Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM11 17 octobre 2019
Compte-Rendu - CR CM11 17 octobre 2019
Compte-Rendu - CR CM du 14 septembre 2019
Compte-Rendu - CR CM du jeudi 13 juin 2019
Compte-Rendu - 211202 CR CM
Compte-Rendu - 210826 CR CM
Compte-Rendu - CR CM 210121
Compte-Rendu - CR CM 210406
Compte-Rendu - CR CM du jeudi 4 juillet 2019
Compte-Rendu - cr cm 15 octobre 2019
Compte-Rendu - CR CM du 17 octobre 2019
Document publié le Jeudi 17 octobre 2019 par la commune de Cercier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 17 octobre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Inégalités sociales,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CERCIER
SÉANCE DU 17 octobre à 18h30
Présents ou représentés : Jean-Michel COMBET, Marie-Laure MOSSIERE, Joachim LACROIX, Sylvie
DAVOINE, Christine LEDESMA, Bernard MASSONNET, Jean-François SCHULER, Myriam BOCQUET,
Sébastien CALMUS, Patrice PRIMAULT
Absents excusés : Christophe PAN, Sylvain BLONDON,
La séance débute à 18h30
Mme Sylvie DAVOINE est nommé(e) secrétaire de séance.
Ordre du jour:
e Informations
e Urbanisme
e Délibérations:
— Tarifs 2019 du SPANC
— Approbation d’une convention d'assistance et de conseil en matière d'instruction des
autorisations d'urbanisme
e Questions diverses.
Monsieur le Maire demande si des modifications sont à apporter au compte-rendu du dernier conseil municipal. Pas de modification demandée, ce compte-rendu est donc validé.
Informations :
— Café des Usses, la mairie est toujours en attente d’une décision du mandataire de justice
— Dossier d’expropriation mur du lavoir à Rassier
Urbanisme :
4 Déclarations Préalables posées
Extension d’un garage avec toit et façade dans VASSEUR Phili La Cour de : n LIPPE à matériaux existant et pose d’une fenêtre favorable
: Route d / . : 1e u GRAUER Gérald LÉS CE rénovation et isolation d’un bâtiment existant favorable Bellecombe
Lu Route de rénovation escalier extérieur et création d’une PRICAZ Christiane favorable
Bellecombe terrasse et garde-corps
MASSONET Bernard Route BE Réfection de toiture favorable Bellecombe
Et 6 Cua traités
— 07405119A0026 Vente Cercier EARL Les Vergers de Cercier
— 07405119A0027 Vente Lacroix/Terrarea
— 074051190028 Vente Guivet/Poulin
— 07405119A0029 Vente Overney/Millard
— 07405119A0030 Partage Consorts Lacroix
— 07405119A0031 Vente Mathez-Berguer
Constat d’une construction sans autorisation à Dubourvieux nl Af fichage le 21 octobre 2019
one née
Délibérations :
N° 2019/10/01 : Service Public d’Assainissement Non-Collectif - Tarifs des redevances 2019
Réactualisation des prestations en fonction de l’indice annuel de revalorisation
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la réactualisation indiquée
* n° 2019/10/02 : Aide à l'instruction des dossiers d'urbanisme
L'instruction des dossiers d'urbanisme devient plus complexe avec le PLU. Marjorie Le Dourion
(TERRITOIRES DEMAIN) a fait une offre de convention pour ces instructions.
Mission d'assistance et de conseils pour une durée de contrat de 6 mois.
Après lecture de la convention le conseil municipal approuve à l’unanimité la signature de la convention.
Questions :
— Evocation de l'implantation des conteneurs à Rassier
— Garderie périscolaire/Ecole : le conseil municipal demande à la CC du Pays de Cruseilles de
finaliser les travaux (pose de cloisons pour fixation des meubles et des vestiaires)
— Remerciements de la Chorale pour le prêt de la salle. Un concert en décembre est
envisagé le samedi 7 décembre. Accord du conseil pour l’utilisation de la salle le mercredi
à partir de 19h30
— Repas des 60 ans et + se fera courant février
Séance levée à 19h40
Le Maire
Le 21 octobre|2019