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Conseil Municipal - LD CM du 23032023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM du 23032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sport,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 23 mars 2023 à 19 heures
salle de réunions aile Saint-Jacques
parc Ronsard à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux et publication sur le site internet www.vendome.eu le 30 mars 2023
Présents : 26
Laurent BRILLARD, Benoît GARDRAT, Michèle CORVAISIER, Philippe CHAMBRIER, Béatrice ARRUGA, Simon HOUDEBERT, Agnès MACGILLIVRAY, Minthy MABIALA-BOUSSI, Jimmy MARCILLY, Alia HAMMOUDI, Yolande MORALI, Clara DODIN, Nicolas HASLÉ, Sam BA, Sylvie BONNET, Muriel RÉGNARD, Nathalie MARTELLIÈRE, Maryline AUBERT-NEILZ, Françoise THILLIER, Stéphane BRUN, Christophe CHAPUIS, Patrick CALLU, Florent GROSPART, Annie GUELLIER, Marlène GÉRARD, Pierre FOURNET-FAYARD
Absents ayant donné
procuration : 5
Tural KESKINER à Laurent BRILLARD, Floriane CASSAUD à Jimmy MARCILLY, Marwane CHABBI à Benoît GARDRAT, Guillaume MEZAN DE MALARTIC à Michèle CORVAISIER, Caroline BESNARD à Patrick CALLU
Absents : 2 Thierry FOURMONT, Reyhan DOGAN
Secrétaires de séance : Simon HOUDEBERT et Marlène GÉRARD
Objet de la délibération Résultat du vote 1- SECRÉTARIAT de l'ASSEMBLÉE : Désignation des secrétaires de séance Adopté à l’unanimité des votants 1bis- SECRÉTARIAT de l'ASSEMBLÉE : Procès-verbal de la séance du jeudi 26 janvier 2023 - Approbation Adopté à l’unanimité des votants
2- SECRÉTARIAT de l’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du maire Prend acte
3- ANIMATION DE LA VILLE : Tour Vibration 2023 – Convention type de parrainage Adopté à l’unanimité des votants
4- ANIMATION DE LA VILLE : Tour Vibration 2023 – Tarifs package parrainage Adopté à l’unanimité des votants
5- ANIMATION DE LA VILLE / SPORTS : Rallye Cœur de France – Convention et subvention 2023-2026
A la majorité des votants,
Christophe Chapuis, Patrick Callu,
Florent Grospart, Annie Guellier,
Marlène GÉRARD,
Pierre Fournet-Fayard et par
procuration Caroline Besnard
votant contre
6- ANIMATION DE LA VILLE / SPORTS : Rallye Cœur de France – Convention type de parrainage
A la majorité des votants,
Christophe Chapuis, Patrick Callu,
Florent Grospart, Annie Guellier,
Marlène GÉRARD,
Pierre Fournet-Fayard et par
procuration Caroline Besnard
votant contre
7- ANIMATION DE LA VILLE / SPORTS : Rallye Cœur de France – Tarifs de parrainage
A la majorité des votants,
Christophe Chapuis, Patrick Callu,
Florent Grospart, Annie Guellier,
Marlène GÉRARD,
Pierre Fournet-Fayard et par
procuration Caroline Besnard
votant contre 2/2
Objet de la délibération Résultat du vote
8- ANIMATION DE LA VILLE / SPORTS : Tour de Loir-et-Cher – Convention type de parrainage Adopté à l’unanimité des votants
9- ANIMATION DE LA VILLE / SPORTS : Tour de Loir-et-Cher – Tarif parrainage Adopté à l’unanimité des votants
10- COMMUNICATION : Aide d'urgence pour les populations victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie Adopté à l’unanimité des votants
11- ENVIRONNEMENT : Convention avec la commune de Saint-Ouen pour la réalisation d'une prestation de service – Projet de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une plaine des sports
Adopté à l’unanimité des votants
12- FONCIER : Vente d’un terrain avenue Georges Clemenceau
A l'unanimité des votes exprimés,
Florent Grospart, Annie Guellier,
Marlène GÉRARD et Pierre
Fournet-Fayard s’abstenant
13- FONCIER : Acquisition d’un terrain 11 rue de la Mariée Adopté à l’unanimité des votants
14- FONCIER : Acquisition d’un terrain 19 rue de la Mariée Adopté à l’unanimité des votants
15- FONCIER : Acquisition d’un terrain 21 rue de la Mariée Adopté à l’unanimité des votants
16- FONCIER : Vente d'un terrain avenue Gérard Yvon à la société Ataraxia promotion
A l'unanimité des votes exprimés,
Christophe Chapuis, Patrick Callu,
Florent Grospart, Annie Guellier,
Marlène GÉRARD,
Pierre Fournet-Fayard et par
procuration Caroline Besnard
s’abstenant
17- GRANDS PROJETS : Approbation de la convention Ville – Ataraxia Promotion pour la réalisation d’un programme immobilier sur le quartier Gérard Yvon
A l'unanimité des votes exprimés,
Christophe Chapuis, Patrick Callu,
Florent Grospart, Annie Guellier,
Marlène GÉRARD,
Pierre Fournet-Fayard et par
procuration Caroline Besnard
s’abstenant
18- GRANDS PROJETS : Réaménagement du faubourg Chartrain – Conventions permettant de définir les conditions partenariales, financières et techniques avec GRDF
Adopté à l’unanimité des votants
19- GRANDS PROJETS / COMMERCE : Mise en place d’une commission d’indemnisation amiable pour les entreprises affectées par les travaux de requalification du faubourg Chartrain
Adopté à l’unanimité des votants
20- GRANDS PROJETS : Construction du Centre polyvalent d’activités – Approbation du programme détaillé de l’opération et confirmation de l’enveloppe financière
A l'unanimité des votes exprimés,
Florent Grospart, Annie Guellier,
s’abstenant
21- POLICE MUNICIPALE : Convention de partenariat avec la société protectrice des animaux (SPA) pour la stérilisation des populations félines errantes - Année 2023
Adopté à l’unanimité des votants
22- VIE SCOLAIRE : Subventions pour l’organisation des classes de découvertes - Année scolaire 2022/2023
A l'unanimité des votes exprimés,
Florent Grospart, Annie Guellier,
s’abstenant
Fin de la séance à 21 h 15