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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 24.10.2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 24.10.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Changement climatique,
Cruseilles,
le
mercredi
18
octobre
2023
Pays
de,
Cruseilles
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
24
OCTOBRE
2023
A
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
CCPC
268
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
&&&
e
Approbation
du
procès-verbal
du
mardi
26
septembre
2023
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
ADOPTION
DES
RAPPORTS
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
PUBLICS
EAU
POTABLE
— ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
—
DECHETS-
ANNEE
2022
2.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(CTG)
2023
—
2027
3.
DEMARCHE
TERRITOIRE
ENGAGE
CLIMAT-AIR-ÉNERGIE
: UN
OUTIL
DE
PILOTAGE
DE
LA
POLITIQUE
CLIMAT-AIR-ENERGIE
RESSOURCES
HUMAINES
4.
MODIFICATION
DU
DISPOSITIF
DE
COMPTE
EPARGNE
TEMPS
FINANCES
5.
BUDGET
GENERAL
- EXERCICE
2023
- DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
6.
BUDGET
ASSAINISSEMENT
- EXERCICE
2023
- DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
7.
BUDGET
EAU
- EXERCICE
2023
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
8.
BUDGET
ZA
LES
VOISINS
- EXERCICE
2023
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1 BIBLIOTHEQUE
9.
MEDIATHEQUE
ANDRE
DUSSOLLIER
REVISION
DES
TARIFS
DE
LA
SAISON
2023
10.
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
MEDIATHEQUE
INTERCOMMUNALE
ANDRE
DUSSOLLIER
ET
CHARTE
DE
L'ESPACE
MULTIMEDIA
11.
CONVENTION
SOCLE
POUR
L'ACCES
AUX
SERVICES
DE
LA
DIRECTION
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
SAVOIE-MONT-BLANC
COMMANDE
PUBLIQUE
42.
AVENANT
N°1
RELATIF
AU
LOT
2
«
VEHICULES
POIDS
LOURDS
»
DU
MARCHE
DE
FOURNITURE
DE
PNEUMATIQUES
Information
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
au
titre
des
délégations
consenties
par
ie
Conseil
communautaire
Attribution
du
marché
public
de
services
relatif
à
l'accompagnement
dans
le
cadre
d'une
première
démarche
Territoire
Engagé
Transition
Ecologique
à
AERE
(73100
AIX
LES
BAINS)
pour
un
montant
de
24
960
€
HT
pour
la
partie
forfaitaire
et
5
640
€
HT
pour
la
partie
à
bons
de
commande.
Questions
diverses