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Déliberation - C.M. C.R. du 25 JUIN 20211
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune d'Arlay.
Lien du pdf (Déliberation - C.M. C.R. du 25 JUIN 20211)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
1
Compte rendu de séance
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 25 juin 2021
Présents : Mmes BRUCHON Josette, CALLOD Marie-Emilie, LINARES Maryline, MAUBLANC Isabelle, MAZO Maryline, , MONGIN-BAUDOUIN Dominique, RINALDI Nicole
Mrs, ARBEY Pascal, BRUCHON Christian, COURVOISIER Emmanuel, GARDIEN Aurélien, GRAPPIN Michel, LEBRUN Alain, MOUREAUX Pascal, PETITHUGUENIN Vincent, PONTIROLLI Michel.
Absents Excusés : Mrs URIET Jean-Luc, Philippe POULOT (procuration donnée à BRUCHON Christian), Mme MILLET Christine (procuration donnée à BRUCHON Josette),
Nombre de votants : 18
Secrétaire de séance : Mme MAUBLANC Isabelle.
Séance ouverte à 20h et levée à 21h30.
Approbation du compte rendu du 04 juin 2021
Pour ➔ 18
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 0
ECOLE NUMERIQUE 2021
Il est demandé au conseil de délibérer sur la demande de subvention concernant l’école numérique accordée pour l’année 2021 pour un montant de 11.500 € pour les équipements informatiques et de 1.500 € pour les ressources numériques.
Pour ➔ 18
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 0
Droit de Préemption Urbain
Vu la déclaration d’intention d’aliéner reçue en mairie, en vue de la cession d’une propriété sise à Arlay, 42 rue de la Gravière 39140 ARLAY, cadastrée AB 112 de 592 m², appartenant à Monsieur et Madame KELLER Frédéric et Colette, le conseil municipal décide de ne pas exercer son droit de préemption.
Pour ➔ 18
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 0
Droit de Préemption Urbain
Vu la déclaration d’intention d’aliéner reçue en mairie, en vue de la cession d’une propriété sise à Arlay, 22 rue de Corcelles, cadastrée ZB 97 de 2120 m², appartenant à Mesdames BADOZ Marie-Aline et Alice, le conseil municipal décide de ne pas exercer son droit de préemption
Pour ➔ 18
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 0
PLUI
Transfert de compétence de planification en matière d’urbanisme de la commune à la communauté de commune, à compter du 1er juillet 2021. Il est proposé au conseil municipal de voter l’accord de transfert de compétence.
Pour ➔ 0
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 18
CONVENTION AVEC LE PAYS LEDONIEN
Une nouvelle convention avec le pays lédonien doit être signée, sur l’instruction des dossiers d’urbanisme et dématérialisation des documents d’urbanisme, il est proposé au conseil d’autoriser Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention et toutes pièces relatives.
Pour ➔ 18
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 0
SUBVENTION REGION ABRIS DE BUS
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à déposer un nouveau dossier de subvention à la région comprenant la maitrise d’œuvre, soit pour un montant de 19.868 €.
Pour ➔ 18
Abstention ➔ 0
Contre ➔ 0
Département du JURA
Canton de BLETTERANS 2
Informations diverses :
❖ CLECT Périscolaire : réunion le 9 juillet prochain, pour accord en septembre 2021.
❖ ELAN Emploi : recherche d’une personne pour 26 h/semaine jusqu’à mi-septembre 2021, il est proposé d’embaucher par l’intermédiaire d’ELAN. Cette personne sera basée à Saint-Germain.
❖ MUR DU CHATEAU ET RETRECISSEMENT : Des témoins ont été de nouveau placés dans le mur du château. Il est décidé de supprimer temporairement le rétrécissement du château.
❖ COMMISSION PROJET DU 1ER JUILLET 2021 19h45 devant la mairie : réflexion sur les futurs projets de la commune
❖ POINT FORET : Des douglas secs seront abattus pour 120 m 3, vente au 5 juillet 2021. Les parcelles 40 et 48 seront travaillées, des frênes secs seront abattus. Pour le chemin : en ce qui concerne la demande de subvention une décision interviendra fin juin 2021. En cas d’accord, il faudra décider la coupe des arbres sur la parcelle concernée. Des coupes dans les parcelles 6, 9 et 20 sont prévus à l’automne.
❖ CONSEIL ECOLE du 14 juin 2021 : activités réalisées durant l’année scolaire : sport baskets, culture (marionnettes, fabrique à chansons, courriers itinérants). Pour la rentrée 2021/2022 : départs : 13 CM2 et 3 enfants qui changent d’école. Arrivées : 18 inscriptions dont 15 en maternelle, 1 CE1, 1 CP, 1 CM. Soit 95 enfants inscrits à ce jour. Les classes : 14 grande section, 12 CP, 18 CE, 24 CM, 27 maternelles. Projets pour la prochaine année scolaire : projet cirque et séance de piscine.
❖ CARTE AVANTAGES JEUNES : 92 cartes ont été réservées à ce jour.
❖ PROPOSITION COMCOM : COMMANDE GROUPEE DE TABLE DE PIQUE NIQUE : à installer sur les circuits pédestres : proposition d’en commander une à installer à PLATENAY.
❖ AGENDA :
o SICTOM : le 28 juin 2021
o Conseil communautaire au DEUX FAYS le 29 juin 2021
o COMMISSION PROJET 1er juillet 2021 à 19h45 devant la mairie
o PIZZA sou des Ecoles le samedi 03 juillet 2021
o Arrêt de bus démarrage des travaux le 05 juillet 2021
o COMCOM PERISCO, visite bâtiment le 13 juillet 2021 à 9h
Bel été et bonnes vacances à tous de la part du conseil municipal,
Le Maire
Christian BRUCHON