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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 26.09.2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 26.09.2023)
Thèmes du document : Famille, Transports, Investissement et développement économique,
Cruseilles,
le mercredi
20
septembre
2023
Pays
de,
Cruseilles GHBAUTÉ
DT couuusts
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
SEPTEMBRE
2023
À
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
CCPC
268
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
&8&&
Approbation
du
procès-verbal
du
mardi
11
juillet
2023
ADMINISTRATION
GENERALE
{.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SILA
ET
TRANSFORMATION
EN
EPAGE
2.
CONVENTION
TRIENNALE
DE
PARTENARIAT
RELATIVE
AU
FINANCEMENT
D'UN
INTERVENANT
SOCIAL
EN
GENDARMERIE
AU
SEIN
DE
LA
COMPAGNIE
DE
GENDARMERIE
DE
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
3.
ACCORD
DE
PRINCIPE
A
LA
PARTICIPATION
AU
PROJET
DE
CREATION
D'UN
ABATTOIR
DEPARTEMENTAL
4.
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
GESTION
RELATIVE
A
L'ENTRETIEN
ET
L'AMENAGEMENT
DES
ESPACES
VERTS
DU
GIRATOIRE
DES
PONTS
DE
LA
CAILLE
PETITE
ENFANCE
5.
LANCEMENT
DE
LA
PROCEDURE
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
DES
MULTI-ACCUEILS
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
FINANCES
6.
DEMANDE
DE
GARANTIE
D'EMPRUNT
HAUTE-SAVOIE
HABITAT
-
«
GRAND
R
»
-
CRUSEILLES DEMANDE
DE
GARANTIE
D'EMPRUNT
HALPADES
—
«
LOGITOP
SAINT
EXUPERY
»
-
CRUSEILLES CONVENTION
DE
RESERVATION
POUR
LA
GESTION
EN
FLUX
DES
LOGEMENTS
SOCIAUX 8.
AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
ET
REPRISE
DE
SUBVENTION
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
EAU,
ASSAINISSEMENT,
ZA
LES
VOISINS,
USSES
ET
BORNES
10.
ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
POUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
ET
LES
BUDGETS
ANNEXES
ZA
LES
VOISINS
ET
USSES
ET
BORNES
11.
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
DISTRIBUTION
DU
MAGAZINE
INTERCOMMUNAL
ENGAGE
PAR
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
12.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AUX
JEUNES
AGRICULTEURS
ECONOMIE
13.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
D'AIDES
AUX
INVESTISSEMENTS
POUR
LE
COMMERCE
DE
PROXIMITE
MOBILITE
14.
SPL
AGENCE
ECOMOBILITE
SAVOIE
MONT
BLANC
- RAPPORT
DE
GESTION
2022
COMMANDE
PUBLIQUE
15.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
RELATIF
A
LA
RENOVATION
DES
INSTALLATIONS
DE
CHAUFFAGE
DES
LOCAUX
DE
LA
CCPC
16.
AVENANT
N°2
RELATIF
AU
LOT
1 «
PIECES
POUR
LES
BRANCHEMENTS
»
DU
MARCHE
DE
FOURNITURE
DES
PIECES
DE
FONTAINERIE
17.
AVENANT
N°1
RELATIF
AU
MARCHE
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
LA
REHABILITATION
ET
L'EXTENSION
DU
GROUPE
SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE
D’ANDILLY
COÛT
PREVISIONNEL
DEFINITIF
DES
TRAVAUX
ET
FORFAIT
DEFINITIF
DE
REMUNERATION
18.
PARTICIPATION
AUX
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
DU
BATIMENT
ACCUEILLANT
LE
MULTI-ACCUEIL
BRIN
DE
MALICE
ET
LE
RELAIS
PETITE-ENFANCE
Information
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
au
titre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
communautaire
Attribution
du
marché
public
de
maîtrise
d'œuvre
relatif
à
l'aménagement
du
multi-accueil
d’Allonzier-la-Caille
à TKMT
ARCHITECTES
(38
TULLINS)
pour
un
montant
de
83.120
€
HT.
Attribution
du
marché
public
d'études
de
faisabilité
et
de
programmation
relatif
à
l'aménagement
des
Bains
de
la Caille
à ARTHUR
REMY
URBANISME
(69
LYON)
pour
un
montant
de
63.812,50
€
HT.
Attribution
du
lot
1 du
marché
public
de
transport
pour
les
activités
scolaires
à APS
(74
LA
ROCHE
SUR
FORON)
pour
un
montant
maximum
annuel
de
commande
de
40.000
€
HT.
Attribution
du
lot
2
du
marché
public
de
transport
pour
les
activités
scolaires
à
VOYAGES
GAL
(PERS-JUSSY)
pour
un
montant
maximum
annuel
de
commande
de
15.000
€
HT.
Questions
diverses