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Arrêté - ARRETE 331 A 341 publication du 01 03 2023 01
Document publié le Samedi 4 mars 2023 par la commune de Carpentras.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 331 A 341 publication du 01 03 2023 01)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
2 8 8EPUBL1QUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CARPENTRAS C,ipit,'ile tici (-(llï1l(ll Vei'iaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE D'ALLEMAND ET RUE ANTOINE WATTEAU
SAMEDI 4 MARS 2023,
DE 8 HEURES A 18 HEURES
Pôle Travaux, Cadre de Vie
et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 331
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle Code Général des Conectivités Territoriales etnotamrnentles articles L2212-1, L 2212-2 et L2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VUl'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, 3o5 Rue d'Allemand et d'un emménagement 22
Rue Antoine Watteau, effectué le 4 mars 2023, par L'OFFICIEL DU DEMENAGEMENT, domicilié 5 Impasse La Lande - 44i88 NANTES CEDEX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites rues, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Le samedi4 mars 2023, de 8 heures à i8 heures, Rue d'Allemand, au droit du déménagement et Rue Antoine Watteau, au droit de l'emménagement :
- autorisation de réserver la place de stationnement au droit du numéro 3o5 Rue d'Allemand ;
- autorisation de stationner le véhicule léger à chevaI sur le trottoir au droit du numéro 22 Rue Antoine Watteau ;
affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.
Article 2 - L'OFFICIEL DU DEMENAGEMENT sera chargé de la mise en place de la signalisation
nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - IÏ n'est paS dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant
le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et
les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 27 février 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
ü 1 MARS 2023
Administration Générale
Pour le Maire,
L'Adjoint dél' l% t'l I N '.y fll.) [:
CARPENTRAS (Japitale
CILI ComlarVenc'iissin
DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE
281
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE VIGNE
DU SAMEDI 4 MARS 2023 AU MARDI 14 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 332
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTR!À!!5,
VUle CodeGénéraldes ConectivitésTerritoriales etnotammentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 3:5-'î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VIJ l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDE qu'en raison de la prolongation des travaux dans le cadre du programme de renouvellement du réseau d'eau potable, Rue Vigne pour sa partie comprise entre l'Avenue Jean Jaurès et la Rue Saint-Jean, effectués du 4 au î4 mars 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du samedi4 mars 2023 au mardi î4 mars 2023, Rue Vigne, au droit des travaux :
- la route sera barrée de 7 heures 3o à 'i7 heures, du lundi au jeudi ; - l'accès sera autorisé uniquement pour les services publics, les riverains et l'hôtel de 17 heures à 7 heures 3o ;
- unedéviationseramiseenp1aceparl'AvenueJeanJaurès,laRueVigneetlaRuePortedeMazan; - le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- le vendredi l'entreprise n'est pas autorisée à intervenir en raison du marché hebdomadaire ; - une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :7 février 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U 1 MARS 2(]23
Administration Générale
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué REPUBLIQUE FRANÇAISE
282
CARPENTRAS
Crll)llrlI(:'dlICOtïl[rlt'V'e!lclI!iSII1
U eP AkI i:lW:NI U e V AUL LU)e
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE VIGNE
DU SAMEDI 4 MARS 2023 AU MARDI l 4 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie
et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 333
P
LE MAIRE de laVille de CARPENTRAS,
VUle Code Général des Conectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VtJ l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur Ia commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet :o:o portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux dans le cadre du programme de
renouvellement du réseau d'eau potable, entre le :i34 et aux abords du î53 Rue Vigne, effectués du 4 au î4 mars 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 -
84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Art"cle 1- Du samedi4 mars 2023 au mardi i4 mars 2023, Rue Vigne, au droit des travaux :
- entre le numéro î34 et aux abords du numéro î53, le stationnement sera interdit, sauf à la zone de vie du chantier ;
- lacase«hôtel»estdéplacéesurlacasePMRpendantladuréeduchantier.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation
nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui Iui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le TribunaI Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :7 février 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U I MARS 2€ )23
Administration Générale
C) !!
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué K Cr U 5 Lll.j U j ù K R IN 'ç AI) F
CARPENTRAS
Cal)!lale (ILI C()r'l1fclkVel1c'llSSîl 1
DEP ARTEMENT DE V AU5Lgs5
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE VIGNE ET RUE SAINT-JEAN
DU LUNDI 6 MARS 2023 AU MERCREDI 8 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD - 334
P
LE MAIRE de laVille de CARPENTRAS,
VUle Code Général desConectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux dans le cadre du programme de renouvellement du
réseau d'eau potable, angle Rue Vigne et Rue Saint-Jean, effectués du 6 au 8 mars 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites rues, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du 1undi6 mars 2023 au mercredi8 mars 2023, Rue Vigne et Rue Saint- Jean, au droit des travaux :
- la route sera barrée ;
- une déviation sera mise en place par la Rue Bidauld ;
- le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place,
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 27 février 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U 1 MARS 2û23
Administration Générale
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué 2 8 $PUBLIQUE FR ANÇAISE DEPARTEMENT DE V AUCLUSE
CARPENTRAS C'.apitale CILI Con-it,'itVenaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE CHRISTOPHE COLOMB
LUNDI 6 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie
e+ Développement Durable
2023 - A - SVRD - 335
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle Code Général des Conectivités Territoriales et notammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipaI 2020/DCA/A-964 du 23 juiuet 2020 portant délégation de fOnCtiOnS et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'abattage d'arbres, Rue Christophe Colomb sur le
parking situé devant les entrées B3, B4 et B5, effectués le 6 mars 2023, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit parlüng, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Le 1undi6 mars 2023, parking Rue Christophe Colomb, au droit des travaux :
- le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - Les Services Techniques Municipaux seront chargés de la mise en place de la signalisation nécessaire, et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de poIice, restituer à torit momerit la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessibJe par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VJLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
0 ! MARS 2023
Administration Générale
Fait à Carpentras, le 27 février 2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégu REPJBLIQUE FRANÇAISE DEP ARTEMENT DE VAU(2L8S5
CARPENTRAS
Ca1'iit..ile (ILI Cnint,'it Venaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE JEAN-HENRI FABRE ET RUE DE L'UNIVERSITE
DU LUNDI 6 MARS 2023 AU lUNDI 20 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie e+ Développement Durable
2023 - A - SVRD - 336
P
LE I'RE de la Ville de CARPENTRA8,
VUle CodeGénéraldes ConectivitésTerritoriales etnotammentles articles L2212-1,L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet :o:i réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSmERANT qu'en raison des travaux de reprise du marquage, suite aux travaux d'enrobé, du
124 au 269 Avenue Jean-Henri Fabre et Rue de l'Université, effectués du 6 au 20 mars :o:3, par l'entreprise PROXIMARK, domiciliée îgo Chemin des Roulies - 84î7o MONTEÏJX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites voies, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article :i - Le présent arrêté abroge l'arrêté No 2023 - A - SVRD - 322 du 21 février 2023.
Article a; - Du 1undi6 mars 2023 au lundi 20 mars 2023, Avenue Jean-Henri Fabre et Rue de l'Université, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stat"onnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse seffia limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 3 - L'entreprise PROX[MARK sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dansles délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui serafaite en cas de nécessité urgente parles servicesde secoursou de police, restituer àtoutmomentlalargeur de la chaussée.
Article 4 - IÏ n'est paS dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 5 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 6 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 7 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U I MARS 2ü23
Administration Généra1e
Fait à Carpentras, le 27 février 2023
Pour le Maire,
'Adjoint délégué
Be ossan 2 8 @PUBLIQUE FRANÇ AISE DEP ARTEMENT DE VAUCLUSE
CARPENTRAS
Capit,ile dri ('ümt.'il 'i-'eniîissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
BOUlEV ARD GILLOUX ET RAYMOND
DU LUNDI 6 MARS 2023 AU SAMEDI 18 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie
et Développemenf Durabte
2023 - A - SVRD - 337
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle Code Général des Conectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,
VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement
sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'enfouissement de câble BT pour Enedis, Boulevard
Gilloux et Raymond, effectués du 6 mars au î8 mars 2023, par l'entreprise PELI(A RESEAUX ET
CANALISATIONS, domiciliée 43î Chemin de Leuze - 8433o CAROMB, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit boulevard, afin d'y maintenir
la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du 1undi6 mars 2023 au samedi î8 mars 2023, Boulevard Gilloux et Raymond, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise PELKA RESEAÏJX ET CANALISATIONS sera chargée de la mise en
place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de
Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :7 février 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
0 I MARS 2ü23
Adrninistration Généraîe
Pour Ie Maire,
L'Adjoint délégué REPUBLIQUE FRANÇAISE DEP ARTEMENT DE VAU(2L8SY
CARPENTRAS Capitale clu Ct'ii'i'itatVenaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE DES MARCHES
DU MARDI 7 MARS 2023 AU MARDI 21 MARS 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie
et Développement Durable
2ô23 - A - SVRD - 338
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUleCodeGénéraldesCollectivitésTerritorialesetnotamrnent1esartic1esLïzîï-i,Lzïî:-: etLzzî3-i, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'hydrocurage sur le réseau de génie civil Télécom, entre
le 893 et le 914 Avenue deS MarChéS, effeCtuéS du 7 au 21 marS 2023, par l'entreprise SADE TELECOM, domiciliée 321 Allée des Platanes - 26270 LORIOL, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du mardi7 mars 2023 au mardi 21 mars 2023, Avenue des Marchés, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie ;
- la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise SAJ»E TELECOM sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021,
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 27 février 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U l MARS 2!)23
Administration Générale
;,;,%i'Adjoint délégué
Be OSSan 288
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
[q;,=ïp)==s
ARRETE
REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE D'INGUIMBERT - PARVIS DE LA CATHEDRALE SA1NT SIFFREIN
VENDREDI 3 MARS 2023 ET SAMED14 MARS 2023
BRADERIE DES COMMERCANTS
Service Foires et Morchés
2023- A - SFM -339
P
Le Maire de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et
L 2213-1,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1 sur le pouvoir de police du Maire en
matière de circulation routière et R 4iî-i et suivants,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du :r6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT qu'à l'occasion de la braderie organisée par l'association des commerçants, il
convient de réglementer le stationnement des véhicules dans le centre-ville afin d'y maintenir la
sécurité et le bon ordre,
-ARRETE-
Artic1e î : Vendredi3 mars 2023, de î3 heures 3o à 19 heures 3o, et samedi4 mars 2023, de 6 heures à 19 heures 3o, le stationnement des véhicules sera interdit, rue d'Inguimbert.
L'emplacement devant le parvis de la Cathédrale Saint Siffrein devra rester Iibre de tout occupant,
afin de permettre le stationnement des véhicules des cérémonies religieuses dont seuls les
cortèges seront autorisés à accéder par la place Saint Siffrein.
Article : - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la
signalisation réglementaire et de la pose de barrières de protection, dans les délais légaux (48 heures à I'avance) et devront, sur I'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par Ies services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dé'rogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du ï6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leurs propriétaires.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet wwvv.telerecours.fr.
Article 6 - Le Directeur GénéraI des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire
de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de
l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
0 1 MARS 2023
Admînistration Générale
Fait à Carpentras, le 28
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué
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Bern RÉPU8LIQUE FRANÇAISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE" s"
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ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION DES VEHICUlES
RUE MORICEllY
VENDREDI 3 MARS 2023 ET SAMEDI 4 MARS 2023
BRADERIE DES COMMERCANTS
Service Foires et Marchés
2023 - A - SFM -340
P
Le Maire de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 4ii-:i sur le pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et R 4i'i-i et suivants,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT qu'à l'occasion de la braderie organisée par l'association des commerçants de Carpentras, il convient de réglementer la circulation des véhicules dans le centre-ville afin d'assurer la sécurité des personnes et le maintien du bon ordre,
ARRETE
ARTICLE 1- Vendredi 3 mars 2023, de i3 heures 3o à 19 heures 3o, et samedi 4 mars 2023, de 8 heures à 19 heures 3o, la circulation des véhjcules sera interdite rue Moricelly,
Le débouché sur la place Sainte Marthe sera également interdit pour les riverains qui seront autorisés à emprunter la rue Moricelly dans le sens contraire de la circulation. Une déviation sera mise en place par la rue Barjavel et la rue des Marins.
ARTICLE 2 - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place des
barrières et de la signalisation réglementaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance). Ils seront également chargés de leur enlèvement.
ARTICLE 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du 16 juillet 2021.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 5 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U l MARS 2ü23
Administration Générale
Fait à Carpentras, le :8 février 202
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué, 290
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEIVIENT DE VAUCLUSE
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ARRETE
REGlEMENT ANT LA CIRCULATION DES VEHICULES
DANS LES RUES ET PLACES INTRA MUROS
VENDREDI 3 MARS 2023 ET SAMEDI 4 MARS 2023
BRADERIE DES COMMERCANTS
Service Foires et Marchés
2023 - A - SFM-341
P
Le maire de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-
2 et L 2213-1,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 4ii-i sur le pouvoir de police du Maire en
matière de circulation routière et R 4iî-i et suivants,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions à
Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentas,
CONSIDE qu'à l'occasion de la braderie organisée par l'association des commerçants,
il convient de réglementer la circulation des véhicules dans le centre-ville afin d'y maintenir
la sécurité et le bon ordre,
-ARRETE-
Article î - Le vendredi3 mars 2023, de î3 heures 3o à 19 heures 3o, et le samedi
4 mars 2023, de 6 heures à 19 heures 3o, la circulation de tout véhicule à moteur sera
interdite dans les rues et places intra-muros suivantes à l'exception des véhicules des
riverains en cas de nécessité :
- Rue de la Sous-Préfecture
- Rue Moricelly
- Rue et Place d'Inguimbert
- Rue Gaudibert Barret
- Place du Général de Gaulle
- Rue Juiverie
- Place Maurice Charretier
- Plan Porte Notre-Dame
- Place Sainte Marthe
- Place du Colonel Mouret
- Rue de la République
- Passage Boyer
- Rue de l'É,vêché
- Place de la Juiverie
- Rue de la Poste
- Place de la Poissonnerie
- Rue Mercière
Seuls Ies convois funéraires et les cortèges de mariage pourront accéder à la place Saint
Siffrein en empruntant la rue Barjavel et la rue Mercière, 291
Article 2 - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la
signalisation réglementaire et de la posedebarrièresdeprotection,dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Article 4 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police et les agents placés sous leurs ordres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V[LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
U 1 MARS 21)23
Adrninistration Générale
Fait à Carpentras, le 28 février >
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué