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Conseil Municipal - cm290408
Document publié le Mardi 29 avril 2008 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm290408)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 AVRIL 2008
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS :
A la demande du directeur des services fiscaux de l’Allier, le conseil a proposé
une liste de 32 noms (16 titulaires et 16 suppléants) afin de constituer la
commission communale des impôts. Au final, le directeur des services fiscaux
n’en retiendra que 8. Les fonctions ont la même durée que celle d’un mandat
municipal.
EGLISE :
A l’unanimité, le conseil municipal a voté l’approbation de la convention d’étude
avec M. l’architecte des Monuments Historiques en vue de la réfection des
parements intérieurs de l’église. Le délai de cette étude est de sept mois.
PERSONNEL COMMUNAL :
Il a été décidé de recruter un contractuel pour pourvoir à l’absence de l’agent
chargé de l’urbanisme qui va s’absenter pour un congé de maternité. Le choix
s’est opéré à partir de la liste des demandeurs d’emploi de la commune. Par
ailleurs, le conseil a entériné le choix des agents saisonniers qui seront amenés à
renforcer les équipes durant l’été.
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES :
Le conseil a décidé de modifier les inscriptions budgétaires pour faire face à des
dépenses nouvelles, comme par exemple le réaménagement intégral du terre-
plein du rond-point.
GAZ DE FRANCE :
La convention PROVALYS, présentée par Gaz de France a été acceptée. Cette
convention a pour but de fournir gratuitement des données statistiques et des
bilans énergétiques des différents bâtiments communaux.
CENTRE DE GESTION :
Il a été décidé de reconduire la convention entre la commune et le centre de
gestion de la fonction publique territoriale de l’Allier, convention qui a pour but
d’accepter les missions du centre, notamment en matière de gestion des
carrières des personnels communaux. SOCOTEC :
Une convention avec l’organisme de contrôle SOCOTEC a été signée. Cette
convention est obligatoire dans le cadre de la rénovation de l’immeuble Lépineux,
dont les travaux viennent de commencer au 19 Grand’Rue.
EMPRUNT :
A la demande de la société des HLM France Loire, une nouvelle délibération
portant sur la garantie d’emprunt de la commune, dans le cadre de l’opération
réalisée en 1993 dans le bâtiment de « la colonie », a été adoptée.
MANIFESTATION CULTURELLE :
Le projet d’organisation d’un festival de marionnettes en juillet, sur trois jours,
présenté par l’association « Pouss’Lumière » a été examiné par l’assemblée.
Différents points nécessitent des éclaircissements et une réunion de travail en
ce sens a été programmée le 14 mai à 18 h avec les auteurs du projet.
LOYERS :
Les habituelles révisions des loyers des logements communaux (calculées selon la
variation des indices du coût de la construction) ont été approuvées.
CONVENTION :
Une convention de mise à disposition d’un local communal à l’association des
Jeunes d’Huriel a été approuvée.
AFFAIRES GENERALES :
La séance s’est terminée sur différentes communications et informations du
maire sur les affaires en cours.