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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberations2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS – ANNEE 2024
D01-2024 du 17/01/2024 Mise en place et signature de la convention avec le GDS de l’Isère dans la lutte contre le frelon asiatique Approuvée à l’unanimité
D02-2024 du 17/01/2024 Signature d’une convention concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme avec le service urbanisme des Vals du Dauphiné Approuvée à l’unanimité
D03-2024 du 17/01/2024 Actualisation du plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de randonnés (PDIPR) sur le territoire de la communauté de communes des Vals du Dauphiné Approuvée à l’unanimité
D04-2024 du 17/01/2024 Demande de subvention auprès du Département pour les aménagements de sécurisation des abords de la Halle des Sports Marcel Vergnaud Approuvée à l’unanimité
D05-2024 du 17/01/2024 Modifications du tableau des emplois permanents Approuvée à l’unanimité