Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Publication des deliberations CM 11052023
Conseil Municipal - LD CM du 09062023
Conseil Municipal - LD CM du 23032023
Conseil Municipal - LD CM du 17112022
Conseil Municipal - LD CM du 26012023
Conseil Municipal - LD CM du 09122022
Conseil Municipal - LD CM du 22062023
Conseil Municipal - blois cm 20241118 ld
Procès Verbal - Proces verbal du 3 avril 2025
Déliberation - publication des deliberations
Conseil Municipal - LD CM du 11052023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM du 11052023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 11 mai 2023 à 19 heures
salle de réunions aile Saint-Jacques
parc Ronsard à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Publication sur le site internet www.vendome.eu le 17 mai 2023
Présents :
Laurent BRILLARD, Benoît GARDRAT, Michèle CORVAISIER, Philippe CHAMBRIER, Béatrice ARRUGA, Simon HOUDEBERT, Agnès MACGILLIVRAY, Tural KESKINER, Minthy MABIALA-BOUSSI, Jimmy MARCILLY, Alia HAMMOUDI, Yolande MORALI, Marwane CHABBI, Clara DODIN, Nicolas HASLÉ, Sam BA, Sylvie BONNET, Muriel RÉGNARD, Nathalie MARTELLIÈRE, Maryline AUBERT-NEILZ, Stéphane BRUN, Christophe CHAPUIS, Caroline BESNARD (à partir de 19 h 09), Patrick CALLU, Florent GROSPART, Marlène GÉRARD, Pierre FOURNET-FAYARD
Absents ayant donné
procuration :
Thierry FOURMONT à Laurent BRILLARD, Floriane CASSAUD à Benoît GARDRAT, Reyhan DOGAN à Michèle CORVAISIER, Guillaume MEZAN DE MALARTIC à Béatrice ARRUGA, Françoise THILLIER à Philippe CHAMBRIER, Caroline BESNARD à Patrick CALLU (jusqu’à 19 H 09), Annie GUELLIER à Florent GROSPART
Secrétaires de séance : Simon HOUDEBERT et Marlène GÉRARD
Objet de la délibération Résultat du vote 1- SECRÉTARIAT de l'ASSEMBLÉE : Désignation des secrétaires de séance Adoptée à l’unanimité des votants 1bis- SECRÉTARIAT de l'ASSEMBLÉE : Procès-verbal de la séance du jeudi 23 mars 2023 - Approbation Adoptée à l’unanimité des votants
2- SECRÉTARIAT de l’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du maire Prend acte
3- ADMINISTRATION GENERALE : Charte du bénévole - Adoption
à l’unanimité des votes exprimés,
Florent Grospart, Marlène GÉRARD,
Pierre Fournet-Fayard et par
procuration Annie Guellier s’abstenant
4- ADMINISTRATION GENERALE : Contrat régional de solidarité territoriale (CRST) n° 2 Pays vendômois 2022-2028 - Approbation Adoptée à l’unanimité des votants
5- COHESION SOCIALE : Centre culturel - Prestation de service Animation locale - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de Loir-et -Cher
Adoptée à l’unanimité des votants
6- COMMUNICATION : Actualisation de la convention de partenariat entre l’office de tourisme et la ville de Vendôme, pour la mise en place de points de vente de produits marque « Vendôme, bien plus qu’une place »
Adoptée à l’unanimité des votants
7- ENVIRONNEMENT : Convention de prestation de services avec Val Dem pour la collecte et la valorisation des déchets – Année 2022 Adoptée à l’unanimité des votants
8- FONCIER : Cession de lots dans la copropriété 8 rue Guesnault à Vendôme Adoptée à l’unanimité des votants
9- FONCIER : Transfert en pleine propriété du collège Jean Emond Adoptée à l’unanimité des votants
10- GRANDS PROJETS : Projet Chartrain - Effacement des réseaux basse tension et de télécommunications rue du Saint-Cœur et siphons basse tension faubourg Chartrain -Actualisation des montants de la délibération n° VVD20220401-18 du 1er avril 2022
Adoptée à l’unanimité des votants
11- POLICE MUNICIPALE : Taxe locale sur les publicités extérieures (TLPE) – Tarifs 2023 Adoptée à l’unanimité des votants 2/2
-2-
12- POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2023 du contrat de ville - Cofinancement des actions dans le domaine de la citoyenneté, du lien social, de la réussite éducative, de la santé et de l'accès aux soins
Adoptée à l’unanimité des votants
13- POLITIQUE EVENEMENTIELLE : Comice agricole 2023 de Thoré-la-Rochette – Subvention pour la partie festive Adoptée à l’unanimité des votants
14- SPORTS : Subventions de fonctionnement aux associations de l’USV – Solde de la subvention 2023 Adoptée à l’unanimité des votants
15- VIE SCOLAIRE : Ecole privée sous contrat d’association – Avenant n° 1 à la convention fixant la mise en œuvre de la participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame de Vendôme
à la majorité des votes exprimés,
Florent Grospart et par procuration
Annie Guellier s’abstenant,
Marlène GÉRARD et
Pierre Fournet-Fayard votant contre
16- VIE SCOLAIRE : Programme de réussite éducative (PRE) - Subvention 2023 Adoptée à l’unanimité des votants
17- VIE SCOLAIRE : Subvention pour l’organisation des classes de découvertes - Année scolaire 2022/2023 Adoptée à l’unanimité des votants
18- VOIRIE : Renouvellement du contrat de concession pour la distribution publique en gaz sur la commune de Vendôme Adoptée à l’unanimité des votants
19- MOTION pour le maintien d’un service public postal de qualité et de proximité à Vendôme Adoptée à l’unanimité des votants
Fin de la séance à 20 h 25