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Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 09 27 compterendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
L'an deux mil dix-neuf, le vingt-sept septembre, le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à
la mairie de Cussac à 18h00 sous la présidence de Monsieur Luc GABETTE, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
ETAIENT PRÉSENTS :
Annie BARATEAU, Frédéric CHALEIX, Robert DUFOUR, Jean-Pierre DUROUSSEAU, Luc GABETTE
{maire}, Marie-Jeanne LATHIERE, Josiane LEFORT, Jean Louis Clermont-Barrière, Julie PEPIN,
Patrick REY, Dominique CHAMBON.
EXCUSES (ES) ayant donné pouvoir ;: Marie-Josette LAPOUGE (Luc GABETTE) Solange FREDON (Annie
BARATEAU) Paola GABORIAU (Josiane LEFORT)
ABSENT (S) : Bruno NAULEAU.
Secrétaire de séance : Annie BARATEAU
Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Compte rendu
Une minute de silence est observée en hommage au Président Jacques CHIRAC décédé le 26
septembre 2019.
Après avoir approuvé le compte rendu de la précédente réunion du conseil Municipal, Monsieur le
Maire ouvre la séance et présente les excuses et les pouvoirs reçus.
Point n° 1: Décision du Maire
Achat à Ecotel d’un container chauffant 1 056 € TTC, d’un chariot avec table élévatrice 496 € TTC
Point n° 2: COMCOM
Mettre à jour le document unique. Prévoir les risques concernant le personnel communal.
Dominique Chambon nommé référent.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité Point n° 3: REDEVANCE ASSAINISSEMENT
Actualisation des tarifs pour 2020
> L'abonnement passe de 54 à 55 € par an
> Lem3 passe de 0.98 € à 1 €
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
12 pour 2 contre
Point n° 4: LOCATION PARCELLE
Sise à la Barberie sera louée à Mme Parveyrie pour 20€ par an plus entretien à sa charge.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité
Point n° 5:IHTS
Annulation dela délibération prise en 2015. Revalorisation de l'indice suivant le cours en vigueur,
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité
Point n° 6 : CONSULTATION MAITRES D'OEUVRE
Pour les futurs travaux de la « ruelle traversière »
3 devis proposés
NOMS HT TTC
A2] 4 305 5 166
INGITER 6 457 ,50 7 749
SALTERS 5 381,25 6 457,50
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité pour A2] Point n° 7 : BATIMENT ROUSSARIE
Construction d’un bâtiment en bois de 104 m2. Toiture bac acier et 50 m2 de photovoltaïques en
remplacement de la grange à démolir.
Travaux confiés à l’entreprise Bouchaud pour un montant de 18 379 € HT
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité
Point n° 8 : RENOUVELLEMENT DU PASS JEUNESSE LOISIRS
Reconduction et augmentation de 5 €. La valeur de ce Pass sera de 30 € par enfant et par an.
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité
Point n° 9 : CTD Projets à venir
Hangar matériel communal
Aménagement du village de Cromières
Armoire électrique pour l’école primaire, le gymnase et le stade
GRVC Négrelat, la Guionie, La Bénéchie, La Berthussie, Boubon AAA
Point n° 10 : PNR Projets éoliens
Le conseil doit réfléchir pour une proposition d'implantation sur notre territoire.
Point n° 11 : ACHAT TERRAIN
Entre Promenades des Serves et Prés Verts — Parcelle de 2 280 m2 en vente
Monsieur le Maire reçoit l'accord de se positionner sur cet achat.
Point n° 12 : QUESTIONS DIVERSES
- Demande d’une banderole pour le cinéma
- Aétudier une proposition d'achat pour le premier étage de l'immeuble de la Ruelle
Traversière
- Demande d’élagage des bords de route de la Bénéchie
= Demande d’une subvention pour la création d’une association « Aide Solidarité Madagascar
de 300 €. Accordé
Séance levée à 20h10