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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIG
Déliberation - Liste DES Deliberations SIG 1
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations SIG 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
Haguenau-Wissembourg
LISTE
DES
DELIBÉRATIONBS
EXAMINEÉS
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
F
SEANCE
ORDINAIRE
DU 23 février 2024 à 19 H 00
Sous
la
présidence
de
Mme
Dorothée
KRIEGER,
Maire
COMMUNE
DE
NIEDERMODERN
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
: tous
les
conseillers
Date
de
convocation
:
19/02/2024
sauf
: Cédric
KRAUSE
(procuration
à
Pascal
BERNHARDT,
Estelle
Allenbach
et
Michel
LUX
(excusés)
Date
d'affichage
: 26/02/2024
Conseillers
en
fonction
: 14
Conseillers
présents
: 11
Excusés
: 2
Absent
avec
procuration :
1
N°
DELIBERATION
OBJET
VOTE
01/2024
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvé
:
12
Contre
:
0
Absention :
0
02/2024
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
APprouvé
:
12
08/12/2024
Contre
:
0
Absention :
0
03/2024
Nomination
d’un
estimateur
de
dégâts
de | Approuvé :
12
gibier
Contre :
0
Absention
:
0
04/2024
Demandes
de
subventions
—
Approuvé
:
12
associations
de
Niedermodern
Contre :
0
Absention
:
0
05/2024
Demande
de
subvention
collège
Val
de
Approuvé
:
12
Moder
Contre
:
0
Absention :
0
06/2024
Projets
d’investissements
2024
Approuvé
:
12
Contre :
0
Abstention
:
0
07/2024
Rapport
du
conseil
d'école
du
Approuvé
:
12
22/02/2024
Contre :
0
Absention :
0
08/2024
Périscolaire
—
programme
de
travaux
Approuvé :
12
Contre
:
0
Absention
:
0
09/2024
Divers
Approuvé
:
12
Contre
:
0
Absention :
0
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Dorothée
KRIEGER