Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 25 04 2024
Procès Verbal - PV 17102023 diffuse 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM071014
Déliberation - 20180705
Compte-Rendu - 15 fevrier
Conseil Municipal - cm190110
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM161214
Compte-Rendu - 28 septembre
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM130212
Procès Verbal - PV du 6 AVRIL 2023
Conseil Municipal - CM 20181218
Document publié le Mardi 22 janvier 2019 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20181218)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Énergies,
Présents: ABRANOWITCH S. - BLONDRON A. - BONEMAISON F.— BOUTET S. - COUSIN L. - DA SILVA PINTO Th -. — DUMAS S. - DUMONT S. — GALLEAZZI J. - LAURENT S. - MARCHAND P. - PENAUD JP. - PIAT J. -PICARELLI V - SIMON D. - TABOURET V. - VENUAT J. Absents ayant donné procuration: BARBOSA J —- BUCHET C. - CHABROL JE. - CHERPRENET S - GODET V. Absente : FARDINI M. Secrétaire de séance : VENUAT J. A l’ouverture de la séance, le maire donne lecture de l’ordre du jour et propose l'ajout de deux points : « Avenant contrat de maîtrise d'œuvre » et « Modifications des statuts du SDE ». 1-Décisions modificatives budgétaires : Des décisions modificatives budgétaires concernant le budget principal et le budget de l'accueil périscolaire ont été votées à l'unanimité. 2-Aménagement Place de la Toque : Le conseil municipal a validé la proposition de la commission d'appel d'offres et autorise le maire à signer le marché de travaux avec la société COLAS pour un montant de 642 832 € HT. Les travaux proposés par le Syndicat Départemental d'Energie concernant l'éclairage public de la place feront l'objet d'une délibération ultérieure après examen approfondi. 3-Travaux bâtiment administratif : résultat de l’appel d'offres : Le maire a été autorisé à signer les marchés relatifs aux travaux de rénovation thermique des façades du bâtiment administratif et intégration des sanitaires publics dans le bâtiment pour un montant total de travaux de 485 826,18 € HT. 4-Personnel communal : > Avancement de grade pour deux agents Deux agents vont bénéficier d'un avancement à compter du 20 décembre et accéderont aux grades d'adjoint d'animation principal 2% classe et ATSEM principal 1%" classe. > Recrutement d’un agent au Pôle Enfance Une réorganisation interne du Pêle Enfance fait ressortir un besoin en personnel à l’accueil périscolaire. Un poste d'adjoint d'animation sera créé pour une durée de 6 mois à 25 heures hebdomadaires à compter du 7 janvier. 5-Dénomination d’une voie communale : La voie qui relie la rue des Vignes au lieu-dit Salut en longeant le lotissement du Pegaudé sera dénommée « rue de Salut » pour permettre aux habitations futures de ce secteur de bénéficier d’une adresse postale. 6- Bien vacant et sans maître parcelle ZK 153 : Afin de répondre favorablement à une demande d'acquisition d'un bien vacant et sans maître situé au village de la Croze, une procédure permettant l'intégration de ce bien dans le domaine communal va être programmée. 7- Aliénation d’une portion de chemin rural : enquête publique
Afin de donner suite à une demande d'acquisition d’une portion de chemin rural à Fareilles, une enquête publique préalable à la vente va être réalisée.
8- Convention RJFM :
La convention de partenariat signée avec la radio RJFM est reconduite pour un an dans les mêmes conditions pour un coût inchangé de 0,28 € par habitant.
9-Avenant contrat de maîtrise d’œuvre :
Le contrat de maîtrise d'œuvre signé avec monsieur BRUN Jean-François, pour la rénovation thermique des façades, le remplacement des menuiseries et les travaux d'intégration du bâtiment administratif dans le village des métiers d’Arts fera l’objet d'un avenant afin d’adjoindre les travaux d'aménagement des sanitaires publics et la démolition de l'aile sud de la mairie. Le coût de la prestation sera augmenté de 7 500 € HT.
10- Modifications des statuts du SDE :
Afin de permettre au syndicat d'agir dans de nouvelles compétences et de revoir les modalités de représentation des collectivités adhérentes au comité syndical, ses statuts intègreront deux nouvelles compétences optionnelles (le Gaz Naturel Véhicule et l'Hydrogène) ainsi que deux activités complémentaires (le suivi énergétique des bâtiments publics et la planification énergétique territoriale).
11-Affaires générales :
Le maire a donné connaissance à l'assemblée du nombre d'habitants de la commune au 1° janvier 2019 selon les informations communiquées par l'INSEE soit 2 724 habitants.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mardi 22 janvier 2019 à 19h.