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Procès Verbal - 7dcny24y4ni9up8
Déliberation - e450u6nvq97jcdk
Déliberation - bv3wz2zew1l6jfv
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - bv3wz2zew1l6jfv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
ET T
EE
EXTRAIT
du
Registre
des
DELIBERATIONS
du CONSEIL
MUNICIPAL
Hieus. 87
Envoyé
en préfecture
le 25/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2025
Mairie
de
Nieul
|°"""°2 4 JUIN
2025
ID
: 087-218710705-20250623-DL_2025_24-DE
87510
Tel
05.55.75.80.23
Membres
:
19
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le 23
juin,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
Présents
:
12
NIEUL,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
Représentés :
2
Présidence
de
Béatrice
Tricard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 19 juin
deux
mil
vingt-
Exprimés
:
14
cinq.
OUI:
14
NON
:
0
Présents
:
Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Casimir
Catherine,
Ruaud
Jean-Luc,
Abst :
0
Pinardon-Thévet
Lucette,
Auzemery
Laurent,
Bruyère
Nathalie,
Crespy
Benjamin,
Gaspard
Céline,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danièle,
Sage
Pascale
Absents
excusés
: Calomine
Benoît,
Détienne
Aurélien
donne
procuration
à
Tricard
Béatrice,
Pagnou
Pascal,
Reauly
Paola
donne
procuration
à Bila
Laurent
Absents
: Chauchet
Emilie,
Crouzit
Sébastien,
Gouzon
Jérôme
Secrétaire
de
séance
: Mahaut
Danièle
(OUT
MOTEUR
AT OA NIET
PU
TONNES
DOTE
TON
ONO
TOILETTE
TOATUNOUr
luBaselocalcen
partenariatavec
BaPoste
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la loi du
22
février
2022,
relative
à la différenciation,
la décentralisation,
la déconcentration
et
portant
diverses
mesures
de
simplification
de
l’action
publique
locale,
dite
loi « 3DS
», notamment
ses dispositions
sur
la
Base
Adresse
Nationale,
Considérant
la nécessité
de
mettre
à jour
la Base
Adresse
Locale
de
la commune
de
NIEUL
et de
l'intégrer
à
la
Base
Adresse
Nationale
pour
faciliter
le
fonctionnement
de
services
publics
essentiels,
tels
que
la
collecte
de
déchets
et
d'encombrants,
la
distribution
du
courrier,
les
services
d'urgence,
etc.,
Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
la régularisation
de
la dénomination
des
voies,
Considérant
le
nombre
important
d’homonomie
des
voies
de
la Commune,
issue
de
l'analyse
de
la
Base
Adresse
Locale
de
la commune
par
les
services
de
La
Poste,
À
la
suite
des
travaux
du
groupe
de
travail
dédié
du
1°
mars
au
17
juin,
et
de
la consultation
citoyenne
qui
s’est
déroulée
du
15
au
22
mars
dernier,
il vous
est
proposé
les dénominations
suivantes
:
Lotissements
:
-
_Ilest
proposé
de
dénommer
la voie
« Lotissement
du
Canal
» en
« Impasse
du
Canal
»
-
[l'est proposé
de
dénommer
la voie
«
Lotissement
Le
Petit
Pré
» en
« Rue
du
Petit
Pré
»
-__(lest
proposé
de
dénommer
la voie
« Lotissement
du
Vert
Coteau
» en
« Rue
du
Vert
Coteau
»
-
l'est
proposé
de
dénommer
la voie
«
Lotissement
du
Parc
» en
«
Rue
Jean
Mahaut
»
Maire
de
Nieul
de
1977
à 1992,
et conseiller
général
du
Canton
de
Nieul
1992
à 2001
Rue
du
8
Mai
1945
:
-
{l'est
proposé
de
dénommer
la
voie
du
parking
de
l’école
maternelle
et
desservant
les
ateliers
municipaux
et
les
bâtiments
de
l’entreprise
de
plomberie
en
« Chemin
des
écoliers
»
- _
Ilest
proposé
de
dénommer
la RD
20
entre
l’intersection
de
la
Rue
de
la
Plantusse
jusqu'à
la sortie
de
NIEUL
—
Partie
Haute
de
la
Rue
du
8
Mai
1945
—
en
Rue
Luc
Leblanc
champion
du
Monde
de
cyclisme
sur
route
1994,
champion
de
France
de
cyclisme
1992.
Natif
de
Nieul
où
ses
parents
avaient
le garage
situé
rue
de
la Gare.
l\ est à préciser
que
Monsieur
Luc
Leblanc
a été
contacté
et
qu’il
a donné
son
accord. Envoyé
en
préfecture
le 25/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/06/2025
Secteur
Maison
Neuve:
Publié
le2
&
JUIN
2025
1D
: 087-218710705-20250623-DL_2025
24-DE
llest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« Maison
Neuve
» en
« Rue
de
Maison
Neuve
»
ll
est
proposé
de
dénommer
la
voie
sans
issue
desservant
les
habitations
en
«
Impasse
du
Belvédère
»
Secteur
Peygeard
-
La
Roche :
llest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« La
Roche
» en
« Rue
de
La
Roche
»
il
est
proposé
de
dénommer
le
chemin
débutant
Rue
de
la
Roche,
longeant
le
ruisseau,
et
desservant
des
habitations
en
« Chemin
du
Château
»
ilest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« Peygeard
» en
« Route
de
Peygeard
»
Il est
proposé
de
dénommer
la voie
débutant
à
l'intersection
de
la Rue
de
la Plantusse
et
la
Rue
de
la Roche,
et desservant
le complexe
municipal
Michel
Moreau
en
«
Rue
du
Stade
».
Secteurs
Meygeas
-— Valette
— Croix
Constant
:
il est
proposé
de
dénommer
le
lieu-dit
«
Meygeas
» en
« Route
de
Meygeas
»
l'intégralité
de
la
Voie
Communale
n°
1
portera
donc
le
nom
de
« Route
de
Meygeas
»
entre
la
«
Route
de
Peygeard
» et la « Route
d’Arthugéras
».
Il
est
proposé
de
dénommer
la
voie
publique
du
«
Domaine
de
Meygeas
»
en
« Chemin
des
Chantouroux
», chemin
desservant
des
locaux
agricoles.
Il est
proposé
de
dénommer
la
voie
reliant
les
lieux-dits
« la
Croix
Constant
»
et
« Valette
»
en
« Chemin
la Croix
Constant
».
Ilest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« Narmont
» en
« Allée
de
Narmont
»
ilest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« Boubeau
» en
« Route
de
Boubeau
»
Îl'est proposé
de
prolonger
la dénomination
« Route
de
Valette
» jusqu’au
carrefour
« Route
des
Justices
» et de
supprimer
la dénomination
« Carrefour
du
Haut
Gandeloup
» entre
la voie
ferrée
et la « Route
des
Justices
»
Il est
proposé
de
dénommer
la
voie
débutant
«
Route
de
Valette
»
et
se
terminant
«
Route
de
Lavaud
» sur
la
Commune
voisine
de
Couzeix,
«
Route
de
Lavaud
»
Secteur
Gandeloup
:
il
est
proposé
de
dénommer
la
voie
communale
n°4
entre
le
lieu-dit
« la
Môle
»
et
le
lieu-dit
« Gandeloup
» en
« Route
du
Haut-Gandeloup
»
Il
est
proposé
de
dénommer
la
voie
débutant
à
l'intersection
du
lieu-dit
Gandeloup
jusqu’à
l'intersection
avec
la voie
« Allée
du
Petit
Frégefond
» en
«
Rue
de
Gandeloup
», et
de
poursuivre
cette
dénomination
en
lieu
et
place
de
« Allée
du
Petit
Frégefond
» jusqu’à
l'intersection
de
la
Route
Nationale
147.
De
dénommer
la voie
parallèle
à
la voie
du
Bas
Gandeloup
à
l'intersection
des
voies
« Route
du
Haut
Gandeloup
»,
« Rue
de
Gandeloup
» se
terminant
à
l’intersection
« Rue
de
Gandeloup
» et
desservant
les habitations
en
« Chemin
du
Raccourci
».
ilest
proposé
de
dénommer
l’ancienne
section
« Gandeloup
» dans
la section
de
l'intersection
de
la
«
Rue
de
Gandeloup
» jusqu’à
l'intersection
avec
la
« Route
des
Justices
»
et
desservant
des
habitations
et des
étangs
en
« Chemin
de
la Butte
»
{test
proposé
de
dénommer
l’ancienne
section
de
« Gandeloup
» de
l'intersection
de
la « Rue
de
Gandeloup
» et desservant
des
locaux
agricoles
en
« Chemin
de
la Vallée
»
Secteur
La
Cure
—
Frégefond
:
il
est
proposé
de
dénommer
l'intégralité
de
la
Route
Nationale
147
entre
les
lieux-dits
« La
Poitevine
»
et
«
Frégefond
»,
« Route
de
Poitiers
».
Par
conséquent
les
lieux-dits
« La
Cure
»,
« Haut-Frégefond
» se dénommeront
«
Route
de
Poitiers
».
il est
proposé
de
dénommer
le
lieu-dit
« Frégefond
»
qui
n’est
pas
traversé
par
la
RN
147
en
«
Impasse
des
Chevaux
».
il
est
proposé
de
dénommer
la
voie
« Passage
du
Haut
Frégefond
»
en
«Ruelle
de
la
Mandragore
». Secteur
Laplaud
-— La
Poitevine
— La
Croze :
il
est
proposé
de
dénommer
le
lieu-dit
«
Laplaud
»
en
«
Rue
de
l’Ancienne
RN
147
»
en
prolongeant
la «
Rue
de
l’Ancienne
RN147
» jusqu’à
l'intersection
de
la RN
147.
il est
proposé
de
dénommer
la
voie
« Ferme
de
Laplaud
»
parallèle
à
la
RN
147
en
«
Rue
de
la
Ferme
».
llest
proposé
de
dénommer
la voie
« Ferme
de
Laplaud
» de
la RN
147
au
lieu-dit
« Sourue
» en
« Chemin
de
la Vierge
Noire
»
(l'est
proposé
de
dénommer
la voie
« Passage
de
la Croze
» en
« Ruelle
des
Pommiers
»,
la voie
«
Impasse
de
la Croze
» en
«
Rue
du
Pigeonnier
».
ilest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« La Croze
» en
«
Rue
de
la Croze
»
ilest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« La
Poitevine
» en
«
Route
de
La
Poitevine
»
Secteur
Sourue
—
La
Môle
- ZAC
des
Vignes :
Il'est proposé
de
dénommer
la voie
«
Domaine
de
Sourue
» en
« Allée
du
Vieux
Chêne
»
ilest
proposé
de
dénommer
les voies
et
lieu-dit
« Sourue
» et « Sourue
Village
» de
l'intersection
de
«
La
Môle
» jusqu'à
l'intersection
de
la Route
Départementale
39
en
« Rue
de
Sourue
»
Ilest
proposé
de
dénommer
la voie
«
Passage
de
Sourue
» en
«
Ruelle
des
Roses
»
ILest
proposé
de
dénommer
le lieu-dit
« La
Môle
» en
«
Rue
de
La
Môle
»
ll est
proposé
de
dénommer
la voie
en
raquette
desservant
les
diverses
entreprises
et
services
publics
de
{a ZAC
des
Vignes
en
«
Rue
de
la Zone
d'Activités
des
Vignes
»
Secteur
La
Pivauderie
—
Puymaud
—
La
Plagne :
Il'est
proposé
de
dénommer
le « Village
de
la Pivauderie
» en
« Impasse
de
la Pivauderie
»
li
est
proposé
de
prolonger
la
dénomination
de
la
voie
« Route
des
Métairies
»
jusqu’à
l'intersection
de
la Route
Départementale
28.
La « Route
des
Métairies
» débutera
à l'intersection
de
la «
Route
de
la Pivauderie
» à l’intersection
de
la Route
Départementale
28.
Les
actuels
lieux-
dit
«
La
Plagne
»
et
«
Puymaud
»
traversés
par
cette
voie
prennent
le
nom
de
«
Route
des
Métairies
».
l'est
proposé
de
dénommer
la voie
débutant
« Route
des
Métairies
» se
terminant
en
impasse,
et
desservant
des
bâtiments
agricoles
«
Impasse
de
La
Plagne
»
Il est
proposé
de
dénommer
la voie
débutant
« Route
des
Métairies
» se terminant
en
impasse
et
desservant
des
bâtiments
agricoles
«
Impasse
de
Puymaud
»
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à l'unanimité
les dénominations
des
voies
ci-dessus
énoncées
et
autorise
Madame
la
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente
délibération.
Envoÿé
en
préfecture
le 25/06/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/06/2025
Publié
le
9
&
JUIN
2025
ID
: 087-218710705-20250623-DL_2025_24-DE
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et an
que
dessus,
I
Le
secrétaire
de
séance,
Au
registre
sont
les signatures,
:
ab:
Pour copie conforme,
à Nieul le 24 juin 2025
DS
ame
la
Maire,
Béabrice
Tricard.
M