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Convocation - nvusnw5xve0ytlv
Déliberation - d7l7vnkzu11wlj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
Mairie de Nieul EXTRAIT du Registre des DELIBERATIONS au CONSEIL MUNICIPAL 87510 Tel 05.55.75.80.23 L'an deux mille vingt-et-un, le quinze décembre, le CONSEIL , MUNICIPAL de la Commune de NIEUL, dûment convoqué, s’est réuni en Membres : 19 session ordinaire, à la salle des fêtes sous la Présidence de Béatrice Tricard, Présents : 12 : Représentés : 16 Maire. a Date de la convocation : 11 décembre 2021. Exprimés : 16 OUT : 16 Présents : Tricard Béatrice, Bila Laurent, Casimir Catherine, Ruaud Jean-Luc, Rs : Pinardon-Thévet Lucette, Auzemery Laurent, Calomine Benoît, Chauchet St : Emilie, Gaspard Céline, Gouzon Jérôme, Lavillard Gabrielle, Mahaut Danièle. Absents excusés : Bruyère Nathalie donne procuration à Chauchet Emilie, Crespy Benjamin, Crouzit Sébastien, Détienne Aurélien donne procuration à Tricard Béatrice, Pagnou Pascal donne procuration à Ruaud Jean-Luc, Reauly Paola et Sage Pascale donne procuration à Tricard Béatrice. Secrétaire de séance : Mahaut Danièle Objet : Tableau des effectifs : Suppression de postes au 01/12/2021 Madame la Maire informe que suite à la création de poste par décision du conseil municipal en date du 23/09/2021, en raison de l'intégration directe de 2 agents du Service Scolaire, passant du grade d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe (filière technique) à la filière médico-sociale au grade d’ATSEM Principal de 2?" classe, à la date du 1° décembre 2021. Service Scolaire : - au 01/12/2021 : Intégration directe d’un Adjoint Technique Territorial Principal de 2è"* classe au grade d’ATSEM Principal de 2?" classe (filière médico-sociale), Temps Complet 35h, Catégorie C. - au 01/12/2021 : Intégration directe d’un Adjoint Technique Territorial Principal de 2?" classe au grade d’ATSEM Principal de 2è"° classe (filière médico-sociale), Temps Non Complet 28/35°", Catégorie C. Ainsi, il convient de : > Supprimer au 01/12/2021 : un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2" classe (filière technique), Temps Complet 35h, Catégorie C. > Supprimer au 01/12/2021 : un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2?" classe (filière technique), Temps Non Complet 28/35", Catégorie C. Le Comité Technique du Centre Départemental de Gestion a été saisi pour avis concernant ces suppressions de poste. Le tableau des effectifs au 01/12/2021 serait le suivant : RE | Filières Services mploi ee “ | Poste Filière Service C C3 Adjoint Administratif Territorial Principal 1° classe Administrative Administratif C C3 Adjoint Administratif Territorial Principal 1*° classe CDP/35 C C3 Adjoint Administratif Territorial Principal 1°" classe CB/35 C C1 Adjoint Technique Territorial TM/35 Filière Technique Service C C1 Adjoint Technique Territorial AR/35 Technique C C1 Adjoint Technique Territorial SB/35 € C1 Adjoint Technique Territorial DC/35 C C3 Adjoint Technique Territorial Principal 1*° classe MB/35 C C2 Adjoint Technique Territorial Principal 2” classe SG/35 Filière Technique . | C Ci Adjoint Technique Territorial LB/35 q Service Scolaire C C1 Adjoint Technique Territorial SM/29* C C1 Adjoint Technique Territorial MEFN/35 C C1 Adjoint Technique Territorial EA/17,5 . . c 2 Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles ss/35 Filière médico- Service Scolaire Principal 2°" classe sociale c c2 Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles LFN8 Principal 2°" classe * Agent en disponibilité pour suivre conjoint / 3 ans à compter du 01/09/2021 Le tableau des effectifs au 01/12/2021, ci-dessus présenté, est voté à l’unanimité eTURE | RECU À LA PREFECTURE | LÉ LA HAUTE-VIENNE le 21 DEC. 202 DCAT - BCFE | Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus, Madame la Maire, Au registre sont les signatures, Pour copie conforme, à Nieul le 15 décembre 2021. Béatrice Tricard