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Document publié le Vendredi 7 septembre 2018 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 09 07 CompteRendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
L’an deux mil seize, le 07 Septembre 2018, le Conseil municipal, légalement convoqué le 20 août 2018, s’est réuni à
la mairie de Cussac à 18h00, sous la présidence de Monsieur Luc GABETTE, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
ETAIENT PRESENTS :
Annie BARATEAU, Frédéric CHALEIX, Dominique CHAMBON, Jean-Louis CLERMONT-BARRIERE, Robert
DUFOUR, Jean-Pierre DUROUSSEAU, Solange FREDON, Luc GABETTE, Paola GABORIAU, Marie-Jeanne
LATHIERE, Josiane LEFORT, Patrick REY
EXCUSE(ES) ayant donné pouvoir :
ABSENT(S) (sans procuration) : Josette LAPOUGE, Bruno NAULEAU, Julie PEPIN
Secrétaire de séance désigné : Luc GABETTE
Conseil Municipal du 07.09.2018 – Compte rendu
Après avoir approuvé le compte rendu de la précédente réunion du conseil Municipal, Monsieur le Maire ouvre la
séance et présente les excuses et les pouvoirs reçus ;
Point n° 1 : Décision du maire prise par délégation du conseil municipal
• Achat de la table d’orientation auprès de Pic Bois pour un montant de 1 147.56 € TTC. La table remplacera
celle du point de vue qui est fausse et inutile.
• Achat d’un sèche main pour le chapiteau auprès de CFE pour compléter les travaux de réhabilitation pour un
montant de 1.617,40 € T.T.C
Point n° 2 : Election d’un nouvel adjoint au maire en remplacement d’un adjoint démissionnaire
Après une explication de la procédure à suivre par la secrétaire générale, le maire procède à l’élection de l’adjoint.
Deux candidats se proposent :
• Dominique CHAMBON
• Jean-Louis CLERMONT-BARRIERE
Le dépouillement est organisé par Mr DUROUSSEAU, plus âgé du conseil municipal.
A la suite du vote, au premier tour de scrutin, Dominique CHAMBON est élu 4iéme adjoint avec 9 voix contre 3 pour
Jean-Louis CLERMONT-BARRIERE.
De ce fait Jean-Pierre DUROUSSEAU devient 3 ième adjoint.
Point n°3 : Marché de travaux de chapiteau de la Fontanelle
Avenant n°1 du lot n°5 « menuiseries bois ». Pour que la liaison parquet et carrelage soit sécurisée, une baguette en bois a été installée par Alibois pour un montant
de 1428,44 € HT.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité des votants
Point n°4 : Travaux complémentaires à la réhabilitation du chapiteau
• Installation d’un écran fixe cinéma
Deux entreprises ont été contactées et ont renvoyées un devis :
o Geste scénique pour un montant de 4970, 00 € HT.
o Ciné plus en limousin pour un montant de 4035 € HT.
L’installation ainsi que la barre de soutien étant comprises dans l’offre de Geste scénique, il a été décidé de retenir
cette entreprise.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité des votants
• Travaux complémentaires du lot n°2 « sols souples » :
Ces travaux consistent à recouvrir la scène d’un sol souple. Ces travaux ont été confiés à l’entreprise réalisant les
« sols souples » dans le cadre du marché de travaux pour une homogénéité des interventions pour un montant de
7025,68 € HT.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité des votants
Point n°5 : Avenant n°1 dans le cadre du marché de diagnostic du système d’assainissement
Avenant n°1 : afin de mieux appréhender les dysfonctionnements sur le réseau d’assainissement collectif de la
commune de Cussac, des investigations supplémentaires sont nécessaires sur certains secteurs : passage caméra,
colorant et fumée. Le montant est de 1110,86 € HT subventionné à 70 %.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité des votants
Point n°6 : Urbanisme
Dans le cadre d’une extension de réseau, le maire propose l’autorisation de faire réaliser des branchements longs à la
charge des pétitionnaires concernant notamment les réseaux d’électricité. Il est nécessaire d’autoriser cette opération
même si cette dernière n’est pas réalisée et financée par la commune. Il s’agit en l’espèce d’autoriser l’opération de
branchement long dans le cadre du projet de construction d’une maison sur une parcelle à la Guionie (B 603 et 604) à
l’initiative de Monsieur et Madame HARMSEM. Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité
Point n° 7 : Questions diverses
1. Les dossiers de demande de subvention DETR concernent les travaux suivant ont été déposés en sous-
préfecture:
- Réfection des voies forestières de Cromières et de Chambinaud pour un montant de
35 587,13€ HT
- Travaux d’isolation de différentes menuiseries de bâtiments communaux (salle de classe, de
garderies et portes des vestiaires du stade) pour un montant de 23 411.24€ HT
- Aménagement de la rue traversière pour un montant de 45 202.50€ HT
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité des votants
2. Le Maire propose des projets pour les demandes de subvention pour les Contrats Territoriaux
Départementaux :
o Informatisation du cimetière.
o Station d’épuration de la Mazaurie, Arsac, la Bénéchie.
o Aménagement de la rue Traversière
o Plafond de la cantine et portes des écoles
Le Maire sollicite le Conseil Municipal pour d’autres idées, dossiers qu’il faudra soumettre au prochain
conseil municipal pour un dépôt auprès du financeur avant le 1er octobre
3. Le Maire informe le Conseil que la prise de compétence voirie sera effective à partir du 1er janvier 2019.
Une réorganisation des services techniques sera nécessaire dans l’année 2019.
4. La rentrée s’étant réalisée, il est proposé, suite à la sollicitation de quelques parents, de renouveler le
dispositif du Pass Jeunesse Loisirs, pour l’année scolaire 2018/2019 sur les mêmes modalités que l’année
précédente (enfants habitants la commune de CUssac, âgés entre 3 et 18 ans, pour la pratique d’une activité
dans une association de la communauté de communes Ouest Limousin)
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l’unanimité des votants
Plus d’autres questions, Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 19h20.
Vu pour être affiché et publié, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du CGCT.