Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20140106.DM7
Compte-Rendu - 2025 0025 Fongibilité crédits 2025 tampon
Convocation - 2025 0021 BP COMMUNE 2025 tampon
Déliberation - 2025 0017 Taux imposition 2025 tampon
Déliberation - 2025 0022 BP CIMETIERE 2025 tampon
Déliberation - 2025 0057 DETR TRINQUET tampon
Déliberation - 2025 0056 Plan local de randonnées tampon
Déliberation - 2025 0016 CFU CIMETIERE 2024 tampon
Déliberation - 2025 0027 Tarifs location trinquet tampon
Déliberation - 2025 0015 CFU COMMUNE 2024 tampon
Déliberation - 2025 0060 DM7 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0060 DM7 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
N° INSEE : 64350 COMMUNE DE LOUHOSSOA Reçu en préfecture le 23/12/2025
Publié le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Envoyé en préfecture le 22/12/2025
SLT
ID : 064-216403501-20251211-20250060-DE
DECISION MODIFICATIVE N° 13
2075- bo
Date de convocation : 02/12/2025
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
CIN ITEEITIVEUTNEN ET Z'ERT
L'an 2025, le 11 décembre, Le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Jean Pierre HARRIET Jean-Pierre HARRIET
Présents : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, MEMBREDE Mathieu, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT
ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal, VALLET
Christophe
Procurations : HAPETTE Maylis à ROUX Christine, IRIART BONNECAZE DEBAT Carole à SAINT ESTEBEN Marie
Absents :
Excusés : HAPETTE Maylis, IRIART BONNECAZE DEBAT Carole, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien
Secrétaire de séance : SAINT ESTEBEN Marie
Objets: DM7
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
60611 (011) : Eau et assainissement 900,00
60612 (011) : Energie - Electricité -900,00
0,00
| Total Dépenses 0,00 | Total Recettes
Certifié exécutoire par Jean-Pierre HARRIET, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le 12/12/2025 et de la publication le 12/12/2025
A LOUHOSSOA, le 12/12/2025
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire le(s) secrétaire(s) de séance