Château SEYCHES 487862.03125 6387695 Cours d’eau trec 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001689 47001689 La Bouthe FAUGUEROLLES 481647.34375 6375253 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001690 47001690 La Goutère FAUGUEROLLES 481526.6875 6374735.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001691 47001691 Haute plaine GONTAUD DE NOGARET 482426.5 6374802 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001692 47001692 Haute plaine GONTAUD DE NOGARET 482584 6374636.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001693 47001693 Condet FAUILLET 482807.09375 6374111 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47001694 47001694 Rousseau SENESTIS 480452.59375 6372767 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL POITEVIN 47004213 47004213 La Bouthe FAUGUEROLLES 481683.375 6375157.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RAPHALEN DU BLANCHOU 47003238 47003238 Blanchou CAMBES 483236.90625 6391367.5 Cours d’eau Pinasseau 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL REVERDY 47009060 47009060 Reversan ST BARTHELEMY D AGENAIS 490462 6384685 Cours d’eau lacouresse 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SABOCO 47000107 47000107 Sarrou AGME 489634.3125 6380317 Cours d’eau canaule du pontet 80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VERGERS DES DEUX COTEAUX 47000181 47000181 Petite Laubie PUYMICLAN 485038.65625 6385072.5 Cours d’eau trec 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCUDIE VIRGINIE 47002845 47002845 Reille POUSSIGNAC 468481.90625 6367312 Cours d’eau cougouse 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARBOS SYLVIE 47001005 47001005 Pont de Bayle LONGUEVILLE 477780.40625 6378308.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARBOS SYLVIE 47001006 47001006 Pont de Bayle LONGUEVILLE 477915.65625 6378173.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FIANCETTE PATRICE 47001039 47001039 Dubédat GONTAUD DE NOGARET 484483.34375 6376584 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FIANCETTE PATRICE 47001040 47001040 Menut GONTAUD DE NOGARET 482789.90625 6376656 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001066 47001066 Clots SENESTIS 480493.625 6372634 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001067 47001067 Mouches SENESTIS 480615.90625 6372707 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001068 47001068 Mouches SENESTIS 480620.125 6372569.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001069 47001069 Mouches SENESTIS 480522.6875 6372951.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001070 47001070 Vice Roy SENESTIS 480591.78125 6372337 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47004564 47004564 Clots SENESTIS 480513.5625 6372708.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47004610 47004610 Labarthe Lauby SENESTIS 480065.96875 6372479 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA PARGADE 47002802 47002802 Peyroche LABRETONIE 489902.125 6380463 Cours d’eau canaule du pontet 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA PARGADE 47003209 47003209 Lapargade LABRETONIE 489042.21875 6378198 Cours d’eau rieucaud 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001512 47001512 Cardayre BIRAC SUR TREC 481251.09375 6379279.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PIQUEPAILLE 47001513 47001513 Paul TAILLEBOURG 478581.34375 6376238.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000680 47000680 Bonnet BIRAC SUR TREC 480524.96875 6380257.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 34 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000681 47000681 Cessac BIRAC SUR TREC 480715.1875 6380230 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000682 47000682 Duronne Nord BIRAC SUR TREC 481125.03125 6380533.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 34 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU PONT NEUF 47000683 47000683 Joye BIRAC SUR TREC 481792.75 6380030.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 32 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAVA JOSETTE 47001121 47001121 La Galoche COUTHURES SUR GARONNE 468224.15625 6382714.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAVERINA CLAUDETTE 47003005 47003005 Grosse Pierre MAUVEZIN SUR GUPIE 476749.15625 6387891 Cours d’eau gupie 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAY JEAN 47000216 47000216 Sables de Disprans MARMANDE 477694.46875 6382789 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAY JEAN 47001123 47001123 Mourinières MARMANDE 477160.34375 6381523.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAY JEAN 47003784 47003784 Lafitte MARMANDE 476986.0625 6381567.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERLIN Francis 47000973 47000973 Fombergaut STE BAZEILLE 469000.1875 6387881 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 0 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GFA DE BATANERE 47000624 47000624 Batanères ST PARDOUX DU BREUIL 478843.375 6379052 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GFA DE BATANERE 47000625 47000625 Batanères ST PARDOUX DU BREUIL 478780.78125 6379164 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GOUDENECHE BEATRICE 47003591 47003591 Rambau ST MARTIN PETIT 468152.03125 6388653 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUIGNAN MICHEL 47003748 47003748 Galissaire JUSIX 465455.34375 6384650.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUILLERM MICHEL 47000133 47000133 Le Grand Robert ESCASSEFORT 478737.03125 6388725 Cours d’eau gupie 160 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HERBET DANIEL 47001210 47001210 Cantis COUTHURES SUR GARONNE 467217.46875 6383691 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HERBET DANIEL 47001211 47001211 La Chapelle COUTHURES SUR GARONNE 467328.46875 6383106 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HERBET DANIEL 47001212 47001212 Petite Métairie COUTHURES SUR GARONNE 467172.96875 6383499 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HOCHART JESSICA 47003146 47003146 Ayssard LAPERCHE 494503.5 6386104.5 Cours d’eau canaule du pontet 15 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001679 47001679 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467005.0625 6385593 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001680 47001680 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467118.34375 6385835 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001681 47001681 Au de bas FAUGUEROLLES 479845.375 6375375.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001682 47001682 Au de bas FAUGUEROLLES 479878 6375627.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001683 47001683 Magnan FAUGUEROLLES 479738.46875 6375985.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001684 47001684 Magnan FAUGUEROLLES 479676.15625 6376134 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001685 47001685 Lalanne LONGUEVILLE 479700.1875 6377751.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001686 47001686 Lalanne LONGUEVILLE 479687.9375 6377556 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001687 47001687 Les Ardits LONGUEVILLE 479578.34375 6378382 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47001688 47001688 Bois Brouchard STE BAZEILLE 470284.0625 6386112 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47003635 47003635 Magnan FAUGUEROLLES 479830.96875 6375865 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 INDIVISION POITEVIN Bernard Pierre 47003636 47003636 La Houeyte COUTHURES SUR GARONNE 467706.03125 6385362 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JACCARD DANIEL 47000217 47000217 Rouquette LONGUEVILLE 478869.8125 6377142 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 JADAS Florent 47000906 47000906 La Placière STE BAZEILLE 469488.1875 6385843.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABADIE YANNICK 47004571 47004571 Bonnefon MONTPOUILLAN 467104.375 6377266 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 7 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABAN ELIANE 47001266 47001266 Cornière MEILHAN SUR GARONNE 465341.5625 6382087 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABOUDIE BASTIEN 47001864 47001864 Cantis COUTHURES SUR GARONNE 467301.28125 6383651 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 49 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE DE COLETTE 47001354 47001354 Garrigues MARMANDE 478066.375 6380415.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 26
3 000
3 740
1 800
9 000
7 500
3 000
7 500
10 500
30 500
1 500
6 000
20 000
1 200
2 400
2 400
1 890
4 500
1 200
1 500
1 500
3 000
45 600
4 800
3 750
3 750
3 750
3 600
5 100
1 200
5 100
2 850
6 000
6 000
1 200
8 500
27 450
46 000
2 250
1 200
2 700
1 500
1 050
2 250
30 000
20 000
105 000
30 000
5 100
3 000
1 500
3 000
3 000
19 300
10 300
10 300
4 700
1 610
11 200
5 100
44 600
7 700
13 500
6 600
2 100
1 200
3 900
1 800
1 500
3 000
3 600
1 800
1 500
30 000
3 000
3 900
1 200
99 100
1 200
2 400
3 000
3 000
3 000
3 600
3 600
3 600
6 600
3 600
3 600
3 000
3 000
30 000
6 300
4 200
1 800
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 46 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LE NAOUR ROGER 47004094 47004094 Mirail Bas BEAUPUY 472163.71875 6385678.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003642 47003642 Av de Bas FAUGUEROLLES 479615.34375 6375518 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003853 47003853 Bos FAUGUEROLLES 480324.65625 6377142 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003854 47003854 Bois Brouchard STE BAZEILLE 6388254 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LYSIANE POITEVIN 47003855 47003855 Bois Brouchard STE BAZEILLE 470495.4375 6385446 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANENTE JEAN-PIERRE 47003734 47003734 Ray MEILHAN SUR GARONNE 464273.4375 6386472.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47001404 47001404 Candale BIRAC SUR TREC 480387.09375 6379571 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47001405 47001405 Candale 2 BIRAC SUR TREC 480356.4375 6379714.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 58 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET GILLES 47001406 47001406 St Antoine BIRAC SUR TREC 480184.84375 6380070 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET YANNICK 47001407 47001407 La Nause BIRAC SUR TREC 480115.15625 6379322 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARCADET YANNICK 47004293 47004293 Berdoulet BIRAC SUR TREC 481378.84375 6380106.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MERCIER MICHELE 47003105 47003105 Bonnefond MONTPOUILLAN 466843.1875 6377275.5 Cours d’eau sérac 20 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001494 47001494 Desportes ST MARTIN PETIT 469007.8125 6389092 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001495 47001495 La Cholette ST MARTIN PETIT 468933.21875 6389086 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 26 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001496 47001496 Perrot ST MARTIN PETIT 468977.0625 6389085.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHIELETTO JEAN-LOUIS 47001497 47001497 Ruet ST MARTIN PETIT 467953.8125 6389004 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 28 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001249 47001249 Guerinau BIRAC SUR TREC 482004.15625 6381293 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001505 47001505 Bleyt BIRAC SUR TREC 479730.9375 6379060.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001506 47001506 Candale BIRAC SUR TREC 480400.34375 6379664 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001507 47001507 Candale BIRAC SUR TREC 480423.96875 6379601.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001508 47001508 Maison Neuve MARMANDE 478100.28125 6379974.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001509 47001509 Maison Neuve MARMANDE 478028.3125 6379978.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001510 47001510 Garrigue SAINT PARDOUX DU BREUIL 478064.78125 6379517.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47001511 47001511 Lange SAINT PARDOUX DU BREUIL 478783.21875 6379489.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI JEAN-MARIE 47004117 47004117 Fontaine du Breuil SAINT PARDOUX DU BREUIL 477621.34375 6379082 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MOREAU MARIE-THERESE 47003652 47003652 LARROCHE SENESTIS 480428.71875 6374238 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MORETTO JEAN 47003124 47003124 Bareyre STE BAZEILLE 469650.71875 6384459.5 Cours d’eau milieu 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OLICHON JEAN-PIERRE 47001574 47001574 Ile de La Serre MARMANDE 474978.40625 6379311.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 8 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONS DENIS 47003724 47003724 Rouette MARCELLUS 467742.3125 6381524 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POSER Eugène 47003546 47003546 Mouret GONTAUD DE NOGARET 483880.78125 6379038 Cours d’eau vertignac 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POULMARC’H GUENAEL 47003159 47003159 Aux Seignes GAUJAC 471881.0625 6379414 Cours d’eau tisouenque 90 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PRENDIN Joseph 47003161 47003161 Lagravière FARGUES SUR OURBISE 471316.0625 6350096.5 Cours d’eau avance 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAT Ludovic 47008806 47008806 Pigousset LONGUEVILLE 478646 6377973 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA Jacqueline 47001760 47001760 Sable de chêne vert MARMANDE 475721.625 6384093.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA Jacqueline 47001764 47001764 Lapeyrere MARMANDE 475653.90625 6384237 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA PHILIPPE 47001762 47001762 Lapeyrere MARMANDE 475572.25 6383968 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIBA PHILIPPE 47001763 47001763 Sable de chêne vert MARMANDE 475487.53125 6383952.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUSSET PATRICE 47002828 47002828 Bernadou GREZET CAVAGNAN 469085.96875 6367639 Cours d’eau avance 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE Gilles 47001812 47001812 Bois de Lajus FAUILLET 483243.875 6375110 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47000592 47000592 Lajus FAUILLET 482938.5625 6374663 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001816 47001816 Beaudris FAUILLET 483768.09375 6373894 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001817 47001817 Lalanne Saint Germain FAUILLET 483272.65625 6374120.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 174 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001818 47001818 Macau FAUILLET 483231.9375 6373668.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE L'ENCLOS 47000219 47000219 L'Enclos ST PARDOUX DU BREUIL 6379232 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE L'ENCLOS 47000220 47000220 L'Enclos ST PARDOUX DU BREUIL Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 6 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000364 47000364 Ricaud GONTAUD DE NOGARET 481579.59375 6377922.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000942 47000942 Pièces de la Lanne FAUGUEROLLES 480313.75 6377097 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000943 47000943 Pièces de la Lanne FAUGUEROLLES 480446.9375 6377215 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MENAU 47000944 47000944 Les Nones GONTAUD DE NOGARET 481190.25 6378190.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008798 47008798 Vice Roy 3 SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 800 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008799 47008799 Vice Roy 1 SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 800 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008800 47008800 Labarthe SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47008884 47008884 Vice Roy 2 SENESTIS 480208.03125 6373953.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 800 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LE POTAGER 47000310 47000310 La Vissière TAILLEBOURG Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LE POTAGER 47002633 47002633 L'Ilôt TAILLEBOURG 475138 6376822 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DU 47 47004029 47004029 Thos TOURTRES 493120.21875 6383508 Cours d’eau canaule du pontet 120 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47000634 47000634 Sauteyron GAUJAC 472165.09375 6381360 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47001725 47001725 Lasbarthes MARMANDE 472590.875 6380389.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47001726 47001726 Lasbarthes MARMANDE 472311.40625 6380492.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47001727 47001727 Lasbarthes MARMANDE 472541 6380755 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 18 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47002911 47002911 Lapeyre-Nord MARMANDE 472790.90625 6381326.5 Cours d’eau avancot 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47003162 47003162 Lasbarthes MARMANDE 472277.34375 6380220 Cours d’eau gauret 80 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47003538 47003538 Grande Pièce MARMANDE 473024.34375 6381280.5 Cours d’eau gauret 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES CHAMBON 47003678 47003678 Au Boys GAUJAC 470024.5 6380534 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES DE PORTARIEU 47000411 47000411 Marquille FAUGUEROLLES 481608.21875 6375628.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PEPINIERES DE PORTARIEU 47000412 47000412 Portarieu FAUGUEROLLES 481670.375 6375475 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL POLYCORN 47002914 47002914 Treytis MEILHAN SUR GARONNE 463124.71875 6385901 Cours d’eau lisos 40 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAS LANTROU 47004581 47004581 Lasboulbènes GONTAUD DE NOGARET 486383.0625 6378502 Cours d’eau canaule du pontet 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAS MERLIN LAURENT 47002629 47002629 Maures SENESTIS 479997.40625 6371175 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 105 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCE DES VERGERS DE LALANNE 47009267 47009267 CANTECORT GAUJAC Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA COUETTE 47000642 47000642 Couette JUSIX 465960.59375 6387231 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA COUETTE 47009137 47009137 Champ des prés JUSIX 466087.99 6387560.22 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 36 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47000787 47000787 guérin FAUGUEROLLES 481739.0625 6374191.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 49 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47000788 47000788 Lapeyrere GONTAUD DE NOGARET 483687.28125 6377534.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47000789 47000789 Rebaute GONTAUD DE NOGARET 482176.6875 6378473 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 49 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47001824 47001824 Chauvin BIRAC SUR TREC 480222 6379443 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DOMS 47001112 47001112 Dames SENESTIS 481034.96875 6374140.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DOMS 47001312 47001312 Dombs SENESTIS 480995.625 6374279.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 27 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DOMS 47009195 47009195 SENESTIS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000249 47000249 Barbes FAUGUEROLLES 479091.84375 6376241.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000250 47000250 Louises FAUGUEROLLES 480174.15625 6375731 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000251 47000251 Louises FAUGUEROLLES 480121.1875 6375636.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 120 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000252 47000252 Sacriste FAUGUEROLLES 479068.40625 6376257 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000254 47000254 Garrigues ST PARDOUX DU BREUIL 478087.375 6379409.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 200 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000255 47000255 Garrigues bas ST PARDOUX DU BREUIL 477943.125 6379546.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 120 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000256 47000256 Garrigues bas ST PARDOUX DU BREUIL 477918.5 6379392 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 200 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47000257 47000257 Lapeyre TAILLEBOURG 480203.53125 6374785.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA SOURCE 47004551 47004551 Garrigue Bas ST PARDOUX DU BREUIL 479060.9375 6378605.5 Cours d’eau trec 250 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001618 47001618 Louloumet 1 FAUGUEROLLES 479897.65625 6375402 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 180 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001619 47001619 Louloumet FAUGUEROLLES 480044.65625 6375268.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 825 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001620 47001620 Louloumet (Péclavé) FAUGUEROLLES 480125.09375 6375405.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 825 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47001623 47001623 Ile Meyniel TAILLEBOURG 477830.53125 6375560.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LARROQUE 47003761 47003761 Faoures TAILLEBOURG 477731.03125 6376055.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LASSENCE 47003051 47003051 Moulin de Bruzes ST SAUVEUR DE MEILHAN 460307.4375 6378988 Cours d’eau lisos 30 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LIGOURE 47004552 47004552 LIGOURE MONTETON 481480.375 6391742 Cours d’eau gupie 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MOUGNANE 47003830 47003830 Lalubin ARGENTON 467220.5625 6370242.5 Cours d’eau argenton 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE PAPIN 47003649 47003649 Papin FAUILLET 484260.9375 6374505.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE PAPIN 47003651 47003651 Cazanaules FAUILLET 484217.125 6374577.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47000543 47000543 Lapla COUTHURES SUR GARONNE 466262.09375 6384006.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 48 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47000544 47000544 Laloubère COUTHURES SUR GARONNE 466657.875 6385823 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47001491 47001491 Laloubère Est COUTHURES SUR GARONNE 466965.15625 6385873.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 32 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47001493 47001493 Loubérot COUTHURES SUR GARONNE 466523.5 6383631 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35
1 500
3 000
469 004 2 100 21 000
1 500
11 200
14 900
5 700
7 300
4 200
1 065
6 600
1 500
2 700
1 800
1 800
3 000
1 500
1 500
1 500
2 700
3 000
2 700
4 500
5 500
6 000
8 100
1 200
2 500
3 100
3 700
11 100
1 800
1 800
4 800
477 529 2 000 478 209 6 379 183 2 500 1 800
2 700
6 000
2 600
478 808 6 374 894 10 000 43 200
110 000
1 800
5 100
5 100
2 400
1 800
10 800
1 500
1 950
7 900
7 900
15 000
70 350
469 337 6 381 918 5 000 4 500
4 500
6 300
6 000
4 500
1 980
5 400
481 449 6 373 972 2 000 7 800
2 800
4 600
25 700
8 300
28 100
17 500
40 000
17 000
36 800
51 000
3 300
3 000
2 400
2 460
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 47 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003544 47003544 Laborie GONTAUD DE NOGARET 485270.28125 6377282 Cours d’eau vertignac 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003547 47003547 Lamouliate GONTAUD DE NOGARET 484555.4375 6378144.5 Cours d’eau vertignac 90 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003568 47003568 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483807.53125 6376006 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003569 47003569 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483792.96875 6376114.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003570 47003570 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483718.5 6376010.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003571 47003571 Grange Neuve GONTAUD DE NOGARET 483783.8125 6375948 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003572 47003572 Au Faudon GONTAUD DE NOGARET 484178.71875 6377351.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003573 47003573 Au Faudon GONTAUD DE NOGARET 484094.40625 6377450 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003574 47003574 Au Champ de Course GONTAUD DE NOGARET 485408.5625 6377185.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003575 47003575 Laborie GONTAUD DE NOGARET 485112.84375 6377314.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003577 47003577 Chinchare GONTAUD DE NOGARET 485285.4375 6377370 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47003580 47003580 Turon GONTAUD DE NOGARET 484182.84375 6377503.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE REDON 47004221 47004221 Laloubère Est COUTHURES SUR GARONNE 466471 6385826.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES ACACIAS 47001414 47001414 Cardayre BIRAC SUR TREC 481192.875 6379130.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 75 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES PRIMEVERES 47003554 47003554 Capes ALLONS 454473.5625 6352837 Cours d’eau ciron 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROIS FRERES 47001410 47001410 A Not FAUILLET 482814.8125 6373135 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 34 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROIS PALMIERS 47001376 47001376 Luc GAUJAC 471699.21875 6380676 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROIS PALMIERS 47004124 47004124 Lasseguine GAUJAC 470008.0625 6381330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47000261 47000261 Lasolle STE BAZEILLE 468966.375 6384136 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 90 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001627 47001627 Menut GONTAUD DE NOGARET 482711.71875 6376656.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001628 47001628 Lescure MARMANDE 471647.59375 6382681 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001629 47001629 Peyrixou MARMANDE 470631.5625 6382707 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47001630 47001630 Galafrot STE BAZEILLE 470339.5 6382574.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47002637 47002637 Dupin MARMANDE 472167.375 6382506.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47002638 47002638 Lescure MARMANDE 471702.40625 6382581.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES TROTTEURS 47004209 47004209 POUDES MARMANDE 471013.34375 6383029 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU MOULIN DU GREZET 47003102 47003102 Roussille BOUGLON 470740.65625 6370704.5 Cours d’eau avance 100 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU MOULIN DU GREZET 47003103 47003103 Lartigau BOUGLON 470327.46875 6371284.5 Cours d’eau grezet 180 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU PARRY 47008912 47008912 Parric SEYCHES 486524.75 6388421 Cours d’eau Ruisseau le Manet 70 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001643 47001643 Relons LONGUEVILLE 477579.0625 6377787.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001644 47001644 Relons LONGUEVILLE 477784.5625 6377685.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001645 47001645 Relons LONGUEVILLE 477723.96875 6377389.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001646 47001646 Relons LONGUEVILLE 477496.15625 6377354.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 110 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001647 47001647 Relons LONGUEVILLE 477717 6377321 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001648 47001648 Fabre d'Eglantine MARMANDE 474831.03125 6385159 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001649 47001649 Lescour LONGUEVILLE 477580.375 6377138 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 54 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47001650 47001650 Lion d'Or MARMANDE 474797.875 6384995.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 60 300 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47002018 47002018 Balassens MARMANDE 473307.3125 6380024 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 50 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU TELEGRAPHE 47004604 47004604 Carbonnières LONGUEVILLE 478240.03125 6377213 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000891 47000891 Cujoula GONTAUD DE NOGARET 482306.59375 6377562 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000892 47000892 Duchamps GONTAUD DE NOGARET 482899.59375 6377615.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000893 47000893 Duchamps GONTAUD DE NOGARET 482589.1875 6377808.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47000894 47000894 Taleze GONTAUD DE NOGARET 482732.90625 6377294 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DUBOURG 47004210 47004210 PRES DE CUJOULA GONTAUD DE NOGARET 482722.375 6377665.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA JADAS 47000137 47000137 Labastide STE BAZEILLE 469386.3125 6386299 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA JADAS 47000218 47000218 Naval STE BAZEILLE 469280.78125 6386977.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47001217 47001217 Lamaurette GAUJAC 470788.53125 6381218 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47003078 47003078 Lasbarthes MARMANDE 472215.8125 6379844.5 Cours d’eau tisouenque 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47004102 47004102 Lacourgue coussan MARMANDE 472655.6875 6381501 Cours d’eau tisouenque 60 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47004123 47004123 Boys GAUJAC 471980.90625 6381105.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA GAUJACAISE 47009306 47009306 JUNQUERE MARMANDE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 90 3,00 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47000019 47000019 Les Bartotes GAUJAC 470940.96875 6380160 Cours d’eau avance 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47001216 47001216 Bartaud GAUJAC 470983.84375 6381168.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47001218 47001218 Pigarret GAUJAC 470885.9375 6381481.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA MEHATS 47003556 47003556 Beyrac LA REUNION 471104.8125 6360489.5 Cours d’eau beyrac 65 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SI DES EAUX DE SUD MARMANDE 47004313 47004313 Vieille Eglise FOURQUES SUR GARONNE 474878.96875 6376004 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SIE du Mas d'Agenais 47004311 47004311 Sange LAGRUERE 480177.96875 6370923 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 2700 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SOISSONS AIME 47001863 47001863 Brouchereau COUTHURES SUR GARONNE 467428.59375 6385610.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 600 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TAMISE LAURENT 47001879 47001879 GAY GONTAUD DE NOGARET 484623.9375 6375038 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 14 150 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TAMISE LAURENT 47001880 47001880 GAY GONTAUD DE NOGARET 484501.5 6374943.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEDESCO JEAN-PHILIPPE 47003725 47003725 picard sud MARMANDE 474006.5 6379442.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEXIER OLIVIER 47001891 47001891 Le Citre ST MARTIN PETIT 467381.46875 6387596 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 580 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TILLOS CHRISTINE 47001904 47001904 Cabouin MARMANDE 473316.59375 6377934 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TILLOS CHRISTINE 47003626 47003626 Duc FOURQUES SUR GARONNE 473459.0625 6378250.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TILLOS CHRISTINE 47003627 47003627 Fesendes FOURQUES SUR GARONNE 473574.84375 6378259.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001928 47001928 Larquey GAUJAC 470149.8125 6381392.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001929 47001929 Las Martingue GAUJAC 470167.125 6381327 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 10 900 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001930 47001930 Loustière GAUJAC 470217.03125 6380566.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001931 47001931 Barail SENESTIS 479446.3125 6373915.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 390 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001932 47001932 Rousseaux SENESTIS 480016.90625 6373199 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 45 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001933 47001933 Terre Neuve SENESTIS 481904.1875 6372637.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47001934 47001934 Terre Neuve SENESTIS 481825.625 6372588.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47003215 47003215 Lauga LE MAS D AGENAIS 476832.53125 6371304.5 Cours d’eau pichagouille 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47004108 47004108 Parens GAUJAC 470004.75 6381331.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VALENTI MONIQUE 47001952 47001952 Lanauze VIRAZEIL 478161.65625 6382346 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VANINETTI DAVID 47008808 47008808 Roue VIRAZEIL 480408.28125 6382363 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 15 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VARUZZA ARLETTE 47001960 47001960 St Benoit BIRAC SUR TREC 481515.96875 6380609 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VARUZZA GISELE 47001961 47001961 Baquera BIRAC SUR TREC 481463.75 6380551.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 25 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANANDREA Alain 47002004 47002004 Carrère FAUGUEROLLES 480242.6875 6376820 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANANDREA Alain 47002007 47002007 Laloumey FAUGUEROLLES 480235.375 6377418 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANANDREA Alain 47002008 47002008 Tourillone SENESTIS 480679.75 6371458 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANINI ANNIE 47002015 47002015 Laffite LE MAS D AGENAIS 479122.25 6370561 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZANUT FRANCIS 47002016 47002016 Payroules VIRAZEIL 479161.0625 6381666 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 20 PE61 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZORZI CLAUDETTE 47002019 47002019 Sourdille JUSIX 465503.1875 6386298 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BISSIERES CARMEN 47000409 47000409 Prés Pourris AGME 488793.34375 6380239.5 Forage GUYENNE 20 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BOUTY Francis 47000500 47000500 Le Plantey LABASTIDE CASTEL AMOUROUX 469869.1875 6364718.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 5 150 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARESMEL JOEL 47000574 47000574 Bosc d'aou GONTAUD DE NOGARET 485943.15625 6377833.5 Forage GUYENNE 15 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARESMEL JOEL 47000575 47000575 Bosc d'aou GONTAUD DE NOGARET 486079.71875 6377710.5 Forage GUYENNE 20 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CARESMEL JOEL 47000576 47000576 Laubiot et Castan GONTAUD DE NOGARET 486208.3125 6377910.5 Forage GUYENNE 18 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CELLOT JEAN-NOEL 47000618 47000618 Bel air sud VIRAZEIL 481717.96875 6382655.5 Forage GUYENNE 25 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000197 47000197 Landes de Monsaut ALLONS 458953.90625 6344626.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000198 47000198 Landes de Monsaut ALLONS 458085.875 6344581 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000199 47000199 Landes de Monsaut ALLONS 458412.75 6344440.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000200 47000200 Landes de Monsaut ALLONS 458193.5 6344781 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000201 47000201 Landes de Monsaut ALLONS 458618.1875 6343677 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000202 47000202 Landes de Monsaut ALLONS 457405.96875 6344226.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000203 47000203 Landes de Monsaut ALLONS 457965.9375 6344137.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000204 47000204 Landes de Monsaut ALLONS 458884.625 6343929 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000205 47000205 Landes de Monsaut ALLONS 457631 6344574 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000206 47000206 Landes de Monsaut ALLONS 458431.15625 6344091 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000207 47000207 Landes de Monsaut ALLONS 458503.09375 6345127.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000208 47000208 Landes de Monsaut ALLONS 458899.125 6344394 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30
33 880
3 400
7 080
7 080
7 080
7 332
8 500
8 500
10 900
11 340
11 340
18 700
2 700
9 300
15 400
2 400
16 500
2 100
1 800
4 500
4 500
4 500
4 500
15 000
6 000
9 000
22 800
60 000
8 700
8 700
8 700
8 700
5 100
5 100
4 500
2 865
1 400
1 400
1 750
1 400
1 400
2 400
5 400
12 000
2 450
4 200
2 100
473 588 6 380 106 3 000 2 800
7 858
5 100
43 000
150 000
300 000
3 600
3 180
3 400
5 400
5 400
3 600
3 900
1 800
3 300
2 400
2 100
3 000
2 000
11 774
3 000
4 900
6 000
2 380
4 200
1 800
3 300
2 400
1 800
1 800
2 400
2 400
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 48 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000209 47000209 Landes de Monsaut ALLONS 458648.9375 6344851 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000210 47000210 Landes de Monsaut ALLONS 458303.09375 6345245.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000211 47000211 Landes de Monsaut ALLONS 457773 6345112.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000212 47000212 Landes de Monsaut ALLONS 457902.90625 6345471 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000213 47000213 Landes de Monsaut ALLONS 458326.90625 6345563 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000214 47000214 Landes de Monsaut ALLONS 458001.34375 6345862 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CUCCHI PASCAL 47000237 47000237 Landes de Monsaut ALLONS 458187.3125 6344073.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DALL'AGNESE FRANCOIS 47000742 47000742 Tiserant MARCELLUS 466865.25 6378905 Forage SABLES DES LANDES – PE61 10 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL ARESSY 47003576 47003576 Bourre STE GEMME MARTAILLAC 474358.25 6367646.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 12 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL CATALOT 47000617 47000617 Chatané COCUMONT 465397.34375 6379237.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 9 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE BRUGEREAU 47003594 47003594 Labarte HAUTESVIGNES 489773.90625 6378012 Forage GUYENNE 15 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE BRUGEREAU 47003628 47003628 Labarte HAUTESVIGNES 489849.375 6377948 Forage GUYENNE 20 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE GRAND CHEMIN 47000509 47000509 Maurice GREZET CAVAGNAN 471833.71875 6370720.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 6 600 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAGARDERE 47000291 47000291 Lagardère CAUMONT SUR GARONNE 475136.375 6373469.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAGARDERE 47000292 47000292 Lagardère CAUMONT SUR GARONNE 475225.15625 6373298.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LAGARDERE 47000293 47000293 Lagardère CAUMONT SUR GARONNE 474960.90625 6373359.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LARRAN 47008840 47008840 Varennes CAUMONT SUR GARONNE 475452.40625 6373246 Forage SABLES DES LANDES – PE61 20 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES SORBIERS 47001556 47001556 Loubarasse MONTPOUILLAN 469024.6875 6379019.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 ECOVEGETAL SUD OUEST 47009141 47009141 La liette POUSSIGNAC Forage Jurassique 12 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 JACCARD MARIE HELENE 47001240 47001240 Bistauzac GONTAUD DE NOGARET 483524.96875 6378404 Forage GUYENNE 55 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MEYER LAURENCE 47009334 47009334 GENERIE MAUVEZIN SUR GUPIE Forage OLIGOCENE 6 10,00 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SAS DOMAINE DU TAUZIA 47001257 47001257 Saubes POMPOGNE 461541.78125 6351792.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 54 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SAS DOMAINE DU TAUZIA 47001258 47001258 Saubes SAUMEJAN 461018.9375 6351913 Forage SABLES DES LANDES – PE61 54 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA CAZEMAJOU 47001839 47001839 Le Pigat MONTPOUILLAN 469393.90625 6379529.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 15 900 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000422 47000422 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469958.25 6368461 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000423 47000423 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469678.96875 6368595.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000424 47000424 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469906.96875 6368641.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE CAVAGNAN 47000425 47000425 La Courrège GREZET CAVAGNAN 469821.1875 6368509.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 8 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001454 47001454 Landes de Monsau ALLONS 457527.9375 6344903 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001455 47001455 Landes des Coulis BOUSSES 460644.125 6343907.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001456 47001456 Landes des Coulis BOUSSES 460018.71875 6343538.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001457 47001457 Landes des Coulis BOUSSES 460739.71875 6343712.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001458 47001458 Landes des Coulis BOUSSES 460493.25 6343344 Forage SABLES DES LANDES – PE61 20 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001459 47001459 Landes des Coulis BOUSSES 460576.375 6343982 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001460 47001460 Landes des Coulis BOUSSES 460720.71875 6343987.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001461 47001461 Landes des Coulis BOUSSES 460210.03125 6343776.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 30 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001462 47001462 Landes des Coulis BOUSSES 460896.875 6343531 Forage SABLES DES LANDES – PE61 35 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001463 47001463 Landes des Coulis BOUSSES 460285.84375 6343843 Forage SABLES DES LANDES – PE61 35 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001464 47001464 Landes des Coulis BOUSSES 460452.75 6343556 Forage SABLES DES LANDES – PE61 40 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001465 47001465 Landes des Coulis BOUSSES 460250.03125 6343356.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001466 47001466 Landes des Coulis BOUSSES 460555.09375 6343142.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 60 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001468 47001468 La plaine HOUEILLES 458445.15625 6345801.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001469 47001469 La plaine HOUEILLES 458909.21875 6345617.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001470 47001470 La plaine HOUEILLES 459194.75 6345615 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001471 47001471 La plaine HOUEILLES 458728.28125 6345481.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001472 47001472 La plaine HOUEILLES 459191 6345160.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001473 47001473 La plaine HOUEILLES 458872.875 6345067.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001474 47001474 La plaine HOUEILLES 459115 6344896.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001475 47001475 La plaine HOUEILLES 459553.6875 6345517 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DES COURLIS 47001476 47001476 La plaine HOUEILLES 459250.34375 6344652 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA LA PHILIPPONE 47000541 47000541 Les Sables MONTPOUILLAN 470950.8125 6379733.5 Forage SABLES DES LANDES – PE61 50 PE61 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCOTTI DI CARLO ISABELLE 47001842 47001842 Château VIRAZEIL 481571.875 6382098 Forage GUYENNE 20 90 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DARET HERVE 33032185876 33032185876 BASSANNE 454954 6389586 Cours d’eau BASSANNE AVAL 20 13,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DARET HERVE 33024020328 33024020328 BASSANNE 454655 6388761 Cours d’eau réalimenté CANAL LATERAL A LA GARONNE 45 14,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 DARRIET CHRISTOPHE 33024020160 33024020160 BARIE 452190 6389801 Cours d’eau BASSANNE AVAL 20 7,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL CAMPO 33024020300 33024020300 HURE 461051 6387818 Cours d’eau réalimenté CANAL LATERAL A LA GARONNE 25 13,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024019964 33024019964 Maitairies (bas) BARIE 451739 6389977 Cours d’eau BASSANNE AVAL 180 25,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024019992 33024019992 Bourdoit BARIE 451017 6390259 Cours d’eau BASSANNE AVAL 40 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024020020 33024020020 Maitairies (bas) BARIE 451752 6389976 Cours d’eau BASSANNE AVAL 50 28,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE LA NAVETTE 33024020048 33024020048 CASTETS EN DORTHE 451663 6390012 Cours d’eau BASSANNE AVAL 70 2,75 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LACOSTE 33024020076 33024020076 Barthes Nord BASSANNE 453547 6389847 Cours d’eau BASSANNE AVAL 30 17,20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LACOSTE 33024020104 33024020104 Vendeye FLOUDES 455193 6390258 Cours d’eau BASSANNE AVAL 30 3,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL LALIMENT 33024020132 33024020132 BASSANNE 455021.456 6389121.7 Cours d’eau BASSANNE AVAL 25 4,30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LARTIGUE SONIA 33024020384 33024020384 Duga PUYBARBAN 456093 6388845 Cours d’eau réalimenté CANAL LATERAL A LA GARONNE 45 11,90 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 LARTIGUE SONIA 33024020412 33024020412 BLAIGNAC 457095 6388952 Cours d’eau réalimenté CANAL LATERAL A LA GARONNE 50 4,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TERRES DU SUD 33024020272 33024020272 CASTILLON 452957 6389800 Cours d’eau BASSANNE AVAL 60 31,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 SCEA TERRES DU SUD 33024020356 33024020356 CASTILLON 453079 6389191 Cours d’eau réalimenté CANAL LATERAL A LA GARONNE 60 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALEXIS Pascal 47002037 47002037 Caminots BRUCH 494562.40625 6349907.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 14 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALEXIS MATHIEU 47009247 47009247 Poumareau BRUCH Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 15,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMOUROUX HENRI 47000268 47000268 Jean Cusson ESTILLAC 506410.5 6344592.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANCEZE JEAN-LOUIS 47004304 47004304 Le Graten ST HILAIRE DE LUSIGNAN 500501.8 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 6 699 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANCEZE JEAN-LOUIS 47004414 47004414 Le Graten ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau saint-martin 6 699 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANDRIEUXPascal 47003662 47003662 Chassaubie TONNEINS 487241.78125 6372934.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANTOINE Dominique 47003342 47003342 Moulin de Laubarède PRAYSSAS 500122.21875 6357313.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 42 5,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 APHATIE ERIC 47000568 47000568 Le Clerc MONTESQUIEU 497787.28125 6350297 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE LA REGION DU QUEYRAN 47002038 47002038 Gaillard PUCH D AGENAIS 483126.65625 6360646.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 700 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE LA REGION DU QUEYRAN 47009032 47009032 Au Pont VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476286.9 6360639.1 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE PORT STE MARIE 47004315 47004315 LAGARDE PORT STE MARIE 490900.96875 6353233.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 300 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DU SAINT MARTIN 47004316 47004316 Lapouleille CLERMONT DESSOUS 498514 6352050.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 1300 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL IRRIGOURBISE 47002039 47002039 St Christophe VILLETON 483076.96875 6365517 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 300 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAUDAS Christian 47008814 47008814 Sables de Villefranche VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476207.28125 6360092 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAUDAS CHRISTIAN 47002826 47002826 Sables de Villefranche VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476207.28125 6360092 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAZAS FLORENT 47002040 47002040 La Grave MARMANDE 472245.6875 6377842.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 29 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAZAS FLORENT 47002041 47002041 Grand Mayne MARMANDE 472063.75 6377945 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47000349 47000349 St Martin CALONGES 481280.46875 6368630.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47000350 47000350 Laribère LAGRUERE 480992.1875 6369589 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47002042 47002042 Mayson LAGRUERE 481233.84375 6369355.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 42 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BENSE JOSIANE 47000360 47000360 Lescourre ESTILLAC 506256.53125 6343900.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 27 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGES GILBERTE 47000365 47000365 Carrette BRAX 504832.875 6348291.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGUIN CEDRIC 47002090 47002090 LARRIVEAU LE MAS D AGENAIS 477643.09375 6372977.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET JEAN-PIERRE 47000373 47000373 St Georges TONNEINS 487190.40625 6368080.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET JEAN-PIERRE 47000374 47000374 St Georges TONNEINS 487127.75 6368186.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERTON THIERRY 47000394 47000394 Poitou CAUDECOSTE 519241.40625 6339799.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BESSEGA GABRIEL 47002837 47002837 Repassac VILLETON 481758.4375 6366111.5 Cours d’eau ourbise 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BISSARO LIONEL 47002044 47002044 Coop. Agricole DAMAZAN 482791.71875 6359160.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 31 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BONILLO HERNANDEZ José Antonio 47004109 47004109 Dutrouilh DAMAZAN 483295.28125 6357605 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 2 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BONORA PATRICK 47000435 47000435 La Petite Ribero THOUARS SUR GARONNE 486865.9375 6355713.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BONORA PATRICK 47001657 47001657 Grand Courregeolles THOUARS SUR GARONNE 486149.03125 6354746 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORGOLOTTO SYLVAIN 47000451 47000451 Berty CAUDECOSTE 519493.59375 6340866.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORGOLOTTO SYLVAIN 47000452 47000452 Roucau CAUDECOSTE 519090.78125 6340780 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOTTEON JEAN-FRANCOIS 47002851 47002851 Fourtanet FOULAYRONNES 512525.375 6354290 Cours d’eau ségone 72 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOU GONTRAN Saint Julien FOULAYRONNES Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 1,00
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
2 700
1 200
36 840
5 000
1 200
1 200
4 300
3 600
3 600
7 000
1 200
466 328 6 366 125 5 000 2 100
476 123 6 388 709 2 000 9 000
9 000
4 500
6 600
4 500
4 500
6 300
3 000
2 400
2 400
2 400
2 400
3 000
3 000
3 000
3 000
3 000
5 400
5 400
6 300
6 300
6 300
6 300
6 300
6 300
6 300
6 300
6 300
1 800
21 000
21 000
8 000
19 500
40 000
12 500
40 250
8 250
37 600
9 000
8 780
16 250
6 000
38 125
12 500
11 790
493 765 6 350 210 20 000 12 380
6 352 543
500 502 6 352 543
6 878
7 500
14 443
559 158
96 000
172 541
527 208
239 639
14 738
17 489
23 581
12 281
17 194
17 194
34 389
8 253
1 090
14 738
22 930
22 930
14 333
4 127
39 360
1 664
25 792
22 930
4 127
15 131
13 755
510 809 6 355 518 1 500
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 49 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUDOU JEAN-CLAUDE 47000962 47000962 Moulin Lacoste TONNEINS 487687.09375 6371851 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000466 47000466 au Saumon SAUVETERRE ST DENIS 517773.78125 6341363.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 42 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000467 47000467 Estube 2 CAUDECOSTE 517773.71875 6340848 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 42 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000469 47000469 Estube SAUVETERRE ST DENIS 518104.3125 6341539 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 42 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000470 47000470 Mouliné SAUVETERRE ST DENIS 516585.5 6340297.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 42 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUVET ISABELLE 47008820 47008820 Petit St Pierre PUCH D AGENAIS 481012.34375 6362948.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUZON Bertrand 47004446 47004446 Ardouin VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 478680.71875 6364256.5 Cours d’eau ourbise 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BRODOUX PHILIPPE 47000195 47000195 Courdet MONTESQUIEU 497979.96875 6349919.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BRUNET ANNIE 47000535 47000535 Roc de Pine PORT STE MARIE 487480.375 6355717 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAGNIN JEROME 47002880 47002880 Pigail CALONGES 479818.4375 6368201 Cours d’eau tareyre 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CANZIAN PHILIPPE 47003596 47003596 MATALIN BRUCH 494923.75 6350032 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAPUL MARIE 47000573 47000573 Sables ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502711.78125 6352139.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 23 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE LOIC 47001502 47001502 Au Bert BRAX 504817.25 6347678 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE LOIC 47001503 47001503 Champs de Canton BRAX 504937.40625 6348132 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE LOIC 47001504 47001504 Champs de Midi STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503023.6875 6347653 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRIE PIERRE 47003498 47003498 Cantegril LAYRAC 512402.8125 6341539.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE GHISLAINE 47000589 47000589 Lissandre ST NICOLAS DE LA BALERME 519893.9375 6339389.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE GHISLAINE 47000590 47000590 Lou-Gouté ST NICOLAS DE LA BALERME 520394.4375 6338507.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE GHISLAINE 47000591 47000591 Garonne ST ROMAIN LE NOBLE 520528.09375 6341220.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE PATRICE 47004115 47004115 Trouillac SAINT SIXTE 522617.71875 6338717 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAUNES JEROME 47000600 47000600 Las Beches CAUDECOSTE 520112.71875 6337065 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAYROU CHRISTIANE 47000603 47000603 Bernet FAUILLET 484842.25 6373369.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAYROU CHRISTIANE 47000604 47000604 Lalanne de héraud sud FAUILLET 485055.84375 6372251.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAYROU CHRISTIANE 47000605 47000605 Fontanal la Cabanne FAUILLET 485107.1875 6372065.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAYROU CHRISTIANE 47000606 47000606 Fontanal la Cabanne FAUILLET 485089.25 6372124 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO MARYSE 47000614 47000614 Lacoste MONHEURT 485475.84375 6362265.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO MARYSE 47002904 47002904 Séchoir MONHEURT 484889.4375 6363229 Cours d’eau bannieu 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO MARYSE 47008823 47008823 Lacoste MONHEURT 484854.84375 6363420.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHABRERIE NICOLAS 47002052 47002052 Gaillard PUCH D AGENAIS 483149.34375 6360732 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLERC THERESE 47000660 47000660 Petit Brax MONHEURT 484497.96875 6364914 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COGO JOSE 47000663 47000663 Labarthe DAMAZAN 483373.6875 6359475 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COGO JOSE 47000664 47000664 Majoureau DAMAZAN 483694.03125 6359181.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COGO JOSE 47000665 47000665 Sabret DAMAZAN 484332.03125 6358938 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPAGNIE AMENAGEMENT COTEAUX DE GASCOGNE 47004308 47004308 Béquin MONTESQUIEU 498018.96875 6351664 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 2160 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPAGNIE AMENAGEMENT COTEAUX DE GASCOGNE 47004309 47004309 Nord ST LAURENT 493351.0625 6352369 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 1940 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPAGNIE AMENAGEMENT COTEAUX DE GASCOGNE 47004310 47004310 Galies THOUARS SUR GARONNE 487423.9375 6353427.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 1225 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CORNAGGIA PASCAL 47000684 47000684 Castang PUCH D AGENAIS 481294.75 6361398 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COSTE BEATRICE 47004670 47004670 Cazeneuve MONBALEN 519242.375 6358332 Cours d’eau réalimenté masse d'agen réalimentée 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COUZIN JOSIANE 47002594 47002594 Madame AIGUILLON 486717.25 6357345 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47000691 47000691 Au Lugat PUCH D AGENAIS 482044.90625 6361249 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47000692 47000692 Naudon PUCH D AGENAIS 481962.03125 6362757.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 27 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47001918 47001918 Barrus PUCH D AGENAIS 481012.84375 6361205 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47002047 47002047 Guilhem PUCH D AGENAIS 483501.46875 6362126 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CRUGUT DENIS 47000179 47000179 Savoire CUQ 517310.21875 6336213.5 Cours d’eau savoire 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47000731 47000731 Campech BUZET SUR BAISE 483943.59375 6356739 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47000732 47000732 Campech BUZET SUR BAISE 483824.75 6356428 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47000733 47000733 Campech BUZET SUR BAISE 484057 6356430.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47000734 47000734 Dussan DAMAZAN 484600.71875 6359428 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47003788 47003788 Laplanèze BUZET SUR BAISE 484187.3125 6355402.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47000755 47000755 Guibert SENESTIS 481257.15625 6372204.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 13 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47004451 47004451 Guibert SENESTIS 481369.09375 6372231 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 13 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN JEAN-PIERRE 47001199 47001199 Monsales TONNEINS 485717.84375 6367225 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN JEAN-PIERRE 47001200 47001200 Monsales TONNEINS 485700.71875 6367050.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALL AGNOL JEAN-MARIE 47000741 47000741 La Carrérade ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502785.75 6351493.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALL ANTONIA ERIC 47003780 47003780 Le Petit Marais VILLETON 481893.71875 6366566 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALLIES JEAN-CLAUDE 47000745 47000745 Drêmes MONHEURT 485606.0625 6361378.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALLIES MARIE-THERESE 47000746 47000746 Borderie MONHEURT 486324.53125 6361880.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALLIES MAURICE 47000747 47000747 Borderie MONHEURT 486402.15625 6361689.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAVIGHI ALAIN 47000764 47000764 Le Chastel BRAX 503014.5625 6349024 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47009170 47009170 Falotte PUCH D AGENAIS Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47001523 47001523 Misson MONHEURT 484574.5625 6363945 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47001940 47001940 Borde Neuve MONHEURT 484348.875 6364158.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 98 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47003875 47003875 Beaupère PUCH D AGENAIS 483822.65625 6364105 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 43 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE HOON ADRIANUS 47001103 47001103 Larribere FEUGAROLLES 489120.15625 6351317 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE HOON ADRIANUS 47001104 47001104 Perquié FEUGAROLLES 489849.5 6351474 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE HOON ADRIANUS 47001105 47001105 Perquié FEUGAROLLES 489767.40625 6351430 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEGANELLO PHILIPPE 47003742 47003742 Maurillac FAUILLET 486255.28125 6373336 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 27 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEGANELLO PHILIPPE 47003743 47003743 Trogue TONNEINS 486551.09375 6372708.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 37 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DELOUVRIE REMY 47003345 47003345 Sous la tuilerie BAZENS 497207.875 6354797 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 1 0,50 750 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DENTELLA MARYSE 47000837 47000837 au Saumon LAYRAC 514818.375 6339737 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DENUX BEATRICE 47000816 47000816 La Garenne MONTESQUIEU 494880.71875 6348734 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 14 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DENUX BEATRICE 47000817 47000817 Mauméjean MONTESQUIEU 494747.5 6348624 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESPIN JEAN-MARIE 47000830 47000830 Bordeneuve VILLETON 484315.09375 6367753.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESPIN JEAN-MARIE 47000831 47000831 Labastice MONHEURT 485020.65625 6363512.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEYMIER LAURENT 47002955 47002955 L'Ourbise RAZIMET 479143.375 6364602.5 Cours d’eau ourbise 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DRAPE DANIEL 47000874 47000874 Dumas LAYRAC 515487.6875 6339677 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBARRY MICHEL 47000887 47000887 Bordeneuve BOE 511069.28125 6343124 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG FREDERIC 47002963 47002963 Les Caubets ST LEGER 485794.40625 6359850.5 Cours d’eau gaubège 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG FREDERIC 47003499 47003499 Les Caubets ST LEGER 486574.5625 6359839.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000415 47000415 Franchiment FAUILLET 483761.78125 6372495 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000896 47000896 Foncrumet FAUILLET 482922.3125 6372695 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000900 47000900 Lahouze FAUILLET 482975.65625 6372228 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47004420 47004420 Lahouze FAUILLET 483544.375 6371709 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUCASSE CHRISTIAN 47000902 47000902 Au Sahut TONNEINS 486121.96875 6367459.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPRAT GUILLAUME 47003664 47003664 Valade Beric MONHEURT 483939.59375 6364712 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 5,40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DURREY DANIEL 47000964 47000964 Tapie LAYRAC 513295.78125 6338807.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000245 47000245 Favières BRUCH 494258.21875 6349604 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000246 47000246 Huets BRUCH 494304.875 6349450 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000247 47000247 Lapougnanes BRUCH 494468.28125 6349401.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000248 47000248 Nonméjean MONTESQUIEU 494749.03125 6348793 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47004305 47004305 Lasserre MONTESQUIEU 496239.71875 6348826.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47009248 47009248 BAROLLE MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 15,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU FIL DES SAISONS 47009074 47009074 Ile de Balan BAZENS 492911.58 6353348.6 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU PARAVIS 47009154 47009154 Moulin Rouge FEUGAROLLES Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU PARAVIS 47000277 47000277 Lasserre – Meneaux FEUGAROLLES 6351565 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU PARAVIS 47008946 47008946 Mondevin ST LAURENT Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BECERRA-TROUTET 47003236 47003236 Peyremounie MOIRAX 507020.84375 6339577.5 Cours d’eau brimont 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BERNEZAT 47000457 47000457 Rabucha LAGRUERE 482574.5625 6371586.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BERNEZAT 47000458 47000458 Labarrière LAGRUERE 483023.59375 6371503.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BIO ILE 47002144 47002144 Brichard LAFOX 516542.09375 6342997.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BONTAZ 47008802 47008802 Laze ST HILAIRE DE LUSIGNAN 503811.40625 6352966 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOULUTET 47003656 47003656 Boulutet CAUDECOSTE 517488.09375 6340214.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25
4 017
17 194
17 194
17 194
17 194
9 344
2 751
11 004
8 253
13 755
19 650
4 127
14 333
14 333
10 316
27 511
5 117
6 520
1 104
8 253
27 511
24 563
24 563
29 476
17 685
4 127
4 539
4 127
32 750
4 912
16 702
10 808
22 599
1 437 840
1 246 128
958 560
20 633
30 500
16 702
13 755
15 474
17 194
58 333
1 997
11 004
16 507
20 633
13 755
17 882
4 585
4 585
28 652
8 597
19 258
20 000
6 878
27 511
5 503
22 008
483 722 6 364 539 37 000 13 068
41 266
35 207
2 669
11 445
1 608
6 878
12 772
11 459
9 628
16 507
17 194
13 755
1 000
8 542
1 398
12 297
13 559
28 652
17 194
16 211
5 503
20 633
2 700
13 755
16 507
20 633
9 628
8 253
16 507
495 689 6 349 544 20 000 10 000
490 901 6 351 689 40 000 490 230 16 000 491 773 6 352 605 9 216 12 183
8 625
17 882
65 501
6 878
26 521
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 50 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOULUTET 47003657 47003657 Au Pont SAUVETERRE ST DENIS 516460.53125 6342076.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOULUTET 47003658 47003658 Bichoi SAUVETERRE ST DENIS 516101.96875 6340273 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOULUTET 47003659 47003659 Béoulaygues LAYRAC 515156.75 6339881 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOULUTET 47003660 47003660 As Camps Barrats LAYRAC 516331.84375 6339424 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BOULUTET 47003661 47003661 au Saumon SAUVETERRE ST DENIS 517740.5625 6341288.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47000539 47000539 Lacombe MONHEURT 483889.5 6362347.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47002048 47002048 Guilhem PUCH D AGENAIS 483491.28125 6362095 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47002049 47002049 Baudon PUCH D AGENAIS 483672.875 6362548 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47002876 47002876 Baudon MONHEURT 484112.78125 6362733 Cours d’eau bannieu 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CALIFORNIA 47001774 47001774 Badoc LAGRUERE 482425.59375 6370831.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CALIFORNIA 47001775 47001775 Bourriot TONNEINS 486202.84375 6366374.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CALIFORNIA 47001776 47001776 Ourbise VILLETON 481892.90625 6367837.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CALIFORNIA 47002619 47002619 Garrigue TONNEINS 484816.03125 6369099 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL COCORIBIO 47009025 47009025 Garonne ST ROMAIN LE NOBLE 521405.6 6340501.55 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL COUSTOU 47003472 47003472 Moulin de Labat PONT DU CASSE 515158.875 6352633.5 Cours d’eau réalimenté masse d'agen réalimentée 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL COUSTOU 47009264 47009264 Régofé PONT DU CASSE Cours d’eau laurandane (portail) PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ORION 47002592 47002592 Primet de Bas PORT STE MARIE 487454.28125 6355039 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ORION Ribero PORT SAINTE MARIE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BAGNOC 47000916 47000916 Hargues STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502930.96875 6346035 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 37 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BAGNOC 47000917 47000917 Las Barthès STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502844.8125 6346480 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 37 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BAGNOC 47001027 47001027 Pinchet STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503247.59375 6346014.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 37 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARON 47000326 47000326 Bouillebas LAYRAC 513308.59375 6341390 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47001137 47001137 Bigourdine LAYRAC 514161.0625 6340989 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47001138 47001138 Larrouy LAYRAC 513797.0625 6340958.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47001139 47001139 Poncy LAYRAC 514013.96875 6341197 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47001140 47001140 Piné SAUVETERRE ST DENIS 514210 6341411 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47004127 47004127 Poncy LAYRAC 513443.1875 6340410 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BELLOC 47000971 47000971 Saint Martin BRUCH 491396.3125 6349466.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BELLOC 47000972 47000972 Belloc FEUGAROLLES 490731.34375 6350698 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERNADEAU 47002096 47002096 Beaupère PUCH D AGENAIS 483776.375 6364308.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERNADEAU 47002097 47002097 Beaupère 2 PUCH D AGENAIS 483773.28125 6364307.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERNADEAU 47002098 47002098 Le Gravail PUCH D AGENAIS 483885.1875 6363821 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47000848 47000848 Bourron PUCH D AGENAIS 483106.90625 6361111 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47000849 47000849 Caperagnot PUCH D AGENAIS 484070.125 6361161 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47000850 47000850 Prairie de Blanchet PUCH D AGENAIS 483156.6875 6361369.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002064 47002064 Canal_RIVED_PK142 PUCH D AGENAIS 483232.65 6360921.16 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 110 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002065 47002065 Canal_RIVEG_PK142.65 PUCH D AGENAIS 483268.46875 6361145.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002066 47002066 Canal_RIVEG_PK142.85 PUCH D AGENAIS 483282.9375 6361288 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 44 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002067 47002067 Canal_RIVED_PK143 PUCH D AGENAIS 483352.65625 6361402 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 90 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002091 47002091 Ponçon Vigneau PUCH D AGENAIS 483725.5625 6362760.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 20,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002095 47002095 Labarthote MONHEURT Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 110 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47003733 47003733 Labarthote MONHEURT 483764.0625 6362528.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIDAULES 47000275 47000275 Bidaule FEUGAROLLES 490945.28125 6352608.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIDAULES 47000278 47000278 Meneaux FEUGAROLLES 489679.125 6352381 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIDAULES 47000279 47000279 Pachère FEUGAROLLES 490370.78125 6352243 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47001296 47001296 Jaumet CAUDECOSTE 518163.96875 6338727 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47001297 47001297 Bourret ST NICOLAS DE LA BALERME 521420.34375 6339091.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47003607 47003607 Aux Tintades SAINT SIXTE 521857.25 6339194.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47003632 47003632 Muret CAUDECOSTE 521159.125 6338135.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47004566 47004566 Aux Peyret SAINT SIXTE 521980.40625 6339320.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47004567 47004567 Aux Peyret SAINT SIXTE 522021.59375 6339319 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BOURBON 47002603 47002603 BOURBON NICOLE 485874.96875 6363108 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BOURBON BOURBON NICOLE 485874.96875 6363108 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMBES 47002620 47002620 Au Roc LAGRUERE 484341 6369627 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMBES 47003763 47003763 CAMBES LAGRUERE 483845.09375 6369531.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 998 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPILLOT 47000235 47000235 Campillot DAMAZAN 482839.28125 6360080 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPILLOT 47000236 47000236 Valade MONHEURT 484084.15625 6364779.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPILLOT 47002017 47002017 Jaquette DAMAZAN 483273.75 6358888.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CANDELET 47003118 47003118 Pont de Pierre VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477111.25 6362594.5 Cours d’eau ourbise 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CANDELET 47003119 47003119 Cami du Roy LEYRITZ MONCASSIN 473410.5625 6364890 Cours d’eau tareyre 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000699 47000699 Not FAUILLET 482941.3125 6373070.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000806 47000806 Chiraud FAUILLET 485437.0625 6373560 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000807 47000807 Chiraud FAUILLET 485268.625 6373662 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000808 47000808 Généraux FAUILLET 486015.75 6373809.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000809 47000809 Paban FAUILLET 485064.90625 6373981 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUCHERON 47002978 47002978 Bertranet Bas LEYRITZ MONCASSIN 476776.28125 6362337.5 Cours d’eau ourbise 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CURASSEAU 47000994 47000994 Gerbes PUCH D AGENAIS 483965.78125 6360696.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47009212 47009212 Badie LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47001862 47001862 Senelles VILLETON Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47004225 47004225 BRUZES LAGRUERE 481907.78125 6370217.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47004226 47004226 DUROU VILLETON 483974.71875 6368614.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47004513 47004513 Dubois VILLETON 483675.0625 6369073 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47009213 47009213 BRUZES LAGRUERE 6370181 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FITON 47001345 47001345 Chiraud FAUILLET 485385.625 6373735.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FLEURY 47000527 47000527 Fleury CAUDECOSTE 518999.84375 6336191 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FLEURY 47000528 47000528 Fleury CAUDECOSTE 519185.09375 6336200 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BAISE 47002074 47002074 Lapanèze BUZET SUR BAISE 484359.34375 6355192.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000559 47000559 Cédassé FEUGAROLLES 491661.46875 6352851.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000560 47000560 Batal ST LAURENT 491658.21875 6353155 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000561 47000561 Guilloutet ST LAURENT 491736.5 6352976 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000562 47000562 Mondevin ST LAURENT 492020.4375 6352760 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000563 47000563 Pirète ST LAURENT 491789.1875 6352947 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAND CARRERE 47000225 47000225 Teste BOE 512547.15625 6342704 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAND CARRERE 47001429 47001429 La Grande Carrère BOE 512864.65625 6343352.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47002126 47002126 Cabouin FOURQUES SUR GARONNE 473193.3 6377112 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAVE 47002127 47002127 Ducla FOURQUES SUR GARONNE 472765.1 6377545 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA MARAICHERE 47002559 47002559 Mougnac LE PASSAGE 506925.78125 6349292.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47000265 47000265 Le Petit Mirail DAMAZAN 483387.28125 6359179 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47000266 47000266 Le Petit Mirail DAMAZAN 483481.03125 6359014 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47000267 47000267 Le Petit Mirail DAMAZAN 483626.4375 6359325 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47002801 47002801 Planès SAINT-LEGER 484752.25 6359843 Cours d’eau gaubège 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47008948 47008948 Labarthe DAMAZAN 403304.59375 6359342 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47008949 47008949 Labarthe DAMAZAN 483251.84375 6359451 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001718 47001718 Campech BUZET SUR BAISE 484327.15625 6353847.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001719 47001719 Lagahuzère BUZET SUR BAISE 484531.625 6353634 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 135 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001720 47001720 Lasplace BUZET SUR BAISE 484555.03125 6353903.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001853 47001853 Barrouil BUZET SUR BAISE 484677.5625 6356569 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001854 47001854 Marque ST PIERRE DE BUZET 482817.0625 6356769.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47002076 47002076 Percasse ST PIERRE DE BUZET 483457.375 6356305 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47002114 47002114 Burrenque ST PIERRE DE BUZET 483518.71875 6356111.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 14 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47009084 47009084 Percasse ST PIERRE DE BUZET 483427.47 6356467.05 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47009088 47009088 Percasse ST PIERRE DE BUZET 483400.87 6356476 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30
8 487
8 776
8 941
9 628
3 796
14 333
36 845
49 126
9 825
20 633
12 380
5 503
16 507
5 000
6 000
517 308 6 352 264 9 000 11 004
488 024 6 355 135 19 500 18 112
18 112
18 112
9 354
11 142
6 561
15 131
18 074
6 878
9 628
1 398
32 750
32 750
49 126
17 882
6 190
8 253
68 351
28 657
36 026
73 690
32 750
483 827 6 362 839 60 000 27 511
12 064
1 118
17 882
6 420
6 420
6 420
6 420
6 420
6 420
11 000
30 600
29 476
30 977
21 307
22 861
5 797
2 996
6 878
6 878
15 524
12 772
15 524
31 488
11 459
482 549 6 370 235 5 000 483 389 6 368 963 5 000 6 878
2 948
9 628
482 022 5 000 4 291
14 000
14 000
36 845
4 401
2 751
7 860
17 194
3 439
3 439
1 398
35 000
10 000
7 369
16 507
6 878
11 004
2 201
13 776
8 266
34 389
34 389
17 194
17 194
24 759
8 842
11 790
9 000
10 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 51 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACOUSTERE 47001244 47001244 Lacoustère TONNEINS 487288.6875 6371648 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACOUSTERE 47001245 47001245 Lacoustère TONNEINS 487447.9375 6371721 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAHITTE 47001534 47001534 Bernadeau ST LEGER 485513.34375 6359134 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAHITTE 47002146 47002146 Pécarrère BUZET SUR BAISE 486236.46875 6353624.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 55 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAHITTE 47002597 47002597 Lahitte ST LEGER 486320.125 6359324.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 125 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAPIQUE 47002564 47002564 Péage ST HILAIRE DE LUSIGNAN 499961.65625 6351738 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MANILLE 47000569 47000569 Lugat PUCH D AGENAIS 482771.34375 6361484 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MANILLE 47003212 47003212 Moulineau RAZIMET 480594.75 6364833 Cours d’eau ourbise 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000444 47000444 Bassillane CAUDECOSTE 518623.90625 6341260 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000445 47000445 Marsin CAUDECOSTE 519034.59375 6339098 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000446 47000446 Poitou ST NICOLAS DE LA BALERME 519489.75 6339768.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000447 47000447 Simon ST NICOLAS DE LA BALERME 520501.5 6339300 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000448 47000448 Simon ST NICOLAS DE LA BALERME 520405.9375 6339258.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000696 47000696 Sans ST NICOLAS DE LA BALERME 519327.28125 6339309.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47001141 47001141 Fleury CAUDECOSTE 519035.6875 6336042.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47003634 47003634 Sens CAUDECOSTE 519240.1875 6339377 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MAYNE-NEUF 47002626 47002626 Tuilieu SENESTIS 482089.4375 6372144 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MIGNONNE 47001787 47001787 Riquet BUZET SUR BAISE 483334.15625 6357225.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MIGNONNE 47001788 47001788 La Petite Fleur DAMAZAN 484073.78125 6357624 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MIGNONNE 47001789 47001789 Pradas PUCH D AGENAIS 482071.375 6360949.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MIGNONNE 47003800 47003800 Bonhomme PUCH D AGENAIS 481566.0625 6363290.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDESIR 47001108 47001108 Bonhomme PUCH D AGENAIS 481236.625 6363314 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDESIR 47002069 47002069 St Pey PUCH D AGENAIS 483931.15625 6363579.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDESIR 47002070 47002070 Le Gravail PUCH D AGENAIS 483864.03125 6363918 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 14 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONTENON 47002071 47002071 Perrot LE MAS D AGENAIS 479123.15625 6371473 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MOURLAN 47002014 47002014 Mourlan LE PASSAGE 507274.59375 6348636.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 160 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE NADAL 47009305 47009305 LES MATHIEUX SEMBAS 6361762 Cours d’eau Lacenne 40 20,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47004186 47004186 Chalet LE MAS D AGENAIS 477287.59375 6373241.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47004456 47004456 CAUMONT SUR GARONNE 476118.09375 6375231.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001332 47001332 Figadère BRUCH 492873.09375 6350324.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001334 47001334 Peyrouet STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502630.125 6347397 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001335 47001335 Pouchon STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502369.21875 6344637.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 90 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001336 47001336 L'Ecluse BRUCH 492621.6875 6350617.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001337 47001337 Rigas BRUCH 492564.8125 6350771.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001338 47001338 Rigas BRUCH 492415.59375 6350651 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000285 47000285 Béraud TONNEINS 486560.90625 6371929 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000286 47000286 Jeannat TONNEINS 486519.8125 6366324 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000289 47000289 Philippot TONNEINS 486521.09375 6371585.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000290 47000290 Réau TONNEINS 486214.6875 6365882.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RAMBAUD 47008945 47008945 6005 avenue jean monnet CASTELCULIER 516038 6344330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 5,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RIQUET COURS 47004486 47004486 Pièce de la Masse PRAYSSAS 501937 6356697.5 Cours d’eau masse de prayssas 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RITES 47001541 47001541 Mayoux CAUDECOSTE 517969.25 6339498 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RITES 47001542 47001542 Lou Gouté ST NICOLAS DE LA BALERME 520500.75 6338575 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RITES 47004118 47004118 Rites CAUDECOSTE 519567.625 6338246 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUDET 47002020 47002020 Lajaunie MONHEURT 485160.78125 6363818.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUDET 47002034 47002034 Pinguet PUCH D AGENAIS 481520.46875 6361804 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUDET 47003756 47003756 Roudé ST LEGER 486016.5 6359192.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47002571 47002571 Grangé CLERMONT DESSOUS 497270 6352094.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47002574 47002574 Fourtic CLERMONT DESSOUS 495680.96875 6351841 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47003491 47003491 Ile de Balan BAZENS 493130.71875 6353016 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47003858 47003858 Bayle CLERMONT DESSOUS 493521.03125 6352420.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47004042 47004042 Las Barthes CLERMONT DESSOUS 495296.4375 6354183 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 20 6,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47004485 47004485 BATTAN-BAS BAZENS 495594.53125 6354246 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 40 9,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47004592 47004592 Mounicaut BAZENS 495532 6354259.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 0 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47001091 47001091 St Germain TONNEINS 485269.96875 6368705 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47001092 47001092 St Germain TONNEINS 485379.65625 6368545 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47001093 47001093 Richelieu VILLETON 484299.59375 6368452 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47002616 47002616 Reculé TONNEINS 485836.0625 6368230 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47009333 47009333 PARDIEN SAINT SIXTE Retenue PARDIEN 47006484 0,30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000695 47000695 Lissandre 1 ST NICOLAS DE LA BALERME 6339181 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000856 47000856 Rouchis ST NICOLAS DE LA BALERME 6339192,71 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000857 47000857 Lissandre 1 bis ST NICOLAS DE LA BALERME Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000861 47000861 Saint-Sixte SAINT SIXTE 6340108 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47004441 47004441 Balerme SAINT SIXTE 521907.9375 6340020.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47009378 47009378 AUX PEYRETS SAINT SIXTE Retenue 160 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47009376 47009376 LISSANDRE 2 ST NICOLAS DE LA BALERME Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47009377 47009377 ST PHILLIP ST NICOLAS DE LA BALERME Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 63 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SERCAN 47000437 47000437 Sercan COLAYRAC ST CIRQ 502230.84375 6350276 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SERCAN 47000438 47000438 Sercan COLAYRAC ST CIRQ 502473.09375 6350157.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SERCAN 47000439 47000439 Sercan COLAYRAC ST CIRQ 502433.21875 6350443.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SOUYRES 47000127 47000127 Las Areyres LEYRITZ MONCASSIN 475860.125 6366083.5 Cours d’eau tareyre 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000619 47000619 As Tissies CAUDECOSTE 519014.53125 6336693.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000620 47000620 Barrinque CAUDECOSTE 518732.625 6339687.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000621 47000621 Touron CAUDECOSTE 518734.0625 6339224.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000622 47000622 Sans ST NICOLAS DE LA BALERME 519426.40625 6339145 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TREILLE 47001615 47001615 Passage de Monluc AIGUILLON 486906.8125 6360018.5 Forage ALLUVIONS DU LOT – PE62 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47000436 47000436 L'Engalerie THOUARS SUR GARONNE 487148.96875 6355404.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 82 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47001545 47001545 Taray BUZET SUR BAISE 6356565 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 400 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47001547 47001547 Roland DAMAZAN 484117.625 6358585.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47004605 47004605 Les Menjons THOUARS SUR GARONNE 487233.65625 6355293.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CAMINOTS 47009307 47009307 PAGE BRUCH 6349752 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CAMINOTS 47009308 47009308 MATALIS BRUCH 6350165 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 8,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001272 47001272 Bassillane CAUDECOSTE 518686.3125 6341127 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001273 47001273 Carrelots CAUDECOSTE 518474.5625 6341110.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001274 47001274 Estube CAUDECOSTE 517926.53125 6341371.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001275 47001275 Larroque Ouest CAUDECOSTE 518665.5625 6340529.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001276 47001276 Panissos CAUDECOSTE 518210.03125 6338554.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001377 47001377 Les Blanche SAINT SIXTE 523450.4375 6338296.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001378 47001378 Les Blanche SAINT SIXTE 523391.0625 6338159.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47004578 47004578 Illots CAUDECOSTE 518663.03125 6341832 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003701 47003701 Quillateau SENESTIS 481312.21875 6371831 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES COTEAUX DE TRIGUEDINA 47003270 47003270 Lourmède COLAYRAC ST CIRQ 507351.625 6353519.5 Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX CEDRES 47001262 47001262 Sarron BRAX 504724.0625 6346652 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX CEDRES 47001263 47001263 St Lammes STE COLOMBE EN BRUILHOIS 500490.03125 6348713.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX CEDRES 47001264 47001264 Coulet SERIGNAC SUR GARONNE 498917.875 6348838 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000531 47000531 Disapats CALONGES 480912.53125 6368909 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000534 47000534 La Cabane CALONGES 481343.53125 6367937 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES ERABLES 47002123 47002123 Larroque CAUMONT SUR GARONNE 476613.96875 6374175 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES GUERINS 47001350 47001350 Aux Grains FAUILLET 483528.625 6371803.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000344 47000344 Champ de Lespiau BRUCH 493449.90625 6350346 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000345 47000345 Le Chic BRUCH 492767.25 6350325.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000346 47000346 Marquet BRUCH 492438.8125 6350248.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30
20 965
20 965
27 511
45 032
55 021
6 878
8 666
4 653
19 896
9 628
11 554
13 755
13 755
20 633
35 763
6 878
14 148
15 406
9 628
6 878
16 507
2 944
29 476
11 790
24 563
77 374
512 124 50 000 32 750
32 750
16 507
34 389
36 353
13 755
6 190
13 755
12 380
10 316
33 013
11 004
15 000
9 628
22 930
3 930
27 511
17 882
23 384
17 882
5 503
5 503
3 930
3 930
9 000
13 500
1 500
9 628
3 439
29 476
27 118
522 734 6 339 567 1 000 520 086 20 000 520 010 30 000 520 112 6 339 277 5 000 521 667 30 000 30 000
521 820 6 339 356 16 000 519 978 6 338 745 55 000 520 315 6 339 642 35 000 9 628
9 628
9 628
7 074
19 650
22 930
19 650
24 563
1 398
46 769
487 021 288 000 20 664
29 476
493 541 18 000 494 954 18 000 25 792
30 164
2 063
22 930
17 194
11 633
11 633
34 389
2 751
12 750
9 628
4 815
1 048
24 563
14 738
20 469
9 628
9 808
11 733
11 554
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 52 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000347 47000347 Pesqué BRUCH 493383.125 6350590 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES SET DINES 47004135 47004135 Petit sauvage DAMAZAN 484360.59375 6360783 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000744 47000744 Truquet MONHEURT 483993.40625 6361460.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000748 47000748 Las plantes MONHEURT 484146.90625 6362128.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000749 47000749 Truquet MONHEURT 484100.53125 6361639.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000750 47000750 La Tulle TONNEINS 487534.65625 6372614.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000751 47000751 Moulin Lacoste TONNEINS 487566.78125 6372016 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47001640 47001640 Ricard FAUILLET 485456.5 6372754.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47002077 47002077 Capéran VILLETON 482706.875 6366299 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47003599 47003599 Au Sahut TONNEINS 486055.5625 6367444 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47004207 47004207 Durbois FAUILLET 484991.0625 6372995.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE MESTURET 47000134 47000134 Coussort LAPLUME 505316.59375 6337816 Cours d’eau brimont 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE SARRAU 47000957 47000957 Lisse BOE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE SARRAU 47001183 47001183 Libourne BOE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE SARRAU 47001184 47001184 Monfoux BOE 510752.625 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 19,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47000851 47000851 Charlande BOE 512792.03125 6343538 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47000852 47000852 Eustache BOE 513306.09375 6343020.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47000853 47000853 La Baulo BOE 511764.46875 6342684 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47002549 47002549 Lestache BOE 513375.96875 6342894 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOSCO 47000703 47000703 Bois de maintenant FEUGAROLLES 487400.4375 6351892 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BRUILHOIS 47001767 47001767 Bernès STE COLOMBE EN BRUILHOIS 501996.125 6346852.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BRUILHOIS 47001768 47001768 Navarre STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502480.125 6347165.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU CHATEAU DE LAFOX 47009083 47009083 les carbonnères BOE 514622.96 6344078.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE BAISE 47000407 47000407 Bordeneuve CLERMONT DESSOUS 494066.3125 6353499.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE BAISE 47000408 47000408 Bordeneuve CLERMONT DESSOUS 493923 6353395.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE GRAVE 47000659 47000659 Grave LE PASSAGE 505637.375 6348972.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE GRAVE 47003791 47003791 Grave LE PASSAGE 505689.15625 6348977 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001606 47001606 Loumias DAMAZAN 483987.78125 6359523 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001607 47001607 Loumias DAMAZAN 484420.8125 6358778.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001608 47001608 Sabret DAMAZAN 484117.28125 6359183.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001609 47001609 Sabret DAMAZAN 484014.96875 6358962 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND CHENE 47008862 47008862 Saint Martin Nord BRUCH 491518.09375 6349509 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47002068 47002068 Eacquera VILLETON 481911.375 6367954 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47003736 47003736 Rivières CALONGES 480374.96875 6369481 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MAYNE 47002036 47002036 Château de Maurin PUCH D AGENAIS 483582.5625 6362380 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000782 47000782 Petit Bernisca DAMAZAN 484848.46875 6359178.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000783 47000783 Gravet séchoir DAMAZAN 485230.28125 6358657 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000784 47000784 Gravets puits DAMAZAN 484847.25 6359177 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000785 47000785 Le Bouc DAMAZAN 485229.09375 6358655.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000786 47000786 La Motte ST LEGER 485466.96875 6359764.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47002056 47002056 Pellet DAMAZAN 482868.6875 6359652.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47003688 47003688 La Ribère ST LEGER 485695.03125 6358551 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47003689 47003689 Bernadeau ST LEGER 485771.9375 6358905.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47003690 47003690 Pellet DAMAZAN 482786.09375 6359896 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MOULIN A VENT 47001109 47001109 Lacouture CLERMONT SOUBIRAN 526538.125 6340264.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47002081 47002081 Bernes MARCELLUS 467201.90625 6381378.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47002087 47002087 Serac MARCELLUS 469026.96875 6380035.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47002129 47002129 Bernes MARCELLUS 467209.03125 6381393.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47004170 47004170 Guillemas MARCELLUS 469100.40625 6379970.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT MAYNE 47000813 47000813 Lalanne de Lérault FAUILLET 485654.25 6372656 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47009244 47009244 Bordeneuve THOUARS SUR GARONNE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 55 20,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001047 47001047 Moulies FEUGAROLLES 491443.3125 6351334 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 13,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001048 47001048 Moulies FEUGAROLLES 491163.5 6351485.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 13,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001569 47001569 Bourdieu de Haut THOUARS SUR GARONNE 487410.3125 6353101 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 16,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001570 47001570 Galies THOUARS SUR GARONNE 487232.25 6353324.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 16,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47009031 47009031 Mondine FEUGAROLLES 489630.9 6351742.9 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PONT CANAL 47001207 47001207 Chicot SERIGNAC SUR GARONNE 499975.65625 6349432.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU TAC 47008863 47008863 Le tac DAMAZAN 482958.34375 6359989.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DUCASSE 47000992 47000992 Courage TONNEINS 486996.4375 6366572.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DUPONT JEAN LUC 47003346 47003346 Lacayrade CLERMONT DESSOUS 497293.4375 6354805.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 2 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DURAND LAGARDE 47002899 47002899 Bordo-Basso LAUGNAC 505485.65625 6358253 Cours d’eau masse de prayssas 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ELLERO 47000984 47000984 Conté CAUDECOSTE 518159.3125 6338166 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ELLERO 47000985 47000985 La Sebe CAUDECOSTE 518548.21875 6338512 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FAUGE 47001018 47001018 Luguet BRAX 506070.46875 6348254.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FAUGE 47001019 47001019 Luguet BRAX 506082.15625 6348392.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FAUGE 47004183 47004183 Lasmourèdes BRAX 506167.53125 6348433.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FERME DE LARCHE 47002089 47002089 St Martin BUZET SUR BAISE 485547.125 6354110.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GARONNE VALLEY 47004208 47004208 MATALIN MONTESQUIEU 498592.40625 6350890.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47000316 47000316 Aux petits Ourgeoins TONNEINS 485888.65625 6365472.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 714 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47000317 47000317 Gilet TONNEINS 486491.5 6364823.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 714 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47000318 47000318 Les Ourgeoins TONNEINS 485746.875 6365616.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 714 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47004301 47004301 Muraillet TONNEINS 485845.59375 6365136.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 714 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47001408 47001408 La Clède PUCH D AGENAIS 480761.9375 6362212 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47001409 47001409 Labarthe PUCH D AGENAIS 480876.84375 6362031.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47002043 47002043 Ponçon PUCH D AGENAIS 483742.90625 6362807 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 100 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47009027 47009027 menuisier PUCH D AGENAIS 483672.4375 6362620 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 22 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47009030 47009030 menuisier PUCH D AGENAIS 436194 1926880 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA MARIOTTE 47000551 47000551 Lalane FAUILLET 485914.0625 6373472.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LACOSTE 47002045 47002045 Cazavet ST ROMAIN LE NOBLE 520640.8125 6341396.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 22 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LACOSTE 47002046 47002046 Lacoste ST JEAN DE THURAC 518774.0625 6342171 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 22 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LACOSTE 47002539 47002539 Cabanas ST ROMAIN LE NOBLE 520271,20 6340864 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 17,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAFORGUE 47001309 47001309 Bernes CAUDECOSTE 518219.90625 6339096.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAFORGUE 47001310 47001310 Commanderie ST NICOLAS DE LA BALERME 520349.125 6339417.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAFORGUE 47001311 47001311 Commanderie ST NICOLAS DE LA BALERME 520144.21875 6339594 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAFORGUE 47008944 47008944 Beauregard CAUDECOSTE 517751.9375 6338671.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE JUGE 47001899 47001899 Soulié PORT STE MARIE 488517.125 6353894.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MARENSIN 47004201 47004201 Cazemajou MARCELLUS 468833.71875 6380219.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 100 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES BOULBENES 47000566 47000566 Mazerolles DAMAZAN 481841.84375 6359739 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES BOULBENES 47000567 47000567 Moulin de Bacheron DAMAZAN 482099 6360139 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES QUATRE JEAN 47008865 47008865 COURTIADE MONHEURT 484854.84375 6363420.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES QUATRE JEAN 47008866 47008866 Le Rouge DAMAZAN 482432.90625 6357704 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES QUATRE JEAN 47008867 47008867 Rose MONHEURT 484854.84375 6363420.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES TERRASSES DE MICHELET 47002082 47002082 Baragne BUZET SUR BAISE Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 27 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES VERGERS DE LACAPERANIE 47000736 47000736 Lacaperanie ST LAURENT 492285.8125 6352228.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES VERGERS DE LACAPERANIE 47000738 47000738 Touret ST LAURENT 492471.8125 6351692.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LORO 47002593 47002593 Passage de Thouars PORT STE MARIE 487444.125 6355098.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 170 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MALBEC JEAN-PHILIPPE 47009023 47009023 Madreres CLERMONT DESSOUS 496911.1 6354562.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 25 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MALBEC JEAN-PHILIPPE 47009029 47009029 Las Barthes CLERMONT DESSOUS 495074.4 6354028.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 36 14,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MASSON YVES 47001435 47001435 Brousset CAUDECOSTE 519191.78125 6336369 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MAZERES 47001187 47001187 Primet PORT STE MARIE 489521.1875 6354399.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MOULINEAU 47003213 47003213 Moulineau PUCH D AGENAIS 480717.25 6364897 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PAJAU PORC FERMIER 47004422 47004422 Pemares VILLETON 485025.25 6367889 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50
13 728
9 628
15 819
3 930
39 301
12 772
35 568
36 402
24 563
20 633
10 808
15 720
511 366 6 344 381 25 000 510 983 6 344 425 25 000 6 343 846 30 000 11 459
6 878
5 503
16 507
24 759
11 293
11 293
16 667
17 194
3 370
24 563
1 298
17 194
25 792
25 792
13 755
13 755
49 126
13 755
24 563
28 652
28 652
41 266
41 266
28 652
57 314
41 266
41 266
55 021
41 266
32 750
24 563
28 657
24 563
12 772
486 504 6 354 260 32 000 25 000
25 000
24 000
24 000
30 000
9 628
9 825
11 790
1 500
9 236
20 633
8 253
24 759
5 503
32 750
20 469
54 039
17 194
10 316
81 877
18 013
24 600
9 137
18 013
18 013
36 000
16 507
5 503
23 384
29 476
12 380
81 877
10 316
14 738
9 825
16 507
9 825
24 563
34 389
34 389
12 380
1 500
21 000
14 333
4 912
16 507
21 616
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 53 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PAJAU PORC FERMIER 47008836 47008836 Raille TONNEINS 489868.03125 6370570.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PANCHERI 47001583 47001583 Delestau TONNEINS 486662.5625 6364388 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES CAVE 47002086 47002086 Canal_RIVED_PK112.4 LE PASSAGE 505584.90625 6348884 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES CAVE 47002557 47002557 Rue du Trech RG 16.8 LE PASSAGE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES PADELLI 47002134 47002134 Serres DAMAZAN 482839 6358965.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 20 3,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PESSOTTO 47001639 47001639 Cap Blanc LAGRUERE 480405.125 6370234.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47000475 47000475 Cornières COLAYRAC ST CIRQ 502258.25 6349757 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47000476 47000476 Pujols Ouest ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502609.53125 6351939.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47002562 47002562 Ile de Gas COLAYRAC ST CIRQ 502000.78125 6349492 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47008947 47008947 Lasplanes COLAYRAC ST CIRQ 503269.0625 6349649 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRAT JEAN BERNARD 47001723 47001723 Arqué BOE 512300.40625 6342939 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRAT JEAN BERNARD 47001724 47001724 Salistre BOE 512128.78125 6343940.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RINO 47002623 47002623 Petite Barière LAGRUERE 483593.78 6371305.24 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 25 7,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RINO 47009311 47009311 PETITE BARRIERE LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 7,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RINO 47009312 47009312 PETITE BARRIERE LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 3,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SABADINI 47001805 47001805 Carrère de Barrère STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503611.21875 6346415.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SABADINI 47001806 47001806 Fanguette STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503721.78125 6346346 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SAUVAGE 47002021 47002021 Petit Bernisca DAMAZAN 484473.03125 6359987 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SAUVAGE 47002022 47002022 Sauvage las bouères DAMAZAN 484552.21875 6360638 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SAUVAGE 47002023 47002023 Blancheur SAINT-LEGER 484825.25 6360350.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SAUVAGE 47004119 47004119 Bure SAINT-LEGER 485284.8125 6360700 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SOLAL 47002613 47002613 La Caussade MONHEURT 484902.84375 6365675.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47000800 47000800 Renataud TONNEINS 485840 6371755.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47001483 47001483 Mauriac FAUILLET 486172.34375 6373564.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 6,70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47001535 47001535 Lafore VILLETON 483946.75 6367402 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 30,90 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47008853 47008853 Chassaubie TONNEINS 488189 6368711 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47001962 47001962 Pinadas FAUILLET 486105.0625 6373094.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47001963 47001963 Latané TONNEINS 485673 6364999 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47001964 47001964 Latané TONNEINS 485734.5 6364755.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47003805 47003805 Laffargue TONNEINS 487045.09375 6371144.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EL KHADIR Mohamed 47000792 47000792 Carrère de Lasseme ST HILAIRE DE LUSIGNAN 501695.84375 6351471 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EL KHADIR Mohamed 47004491 47004491 Bayle CLERMONT DESSOUS 493560.96875 6352634.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 0 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING DIDIER 47001177 47001177 Lacassagne BOE 510497.375 6343044 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING DIDIER 47001178 47001178 Danselombre SAUVETERRE ST DENIS 513926.75 6342573.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING DIDIER 47001179 47001179 Le Mayne SAUVETERRE ST DENIS 514224.5625 6342767 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING DIDIER 47002551 47002551 Ste Rafine BOE 510937 6342074 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING DIDIER 47002553 47002553 Ste Rafine BOE 510896.03125 6342120 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING SERGE 47000989 47000989 Le Marais MONTESQUIEU 497951.375 6350295.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING SERGE 47000990 47000990 Bordeneuve SERIGNAC SUR GARONNE 500375.34375 6349794 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 8 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESCURAING SERGE 47003583 47003583 Bordeneuve SERIGNAC SUR GARONNE 500390.09375 6349667 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FABE JEAN-LOUIS 47002975 47002975 Tourtarel ou Barreau COLAYRAC ST CIRQ 508089.875 6352049.5 Cours d’eau ségone 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA JEANY 47001007 47001007 Laramé ST LEGER 485547.96875 6361097 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA JEANY 47001009 47001009 Las Téoulères ST LEGER 485715.21875 6360914.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA JEANY 47001010 47001010 Las Téoulères ST LEGER 485636.1875 6360896.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47000598 47000598 Laboulbène MONHEURT 486251.78125 6361415.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47000599 47000599 Lamothe SAINT-LEGER 485613.46875 6359698.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001008 47001008 Bordeneuve SAINT-LEGER 485710.40625 6360791 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001011 47001011 Bordeneuve DAMAZAN 482369.40625 6359565.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001014 47001014 Versailles MONHEURT 484534.75 6362966.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001016 47001016 Bordeneuve SAINT-LEGER 485719.25 6360988.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003584 47003584 Lasplace MONHEURT 484774.1875 6361845.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003585 47003585 Lacombe MONHEURT 484721.28125 6362478.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003731 47003731 Lamothe ST LEGER 485666.3125 6359819.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003732 47003732 Longuetille ST LEGER 486079.84375 6360289.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Fédération de Pêche et Protection du Milieu Aquatique du Lot-e 47004184 47004184 Caillouet BRUCH 493007.8125 6350004 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 31 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FINCATO EVELINE 47001043 47001043 Paybom CALONGES 479751.21875 6367934.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 17 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FONGARO GUY 47002079 47002079 Marescot FOURQUES SUR GARONNE 473200.1875 6377047.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FONGARO GUY 47002080 47002080 Caillabau FOURQUES SUR GARONNE 473085.96875 6377257 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FORABOSCO CHRISTIANE 47001050 47001050 Resteau MONTESQUIEU 495862.625 6351032.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FORNARO JOSEPH 47002990 47002990 Christian STE COLOMBE EN BRUILHOIS 499317.75 6347892.5 Cours d’eau mongrenier 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FOULQUIER CLAUDE 47001054 47001054 Mont Saint Georges PORT STE MARIE 489355.15625 6354157.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRAICHE FRANCIS 47001057 47001057 La Drogue FAUILLET 484926.40625 6372585.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001060 47001060 Blandin LAGRUERE 482231.40625 6369119 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001061 47001061 Blandin LAGRUERE 482156.3125 6368992.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001062 47001062 Carrerots LAGRUERE 481762.28125 6369302.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001063 47001063 Rebenac LAGRUERE 482461.3125 6369349.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47002073 47002073 Dunogues LAGRUERE 481336.34375 6369212.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRAYSSI NELCY 47003277 47003277 Cassorles ST HILAIRE DE LUSIGNAN 506971.46875 6353458.5 Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 1 750 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001064 47001064 Grande Ribère LAGRUERE 481811.90625 6371471.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001065 47001065 Lille LAGRUERE 481965.1875 6371459.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECHIAMI ALBERTE 47001074 47001074 Ayet Sud TONNEINS 486363.4375 6364052 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47001085 47001085 Bordevieille TONNEINS 485801.8125 6366499.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47001086 47001086 Gabarot TONNEINS 485463.09375 6366481 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47001087 47001087 Ile TONNEINS 485235.75 6365853.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47001088 47001088 Pont de Jeanot TONNEINS 485893.0625 6366657.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47002612 47002612 Pointal TONNEINS Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47002614 47002614 Serene TONNEINS 484846.5625 6366581.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 200 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47003844 47003844 L'ïle TONNEINS 485031.15625 6365964.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BOURRICE 47001182 47001182 Grande Cassagne BOE 511765.4375 6343488.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CARCY 47002939 47002939 Pasquette COURS 509467.96875 6360045 Cours d’eau masse de prayssas 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CAUZIA 47002815 47002815 Astafort ANZEX 476121.46875 6358677 Cours d’eau ourbise 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CHALUSSE 47003770 47003770 Chalusse LAGRUERE 483409.125 6370778 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 52 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CHALUSSE 47003771 47003771 Roumat LAGRUERE 483542.0625 6371006 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CHALUSSE 47003774 47003774 Labarbère VILLETON 483763.75 6366173.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 42 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE DOMINGUE 47001267 47001267 Domingue MONTESQUIEU 495313.53125 6350524 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE DOMINGUE 47008792 47008792 Domingue Est MONTESQUIEU 495722.75 6347587 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 6 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA GARENNE 47000108 47000108 Guillemy SAUVAGNAS 518438.28125 6353305 Cours d’eau laurandane (portail) 12 699 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47002576 47002576 Chabreau CLERMONT DESSOUS 494830.03125 6351739 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 150 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47002577 47002577 La Bourdette CLERMONT DESSOUS 494371.0625 6351875.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47002581 47002581 Borde Basse CLERMONT DESSOUS 493949.09375 6352050.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47003493 47003493 Bayle CLERMONT DESSOUS 493349 6352617 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47004576 47004576 Lasserre CLERMONT DESSOUS 493671 6352245 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 65 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001151 47001151 Au Plaisir TONNEINS 484769.21875 6370198 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001152 47001152 Castets VILLETON 483485.4375 6367866.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001153 47001153 Maillonne VILLETON 483102.78125 6367642 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001154 47001154 Maillonne VILLETON 483233.71875 6367487.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47003590 47003590 Castagnon VILLETON 483078.875 6367949 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PEYROULET 47009026 47009026 Rebel PRAYSSAS 499497.8 6355231.1 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 30 5,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47001222 47001222 Beaulieu PUCH D AGENAIS 483545.3125 6361017 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47001223 47001223 Mouchon PUCH D AGENAIS 483219.09375 6360586 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 32 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47001224 47001224 Videau PUCH D AGENAIS 483638.84375 6360826 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47003874 47003874 Canal_RIVED_PK141.95 PUCH D AGENAIS 483092.625 6360394 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30
29 476
4 127
28 657
509 047 6 346 029 11 200 16 376
6 327
19 650
16 702
7 860
29 475
16 507
3 577
10 000
483 185 6 371 105 5 000 483 324 6 371 255 5 000 11 554
28 652
16 507
17 882
20 633
11 004
2 063
7 624
13 180
40 000
55 021
4 815
14 542
25 546
23 581
6 878
1 500
5 503
17 882
6 878
14 148
13 755
8 666
2 751
13 755
2 751
27 511
13 755
13 755
16 507
18 373
22 008
8 625
13 755
3 384
32 270
12 957
13 068
13 755
25 332
7 222
8 188
9 825
17 194
8 253
8 253
2 063
14 738
19 650
14 738
24 563
36 845
23 384
12 380
17 194
8 253
11 004
6 878
4 127
13 755
85 283
24 759
26 685
4 951
64 847
15 131
17 194
20 633
20 633
1 398
11 004
7 860
10 000
8 253
4 127
30 262
17 882
17 685
30 262
17 882
7 500
8 646
13 893
13 068
15 720
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 54 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000281 47000281 Jeantillot MONHEURT 486554.375 6360884 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000282 47000282 Maturin MONHEURT 486470.6875 6361022 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000283 47000283 Monjeau MONHEURT 486578.90625 6360682.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000912 47000912 Hailla MONHEURT 485213 6363104 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 110 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000913 47000913 Labeyrie MONHEURT 484544.21875 6363474.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47002061 47002061 St Fey PUCH D AGENAIS 483895.78125 6363772 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 90 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47004052 47004052 Ile de Castelnau MONHEURT 486670.78125 6362337.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47008804 47008804 Caillou - Lagué MONHEURT 485682.09375 6361879 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47008805 47008805 Montjeau MONHEURT 485876 6362283 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47000300 47000300 Fonfrède BRAX 503604.375 6348132.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 24 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47001706 47001706 Cocard BRAX 504512.4375 6346003.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47002084 47002084 Couloumé BRAX 502841.25 6348843.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 24 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47002811 47002811 Mounet STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502184.9375 6348442 Cours d’eau goulard 24 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47003565 47003565 Mauga BRAX 503825.5 6348920 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU BOURBON 47003273 47003273 Valade MADAILLAN 507708.625 6353566.5 Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU CASSE 47002615 47002615 Reculé TONNEINS 485545.25 6368127 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LE GRAND CHANT 47001193 47001193 Francisse MONTESQUIEU 497884.46875 6349264.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 32 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LE GRAND CHANT 47001194 47001194 Rebenon MONTESQUIEU 496377.625 6349351 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LE GRAND CHANT 47001195 47001195 Bachère MONTESQUIEU 496922.8125 6349399.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 22 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GALLO Elvidio 47002099 47002099 Bourneau BUZET SUR BAISE 483964.28125 6355501.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 7 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GALLO PATRICK 47008851 47008851 FERRON TONNEINS 488189 6368711 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARCON CLAUDE 47001106 47001106 Lagaule PUCH D AGENAIS 480843.625 6363121.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARCON CLAUDE 47001107 47001107 Lagaule PUCH D AGENAIS 481065.78125 6363125 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARDOU GILLES 47009024 47009024 Leydes BON ENCONTRE Cours d’eau mondot 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARES CHRISTIAN 47001110 47001110 Bernardin Vieux FAUILLET 484332.84375 6371807.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARIN BERNARD 47003001 47003001 L'Ourbise VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477330.125 6362836.5 Cours d’eau ourbise 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARIN CHRISTIAN 47001111 47001111 Guilloutette PUCH D AGENAIS 482537.1875 6360655 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GASQUET Marie 47001115 47001115 Pelet TONNEINS 486540.125 6365582 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GENAUDEAU ANDRE 47002100 47002100 Maison de Retraite DAMAZAN 482866.71875 6358568.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERBEAU LAURENT 47002102 47002102 Le Couloumé DAMAZAN 483041.25 6357680 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERBEAU LAURENT 47002103 47002103 St Vincent DAMAZAN 482988.90625 6357758.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERBEAU LAURENT 47002104 47002104 St Vincent 2 DAMAZAN 482986.03125 6357770.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERVAIS Roland 47002105 47002105 Jardin MEILHAN SUR GARONNE 464588.84375 6384809 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 2 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GF DES ROCHES DE GARONNE 47004487 47004487 Serena VILLETON 484337 6367079.5 Cours d’eau cave 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GHIRARD DENIS 47004298 47004298 Pelauque VILLETON 483847.78125 6366496 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GINESTE VINCENT 47004545 47004545 Faouré LAROQUE TIMBAUT 519963.3125 6355898.5 Cours d’eau Saint-Germain (ou Laroque) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GIRARD LAURENT 47009097 47009097 Goux LE PASSAGE 504755 6349192 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 180 5,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GIRARD LAURENT 47009241 47009241 PRADET LE PASSAGE 506148 6348519 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 95 12,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GOBBINI CHRISTIANE 47002106 47002106 Lompian PUCH D AGENAIS 483074.03125 6360442 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 22 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GOBBINI MARIE-ROSE 47003014 47003014 Grand Prat ST LEON 480626.875 6358668.5 Cours d’eau gaubège 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GRENIER BERNARD 47003325 47003325 Cazeneuve BAJAMONT 517171.53125 6354095 Cours d’eau réalimenté masse d'agen réalimentée 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HUMEAU Marie-Jeanine 47008803 47008803 Prairie du Bernet TONNEINS 488189 6368711 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001228 47001228 Métairie Neuve BRUCH 492730.25 6349050.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001229 47001229 Ruisseau Mort BRUCH 494157.3125 6348624 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001230 47001230 Barthes FEUGAROLLES 491132.71875 6349687 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 38 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001231 47001231 Menin FEUGAROLLES 491415.34375 6350605 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001232 47001232 Tracas FEUGAROLLES 491523.125 6350837 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABAN ELIANE 47002107 47002107 Pauquet MEILHAN SUR GARONNE 466652.9375 6381677 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 16 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABORDE YVES 47001292 47001292 Lagneau ST LAURENT 491666.375 6352186 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABORIE GISELE 47001298 47001298 Lamoulère LAYRAC 515367.28125 6339595 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 13 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABOULY FLORENT 47003471 47003471 Ecole de St Julien FOULAYRONNES Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 8,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFARGUE Jean Gervais 47002109 47002109 Canal_RIVED_PK139.8 DAMAZAN 482933.1875 6358274.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFFARGUE JEANNE 47003751 47003751 COURTIADE MONHEURT 485601.0625 6362004 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFFARGUE JEANNE 47003752 47003752 COURTIADE MONHEURT 485621.4375 6362073 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 998 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFON GILBERT 47003278 47003278 Bartoc MADAILLAN 509929.78125 6354577 Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 0 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFORET SYLVIE 47001308 47001308 Lajon VILLETON 483020.4375 6367288.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGAHUZERE JEAN-CLAUDE 47001313 47001313 Bachette CALONGES 479344.5 6368646.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGAROSSE GEORGES 47002550 47002550 Boissonade LAYRAC 513364.03125 6342664 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGLEYRE DENIS 47003557 47003557 Milloc Bas ANZEX 473368 6358354 Cours d’eau anzex 95 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGUTERE JACQUES 47001321 47001321 Callaoure Bas BRUCH 493943.53125 6348617.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LANDIER CHRISTIAN 47001331 47001331 Villemort TONNEINS 486424.15625 6372666 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAPOUGE JEAN-MARIE 47002905 47002905 La Bastisse LEYRITZ MONCASSIN 476642.09375 6362138.5 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAVILLE JEANNINE 47003064 47003064 Pont d'Yot et Loste PUCH D AGENAIS 479036.65625 6364493.5 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LEROY STEPHANE 47002112 47002112 Loustet STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502646.65625 6348867 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LIMOUSIN STEPHANE 47004107 47004107 La Balerme SAINT SIXTE 521451.6875 6339932.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LODETTI JEAN-CLAUDE 47001361 47001361 Lasserre ST HILAIRE DE LUSIGNAN 501844.53125 6351527.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAGNE ROLANDE 47001382 47001382 FERRAN SAINT SIXTE 523293.03125 6337822 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAGNE ROLANDE 47001383 47001383 Las Blanches SAINT SIXTE 523444.5625 6338209 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAILLE ALAIN 47003081 47003081 Pont de Yot PUCH D AGENAIS 479471.3125 6364604 Cours d’eau ourbise 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAILLE ALAIN 47003082 47003082 Loste Mouline PUCH D AGENAIS 480015.9375 6364554 Cours d’eau ourbise 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANAUT MICHEL 47001391 47001391 Ayet TONNEINS 486302.84375 6364391 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANAUT MICHEL 47001393 47001393 Gaillard TONNEINS 485606.1875 6364587 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANAUT MICHEL 47002607 47002607 Gaillard TONNEINS 485442 6364597.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47000767 47000767 Planteau MONHEURT 484872.9375 6361649 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001395 47001395 Bey MONHEURT 486325.96875 6360806.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001396 47001396 BOYER MONHEURT 484611.25 6361339 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001397 47001397 Drêmes MONHEURT 485786.25 6361424.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001398 47001398 Lasplantes MONHEURT 484019.375 6362055.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANENTE JEAN-PIERRE 47003877 47003877 Canal_RIVED_PK176.796 MEILHAN SUR GARONNE Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 110 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANIAS YVONNE 47003730 47003730 La Batisse MONTESQUIEU 498284.96875 6350138.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Marie-Claude LAGLEYRE 47001320 47001320 Lafore VILLETON 483933.15625 6367630 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Marie-Claude LAGLEYRE 47009096 47009096 Le Capot VILLETON 483681 6367883 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARROU SERGE 47001420 47001420 Levrault CAUDECOSTE 518923.28125 6337160 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 55 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARTY GERARD 47001428 47001428 Champ de Lassalle ESTILLAC 505787 6344058 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENARA CAROLE 47003595 47003595 Cachéou SERIGNAC SUR GARONNE 499316 6350433.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENGELLE FRANCOIS 47001265 47001265 CASSOUATE SERIGNAC SUR GARONNE 499128 6348750 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 5,50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MESSINES Dolorès 47004228 47004228 DREME MONHEURT 485669.15625 6361224 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 349 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MEZZAVILLA NICOLAS 47002117 47002117 Bernès LAGRUERE 481201.53125 6369590.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 19 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MICHEL CHRISTINE 47003283 47003283 Gouget CASTELLA 512412.875 6357640.5 Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 2 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI SEBASTIEN 47003645 47003645 Le Clavetet TONNEINS 486721.21875 6366804.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI SEBASTIEN 47003646 47003646 pont de la Matte TONNEINS 486751.5625 6367222.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI SEBASTIEN 47003647 47003647 Fonceseille TONNEINS 486512.96875 6367434.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI HENRI 47002563 47002563 Carrère COLAYRAC ST CIRQ 502147.4375 6349462 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MIZZI HENRI 47004172 47004172 Germa COLAYRAC ST CIRQ 502887.34375 6350660.5 Cours d’eau réalimenté bourbon réalimenté 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MOMMAS CORINNE 47003113 47003113 Lagoutte VILLETON 482723.8125 6368346.5 Cours d’eau ourbise 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MUL Odette 47004048 47004048 BON ENCONTRE Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 2 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MUSSOL ALAIN 47001552 47001552 Gros Nas CALONGES 480432.15625 6369659 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MUSSOL ALAIN 47001553 47001553 Gaube PUCH D AGENAIS 480825.96875 6362910 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MUSSOL ALAIN 47001554 47001554 Labarthe PUCH D AGENAIS 480768.15625 6362328.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 23 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NETTO MICHELE 47001564 47001564 Saint Juin LAGRUERE 481945.25 6369047 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NETTO MICHELE 47001565 47001565 Saint Juin LAGRUERE 481866.25 6369100.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NICOLEAU FRANCIS 47002121 47002121 Marescot FOURQUES SUR GARONNE 473186.4375 6377074.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 10
13 755
10 808
8 941
12 847
2 297
73 690
2 614
1 498
3 045
9 628
10 316
19 650
5 129
46 769
10 332
13 755
18 336
15 474
6 053
5 895
23 581
5 736
5 736
516 820 6 348 640 3 000 18 176
11 958
6 878
3 425
8 188
8 842
8 842
8 842
1 797
2 751
22 008
5 503
17 000
20 000
17 685
7 565
32 500
4 127
24 759
4 951
24 759
35 763
31 638
12 977
15 131
2 751
510 743 6 355 459 12 000 8 842
9 825
1 500
2 751
17 194
1 000
37 051
17 194
9 137
2 948
3 164
58 333
2 751
17 194
15 131
20 633
16 507
25 055
16 507
4 815
24 072
8 253
6 878
1 398
6 878
13 755
90 065
9 628
11 790
30 000
1 478
5 736
3 012
6 000
15 556
1 500
27 511
27 511
10 537
9 628
6 000
8 253
1 797
9 904
17 194
13 178
20 055
19 932
8 188
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 55 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47001575 47001575 Mounet BRUCH 494402.75 6349782.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47001576 47001576 Pinganes BRUCH 494467.34375 6349925 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47001577 47001577 Poumareau BRUCH 493729.34375 6350289 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47009309 47009309 PINAUD BRUCH 6349172 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47009310 47009310 Maison Neuve FEUGAROLLES 6351850 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 8,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ORTEGA MICHEL 47001578 47001578 Beaulac BRUCH 493259.8125 6350390 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ORTEGA MICHEL 47004169 47004169 Vignes PUCH D AGENAIS 483471.46875 6361996 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47001213 47001213 Balet TONNEINS 486890.125 6365681 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47001214 47001214 L'Ile TONNEINS 485212.53125 6366245 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47001215 47001215 Ourjoins TONNEINS 485868.65625 6365631 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47004111 47004111 Passage NICOLE 485963.5 6363411 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47004112 47004112 Marès TONNEINS 486951.875 6364869 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAPON ERIC 47001586 47001586 Miailles AIGUILLON 486824.96875 6358493 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 63 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PASCUTTO FRANCOIS 47001597 47001597 Las Treilles ST LEGER 485865.0625 6360061.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PASCUTTO JEAN-LOUIS 47001598 47001598 La Bastisse ST LEGER 486298.28125 6360005 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PEPINIERES DU PUITS DE CARRERE 47001625 47001625 PRADET LE PASSAGE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 2,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PEPINIERES DU PUITS DE CARRERE 47003852 47003852 Puits de Carrère ESTILLAC 506071.1875 6345150.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 4 0,50 280 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PERIE FRANCIS 47001626 47001626 La Garenne FAUILLET 484083.09375 6372333.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PIAZZON CHRISTIANE 47003765 47003765 Pont du haut DAMAZAN 483608.4375 6358991 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PIAZZON MICHEL 47003144 47003144 La Bastisse LEYRITZ MONCASSIN 476660.8125 6361952.5 Cours d’eau ourbise 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POLI JEAN-LUC 47008953 47008953 AUBIAC 504622.96875 6341465 Cours d’eau Ruisseau d'Aubiac (Labourdasse) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONCHARREAU ISABELLE 47002598 47002598 Laubarède ST LEGER 486654.28125 6360040 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 27 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONCHARREAU PATRICK 47001695 47001695 Boc ST LEGER 484993.75 6360910 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONCHARREAU PATRICK 47001696 47001696 Couralet ST LEGER 485195.6875 6361009 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONS DENIS 47002124 47002124 Cazemajou MARCELLUS 468559.125 6380477.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PORTELLI ANDRE 47001703 47001703 Faurat STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503496.21875 6347220.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PORTELLI PAUL 47001704 47001704 Faurat STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503713.53125 6347272 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUCHES ERIC 47001707 47001707 Gistous ROQUEFORT 504405.78125 6345909 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU MARYSE 47001712 47001712 Milhommes Est STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502245.90625 6347633 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU MARYSE 47001713 47001713 Milhommes Ouest STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502040.96875 6347804 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 22 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU MARYSE 47001714 47001714 Lancecanet SERIGNAC SUR GARONNE 499326.28125 6349601.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PRISER JEROME 47003723 47003723 Lasaygues DAMAZAN 483815.3125 6358028.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE BRIGITTE 47001736 47001736 Pelisson LAYRAC 512546.5 6336261.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE BRIGITTE 47001737 47001737 Lalague SAINT SIXTE 523080.25 6339601 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE PATRICE 47001738 47001738 Carrefour LAYRAC 513406 6341664 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE PATRICE 47003495 47003495 Carrerot Rouge SAINT SIXTE 6339731 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 100 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 QUENDOLO CONSTANT 47001739 47001739 Bourdieu VILLETON 484534.5625 6368064 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 QUENDOLO CONSTANT 47001740 47001740 Grande Mazière VILLETON 483326.09375 6368418 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 QUENDOLO CONSTANT 47001741 47001741 Petite Mazière VILLETON 483701 6368330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAFFAELLO PASCAL 47001750 47001750 Bonhomme PUCH D AGENAIS 481316.375 6363366 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAFFAELLO PASCAL 47001751 47001751 La Fleur PUCH D AGENAIS 481416.34375 6363936.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 REGADE Hervé 47002587 47002587 Nord ST LAURENT 493339.125 6352356.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIGAMONTI JEAN-FRANCOIS 47003698 47003698 Coudas DAMAZAN 485161.28125 6357778.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RINAUDO JULIE 47004229 47004229 LAGARDE VILLETON 483950.21875 6368838.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROIG JOCELYNE 47001752 47001752 Mérigot BRUCH 492885.03125 6351144.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROMANINI ALAIN 47001780 47001780 Martial DAMAZAN 481980.09375 6359833 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROMANINI ALAIN 47001781 47001781 Martial DAMAZAN 481963.96875 6359900.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 18 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUMAT JEAN-PIERRE 47001794 47001794 Bernadin Neuf FAUILLET 483969 6371964 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUX HERVE 47004616 47004616 Saint Cirq COLAYRAC ST CIRQ 505537.71875 6351229 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RUCHAT CHRISTIANE 47003352 47003352 Moulin de Laubarède PRAYSSAS 500091.78125 6357333.5 Cours d’eau réalimenté masse de prayssas réalimentée 21 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SABADINI DENIS 47001807 47001807 Picadis-Sud STE COLOMBE EN BRUILHOIS 501547.65625 6349003 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SACAU JEAN-CHRISTOPHE 47002128 47002128 Domaine de St Christophe PUCH D AGENAIS 483187.0625 6365292.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAINTE LAGUE PASCAL 47002599 47002599 Montluc MONHEURT 486959.71875 6360561 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47000593 47000593 Sabey Sabut FAUILLET 483442.03125 6373497.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001819 47001819 Mignoneau FAUILLET 484175.59375 6373914.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 811 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL D ARTIGUES 47004636 47004636 Foussat LAGRUERE 481068.1875 6370060.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MERIC 47003035 47003035 Méric SEMBAS 513056.96875 6359719 Cours d’eau masse de prayssas 6 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47001073 47001073 Rabucha LAGRUERE 481913.125 6371544.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47000160 47000160 Grange Neuve RAZIMET 480362.625 6365744 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47000229 47000229 Petit Guerin RAZIMET 480332.75 6366009 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47001797 47001797 Petit sauvage DAMAZAN 484183.40625 6360783 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47003184 47003184 Maillas ST LEON 481174.34375 6358992 Cours d’eau gaubège 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DE CARNAULE 47001519 47001519 Lalaque SAINT SIXTE 523032.84375 6339516.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DE CARNAULE 47001521 47001521 Trouillac les blanches SAINT SIXTE 522647.375 6338425 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DE CARNAULE 47003510 47003510 Carrerot Rouge SAINT SIXTE 523242.53125 6340259.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PLANETE CLAIRE 47009266 47009266 LA RIVIERE TONNEINS Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL ROUMAT F.G.P 47008869 47008869 Bernardin Neuf FAUILLET 484118.375 6373569 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL SAINT NICOLAS 47000241 47000241 Bouchon ST NICOLAS DE LA BALERME 519961.71875 6340553 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL SAINT NICOLAS 47002540 47002540 Bouchon ST NICOLAS DE LA BALERME 520229.03125 6340636 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 100 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAS DOMAINE DU TAUZIA 47003223 47003223 Tauzia VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 478058.125 6363232.5 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47001604 47001604 Grimard PORT STE MARIE 487678.40625 6353536.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47002590 47002590 Las Cabannes PORT STE MARIE 487534.53125 6353604.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 265 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47002591 47002591 Le Mousse PORT STE MARIE 487488.375 6354430.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 20,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA TERRE DU SUD 47002141 47002141 Coop. Agricole DAMAZAN 482790.5 6359260.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BARRY 47001392 47001392 Coste TONNEINS 485931.25 6364230 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BARRY 47001394 47001394 Ourgeoins TONNEINS 486723.34375 6364710 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BARRY 47003609 47003609 QUINOT TONNEINS 485939.75 6364731 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BIOTERRA 47001135 47001135 Las Cassagnes CAUDECOSTE 518134.875 6340327.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 17,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BIOTERRA 47001136 47001136 La Bourdasse SAUVETERRE ST DENIS 514021.46875 6341880 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 13,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA CAZEMAJOU 47002130 47002130 LA TUILERIE MONTPOUILLAN 469707.625 6379349 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE CAUZETTE 47003745 47003745 Cauzette ST NICOLAS DE LA BALERME 520167.75 6339423.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001587 47001587 Branon FEUGAROLLES 488253.125 6352668 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001588 47001588 Debat FEUGAROLLES 488078.125 6352611.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001589 47001589 Debat FEUGAROLLES 488214.59375 6352478 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001590 47001590 Debat FEUGAROLLES 488510.1875 6352406.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001591 47001591 Debat FEUGAROLLES 488485 6352555 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001592 47001592 Penin FEUGAROLLES 487655.90625 6352752.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001593 47001593 Perquie FEUGAROLLES 489866.6875 6351395.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001594 47001594 Trenqueleon FEUGAROLLES 487834.65625 6352597.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001595 47001595 Vignoble FEUGAROLLES 490618.15625 6351517 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47008951 47008951 Courrege Longue FEUGAROLLES 490318.6875 6351727.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE FLAUJAC 47003845 47003845 L'isle Saint Pierre LAFOX 515488.8125 6342824 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47000376 47000376 Bissières BOE 513469.40625 6343569.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47000377 47000377 Castres BOE 512374.3125 6344192.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47001795 47001795 La Couronne BOE 511692.09375 6345494 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47001796 47001796 Marot BOE 511520.03125 6345173 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47002856 47002856 Gaillardet CASTELCULIER 515926.8125 6347036.5 Cours d’eau mondot 8 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47001400 47001400 Guillou CAUDECOSTE 518201.59375 6341358.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47001401 47001401 Guillou CAUDECOSTE 518198.84375 6341378 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47001402 47001402 Le Cinquin SAUVETERRE ST DENIS 515164.8125 6342606 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47004579 47004579 Illots CAUDECOSTE 518858.96875 6341553 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47004205 47004205 Le Double SAINT SIXTE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 200 67,00
15 000
10 000
5 000
494 058 13 000 488 735 18 000 27 511
32 750
6 190
2 614
22 930
24 563
24 563
27 648
3 301
7 359
506 394 6 349 341 3 000
4 127
13 755
17 882
Moulin à eau 4 912 6 102
13 755
1 985
24 563
7 978
8 804
4 127
14 333
12 614
11 692
13 755
34 389
8 253
17 882
523 431 50 000 17 194
17 194
17 194
14 443
20 633
3 674
13 755
3 930
6 878
8 253
8 253
18 253
1 677
1 500
6 878
32 750
23 413
18 078
83 514
11 790
23 384
14 039
28 259
6 644
13 744
2 751
17 194
8 253
485 371 6 367 430 12 000 22 834
23 384
25 546
27 511
17 194
64 650
30 000
9 825
13 192
10 247
12 861
20 633
12 380
12 281
3 439
22 930
22 930
17 194
22 930
17 194
17 194
17 194
14 333
13 962
9 643
150 000
5 503
9 628
14 333
11 459
13 755
17 882
11 004
13 755
20 633
522 492 6 340 620 150 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 56 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47001533 47001533 Lagnera PORT STE MARIE 488367,70 6354360 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002132 47002132 Goux LE PASSAGE 6349099 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 400 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002133 47002133 Loustet BRAX 6348939 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 200 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002566 47002566 L’ILE 4 – LIGNE RTE ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 150 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002588 47002588 Salagrand FEUGAROLLES Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 240 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002589 47002589 Le Gravier PORT STE MARIE 6352934 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 400 31,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003517 47003517 Lagardette PORT STE MARIE 6352629 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 380 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003520 47003520 BERGES LE PASSAGE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 200 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003521 47003521 Goux LE PASSAGE 6349607 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 150 5,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003522 47003522 Loustet BRAX Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 55 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47004417 47004417 LE BRET PORT STE MARIE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47008833 47008833 Joli coeur ST HILAIRE DE LUSIGNAN 6352183 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47000626 47000626 Roland DAMAZAN 483018.0625 6359319.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 998 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47000627 47000627 Le Séchoir DAMAZAN 483248.6875 6358875 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47000628 47000628 Muges DAMAZAN 484755.875 6358358 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47002131 47002131 La Bastisse DAMAZAN 482865.40625 6358768.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002024 47002024 Barraque AIGUILLON 486425.34375 6358349.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002026 47002026 Au Pont MONHEURT 483946.34375 6365459 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002027 47002027 Au Pont MONHEURT 484026.375 6365448 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002028 47002028 Laribal MONHEURT 486755.6875 6361576.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002029 47002029 Lescoufide MONHEURT 485256.8125 6362741.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002030 47002030 Lescoufide MONHEURT 485276.34375 6362666 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002031 47002031 Petit Hailla MONHEURT 485289.3125 6363032 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002596 47002596 La Barraque AIGUILLON 486291.125 6358712.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 140 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002600 47002600 Le Passage MONHEURT 487320.96875 6361215.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 160 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47009294 47009294 Lescoufide MONHEURT 6362434,70 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 6,89 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47001225 47001225 Grand Carreau PUCH D AGENAIS 483236.875 6360189 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47001226 47001226 Grange Neuve PUCH D AGENAIS 483613.5 6360323.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47001227 47001227 Lugat PUCH D AGENAIS 483461.59375 6360499.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 33 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47004455 47004455 Majoureau DAMAZAN 483772.03125 6359727 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MENUISIER 47001252 47001252 Pélissier MONHEURT 483812.875 6362676.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MENUISIER 47002055 47002055 Vigneaux PUCH D AGENAIS 483475.71875 6362029 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MENUISIER 47002093 47002093 Métairie de Maurin PUCH D AGENAIS 483393.125 6361701 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE NAZELLES 47008837 47008837 Nazelles CAUDECOSTE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 24,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE NAZELLES 47008838 47008838 Laroque CAUDECOSTE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 1,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE PAPIN 47003650 47003650 Montérichard FAUILLET 484350.75 6373962 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47002568 47002568 Sahuc MONTESQUIEU Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 240 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47002570 47002570 Seignouret MONTESQUIEU Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 240 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47002573 47002573 Piné MONTESQUIEU 496201.09375 6351909.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 100 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47009215 47009215 MADONE MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 80 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47009216 47009216 Chaumeil MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 100 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47009217 47009217 Seignouret 2 MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES BRETONS 47002578 47002578 Lagaffe CLERMONT DESSOUS 494585.40625 6351806.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES JARDINS D'AURIOLLE 47009131 47009131 Auriolle BUZET SUR BAISE 485385.50 6356774.00 Cours d’eau Aff. Baïse O6921000 137 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES JARDINS D'AURIOLLE 47009082 47009082 Roc de Pine PORT STE MARIE 487405.58 6355790.4 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 8,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000875 47000875 Babillard SERIGNAC SUR GARONNE 499630.4375 6349276.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000876 47000876 Baradasse de Bordeneuve SERIGNAC SUR GARONNE 499700.28125 6349403 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000878 47000878 Chicot SERIGNAC SUR GARONNE 499817.21875 6349481 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000879 47000879 Lagrange SERIGNAC SUR GARONNE 498999.0625 6349064.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003241 47003241 Les Iles SAUVETERRE ST DENIS 516875.375 6341549.5 Cours d’eau aff de la nauze (saint-denis) sans nom 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003612 47003612 Bords SAUVETERRE ST DENIS 516842.5 6341667 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003613 47003613 Bords SAUVETERRE ST DENIS 517029.5625 6341466 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003614 47003614 Bords SAUVETERRE ST DENIS 516597.59375 6341007.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003615 47003615 La Rélébade SAUVETERRE ST DENIS 516753.84375 6340817 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003616 47003616 Pièces de Saint Denis SAUVETERRE ST DENIS 517338.46875 6340915.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003617 47003617 Pièces de Saint Denis SAUVETERRE ST DENIS 517459.28125 6341763 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003618 47003618 Pièces de Saint Denis SAUVETERRE ST DENIS 517533.09375 6341788.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003619 47003619 Cartonnat SAUVETERRE ST DENIS 517555.40625 6340770 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU JYSS 47003143 47003143 Larrebouy ANZEX 475939.3125 6358393 Cours d’eau ourbise 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001076 47001076 Baraillots LAGRUERE 482942.1875 6370615.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001077 47001077 Brochou LAGRUERE 483585.15625 6369668.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001078 47001078 Lagravette LAGRUERE 482944.09375 6370848 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001079 47001079 Magagne LAGRUERE 483783.90625 6369413 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001080 47001080 Peyroulet LAGRUERE 483140.21875 6370894 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47002617 47002617 Garrigue TONNEINS 484882.1875 6369196 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47002621 47002621 Passage LAGRUERE 484127.4375 6370005 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47002622 47002622 Contes LAGRUERE 483835.0625 6370702 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47003759 47003759 Pranlat LAGRUERE 482623.6875 6370496 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47003764 47003764 PONCEAUX LAGRUERE 482620 6368802 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47004223 47004223 Pranlat LAGRUERE 483004.6875 6370188.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47009214 47009214 Pranlat LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA GERLERO 47001133 47001133 Magnas SAUVETERRE ST DENIS 514081.8125 6342144 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 75 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA GERLERO 47001134 47001134 Tucole SAUVETERRE ST DENIS 514511.78125 6342320 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 64 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA GERLERO 47004607 47004607 Junquet SAUVETERRE ST DENIS 514631.72 6342917 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA CANOPEE 47000873 47000873 Péjan SERIGNAC SUR GARONNE 498560.375 6349105.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA MAXANT 47008859 47008859 Lassale BRAX 505125.375 6346519.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA PLMB 47003643 47003643 Lagravette MONTESQUIEU 494178.4375 6351332 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SEGOMA 47001162 47001162 Pébadie THOUARS SUR GARONNE 486530.21875 6353772 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SERIGE 47000089 47000089 La Platère LAPLUME 502712.0625 6339848 Cours d’eau samazan (laouille) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SERIGE 47008860 47008860 guérin STE COLOMBE EN BRUILHOIS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SOLENO 47000284 47000284 Balet TONNEINS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 15,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SOLENO 47000375 47000375 CALOT TONNEINS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 15,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA VERGER DU CONFLUENT FRECCHIAMI 47002582 47002582 La Téoulère ST LAURENT 492991.03125 6352301 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 250 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SEAILLES Eric 47002062 47002062 CAMPAGNE DAMAZAN 482958.34375 6359989.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SEAILLES Eric 47002135 47002135 Pellet DAMAZAN 482945.03125 6359941.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SELSIS BERNARD 47001855 47001855 Jaumet CAUDECOSTE 518322.15625 6338688.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SELSIS BERNARD 47001857 47001857 Sarrebruck CAUDECOSTE 519649.375 6337974 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SOC DOMAINE CHAMBORD 47002138 47002138 Sauvin MEILHAN SUR GARONNE 465509.71875 6382851 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 36 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SVANELLA BRUNO 47001876 47001876 Baraillot VILLETON 482168.375 6367877.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TARZARIOL Monique 47001884 47001884 Tourtonde COLAYRAC ST CIRQ 503839.15625 6350289 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TASCHETTO DANIEL 47001885 47001885 Puits ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502790.40625 6351409 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TERLES Idalie 47004051 47004051 SAUVETERRE ST DENIS Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 2 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47001641 47001641 Villemord FAUILLET 486418.34375 6372834 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47001895 47001895 Chassaubié TONNEINS 487298.78125 6372881 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47001896 47001896 Latouje TONNEINS 485943.6875 6364447 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47004230 47004230 lalanne de héraud-Sud-Ricard FAUILLET 485969.9375 6372603.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TISSIE JOEL 47008843 47008843 Lalanne FAUILLET 484118.375 6373569 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 26 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TISSIE JOEL 47008844 47008844 TONNEINS 488189 6368711 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 16 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TONUS Lucien 47001969 47001969 Malerauge FEUGAROLLES 487370.09375 6350797 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TORRE ERIC 47001919 47001919 Castang PUCH D AGENAIS 481183.71875 6361399 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TORRE ERIC 47001920 47001920 Moïse PUCH D AGENAIS 481366.96875 6361165 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOUTON ALAIN 47002625 47002625 La Ponte FAUILLET 482593.71875 6372199.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25
6 000
505 055 50 000 503 235 50 000 499 652 6 352 075 20 633 491 343 6 353 203 30 000 488 230 130 000 489 590 180 000 507 587 6 349 200 35 000 505 173 40 000 502 957 6 349 134 30 000 490 615 6 353 040 27 511 499 487 6 700
14 738
45 196
40 938
1 957
8 941
28 886
3 164
12 380
11 004
5 503
55 021
56 397
484 933 16 300 30 000
60 000
36 000
25 000
20 664
24 600
26 568
518 734 6 340 393 25 000 518 402 6 340 080 4 000 25 546
30 000
50 000
10 000
497 206 6 350 008 30 000 497 169 6 350 792 10 000 497 550 6 351 469 3 000 6 681
100 000
18 200
4 912
17 685
4 912
14 738
13 755
29 476
28 198
26 135
29 476
39 301
24 759
29 574
24 759
6 288
16 479
7 153
27 126
7 139
13 755
30 262
9 628
16 507
11 211
23 219
15 351
482 985 6 370 498 15 000 13 755
27 690
30 000
19 650
14 738
20 633
20 633
9 825
19 650
486 972 6 365 546 17 000 487 154 6 366 087 12 000 22 008
22 925
20 469
2 751
7 123
29 476
14 333
2 627
11 004
1 797
13 755
13 755
13 755
13 755
19 258
19 258
4 182
17 194
11 459
10 316
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 57 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TROIA JEAN-CLAUDE 47001939 47001939 Banquet MONHEURT 484287.34375 6364397 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 96 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERZEGNASSI JOEL 47002543 47002543 Au Gau SAUVETERRE ST DENIS 515629.15625 6342606.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERZEGNASSI JOEL 47002544 47002544 Naudin SAUVETERRE ST DENIS 516307 6342408.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 13 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERZEGNASSI JOEL 47002546 47002546 Grand Mayne LAFOX 514174.5 6343156 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERZEGNASSI JOEL 47004144 47004144 Au Gau SAUVETERRE ST DENIS 515972.40625 6342506 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VIDALOT GUY 47001973 47001973 Pont de la Peyre LAYRAC 514192.0625 6338848.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VIGOUROUX JEAN-CLAUDE 47001979 47001979 La Carrérade ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502669.78125 6351547 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZAMPROGNO JEAN-LOUIS 47004059 47004059 Bourdette LAROQUE TIMBAUT 518779.03125 6355043 Cours d’eau Saint-Germain (ou Laroque) 35 979 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ALLADIO JEAN-MICHEL 82003559 82003559 TEULATS - OA 0302 DONZAC 524321 6337075 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 12 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ANTERRIEU THIERRY 82003159 82003159 AU PETIT - OC 0190 DONZAC 524704 6337068 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 15 6,30 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ANTERRIEU THIERRY 82004035 82004035 MONGELET - OC 0205 DONZAC 524965 6337025 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 8 3,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CASSAGNE BERNARD 82003229 82003229 LALAQUE - OA 0110 LAMAGISTERE 525110 6339367 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 30 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CLARA YANN 82003831 82003831 ANSELIN - OA 0067 LAMAGISTERE 525025 6340159 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 15 6,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL ALARY 82003414 82003414 MALECARE - ZD 0035 DUNES 523625 6335837 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 32 17,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL BORDIEU 82003228 82003228 ROUARE - OA 0200 LAMAGISTERE 524188 6340343 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 30 5,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL BORDIEU 82003759 82003759 ILLOT - OA 0315 LAMAGISTERE 523488 6340111 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 35,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE FLEURY 82003660 82003660 PORT DE BONNEAU - OA 0093DONZAC 523936 6339002 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 8,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE FLEURY 82003972 82003972 CHEMIN DE GRABARY - OA 01DONZAC 523911 6338427 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 20 7,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LACOSTE 82005499 82005499 FONTAIN - OA 0267 DONZAC 524022 6337711 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 70 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES CARRELOTS 82002507 82002507 PAUQUET - ZI 0057 DUNES 523728 6334612 Forage CASIER GARONNE UG_2 DEC 99 45 30,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES CARRELOTS 82002508 82002508 PAUQUET - ZI 0057 DUNES 523726 6334606 Forage CASIER GARONNE UG_2 DEC 99 20 10,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL JEM 82003467 82003467 ROUERE - OA 0712 LAMAGISTERE 524344 6340126 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 40 20,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL MOLIE SURLEAU 82002453 82002453 MEDECIN - ZD 0030 DUNES 523090 6335544 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 15 6,00 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 PECHABADEN REMY 82003596 82003596 BORDEVIELLE - OB 1235 LAMAGISTERE 526283 6338818 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 30 16,50 PE62 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 POUQUET SOPHIE 82002661 82002661 TARTIFUME NORD - ZD 0039 DUNES 523372 6335907 Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 22 10,00 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 ARTIGUEBERE Marie-Louise 47007124 47007124 Bougues FARGUES SUR OURBISE 474387.46875 6353134.5 Forage MIOCENE – PE62 30 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47000348 47000348 Rivière CALONGES 480819.5 6369190 Forage SABLES DES LANDES – PE62 40 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 CABANAC Yvette 47003598 47003598 Mondot CASTELCULIER 515460.6875 6345698 Forage AGENAIS – PE62 25 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DUPENNE JEROME 47000923 47000923 Biro Poulet CASTELCULIER 515310.5 6344866.5 Forage AGENAIS – PE62 25 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE CANDELET 47001530 47001530 Hourtiguet STE GEMME MARTAILLAC 473656.53125 6365321 Forage SABLES DES LANDES – PE62 30 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE CANDELET 47001531 47001531 Pont de Pierre VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477146.21875 6362546.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 6 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE MILLOC 47001316 47001316 Au Bourg ANZEX 473909.84375 6357981 Forage SABLES DES LANDES – PE62 30 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE NADAL 47009332 47009332 NADAL SEMBAS 6361825 Forage AGENAIS – PE62 10 4,00 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000694 47000694 Lissandre 1 Ter ST NICOLAS DE LA BALERME 520144,44 6338808,91 Forage ARMAGNAC – PE62 80 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000532 47000532 Disapats CALONGES 480731.1875 6368725 Forage SABLES DES LANDES – PE62 15 1,00 566 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000533 47000533 Disapats CALONGES 480921.90625 6368771 Forage SABLES DES LANDES – PE62 20 10,00 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LA MATIVETTE 47001898 47001898 Pailles RAZIMET 478339.71875 6364205.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 21 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GAEC DE CAUZIA 47004110 47004110 Tauzia ANZEX 473885.96875 6358971.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 25 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAILLE ALAIN 47001388 47001388 Villandreau VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 478961.875 6362679.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 10 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAILLE ALAIN 47007144 47007144 Grand Ricaud VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 479584.78125 6360446 Forage OLIGOCENE 10 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAZZOCHI MIREILLE 47001449 47001449 Buresse ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502363.375 6350952 Forage AGENAIS – PE62 30 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAZZOCHI MIREILLE 47001450 47001450 Lamothe ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502086.96875 6350785 Forage AGENAIS – PE62 30 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MUSSOL ALAIN 47003587 47003587 Gros Nas CALONGES 480459.59375 6369791 Forage SABLES DES LANDES – PE62 25 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE GAILLARDET 47000462 47000462 Biro-Poulet CASTELCULIER Forage AGENAIS – PE67 50 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47001653 47001653 Larrebouy ANZEX 474242.03125 6359343 Forage SABLES DES LANDES – PE62 8 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47001654 47001654 Larrebouy ANZEX 474718.1875 6359349.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 8 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47001655 47001655 Larrebouy ANZEX 474428.59375 6358876 Forage SABLES DES LANDES – PE62 8 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 ZAMPROGNO JEAN-LOUIS 47003870 47003870 Coufoulet LAROQUE TIMBAUT 522448.3125 6354229 Forage AGENAIS – PE62 35 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DU BOSC 82002459 82002459 LE BOSC – ZC 0007 DUNES Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 40 13,00 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DU CHENE BOULE 82002547 82002547 LE BOSC – ZC 0008 DUNES Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 35 14,20 PE62 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DU CHENE BOULE 82003418 82003418 TARTIFUME SUD – ZD 0062 DUNES Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 20 7,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 32 EARL DE PAROT 32146013 32146013 LA GRANGE GIMBREDE Retenue 50 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 32 POURCEL Michel Charles Domin 32146012 32146012 MOULIN A VENT GIMBREDE 515212.38 6329416.99 Retenue 32146012 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AGUETTAZ JEAN-CLAUDE 47004996 47004996 Beziers MARMONT PACHAS 506628.0625 6336129.5 Retenue Beziers 47001256 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA D'AGEN EST 47006419 47006419 Cassou BON ENCONTRE 517348 6350279 Retenue Cassou 47002569 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA D'AGEN NORD 47006427 47006427 Lacépède COLAYRAC ST CIRQ 506960.96875 6352179 Retenue Lacépède 47002577 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA D'AGEN NORD 47006428 47006428 Talives FOULAYRONNES 510854.0625 6353442 Retenue Talives 47002578 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE BERGOUGNAN 47006565 47006565 Bergougnan BAZENS 495417.96875 6355633 Retenue Bergougnan 47002715 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE LA REGION DU QUEYRAN 47008655 47008655 Paillatet ANZEX 474640.03125 6361107 Retenue Paillatet 47000095 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE LEYRITZ MONCASSIN 47006417 47006417 Bouydron LEYRITZ MONCASSIN 474215 6361786 Retenue Bouydron 47002567 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE ROUBILLOU 47006562 47006562 Roubillou Aval ou Tillole PRAYSSAS 499675.96875 6356311 Retenue Roubillou Aval ou Tillole 47002712 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DES DEUX MONTS 47006416 47006416 lac des deux monts MONCAUT 500121.96875 6343369 Retenue lac des deux monts 47002566 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DU SAINT MARTIN 47006231 47006231 Moulin d’arasse FOULAYRONNES Retenue Moulin d'Arasse 47002381 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BARDELLI LUDOVIC SAUVAGNERES LAUGNAC Retenue Sauvagnères 47006492 2,50 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BAUDAS CHRISTIAN 47004753 47004753 Lacombe VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476733.96875 6359881 Retenue Lacombe 47000105 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOTTEON JEAN-FRANCOIS 47005276 47005276 Labrugue FOULAYRONNES 512869 6355181 Retenue Labrugue 47001494 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CAGNIN STEPHANE 47006045 47006045 FRANCE CALONGES 481125.03125 6367410 Retenue France 47002198 25 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CALBO CHRISTIAN 47005277 47005277 PRES DE TOURAOU FOULAYRONNES Retenue Prés de Touraou, (1) 47001495 40 8,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CALBO CHRISTIAN 47005278 47005278 PRES DE TOURAOU FOULAYRONNES Retenue Prés de Touraou, (2) 47001496 40 2,50 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CAPDEVILA REGIS 47004735 47004735 SYPHETAS COURS 508156.0625 6359707 Retenue SYPHETAS 47001033 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CASONATO DENIS 47008424 47008424 FALMONT ROQUEFORT Retenue Falmont 47000747 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHEDEVILLE YVES 47007301 47007301 Nauzeres BAZENS 493984 6355447 Retenue NAUZERES 47005623 20 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHERRIER Véronique 47009008 47009008 Comets ANZEX 476051 6360202 Retenue Commets 47006349 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHRISTOPHE AVI 47008337 47008337 VERDUC ROQUEFORT Retenue Laloubée / Verduc 47000674 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CHRISTOPHE AVI 47008369 47008369 Laclede LAPLUME Retenue La CLède - Belloc 47000701 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COUDERC JACQUES 47008507 47008507 BEL AIR PUCH D AGENAIS 479316 6361621 Retenue BEL AIR 47000082 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COUDERC JACQUES 47008518 47008518 GUILLEMAU PUCH D AGENAIS 480206 6361358 Retenue GUILLEMAU 47000083 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CRUGUT DENIS 47007880 47007880 Savoire CUQ 517210.03125 6336036 Retenue Savoire 47000298 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DALL AGNOL JEAN-MARIE 47005165 47005165 La Tuque ST HILAIRE DE LUSIGNAN 504223.03125 6354362 Retenue La Tuque 47001402 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL ARMILHAC 47006869 47006869 lezy GRAYSSAS 529511.625 6343499 Retenue lezy 47003019 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BONTAZ 47005164 47005164 Laze ST HILAIRE DE LUSIGNAN 503248.96875 6352403 Retenue LAZE 47001401 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CAMPIAC 47007883 47007883 CAMPIAC CUQ 515645.96875 6332927 Retenue CAMPIAC 47000300 110 43,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL COUSTOU 47005232 47005232 Moulin de Labat BAJAMONT Retenue BARTABEILLE 47001459 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL COUSTOU 47006369 47006369 Régofé PONT DU CASSE Retenue Réservoir situé sur 47209 47002519 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BAYSSAC 47008535 47008535 ESTELET/ al tetou MONBALEN 517993.9375 6358485 Retenue ESTELET/ al tetou 47000845 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BENEZIT 47006994 47006994 duberge LAPLUME 504020.0625 6336060 Retenue duberge 47003144 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BENEZIT 47007013 47007013 BENESIT LAPLUME 504793.96875 6336120 Retenue BENESIT 47003163 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BENEZIT 47008374 47008374 Barcellonne LAPLUME 505810 6336775 Retenue Barcellonne 47000706 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BORDES 47006860 47006860 SEOURIN CUQ 514937.96875 6334884 Retenue SEOURIN 47003010 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BORDES 47007878 47007878 CARDON CUQ 515122 6335575 Retenue CARDON 47000296 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BORDES 47007881 47007881 Sérouin CUQ 515597.96875 6334503 Retenue Sérouin 47000299 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BOURRET 47008379 47008379 Jouandelon LAPLUME Retenue JOUANDELON 47000710 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE CANDELET 47004871 47004871 Pont de Pierre VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477205.0625 6362360 Retenue Pont de Pierre 47000115 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COUCHERON 47005539 47005539 coucheron LEYRITZ MONCASSIN 476269.27 6362755.2 Retenue SCAPATS 47001719 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COUCHERON 47005541 47005541 SCAPATS LEYRITZ MONCASSIN 476223.9375 6363020 Retenue ESCAPATS 47001720 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COUJETOU 47008073 47008073 CORNISSOU CLERMONT SOUBIRAN 526804 6340663 Retenue CORNISSOU 47000450 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GOLIAN 47007200 47007200 NINERY MARMONT PACHAS 506166.0625 6335387 Retenue NINERY 47005522 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE L'AUVERGNE 47008118 47008118 Combe d'Auvergne ST URCISSE 528092 6343580 Retenue Combe d'Auvergne 47000491 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LA COLLINE 47004814 47004814 GAT PENUT HAUT VILLEFRANCHE DU QUEYRAN Retenue Garchon, Gat Penut Haut 47000110 30 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MATEOU 47008402 47008402 BOIS DE PEBOUT LAPLUME 502420.03125 6342074 Retenue BOIS DE PEBOUT 47000728 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MOLLES 47005694 47005694 Jouandelon LAPLUME Retenue SAINT MARTIN OUEST 47001860 50 10,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MOLLES 47007469 47007469 CHAMPS DU CHAUT LAPLUME 501885.03125 6340674 Retenue CHAMPS DU CHAUT 47005792 0
41 266
2 751
3 960
9 628
9 628
20 055
4 127
9 840
12 295
6 557
2 460
12 295
26 230
3 779
45 343
10 824
7 000
57 377
36 885
16 393
32 787
12 295
24 590
18 033
53 921
18 371
3 912
7 273
1 574
1 338
16 530
512 727 6 061 3 935
11 807
8 816
8 698
19 679
11 020
3 857
3 857
9 367
515 601 6 345 291 38 571 6 347
6 347
6 347
4 408
523 354 6 337 097 14 327 523 477 6 337 045 21 254 523 450 6 335 743 11 808 514 574 6 330 134 25 000 7 000
4 000
220 000
60 000
285 000
50 000
280 000
1 000 000
100 000
300 000
513 145 6 357 977 425 000 511 293 6 357 825 4 000 12 500
1 800
10 000
511 068 6 354 127 10 000 511 246 6 353 809 5 000 12 000
503 764 6 344 301 22 000 7 500
4 000
504 069 6 343 801 10 000 501 796 6 342 566 45 000 30 000
15 600
5 000
3 000
3 000
12 000
75 000
515 132 6 352 556 15 000 517 322 6 352 227 21 000 22 000
15 000
2 000
1 300
1 200
22 500
5 000
503 731 6 337 505 13 000 2 520
17 000
5 000
17 500
5 000
54 000
479 445 6 359 731 4 368 5 400
503 579 6 337 667 9 000 20 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 58 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MOLLES 47009022 47009022 La gouarde LAPLUME 501605.77 6339908.09 Retenue La Gouarde 47006361 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MOURLAN 47009006 47009006 Mourlan LE PASSAGE 507274 6348747 Retenue Mourlan 47006354 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE NADAL 47006033 47006033 LES MATHIEUX SEMBAS 6361723 Retenue COMBE DES MATHIEUX 47002186 40 8,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE PEBERAY-AUTHIL 47008400 47008400 Au Thil LAPLUME Retenue AU THIL 47000726 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE POUMAYRET 47005227 47005227 GUIGNES PONT DU CASSE 515654.03125 6350058 Retenue GUIGNES 47001456 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE RAMBAUD 47009265 47009265 Gaillardet CASTELCULIER 515939.96875 6346887 Retenue GAILLARDET 47000337 40 9,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE ROUX 47008548 47008548 Roux LAROQUE TIMBAUT 518921.9375 6356301 Retenue Roux 47000857 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES 3 MA 47008610 47008610 Blanquine ST LEON 479043 6358164 Retenue Blanquine 47000091 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES 3 MA 47008643 47008643 GOUTTE D'OR ST LEON 478589.0625 6357712 Retenue GOUTTE D'OR 47000094 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES SERRES DE PECHON 47004882 47004882 Gravette VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477890.03125 6360050 Retenue Gravette 47000116 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES SERRES DE PECHON 47005942 47005942 PECHONS VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477704.0625 6359630 Retenue PECHONS 47002100 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DOMAINE DE LACENNE 47004799 47004799 Combe de Bordeneuve SEMBAS 511176.96875 6361984 Retenue Combe de Bordeneuve 47001090 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU DOMAINE DE BAISE 47007189 47007189 Saint Amant FEUGAROLLES 487391 Retenue SAINT AMANT 47005511 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU GRAND PACHAS 47008393 47008393 GRAND PACHAS LAPLUME 504768 6335589 Retenue GRAND PACHAS 47000720 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU GRAND PACHAS 47008395 47008395 Latoute. Pousergues. Aget LAPLUME 502397 6341567 Retenue Latoute Pousergues Aget 47000722 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU MOULIN A VENT 47008072 47008072 CORNISSOU CLERMONT SOUBIRAN 526804 6340663 Retenue CORNISSOU 47000450 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DURAND LAGARDE 47006027 47006027 DURAND LAGARDE LAUGNAC 504929 6358575 Retenue DURAND LAGARDE 47002180 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL ESPEROU 47008117 47008117 Berni ST URCISSE 526948 6344079 Retenue Berni 47000490 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GALAN 47008567 47008567 Brouillet SAUVAGNAS 519246 6351719 Retenue Brouillet 47000872 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LA TUINE 47008345 47008345 Guiraudet ASTAFFORT 513933.96875 6333997 Retenue Guiraudet 47000068 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES BAUDONS 47008448 47008448 Toumasset CLAIRAC 489993.0625 6369066 Retenue Toumasset 47000769 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MANDILE 47008338 47008338 Laloubée ROQUEFORT Retenue Laloubée / Verduc 47000674 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MANDILE 47008339 47008339 Casse haut AUBIAC Retenue CASSE HAUT 47000675 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MANDILE 47008341 47008341 lamartine AUBIAC 505748.96875 6338802 Retenue Lamartine 47000677 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MANDILE 47008342 47008342 Billeres AUBIAC 505441.03125 6339065 Retenue Billeres 47000678 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MANDILE 47008373 47008373 Laligue MOIRAX Retenue Laligue 47000705 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PRION-LAPICADE 47005229 47005229 Bajamont BAJAMONT 517634.0625 6354180 Retenue Bajamont 47001457 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE BEAUSEJOUR 47006111 47006111 ROUCALET MADAILLAN 508779.96875 6356924 Retenue ROUCALET 47002262 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE CAPUL 47008537 47008537 Au Bourg CASTELLA 515058.03125 6359570 Retenue AU BOURG 47000847 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE CAUZIA 47005517 47005517 Laribeau ANZEX 475435.0625 6360642 Retenue Laribeau 47001699 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE CAUZIA 47005520 47005520 Bourdilot ANZEX 472338 6358444 Retenue Bourdilot 47001701 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MENDOUZE 47004749 47004749 Grelle LUSIGNAN PETIT 500608.03125 6353709 Retenue Grelle 47001046 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MENDOUZE 47004752 47004752 Becade ST HILAIRE DE LUSIGNAN 499503.03125 6353970 Retenue Becade 47001049 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE SYPHERAS 47009079 47009079 Prairie de Sypheras COURS Retenue Sypheras2 47006379 30 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DEL CASTEL 47005230 47005230 Bajamont BAJAMONT 517634.0625 6354180 Retenue Bajamont 47001457 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DEL CASTEL 47005861 47005861 Combe de Lancement BAJAMONT 516601.42 6353063.38 Retenue LANCEMENT 47002021 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU CLA 47005538 47005538 Bedeuil VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476947.03125 6357710 Retenue Bedeuil 47001718 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU RAGUET 47008621 47008621 ST LEON Retenue Bourdillot/gagnat 47000092 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU RAGUET 47008666 47008666 Roudes lac 3 CAUBEYRES 6353551 Retenue Roudès lac 3 47000096 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU RAGUET 47008677 47008677 ST LEON Retenue Raguet/lamothe lac 1 47000097 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DU RAGUET 47008688 47008688 Raguet lac 2 ST LEON 479726.96875 6357423 Retenue Raguet lac 2 47000098 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LA FERME D’AL SOUYSSE 47006832 47006832 PERIGORD LAROQUE TIMBAUT 6356528 Retenue PERIGORD 47002982 33 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GARES CHRISTIAN 47006041 47006041 BERNADIN VIEUX FAUILLET 484055.0625 6371823 Retenue BERNADIN VIEUX 47002194 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GERARD Sylvain 47009016 47009016 Bois des Barrailles MARMONT PACHAS 507399.18 6336406.44 Retenue jourillon 47002162 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LABARBE DANIEL 47008384 47008384 PAPON DE BAS AUBIAC 504607 6338557 Retenue PAPON DE BAS 47000715 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LABESQUE CHRISTIAN 47005522 47005522 Pouytre ANZEX 473471.9375 6359036 Retenue Pouytre 47001703 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LAGLEYRE DENIS 47005523 47005523 Saubain ANZEX 473305.03125 6358266 Retenue Saubain 47001704 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MAISONNEUVE LOUIS 47005845 47005845 LESPARRE CLAIRAC 489531.9375 6369192 Retenue LESPARRE 47002007 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MAZZOLENI PATRICE 47007884 47007884 Pepelet CUQ 6332653,56 Retenue PEPELET 47000301 24 3,00 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PIAZZON MICHEL 47006108 47006108 L ARMOULAYRE LEYRITZ MONCASSIN 475653 6362629 Retenue L ARMOULAYRE 47002259 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 POLI JEAN-LUC 47005866 47005866 Lagrange AUBIAC 504937.03125 6341283 Retenue lagrange 47002025 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PUJOULADE BRIGITTE 47007894 47007894 Miquelot FALS 516256.96875 6337212 Retenue Miquelot 47000309 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ROUMET MARIE-CHANTAL 47006025 47006025 ARTUX LAUGNAC 510588 6359492 Retenue ARTUX 47002178 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL DE MERIC 47004802 47004802 Meric SEMBAS 513233.59 6359538.08 Retenue MERIC 47001092 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL DE MERIC 47009078 47009078 Meric SEMBAS 513511.09 6359125.11 Retenue Boulbenoto 47006382 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SAS MERLIN LAURENT 47007977 47007977 Bareyre / Bois du Puch SAINTE GEMME DE MARTAILLAC Retenue Bareyre / Bois du Puch 47000367 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA D'OCCITANIE 47004754 47004754 NEGUENOU MADAILLAN 504130 6357502 Retenue NEGUENOU 47001050 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE GAILLARDET 47007943 47007943 Gaillardet CASTELCULIER 515939.96875 6346887 Retenue GAILLARDET 47000337 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE L'EAU VIVE 47005285 47005285 Cayssat Sud FOULAYRONNES 509695.03125 6351666 Retenue Cayssat Sud 47001502 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE LAPLAGNE 47007302 47007302 LAPLAGNE AUBIAC 504037.96875 6339656 Retenue LAPLAGNE 47005624 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE MILLADE 47005991 47005991 Millade PUCH D’AGENAIS Retenue MILLADE 47002147 25 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE PIGAILLON 47005514 47005514 PIGAILLON ANZEX 473869.96875 6360569 Retenue PIGAILLON 47001696 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SERIGE 47006817 47006817 LAOUILLE LAPLUME 503011.9375 6340014 Retenue LAOUILLE 47002967 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SERIGE 47008375 47008375 Fricatel LAPLUME 503414.96875 6339462 Retenue Fricatel 47000707 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SERIGE 47008376 47008376 Bousquet Ardon / Le Metge LAPLUME 502475.96875 6339365 Retenue Bousquet Ardon / Le Metge 47000708 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 STABILE Alain 47004804 47004804 Lespiau ST LEON 480272.03125 6358453 Retenue Lespiau 47000103 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SVANELLA BRUNO 47007654 47007654 Serguillon MONCAUT 501473.14 6341546.92 Retenue BEAUSEJOUR 47005978 0 PE62 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DES 4 VENTS 82000129 82000129 PERROUTI - OB 0173 PERVILLE 530613 6343998 Retenue Plan d'eau 82000499 ( 15000 m³) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 32 EARL DE PAROT 32146014 32146014 LA GRANGE GIMBREDE Cours d’eau estressol (source serouin) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021504 33024021504 Maitairies (bas) BARIE 451739 6389977 Cours d’eau BASSANNE AVAL 180 5,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 33 EARL DE BIASI 33024021532 33024021532 Maitairies (bas) BARIE 451752 6389976 Cours d’eau BASSANNE AVAL 50 3,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALEXIS PASCAL 47002037 47002037 Caminots BRUCH 494562.40625 6349907.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 14 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ALEXIS MATHIEU 47009247 47009247 Poumareau BRUCH Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 15,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AMOUROUX HENRI 47000268 47000268 Jean Cusson ESTILLAC 506410.5 6344592.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 28 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANCEZE JEAN-LOUIS 47004304 47004304 Le Graten ST HILAIRE DE LUSIGNAN 500501.8 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 6 150 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANCEZE JEAN-LOUIS 47004414 47004414 Le Graten ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau saint-martin 6 150 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANDRIEUX PASCAL 47003662 47003662 Chassaubie TONNEINS 487241.78125 6372934.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 APHATIE ERIC 47000568 47000568 Le Clerc MONTESQUIEU 497787.28125 6350297 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE LA REGION DU QUEYRAN 47002038 47002038 Gaillard PUCH D AGENAIS 483126.65625 6360646.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 700 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE LA REGION DU QUEYRAN 47009032 47009032 Au Pont VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476286.9 6360639.1 Cours d’eau ourbise 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE LEYRITZ MONCASSIN 47009072 47009072 LEYRITZ MONCASSIN 476505.00 Cours d’eau ourbise 150 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE PORT STE MARIE 47004315 47004315 LAGARDE PORT STE MARIE 490900.96875 6353233.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DU SAINT MARTIN 47004316 47004316 Lapouleille CLERMONT DESSOUS 498514 6352050.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL IRRIGOURBISE 47002039 47002039 St Christophe VILLETON 483076.96875 6365517 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAUDAS CHRISTIAN 47002826 47002826 Sables de Villefranche VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 476207.28125 6360092 Cours d’eau ourbise 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BAZAS FLORENT 47002041 47002041 Grand Mayne MARMANDE 472063.75 6377945 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47000349 47000349 St Martin CALONGES 481280.46875 6368630.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47000350 47000350 Laribère LAGRUERE 480992.1875 6369589 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47002042 47002042 Mayson LAGRUERE 481233.84375 6369355.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 42 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BENSE JOSIANE 47000359 47000359 Grande Gauge ESTILLAC 506925.21875 6346058.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BENSE JOSIANE 47000360 47000360 Lescourre ESTILLAC 506256.53125 6343900.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 27 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BENSE JOSIANE 47000361 47000361 Massée ESTILLAC 506416.53125 6345502 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BENSE JOSIANE 47002830 47002830 Bordeneuve de Massée ESTILLAC 506260.6875 6343081 Cours d’eau ministre 20 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGES GILBERTE 47000365 47000365 Carrette BRAX 504832.875 6348291.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERGUIN CEDRIC 47002090 47002090 LARRIVEAU LE MAS D AGENAIS 477643.09375 6372977.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET JEAN-PIERRE 47000373 47000373 St Georges TONNEINS 487190.40625 6368080.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERNET JEAN-PIERRE 47000374 47000374 St Georges TONNEINS 487127.75 6368186.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BERTON THIERRY 47000394 47000394 Poitou CAUDECOSTE 519241.40625 6339799.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BESSEGA GABRIEL 47002837 47002837 Repassac VILLETON 481758.4375 6366111.5 Cours d’eau ourbise 25 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BISSARO LIONEL 47002044 47002044 Coop. Agricole DAMAZAN 482791.71875 6359160.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BONORA PATRICK 47000435 47000435 La Petite Ribero THOUARS SUR GARONNE 486865.9375 6355713.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BONORA PATRICK 47001657 47001657 Grand Courregeolles THOUARS SUR GARONNE 486149.03125 6354746 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40
10 000
3 480
512 131 20 000 503 434 6 337 042 8 500 40 000
18 900
30 000
60 000
25 000
2 500
5 000
40 000
6 351 596 360 000 40 000
12 300
17 500
25 000
30 000
38 000
5 000
4 692
504 055 6 343 815 10 000 503 969 6 341 427 20 000 15 000
2 000
506 586 6 339 082 6 000 42 500
2 000
45 000
5 000
3 500
20 000
22 000
508 249 6 359 820 15 000 42 500
22 000
30 000
479 775 6 357 833 15 000 476 943 4 500 479 686 6 357 321 29 000 5 000
518 174 2 200 1 440
10 000
25 000
9 500
15 000
1 995
516 633 2 500 11 000
8 000
8 000
2 000
22 000
13 000
473 597 6 367 069 27 000 8 000
18 900
21 000
3 000
479 784 6 362 217 7 000 14 100
20 000
15 000
10 000
2 700
25 000
15 000
514 431 6 229 910 15 000 10 000
6 000
12 000
493 765 6 350 210 5 000 2 700
6 352 543
500 502 6 352 543
1 500
3 150
583 331
200 000
6 361 758 400 000 30 000
50 000
249 999
19 600
12 500
3 600
3 600
35 000
1 500
1 800
3 842
15 000
5 100
5 100
3 000
25 000
5 700
5 100
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 59 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORGOLOTTO SYLVAIN 47000451 47000451 Berty CAUDECOSTE 519493.59375 6340866.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BORGOLOTTO SYLVAIN 47000452 47000452 Roucau CAUDECOSTE 519090.78125 6340780 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOTTEON JEAN-FRANCOIS 47002851 47002851 Fourtanet FOULAYRONNES 512525.375 6354290 Cours d’eau ségone 72 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000466 47000466 au Saumon SAUVETERRE ST DENIS 517773.78125 6341363.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000467 47000467 Estube 2 CAUDECOSTE 517773.71875 6340848 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000469 47000469 Estube SAUVETERRE ST DENIS 518104.3125 6341539 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BOUE PATRICE 47000470 47000470 Mouliné SAUVETERRE ST DENIS 516585.5 6340297.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BRODOUX PHILIPPE 47000195 47000195 Courdet MONTESQUIEU 497979.96875 6349919.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 BRUNET ANNIE 47000535 47000535 Roc de Pine PORT STE MARIE 487480.375 6355717 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAGNIN JEROME 47002880 47002880 Pigail CALONGES 479818.4375 6368201 Cours d’eau tareyre 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CANZIAN PHILIPPE 47003596 47003596 MATALIN BRUCH 494923.75 6350032 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAPUL MARIE 47000573 47000573 Sables ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502711.78125 6352139.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 23 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE LOIC 47001502 47001502 Au Bert BRAX 504817.25 6347678 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE LOIC 47001503 47001503 Champs de Canton BRAX 504937.40625 6348132 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARRERE LOIC 47001504 47001504 Champs de Midi STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503023.6875 6347653 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 18 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASAGRANDE MICHEL 47002893 47002893 Sigau MOIRAX 508291.53125 6338602.5 Cours d’eau jorle 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE GHISLAINE 47000589 47000589 Lissandre ST NICOLAS DE LA BALERME 519893.9375 6339389.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE GHISLAINE 47000590 47000590 Lou-Gouté ST NICOLAS DE LA BALERME 520394.4375 6338507.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE GHISLAINE 47000591 47000591 Garonne ST ROMAIN LE NOBLE 520528.09375 6341220.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSE PATRICE 47004115 47004115 Trouillac SAINT SIXTE 522617.71875 6338717 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAUNES JEROME 47000600 47000600 Las Beches CAUDECOSTE 520112.71875 6337065 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAYROU CHRISTIANE 47000603 47000603 Bernet FAUILLET 484842.25 6373369.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO MARYSE 47000614 47000614 Lacoste MONHEURT 485475.84375 6362265.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CECCATO MARYSE 47008716 47008716 Lacoste MONHEURT 485429.875 6362282 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHABRERIE NICOLAS 47002052 47002052 Gaillard PUCH D AGENAIS 483149.34375 6360732 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CLERC THERESE 47000660 47000660 Petit Brax MONHEURT 484497.96875 6364914 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COGO JOSE 47000663 47000663 Labarthe DAMAZAN 483373.6875 6359475 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COGO JOSE 47000664 47000664 Majoureau DAMAZAN 483694.03125 6359181.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COGO JOSE 47000665 47000665 Sabret DAMAZAN 484332.03125 6358938 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPAGNIE AMENAGEMENT COTEAUX DE GASCOGNE 47004308 47004308 Béquin MONTESQUIEU 498018.96875 6351664 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 2160 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPAGNIE AMENAGEMENT COTEAUX DE GASCOGNE 47004309 47004309 Nord ST LAURENT 493351.0625 6352369 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 1940 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COMPAGNIE AMENAGEMENT COTEAUX DE GASCOGNE 47004310 47004310 Galies THOUARS SUR GARONNE 487423.9375 6353427.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 1225 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CORNAGGIA PASCAL 47000684 47000684 Castang PUCH D AGENAIS 481294.75 6361398 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COUZIN JOSIANE 47002594 47002594 Madame AIGUILLON 486717.25 6357345 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47000691 47000691 Au Lugat PUCH D AGENAIS 482044.90625 6361249 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 430 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47000692 47000692 Naudon PUCH D AGENAIS 481962.03125 6362757.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 27 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47001918 47001918 Barrus PUCH D AGENAIS 481012.84375 6361205 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COZZA ALINE 47002047 47002047 Guilhem PUCH D AGENAIS 483501.46875 6362126 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CRUGUT DENIS 47000179 47000179 Savoire CUQ 517310.21875 6336213.5 Cours d’eau savoire 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47000731 47000731 Campech BUZET SUR BAISE 483943.59375 6356739 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL BELLO LAURENT 47000732 47000732 Campech BUZET SUR BAISE 483824.75 6356428 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 450 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47000755 47000755 Guibert SENESTIS 481257.15625 6372204.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 13 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAL MOLIN Jean-Michel 47004451 47004451 Guibert SENESTIS 481369.09375 6372231 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 13 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALL AGNOL JEAN-MARIE 47000741 47000741 La Carrérade ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502785.75 6351493.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALLIES JEAN-CLAUDE 47000745 47000745 Drêmes MONHEURT 485606.0625 6361378.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALLIES MARIE-THERESE 47000746 47000746 Borderie MONHEURT 486324.53125 6361880.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALLIES MAURICE 47000747 47000747 Borderie MONHEURT 486402.15625 6361689.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DAVIGHI ALAIN 47000764 47000764 Le Chastel BRAX 503014.5625 6349024 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47001523 47001523 Misson MONHEURT 484574.5625 6363945 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47001940 47001940 Borde Neuve MONHEURT 484348.875 6364158.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 98 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE GRANDI PASCAL 47003875 47003875 Beaupère PUCH D AGENAIS 483822.65625 6364105 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 43 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE HOON ADRIANUS 47001103 47001103 Larribere FEUGAROLLES 489120.15625 6351317 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE HOON ADRIANUS 47001104 47001104 Perquié FEUGAROLLES 489849.5 6351474 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DE HOON ADRIANUS 47001105 47001105 Perquié FEUGAROLLES 489767.40625 6351430 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEGANELLO PHILIPPE 47003742 47003742 Maurillac FAUILLET 486255.28125 6373336 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 27 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEGANELLO PHILIPPE 47003743 47003743 Trogue TONNEINS 486551.09375 6372708.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 37 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DENTELLA MARYSE 47000837 47000837 au Saumon LAYRAC 514818.375 6339737 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DENUX BEATRICE 47000816 47000816 La Garenne MONTESQUIEU 494880.71875 6348734 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 14 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DENUX BEATRICE 47000817 47000817 Mauméjean MONTESQUIEU 494747.5 6348624 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESIDERA JEAN-MARC 47000825 47000825 Branon FEUGAROLLES 489762.96875 6351640 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESIDERA JEAN-MARC 47000827 47000827 Lasserre FEUGAROLLES 489890.28125 6351686.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESIDERA JEAN-MARC 47000828 47000828 Paravis ouest FEUGAROLLES 489995.5 6351622 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESIDERA JEAN-MARC 47001102 47001102 Bidaules FEUGAROLLES 489710.03125 6351010.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESPIN JEAN-MARIE 47000830 47000830 Bordeneuve VILLETON 484315.09375 6367753.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DESPIN JEAN-MARIE 47000831 47000831 Labastice MONHEURT 485020.65625 6363512.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DEYMIER LAURENT 47002955 47002955 L'Ourbise RAZIMET 479143.375 6364602.5 Cours d’eau ourbise 40 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DRAPE DANIEL 47000874 47000874 Dumas LAYRAC 515487.6875 6339677 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBARRY MICHEL 47000887 47000887 Bordeneuve BOE 511069.28125 6343124 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 12 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG FREDERIC 47002963 47002963 Les Caubets ST LEGER 485794.40625 6359850.5 Cours d’eau gaubège 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000415 47000415 Franchiment FAUILLET 483761.78125 6372495 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000896 47000896 Foncrumet FAUILLET 482922.3125 6372695 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47000900 47000900 Lahouze FAUILLET 482975.65625 6372228 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBOURG YVES 47004420 47004420 Lahouze FAUILLET 483544.375 6371709 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUCASSE CHRISTIAN 47000902 47000902 Au Sahut TONNEINS 486121.96875 6367459.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPRAT GUILLAUME 47003664 47003664 Valade Beric MONHEURT 483939.59375 6364712 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 75 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DURREY DANIEL 47000964 47000964 Tapie LAYRAC 513295.78125 6338807.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000245 47000245 Favières BRUCH 494258.21875 6349604 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000246 47000246 Huets BRUCH 494304.875 6349450 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000247 47000247 Lapougnanes BRUCH 494468.28125 6349401.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47000248 47000248 Nonméjean MONTESQUIEU 494749.03125 6348793 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47004305 47004305 Lasserre MONTESQUIEU 496239.71875 6348826.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ALEXIS 47009248 47009248 BAROLLE MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 15,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU FIL DES SAISONS 47009074 47009074 Ile de Balan BAZENS 492911.58 6353348.6 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AU PARAVIS 47000277 47000277 Lasserre – Meneaux FEUGAROLLES 6351565 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BECERRA-TROUTET 47003236 47003236 Peyremounie MOIRAX 507020.84375 6339577.5 Cours d’eau brimont 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BERNEZAT 47000457 47000457 Rabucha LAGRUERE 482574.5625 6371586.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BERNEZAT 47000458 47000458 Labarrière LAGRUERE 483023.59375 6371503.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BIO ILE 47002144 47002144 Brichard LAFOX 516542.09375 6342997.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BONTAZ 47008802 47008802 Laze ST HILAIRE DE LUSIGNAN 503811.40625 6352966 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47000539 47000539 Lacombe MONHEURT 483889.5 6362347.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47002048 47002048 Guilhem PUCH D AGENAIS 483491.28125 6362095 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47002049 47002049 Baudon PUCH D AGENAIS 483672.875 6362548 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL BUZIOL ET FILS 47002876 47002876 Baudon MONHEURT 484112.78125 6362733 Cours d’eau bannieu 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CALIFORNIA 47001775 47001775 Bourriot TONNEINS 486202.84375 6366374.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 1 56 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ORION 47002592 47002592 Primet de Bas PORT STE MARIE 487454.28125 6355039 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL D'ORION Ribero PORT SAINTE MARIE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BAGNOC 47000916 47000916 Hargues STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502930.96875 6346035 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BAGNOC 47000917 47000917 Las Barthès STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502844.8125 6346480 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BARON 47000326 47000326 Bouillebas LAYRAC 513308.59375 6341390 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47001137 47001137 Bigourdine LAYRAC 514161.0625 6340989 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BATAIL 47001140 47001140 Piné SAUVETERRE ST DENIS 514210 6341411 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BELLOC 47000971 47000971 Saint Martin BRUCH 491396.3125 6349466.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70
4 500
3 000
4 500
3 600
2 700
6 600
3 250
1 800
3 000
3 500
3 000
3 000
2 400
24 000
1 200
1 500
1 800
6 000
15 400
6 300
5 100
33 333
2 640
17 000
11 000
23 000
300 000
300 000
300 000
4 500
17 000
3 300
3 600
58 333
11 000
1 050
22 100
9 800
1 960
1 050
10 200
1 200
4 800
3 000
9 000
35 833
4 500
1 800
3 000
2 400
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11 722
3 600
3 000
1 800
2 682
8 400
3 600
4 050
21 000
4 500
1 500
3 000
4 200
4 500
4 800
3 600
495 689 6 349 544 5 000 2 000
490 230 2 400 4 800
1 800
3 900
66 666
2 400
3 000
37 500
50 000
4 500
11 200
488 024 6 355 135 15 000 3 600
6 000
2 100
1 200
2 100
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 60 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BELLOC 47000972 47000972 Belloc FEUGAROLLES 490731.34375 6350698 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BENEZIT 47004584 47004584 Barcellonne LAPLUME 505736.03125 6336752 Cours d’eau jorle 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERNADEAU 47002096 47002096 Beaupère PUCH D AGENAIS 483776.375 6364308.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERNADEAU 47002097 47002097 Beaupère 2 PUCH D AGENAIS 483773.28125 6364307.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERNADEAU 47002098 47002098 Le Gravail PUCH D AGENAIS 483885.1875 6363821 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47000848 47000848 Bourron PUCH D AGENAIS 483106.90625 6361111 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47000849 47000849 Caperagnot PUCH D AGENAIS 484070.125 6361161 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002064 47002064 Canal_RIVED_PK142 PUCH D AGENAIS 483232.65 6360921.16 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 110 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002065 47002065 Canal_RIVEG_PK142.65 PUCH D AGENAIS 483268.46875 6361145.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002066 47002066 Canal_RIVEG_PK142.85 PUCH D AGENAIS 483282.9375 6361288 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 44 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002067 47002067 Canal_RIVED_PK143 PUCH D AGENAIS 483352.65625 6361402 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002091 47002091 Ponçon Vigneau PUCH D AGENAIS 483725.5625 6362760.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47002095 47002095 Labarthote MONHEURT Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 110 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BERRY 47003733 47003733 Labarthote MONHEURT 483764.0625 6362528.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIDAULES 47000275 47000275 Bidaule FEUGAROLLES 490945.28125 6352608.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIDAULES 47000278 47000278 Meneaux FEUGAROLLES 489679.125 6352381 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIDAULES 47000279 47000279 Pachère FEUGAROLLES 490370.78125 6352243 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47001296 47001296 Jaumet CAUDECOSTE 518163.96875 6338727 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47001297 47001297 Bourret ST NICOLAS DE LA BALERME 521420.34375 6339091.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47003607 47003607 Aux Tintades SAINT SIXTE 521857.25 6339194.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDENEUVE 47003632 47003632 Muret CAUDECOSTE 521159.125 6338135.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDES 47000191 47000191 Sérouin CUQ 514930.625 6334871.5 Cours d’eau estressol (source serouin) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BORDES 47003820 47003820 CARDON CUQ 514918.46875 6335437 Cours d’eau estressol (source serouin) 8 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BOURBON 47002603 47002603 BOURBON NICOLE 485874.96875 6363108 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BOURBON BOURBON NICOLE 485874.96875 6363108 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMBES 47003763 47003763 CAMBES LAGRUERE 483845.09375 6369531.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPILLOT 47000235 47000235 Campillot DAMAZAN 482839.28125 6360080 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPILLOT 47000236 47000236 Valade MONHEURT 484084.15625 6364779.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CAMPILLOT 47002017 47002017 Jaquette DAMAZAN 483273.75 6358888.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CANDELET 47003118 47003118 Pont de Pierre VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477111.25 6362594.5 Cours d’eau ourbise 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CANDELET 47003119 47003119 Cami du Roy LEYRITZ MONCASSIN 473410.5625 6364890 Cours d’eau tareyre 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000699 47000699 Not FAUILLET 482941.3125 6373070.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000806 47000806 Chiraud FAUILLET 485437.0625 6373560 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000807 47000807 Chiraud FAUILLET 485268.625 6373662 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000808 47000808 Généraux FAUILLET 486015.75 6373809.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000809 47000809 Paban FAUILLET 485064.90625 6373981 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUCHERON 47002978 47002978 Bertranet Bas LEYRITZ MONCASSIN 476776.28125 6362337.5 Cours d’eau ourbise 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47001862 47001862 Senelles VILLETON Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE DUROU 47004226 47004226 DUROU VILLETON 483974.71875 6368614.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BAISE 47002074 47002074 Lapanèze BUZET SUR BAISE 484359.34375 6355192.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000559 47000559 Cédassé FEUGAROLLES 491661.46875 6352851.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000561 47000561 Guilloutet ST LAURENT 491736.5 6352976 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GAULE 47000563 47000563 Pirète ST LAURENT 491789.1875 6352947 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA GRAND CARRERE 47000225 47000225 Teste BOE 512547.15625 6342704 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47000265 47000265 Le Petit Mirail DAMAZAN 483387.28125 6359179 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47000266 47000266 Le Petit Mirail DAMAZAN 483481.03125 6359014 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47000267 47000267 Le Petit Mirail DAMAZAN 483626.4375 6359325 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47002801 47002801 Planès SAINT-LEGER 484752.25 6359843 Cours d’eau gaubège 40 480 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA PETITE BARTHE 47008948 47008948 Labarthe DAMAZAN 403304.59375 6359342 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001718 47001718 Campech BUZET SUR BAISE 484327.15625 6353847.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001719 47001719 Lagahuzère BUZET SUR BAISE 484531.625 6353634 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 135 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACARRERE 47001720 47001720 Lasplace BUZET SUR BAISE 484555.03125 6353903.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACOUSTERE 47001244 47001244 Lacoustère TONNEINS 487288.6875 6371648 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LACOUSTERE 47001245 47001245 Lacoustère TONNEINS 487447.9375 6371721 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAHITTE 47002146 47002146 Pécarrère BUZET SUR BAISE 486236.46875 6353624.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 55 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LAPIQUE 47002564 47002564 Péage ST HILAIRE DE LUSIGNAN 499961.65625 6351738 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LASBARTHES 47004620 47004620 Pommiers CAUDECOSTE 518793.96875 6338586 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MANILLE 47003212 47003212 Moulineau RAZIMET 480594.75 6364833 Cours d’eau ourbise 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000444 47000444 Bassillane CAUDECOSTE 518623.90625 6341260 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000445 47000445 Marsin CAUDECOSTE 519034.59375 6339098 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000446 47000446 Poitou ST NICOLAS DE LA BALERME 519489.75 6339768.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000447 47000447 Simon ST NICOLAS DE LA BALERME 520501.5 6339300 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000448 47000448 Simon ST NICOLAS DE LA BALERME 520405.9375 6339258.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47000696 47000696 Sans ST NICOLAS DE LA BALERME 519327.28125 6339309.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47001141 47001141 Fleury CAUDECOSTE 519035.6875 6336042.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MARSIN 47003634 47003634 Sens CAUDECOSTE 519240.1875 6339377 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MIGNONNE 47001787 47001787 Riquet BUZET SUR BAISE 483334.15625 6357225.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MIGNONNE 47001789 47001789 Pradas PUCH D AGENAIS 482071.375 6360949.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDESIR 47001108 47001108 Bonhomme PUCH D AGENAIS 481236.625 6363314 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 642 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDESIR 47002069 47002069 St Pey PUCH D AGENAIS 483931.15625 6363579.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDESIR 47002070 47002070 Le Gravail PUCH D AGENAIS 483864.03125 6363918 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 14 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONTENON 47002071 47002071 Perrot LE MAS D AGENAIS 479123.15625 6371473 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MOURLAN 47002014 47002014 Mourlan LE PASSAGE 507274.59375 6348636.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 160 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE NADAL 47009305 47009305 LES MATHIEUX SEMBAS 6361762 Cours d’eau Lacenne 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PERSILLON 47004186 47004186 Chalet LE MAS D AGENAIS 477287.59375 6373241.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001332 47001332 Figadère BRUCH 492873.09375 6350324.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001334 47001334 Peyrouet STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502630.125 6347397 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001335 47001335 Pouchon STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502369.21875 6344637.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001336 47001336 L'Ecluse BRUCH 492621.6875 6350617.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001337 47001337 Rigas BRUCH 492564.8125 6350771.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYROUET 47001338 47001338 Rigas BRUCH 492415.59375 6350651 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000285 47000285 Béraud TONNEINS 486560.90625 6371929 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000286 47000286 Jeannat TONNEINS 486519.8125 6366324 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000287 47000287 La Gravette TONNEINS 487014.46875 6364718.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000289 47000289 Philippot TONNEINS 486521.09375 6371585.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PHILIPPOT 47000290 47000290 Réau TONNEINS 486214.6875 6365882.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RAMBAUD 47008945 47008945 6005 avenue jean monnet CASTELCULIER 516038 6344330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RIQUET COURS 47004486 47004486 Pièce de la Masse PRAYSSAS 501937 6356697.5 Cours d’eau masse de prayssas 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RITES 47001541 47001541 Mayoux CAUDECOSTE 517969.25 6339498 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RITES 47001542 47001542 Lou Gouté ST NICOLAS DE LA BALERME 520500.75 6338575 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RITES 47004118 47004118 Rites CAUDECOSTE 519567.625 6338246 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE ROUDET 47002034 47002034 Pinguet PUCH D AGENAIS 481520.46875 6361804 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAHUC 47004099 47004099 Lagravette MOIRAX 507614.0625 6340213.5 Cours d’eau brimont 8 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47002574 47002574 Fourtic CLERMONT DESSOUS 495680.96875 6351841 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47003491 47003491 Ile de Balan BAZENS 493130.71875 6353016 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT FLOUR 47003858 47003858 Bayle CLERMONT DESSOUS 493521.03125 6352420.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47001091 47001091 St Germain TONNEINS 485269.96875 6368705 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47001092 47001092 St Germain TONNEINS 485379.65625 6368545 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 750 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT GERMAIN 47001093 47001093 Richelieu VILLETON 484299.59375 6368452 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000695 47000695 Lissandre 1 ST NICOLAS DE LA BALERME 6339181 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47000861 47000861 Saint-Sixte SAINT SIXTE 6340108 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47003525 47003525 Lagrange SAINT SIXTE 521406.80 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 350
15 000
33 333
33 333
50 000
3 900
4 200
54 166
29 167
36 667
75 000
33 333
483 827 6 362 839 50 000 6 000
2 631
4 070
3 900
3 000
3 000
1 200
37 000
22 000
31 000
9 000
1 500
6 900
10 100
5 100
4 300
15 300
2 480
3 600
3 600
4 200
5 000
483 389 6 368 963 2 000 1 200
37 500
8 000
3 500
6 800
1 150
5 350
2 900
3 800
20 000
7 500
7 500
3 750
5 100
5 100
45 833
14 000
2 400
1 800
22 200
47 745
14 280
31 000
17 000
4 500
11 300
8 500
3 300
1 500
30 000
12 000
25 000
28 000
512 124 20 000 33 333
3 600
7 500
9 000
4 200
1 200
6 000
4 450
4 500
2 100
8 600
4 150
10 000
2 100
5 100
20 500
6 000
9 800
16 320
5 400
4 500
3 600
4 770
520 086 1 400 521 667 7 500 6 340 312 34 300
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 61 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SAINT PHILIP 47004441 47004441 Balerme SAINT SIXTE 521907.9375 6340020.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SERCAN 47000437 47000437 Sercan COLAYRAC ST CIRQ 502230.84375 6350276 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SERCAN 47000438 47000438 Sercan COLAYRAC ST CIRQ 502473.09375 6350157.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SERCAN 47000439 47000439 Sercan COLAYRAC ST CIRQ 502433.21875 6350443.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SOUYRES 47000127 47000127 Las Areyres LEYRITZ MONCASSIN 475860.125 6366083.5 Cours d’eau tareyre 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000619 47000619 As Tissies CAUDECOSTE 519014.53125 6336693.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000620 47000620 Barrinque CAUDECOSTE 518732.625 6339687.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000621 47000621 Touron CAUDECOSTE 518734.0625 6339224.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOURON 47000622 47000622 Sans ST NICOLAS DE LA BALERME 519426.40625 6339145 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TREILLE 47001615 47001615 Passage de Monluc AIGUILLON 486906.8125 6360018.5 Forage ALLUVIONS DU LOT – PE62 18 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47000436 47000436 L'Engalerie THOUARS SUR GARONNE 487148.96875 6355404.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 82 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47001545 47001545 Taray BUZET SUR BAISE 6356565 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 400 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 3M 47001547 47001547 Roland DAMAZAN 484117.625 6358585.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CAMINOTS 47009307 47009307 PAGE BRUCH 6349752 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CAMINOTS 47009308 47009308 MATALIS BRUCH 6350165 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001272 47001272 Bassillane CAUDECOSTE 518686.3125 6341127 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001273 47001273 Carrelots CAUDECOSTE 518474.5625 6341110.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001274 47001274 Estube CAUDECOSTE 517926.53125 6341371.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001275 47001275 Larroque Ouest CAUDECOSTE 518665.5625 6340529.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001276 47001276 Panissos CAUDECOSTE 518210.03125 6338554.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001377 47001377 Les Blanche SAINT SIXTE 523450.4375 6338296.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001378 47001378 Les Blanche SAINT SIXTE 523391.0625 6338159.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CORNIERES 47003701 47003701 Quillateau SENESTIS 481312.21875 6371831 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000531 47000531 Disapats CALONGES 480912.53125 6368909 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000534 47000534 La Cabane CALONGES 481343.53125 6367937 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES ERABLES 47002123 47002123 Larroque CAUMONT SUR GARONNE 476613.96875 6374175 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000344 47000344 Champ de Lespiau BRUCH 493449.90625 6350346 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000345 47000345 Le Chic BRUCH 492767.25 6350325.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000346 47000346 Marquet BRUCH 492438.8125 6350248.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES RIVES DE L'AUVIGNON 47000347 47000347 Pesqué BRUCH 493383.125 6350590 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES SET DINES 47004135 47004135 Petit sauvage DAMAZAN 484360.59375 6360783 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000748 47000748 Las plantes MONHEURT 484146.90625 6362128.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000749 47000749 Truquet MONHEURT 484100.53125 6361639.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000750 47000750 La Tulle TONNEINS 487534.65625 6372614.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47000751 47000751 Moulin Lacoste TONNEINS 487566.78125 6372016 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47001640 47001640 Ricard FAUILLET 485456.5 6372754.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47002077 47002077 Capéran VILLETON 482706.875 6366299 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE MESTURET 47000134 47000134 Coussort LAPLUME 505316.59375 6337816 Cours d’eau brimont 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47000851 47000851 Charlande BOE 512792.03125 6343538 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47000852 47000852 Eustache BOE 513306.09375 6343020.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DONNEFORT 47000853 47000853 La Baulo BOE 511764.46875 6342684 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BOSCO 47000703 47000703 Bois de maintenant FEUGAROLLES 487400.4375 6351892 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BRUILHOIS 47001767 47001767 Bernès STE COLOMBE EN BRUILHOIS 501996.125 6346852.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU CHATEAU DE LAFOX 47009083 47009083 les carbonnères BOE 514622.96 6344078.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE BAISE 47000407 47000407 Bordeneuve CLERMONT DESSOUS 494066.3125 6353499.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE BAISE 47000408 47000408 Bordeneuve CLERMONT DESSOUS 493923 6353395.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 735 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE BAISE 47009073 47009073 Saint Amant FEUGAROLLES 487404.74 6351584.45 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 160 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE GRAVE 47000659 47000659 Grave LE PASSAGE 505637.375 6348972.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE GRAVE 47003791 47003791 Grave LE PASSAGE 505689.15625 6348977 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 4 85 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001606 47001606 Loumias DAMAZAN 483987.78125 6359523 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001607 47001607 Loumias DAMAZAN 484420.8125 6358778.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001608 47001608 Sabret DAMAZAN 484117.28125 6359183.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU DOMAINE DE SABRET 47001609 47001609 Sabret DAMAZAN 484014.96875 6358962 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47002068 47002068 Eacquera VILLETON 481911.375 6367954 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MARSANES 47003736 47003736 Rivières CALONGES 480374.96875 6369481 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MAYNE 47002036 47002036 Château de Maurin PUCH D AGENAIS 483582.5625 6362380 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000782 47000782 Petit Bernisca DAMAZAN 484848.46875 6359178.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000783 47000783 Gravet séchoir DAMAZAN 485230.28125 6358657 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000784 47000784 Gravets puits DAMAZAN 484847.25 6359177 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000785 47000785 Le Bouc DAMAZAN 485229.09375 6358655.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47000786 47000786 La Motte ST LEGER 485466.96875 6359764.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47002056 47002056 Pellet DAMAZAN 482868.6875 6359652.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47003688 47003688 La Ribère ST LEGER 485695.03125 6358551 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47003689 47003689 Bernadeau ST LEGER 485771.9375 6358905.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MIRAILH 47003690 47003690 Pellet DAMAZAN 482786.09375 6359896 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MOULIN A VENT 47001109 47001109 Lacouture CLERMONT SOUBIRAN 526538.125 6340264.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47002081 47002081 Bernes MARCELLUS 467201.90625 6381378.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47002087 47002087 Serac MARCELLUS 469026.96875 6380035.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MUSCAT 47004170 47004170 Guillemas MARCELLUS 469100.40625 6379970.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT MAYNE 47000813 47000813 Lalanne de Lérault FAUILLET 485654.25 6372656 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47009244 47009244 Bordeneuve THOUARS SUR GARONNE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 55 20,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001047 47001047 Moulies FEUGAROLLES 491443.3125 6351334 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 13,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001048 47001048 Moulies FEUGAROLLES 491163.5 6351485.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 13,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001569 47001569 Bourdieu de Haut THOUARS SUR GARONNE 487410.3125 6353101 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 16,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47001570 47001570 Galies THOUARS SUR GARONNE 487232.25 6353324.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 16,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PETIT SABLE 47009031 47009031 Mondine FEUGAROLLES 489630.9 6351742.9 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PONT CANAL 47001207 47001207 Chicot SERIGNAC SUR GARONNE 499975.65625 6349432.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DURAND LAGARDE 47002899 47002899 Bordo-Basso LAUGNAC 505485.65625 6358253 Cours d’eau masse de prayssas 18 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ELLERO 47000984 47000984 Conté CAUDECOSTE 518159.3125 6338166 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ELLERO 47000985 47000985 La Sebe CAUDECOSTE 518548.21875 6338512 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FAUGE 47001018 47001018 Luguet BRAX 506070.46875 6348254.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FAUGE 47001019 47001019 Luguet BRAX 506082.15625 6348392.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FAUGE 47004183 47004183 Lasmourèdes BRAX 506167.53125 6348433.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL FERME DE LARCHE 47002089 47002089 St Martin BUZET SUR BAISE 485547.125 6354110.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GARONNE VALLEY 47004208 47004208 MATALIN MONTESQUIEU 498592.40625 6350890.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47000316 47000316 Aux petits Ourgeoins TONNEINS 485888.65625 6365472.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47000317 47000317 Gilet TONNEINS 486491.5 6364823.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47000318 47000318 Les Ourgeoins TONNEINS 485746.875 6365616.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GILET 47004301 47004301 Muraillet TONNEINS 485845.59375 6365136.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47001408 47001408 La Clède PUCH D AGENAIS 480761.9375 6362212 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47001409 47001409 Labarthe PUCH D AGENAIS 480876.84375 6362031.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 18 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47002043 47002043 Ponçon PUCH D AGENAIS 483742.90625 6362807 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47009027 47009027 menuisier PUCH D AGENAIS 483672.4375 6362620 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 22 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA CAVE 47009030 47009030 menuisier PUCH D AGENAIS 436194 1926880 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LACOSTE 47002045 47002045 Cazavet ST ROMAIN LE NOBLE 520640.8125 6341396.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 22 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LACOSTE 47002046 47002046 Lacoste ST JEAN DE THURAC 518774.0625 6342171 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 22 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAFORGUE 47001309 47001309 Bernes CAUDECOSTE 518219.90625 6339096.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LAFORGUE 47001311 47001311 Commanderie ST NICOLAS DE LA BALERME 520144.21875 6339594 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE JUGE 47001899 47001899 Soulié PORT STE MARIE 488517.125 6353894.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE JUGE 47001900 47001900 Soulié PORT STE MARIE 488203.21875 6353664.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE MARENSIN 47004201 47004201 Cazemajou MARCELLUS 468833.71875 6380219.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES BOULBENES 47000566 47000566 Mazerolles DAMAZAN 481841.84375 6359739 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 18
7 500
2 100
2 100
2 100
13 200
4 500
5 100
4 500
4 500
10 200
487 021 200 000 4 500
493 541 2 000 494 954 2 000 5 700
6 900
5 100
3 600
2 400
2 400
5 150
5 280
2 500
20 833
5 639
6 059
4 620
7 894
1 200
5 800
2 700
8 400
4 800
25 000
77 500
2 400
1 500
1 200
5 400
16 667
4 461
360 000
5 100
3 600
5 700
12 000
3 000
50 000
3 000
25 000
6 300
6 300
9 000
9 000
6 300
58 333
9 000
9 000
12 000
33 333
25 000
25 000
486 504 6 354 260 8 000 6 250
6 250
6 000
6 000
5 510
2 100
1 050
4 500
1 800
5 400
1 200
33 333
20 833
2 800
3 300
5 400
2 580
5 400
3 600
2 400
83 333
18 333
15 000
18 333
18 333
8 600
5 100
4 100
2 800
83 333
2 400
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 62 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES BOULBENES 47000567 47000567 Moulin de Bacheron DAMAZAN 482099 6360139 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES QUATRE JEAN 47008865 47008865 COURTIADE MONHEURT 484854.84375 6363420.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES QUATRE JEAN 47008866 47008866 Le Rouge DAMAZAN 482432.90625 6357704 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES QUATRE JEAN 47008867 47008867 Rose MONHEURT 484854.84375 6363420.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES TERRASSES DE MICHELET 47002082 47002082 Baragne BUZET SUR BAISE Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 27 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES VERGERS DE LACAPERANIE 47000736 47000736 Lacaperanie ST LAURENT 492285.8125 6352228.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LES VERGERS DE LACAPERANIE 47000738 47000738 Touret ST LAURENT 492471.8125 6351692.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LORO 47002593 47002593 Passage de Thouars PORT STE MARIE 487444.125 6355098.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 170 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MANDILE 47004624 47004624 lamartine AUBIAC 505868.75 6339034 Cours d’eau brimont 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MASSON YVES 47001435 47001435 Brousset CAUDECOSTE 519191.78125 6336369 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MOULINEAU 47003213 47003213 Moulineau PUCH D AGENAIS 480717.25 6364897 Cours d’eau ourbise 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PAJAU PORC FERMIER 47004422 47004422 Pemares VILLETON 485025.25 6367889 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PAJAU PORC FERMIER 47008836 47008836 Raille TONNEINS 489868.03125 6370570.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PANCHERI 47001583 47001583 Delestau TONNEINS 486662.5625 6364388 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES CAVE 47002086 47002086 Canal_RIVED_PK112.4 LE PASSAGE 505584.90625 6348884 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES CAVE 47002557 47002557 Rue du Trech RG 16.8 LE PASSAGE 509092.90625 6345967.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PEPINIERES PADELLI 47002134 47002134 Serres DAMAZAN 482839 6358965.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PESSOTTO 47001639 47001639 Cap Blanc LAGRUERE 480405.125 6370234.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47000475 47000475 Cornières COLAYRAC ST CIRQ 502258.25 6349757 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 165 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47000476 47000476 Pujols Ouest ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502609.53125 6351939.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PETIT BUSCOU 47008947 47008947 Lasplanes COLAYRAC ST CIRQ 503269.0625 6349649 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRAT JEAN BERNARD 47001723 47001723 Arqué BOE 512300.40625 6342939 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL PRAT JEAN BERNARD 47001724 47001724 Salistre BOE 512128.78125 6343940.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RINO 47002623 47002623 Petite Barière LAGRUERE 483593.78 6371305.24 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 25 7,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RINO 47009311 47009311 PETITE BARRIERE LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 7,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL RINO 47009312 47009312 PETITE BARRIERE LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 3,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SABADINI 47001805 47001805 Carrère de Barrère STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503611.21875 6346415.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SABADINI 47001806 47001806 Fanguette STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503721.78125 6346346 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SAUVAGE 47002022 47002022 Sauvage las bouères DAMAZAN 484552.21875 6360638 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SAUVAGE 47002023 47002023 Blancheur SAINT-LEGER 484825.25 6360350.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47000800 47000800 Renataud TONNEINS 485840 6371755.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47008853 47008853 Chassaubie TONNEINS 488189 6368711 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47001962 47001962 Pinadas FAUILLET 486105.0625 6373094.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47001963 47001963 Latané TONNEINS 485673 6364999 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47001964 47001964 Latané TONNEINS 485734.5 6364755.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47003805 47003805 Laffargue TONNEINS 487045.09375 6371144.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA JEANY 47001007 47001007 Laramé ST LEGER 485547.96875 6361097 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA JEANY 47001009 47001009 Las Téoulères ST LEGER 485715.21875 6360914.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA JEANY 47001010 47001010 Las Téoulères ST LEGER 485636.1875 6360896.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47000599 47000599 Lamothe SAINT-LEGER 485613.46875 6359698.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001008 47001008 Bordeneuve SAINT-LEGER 485710.40625 6360791 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 1500 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001011 47001011 Bordeneuve DAMAZAN 482369.40625 6359565.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001014 47001014 Versailles MONHEURT 484534.75 6362966.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47001016 47001016 Bordeneuve SAINT-LEGER 485719.25 6360988.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 1500 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003584 47003584 Lasplace MONHEURT 484774.1875 6361845.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 1500 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003585 47003585 Lacombe MONHEURT 484721.28125 6362478.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003731 47003731 Lamothe ST LEGER 485666.3125 6359819.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARINA THIERRY 47003732 47003732 Longuetille ST LEGER 486079.84375 6360289.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Fédération de Pêche et Protection du Milieu Aquatique du Lot-e 47004184 47004184 Caillouet BRUCH 493007.8125 6350004 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 31 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FINCATO EVELINE 47001043 47001043 Paybom CALONGES 479751.21875 6367934.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 17 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FONGARO GUY 47002079 47002079 Marescot FOURQUES SUR GARONNE 473200.1875 6377047.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FORABOSCO CHRISTIANE 47001050 47001050 Resteau MONTESQUIEU 495862.625 6351032.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001060 47001060 Blandin LAGRUERE 482231.40625 6369119 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001061 47001061 Blandin LAGRUERE 482156.3125 6368992.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001062 47001062 Carrerots LAGRUERE 481762.28125 6369302.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47001063 47001063 Rebenac LAGRUERE 482461.3125 6369349.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRANCOIS PATRICK 47002073 47002073 Dunogues LAGRUERE 481336.34375 6369212.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001064 47001064 Grande Ribère LAGRUERE 481811.90625 6371471.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FRECCHIAMI DOMINIQUE 47001065 47001065 Lille LAGRUERE 481965.1875 6371459.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47001086 47001086 Gabarot TONNEINS 485463.09375 6366481 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BORDEVIEILLE 47001087 47001087 Ile TONNEINS 485235.75 6365853.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CARCY 47002939 47002939 Pasquette COURS 509467.96875 6360045 Cours d’eau masse de prayssas 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CAUZIA 47002815 47002815 Astafort ANZEX 476121.46875 6358677 Cours d’eau ourbise 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CHALUSSE 47003770 47003770 Chalusse LAGRUERE 483409.125 6370778 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CHALUSSE 47003771 47003771 Roumat LAGRUERE 483542.0625 6371006 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CHALUSSE 47003774 47003774 Labarbère VILLETON 483763.75 6366173.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 42 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE DOMINGUE 47001267 47001267 Domingue MONTESQUIEU 495313.53125 6350524 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 6 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE DOMINGUE 47008792 47008792 Domingue Est MONTESQUIEU 495722.75 6347587 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 6 280 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA GARENNE 47000108 47000108 Guillemy SAUVAGNAS 518438.28125 6353305 Cours d’eau laurandane (portail) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47002576 47002576 Chabreau CLERMONT DESSOUS 494830.03125 6351739 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 150 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47002577 47002577 La Bourdette CLERMONT DESSOUS 494371.0625 6351875.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47002581 47002581 Borde Basse CLERMONT DESSOUS 493949.09375 6352050.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47003493 47003493 Bayle CLERMONT DESSOUS 493349 6352617 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LOUSTALET 47004576 47004576 Lasserre CLERMONT DESSOUS 493671 6352245 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 65 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001150 47001150 Au Curé VILLETON 482689.53125 6367576.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001151 47001151 Au Plaisir TONNEINS 484769.21875 6370198 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001152 47001152 Castets VILLETON 483485.4375 6367866.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001153 47001153 Maillonne VILLETON 483102.78125 6367642 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47001154 47001154 Maillonne VILLETON 483233.71875 6367487.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAILLONNE 47003590 47003590 Castagnon VILLETON 483078.875 6367949 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47001222 47001222 Beaulieu PUCH D AGENAIS 483545.3125 6361017 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47001223 47001223 Mouchon PUCH D AGENAIS 483219.09375 6360586 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 32 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47001224 47001224 Videau PUCH D AGENAIS 483638.84375 6360826 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DEMETER 47003874 47003874 Canal_RIVED_PK141.95 PUCH D AGENAIS 483092.625 6360394 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000280 47000280 Caillou MONHEURT 486432.28125 6360683 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000281 47000281 Jeantillot MONHEURT 486554.375 6360884 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000282 47000282 Maturin MONHEURT 486470.6875 6361022 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000283 47000283 Monjeau MONHEURT 486578.90625 6360682.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000912 47000912 Hailla MONHEURT 485213 6363104 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 110 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47000913 47000913 Labeyrie MONHEURT 484544.21875 6363474.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47002061 47002061 St Fey PUCH D AGENAIS 483895.78125 6363772 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 90 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47004052 47004052 Ile de Castelnau MONHEURT 486670.78125 6362337.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47008804 47008804 Caillou - Lagué MONHEURT 485682.09375 6361879 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES BASSES TERRES 47008805 47008805 Montjeau MONHEURT 485876 6362283 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47000300 47000300 Fonfrède BRAX 503604.375 6348132.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 24 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47002084 47002084 Couloumé BRAX 502841.25 6348843.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 24 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47002811 47002811 Mounet STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502184.9375 6348442 Cours d’eau goulard 24 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES QUATRE CHEMINS 47003565 47003565 Mauga BRAX 503825.5 6348920 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LE GRAND CHANT 47001193 47001193 Francisse MONTESQUIEU 497884.46875 6349264.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 32 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LE GRAND CHANT 47001194 47001194 Rebenon MONTESQUIEU 496377.625 6349351 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LE GRAND CHANT 47001195 47001195 Bachère MONTESQUIEU 496922.8125 6349399.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 22 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GALLO Elvidio 47002099 47002099 Bourneau BUZET SUR BAISE 483964.28125 6355501.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 7
3 000
10 000
16 800
10 000
25 000
7 500
7 500
13 600
10 000
3 000
1 700
22 000
30 000
29 167
18 000
16 667
11 200
24 450
2 700
10 000
3 600
3 334
483 185 6 371 105 3 334 483 324 6 371 255 3 334 2 400
6 300
2 450
1 770
2 000
1 050
3 600
6 000
6 000
6 000
7 200
3 000
6 300
110 700
1 800
3 000
105 600
111 900
2 700
3 000
3 000
25 783
1 500
8 333
3 852
3 000
3 600
3 000
4 500
37 500
14 900
8 300
11 200
7 000
1 200
2 000
3 710
3 700
1 400
48 800
13 500
8 000
8 000
12 000
5 099
5 000
6 600
3 900
4 650
11 500
3 900
10 880
9 690
3 000
16 000
1 931
3 300
2 400
1 820
3 300
5 100
75 000
18 480
1 000
1 000
2 400
20 000
1 200
18 600
3 900
3 300
1 200
6 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 63 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARCON CLAUDE 47001106 47001106 Lagaule PUCH D AGENAIS 480843.625 6363121.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARCON CLAUDE 47001107 47001107 Lagaule PUCH D AGENAIS 481065.78125 6363125 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GARIN CHRISTIAN 47001111 47001111 Guilloutette PUCH D AGENAIS 482537.1875 6360655 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERBEAU LAURENT 47002102 47002102 Le Couloumé DAMAZAN 483041.25 6357680 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERBEAU LAURENT 47002103 47002103 St Vincent DAMAZAN 482988.90625 6357758.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERBEAU LAURENT 47002104 47002104 St Vincent 2 DAMAZAN 482986.03125 6357770.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GERVAIS Roland 47002105 47002105 Jardin MEILHAN SUR GARONNE 464588.84375 6384809 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 2 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GHIRARD DENIS 47004298 47004298 Pelauque VILLETON 483847.78125 6366496 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GIRARD LAURENT 47009097 47009097 Goux LE PASSAGE 504755 6349192 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 180 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HUMEAU Marie-Jeanine 47008803 47008803 Prairie du Bernet TONNEINS 488189 6368711 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001228 47001228 Métairie Neuve BRUCH 492730.25 6349050.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001229 47001229 Ruisseau Mort BRUCH 494157.3125 6348624 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001230 47001230 Barthes FEUGAROLLES 491132.71875 6349687 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 38 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001231 47001231 Menin FEUGAROLLES 491415.34375 6350605 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 IRAGORRI BERTRAND 47001232 47001232 Tracas FEUGAROLLES 491523.125 6350837 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABORDE CLAUDE 47002108 47002108 MARY ST JEAN DE THURAC 519950.40625 6341632 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 4 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABORDE YVES 47001292 47001292 Lagneau ST LAURENT 491666.375 6352186 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABORIE GISELE 47001298 47001298 Lamoulère LAYRAC 515367.28125 6339595 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 13 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFARGUE Jean Gervais 47002109 47002109 Canal_RIVED_PK139.8 DAMAZAN 482933.1875 6358274.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 11 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFARGUE SERGE 47008752 47008752 Lapeyre PUCH D AGENAIS 478874.96875 6362399 Cours d’eau affluent de l'ourbise (sans nom) 0 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFFARGUE JEANNE 47003751 47003751 COURTIADE MONHEURT 485601.0625 6362004 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAFORET SYLVIE 47001308 47001308 Lajon VILLETON 483020.4375 6367288.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGAHUZERE JEAN-CLAUDE 47001313 47001313 Bachette CALONGES 479344.5 6368646.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGLEYRE DENIS 47003557 47003557 Milloc Bas ANZEX 473368 6358354 Cours d’eau anzex 95 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAGUTERE JACQUES 47001321 47001321 Callaoure Bas BRUCH 493943.53125 6348617.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LANDIER CHRISTIAN 47001331 47001331 Villemort TONNEINS 486424.15625 6372666 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAPOUGE JEAN-MARIE 47002905 47002905 La Bastisse LEYRITZ MONCASSIN 476642.09375 6362138.5 Cours d’eau ourbise 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LODETTI JEAN-CLAUDE 47001361 47001361 Lasserre ST HILAIRE DE LUSIGNAN 501844.53125 6351527.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAILLE ALAIN 47003081 47003081 Pont de Yot PUCH D AGENAIS 479471.3125 6364604 Cours d’eau ourbise 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAILLE ALAIN 47003082 47003082 Loste Mouline PUCH D AGENAIS 480015.9375 6364554 Cours d’eau ourbise 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANAUT MICHEL 47001393 47001393 Gaillard TONNEINS 485606.1875 6364587 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47000767 47000767 Planteau MONHEURT 484872.9375 6361649 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001395 47001395 Bey MONHEURT 486325.96875 6360806.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001396 47001396 BOYER MONHEURT 484611.25 6361339 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001397 47001397 Drêmes MONHEURT 485786.25 6361424.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANEC MICHEL 47001398 47001398 Lasplantes MONHEURT 484019.375 6362055.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANENTE JEAN-PIERRE 47003877 47003877 Canal_RIVED_PK176.796 MEILHAN SUR GARONNE Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 110 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MANIAS YVONNE 47003730 47003730 La Batisse MONTESQUIEU 498284.96875 6350138.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Marie-Claude LAGLEYRE 47001320 47001320 Lafore VILLETON 483933.15625 6367630 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 Marie-Claude LAGLEYRE 47009096 47009096 Le Capot VILLETON 483681 6367883 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARROU SERGE 47001420 47001420 Levrault CAUDECOSTE 518923.28125 6337160 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 55 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARTY GERARD 47001428 47001428 Champ de Lassalle ESTILLAC 505787 6344058 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MAZZOLENI PATRICE 47003562 47003562 Pepelet CUQ 6332528,50 Cours d’eau les marenques 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENARA CAROLE 47003595 47003595 Cachéou SERIGNAC SUR GARONNE 499316 6350433.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MENGELLE FRANCOIS 47001265 47001265 CASSOUATE SERIGNAC SUR GARONNE 499128 6348750 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 5,50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MESSINES Dolorès 47004228 47004228 DREME MONHEURT 485669.15625 6361224 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 350 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MEZZAVILLA NICOLAS 47002117 47002117 Bernès LAGRUERE 481201.53125 6369590.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 19 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MOMMAS CORINNE 47003113 47003113 Lagoutte VILLETON 482723.8125 6368346.5 Cours d’eau ourbise 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MUSSOL ALAIN 47001553 47001553 Gaube PUCH D AGENAIS 480825.96875 6362910 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MUSSOL ALAIN 47001554 47001554 Labarthe PUCH D AGENAIS 480768.15625 6362328.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NETTO MICHELE 47001564 47001564 Saint Juin LAGRUERE 481945.25 6369047 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NETTO MICHELE 47001565 47001565 Saint Juin LAGRUERE 481866.25 6369100.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 NICOLEAU FRANCIS 47002121 47002121 Marescot FOURQUES SUR GARONNE 473186.4375 6377074.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 10 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47009309 47009309 PINAUD BRUCH 6349172 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 OMPRARET LAURENT 47009310 47009310 Maison Neuve FEUGAROLLES 6351850 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ORTEGA MICHEL 47001578 47001578 Beaulac BRUCH 493259.8125 6350390 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ORTEGA MICHEL 47004169 47004169 Vignes PUCH D AGENAIS 483471.46875 6361996 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47004111 47004111 Passage NICOLE 485963.5 6363411 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAMPOULIE SERGE 47004112 47004112 Marès TONNEINS 486951.875 6364869 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAPON ERIC 47001586 47001586 Miailles AIGUILLON 486824.96875 6358493 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PASCUTTO JEAN-LOUIS 47001598 47001598 La Bastisse ST LEGER 486298.28125 6360005 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PEPINIERES DU PUITS DE CARRERE 47001625 47001625 PRADET LE PASSAGE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 2,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PEPINIERES DU PUITS DE CARRERE 47003852 47003852 Puits de Carrère ESTILLAC 506071.1875 6345150.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 4 0,50 105 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PIAZZON CHRISTIANE 47003765 47003765 Pont du haut DAMAZAN 483608.4375 6358991 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PONS DENIS 47002124 47002124 Cazemajou MARCELLUS 468559.125 6380477.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PORTELLI ANDRE 47001703 47001703 Faurat STE COLOMBE EN BRUILHOIS 503496.21875 6347220.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU JEAN-MARC 47001715 47001715 Talives ROQUEFORT 504713.0625 6345311 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU MARYSE 47001712 47001712 Milhommes Est STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502245.90625 6347633 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU MARYSE 47001713 47001713 Milhommes Ouest STE COLOMBE EN BRUILHOIS 502040.96875 6347804 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 22 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POUYLEAU MARYSE 47001714 47001714 Lancecanet SERIGNAC SUR GARONNE 499326.28125 6349601.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PRISER JEROME 47003723 47003723 Lasaygues DAMAZAN 483815.3125 6358028.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE BRIGITTE 47001736 47001736 Pelisson LAYRAC 512546.5 6336261.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE BRIGITTE 47001737 47001737 Lalague SAINT SIXTE 523080.25 6339601 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE PATRICE 47001738 47001738 Carrefour LAYRAC 513406 6341664 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PUJOULADE PATRICE 47003495 47003495 Carrerot Rouge SAINT SIXTE 6339731 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 QUENDOLO CONSTANT 47001739 47001739 Bourdieu VILLETON 484534.5625 6368064 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 QUENDOLO CONSTANT 47001740 47001740 Grande Mazière VILLETON 483326.09375 6368418 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 QUENDOLO CONSTANT 47001741 47001741 Petite Mazière VILLETON 483701 6368330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAFFAELLO PASCAL 47002075 47002075 Guilhem PUCH D AGENAIS 483496.5625 6362127 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 140 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAFFAELLO PASCAL 47001750 47001750 Bonhomme PUCH D AGENAIS 481316.375 6363366 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAFFAELLO PASCAL 47001751 47001751 La Fleur PUCH D AGENAIS 481416.34375 6363936.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RIGAMONTI JEAN-FRANCOIS 47003698 47003698 Coudas DAMAZAN 485161.28125 6357778.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RINAUDO JULIE 47004229 47004229 LAGARDE VILLETON 483950.21875 6368838.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 330 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROIG JOCELYNE 47001752 47001752 Mérigot BRUCH 492885.03125 6351144.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROMANINI ALAIN 47001780 47001780 Martial DAMAZAN 481980.09375 6359833 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUMAT JEAN-PIERRE 47001794 47001794 Bernadin Neuf FAUILLET 483969 6371964 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUX HERVE 47004616 47004616 Saint Cirq COLAYRAC ST CIRQ 505537.71875 6351229 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 360 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SABADINI DENIS 47001807 47001807 Picadis-Sud STE COLOMBE EN BRUILHOIS 501547.65625 6349003 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SACAU JEAN-CHRISTOPHE 47002128 47002128 Domaine de St Christophe PUCH D AGENAIS 483187.0625 6365292.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SAINTE LAGUE PASCAL 47002599 47002599 Montluc MONHEURT 486959.71875 6360561 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47000593 47000593 Sabey Sabut FAUILLET 483442.03125 6373497.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SALLEFRANQUE PHILIPPE 47001819 47001819 Mignoneau FAUILLET 484175.59375 6373914.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 198 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL D ARTIGUES 47004636 47004636 Foussat LAGRUERE 481068.1875 6370060.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DE MERIC 47003035 47003035 Méric SEMBAS 513056.96875 6359719 Cours d’eau masse de prayssas 6 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU CHEMIN DES CLOTS 47001073 47001073 Rabucha LAGRUERE 481913.125 6371544.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47000160 47000160 Grange Neuve RAZIMET 480362.625 6365744 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47000229 47000229 Petit Guerin RAZIMET 480332.75 6366009 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47001797 47001797 Petit sauvage DAMAZAN 484183.40625 6360783 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL L'ARCHE 47003184 47003184 Maillas ST LEON 481174.34375 6358992 Cours d’eau gaubège 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DE CARNAULE 47001519 47001519 Lalaque SAINT SIXTE 523032.84375 6339516.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DE CARNAULE 47001521 47001521 Trouillac les blanches SAINT SIXTE 522647.375 6338425 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL LES VERGERS DE CARNAULE 47003510 47003510 Carrerot Rouge SAINT SIXTE 523242.53125 6340259.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 50
1 200
1 200
1 640
9 000
9 000
9 000
1 800
5 580
3 000
5 200
5 400
1 200
5 400
7 800
9 600
3 000
3 300
9 000
25 000
1 400
2 100
3 750
68 400
3 600
1 750
4 000
3 600
3 600
7 000
1 200
1 800
1 500
1 500
3 000
91 666
2 100
1 500
3 000
4 410
1 200
516 457 9 000 1 500
5 000
15 833
1 800
2 400
4 300
4 500
4 200
8 333
494 058 2 000 488 735 2 000 6 000
33 333
4 290
4 050
3 030
1 605
506 394 6 349 341 1 000
2 500
25 000
1 800
5 100
3 000
2 700
2 400
3 000
7 500
1 800
3 900
523 431 10 000 3 600
3 600
3 600
116 666
6 950
4 500
2 100
1 500
1 750
6 700
1 500
33 333
28 000
4 400
30 000
39 000
5 100
5 050
20 700
1 849
7 436
4 100
7 250
24 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 64 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL PLANETE CLAIRE 47009266 47009266 LA RIVIERE TONNEINS Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 105 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL ROUMAT F.G.P 47008869 47008869 Bernardin Neuf FAUILLET 484118.375 6373569 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47000151 47000151 Las Cabannes PORT STE MARIE 487543.09375 6353598.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 265 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47001604 47001604 Grimard PORT STE MARIE 487678.40625 6353536.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47002590 47002590 Las Cabannes PORT STE MARIE 487534.53125 6353604.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 265 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA LE CABANON 47004569 47004569 Gabel PORT STE MARIE 489338.8125 6354185.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCA TERRE DU SUD 47002141 47002141 Coop. Agricole DAMAZAN 482790.5 6359260.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 12 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BIOTERRA 47001135 47001135 Las Cassagnes CAUDECOSTE 518134.875 6340327.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA BIOTERRA 47001136 47001136 La Bourdasse SAUVETERRE ST DENIS 514021.46875 6341880 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA CAZEMAJOU 47002130 47002130 LA TUILERIE MONTPOUILLAN 469707.625 6379349 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE CAUZETTE 47003745 47003745 Cauzette ST NICOLAS DE LA BALERME 520167.75 6339423.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 45 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001587 47001587 Branon FEUGAROLLES 488253.125 6352668 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001588 47001588 Debat FEUGAROLLES 488078.125 6352611.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001589 47001589 Debat FEUGAROLLES 488214.59375 6352478 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001590 47001590 Debat FEUGAROLLES 488510.1875 6352406.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001591 47001591 Debat FEUGAROLLES 488485 6352555 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001592 47001592 Penin FEUGAROLLES 487655.90625 6352752.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001593 47001593 Perquie FEUGAROLLES 489866.6875 6351395.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001594 47001594 Trenqueleon FEUGAROLLES 487834.65625 6352597.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47001595 47001595 Vignoble FEUGAROLLES 490618.15625 6351517 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DEBAT 47008951 47008951 Courrege Longue FEUGAROLLES 490318.6875 6351727.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47000376 47000376 Bissières BOE 513469.40625 6343569.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47000377 47000377 Castres BOE 512374.3125 6344192.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47001795 47001795 La Couronne BOE 511692.09375 6345494 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47001796 47001796 Marot BOE 511520.03125 6345173 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47002856 47002856 Gaillardet CASTELCULIER 515926.8125 6347036.5 Cours d’eau mondot 8 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47001400 47001400 Guillou CAUDECOSTE 518201.59375 6341358.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47001401 47001401 Guillou CAUDECOSTE 518198.84375 6341378 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GUILLOU 47001402 47001402 Le Cinquin SAUVETERRE ST DENIS 515164.8125 6342606 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47004205 47004205 Le Double SAINT SIXTE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 2800 67,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47001533 47001533 Lagnera PORT STE MARIE 488367,70 6354360 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002132 47002132 Goux LE PASSAGE 6349099 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (UG3) 400 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002133 47002133 Loustet BRAX 6348939 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 200 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002565 47002565 L’ILE 1 ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002566 47002566 L’ILE 4 – LIGNE RTE ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002588 47002588 Salagrand FEUGAROLLES Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 240 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47002589 47002589 Le Gravier PORT STE MARIE 6352934 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 400 31,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003516 47003516 Lapalanque – La Garde PORT STE MARIE 6353300 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 350 11,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003517 47003517 Lagardette PORT STE MARIE 6352629 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 280 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003518 47003518 Le Riche PORT STE MARIE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 280 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003520 47003520 BERGES LE PASSAGE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003521 47003521 Goux LE PASSAGE 6349607 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 300 5,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47003522 47003522 Loustet BRAX Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 55 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47004417 47004417 LE BRET PORT STE MARIE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47008833 47008833 Joli coeur ST HILAIRE DE LUSIGNAN 6352183 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 60 1,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47008834 47008834 Lasserre CLERMONT DESSOUS 6352266 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 90 2,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47008877 47008877 Taman SAINT SIXTE Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 380 12,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47009352 47009352 L’ILE 2 – le marronier ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 350 7,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE JAPIENOU 47009353 47009353 L’ILE 3 – l’allée ST HILAIRE DE LUSIGNAN Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 500 10,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47000626 47000626 Roland DAMAZAN 483018.0625 6359319.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47000627 47000627 Le Séchoir DAMAZAN 483248.6875 6358875 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47000628 47000628 Muges DAMAZAN 484755.875 6358358 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LA GRAVETTE 47002131 47002131 La Bastisse DAMAZAN 482865.40625 6358768.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002024 47002024 Barraque AIGUILLON 486425.34375 6358349.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002026 47002026 Au Pont MONHEURT 483946.34375 6365459 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 18 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002027 47002027 Au Pont MONHEURT 484026.375 6365448 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002028 47002028 Laribal MONHEURT 486755.6875 6361576.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002029 47002029 Lescoufide MONHEURT 485256.8125 6362741.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002030 47002030 Lescoufide MONHEURT 485276.34375 6362666 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002031 47002031 Petit Hailla MONHEURT 485289.3125 6363032 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LESCOUFIDE 47002596 47002596 La Barraque AIGUILLON 486291.125 6358712.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 130 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47001225 47001225 Grand Carreau PUCH D AGENAIS 483236.875 6360189 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47001226 47001226 Grange Neuve PUCH D AGENAIS 483613.5 6360323.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LOMPIAN 47001227 47001227 Lugat PUCH D AGENAIS 483461.59375 6360499.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 27 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MENUISIER 47002055 47002055 Vigneaux PUCH D AGENAIS 483475.71875 6362029 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE MENUISIER 47002092 47002092 Baudon PUCH D AGENAIS 483665.71875 6362525 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE PAPIN 47003650 47003650 Montérichard FAUILLET 484350.75 6373962 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47002568 47002568 Sahuc MONTESQUIEU Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 240 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47002570 47002570 Seignouret MONTESQUIEU Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 240 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47002573 47002573 Piné MONTESQUIEU 496201.09375 6351909.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47009215 47009215 MADONE MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 80 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47009216 47009216 Chaumeil MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE SEIGNOURET 47009217 47009217 Seignouret 2 MONTESQUIEU Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES JARDINS D'AURIOLLE 47009131 47009131 Auriolle BUZET SUR BAISE 485385.50 6356774.00 Cours d’eau Aff. Baïse O6921000 137 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES JARDINS D'AURIOLLE 47009082 47009082 Roc de Pine PORT STE MARIE 487405.58 6355790.4 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000875 47000875 Babillard SERIGNAC SUR GARONNE 499630.4375 6349276.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000876 47000876 Baradasse de Bordeneuve SERIGNAC SUR GARONNE 499700.28125 6349403 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000878 47000878 Chicot SERIGNAC SUR GARONNE 499817.21875 6349481 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47000879 47000879 Lagrange SERIGNAC SUR GARONNE 498999.0625 6349064.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 100 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VERGERS DE GASCOGNE 47002960 47002960 Jouanisson SERIGNAC SUR GARONNE 499252.1875 6350882.5 Cours d’eau mestré-pont 70 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003241 47003241 Les Iles SAUVETERRE ST DENIS 516875.375 6341549.5 Cours d’eau aff de la nauze (saint-denis) sans nom 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003612 47003612 Bords SAUVETERRE ST DENIS 516842.5 6341667 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003613 47003613 Bords SAUVETERRE ST DENIS 517029.5625 6341466 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003614 47003614 Bords SAUVETERRE ST DENIS 516597.59375 6341007.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003615 47003615 La Rélébade SAUVETERRE ST DENIS 516753.84375 6340817 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 60 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003616 47003616 Pièces de Saint Denis SAUVETERRE ST DENIS 517338.46875 6340915.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003617 47003617 Pièces de Saint Denis SAUVETERRE ST DENIS 517459.28125 6341763 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003618 47003618 Pièces de Saint Denis SAUVETERRE ST DENIS 517533.09375 6341788.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DOMAINE SAINT DENIS 47003619 47003619 Cartonnat SAUVETERRE ST DENIS 517555.40625 6340770 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU JYSS 47003143 47003143 Larrebouy ANZEX 475939.3125 6358393 Cours d’eau ourbise 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU MOULIN DE L'OURBISE 47003526 47003526 Moulin de l'Ourbise TONNEINS 484489.9375 6369330.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 28 700 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001077 47001077 Brochou LAGRUERE 483585.15625 6369668.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001078 47001078 Lagravette LAGRUERE 482944.09375 6370848 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 35 300 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47001080 47001080 Peyroulet LAGRUERE 483140.21875 6370894 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 28 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47002617 47002617 Garrigue TONNEINS 484882.1875 6369196 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47002621 47002621 Passage LAGRUERE 484127.4375 6370005 Cours d’eau réalimenté garonne (ug1) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA FRECHIC 47009214 47009214 Pranlat LAGRUERE Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA GERLERO 47001133 47001133 Magnas SAUVETERRE ST DENIS 514081.8125 6342144 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 75 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA GERLERO 47001134 47001134 Tucole SAUVETERRE ST DENIS 514511.78125 6342320 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 64 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LA CANOPEE 47000873 47000873 Péjan SERIGNAC SUR GARONNE 498560.375 6349105.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008717 47008717 Saint Raffine BOE 509893.03125 6344485 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 186 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008718 47008718 Saint Raffine BOE 509893.03125 6344486 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 279
485 371 6 367 430 12 000 4 200
69 650
5 400
58 800
1 300
10 000
4 500
2 700
12 500
3 000
5 100
5 100
3 600
5 100
3 600
3 600
3 600
3 000
3 000
5 000
4 200
2 100
4 200
4 200
14 500
3 900
2 400
4 200
522 492 6 340 620 230 000 6 000
505 055 50 000 503 235 50 000 500 079 6 351 605 24 000 499 652 6 352 075 34 000 491 343 6 353 203 55 000 488 230 150 000 491 124 36 000 489 590 130 000 488 845 6 352 749 130 000 507 587 6 349 200 16 000 505 173 50 000 502 957 6 349 134 25 000 490 615 6 353 040 31 000 499 487 4 000 493 647 6 500 521 908 6 340 478 26 000 499 854 6 351 882 35 000 499 935 6 351 781 50 000 7 210
10 240
13 660
41 666
3 500
15 000
11 700
5 600
2 700
2 400
1 200
3 120
10 800
9 000
3 510
10 000
41 666
34 014
15 000
10 000
10 000
497 206 6 350 008 20 000 497 169 6 350 792 10 000 497 550 6 351 469 6 000 20 000
12 200
3 800
3 600
8 800
7 700
3 000
5 400
6 000
5 700
6 300
5 700
5 400
6 600
5 400
7 800
1 500
8 250
4 500
482 985 6 370 498 10 000 3 000
6 000
3 300
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 65 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008719 47008719 passeligne BOE 509893.03125 6344486 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 25 255 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008720 47008720 passeligne BOE 509893.03125 6344485 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 153 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008721 47008721 passeligne BOE 509893.03125 6344484 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 102 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008722 47008722 Lorman BOE 510344.9375 6344330 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 186 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008723 47008723 Lorman BOE 510344.9375 6344332 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 186 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008724 47008724 Lorman BOE 510344.9375 6344331 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 186 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008725 47008725 Lorman BOE 510344.9375 6344333 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 186 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008726 47008726 Dubois BOE 511497.9375 6342971 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 114 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008727 47008727 Dubois BOE 511497.9375 6342973 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 225 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008728 47008728 Dubois BOE 511497.9375 6342974 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 57 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008729 47008729 Dubois BOE 511497.9375 6342967 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 114 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008730 47008730 Dubois BOE 511497.9375 6342976 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 168 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008731 47008731 La Capelette BOE 511497.9375 6342968 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 2 75 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008732 47008732 La Capelette BOE 510060.0625 6345034 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 147 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008733 47008733 La Capelette BOE 511498.96875 6342967 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 147 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008734 47008734 La Capelette BOE 511498.96875 6342970 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 99 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008735 47008735 Dubois BOE 511498.96875 6342972 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 114 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008736 47008736 La Capelette BOE 511498.96875 6342973 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 150 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008737 47008737 Dubois BOE 511498.96875 6342969 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 10 114 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008738 47008738 La Capelette BOE 511500 6342977 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 5 150 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008739 47008739 Saint Raffine BOE 511581 6342427 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 375 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008741 47008741 Arque BOE 512241 6342898 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 19 75 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LES CRESSONNIERES D'AQUITAINE 47008742 47008742 Arque BOE 512241 6342898 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 20 375 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA PLMB 47003643 47003643 Lagravette MONTESQUIEU 494178.4375 6351332 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 120 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SEGOMA 47001162 47001162 Pébadie THOUARS SUR GARONNE 486530.21875 6353772 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SERIGE 47000089 47000089 La Platère LAPLUME 502712.0625 6339848 Cours d’eau samazan (laouille) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SERIGE 47008860 47008860 guérin STE COLOMBE EN BRUILHOIS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SOLENO 47000284 47000284 Balet TONNEINS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 15,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA SOLENO 47000375 47000375 CALOT TONNEINS Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 105 15,00 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA VERGER DU CONFLUENT FRECCHIAMI 47002582 47002582 La Téoulère ST LAURENT 492991.03125 6352301 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 330 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SEAILLES Eric 47002062 47002062 CAMPAGNE DAMAZAN 482958.34375 6359989.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 28 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SEAILLES Eric 47002135 47002135 Pellet DAMAZAN 482945.03125 6359941.5 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 25 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SELSIS BERNARD 47001855 47001855 Jaumet CAUDECOSTE 518322.15625 6338688.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 600 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SELSIS BERNARD 47001857 47001857 Sarrebruck CAUDECOSTE 519649.375 6337974 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SOC DOMAINE CHAMBORD 47002138 47002138 Sauvin MEILHAN SUR GARONNE 465509.71875 6382851 Cours d’eau réalimenté canal latéral à la garonne (ug2) 36 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TARZARIOL Monique 47001884 47001884 Tourtonde COLAYRAC ST CIRQ 503839.15625 6350289 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 50 573 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TASCHETTO DANIEL 47001885 47001885 Puits ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502790.40625 6351409 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47001895 47001895 Chassaubié TONNEINS 487298.78125 6372881 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 40 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47001896 47001896 Latouje TONNEINS 485943.6875 6364447 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 34 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TEYSSOU LUCIEN 47004230 47004230 lalanne de héraud-Sud-Ricard FAUILLET 485969.9375 6372603.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TONUS Lucien 47001969 47001969 Malerauge FEUGAROLLES 487370.09375 6350797 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 40 900 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TORRE ERIC 47001919 47001919 Castang PUCH D AGENAIS 481183.71875 6361399 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 30 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TORRE ERIC 47001920 47001920 Moïse PUCH D AGENAIS 481366.96875 6361165 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TROIA JEAN-CLAUDE 47001939 47001939 Banquet MONHEURT 484287.34375 6364397 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 96 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VERZEGNASSI JOEL 47002543 47002543 Au Gau SAUVETERRE ST DENIS 515629.15625 6342606.5 Cours d’eau réalimenté garonne (ug2) 15 360 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VIDALOT GUY 47001973 47001973 Pont de la Peyre LAYRAC 514192.0625 6338848.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 35 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ZAMPROGNO JEAN-LOUIS 47004059 47004059 Bourdette LAROQUE TIMBAUT 518779.03125 6355043 Cours d’eau Saint-Germain (ou Laroque) 35 210 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CLARA YANN 82003831 82003831 ANSELIN - OA 0067 LAMAGISTERE 525025 6340159 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 15 PE62 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL BORDIEU 82003228 82003228 ROUARE - OA 0200 LAMAGISTERE 524188 6340343 Forage CASIER GARONNE UG_2 NAC 30 5,00 420 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 BEAUJARDIN JEAN-BERNARD 47000348 47000348 Rivière CALONGES 480819.5 6369190 Forage SABLES DES LANDES – PE62 40 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DUPENNE JEROME 47000923 47000923 Biro Poulet CASTELCULIER 515310.5 6344866.5 Forage AGENAIS – PE62 25 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE CANDELET 47001530 47001530 Hourtiguet STE GEMME MARTAILLAC 473656.53125 6365321 Forage SABLES DES LANDES – PE62 30 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE CANDELET 47001531 47001531 Pont de Pierre VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 477146.21875 6362546.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 6 864 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE MILLOC 47001316 47001316 Au Bourg ANZEX 473909.84375 6357981 Forage SABLES DES LANDES – PE62 30 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000532 47000532 Disapats CALONGES 480731.1875 6368725 Forage SABLES DES LANDES – PE62 15 556 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX FERMES 47000533 47000533 Disapats CALONGES 480921.90625 6368771 Forage SABLES DES LANDES – PE62 20 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL LA MATIVETTE 47001898 47001898 Pailles RAZIMET 478339.71875 6364205.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 21 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAILLE ALAIN 47001388 47001388 Villandreau VILLEFRANCHE DU QUEYRAN 478961.875 6362679.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 60 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAZZOCHI MIREILLE 47001449 47001449 Buresse ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502363.375 6350952 Forage AGENAIS – PE62 30 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 MAZZOCHI MIREILLE 47001450 47001450 Lamothe ST HILAIRE DE LUSIGNAN 502086.96875 6350785 Forage AGENAIS – PE62 30 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DE GAILLARDET 47000462 47000462 Biro-Poulet CASTELCULIER Forage AGENAIS – PE67 50 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47001653 47001653 Larrebouy ANZEX 474242.03125 6359343 Forage SABLES DES LANDES – PE62 8 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47001654 47001654 Larrebouy ANZEX 474718.1875 6359349.5 Forage SABLES DES LANDES – PE62 8 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU JYSS 47001655 47001655 Larrebouy ANZEX 474428.59375 6358876 Forage SABLES DES LANDES – PE62 8 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 ZAMPROGNO JEAN-LOUIS 47003870 47003870 Coufoulet LAROQUE TIMBAUT 522448.3125 6354229 Forage AGENAIS – PE62 35 864 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DU BOSC 82002459 82002459 LE BOSC – ZC 0007 DUNES Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 40 1,00 768 PE62 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DU CHENE BOULE 82002547 82002547 LE BOSC – ZC 0008 DUNES Forage CASIER GARONNE UG_2 2016-20 65 2,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ARBUS FREDERIC 47002803 47002803 Foussas et Espagne Bas BEAUVILLE 533606.3125 6356326.5 Cours d’eau séoune 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUDIC Thierry Gérard 47003057 47003057 Las Condios BEAUVILLE 529902.5 6354302 Cours d’eau estrénats 15 748 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARNIEL ROSE MARIE As Brugues PUYMIROL Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CARO NICOLAS 47003297 47003297 La Bayssière ST MARTIN DE BEAUVILLE 524839.625 6348494.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 30 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CAVALIER CEDRIC 47003299 47003299 Petitou TAYRAC 524839.0625 6347837 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 50 20,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHAMBANEAU Jérôme 47002910 47002910 Moulin de Mestre BEAUVILLE 534603.5 6356280.5 Cours d’eau séoune 40 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPENNE JEROME 47002933 47002933 Miquel ST CAPRAIS DE LERM 520559.5 6349697.5 Cours d’eau lautheronne 10 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPENNE JEROME 47002967 47002967 LARROCHE CASTELCULIER 517728.3125 6346367 Cours d’eau lautheronne 23 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AESCHLIMANN JOEL 47003411 47003411 Au Sourd ST MARTIN DE BEAUVILLE 525412.9375 6351619.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 0,50 818 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL AESCHLIMANN JOEL 47004085 47004085 Mathaly LA SAUVETAT DE SAVERES 523534.03125 6349286 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 0,50 818 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CARRIERE 47008835 47008835 Gaffardis LA SAUVETAT DE SAVERES 523227.6875 6348275 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 30,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CAVAILLE 47003298 47003298 Le Gabach TAYRAC 526930.0625 6349102.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 20 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CAVAILLE 47004076 47004076 Las Brugne PUYMIROL 524705.6875 6347886 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 20 6,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CAVAILLE 47004174 47004174 Gargourens DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 20 16,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CLAVEL GILLES ET SYLVIE 47003389 47003389 Portières CAUZAC 526456.5 6353608 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 72 29,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CONTENSOU 47002986 47002986 Bretagne Sougaillou ST MAURIN 531561.875 6345829 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 0 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CONTENSOU 47003203 47003203 Moulin de Leygues BEAUVILLE 533315.375 6357937.5 Cours d’eau petite séoune 35 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DANOIS 47003381 47003381 Ritou CAUZAC 525997.875 6352652.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIMONT 47003385 47003385 Lamartinie BEAUVILLE 530478 6355586 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 12 20,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BIMONT Bassaut DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 3,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BRUGUERES 47003312 47003312 Brugnères TAYRAC 526335.9375 6348321.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 15 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CARBOU 47003370 47003370 Moulin de Granjoie LA SAUVETAT DE SAVERES 523409.15625 6348521 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 25 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CARBOU 47003420 47003420 Lamouroux PUYMIROL 523466.71875 6346066 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 50 3,38 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CARBOU 47003421 47003421 Carbou ST PIERRE DE CLAIRAC 519944.125 6345095.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 50 25,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47000180 47000180 Coudournac TAYRAC 525932.25 6346610.5 Cours d’eau bonnote ou briquet 35 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47003017 47003017 Gandille ou Palanque TAYRAC 525435.125 6346319 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 45 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47003307 47003307 LA TUILERIE ST MARTIN DE BEAUVILLE 525895.9375 6348700 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 19 11,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47003391 47003391 La Rivière et Moulin de Cadèn CAUZAC 526207.8125 6353143.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 50 13,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47004030 47004030 Latéoulère ST MARTIN DE BEAUVILLE 525896 6348700 Cours d’eau gandaille 0 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FOURRET BAS 47003308 47003308 Gamme DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 8 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GAFFIER 47003424 47003424 Foulon d’Auzel PUYMIROL 521860.84375 6345766 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 30 22,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BORDERIE 47003136 47003136 Borde-Basse ST MAURIN 531256.8125 6347313 Cours d’eau pellatat 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE D AUROUE 47004484 47004484 PENTE DE FRANCES DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LEYGUES 47009190 47009190 Moulin de Leygues BEAUVILLE Cours d’eau petite séoune PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDOT 47003092 47003092 Mondot ST CAPRAIS DE LERM 522088.25 6350962.5 Cours d’eau brichette 30
42 000
4 500
20 000
17 000
486 972 6 365 546 3 000 487 154 6 366 087 18 000 39 600
23 333
20 833
2 780
30 000
2 400
2 400
5 100
1 800
3 600
2 400
9 000
4 200
2 000
4 896
1 728
2 880
4 320
2 765
3 552
7 200
1 152
1 152
515 601 6 345 291 2 880 11 329
11 329
9 600
523 354 6 337 097
523 477 6 337 045 2 160 11 691
3 273
13 094
32 736
7 015
8 324
11 775
49 105
81 842
9 821
27 007
47 468
13 094
3 834
3 273
32 736
4 910
1 636
8 184
5 532
40 921
8 324
14 404
18 005
21 278
13 655
1 636
36 829
7 015
527 600 6 349 956 16 368 533 332 6 357 942 16 836 11 355
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 66 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MOUSTAN 47002812 47002812 Prouyssou BLAYMONT 531526.8125 6356891.5 Cours d’eau petite séoune 40 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MOUSTAN 47003293 47003293 Gandaille ENGAYRAC 530400.375 6351502.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 5 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RICARD BAS 47003380 47003380 Caillou LA SAUVETAT DE SAVERES 524259.96875 6349477 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 15 0,50 818 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TOUBIE 47003410 47003410 Sabré Bas BLAYMONT 531026.3125 6356135 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 22 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DELBOSQ 47003383 47003383 Larène LA SAUVETAT DE SAVERES 524787.875 6351527.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 50 10,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DELBOSQ 47004082 47004082 Lagazaille LA SAUVETAT DE SAVERES 524980.25 6351968.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 50 10,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DENAMPS 47003301 47003301 Fageolles TAYRAC 525670.875 6348414.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 20 12,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DENAMPS 47003372 47003372 Chez Basset CAUZAC Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 10 13,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES 2 RIVIERES 47003286 47003286 Bélier et Carpillou ST CAPRAIS DE LERM Cours d’eau réalimenté brichette réalimentée 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES ACACIAS 47003294 47003294 Sarget ST MARTIN DE BEAUVILLE 527353.0625 6349748.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 31 17,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES ACACIAS 47003373 47003373 Cancerle LA SAUVETAT DE SAVERES 525814.625 6352455.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 18 7,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001277 47001277 Favedieu LAFOX 514370.6875 6343812 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES DEUX RIVIERES 47003374 47003374 Gaffardis ST CAPRAIS DE LERM Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 14,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS COLLINES 47003084 47003084 Prés de la Béline TAYRAC 527185.3125 6346246.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 40 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU CAMP DE L ALBA 47003302 47003302 Le Moulin DONDAS 528635.5 6350387 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 17 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MOULIN A VENT 47003292 47003292 Mérigou ST CAPRAIS DE LERM 6344337 Cours d’eau réalimenté brichette réalimentée 25,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU MOULIN A VENT 47003422 47003422 Roudigou CASTELCULIER 517907.03125 6344333.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 36 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GALAN 47003288 47003288 Massias ST CAPRAIS DE LERM 521534.96875 6349262 Cours d’eau réalimenté brichette réalimentée 25 58,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GALAN 47004644 47004644 Gourrau DONDAS 528880.25 6350519.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GAYRAL THOMAS 47003310 47003310 Labarthe ST PIERRE DE CLAIRAC 518616.0625 6343727.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 30 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL GAYRAL THOMAS 47003429 47003429 Boudou ST PIERRE DE CLAIRAC 519067.96875 6344697 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 31 20,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MA JO TAYRAC Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL MALBES CANCEL 47003378 47003378 Malbès ST CAPRAIS DE LERM 522085.71875 6347111.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 22 17,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SOUQUES 47003387 47003387 rivière de poujoulade BLAYMONT 528765.95 6355269.15 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 30 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SZUMOWSKI RICHARD 47000068 47000068 Près de Foussas BEAUVILLE 534251.9375 6356347.5 Cours d’eau séoune 60 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TAILLADE 47009140 47009140 Prouyssou BEAUVILLE 531862 6357323 Cours d’eau petite séoune 25 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TARRIDE-CANAC 47003207 47003207 Bretagne ST MAURIN 531287.375 6346537.5 Cours d’eau escorneboeuf 35 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FARGAL FRANCIS 47008852 47008852 Montfort DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FOINET LAURENT 47004086 47004086 Petit Auca DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FORT DOMINIQUE 47003304 47003304 Carbou CASTELCULIER 514996.96875 6344201.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 42 18,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FORT JEROME 47003428 47003428 Miquet ST PIERRE DE CLAIRAC 518830.9375 6344080 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 4 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BOURRICE 47003382 47003382 Fangot CASTELCULIER 517325.53125 6343868.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 20 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE CAZELLES 47003295 47003295 Cazelles ENGAYRAC 530011.25 6351242.5 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 38 13,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA SEOUNE 47003403 47003403 Beauville BEAUVILLE Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 31 7,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LAGARDELLE 47000112 47000112 La Rivière BEAUVILLE 533927.125 6356314 Cours d’eau petite séoune 0 748 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PECH LABORIE 47003130 47003130 Prairie de Fraysses ST MAURIN 531319.75 6346603.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 35 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PECH LABORIE 47003400 47003400 Mercadet PUYMIROL 521896.375 6346433 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 50 20,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DOMAINE DE FERRUSSAC 47003224 47003224 Ferrussac ST MAURIN 530082.25 6346005 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 160 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC GIORDANA 47009298 47009298 Rivière des Braux SAINT MAURIN 6345704,715 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC O’LOGIS 47003371 47003371 Moulin de Cadene DONDAS 526744.1875 6353731.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 2 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC POURCEL 47003401 47003401 Sabré-bas BLAYMONT 530728.0625 6356062.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 38 20,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUY STANISLAS 47003390 47003390 La Tuque DONDAS 526136.0625 6352777.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 8 9,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 HUGON LYDIA 47003430 47003430 Lelet LA SAUVETAT DE SAVERES 525034.5625 6352125 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAMOTHE FRANCIS 47003395 47003395 Monplaisir BLAYMONT 529819.25 6356157.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 25 20,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAVIT ODILE 47003396 47003396 La Bégane CAUZAC 527617.9375 6354599 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 22 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LEPRINCE Lucas 47003405 47003405 Cadène CAUZAC 526820 6354248.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 10 0,50 818 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LEPRINCE Lucas 47004084 47004084 Moulin de Rit CAUZAC 525945 6352849.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 10 0,50 818 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARTY GILLES 47003398 47003398 As Campot ST CAPRAIS DE LERM 521934.46875 6346826 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 55 16,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PAOLETTI JEAN-FRANCOIS 47004165 47004165 Sougaillou ST MAURIN Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 35 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PRETO MICHELE 47000155 47000155 Mance TAYRAC 529039.25 6347447 Cours d’eau mourgues 15 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RABOIS JEAN-CHARLES 47000156 47000156 Touron ST MAURIN 533458.375 6350611.5 Cours d’eau escorneboeuf 28 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROGER THIERRY Tulet CAUZAC Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 3,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROGGY PIERRE 47003432 47003432 Pont Barlé LA SAUVETAT DE SAVERES 524714.0625 6351243 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 5 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL BM PRODUCTION 47003306 47003306 Padenne DONDAS 530726.5625 6351367 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL DU MENHIR TAYRAC Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA D’AQUITAINE Padenne DONDAS Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 0 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE FLAUJAC 47003425 47003425 Chateau de Lafox LAFOX 514943.875 6343489 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 0 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47003375 47003375 L'Isle PUYMIROL 522842.9375 6346129 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 5 5,25 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DES VALLEES Ritou Loustalou et Lagasaille CAUZAC et LA SAUVETAT DE SAVERES Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 0 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SERE JEAN-MARC 47003197 47003197 Fiole ou Cappe ST CAPRAIS DE LERM 519254.46875 6347968 Cours d’eau lautheronne 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SERE JEAN-MARC 47003296 47003296 As Crugnes PUYMIROL 524340.3125 6347219 Cours d’eau réalimenté gandaille réalimentée 25 15,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SERE JEAN-MARC 47003404 47003404 Carles LA SAUVETAT DE SAVERES 524772 6350380 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 10 74,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SERMET ARNAUD 47003431 47003431 Auzillis ST PIERRE DE CLAIRAC 519321.4375 6344985 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 0 7,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 TOURNEMIRE GERARD 47003406 47003406 Espagne BLAYMONT 531437.5 6356442.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 20 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VALADIE JOEVIN 47003407 47003407 Olibou BEAUVILLE 529587 6355457.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 12 6,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VALIERE JEAN-MICHEL 47003408 47003408 Malbès ST CAPRAIS DE LERM 522509.15625 6347617 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 18 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VALIERE JEAN-MICHEL 47003433 47003433 Bruget PUYMIROL 524037.90625 6346167.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 8 3,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 BESSAT GILBERT 82002076 82002076 RIVIERE - OB 0007 FAUROUX 540522 6350735 Cours d’eau SEOUNE 40 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 BOYER FLORIAN 82002079 82002079 BOUVEE DE BERTHOMIEU - OD BRASSAC 538233 6347340 Cours d’eau SEOUNE 50 16,80 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 BURATTI FABIEN 82002083 82002083 RAMON - OD 0888 BRASSAC 539759 6349125 Cours d’eau SEOUNE 20 12,80 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CAPMAS FRANCOISE 82002084 82002084 MERLE - OB 1701 LAUZERTE 547417 6355753 Cours d’eau SEOUNE 15 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CAPMAS FRANCOISE 82004995 82004995 ROUMEGAS - OB 0911 LAUZERTE 547228 6354849 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 15 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CASSE ROLAND 82004072 82004072 RIVIERE DE FAUROUX - OB 00FAUROUX 541101 6351122 Cours d’eau SEOUNE 25 7,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CASSE ROLAND 82004073 82004073 RIVIERE DE FAUROUX - OB 00FAUROUX 541055 6351141 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 25 7,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 COUDERC ALAIN 82001971 82001971 LAS TEUILLERES – OD 0422 TOUFFAILLES 543650 6352300 Cours d’eau SEOUNE 10 2,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CRESTE DIDIER 82002086 82002086 CAMP DE L'EGLISE - OD 0284 TOUFFAILLES 544678 6352748 Cours d’eau SEOUNE 25 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CRESTE DIDIER 82002087 82002087 RIVIERE DE COULON - OA 000MIRAMONT DE QUERCY 542748 6351661 Cours d’eau SEOUNE 25 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CRESTE DIDIER 82004504 82004504 Cautulier - OA 0639 MIRAMONT DE QUERCY 542848 6351233 Cours d’eau FARGUES 25 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CURE IRENEE 82002071 82002071 TAUROU - OC 0396 LACOUR 539121 6356414 Cours d’eau MONTSEMBOSC 6 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 DELON DOMINIQUE 82003178 82003178 RIVIERE DE LA SEOUNE - OA 1 BELVEZE 548800 6361042 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 6 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 DESBLE INES 82003455 82003455 COULY-BAS - OC 0139 TOUFFAILLES 544468 6353952 Cours d’eau TOUFFAILLES 7 1,80 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL BOIS DE CELS 82003101 82003101 MOULIN DE LACOSTE - OQ 009 MONTAIGU DE QUERCY 538839 6361241 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL BONIFAY 82002073 82002073 RIVIERE D'ESPERMONS - OD 0 ROQUECOR Cours d’eau PETITE SEOUNE 30 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL CONTENSOU 82002088 82002088 PRES DE LA RIVIERE - 0D 0135 MONTJOI 534249 6346052 Cours d’eau SEOUNE 20 12,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE BATAN 82002074 82002074 PRAIRIE DE BERTRAND - OB 0MONTJOI 536059 6346550 Cours d’eau SEOUNE 30 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE BATAN 82002075 82002075 BATAN - AB 0114 CASTELSAGRAT Cours d’eau SEOUNE 30 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE BATAN 82005776 82005776 BERTRAND - AB 0206 CASTELSAGRAT 535860 6346459 Cours d’eau SEOUNE 30 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE BATAN 82005887 82005887 BATAN - AB 0113 CASTELSAGRAT 537069 6346610 Cours d’eau SEOUNE 30 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE BOUNNETIS 82004999 82004999 LAYGUETTE - OB 0372 LAUZERTE 547643 6356203 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 6,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE BOUNNETIS 82005000 82005000 FABEL - OA 0985 LAUZERTE 547665 6356766 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 7,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE CARBONNAC 82002686 82002686 ROQUEBRUNE - OL 0134 MONTAIGU DE QUERCY 538244 6363643 Cours d’eau FEYRES 20 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE CAZALOUS 82002090 82002090 TUILERIE DES ARTALS - AM 00 MONTAIGU DE QUERCY 544170 6362992 Cours d’eau PERVILLAC 20 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE CAZALOUS 82002091 82002091 SUR LE BOCAL - OA 1419 BELVEZE 548933 6361125 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 25 6,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE COMBILLOU 82004506 82004506 COMBILLOU - OE 0074 BRASSAC 537198 6347761 Cours d’eau LONG (RUISSEAU) 1 4,00 694 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LA JULIETTE 82003105 82003105 CAMPS DEL GRES - OC 0350 ST AMANS DU PECH 533618 6358058 Cours d’eau PETITE SEOUNE 7 15,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LABARDE 82004065 82004065 SAINT-JULIEN - OD 0292 ROQUECOR 537120 6360777 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 20 5,80 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LARROQUE 82002081 82002081 LES MOTTES - OB 1417 LAUZERTE 547009 6354591 Cours d’eau SEOUNE 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LARROQUE 82002082 82002082 LES PIGASSES - OB 1296 LAUZERTE 547701 6353771 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 8,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LARROQUE 82005801 82005801 LES PIGASSES - OB 1296 LAUZERTE 546562 6354244 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 8,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LARROQUE 82005802 82005802 LES PIGASSES - OA 1297 LAUZERTE 546685 6354282 Cours d’eau SEOUNE 30 7,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LASFARGUES 82005175 82005175 MOULIN DE PAROUTY - 0F 02 MONTAIGU DE QUERCY 539394 6357532 Cours d’eau MONTSEMBOSC 30 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LASFARGUES 82005176 82005176 TREBOLEBRES - 0F 0251 MONTAIGU DE QUERCY 539394 6357532 Cours d’eau SAINT-ETIENNE 30 4,00
9 259
3 273
1 636
17 186
17 186
19 642
21 278
1 636
27 826
11 457
4 676
22 915
14 404
3 273
517 899 40 921 8 184
94 937
1 636
16 368
32 736
5 237
27 826
6 547
5 845
8 343
2 899
8 184
1 636
29 463
1 636
13 094
21 278
11 457
13 094
32 736
61 545
532 646 5 237 8 184
32 736
14 731
1 636
32 736
8 184
26 189
3 928
1 403
7 015
4 910
3 273
6 547
5 237
16 368
16 368
8 593
1 636
7 248
24 552
121 126
11 457
13 094
9 821
1 636
4 910
20 577
34 789
13 915
10 288
10 288
9 049
9 049
6 957
8 695
8 695
2 338
4 172
4 172
4 867
9 353
534 245 6 358 220 20 869 13 915
5 220
536 640 6 346 535 5 220 5 220
5 220
10 434
10 434
8 396
13 915
17 392
14 030
13 915
20 873
10 434
10 434
20 873
3 367
2 646
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 67 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE MESTRE 82002103 82002103 LE MOULIN - OA 1298 LAUZERTE 546842 6354381 Cours d’eau SEOUNE 28 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE MONSEIGNE 82002302 82002302 MOULIN DELLAC - OD 588 TOUFFAILLES 543665 6352346 Cours d’eau SEOUNE 25 6,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE MONSEIGNE 82003517 82003517 RIVIERE DE FAUROUX - OB 00FAUROUX 541654 6351405 Cours d’eau SEOUNE 10 3,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE PEYRALADE 82001950 82001950 PARTIZOUS - OG 0217 ROQUECOR 537671 6357897 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 8 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE PEYRALADE 82005772 82005772 GREZETTES - OF 0878 ROQUECOR 537831 6358087 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 8 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE ST JULIEN 82002072 82002072 SAINT-JULIEN - OD 0293 ROQUECOR 537100 6360810 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 15,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE TOUBIE 82003102 82003102 TOUBIE - OD 0579 ROQUECOR 536105 6359249 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 25 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES 4 VENTS 82002089 82002089 BORDE BASSE - OD 0001 PERVILLE 532259 6345747 Cours d’eau SEOUNE 26 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES COTEAUX DE MARGUY 82002855 82002855 PRE DE FLANDRE - OD 0139 BRASSAC 539998 6349960 Cours d’eau SEOUNE 30 12,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES DEUX VALLEES 82002474 82002474 PARTENAY - OA 0458 BOULOC 548043 6357610 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 32 9,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES DEUX VALLEES 82002475 82002475 GRAULAT - OB 0356 LAUZERTE 547718 6357196 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES DEUX VALLEES 82004902 82004902 LACAY - OB 0347 LAUZERTE 547770 6356680 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES DEUX VALLEES 82005297 82005297 FAGEOL - OA 0459 BOULOC 547962 6357771 Cours d’eau SEOUNE 32 3,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DES DEUX VALLEES 82005298 82005298 CADEL - OA 0518 BOULOC 548096 6358330 Cours d’eau SEOUNE 32 3,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DU TUC DES ABIMES 82005101 82005101 MOULINET - OD 0561 TOUFFAILLES 544018 6352480 Cours d’eau SEOUNE 35 7,70 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DU TUC DES ABIMES 82005780 82005780 PONTANEL - OD 0271 TOUFFAILLES 544880 6352915 Cours d’eau SEOUNE 35 7,70 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL GUIROLLE 82002102 82002102 PRE DE FLANDRES - OB 0238 BRASSAC 540263 6350310 Cours d’eau SEOUNE 25 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL SOLAGRI 82004189 82004189 PEBRE - OE 1526 MONTAIGU DE QUERCY 541538 6359014 Cours d’eau MONTSEMBOSC 8 4,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL SOLAGRI 82004212 82004212 RAOUGES - OQ 0109 MONTAIGU DE QUERCY 539171 6361241 Cours d’eau PETITE SEOUNE 8 4,40 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ESTEBE LAURENT 82002854 82002854 LES BOUIGUES - OA 0997 LAUZERTE 547582 6356237 Cours d’eau SEOUNE 20 1,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DE PECH VIDAL 82002077 82002077 RIVIERE DE LOUBIGEAC - OD BRASSAC 539028 6348448 Cours d’eau SEOUNE 44 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DE PECH VIDAL 82005517 82005517 PRES DE LAYGUE - OB 0093 FAUROUX 541435 6351259 Cours d’eau SEOUNE 44 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DE PECH VIDAL 82006768 82006768 COMBE DE PAGANEL – OA 026 FAUROUX Cours d’eau COMBE DE PAGANEL (RUISSEAU) 25 0,50 467 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DES GRANDS CHENES 82006890 82006890 ROUMEGAS – OB 0911 LAUZERTE Forage CASIER SEOUNE NAC 99 40 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DES GRANDS CHENES 82005482 82005482 LES PIGASSES - OA 1292 LAUZERTE 546243 6353835 Cours d’eau SEOUNE 50 4,50 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DU PECH 82004505 82004505 LA MARQUISE - OD 0158 BRASSAC 538590 6347635 Cours d’eau SEOUNE 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC GIORDANA 82002093 82002093 FAURE - OD 0094 MONTJOI 533378 6345905 Cours d’eau SEOUNE 28 12,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 IMBERT ANNE-MARIE 82005782 82005782 COMBE DE CASTANET - OB 00LAUZERTE 548653 6357249 Cours d’eau COMBE DE CASTANET 8 0,20 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LABRO ARLETTE 82002092 82002092 PRES DE MOURET - OC 0389 BRASSAC Forage CASIER SEOUNE NAC 99 20 6,66 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LABRO ARLETTE 82005775 82005775 PRAIRIE DE BERTHOMIEU - OD BRASSAC 538062 6347164 Cours d’eau SEOUNE 20 6,66 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LABRO ARLETTE 82005947 82005947 RIVIERE DE PEYRE - OC 0439 BRASSAC 537876 6346996 Cours d’eau SEOUNE 20 6,66 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LACOMBE 82002096 82002096 PRAT BARRAT - OA 1501 LAUZERTE Forage CASIER SEOUNE NAC 99 20 0,60 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LACOMBE SYLVAIN 82002095 82002095 PRAT BARRAT - OA 1502 LAUZERTE 547305 6355342 Cours d’eau SEOUNE 20 0,90 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LACOMBE SYLVAIN 82005899 82005899 PRAT BARRAT - OA 1494 LAUZERTE 547396 6355693 Cours d’eau SEOUNE 20 0,90 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LEDOUX THIERRY 82001962 82001962 RIVIERE DE ROUBERT - OB 00FAUROUX 542021 6351507 Cours d’eau SEOUNE 15 8,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 LESTRADE PATRICK 82002097 82002097 PRAMAJOU - OD 0390 TOUFFAILLES 544320 6352545 Cours d’eau SEOUNE 36 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 NOUGAREDE GILLES 82003082 82003082 MOULIN BESSOU - OD 0394 LACOUR 537713 6356435 Cours d’eau MONTSEMBOSC 25 6,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 OZIOL PHILIPPE 82004130 82004130 MOULIN DELLAC - OD 0592 TOUFFAILLES 543755 6352458 Cours d’eau SEOUNE 30 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 PANISSIERES NADINE 82002100 82002100 LA FAJOLE-EST - OD 0032 TOUFFAILLES 545003 6352974 Cours d’eau SEOUNE 30 5,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ROUX ROGER 82004213 82004213 LASTUQUOS - OA 0903 TOUFFAILLES 539793 6356018 Cours d’eau MOISSAGUEL 3 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ROUX ROGER 82004215 82004215 CAMP DE MARTY - OC 0129 LACOUR 539011 6357019 Cours d’eau MONTSEMBOSC 3 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SARL POUJADE 82004996 82004996 RIVIERE - OB 2225 BELVEZE 548018 6358970 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 42 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SARL POUJADE 82004997 82004997 RIVIERE - OB 2223 BELVEZE 548097 6359479 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 42 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SARL POUJADE 82004998 82004998 PRE LONG - OB 2222 BELVEZE 548188 6359848 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 42 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SARL POUJADE 82005104 82005104 PRAT GRAND - OA 0993 LAUZERTE 547647 6356586 Cours d’eau SEOUNE 42 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SARL POUJADE 82005105 82005105 MERLE - OB 1492 LAUZERTE 547380 6355469 Cours d’eau SEOUNE 42 4,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA DE COMBE ROUGE 82004673 82004673 LA GOUTIERE – OB 2079 BELVEZE Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA DE COMBE ROUGE 82004674 82004674 PRE MEJE – OB 2189 BELVEZE Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 10,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA DE PASSEROU 82002068 82002068 PASSEROU - OD 0364 ROQUECOR 536761 6360227 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA DE PASSEROU 82002069 82002069 PASSEROU - OD 0364 ROQUECOR 536753 6360223 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 20 2,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA DE PASSEROU 82002070 82002070 PASSEROU - OD 0364 ROQUECOR 536749 6360223 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 17,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA MAZENC 82001940 82001940 TERME DE LA DAME - OA 0268BELVEZE 548753 6361772 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA MAZENC 82001941 82001941 PLANQUE-BASSE - OA 0822 BELVEZE 549344 6361808 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 SCEA MAZENC 82001942 82001942 LACOMBE - OA 0310 BELVEZE 548417 6362229 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 15 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 TISSEDRE CHRISTIAN 82002730 82002730 COUTURES-SUD - OA 0424 MONTJOI 534614 6348891 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 5 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 VAYSSIERES CLAUDINE 82002104 82002104 PONT DE LARDIT- OD 0065 TOUFFAILLES 545807 6353376 Cours d’eau SEOUNE 35 12,00 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 VIDAL PATRICE 82006730 82006730 RIVIERE DE FAUROUX - OB 00FAUROUX 541303 6351223 Cours d’eau SEOUNE 25 PE67 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 VIDAL PATRICE 82003427 82003427 ROUBERT - OA 0606 MIRAMONT DE QUERCY 542480 6351644 Cours d’eau SEOUNE 15 4,50 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DELZON CHRISTIAN 47000812 47000812 Rivière de Monnet BLAYMONT 528507.125 6356070.5 Forage AGENAIS – PE67 18 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL CARRIERE 47004090 47004090 Gaffardis LA SAUVETAT DE SAVERES 523239.59375 6348432.5 Forage AGENAIS – PE67 20 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE CARBOU 47000297 47000297 Las Payssières ST PIERRE DE CLAIRAC 521222.25 6344545 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE GAFFIER 47000690 47000690 Gaffier PUYMIROL 522777.25 6345791 Forage AGENAIS – PE67 25 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DELBOSQ 47000799 47000799 Lalande LA SAUVETAT DE SAVERES 6351414 Forage AGENAIS – PE67 30 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX RIVIERES 47000370 47000370 Malbes ST CAPRAIS DE LERM 522364.28125 6347678 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX RIVIERES 47000371 47000371 Malbes ST CAPRAIS DE LERM 522167.21875 6347499.5 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL MALBES CANCEL 47000555 47000555 Rivière de Malbès ST CAPRAIS DE LERM 522216.46875 6347700 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GFA DU GRAND LAMARQUE 47001159 47001159 Lamarque CASTELCULIER 516403.9375 6344433.5 Forage AGENAIS – PE67 0 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 PANISSARD DIDIER 47001584 47001584 La Prébende LA SAUVETAT DE SAVERES 524414.25 6349896 Forage AGENAIS – PE67 25 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU LION 47001053 47001053 Saint Amans CASTELCULIER 516116.125 6345679.5 Forage AGENAIS – PE67 35 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 VALIERE JEAN-MICHEL 47001954 47001954 Bardis (source) PUYMIROL 523507.53125 6347081 Forage AGENAIS – PE67 55 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 VOMIERO ROBERT 47001982 47001982 Rivière Basse LA SAUVETAT DE SAVERES 523519.625 6350454 Forage AGENAIS – PE67 42 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DES COTEAUX DE MARGUY 82006734 82006734 A LA RIVIERETTE - OD 0622 BRASSAC Forage CASIER SEOUNE DEC 99 22 0,40 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 ETS CARUSSI 82006737 82006737 CHINIBRADE - OB 0885 TOUFFAILLES 542217.08 6356635.91 Forage CASIER SEOUNE DEC 99 60 10,00 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 FORESTIER ERIC 82002130 82002130 COMBE DE FARGUES - OA 059BELVEZE 548058 6360917 Forage CASIER SEOUNE DEC 99 4 1,00 PE67 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 SARL POUJADE 82002099 82002099 CADAMAS - 0A 0913 LAUZERTE 547539 6356820 Forage CASIER SEOUNE DEC 99 12 4,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 AESCHLIMANN JOEL 47008119 47008119 MERLE TAYRAC 529011.0625 6349062 Retenue MERLE 47000492 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ARBUS FREDERIC 47005166 47005166 FOUSSAS BEAUVILLE 533600 6356728 Retenue FOUSSAS 47001403 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA ARR CTX BEAUVILLE PUYMIROL 47006431 47006431 Mourgues ST MAURIN 529178.9375 6348196 Retenue Mourgues 47002581 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA ARR CTX BEAUVILLE PUYMIROL 47006475 47006475 Combebonnet ENGAYRAC 530765.9375 6352524 Retenue Combebonnet 47002625 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DES COTEAUX DE BEAUVILLE PUYMIROL 47006425 47006425 Gandaille DONDAS Retenue Gandaille 47002575 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DES COTEAUX DE BEAUVILLE PUYMIROL 47006426 47006426 Brichette ST CAPRAIS DE LERM Retenue Brichette 47002576 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DU BOUDOU 47006413 47006413 Boudou ou Saint Maurin ST MAURIN 533087 6347243 Retenue Boudou ou Saint Maurin 47002563 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DU PLATEAU DES TRICHERIES 47005958 47005958 Tricheries ou Sainte Eulalie CAUZAC 525023 6355375 Retenue Tricheries ou Sainte Eulalie 47002115 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DU PLATEAU DES TRICHERIES 47006433 47006433 Renaudy ST ROBERT 524074 6352998 Retenue Renaudy 47002583 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CASSE ALAIN 47005771 47005771 AU MAURE PUYMIROL 526349 6345322 Retenue AU MAURE 47001937 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CAVALIER CEDRIC 47008121 47008121 Le roussel TAYRAC 525222 6347251 Retenue Le roussel 47000494 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DABAN FREDERIC 47005171 47005171 GERBAL BEAUVILLE Retenue Gerbal 47001407 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CAVAILLE 47005202 47005202 SABRE DONDAS Retenue Sabre 47001433 15,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CLAVEL GILLES ET SYLVIE 47008077 47008077 LESCLOUPET SAINT MARTIN DE BEAUVILLE Retenue Lescloupet 47000454 25 17,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL COCORIBIO 47007356 47007356 Lacombe ST PIERRE DE CLAIRAC 522365.86 6343346.61 Retenue LACOMBE 47005679 30 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CONTENSOU 47006613 47006613 Contensou BEAUVILLE 533826 6357753 Retenue Contensou 47002763 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COMBEBONNET 47005699 47005699 Padenne DONDAS 531151.0625 6351135 Retenue PADENNE 47001865 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GAFFIER 47008079 47008079 Gaffier PUYMIROL Retenue GAFFIER 47000456 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GALAUP 47008090 47008090 Galaup ST MARTIN DE BEAUVILLE Retenue Galaup 47000466 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE LEYGUES 47005180 47005180 Petrussan BEAUVILLE Retenue Moulin de leygues 47001414 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MONDOT 47008089 47008089 Mondot ST CAPRAIS DE LERM 522124.96875 6350984 Retenue Mondot 47000465 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MOUSTAN 47005208 47005208 MOUSTAN DONDAS Retenue BOUNOT/MOUSTANT 47001439 40 6,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MOUSTAN 47005214 47005214 FONTALBA ENGAYRAC Retenue FONTALBA 47001444 60 2,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE SAINT PIERRE DEL PECH 47008104 47008104 Combe de Paillé ST MAURIN 531530 6349466 Retenue Combe de Paillé 47000479 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE TALET 47008081 47008081 LA CRIQUE PUYMIROL 526954 6344930 Retenue LA CRIQUE 47000458 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE VENCAY TOULOUSETTE 47005169 47005169 Toulousette / lacayrouse BEAUVILLE 532583.0625 6355252 Retenue Toulousette / lacayrouse 47001405 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DELBOSQ 47005741 47005741 AS ESCALES LA SAUVETAT DE SAVERES 524918.9375 6351364 Retenue AS ESCALES 47001907 0
19 483
17 392
6 957
2 781
2 781
20 873
17 392
18 088
20 873
22 264
10 434
10 434
11 130
11 130
12 173
12 173
17 392
2 812
2 812
13 915
15 306
15 306
541 568 6 353 480
547 184 6 354 733 6 547 7 407
46 767
19 483
5 571
537 908 6 347 342 6 234 6 234
6 234
547 145 6 355 425 13 915 6 957
6 957
10 434
24 437
23 383
10 434
20 873
1 042
1 042
9 739
9 739
9 739
14 610
14 610
548 472 6 359 832 9 353 548 264 6 359 214 9 353 20 873
13 915
20 873
20 873
20 873
10 431
3 476
24 432
2 806
13 912
10 500
30 800
23 338
14 588
524 826 35 000 36 176
23 338
23 338
5 000
8 700
20 412
27 800
8 176
540 302 6 350 009 6 000 12 000
2 974
9 289
1 500
21 000
150 000
51 000
530 774 6 351 890 450 000 521 594 6 349 784 150 000 150 000
160 000
110 000
19 000
34 000
531 876 6 354 608 13 000 527 553 6 349 543 20 000 525 126 6 350 643 25 000 1 090
8 000
12 500
522 792 6 345 763 16 000 527 250 6 350 465 14 400 533 428 6 357 568 12 000 2 500
529 424 6 351 432 5 000 529 796 6 352 125 2 000 23 000
51 000
32 000
1 300
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 68 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU CAMP DE L ALBA 47005204 47005204 CAMP ALBA DONDAS 528922 6349881 Retenue CAMP ALBA 47001435 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU PERROU 47005223 47005223 Matalou ENGAYRAC 533606 6352444 Retenue Laplagne 47001452 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES OLIVIERS DE BRASSAGOU 47008096 47008096 Debonnaire ST MAURIN 530731 6348594 Retenue Debonnaire 47000471 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES VERGERS DE LAGARDE 47005177 47005177 Coustassie BEAUVILLE 533955 6355346 Retenue COUSTASSIE 47001411 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SAJEMA 47006170 47006170 GARY BEAUVILLE 530486.9375 6354235 Retenue GARY 47002320 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SAJEMA 47006171 47006171 CAMUS BEAUVILLE 6354090 Retenue CAMUS 47002321 0 60,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SZUMOWSKI RICHARD 47005185 47005185 Lacoste BEAUVILLE Retenue Lacoste 47001419 60 12,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SZUMOWSKI RICHARD 47005184 47005184 Lacoste BEAUVILLE 534179 6357149 Retenue LACOSTE 47001418 60 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ESPAGNET GUY 47005173 47005173 PINTOU BEAUVILLE Retenue PINTOU 47001409 50 15,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 FOINET LAURENT 47005203 47005203 MIRANDEL DONDAS Retenue Mirandel 47001434 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE BOURRICE 47007944 47007944 Molle CASTELCULIER 517678.96875 6346103 Retenue Molle 47000338 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE BOURRICE 47007945 47007945 Tort CASTELCULIER 517811.0625 6347012 Retenue Tort 47000339 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE CAZELLES 47005199 47005199 Bastaillac DONDAS 529780 6350476 Retenue Bastaillac 47001431 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA SEOUNE 47005182 47005182 LA BARRERE BEAUVILLE 528880 6354892 Retenue LA BARRERE 47001416 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LAGARDELLE 47005167 47005167 La Rivière BEAUVILLE 534300.9375 6356002 Retenue La Rivière 47001404 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC GIORDANA 47008101 47008101 LAGARRIGUES ST MAURIN 530130 6347361 Retenue LAGARRIGUES 47000476 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LOU FOUSTIAOU 47005181 47005181 LE FUSTIE BEAUVILLE 533854 6355923 Retenue LE FUSTIE 47001415 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC POURCEL 47009242 47009242 GENEVE BLAYMONT Retenue Lapeyrotte 47002565 25 10,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC POURCEL 47005191 47005191 JOUANET BLAYMONT 529255 6358314 Retenue JOUANET 47001424 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC POURCEL 47009196 47009196 RIGAU BAS BLAYMONT Retenue Monplaisir 47002580 40 10,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC POURCEL Roche BLAYMONT Retenue Lapeyrotte 47002565 20,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GRAS CHRISTIAN 47008102 47008102 Mercadie ST MAURIN 530116.9375 6349045 Retenue Mercadie 47000477 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LALO NICOLAS 47009238 47009238 CAYROUZET BLAYMONT Retenue Cayrouzet 47006443 30 3,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LAVIT ODILE 47005206 47005206 Fonterouget DONDAS 527981.9375 6351240 Retenue Fonterouget 47001437 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MALCAYRAN JEAN-CLAUDE 47008103 47008103 BELET HAUT ou Terres de Vale ST MAURIN 532482.0625 6350654 Retenue BELET HAUT ou Terres de Valende 47000478 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RABOIS JEAN-CHARLES 47008108 47008108 Touron ST MAURIN 533409 6350581 Retenue TOURON 47000482 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RABOIS JEAN-CHARLES 47008109 47008109 TOURON / cambe de Lalé ST MAURIN 533313.0625 6350836 Retenue TOURON / cambe de Lalé 47000483 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 REY MICHEL 47005915 47005915 Gourreau DONDAS 528856.9375 6351077 Retenue Gourreau 47002073 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL DU MENHIR 47008132 47008132 Crouzatis TAYRAC 525025.0625 6346479 Retenue Crouzatis 47000503 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA D'AQUITAINE 47005218 47005218 Naudounet PUYMIROL 527393 6344453 Retenue Naudounet 47001448 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA D'AQUITAINE 47005219 47005219 CAP DE COMBES BAS ENGAYRAC 531525 6352913 Retenue CAP DE COMBES BAS 47001449 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DES ACACIAS 47006814 47006814 RISSANT ST MARTIN DE BEAUVILLE Retenue RISSANT 47002964 30 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SERMET ARNAUD 47008113 47008113 Jamet ST PIERRE DE CLAIRAC Retenue Jamet 47000487 25 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VALIERE JEAN-MICHEL 47008082 47008082 Bardis PUYMIROL 524211.96875 6346049 Retenue Bardis 47000459 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 ASAAF DE MONTAIGU DE Q. 82000921 82000921 COMBEL PLAN – AY 0115 MONTAIGU DE QUERCY 542611 6359782 Retenue Plan d'eau 82000342 ( 550000 m³) 640 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 ASAAF DE MONTAIGU DE Q. 82001027 82001027 PEYRALADE - OG 0828 ROQUECOR 537030 6358694 Retenue Plan d'eau 82000344 ( 1370 000 m³) 1250 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 COUDERC CHRISTIAN 82001721 82001721 CAP DE PECH - OA 1385 LAUZERTE 546151 6355561 Retenue Plan d'eau 82002019 ( 3900 m³) 50 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 CRESTE DIDIER 82001273 82001273 AU FOUR - OD 221 TOUFFAILLES 545129 6352186 Retenue Plan d'eau 82000495 ( 2500 m³) 10 1,50 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 DECAUNES GUY 82000310 82000310 TERMES DE TALPAS - OD 0426 BOURG DE VISA 536781 6349771 Retenue Plan d'eau 82001511 ( 2000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 DECAUNES THIERRY 82000309 82000309 TERMES DE TALPAS - OD 0420 BOURG DE VISA 536526 6349837 Retenue Plan d'eau 82001510 ( 31000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 DENAYROUZE PATRICK 82006110 82006110 MALODEN - OC 0498 - OC 0496PERVILLE 528722 6345307 Retenue Plan d'eau 82005699 ( 30000 m³) 50 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 DESGALS BERNARD 82000308 82000308 LOUSTALNEVE - OD 0118 BOURG DE VISA 535649 6351565 Retenue Plan d'eau 82001509 ( 10000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL BONIFAY 82000026 82000026 ESPERMONS BAS - OG 0354 ROQUECOR 534373 6357879 Retenue Plan d'eau 82000490 ( 10000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE CAMBECOPT 82001228 82001228 VIGNES - OA 0505 BRASSAC 537017 6351697 Retenue Plan d'eau 82000239 ( 4500 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE CAMBECOPT 82001340 82001340 TERMES DE SERISSAC - OA 04 BRASSAC 536997 6351762 Retenue Plan d'eau 82000238 ( 1000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE CAMBECOPT 82001596 82001596 CAMBECOPT - OA 0575 BRASSAC 536758 6351467 Retenue Plan d'eau 82000240 ( 500 m³) 0 500 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE CAMBECOPT 82001606 82001606 FONTAINE DU ROC - OA 0487 BRASSAC 537243 6351660 Retenue Plan d'eau 82000241 ( 33000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE COMBILLOU 82001712 82001712 COMBILLOU - OE 0072 BRASSAC 537135 6347915 Retenue Plan d'eau 82000497 ( 1800 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LA JULIETTE 82000501 82000501 PECH FERRAT - OC 0359 ROQUECOR 533998 6358758 Retenue Plan d'eau 82001727 ( 10000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LA JULIETTE 82001208 82001208 CAMP DEL GRES – OC 0350 ST AMANS DU PECH 533574 6358081 Retenue Plan d'eau 82001729 ( 4730 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LA JULIETTE 82001587 82001587 PECH FERRAT - OC 0358 ROQUECOR 534140 6358589 Retenue Plan d'eau 82001728 ( 5670 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LA MEDIENNE 82000908 82000908 LAGARDETTE - OL 0222 MONTAIGU DE QUERCY 537495 6363012 Retenue Plan d'eau 82000113 ( 60000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LABARDE 82000484 82000484 COMBE DE COUYSSELS – OA ROQUECOR 536625 6362205 Retenue Plan d'eau 82001702 ( 70000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LABARDE 82000766 82000766 COMBE DE MARIBAL - AO 0356 ROQUECOR 536084 6360973 Retenue Plan d'eau 82001703 ( 20000 m³) 30 12,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE LABARDE 82001840 82001840 COMBE DE MARIBAL - OA 0356 ROQUECOR 536114 6361112 Retenue Plan d'eau 82005259 ( 30000 m³) 40 20,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE MIROU 82000541 82000541 TEULLIERES - OP 0088 MONTAIGU DE QUERCY 540011 6360867 Retenue Plan d'eau 82001782 ( 11000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE MONSEIGNE 82000387 82000387 COULON - OA 1106 MIRAMONT DE QUERCY 543956 6351333 Retenue Plan d'eau 82005727 ( 2000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE MONSEIGNE 82001172 82001172 LES TEULIERES - OD 0429 TOUFFAILLES 543468 6351859 Retenue Plan d'eau 82000405 ( 3000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE MONSEIGNE 82001797 82001797 LE ICHE - OA 0481 MIRAMONT DE QUERCY 543601 6351372 Retenue Plan d'eau 82000404 ( 7000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE PELISSOU 82000635 82000635 RIVIERE DE GRANS - OA 0163 LACOUR 537533 6356542 Retenue Plan d'eau 82001452 ( 7000 m³) 25 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE REDOULY 82000498 82000498 REDOULY - BO 0173 ST AMANS DU PECH 532684 6358676 Retenue Plan d'eau 82001722 ( 5000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE REDOULY 82001278 82001278 BOUSQUILLOUS - OG 0761 ROQUECOR 536007 6358363 Retenue Plan d'eau 82001724 ( 8000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE SALOBERT 82000776 82000776 COMBE DE SALOBERT - OA 07FAUROUX 541760 6352724 Retenue Plan d'eau 82001401 ( 33000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DE TOUBIE 82000767 82000767 SOUS LAVALLETTE - OE 0736 ROQUECOR 537243 6359747 Retenue Plan d'eau 82001704 ( 31000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DELPECH 82005862 82005862 BOUCHGE - EO 0046 ROQUECOR 537363 6360693 Retenue Plan d'eau 82003904 ( 6000 m³) 20 3,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL DES COTEAUX DE MARGUY 82006057 82006057 LA BOULBENE - OB 0214 BRASSAC 539960 6350781 Retenue Plan d'eau 82005695 (1500 m3) - OB 0694 30 4,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL GUIROLLE 82000238 82000238 GUILLOT - OD 0992 BRASSAC 540499 6349411 Retenue Plan d'eau 82000507 ( 5000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL SOLAGRI 82001730 82001730 PEBRE - OE 1535 MONTAIGU DE QUERCY 541425 6358931 Retenue Plan d'eau 82002006 ( 5000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 EARL TAILLADE 82000499 82000499 BOUDET - OB 0459 ST AMANS DU PECH 531722 6357828 Retenue Plan d'eau 82001725 ( 2000 m³) 25 2,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 FALQUIER SEBASTIEN 82000399 82000399 COMBE DE COUYSSEL - OA 00 ROQUECOR 536288 6362196 Retenue Plan d'eau 82001619 ( 765 m³) 40 765 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 FORESTIER ERIC 82001320 82001320 COMBE DE FARGUES - OA 059BELVEZE 548050 6360908 Retenue Plan d'eau 82000518 ( 960 m³) 0 960 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 FREMONT JEAN-LUC 82000903 82000903 BOUFFARIO – BO 0286 MONTJOI 535585 6348553 Retenue Plan d'eau 82000107 ( 27000 m³) 20 7,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC CRAYSSAC 82001470 82001470 LOURTAL - OC 1753 TOUFFAILLES 544334 6355601 Retenue Plan d'eau 82000722 ( 3500 m³) 0 3,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE CALUX NEGRA 82006817 82006817 FAUCHERE - EO 0332 BOURG DE VISA 535100 6350100 Retenue Plan d'eau 82000445 ( 50000 m³) 30 5,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE CALUX NEGRA 82000088 82000088 NEGRA - 0B 0486 MONTJOI 536400 6348671 Retenue Plan d'eau 82001243 ( 16000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE CALUX NEGRA 82000304 82000304 VIGNES PERDUES - OC 0098 BRASSAC 538791 6348902 Retenue Plan d'eau 82001245 ( 80000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE CALUX NEGRA 82001422 82001422 CALUX - OB 0449 MONTJOI 536661 6349292 Retenue Plan d'eau 82001244 ( 15000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE DURANS 82000311 82000311 DURANS - OE 0329 BOURG DE VISA 535311 6350312 Retenue Plan d'eau 82001512 ( 7000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE PECH VIDAL 82000147 82000147 PECH VIDAL - AC 0125 ST NAZAIRE DE VALENTANE 542163 6349822 Retenue Plan d'eau 82001296 ( 15000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE PECH VIDAL 82000248 82000248 PEYRE FERRANTE - OB 0216 FAUROUX 542064 6351081 Retenue Plan d'eau 82000493 ( 2400 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE PECH VIDAL 82001267 82001267 PEYRE FERRANTE - BO 0216 FAUROUX 542062 6351081 Retenue Plan d'eau 82000494 ( 675 m³) 0 675 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DE VIGNEBARADE 82006578 82006578 COMBE DE GAUSSIN - OA 070 BOURG DE VISA Retenue Plan d'eau 82005739 ( 22000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DU PECH 82000303 82000303 RAMOND HAUT - OD 0867 BRASSAC 540081 6348395 Retenue Plan d'eau 82001505 ( 30000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC DU PECH 82000638 82000638 LAMARQUISE - OD 1073 BRASSAC 538829 6347353 Retenue Plan d'eau 82000496 ( 35000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC SAINTE EULALIE 82000060 82000060 SAINTE EULALIE - OB 0388 MONTJOI 535876 6348758 Retenue Plan d'eau 82001213 ( 2500 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC SAINTE EULALIE 82000091 82000091 SAINTE EULALIE - OB 0409 MONTJOI 535918 6349216 Retenue Plan d'eau 82001212 ( 900 m³) 0 900 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC SAINTE EULALIE 82000141 82000141 L'HOSPITAL - OC 0473 MONTJOI 534016 6347010 Retenue Plan d'eau 82000503 ( 15000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC TEULIER QUERCY BLONDE 82000395 82000395 PRADELS - OK 0098 MONTAIGU DE QUERCY 539229 6363959 Retenue Plan d'eau 82001614 ( 19800 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GAEC TREILHOU 82006575 82006575 COMBE LONGUE - OB 0035 BRASSAC 538988 6351266 Retenue Plan d'eau 82005738 ( 1500 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 GUINGAL CLAUDE 82001246 82001246 COMBES DE CABRIT - OP 0288 MONTAIGU DE QUERCY 539739 6360240 Retenue Plan d'eau 82001742 ( 35000 m³) 35 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 IMBERT ANNE-MARIE 82001250 82001250 COMBE DE CASTANET - OB 00LAUZERTE 548653 6357257 Retenue Plan d'eau 82000501 ( 200 m³) 0 200 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 LABRO CHRISTIAN 82000637 82000637 GUILLELMY - OC 0166 BRASSAC 538520 6347986 Retenue Plan d'eau 82000500 ( 14490 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 MOULY JOSE 82000396 82000396 SOUS GRELET - OE 0526 MONTAIGU DE QUERCY 542830 6358633 Retenue Plan d'eau 82001615 ( 4000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 NOUGAREDE GILLES 82000228 82000228 RIVALES - OC 1178 LACOUR 537848 6355994 Retenue Plan d'eau 82001453 ( 20000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 OZIOL PHILIPPE 82000678 82000678 VIDAL - OE 0603 TOUFFAILLES 543101 6354042 Retenue Plan d'eau 82000504 ( 8000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 OZIOL PHILIPPE 82001593 82001593 BADAILLAC - OE 0603 TOUFFAILLES 543076 6353145 Retenue Plan d'eau 82000505 ( 2000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 RAFFY FREDERIC 82000305 82000305 NAUDUSSE - OC 0295 BRASSAC Retenue Plan d'eau 82001506 ( 7000 m³) 30 7,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 RAFFY FREDERIC 82006454 82006454 COTE DE PECH SEC - OD 0756BRASSAC Retenue Plan d'eau 82005723 ( 16000 m³) 45 12,50 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 RAFFY FREDERIC 82000832 82000832 LE PECH SEC - OD 0741 BRASSAC 540257 6348903 Retenue Plan d'eau 82000012 ( 15000 m³) 32 7,00 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 ROUX DAMIEN 82000350 82000350 TRABESSES - OB 0944 LAUZERTE 548015 6354650 Retenue Plan d'eau 82001564 ( 15000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 ROUX ROGER 82001225 82001225 BISQUIERES - OC 0381 LACOUR 539235 6356257 Retenue Plan d'eau 82000203 ( 7500 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 SCEA LES NOISETTES DU QUERCY 82005750 82005750 MONDOU - OA 0186 TOUFFAILLES 540467 6355560 Retenue Plan d'eau 82005733 ( 6000 m³) 8 5,00
15 000
34 500
15 000
7 000
4 900
530 763 40 000 534 255 6 357 071 33 000 5 000
532 291 6 355 604 28 600 527 075 6 352 202 13 000 20 000
35 000
69 000
3 000
20 000
15 000
21 000
530 200 6 357 100 17 500 6 000
529 321 6 356 765 17 500 35 000
9 600
529 798 6 358 269 3 000 30 000
23 000
6 000
6 000
1 300
30 000
22 000
22 000
526 472 6 349 413 40 000 519 700 6 344 093 2 600 15 000
550 000
1 370 000
3 900
2 500
2 000
31 000
30 000
10 000
10 000
4 500
1 000
33 000
8 000
10 000
4 730
5 670
60 000
70 000
20 000
30 000
11 000
2 000
3 000
7 000
5 000
5 000
8 000
33 000
31 000
6 000
1 500
5 000
5 000
2 000
27 000
3 500
6 000
16 000
80 000
15 000
7 000
15 000
2 400
538 305 6 354 133 22 000 30 000
35 000
2 500
15 000
19 800
1 500
35 000
14 490
4 000
20 000
8 000
2 000
538 130 6 348 657 7 000 540 567 6 348 770 16 000 15 000
8 000
7 500
6 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 69 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 SOCIETE GILLES ROUX 82000979 82000979 CASSE - AC 0177 ST NAZAIRE DE VALENTANE 541513 6349358 Retenue Plan d'eau 82000316 ( 18000 m³) 0 PE67 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 82 TISSEDRE CHRISTIAN 82000944 82000944 FILHOL - OA 0152 MONTJOI 534663 6348919 Retenue Plan d'eau 82001087 ( 11000 m³) 27 10,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AESCHLIMANN JOEL 47000101 47000101 Cambot TAYRAC 529403.6875 6348648 Cours d’eau mourgues 15 16,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ARBUS FREDERIC 47002803 47002803 Foussas et Espagne Bas BEAUVILLE 533606.3125 6356326.5 Cours d’eau séoune 50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 AUDIC Thierry Gérard 47003057 47003057 Las Condios BEAUVILLE 529902.5 6354302 Cours d’eau estrénats 15 300 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CHEVALIER MARIE 47004198 47004198 Le Bigourda ENGAYRAC 535002.875 6352947.5 Cours d’eau affluent de l'escorneboeuf 0 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DALCIN MARIUS 47003892 47003892 L'OUSTALET DONDAS 527097.5 6352510.5 Cours d’eau petite séoune 10 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPENNE JEROME 47002933 47002933 Miquel ST CAPRAIS DE LERM 520559.5 6349697.5 Cours d’eau lautheronne 10 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUPENNE JEROME 47002967 47002967 LARROCHE CASTELCULIER 517728.3125 6346367 Cours d’eau lautheronne 23 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CLAVEL GILLES ET SYLVIE 47004585 47004585 Lalbanès LA SAUVETAT DE SAVERES Cours d’eau petite séoune 25 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CONTENSOU 47003203 47003203 Moulin de Leygues BEAUVILLE 533315.375 6357937.5 Cours d’eau petite séoune 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47000180 47000180 Coudournac TAYRAC 525932.25 6346610.5 Cours d’eau bonnote ou briquet 35 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47003017 47003017 Gandille ou Palanque TAYRAC 525435.125 6346319 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 45 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47004030 47004030 Latéoulère ST MARTIN DE BEAUVILLE 525896 6348700 Cours d’eau gandaille 35 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE COUDOURNAC 47004448 47004448 La Rivière DONDAS 526266.0625 6353200 Cours d’eau petite séoune 50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GAFFIER 47003424 47003424 Foulon d’Auzel PUYMIROL 521860.84375 6345766 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 200 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA BORDERIE 47003136 47003136 Borde-Basse ST MAURIN 531256.8125 6347313 Cours d’eau pellatat 30 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LA VALLEE DE FRAYSSES 47003031 47003031 Fraysses PUYMIROL 525925.25 6346194.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LEVRAUT 47003696 47003696 Levraut SAUVAGNAS 521160.03125 6351515.5 Cours d’eau lautheronne 8 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE LIBAS 47003167 47003167 Pont de Belly TAYRAC 529031.25 6346110.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 50 900 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MONDOT 47003092 47003092 Mondot ST CAPRAIS DE LERM 522088.25 6350962.5 Cours d’eau brichette 20 450 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE MOUSTAN 47002812 47002812 Prouyssou BLAYMONT 531526.8125 6356891.5 Cours d’eau petite séoune 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PESQUIE 47000167 47000167 Pradelle TAYRAC 527399.5 6346196.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE RENNES 47003178 47003178 Pont de Rennes ST MAURIN 6345783 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE TALET 47004554 47004554 Talet PUYMIROL 526630.9375 6344764.5 Cours d’eau séoune 30 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES CARRELOTS 47001277 47001277 Favedieu LAFOX 514370.6875 6343812 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (1) (UG2) 30 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES TROIS COLLINES 47003084 47003084 Prés de la Béline TAYRAC 527185.3125 6346246.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU PERROU 47000184 47000184 Matalou ENGAYRAC 534216.8125 6351805.5 Cours d’eau escorneboeuf 80 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL SZUMOWSKI RICHARD 47000068 47000068 Près de Foussas BEAUVILLE 534251.9375 6356347.5 Cours d’eau séoune 60 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TAILLADE 47009140 47009140 Prouyssou BEAUVILLE 531862 6357323 Cours d’eau petite séoune 25 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TARRIDE-CANAC 47003207 47003207 Bretagne ST MAURIN 531287.375 6346537.5 Cours d’eau escorneboeuf 35 600 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ESPAGNET GUY 47004586 47004586 Lamouline BEAUVILLE 532302 6356192 Cours d’eau séoune 50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE BOURRICE 47004100 47004100 Tort CASTELCULIER 518059.75 6346762 Cours d’eau lautheronne 35 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LA SEOUNE 47004031 47004031 Labarrère BEAUVILLE 529042.125 6355447.5 Cours d’eau réalimenté petite séoune réalimentée 50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LAGARDELLE 47000112 47000112 La Rivière BEAUVILLE 533927.125 6356314 Cours d’eau petite séoune 15 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PECH LABORIE 47003130 47003130 Prairie de Fraysses ST MAURIN 531319.75 6346603.5 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DOMAINE DE FERRUSSAC 47003224 47003224 Ferrussac ST MAURIN 530082.25 6346005 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 470 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC GIORDANA 47009298 47009298 Rivière des Braux SAINT MAURIN 6345704,715 Cours d’eau réalimenté séoune réalimentée 30 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MALCAYRAN JEAN-CLAUDE 47004583 47004583 Valendre ST MAURIN 532278.9375 6350317.5 Cours d’eau escorneboeuf 25 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 PRETO MICHELE 47000155 47000155 Mance TAYRAC 529039.25 6347447 Cours d’eau mourgues 15 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RABOIS JEAN-CHARLES 47000156 47000156 Touron ST MAURIN 533458.375 6350611.5 Cours d’eau escorneboeuf 28 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE GAILLARDET 47002855 47002855 Piles sud ou Monplaisir ou PerrotCASTELCULIER 516488.90625 6345541.5 Cours d’eau lautheronne 45 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VALIERE JEAN-MICHEL 47003220 47003220 Le Mas PUYMIROL 524636.0625 6346182 Cours d’eau séoune 50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ASAAF DE MONTAIGU DE Q. 82004267 82004267 AS CAMABRELS DE MASSES -ROQUECOR 537090 6360579 Cours d’eau PETITE SEOUNE 320 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 ASAAF DE MONTAIGU DE Q. 82005593 82005593 MOULIN DE FAURE - OD 0533 ROQUECOR 535176 6358754 Cours d’eau PETITE SEOUNE 200 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 BESSAT GILBERT 82002076 82002076 RIVIERE - OB 0007 FAUROUX 540522 6350735 Cours d’eau SEOUNE 40 6,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 CURE IRENEE 82002071 82002071 TAUROU - OC 0396 LACOUR 539121 6356414 Cours d’eau MONTSEMBOSC 8 1,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 DENAYROUZE PATRICK 82006109 82006109 RIVIERETTE - OB 0428 PERVILLE 529000 6346080 Cours d’eau SEOUNE 20 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL BOIS DE CELS 82003101 82003101 MOULIN DE LACOSTE - OQ 009 MONTAIGU DE QUERCY 538839 6361241 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 30 10,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE COMBILLOU 82005571 82005571 COMBILLOU - OE 0074 BRASSAC 537198 6347761 Cours d’eau LONG (RUISSEAU) 5 4,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LA JULIETTE 82003105 82003105 CAMPS DEL GRES - OC 0350 ST AMANS DU PECH 533618 6358058 Cours d’eau PETITE SEOUNE 25 15,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LA JULIETTE 82006574 82006574 CAMPS DEL GRES - OC 0350 ST AMANS DU PECH 533618 6358058 Cours d’eau PETITE SEOUNE 25 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LA JULIETTE 82006747 82006747 PECH FERRAT - OC 0362 ROQUECOR Cours d’eau BOYER (RUI DE) 1 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LARROQUE 82002081 82002081 LES MOTTES - OB 1417 LAUZERTE 547009 6354591 Cours d’eau SEOUNE 40 4,00 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 EARL DE LARROQUE 82002082 82002082 LES PIGASSES - OB 1296 LAUZERTE 547701 6353771 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 40 3,50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DE DURANS 82004352 82004352 CRABIERES - OE 0329 BOURG DE VISA 535320 6350354 Cours d’eau DURANS 10 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DE VIGNEBARADE 82006577 82006577 COMBE DE GAUSSIN - OA 071 BOURG DE VISA 538384 6354231 Cours d’eau COMBE DE GAUSSIN (RUISSEAU DE LA) 30 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DES GRANDS CHENES 82006890 82006890 ROUMEGAS – OB 0911 LAUZERTE Forage CASIER SEOUNE NAC 99 40 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DES GRANDS CHENES 82005482 82005482 LES PIGASSES - OA 1292 LAUZERTE 546243 6353835 Cours d’eau SEOUNE 50 4,50 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC DU PECH 82006576 82006576 RIVIERE DE LOUBIGEAC - OD BRASSAC 539384 6348849 Cours d’eau SEOUNE 30 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 GAEC TREILHOU 82005833 82005833 COMBE LONGUE - OB 0039 BRASSAC 538838 6351282 Cours d’eau LONG (RUISSEAU) 10 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 NOUGAREDE GILLES 82006104 82006104 MOULIN BESSOU - OD 0394 LACOUR 537744 6356439 Cours d’eau MONTSEMBOSC 25 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 OZIOL PHILIPPE 82004280 82004280 LA MOULINE - OE 0419 TOUFFAILLES 543088 6353621 Cours d’eau BORDEMOULIS 8 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 OZIOL PHILIPPE 82004281 82004281 BADAILLAC - OE 0604 TOUFFAILLES 543047 6353043 Cours d’eau BORDEMOULIS 10 PE67 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 82 TISSEDRE CHRISTIAN 82004306 82004306 COUTURES-SUD - OA 0424 MONTJOI 534627 6348892 Forage CASIER SEOUNE NAC 99 5 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DELZON CHRISTIAN 47000812 47000812 Rivière de Monnet BLAYMONT 528507.125 6356070.5 Forage AGENAIS – PE67 18 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE CARBOU 47000297 47000297 Las Payssières ST PIERRE DE CLAIRAC 521222.25 6344545 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE GAFFIER 47000690 47000690 Gaffier PUYMIROL 522777.25 6345791 Forage AGENAIS – PE67 25 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DELBOSQ 47000798 47000798 As Escalès LA SAUVETAT DE SAVERES 523240.65625 6348726 Forage AGENAIS – PE67 50 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DELBOSQ 47000799 47000799 Lalande LA SAUVETAT DE SAVERES 6351414 Forage AGENAIS – PE67 30 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX RIVIERES 47000370 47000370 Malbes ST CAPRAIS DE LERM 522364.28125 6347678 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DES DEUX RIVIERES 47000371 47000371 Malbes ST CAPRAIS DE LERM 522167.21875 6347499.5 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL MALBES CANCEL 47000555 47000555 Rivière de Malbès ST CAPRAIS DE LERM 522216.46875 6347700 Forage AGENAIS – PE67 40 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 GFA DU GRAND LAMARQUE 47001159 47001159 Lamarque CASTELCULIER 516403.9375 6344433.5 Forage AGENAIS – PE67 0 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 PANISSARD DIDIER 47001584 47001584 La Prébende LA SAUVETAT DE SAVERES 524414.25 6349896 Forage AGENAIS – PE67 25 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA DU LION 47001053 47001053 Saint Amans CASTELCULIER 516116.125 6345679.5 Forage AGENAIS – PE67 35 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 VALIERE JEAN-MICHEL 47001954 47001954 Bardis (source) PUYMIROL 523507.53125 6347081 Forage AGENAIS – PE67 55 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 VOMIERO ROBERT 47001982 47001982 Rivière Basse LA SAUVETAT DE SAVERES 523519.625 6350454 Forage AGENAIS – PE67 42 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 EARL DES COTEAUX DE MARGUY 82006734 82006734 A LA RIVIERETTE - OD 0622 BRASSAC Forage CASIER SEOUNE DEC 99 22 0,40 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 ETS CARUSSI 82006737 82006737 CHINIBRADE - OB 0885 TOUFFAILLES 542217.08 6356635.91 Forage CASIER SEOUNE DEC 99 50 10,00 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 FORESTIER ERIC 82002130 82002130 COMBE DE FARGUES - OA 059BELVEZE 548058 6360917 Forage CASIER SEOUNE DEC 99 3 1,00 280 PE67 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 82 FORESTIER ERIC 82004283 82004283 COMBE DE FARGUE - OA 0593BELVEZE 548049 6360921 Forage CASIER SEOUNE DEC 99 3 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANDRIEUX PASCAL 47003537 47003537 Roquebert VARES 492068.34375 6374755 Cours d’eau tolzac (de monclar) 25 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSAR CLAUDE 47008989 47008989 Rougetou COULX 497579.875 6377508 Cours d’eau coulx 30 301 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSAR JEROME 47002896 47002896 Goumois GRATELOUP ST GAYRAND 490050.1875 6370860.5 Cours d’eau torgue 40 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CESARO QUENTIN Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 4,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CESARO REGIS 47003443 47003443 Les Timbeaux VERTEUIL D AGENAIS 494729.875 6376053 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 25 17,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 COSTA COUTINHO ANDRE Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 5,50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CUNY PATRICK 47002927 47002927 Barguillac MONCLAR 504364.84375 6373423.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBEROS CORALIE 47009284 47009284 LAS COMMUNS TONNEINS 486651 6372470 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 70 10,50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBEROS CORALIE 47009296 47009296 L’INDEPENDANCE FAUILLET 484604 6372209 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 1,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47002887 47002887 Carrou COULX 501218.6875 6376533.5 Cours d’eau arbieux 18 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47004496 47004496 Seignac BRUGNAC 499073.03125 6376742.5 Cours d’eau coulx 10 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE CHIRAUD 47000698 47000698 Bedat FAUILLET 486034.8125 6373539.5 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 25 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FONCOUVERTE 47004181 47004181 Beaulieu BRUGNAC 495922.15625 6377836 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 10 3,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GADIOT 47003452 47003452 Terrefort VERTEUIL D AGENAIS 493150.4375 6375545 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 45 26,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE GADIOT 47003458 47003458 Montardit VERTEUIL D AGENAIS 493230.5 6375706 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 15 26,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE SARBOISE 47003448 47003448 Sarboise COULX 497264.90625 6378769.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 60 24,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DES PERRETS 47003438 47003438 Colombier VERTEUIL D AGENAIS 493221.9375 6375997.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 25 10,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47003561 47003561 Saint Maurice VARES 488229.3125 6371413.5 Cours d’eau torgue 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47004177 47004177 Cante Merle VARES 489190.09375 6374021.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 9 14,50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47004182 47004182 GRATELOUP 490590.65625 6374059 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 25 14,50
18 000
11 000
24 000
6 000
3 000
13 000
10 000
3 300
524 731 6 350 551 10 000 10 700
27 700
28 000
23 000
17 000
15 000
1 800
2 400
8 000
2 700
49 900
531 069 12 000 50 000
1 200
5 400
46 500
11 500
2 000
30 000
35 000
24 300
24 500
2 100
50 900
532 646 6 000 15 000
5 400
1 800
5 400
2 400
800 000
200 000
6 000
3 000
20 000
2 000
8 000
5 000
4 000
533 935 6 358 865 6 000 3 000
3 000
7 000
14 000
547 184 6 354 733 3 500 4 000
30 000
1 500
20 000
8 000
2 000
11 000
2 247
4 776
2 809
10 301
524 826 8 897 7 260
4 776
4 682
1 404
2 996
4 214
9 458
1 685
540 302 6 350 009 4 214 4 682
2 809
5 021
5 021
5 063
21 521
6 962
10 803
6 751
1 687
8 017
3 586
2 022
3 797
32 915
32 915
30 383
12 659
4 017
18 356
18 356
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 70 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU BASSET Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 20,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND BARRAIL 47003450 47003450 Baraillot TOMBEBOEUF 498375.71875 6379958 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 18 7,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND BARRAIL 47004180 47004180 Moulin de la ville TOMBEBOEUF 498908.78125 6380488 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 50 20,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DU GRAND PARC Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 22,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE BARUTEAU 47004179 47004179 les martys VERTEUIL D AGENAIS 494853.03125 6376175 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 45 10,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA PROVENCALE 47003122 47003122 Monplaisir ou Marot VERTEUIL D AGENAIS 495474.8125 6378838 Cours d’eau colombier 40 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE SOLEIL 47003088 47003088 Glory MONCLAR 504336.15625 6373799 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LO GUIT PRAIRIE DES POULARDS – ZOVERTEUIL D AGENAIS Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 90 10,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ROUGE 47009350 47009350 Au Gascon FAUILLET Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL TEYSSOU 47003470 47003470 Pont du Tolzac FAUILLET 487021.125 6373492.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 15 20,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47000168 47000168 Pontillou MONCLAR 501028.90625 6376280 Cours d’eau tolzac (de monclar) 7 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FIANCETTE PATRICE 47002984 47002984 Lapacherotte FAUILLET 484881.90625 6373430 Cours d’eau source du berne 60 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FURLAN CESAR 47004440 47004440 Prés du Coiffard COULX 496475.0625 6378576 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 30 15,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FURLAN LAURENT 47003449 47003449 Sarboise COULX 497233.03125 6378776.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 25 10,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LAROCHE 47003534 47003534 Laroche MONVIEL 503924.84375 6388872 Cours d’eau tolzac de verteuil 60 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MAUBOURGUET 47002834 47002834 Barrail BRUGNAC 495369.375 6374410.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 60 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MONBRUMON 47002878 47002878 Poustan ou Marcillac MONCLAR 504485.53125 6373951.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 51 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MONBRUMON 47002879 47002879 Brouilleau MONTASTRUC 500189.375 6381925.5 Cours d’eau tolzac de verteuil 50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE NORMANDIE 47003216 47003216 Métairie de Mandreau VERTEUIL D AGENAIS 495346.15625 6378367.5 Cours d’eau colombier 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE NORMANDIE 47003217 47003217 Belboutier VERTEUIL D AGENAIS 494229.4375 6379200 Cours d’eau nauzillou 15 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE NORMANDIE 47003237 47003237 Font de Lorme COULX 497130.5 6377549 Cours d’eau coulx 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE PONT TRAUCAT 47002942 47002942 Pont Traucat PINEL HAUTERIVE 504776.84375 6376252.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 10 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE POUSTAN 47003093 47003093 Poustan et Leyguedes MONCLAR 504700.625 6374373 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE POUSTAN 47003478 47003478 Trouillès MONCLAR 504666.625 6375378.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU ROC SUD 47009143 47009143 PEBICHE TOMBEBOEUF Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 13,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DU ROC SUD 47003454 47003454 Galoché COULX 497813.34375 6379248.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 30 13,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC L HERITIER DU CAILLOU 47002894 47002894 Rougetou COULX 497865 6377498 Cours d’eau coulx 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC L'HERITIER DU CAILLOU 47004535 47004535 Pébiche TOMBEBOEUF 498969.4375 6380825.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 0 3,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LA FORET DE FOURGET 47003466 47003466 Manadal COULX 498154.375 6379534 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 70 17,50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LA FORET DE FOURGET 47003467 47003467 Malbec COULX 498224.53125 6379684.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 40 17,50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC LA TERRASSE 47008858 47008858 Moulinet Bas MOULINET 508119.0625 6385706 Forage ALLUVIONS DU LOT - PE70 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAIGNOUX PATRICK 47002996 47002996 Jarepesse SEGALAS 504229.8125 6389050 Cours d’eau tolzac de verteuil 10 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA CHRISTOPHE 47003451 47003451 Le Galoché COULX 497756.40625 6379252.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 25 4,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA ETIENNE 47003023 47003023 Labourdette COULX 495911.84375 6379866 Cours d’eau colombier 50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA ETIENNE 47003024 47003024 Limouzit MONTASTRUC 505120.71875 6379736.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUILLOT RAYMOND 47003453 47003453 Brecht COULX 496883.15625 6378623.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 15 3,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GUYOT CHARLES 47003027 47003027 La Maladrerie MONCLAR 504716.15625 6376258.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 14 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABOULY BASTIEN 47003044 47003044 Grande Borie MONBAHUS 501427.78125 6386063 Cours d’eau petit tolzat 50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LAVOYER SEVERIN 47004537 47004537 Lamourette VERTEUIL D AGENAIS 494074.03125 6375937 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 0 3,50 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARTIN YVES 47003456 47003456 Roche VARES 489944.3125 6373850 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 18 7,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MARTIN YVES 47004072 47004072 Paillons GRATELOUP 491813.96875 6374502 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 18 7,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47003125 47003125 Lamothe BRUGNAC 497708.46875 6373880.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 20 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47003126 47003126 Labarthe BRUGNAC 496353.59375 6374426 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47003127 47003127 Lamothe BRUGNAC 498352.9375 6373780 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POLETTO JOSEPH 47000154 47000154 Prés des Ormés MOULINET 509210.21875 6386002 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 843 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAZAT JEAN-CLAUDE 47003477 47003477 As Pradas COULX 495659.9375 6379466 Cours d’eau colombier 40 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SARL MOULIN DE GIBRA 47009112 47009112 Generaux FAUILLET 6373791 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 30 20,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE COMARQUE 47003226 47003226 Lapascale BRUGNAC 498649.84375 6373989.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 70 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE DIANE 47004439 47004439 Général de Cambes VARES 487445.0625 6373663 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 0 6,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE LAMERIQUE PONT DE VERDUN – AE 141 COULX Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 27,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LAMATIVE 47003435 47003435 La Mative VERTEUIL D AGENAIS 494044.34375 6376030.5 Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 40 28,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LE PARISIEN 47002995 47002995 Plaine PINEL HAUTERIVE 505004.65625 6379139.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 54 843 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA ZOLDAN 47003234 47003234 Tivoli CASTELMORON SUR LOT Cours d’eau tolzac (de monclar) 40 35,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SELVA SEBASTIEN Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 10,00 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VINCENT JEAN-CHRISTOPHE 47003228 47003228 Prairie de Garrigue CASTELMORON SUR LOT 497645.3125 6373910 Cours d’eau tolzac (de monclar) 40 PE70 ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VINCENT JEAN-CHRISTOPHE 47003229 47003229 GRANGEOTTE LAPARADE 496647.625 6374177.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 40 PE70 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DUBERNARD JEREMY 47000889 47000889 VILLOTTES VARES 488256.8125 6373575 Forage GUYENNE 25 PE70 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DE LA SEIGLAL 47000790 47000790 La Seiglal MONCLAR 501890.625 6373403 Forage EOCENE 20 PE70 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 EARL DU PETIT MAYNE 47000088 47000088 Les Bernet FAUILLET 486252.75 6374179.5 Forage GUYENNE 30 PE70 ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 SCEA LE PARISIEN 47000697 47000697 Bourtauly LAPARADE 495916.90625 6372293.5 Forage GUYENNE 10 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ANTONI LUC 47005036 47005036 FREGELIS GRATELOUP 494283.03125 6370366 Retenue FREGELIS ( lac 2 ) 47001290 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ANTONI LUC 47005037 47005037 LATANE LAPARADE 494154.03125 6370123 Retenue LATANE ( lac 3 ) 47001291 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ARMAND REMI 47004989 47004989 BOURRAN VILLEBRAMAR 498670 6385901 Retenue BOURRAN 47001251 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA D'IRRIGATION DES BOUDEAUX 47005664 47005664 Boudeaux 1 MONBAHUS 506903 6385682 Retenue Boudeaux 1 47001830 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA D'IRRIGATION DES BOUDEAUX 47006446 47006446 Boudeaux 2 MONBAHUS 506793.9375 6385193 Retenue Boudeaux 2 47002596 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47006439 47006439 FEYTOUS LAPARADE Retenue Feytous 47002589 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47006440 47006440 MONBARBAT CLAIRAC Retenue Monbarbat 47002590 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA DE LAMOUTHE 47005967 47005967 Lamouthe Aval CANCON 509911.96875 6384895 Retenue Lamouthe Aval 47002123 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA IRRIG DRAINAGE DE GRATELOUP 47006414 47006414 Charlotte GRATELOUP ST GAYRAND 493043 6371707 Retenue Charlotte 47002564 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA IRRIG DRAINAGE DE GRATELOUP 47006448 47006448 Pradignas HAUTESVIGNES 489655.0625 6375455 Retenue Pradignas 47002598 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASA IRRIG DRAINAGE DE GRATELOUP 47006561 47006561 Platan GRATELOUP ST GAYRAND 494199.96875 6373591 Retenue Platan 47002711 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASL de Lacoutre 47006530 47006530 LACOUTRE CANCON 509355.78125 6383594 Retenue LACOUTRE 47002680 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ASTEGNO JEAN-LOUIS 47006126 47006126 CHASTELOT SUD GRATELOUP 491734 6370857 Retenue CHASTELOT SUD 47002277 0 850 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BALMOT ERIC 47008956 47008956 Matras PINEL HAUTERIVE 505358 6378621 Retenue MATRAS 47005438 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BARDOU DIDIER 47005668 47005668 ALLONS MOULINET 509518.9375 6383166 Retenue ALLONS 47001834 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BARDOU DIDIER 47006262 47006262 PEYRAL BEAUGAS 509314.03125 6382064 Retenue PEYRAL 47002412 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BARREAU YVES 47008218 47008218 METAIRIE DE MONDIS MONBAHUS Retenue MONDIS 47000576 15 8,50 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BELLOC PASCAL 47006442 47006442 AUX CHAPOUX VARES 489014 6374273 Retenue AUX CHAPOUX 47002592 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BERAUD GABRIELLE 47008000 47008000 BOURRAN CASTELMORON SUR LOT 497186.03125 6373441 Retenue BOURRAN 47000388 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOUDOU JOSETTE 47005020 47005020 Dariscon / cayre VARES 487131 6374502 Retenue Dariscon / cayre 47001276 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 BOYER ALAIN 47004912 47004912 bousquet bas MONTASTRUC 501298 6380701 Retenue bousquet bas 47001184 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CADIOT GUILLAUME 47004922 47004922 La Marchande MONTASTRUC 503752.96875 6379494 Retenue La Marchande 47001192 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CAMUS JEAN-PIERRE 47006807 47006807 MONSEMPEY COULX 496586.96875 6380195 Retenue MONSEMPEY 47002957 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CASSAR JEROME 47005040 47005040 Goumois GRATELOUP ST GAYRAND 490230.96875 6370804 Retenue Goumois (4) 47001294 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CASSAR JEROME 47009288 47009288 MANDOSSE GRATELOUP ST GAYRAND 6370280 Retenue Mandosse 47006461 0 15,00 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CASTILLO PASCAL 47005116 47005116 MAISONNEUVE SEGALAS 504695.03125 6390732 Retenue Maisonneuve 47001363 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 CLAUDE JEAN 47008244 47008244 CRUZEL MONVIEL 506106.9375 6388466 Retenue CRUZEL 47000599 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COLANTUONO LEONARD 47005078 47005078 Au vigneron VARES 487439.9375 6374193 Retenue Au vigneron 47001329 0 800 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 COMBES ALINE 47005080 47005080 VILLOTTES VARES 488089.96875 6374119 Retenue VILLOTTES 47001330 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DEMUYDT PATRICK 47007035 47007035 Bosq PINEL HAUTERIVE 504807.03125 6378150 Retenue Bosq 47003185 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 DEMUYDT PATRICK 47007047 47007047 Matras PINEL HAUTERIVE 505515.82 6378589.88 Retenue MATRAS 47005438 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL AUCHE 47006531 47006531 GEORGES SEGALAS 505227.96875 6389602 Retenue GEORGES 47002681 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BERNARD LE GUYADER 47006117 47006117 Picanty VERTEUIL D AGENAIS 491315 6377198 Retenue Picanty 47002268 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL BERNARD LE GUYADER 47008053 47008053 Las Mourilles VERTEUIL D AGENAIS 492013 6376542 Retenue Las Mourilles 47000434 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CAMPAS BERNARD ET MICHELE 47008214 47008214 Au Quart MONBAHUS 504648.96875 6386549 Retenue Au Quart 47000572 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47007905 47007905 Carrou Haut COULX 500517.03125 6376660 Retenue Carrou haut 47006151 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47008011 47008011 Segnac BRUGNAC 499174 6376806 Retenue Segnac 47000397 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47008012 47008012 Segnac BRUGNAC 498957.96875 6376804 Retenue Segnac 47000398 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47008013 47008013 Carrou Haut COULX 500652.96875 6376422 Retenue Carrou 47000399 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CHASSAT-LE BORGNE 47004982 47004982 Lalande TOURTRES 495960.52 6380617.69 Retenue Labarthe 47001245 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL CHASSAT-LE BORGNE 47008740 47008740 Croix de Farbos TOURTRES 495881.02 6382383.29 Retenue Vignes de Farbos 47006191 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BEL AIR 47004988 47004988 Rignac TOURTRES 494939 6381956 Retenue GIROU 47001250 0
25 319
8 861
25 319
27 851
12 659
13 284
3 013
493 111 6 375 482 12 659 485 281 6 373 325 21 099 25 319
8 912
5 021
18 989
12 659
6 743
6 751
17 723
15 613
8 017
4 304
10 381
10 971
10 566
1 147
498 967 6 380 778 16 457 16 457
2 869
3 797
22 154
22 154
12 237
4 591
5 063
5 654
13 757
3 797
6 815
16 879
4 430
8 861
8 861
6 169
4 017
4 017
1 076
486 459 25 319 14 111
7 595
498 511 6 380 119 34 181 35 447
499 034 6 374 175 35 447 12 659
16 035
4 017
13 588
37 000
2 800
14 200
15 000
1 500
32 000
100 000
177 000
495 359 6 369 320 130 000 493 291 6 368 728 125 000 140 000
450 000
330 000
110 000
160 000
21 000
5 000
3 800
499 798 6 387 046 7 000 10 000
15 000
35 000
183 000
21 250
30 000
9 000
490 847 25 000 24 000
22 000
15 000
6 000
21 000
4 650
15 000
22 000
3 000
29 000
5 000
17 200
10 000
55 000
25 000
10 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 71 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BERNADOUX 47008167 47008167 Lamouthe Amont CANCON 510112 6384723 Retenue Lamouthe Amont 47000532 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BERNADOUX 47008168 47008168 Bernadoux CANCON 509779 6385619 Retenue Bernadoux 47000533 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BERNEGE 47005069 47005069 BERNEGE GRATELOUP ST GAYRAND 493280.03125 6369834 Retenue BERNEGE 47001320 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE BOTIS 47009005 47009005 MOULINET 508050.307938836386067.20777718 Retenue Prés des Ormes 47006353 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE CABIROL 47004954 47004954 CABIROL PINEL HAUTERIVE 506488.96875 6380466 Retenue CABIROL 47001221 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE CAPELAT 47008138 47008138 Auliac Bas Lafumade BEAUGAS 507536.3 6381551.85 Retenue Auliac-bas/Lafumade 47000509 40 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COCAGNE 47006862 47006862 FICHE BRU MONBAHUS 500640.9375 6386784 Retenue FICHE BRU 47003012 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COUTIE 47005061 47005061 Coutie HAUTESVIGNES 489063 6375933 Retenue Coutie 47001313 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE COUTIE 47005062 47005062 Coutié / Fon du Merle HAUTESVIGNES 488963.0625 6376015 Retenue Coutié / Fon du Merle 47001314 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FOMPEYRADE 47004906 47004906 FOMPEYRADE MONCLAR 501707.03125 6376403 Retenue FOMPEYRADE 47001181 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FOMPEYRADE 47004907 47004907 PINTOU MONCLAR 501385.03125 6376808 Retenue PINTOU 47001182 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE FONCOUVERTE 47007986 47007986 Foncouverte BRUGNAC 496313.96875 6376051 Retenue Foncouverte 47000375 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GADIOT 47006957 47006957 Gadiot VERTEUIL D AGENAIS 492849 6376805 Retenue GADIOT 47003107 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE GADIOT 47008052 47008052 GADIOT VERTEUIL D AGENAIS 492684 6376822 Retenue GADIOT 47000433 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE JAMY 47008050 47008050 LAGRANGEOTTE BRUGNAC 496161.9375 6376195 Retenue LAGRANGEOTTE 47000431 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MAISSE 47004984 47004984 Maisse TOURTRES 496109.96875 6381818 Retenue Maisse 47001247 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE MALEZE 47008243 47008243 Malaise MONVIEL 505710.0625 6388083 Retenue Malaise 47000598 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE RIBET 47008046 47008046 Bordeveille LAPARADE 495588.0625 6370225 Retenue Bordeveille 47000428 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE ROUDAYRE 47007354 47007354 FONTANELLE LAPARADE 495878.96875 6373460 Retenue FONTANELLE 47005677 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE ROUDAYRE 47007355 47007355 CAPOTS LAPARADE 496666.96875 6373571 Retenue CAPOTS 47005678 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE ROUDAYRE 47009243 47009243 ROUDEYRE LAPARADE 6373565 Retenue Roudeyrou 47006444 0 15,00 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE TERONCLE 47007990 47007990 Téroncle. Prairie du Marais BRUGNAC 497742 6374061 Retenue Téroncle Prairie du Marais 47000379 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DE THIANE 47004923 47004923 Al Thi MONTASTRUC 502613 6378161 Retenue Al Thi 47001193 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES PIERROUX 47008224 47008224 Pierroux MONBAHUS 500142.0625 6386108 Retenue Pierroux 47000581 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DES QUATRE VENTS 47008219 47008219 Bonnefon MONBAHUS 504404 6385451 Retenue Bonnefon 47000577 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47006498 47006498 Saint Maurice VARES 488384.0625 6371446 Retenue SAINT MAURICE 47002648 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47008450 47008450 Pre du pesquie VARES 491090 6374726 Retenue Pre du pesquie 47000770 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DOMAINE DE MESTURET 47008381 47008381 Pascau MONTASTRUC 6380880 Retenue les Petitous Sud 47000712 120 62,00 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL DU GRAND BARRAIL 47004958 47004958 Grand Barrail TOMBEBOEUF 497545.03125 6380099 Retenue Grand Barrail 47001224 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL GIB BIO 47 47004908 47004908 Lescurade MONVIEL 504768 6388511 Retenue Lescurade 47001183 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LABELPORC 47008220 47008220 MEYDIEU MONBAHUS 502368.0625 6385523 Retenue MEYDIEU 47000578 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL LES CALPRES 47008183 47008183 Lacapelle MOULINET 508452.96875 6384715 Retenue Lacapelle 47000545 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL MARTINET CC 47004900 47004900 Rousseau PINEL HAUTERIVE 505554.03125 6375729 Retenue ROUSSEAU 47001176 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL NADO 47008231 47008231 BORDE BASSE 1 MONBAHUS 505659 6383918 Retenue BORDE BASSE 1 47000588 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL PUYDAUPHIN 47008217 47008217 Andrieux MONBAHUS 501402.03125 6385476 Retenue Andrieux 47000575 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL SOTHEO 47005067 47005067 FEMME MORTE GRATELOUP ST GAYRAND 493516.03125 6372273 Retenue FEMME MORTE 47001319 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EARL VIDOU 47005672 47005672 GALUP GRATELOUP ST GAYRAND 491671.03125 6372296 Retenue GALUP 47001838 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 EGLIN ALEXANDRE 47008899 47008899 Cujoula MONTASTRUC 500136.03125 6380712 Retenue Cujoula 47006308 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 FACCIN DANIEL 47005081 47005081 ROC DE CHABAN VARES 492186.03125 6374931 Retenue ROC DE CHABAN 47001331 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE CANDALE 47004944 47004944 Salles PINEL HAUTERIVE 505633 6374471 Retenue SALLES 47001212 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LA PARGADE 47008631 47008631 Mistoux HAUTESVIGNES 487727 6375155 Retenue Mistoux 47000928 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LAROCHE 47008247 47008247 Laroche MONVIEL 503468.96875 6388613 Retenue Laroche (1) 47000601 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LAS PRADELLES 47006172 47006172 LARRIEULE MONTASTRUC 504192.0625 6381979 Retenue LARRIEULE 47002322 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE LAS PRADELLES 47006173 47006173 LAS PRADELLES MONTASTRUC 503457.0625 6382200 Retenue LAS PRADELLES 47002323 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MONBRUMON 47004914 47004914 Roc de Cap de Fer VILLEBRAMAR 499873.03125 6381996 Retenue Roc de Cap de Fer 47001185 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MONBRUMON 47006037 47006037 AU COMPTE MONTASTRUC 503815.03125 6380240 Retenue AU COMPTE 47002190 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE MOULINET 47008254 47008254 Loupinat MOULINET 506542.96875 6384007 Retenue Loupinat 47000607 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PEPAU 47008225 47008225 Labarque MONBAHUS 505246 6384946 Retenue Labarque 47000582 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PEPAU 47008226 47008226 Pépau MONBAHUS 504305.96875 6384690 Retenue Pépau 47000583 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PEPAU 47008227 47008227 Les biards MONBAHUS 505249.96875 6385523 Retenue Les biards 47000584 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PONT TRAUCAT 47004949 47004949 Pont Traucat PINEL HAUTERIVE 504926.9375 6376320 Retenue Pont Traucat 47001217 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PONT TRAUCAT 47004950 47004950 Colombié PINEL HAUTERIVE Retenue Pont Traucat / Colombie 47001218 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PROCHE PEYRE 47008141 47008141 Prochereau BEAUGAS 507517.03125 6382944 Retenue Prochereau 4700511 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE PROCHE PEYRE 47008142 47008142 Peyre Basse BEAUGAS 507506.03125 6382267 Retenue Peyre Basse 47000512 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE ROUFFIAC 47007694 47007694 Champeloux-Est MONBAHUS 500732.0625 6387808 Retenue Réservoir Champeloux-Est 47006026 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DE ROUFFIAC 47008223 47008223 Champeloux MONBAHUS 500473.03125 6387585 Retenue Champeloux 47000580 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES AUZELS 47006153 47006153 DEGAY MONTIGNAC DE LAUZUN 502569 6388563 Retenue DEGAY 47002303 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES MILLES PATTES 47008230 47008230 Les Vignes d'Angiroux MONBAHUS 503011.9375 6387368 Retenue Vignes d'Angiroux 47000587 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES SEPT LIEUX 47006635 47006635 Auliac Haut BEAUGAS 507291.59 6381668.6 Retenue Auliac-Haut 47002785 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC DES SEPT LIEUX 47007081 47007081 Tartifume PINEL HAUTERIVE 505809 6380183 Retenue Tartifume (47006077) 47006077 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LA TERRASSE 47007057 47007057 LAMOUTHE CANCON 509689.03125 6385016 Retenue LAMOUTHE 47005449 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LABORDE DELBY 47007909 47007909 Borde Delby MONBAHUS 503821.03125 6384278 Retenue Borde Delby 47006155 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC LABORDE DELBY 47008229 47008229 Tres Fonds Est MONBAHUS 503585.03125 6385980 Retenue Tres Fonds Est 47000586 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC STUYK 47009010 47009010 Les Pradies BRUGNAC 499091.439464136374925.60535863 Retenue Les Pradies 47006351 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GAEC STUYK 47009013 47009013 BORDES BRUGNAC 498964 6374820 Retenue Grand Jouan 47006356 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GASPAROTTO BENOIT 47006858 47006858 Latané LAPARADE Retenue LATANE 47003008 700 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GASPAROTTO BENOIT 47006859 47006859 Saint Jean LAPARADE Retenue LES BERNATS 47003009 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GFA LANXADE FRERES 47008228 47008228 AUX LIONNES MONBAHUS 504023 6386581 Retenue AUX LIONNES 47000585 0 130 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GROSSIA CHRISTOPHE 47004966 47004966 Fustie TOMBEBOEUF 497851.03125 6384585 Retenue Fustie 47001230 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GROSSIA ETIENNE 47004961 47004961 Labourdette COULX 496062 6379861 Retenue Labourdette 47001226 40 15,00 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GUIRAUD MARIE-PAULE 47007435 47007435 BICHET PINEL HAUTERIVE 505447.0625 6375842 Retenue BICHET 47005758 0 60 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 GUYOT CHARLES 47004897 47004897 La Maladrerie MONCLAR 504610.0625 6376239 Retenue La Maladrerie 47001173 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 LACHERE JEAN-PIERRE 47005885 47005885 BATISTAL CASTELMORON SUR LOT 498790.96875 6372793 Retenue BATISTAL 47002044 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MAISONNEUVE LOUIS 47005074 47005074 BERNINE TONNEINS 488769.03125 6370579 Retenue BERNINE 47001325 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MASLE DOMINIQUE 47005120 47005120 Labarde SEGALAS 503504.03125 6389808 Retenue Labarde 47001366 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MASLE DOMINIQUE 47005121 47005121 Faura SEGALAS 504367 6389770 Retenue Faura 47001367 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MAURIN SYLVIE 47004991 47004991 Coupine-Besse VILLEBRAMAR 500865.03125 6383491 Retenue Coupine-Besse 47001253 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47007996 47007996 Labarthe BRUGNAC Retenue Labarthe 47000384 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47007997 47007997 Lamothe BRUGNAC Retenue LA MOTHE 47000385 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47007998 47007998 Auges BRUGNAC Retenue AUGES 47000386 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47007999 47007999 Passagère BRUGNAC Retenue Passagere 47000387 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ORIFELLI DENIS 47004986 47004986 Vinaigre TOURTRES 496516.0625 6382807 Retenue Vinaigre 47001249 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PALARIC JEAN-PIERRE 47008263 47008263 Lentignac MOULINET 508679 6383698 Retenue Lentignac 47000615 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 PHILIPPON SOLANGE 47004970 47004970 Touron TOURTRES 494992.03125 6381281 Retenue TOURON 47001234 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RAFFAELLO DANIELLE 47006043 47006043 Joncas VARES 490744.0625 6374745 Retenue ROC DE LABRA 47002196 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RAZAT JEAN-CLAUDE 47008032 47008032 Le Colombier COULX 495732.03125 6379038 Retenue Le Colombier (1) 47000415 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 RAZAT JEAN-CLAUDE 47008033 47008033 Le Colombier COULX 495905.96875 6378723 Retenue Le Colombier (3) 47000416 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 REVERDY THIERRY 47008140 47008140 Bordeneuve-nord BEAUGAS 509553.73 6382913.94 Retenue BORDENEUVE 47000510 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 REVERDY THIERRY 47008143 47008143 Malvezy BEAUGAS 509983 6381854 Retenue Malvezy 47000513 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 ROUX JEAN-JACQUES 47008151 47008151 AUX TEOUILLES BEAUGAS 506384.03125 6381991 Retenue AUX TEOUILLES 47000520 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SARL DE L.G.L. 47008968 47008968 GAMOTS BAS CANCON 510579.03125 6385727 Retenue GAMOTS BAS 47001934 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA BOURDIE 47006335 47006335 A LASSERRE MONTASTRUC 502378.03125 6382504 Retenue A LASSERRE 47002485 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE BELLEVUE 47006606 47006606 Peyreguilhot LAPARADE 495132.0625 6371812 Retenue Peyreguilhot 47002756 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE BELLEVUE 47006793 47006793 PEYREGUILLOT LAPARADE 496277 6371704 Retenue PEYREGUILLOT 47002943 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE DASPE 47005840 47005840 GRAND CATEAU FAUILLET 485609.03125 6373961 Retenue GRAND CATEAU 47002002 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE LAMERIQUE 47005904 47005904 MONTINEL MONTASTRUC 501106.03125 6378233 Retenue MONTINEL 47002062 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DE TERRE BLANQUE 47008260 47008260 Terre Blanque MOULINET 509400.9375 6387225 Retenue Terre Blanque 47000612 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU MAYNE 47007318 47007318 GUITARDS CANCON Retenue GUITARDS 47005641 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU MAYNE 47008002 47008002 LES GUITARDS CANCON Retenue LES GUITARDS 47000039 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU MAYNE 47005700 47005700 BIDOUE CANCON 510914.96875 6384390 Retenue BIDOUE 47001866 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU MAYNE 47005768 47005768 GAMOTS BAS CANCON 510579.03125 6385727 Retenue GAMOTS BAS 47001934 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA DU MAYNE 47008256 47008256 Baille CANCON 509733.96875 6383422 Retenue Baille 47000609 0
30 000
15 000
20 000
5 000
24 970
15 000
5 000
20 000
10 000
22 000
6 000
35 000
21 000
21 000
10 000
25 000
36 000
3 000
2 000
8 000
496 161 15 000 99 000
20 000
25 000
46 000
5 000
10 000
504 411 50 000 22 500
29 300
23 000
22 000
22 070
28 000
15 000
25 000
12 000
10 000
5 000
30 000
18 000
45 000
10 000
13 000
10 500
75 000
78 000
12 000
30 500
5 000
2 500
504 966 6 376 820 2 500 25 000
57 000
10 000
25 000
20 000
30 000
7 000
65 000
7 000
12 000
9 000
30 000
2 000
494 217 6 369 816
494 855 6 370 630 1 000
26 800
15 000
10 000
20 000
13 350
25 000
14 500
24 250
496 273 6 374 453 5 488 498 163 6 373 703 7 000 495 541 6 375 213 37 500 495 799 6 374 509 7 700 30 000
17 000
25 000
15 000
2 000
1 500
45 000
6 900
38 000
60 600
35 000
120 000
280 000
24 830
8 000
25 000
510 600 6 384 053 10 000 510 562 6 383 713 10 000 3 000
60 600
17 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 72 Annexe 3 : Plan annuel de répartition 2023-2024
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PE PERIODE DPT Nom du préleveur N° Ouvrage DDT N° Point DDT Lieu-dit implantation commune de l'ouvrage Coordonnée X Coordonnée Y Nom de la ressource prélevée Surface en ha TYPE DE RESSOURCE
PRELEVEE
Type de ressource de
prélèvement
Débit en m3/
h
Volume
autorisé en m³
PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LE PARISIEN 47004916 47004916 Blanchou MONCLAR 505141.0625 6374420 Retenue Blanchou 47001187 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LE PARISIEN 47004917 47004917 Lamamotte/couret-bas PINEL HAUTERIVE 506396.9375 6375994 Retenue Lamamotte/couret-bas 47001188 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LE PARISIEN 47004918 47004918 Latapie MONTASTRUC 6382121 Retenue Latapie 47001189 120 60,00 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LE PARISIEN 47004920 47004920 Fougassie PINEL HAUTERIVE 505880.03125 6378612 Retenue Fougassie 47001190 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA LE PARISIEN 47008044 47008044 Tuffery LAPARADE 495325.0625 6372803 Retenue Tuffery 47000426 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SAURON VERGNASSADE 47004935 47004935 PETRIN OUEST MONTASTRUC 501498.03125 6379051 Retenue PETRIN OUEST 47001204 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SAURON VERGNASSADE 47004936 47004936 VERGNASSADE MONTASTRUC 501028.96875 6379578 Retenue VERGNASSADE 47001205 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SAURON VERGNASSADE 47004937 47004937 POUTOUNET MONTASTRUC 501509.9375 6379832 Retenue POUTOUNET 47001206 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SAVEURS D'AUTOMNE 47004945 47004945 Garrigou 1 PINEL HAUTERIVE 505763.9375 6374814 Retenue Garrigou 1 47001213 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 SCEA SAVEURS D'AUTOMNE 47004946 47004946 Garrigou PINEL HAUTERIVE 6374812,46 Retenue Garrigou 1 47001214 30 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 TASSIE PIERRE 47004931 47004931 Mourgues MONTASTRUC 502012 6378715 Retenue Mourgues 47001200 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 TASSIE PIERRE 47004943 47004943 LA BORDE DE MADAME MONTASTRUC 501904 6378999 Retenue LA BORDE DE MADAME 47001211 0 PE70 ETIAGE RETENUES DECONNECTEES 47 VINCENT JEAN-CHRISTOPHE 47007561 47007561 LAVERGNERE CASTELMORON SUR LOT 497031.96875 6374016 Retenue LAVERGNERE 47005884 0 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ANDRIEUX PASCAL 47003537 47003537 Roquebert VARES 492068.34375 6374755 Cours d’eau tolzac (de monclar) 25 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DE LA REGION DE CASTELMORON 47004549 47004549 La Mothe BRUGNAC 498183.46875 6373599.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 20 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASA DES COTEAUX DU TOLZAT 47008959 47008959 Grande Prairie TOMBEBOEUF Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 100 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ASL de Lacoutre 47009070 47009070 CANCON 509543 6383566 Cours d’eau narbonne 38 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CASSAR JEROME 47009290 47009290 MANDOSSE GRATELOUP ST GAYRAND 490800.2 Cours d’eau torgue 7 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 CUNY PATRICK 47002927 47002927 Barguillac MONCLAR 504364.84375 6373423.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBEROS CORALIE 47009284 47009284 LAS COMMUNS TONNEINS 486651 6372470 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 70 10,50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 DUBEROS CORALIE 47009296 47009296 L’INDEPENDANCE FAUILLET 484604 6372209 Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG2) 20 1,00 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47002887 47002887 Carrou COULX 501218.6875 6376533.5 Cours d’eau arbieux 18 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47004496 47004496 Seignac BRUGNAC 499073.03125 6376742.5 Cours d’eau coulx 10 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL CEDRES DE CARROU 47004591 47004591 Carrou COULX 500826 6376124.5 Cours d’eau arbieux 18 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE BEL AIR 47009018 47009018 BEL AIR TOURTRES 494841.34 6381595 Cours d’eau ruisseau de la forêt de Tourtrès 20 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE FOMPEYRADE 47008958 47008958 FOMPEYRADE MONCLAR 501611.9375 6376665 Cours d’eau arbieux 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PARROUTY 47004033 47004033 Parrouty MONCLAR 504730.78125 6375161 Cours d’eau tolzac (de monclar) 10 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DE PEYRAL 47004070 47004070 Auzerals BEAUGAS 509892.6875 6382395 Cours d’eau maure 15 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL DOMAINE DE CHANTE MERLE 47003561 47003561 Saint Maurice VARES 488229.3125 6371413.5 Cours d’eau torgue 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE BARUTEAU 47004589 47004589 les martys VERTEUIL D AGENAIS Cours d’eau tolzac de verteuil 18 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA FERME DE BARUTEAU 47004639 47004639 les martys VERTEUIL D AGENAIS Cours d’eau réalimenté tolzac (de verteuil) réalimenté 15 10,00 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LA PROVENCALE 47003122 47003122 Monplaisir ou Marot VERTEUIL D AGENAIS 495474.8125 6378838 Cours d’eau colombier 40 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LATOUR 47004623 47004623 rabanel MONCLAR 504555.625 6374222.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 8 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL LE SOLEIL 47003088 47003088 Glory MONCLAR 504336.15625 6373799 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 900 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL ROUGE 47009350 47009350 Au Gascon FAUILLET Forage ALLUVIONS DE GARONNE (2) (UG1) 40 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47000168 47000168 Pontillou MONCLAR 501028.90625 6376280 Cours d’eau tolzac (de monclar) 7 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 EARL VASINIAC 47000169 47000169 Tartifume COULX 500639.9375 6375940.5 Cours d’eau arbieux 7 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FERNANDEZ VINCENT 47000173 47000173 Lassalle FAUILLET 483618.28125 6372885 Cours d’eau tolzac de verteuil 100 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 FIANCETTE PATRICE 47002984 47002984 Lapacherotte FAUILLET 484881.90625 6373430 Cours d’eau source du berne 60 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE LAROCHE 47003534 47003534 Laroche MONVIEL 503924.84375 6388872 Cours d’eau tolzac de verteuil 60 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MONBRUMON 47002878 47002878 Poustan ou Marcillac MONCLAR 504485.53125 6373951.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 51 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE MONBRUMON 47002879 47002879 Brouilleau MONTASTRUC 500189.375 6381925.5 Cours d’eau tolzac de verteuil 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE POUSTAN 47003093 47003093 Poustan et Leyguedes MONCLAR 504700.625 6374373 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DE POUSTAN 47003478 47003478 Trouillès MONCLAR 504666.625 6375378.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES SEPT LIEUX 47004447 47004447 Tartifume PINEL HAUTERIVE 505423.4375 6380350.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC DES SEPT LIEUX 47004629 47004629 Cappelat ST PASTOUR 507316 6381065.5 Cours d’eau maure 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAEC L HERITIER DU CAILLOU 47002894 47002894 Rougetou COULX 497865 6377498 Cours d’eau coulx 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GAIGNOUX PATRICK 47002996 47002996 Jarepesse SEGALAS 504229.8125 6389050 Cours d’eau tolzac de verteuil 10 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA CHRISTOPHE 47004598 47004598 Planès COULX Cours d’eau tolzac de verteuil 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA DAMIEN 47004596 47004596 Pébiche TOMBEBOEUF 498969.4375 6380826 Cours d’eau tolzac de verteuil 25 450 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA ETIENNE 47003023 47003023 Labourdette COULX 495911.84375 6379866 Cours d’eau colombier 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 GROSSIA ETIENNE 47003024 47003024 Limouzit MONTASTRUC 505120.71875 6379736.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 LABOULY BASTIEN 47003044 47003044 Grande Borie MONBAHUS 501427.78125 6386063 Cours d’eau petit tolzat 50 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 MORISSET CHRISTOPHE 47003125 47003125 Lamothe BRUGNAC 497708.46875 6373880.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 20 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 POLETTO JOSEPH 47000154 47000154 Prés des Ormés MOULINET 509210.21875 6386002 Cours d’eau tolzac (de monclar) 30 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAZAT JEAN-CLAUDE 47003477 47003477 As Pradas COULX 495659.9375 6379466 Cours d’eau colombier 40 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 RAZAT JEAN-CLAUDE 47003821 47003821 Le Colombier COULX 495697.59375 6379547.5 Cours d’eau colombier 40 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 ROUX Jean-Jacques Antoine 47009155 47009155 TEOULIERES BEAUGAS Cours d’eau tolzac (de monclar) 0 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DE COMARQUE 47003226 47003226 Lapascale BRUGNAC 498649.84375 6373989.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 70 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA DU MAYNE 47000174 47000174 Baille CANCON 509869.3125 6383355.5 Cours d’eau narbonne 40 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA KOZUB 47004058 47004058 Reillié - Lourbet VILLEBRAMAR 499270.46875 6385203 Cours d’eau Bouton 2 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA KOZUB 47004060 47004060 Denis VILLEBRAMAR 499308.6875 6385116.5 Cours d’eau Nèguegalines 2 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LAMATIVE 47003741 47003741 Laborde VERTEUIL D AGENAIS 494101.4375 6376680 Cours d’eau nauzillou 80 330 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 SCEA LE PARISIEN 47002995 47002995 Plaine PINEL HAUTERIVE 505004.65625 6379139.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 54 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VINCENT JEAN-CHRISTOPHE 47003228 47003228 Prairie de Garrigue CASTELMORON SUR LOT 497645.3125 6373910 Cours d’eau tolzac (de monclar) 40 732 PE70 HORS ETIAGE EAUX SUPERFICIELLES 47 VINCENT JEAN-CHRISTOPHE 47003229 47003229 GRANGEOTTE LAPARADE 496647.625 6374177.5 Cours d’eau tolzac (de monclar) 40 PE70 HORS ETIAGE NAPPES DECONNECTEES 47 DUBERNARD JEREMY 47000889 47000889 VILLOTTES VARES 488256.8125 6373575 Forage GUYENNE 25
7 000
60 000
501 311 60 000 5 000
7 000
20 600
18 000
4 200
30 000
505 671 20 000 75 000
40 000
1 500
1 500
30 000
350 000
160 000
6 370 225 15 000 4 500
3 000
1 000
14 200
15 000
20 000
5 000
8 000
11 500
13 000
6 800
8 000
15 000
5 400
10 000
485 281 6 373 325 21 000 20 600
40 600
7 900
1 500
8 400
6 000
9 000
4 200
5 700
50 000
30 000
9 000
37 800
6 000
4 800
4 200
6 000
10 600
18 100
2 600
2 000
506 340 6 381 911 10 000 14 200
12 000
20 000
20 000
4 200
1 200
3 000
Direction départementale des territoires - 47-2023-05-30-00003 - Arrêté délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2023 et hors étiage 2023-2024 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval-Dropt 73 Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2023-05-27-00001
Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des
terrains de la société VERRERIE D’ART DE
VIANNE à VIANNE
Parcelles cadastrées 1645, 1829, 1894, 1900, 1946,
1961 et 1962 de la section 0D
Avenue de la verrerie, 47 230 VIANNE
Site à responsable défaillant
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 74 E =
PRÉFET Direction de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial
DE LOT-ET-GARONNE
Liberté Direction régionale de l'environnement,
Egalité de l'Aménagement et du logement
Fraternité Nouvelle-Aquitaine
Arrêté préfectoral n° 47-2023-05-27-00001
d'occupation temporaire des terrains de la
société VERRERIE D'ART DE VIANNE à VIANNE
Parcelles cadastrées 1645, 1829, 1894, 1900, 1946, 1961 et 1962 de la section OD
Avenue de la verrerie, 47 230 VIANNE
Site à responsable défaillant
Le préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le Code de l'environñement et notamment ses articles L. 171-7, L, 171-8, L. 171-11, L. 1721, L. 5711,
L. 514-6, et L.556-3 ;
Vu le Code de justice administrative et notamment son article R. 532-1 et R. 421;
Vu la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics, modifiée ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 27 mai 2023 prescrivant l'exécution des travaux d'office sur le site de la société VERRERIE D'ART DE VIANNE sur la commune de VIANNE et confiant la maîtrise d'ouvrage de ces opérations de mise en sécurité à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
Vu les plans annexés ;
Considérant la nécessité de préciser la définition du cadre réglementaire permettant aux intervenants d'assurer leur mission ;
Considérant que la société VERRERIE D'ART DE VIANNE n'est plus représentée par un liquidateur judiciaire suite à la clôture de la procédure de liquidation judiciaire prononcée par jugement du 25 novembre 2020 par le tribunal de commerce d'Agen ;
Considérant que les propriétaires des terrains, dont les noms figurent en annexe du présent arrêté, ont été préalablement informés de ce projet par courrier du 6 avril 2023 et du 5 mai 2023 ;
Considérant la prise en compte des observations transmises par certains propriétaires,
Sur proposition du Secrétaire général de la préfecture du département de Lot-et-Garonne ;
Place de Verdun - 47 920 AGEN CEDEX 9
Téléphone : 05.53.7760.47 - http://www.lot-et-garonne.gouv.fr 1/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 75 ARRÊTE
- Article 1er :
Les représentants de l'ADEME, ainsi que ceux des entreprises mandatées par cet organisme, chargés de l'exécution des travaux de mise en sécurité du terrain situé rue de la verrerie à VIANNE, anciennement exploitée par la société VERRERIE D'ART DE VIANNE, et propriété des personnes
morales et/ou physiques. mentionnées en annexe, sont autorisés pour 28 mois, sous réserve des droits des tiers, à procéder aux opérations visées par l'arrêté de travaux d'office en date du 27 mai 2023 susvisé.
À cet effet, ils pourront effectuer toutes les opérations que la réalisation des travaux rendra indispensable.
- Article 2 :
Les propriétaires ou locataires des parcelles devront suspendre toute intervention de nature à perturber la réalisation des opérations prescrites à l'ADEME par voie de l'arrêté préfectoral en date du 27 mai 2023 susvisé.
- Article 3 :
Un état des lieux faisant l'objet d'un procès-verbal contradictoire sera établi en présence des propriétaires des terrains ou de leurs représentants et de l'ADEME.
Les indemnités qui pourraient être dues par les dommages causés à la propriété en cause à l'occasion des opérations seront à la charge de l'ADEME.
À défaut d'entente amiable, leur montant sera fixé par le tribunal administratif.
- Article 4 :
Chacun des responsables chargés des opérations devra être muni d'une copie du présent arrêté qu'il sera tenu de présenter à toute réquisition.
- Article 5 :
La présente autorisation sera caduque si elle n'est pas suivie d'effet dans les six mois à compter de sa date de notification aux intéressés.
- Article 6:
Le présent arrêté est notifié aux propriétaires figurant en annexe au présent arrêté et à l'ADEME. |
En vue de l'information des tiers :
- le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département du Lot-et-Garonne ;
- un exemplaire du présent arrêté est déposé en mairie de Vianne où il sera affiché pendant une durée minimum d'un mois ; procès-verbal de l’accomplissement de ces formalités sera dressé par les soins du maire ;
- le présent arrêté est également affiché sur le site au moins dix jours avant le commencement des opérations définies à l’article 1er ci-dessus, à la diligence du maire de Vianne qui adressera à la préfecture un certificat constatant l'accomplissement de cette formalité et aux frais de l'ADEME.
2/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 76 - Article 7 :
- M. le Secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne ;
- M. le Directeur régional de l'ADEME ;
- M. le Maire de Vianne ;
- Mme la Directrice régionale de l’environnement, de l'aménagement et du logement;
- Les inspecteurs de l'environnement placés sous son autorité ;
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera déposée en Mairie de Vianne.
Agen, le 2. f Aa 2> LZ3
Jean-Nhël CHAVANNE
Voies de recours
En application de l'article L.411-2 du code des relations entre le public et l'administration, la présente décision peut faire l'objet d'un recours administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication: le recours gracieux, peut être adressé à Monsieur le Préfet de Lot-et-Garonne, et le recours hiérarchique à Madame la ministre de la Transition écologique - Grande Arche de la Défense -— 92 055 LA DÉFENSE CEDEX.
La décision peut faire l’objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du Code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site https:/Icitoyens.telerecours.fr/ ou peut être adressé à Monsieur le Préfet de Lot-et-Garonne, ou à Monsieur le Ministre de la Transition écologique - Grande Arche de la Défense - 92 055 LA DÉFENSE CEDEX.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux est prolongé de deux mois.
3/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 77 ANNEXES - Plans
Fins À - Lnnalie tinn du cite cor Fond da rarftn DS
[ose
Figure 4 : carte de localisation du réseau hydrographique sur ford de carte photographique 4/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 78 Liste des parcelles cadastrées et propriétaires concernés
Parcelle Superficie (en m°) Propriétaire
OD 1645 1 383 SCI FXCP
OD 1829 595 ALBRET COMMUNAUTÉ
OD 1894 1370 SCI FXCP
OD 1900 7 992 ALBRET COMMUNAUTÉ
OD 1946 2 098 SCI AVIANNE
OD 1961 8 705 M. Patrick CHAMINADE
OD 1962 717 SCI CLE
Figure 2 : plan cadastral
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Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 79 Figure
6
:iocalisation
des
bâtiments
et
des
prises
de
vue
présentées
dans
le
tableau
en
page
suivante
6/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00001 - Arrêté préfectoral d’occupation temporaire des terrains de la société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE 80 Préfecture de Lot-et-Garonne
47-2023-05-27-00002
Arrêté préfectoral portant exécution de travaux
d’office
Installations Classées pour la Protection de
l'Environnement
Société VERRERIE D’ART DE VIANNE à VIANNE
(47 230)
Parcelles cadastrales 1645, 1829, 1894, 1900,
1946, 1961 et 1962 de la section 0D
Site à responsable défaillant
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 81 PRÉFET Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial
DE LOT-ET-GARONNE PAP D es Direction régionale de l'environnement, Liberté Din nie ke Égalité e l'Aménagement et du logeme Fraternité Nouvelle-Aquitaine
Arrêté préfectoral n° 47-2023-05-27-00002
portant exécution de travaux d'office
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Société VERRERIE D'ART DE VIANNE à VIANNE (47 230)
Parcelles cadastrales 1645, 1829, 1894, 1900, 1946, 1961 et 1962 de la section OD
Site à responsable défaillant
Le préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le Code de l'environnement et notamment ses articles L. 171-7, L. 171-8, L. 171-11, L. 1721, L. 5111,
L. 514-6, et L.556-3 ;
Vu la circulaire DEVP1022286C du 26 mai 2011 du Ministre chargé de l'environnement relative à la cessation d'activité d’une installation classée chaîne de responsabilités — défaillance des responsables ;
Vu l'arrêté préfectoral d'autorisation délivré à la société VERRERIE D'ART DE VIANNE, succédant à la VERRERIE DE VIANNE le 18 décembre 2009, mentionnant des activités classées sous les rubriques 2530-1, 2530-2 et 2531-a de la nomenclature ;
Vu le jugement d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire de la société VERRERIE D'ART DE VIANNE prononcée le 22 février 2011 par le tribunal de commerce d'Agen et la nomination de Maître Marc LERAY en qualité de liquidateur judiciaire ;
Vu la prononciation de la clôture de la liquidation judiciaire par jugement en date du 25 novembre 2020 par le tribunal de commerce d'Agen pour insuffisance d'actifs faisant acte de déclaration d'impécuniosité transmise à la DREAL par Maître Marc LERAY en date du 2 mars 2022;
Vu le courriel de la DREAL à l'ADEME du 1er avril 2022 sollicitant l'ADEME afin de réaliser une visite du site et établir une proposition technique et financière en vue de finaliser la mise en sécurité du site ;
Vu le courrier de restitution de l'ADEME à la DREAL du 30 septembre 2022, estimant les conditions techniques et financières de l'intervention de mise en sécurité par l'enlèvement des déchets dangereux, modifiées et complétées le 6 janvier 2023 afin d'intégrer le contrôle de la qualité des eaux souterraines et de l'eau potable sur deux campagnes (suite aux résultats du diagnostic de la qualité des milieux environnementaux du site réalisés par la communauté de Communes Albret Communauté et l'EPF Nouvelle-Aquitaine) ;
Vu le rapport de l'inspection de l’environnement en date du 13 décembre 2022 proposant au Préfet de Lot-et-Garonne de saisir le ministère en charge de l'environnement pour une intervention de l'ADEME ;
Place de Verdun - 47 920 AGEN CEDEX 9
Téléphone : 05.53.7760.47 - http://www.lot-et-garonne.gouv.fr 1/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 82 Vu la saisine du ministère en charge de l'environnement par le Préfet de Lot-et-Garonne par courrier du 14 décembre 2022 sollicitant une intervention de l'ADEME pour la mise en sécurité de ce site ;
Vu l'accord du ministère en charge de l'environnement du 6 février 2023 pour la réalisation de ces opérations de mise en sécurité ;
Considérant l’impécuniosité de la liquidation indiquée par Maître Marc LERAY le 2 mars 2022 et prononcée par jugement du 25 novembre 2020 par le tribunal de commerce d'Agen ;
Considérant que la situation constatée continue à porter un préjudice aux intérêts protégés visés à l’article L. 51111 du Code de l’environnement;
Considérant que toutes les procédures administratives possibles ont été engagées sans que le préjudice causé ait pu être réparé ;
Considérant le niveau de menace fort estimé par l'ADEME sur l'environnement et/ou les populations au regard des différents risques générés, et notamment :
+ la présence d'une grande quantité de déchets dangereux, dont de nombreux conditionnements sont dégradés
- la proximité des maisons d'habitation (20 m de lieux de stockage de déchets)
- la nature des produits utilisés pour l’activité de production de verres (ETM, solvants chlorés, acide/base ….)
. des incidents de pollution du ruisseau dus à des fuites d'acide
- de la longue durée d'exploitation de 1928 à 2014
Sur proposition de Monsieur le Secrétaire général de la préfecture du département de Lot-et- Garonne
ARRÊTE
- Article 1er :
Il sera procédé à l'exécution des opérations suivantes, aux frais des personnes physiques ou morales responsables du site VERRERIE D'ART DE VIANNE, sur les parcelles cadastrales 1645, 1829, 1894, 1900, 1946, 1961 et 1962 de la section OD de la commune de Vianne :
. l'évacuation et le traitement des déchets présentant un risque de pollution de l'environnement et Un risque incendie et/ou explosion,
- Le contrôle des eaux souterraines et de l’eau potable sur deux campagnes
Une traçabilité du suivi des déchets sera assurée conformément aux dispositions du Code de l'environnement.
- Article 2 :
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Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 83 À l'issue des opérations, un rapport final détaillé sera transmis au Préfet, accompagné d'éventuelles propositions avant toute nouvelle intervention.
- Article 3 :
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) est chargée de l'application de la présente décision d'exécuter ou de faire exécuter les opérations prescrites à l'article 1.
- Article 4 :
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
- Article 5 :
La présente autorisation sera caduque si elle n'est pas suivie d'effet dans les six mois à compter de sa date de notification aux intéressés.
- Article 6 :
Le présent arrêté sera notifié à l'ADEME et sera publié au recueil des actes administratifs du département, et sur le site internet des services de l'Etat dans le département pendant une durée minimale de deux mois.
Copie sera-adressée à :
+ Monsieur le Secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
. Monsieur le Directeur départemental des finances publiques de Lot-et-Garonne
+ Monsieur le Maire de la commune de Vianne
+ Madame la Directrice Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Nouvelle-Aquitaine
Chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Agen le ZT A+ 25 23
een N | CHAVANNE
Voies de recours
Conformément à l'article L17141 du Code de l'environnement, la présente décision est soumise à un contentieux de pleine juridiction. Conformément à l’article R.421-1 du Code de justice administrative, elle peut être déférée à la juridiction administrative compétente, le tribunal administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site https://citoyens.telerecours.fr/
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Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 84 ANNEXES - Plans
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Figure 4 : carte de localisation du seau hydrographique sur fond de carte photographique 4/6
Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 85 Liste des parcelles cadastrées et propriétaires concernés
Parcelle Superficie (en m°) Propriétaire
OD 1645 1383 SCI FXCP
OD 1829 595 ALBRET COMMUNAUTÉ
OD 1894 1370 SCI FXCP
OD 1900 7 992 ALBRET COMMUNAUTÉ
OD 1946 2 098 SCI AVIANNE
OD 1961 8 705 M. Patrick CHAMINADE
OD 1962 717 SCI CLE
Figure 2 : plan cadastral
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Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 86 Figure
6
: localisation
des
bâtiments
et
des
prises
de
vus
présentées
dans
{e
tableau
en
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Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2023-05-27-00002 - Arrêté préfectoral portant exécution de travaux d’office Installations Classées pour la Protection de l'Environnement 87 Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot
47-2023-05-30-00002
Arrêté modifiant l'arrêté n° 47-2021-08-19-00003
du 19 août 2021 portant renouvellement d'
habilitation dans le domaine funéraire et
abrogeant l'arrêté n° 47-2019-04-24-005 du 24
avril 2019 portant changement de responsable
légal
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2023-05-30-00002 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 47-2021-08-19-00003 du 19 août 2021 portant renouvellement d' habilitation dans le domaine funéraire et abrogeant l'arrêté n° 47-2019-04-24-005 du 24 avril 2019 portant 88 PRÉFET Sous-préfecture de Villeneuve-sur-Lot
DE AGTFEFÉRRONRIE Pôle des collectivités territoriales
Évalité et du domaine funéraire Frateriité
Arrêté Préfectoral n°
modifie l'arrêté n° 47-2021-08-19-00003 du 19 août 2021 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire et abroge l'arrêté n° 47-2019-04-24-005 du 24 avril 2019 portant changement de responsable légal
Le préfet de Lot-et-Garonne
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2223-23 à L.2223-25 et R.2223-56 à R.2223-65;
Vu le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de Monsieur Jean-Noël CHAVANNE en qualité de Préfet de Lot-et-Garonne;
Vu le décret du 20 avril 2021 portant nomination de Monsieur Arnaud BOURDA en qualité de Sous-Préfet de l'arrondissement de Villeneuve-sur-Lot ;
Vu l'arrêté préfectoral du 13 juillet 2022, donnant délégation de signature à M. Arnaud BOURDA, Sous-Préfet de l'arrondissement de Villeneuve-sur-Lot ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2021-08-19-00003 du 19 août 2021 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la société OGF pour l'établissement PFG - Pompes Funèbres Générales, situé 3 rue de la Fraternité —- 47300 Villeneuve-sur-Lot ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 47-2019-04-24-005 du 24 avril 2019 portant changement de responsable légal ;
Vu la demande de modification de responsable légal et l'ajout de l'activité «soins de conservation » formulée, le 22 mai 2023, par la Société Anonyme OGF dont le siège social est situé 31 rue de Cambrai à Paris (75019) pour l'établissement dans le ressort PFG - Pompes Funèbres Générales du Sud-Ouest, situé 3 rue de la Fraternité à Villeneuve-sur-Lot (47300) ;
Considérant que le dossier constitué comporte l'ensemble des justifications requises par la réglementation en vigueur ;
ARRÊTE
Article 1° : L'article 1* de l'arrêté n° 47-2021-08-19-00003 du 19 août 2021 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire est modifié comme suit :
« La Société Anonyme OGF dont le siège social est situé 31 rue de Cambrai à Paris (75019),
pour l'établissement dans le ressort PFG - Pompes Funèbres Générales du Sud-Ouest, situé 3 rue de la Fraternité à Villeneuve-sur-Lot (47300), dirigé par M. Patrice TALAZAC, est habilitée pour exercer sur l'ensemble du territoire national, les activités funéraires suivantes :
> Transport de corps avant mise en bière,
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>Organisation des obsèques, | |
>Soins de conservation (sous-traitance : Hygéco Post mortem Assistance) > Fourniture des housses, des cercueils, et leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes cinéraires,
> Fourniture de corbillards et de voitures de deuil.
Le reste sans changement.
Article 2 : L'arrêté préfectoral n° 47-2019-04-24-005 du 24 avril 2019 portant changement de responsable légal est abrogé.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Bordeaux (9 rue Tastet - 33000 BORDEAUX), ou par l'application « télérecours citoyens » accessible par le site « www.telerecoùrs.fr » dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Article 4 : La Secrétaire Générale de la sous-préfecture de Villeneuve-sur-Lot est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de l'État dans le Lot-et-Garonne et notifié à l'intéressé ainsi qu'à Monsieur le Maire de Villeneuve-sur- Lot. | | Se
Villeneuve-sur-Lot, le 30 mai 2023
Pour le Préfet,
Sous-préfecture de Villeneuve sur Lot - 47-2023-05-30-00002 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 47-2021-08-19-00003 du 19 août 2021 portant renouvellement d' habilitation dans le domaine funéraire et abrogeant l'arrêté n° 47-2019-04-24-005 du 24 avril 2019 portant 90