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Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations SIG)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de Haguenau-Wissembourg LISTE DES DELIBÉRATIONBS
EXAMINEÉS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
+ SEANCE ORDINAIRE DU 17 février 2025 à 19 H 00
Sous la présidence de Mme Dorothée KRIEGER, Maire
COMMUNE DE NIEDERMODERN Présents à l'ouverture de la séance : tous les conseillers
Date de convocation : 10/02/2025 sauf : Loris HOUDE procuration à Philippe LAEUFER, Cédric
KRAUSE procuration à Pascal BERNHARDT et Michel LUX.
Date d'affichage : 18/02/2025
Conseillers en fonctions : 14
Conseillers présents : 11
Excusé : 1
Absents avec procuration : 2
N°
DELIBERATION OBJET VOTE
01/2025 Désignation d'un secrétaire de séance Approuvé : 13 Contre : 0
Absention : 0
02/2025 Approbation du PV de la séance du Approuvé : 13 06/12/2024 Contre : 0 Absention : 0
03/2025 Autorisation de dépenses d'investissement Approuvé : 13 avant le vote du budget primitif 2025 Contre : 0 Absention : 0
04/2025 Demande de subvention scolaire cycle Approuvé : 13 piscine Contre : 0 Absention : 0
05/2025 Demande de subvention Une Rose Un Approuvé : 13 Espoir Contre : 0 Absention : 0
06/2025 Demande de subvention FC Niedermodern Approuvé : 13 Contre : 0
Abstention : 0
07/2025 Demande de subvention JSP Val de Approuvé : 13 Moder/Niederbronn Les Bains Contre : 0 Absention : 0
08/2025 Déclassement et désaffectation d’une Approuvé : 13 parcelle du domaine public en vue de sa Contre : 0 cession Abstention : 0 09/2025 Vente de terrain - noue Approuvé : 13 Contre : 0
Absention : 0
10/2025 Convention de prestations de services pour | Approuvé : 13 l'exercice de compétences communales par | Contre : 0 les services techniques de la CAH Abstention : 0 11/2025 Divers
Informatif
Le secrétaire de séance Le Maire
Dorothée KRIEGER