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Déliberation - DCM 20161003 11
Document publié le Lundi 3 octobre 2016 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20161003 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20161003_11
Séance du 3 octobre 2016
L’an deux mil seize, le trois octobre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Henri RATTE,
Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Étaient absents excusés : Stéphane BERQUAND, Nicolas GRIFFOND
(procuration à Claudine QUATREPOINT), Nelly GIROD.
Étaient absents : Anouck FRANÇOIS, Denis VERNEREY.
Mme Lydie CHANEZ a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Ganivelles pour le site de la Bourre
Les ganivelles sont des barrières amovibles de protection en bois. Il
est nécessaire de les changer sur une longueur de 200 m au départ
des pistes de site nordique de La Bourre. Le SIDANEP a fait part de
son souhait d’apporter une subvention à hauteur de 50 % de
l’investissement. Des devis ont été demandés : Woods – Ambiance :
1813,33 € HT ; Les piquets couardais : 1 594,35 € HT ; Scierie Bertin :
2 021,00 € HT ; Scierie Guedon : 1 784,00 € HT.
Le conseil municipal retient l’offre de l’entreprise « Les piquets
couardais » et charge M. le Maire de la commande et des formalités
liées à la subvention.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 14
• Votants : 15
Date de la convocation :
24 septembre 2016
Date d’affichage :
10 octobre 2016
Envoyé en préfecture le 17/10/2016
Reçu en préfecture le 17/10/2016
Affiché le
ID : 039-213903313-20161003-DCM_20161003_11-DE