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Déliberation - 2024032604 tampon
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 2024032604 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le
ID : 045-214500498-20240326-2024032604-DE
VIT
1 ENTEUISUTETMENU AU TL OS
, e »
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460 Conseil Municipal
Date de la
convocation
21.03.2024
Date
d'affichage
21.03.2024
Nombres de
membre
En exercice: 15
Présents : 11
Votants : 15
Délibération
2024032604
Pour 14
Contre 1
Abstention 0
Délibération numéro 2024032604
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de BOUZY-LA-FORET se sont réunis, à la mairie.
Présents : Mmes et MM. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT, Yann GOLLION, Dominique BAUDOIN, Ilona BERNY-VILFROY, Christian AMEUR, Gilberte BADAIRE, François DAUBIN, Catherine FOUCAULT,
Sophie THIRET épouse ALLION.
Absents donnant pouvoir: Sylvie VUILLET à Florence BONDUEL., Jonathan RÉMÉNÉ à Yann GOLLION, Aurélia BLOT à Jean-Claude TONDU, Aurélie DAUBIN à François DAUBIN.
Subventions communales et_extra communales 2024
Etant entendu l’avis de la commission municipale « sport, culture, vie associative et communication »,
Etant entendu l’avis de la commission municipale « finances » réunie le 26.02.2024,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité
DECIDE du versement des subventions suivantes :
e__ Associations communales :
Comité des Fêtes ll. 600 € RCBB / D 2 000 € * | Sourire de la Forêt | : | __.. 2400€ La Fraternelle 1 000 €) Ateliers du Saint Laurent D 400 € La magie des tous petits 211€) *“RCBB en 2 parties : solde de 500 € sous réserve du respect de conditions de consommation raisonnée d’énergie.
e Associations extra communales :
- Foyer socio-éducatif du collège des Bordes : 120 €
- Clic de l'Hôpital de Sully sur Loire : 150 €
- Solidarité Ukraine Châteauneuf-sur-Loire : 100 €
Dit que nos clubs sportifs que nous subventionnons accueillent des extérieurs, que nous soutenons les MFR via l’accueil de stagiaires, que nous participons à la Ligue lutte contre le cancer via la Marche rose. Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçuen préfecture le 08/04/2024
Publié le S L OT
ID : 045-214500498-20240326-2024032604-DE
F LIL UT UCI AAVTELU
Mairie, 18 rue | la Mairie -45460 Conseil Municipal
Délibération numéro 2024032604
Dit que ces engagements financiers seront notifiés par écrit (+signature d’un contrat d’engagement républicain comme le stipule la loi 2021-1109 du 24.08.2021)
TT TN
Le Maire, << Le Secrétaire de séance,
Florencé BONDUEL. Sophie THIRET épouse ALLION, À TT | Conseillère municipale.
Madame la Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Orléans,
situé 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr