Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 0016 CFU CIMETIERE 2024 tampon
Déliberation - 2026 0015 Désignation membres coneil école tampon
Déliberation - 2026 0001 CFU COMMUNE 2025
Déliberation - 2025 0056 Plan local de randonnées tampon
Déliberation - 2024 0026 Tableau de classement des voies communal
Convocation - 2025 0021 BP COMMUNE 2025 tampon
Déliberation - 2026 0008 Indemnités des élus tampon
Déliberation - 2026 0016 Désignation CLECT tampon
Déliberation - 2024 0001 Projet Amalurra tampon
Déliberation - 2023 0056 Destructions nids de frelons tampon
Déliberation - 2025 0015 CFU COMMUNE 2024 tampon
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0015 CFU COMMUNE 2024 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
2015 - 0015
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
15 11 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
25 mars 2025
Date d'affichage
25 mars 2025
Acte rendu exécutoire après dépô
en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTR
DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANT
Séance du 3
Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publié:le
ID : 064-216403501-20250331-20250015-BF
TT
SOIT A TIONT TOUTE ITOMMUS TO UOTTOCTT L'an deux mil vingt-cinq, le trente et un ma
municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal
Procuration(s) :
IRIART BONNECAZE Carole à LARRALDE Ximun, VALLET Christophe à SAINT
PIERRE Marie Claire
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
IRIART BONNECAZE Carole, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien, VALLET Christophe
{(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
SAINT ESTEBEN Marie
01 avril 2025 VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
et publication du
01 avril 2025
Le Maire Jean-Pierre HARRIET
Investissement
Dépenses Pré : 2 142 517,62
Réalisé : 579 597,56
Reste à réaliser : 637 763,00
Recettes Prévu : 2 142 517,62
Réalisé : 985 766,84
Reste à réaliser : 664 067,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 584 550,00 Réalisé : 454 146,83
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 584 550,00
Réalisé : 612 626,78
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 406 169,28
Fonctionnement : 158 479,95
Résultat global : 564 649,23
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à LouhossoaD 0 1S - 0 0 Â $ Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publié le S LG
ID : 064-216403501-20250331-20250015-BF
COMMUNE DE LOUHOSSOA - Principal - CA - 2024
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES À
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : AA
Nombre de suffrages exprimés :,4 )
VOTES :
Pour: A).
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 25/03/2025
Présenté par le Maire (1),
À LOUHOSSOA, le 31/03/2025
Délibéré par J’assemblée le conseil municipal (2), réunie en session Ordinaire
A LOUHOSSOA, le 31/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le conseil municipal (2),(3),
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 31/03/2025, et de la publication le 31/03/2025 A LOUHOSSOA, le 31/03/2025
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.