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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - SOMMAIRE Conseil Co du 14 novembre 2019 réuni à Laveissière
Document publié le Jeudi 14 novembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - SOMMAIRE Conseil Co du 14 novembre 2019 réuni à Laveissière)
Thèmes du document : Famille, Espaces terrestres et maritimes, Économie et finances,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 novembre 2019 réuni à Laveissière
Sommaire des décisions adoptées :
70 Adoption du relevé de décision de la séance du conseil du 14 novembre 2019
71 Adoption du CR des actes pris par la délégation
72 Approbation du CR annuel – Zone d’activités du Martinet et bâtiment locatif
73 Approbation des statuts du SIGAL
74 Signature d’une convention pour l’exercice de la compétence GEMAPI par délégation du SIGAL
75 Transfert compétence item 12 au SIGAL
76-Validation de la programmation de travaux du SIGAL
77-Convention d’entente pour la gestion des milieux aquatiques du bassin versant de la Rhue
78-Convention entre HTC et St Flour Communauté : prairies naturelles
79-Convention de partenariat pour la gestion du domaine nordique de Prat de Bouc
80-Inscription de l’ Espace Trail du Massif Cantalien au PDESI
81-Création et approbation des Statuts HTC
82 - Décision modificative n° 5 - Budget principal
83 - Décision modificative n° 6 - Budget principal
84- Décision modificative n° 1 - Budget annexe prestations de services aux communes
85-Convention avec St Flour Co poste coordonnateur territorial de santé
86-Participation de HTC au contrat de Prévoyance avec CDG Cantal
87-Création d’un poste coordonnateur enfance jeunesse
88-Création d’un poste adjoint technique principal 1ère classe agent voirie PRYZBYLA
89-Création d’un poste RPE
90 - Décision modificative 7 - Budget principal
91-Demande de subvention auprès du CD 15, projet « Développement des usages numériques dans
les établissements culturels publics »
92-Modifications statutaires SYTEC