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Déliberation - 228
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 228)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
228/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-frois, le quatorze novembre à vingt heures, lé conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le huit novembre deux mille vingt-rois, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER. Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS$, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Madame Valérie VÉRON ayant donné pouvoir à Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Catherine HAMON et Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING
ABSENTES : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Louise MOREAU | Membre de conseillers . En exercice... 33 et Madame Marine VIAUD : Présents... 27
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Olivier BÉZIE VOIS ns 29
Rénovation du monument de la Moulinière - autorisation
DCM n°228/2023 - 7.10.1 d'encaissement d'un chèque du comité cantonal du Souvenir Français
Rapporteur : Madame GILLOT
Le monument commémoratif de la Moulinière, situé sur la route départementale numéro 09, nécessitait des travaux de rénovation. Le coût desdits travaux réalisés par l'entreprise LANDRON-MARTIN de VALLONS-DEL'ERDRE et les Pompes Funèbres SEIFERT-DELEPINE de VALLONS-DE-L'ERDRE s'élève à 2 591,85 euros TTC.
Le conseil d'administration du comité cantonal du Souvenir Français a décidé de verser
une aide financière d'un montant de 1 000,00 euros à la commune pour la réalisation de ces travaux.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- ACCEPTE la participation financière du comité cantonal du Souvenir Français d'un montant de 1 000,00 euros :
- AUTORISE l'émission du titre de recettes correspondant et l'encaissement du chèque.
Délibération publiée le 28 novembre 2023 }
Envoyé en préfecture le 27/11/2023 .
Recu en préfecture le 27/11/2023 Le Maire,
ID : 044-200078079-20231114-DCM_2023_228-DE] Jean-Yv