Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LD CM du 09122022
Conseil Municipal - LD CM du 17112022
Déliberation - Liste des deliberations CM 22062023
Conseil Municipal - LD CM du 09062023
Conseil Municipal - LD CM du 23032023
Conseil Municipal - LD CM du 26012023
Conseil Municipal - LD CM du 11052023
Compte-Rendu - CR CM du 24112016
Compte-Rendu - CR CM du 01042021
Compte-Rendu - CR CM du 10122020
Conseil Municipal - LD CM du 22062023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM du 22062023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire, Entrepreneuriat et startup,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 22 juin 2023 à 19 heures
salle de réunions aile Saint-Jacques
parc Ronsard à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Publication sur le site internet www.vendome.eu le 29 juin 2023
Présents :
Laurent BRILLARD, Benoît GARDRAT, Philippe CHAMBRIER, Béatrice ARRUGA, Simon HOUDEBERT, Tural KESKINER, Minthy MABIALA-BOUSSI, Jimmy MARCILLY, Alia HAMMOUDI, Yolande MORALI, Floriane CASSAUD, Marwane CHABBI, Clara DODIN, Nicolas HASLÉ, Sam BA, Nathalie MARTELLIÈRE, Maryline AUBERT-NEILZ, Guillaume MEZAN DE MALARTIC (à partir de 19 h 57), Stéphane BRUN, Christophe CHAPUIS, Patrick CALLU, Florent GROSPART, Pierre FOURNET-FAYARD
Absents ayant donné
procuration :
Michèle CORVAISIER à Philippe CHAMBRIER, Agnès MACGILLIVRAY à Benoît GARDRAT, Thierry FOURMONT à Laurent BRILLARD, Sylvie BONNET à Alia HAMMOUDI, Reyhan DOGAN à Tural KESKINER, Muriel RÉGNARD à Nathalie MARTELLIÈRE, Guillaume MEZAN DE MALARTIC à Minthy MABIALA-BOUSSI (jusqu’à 19 h 57), Françoise THILLIER à Simon HOUDEBERT, Caroline BESNARD à Patrick CALLU, Annie GUELLIER à Florent GROSPART, Marlène GÉRARD à Pierre FOURNET-FAYARD
Secrétaires de séance : Simon HOUDEBERT et Minthy MABIALA-BOUSSI
Objet de la délibération Résultat du vote
1 SECRÉTARIAT de l'ASSEMBLÉE : Désignation des secrétaires de séance
Adoptée à l’unanimité des
votants
2 SECRÉTARIAT de l’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du maire Prend acte
3 COMMANDE PUBLIQUE / PATRIMOINE EFFICACITE ENERGETIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d’agglomération Territoires vendômois (CATV), la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (CIAS), le Centre communal d’action sociale de Vendôme (CCAS) et la régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN) pour la passation et l’exécution d’un accord-cadre de maintenance, mise en sécurité et modernisation des ascenseurs et élévateurs des membres du groupement
Adoptée à l’unanimité des
votants
4 FONCIER : Acquisition des bâtiments 37-39 avenue Georges Clemenceau Adoptée à l’unanimité des votants
5 FONCIER : Bilan des cessions et des acquisitions – Année 2022 Prend acte
6 INTERCOMMUNALITE : Rapport d’activités Territoires vendômois 2022 Prend acte
7 MUTUALISATION : Rapport de mutualisation 2023 Prend acte
8 PATRIMOINE / COMMANDE PUBLIQUE : Restauration du château de Vendôme, classé monument historique – Modification de programme suite à découvertes, validation de la nouvelle enveloppe prévisionnelle des travaux et de l’opération
Adoptée à l’unanimité des
votants 2/2
9 PATRIMOINE / VIE SCOLAIRE : Protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise Eiffage Energie Systèmes
Adoptée à l’unanimité des
votants
10 RESSOURCES HUMAINES : Charte de télétravail - Actualisation Adoptée à l’unanimité des votants
11 SPORTS : Les Pongistes du Vendômois – Participation aux championnats de France de tennis de table vétérans à Béthune du 19 au 21 mai 2023 – Subvention exceptionnelle
Adoptée à l’unanimité des
votants
12 STRATEGIE FINANCIERE : Compte de gestion 2022 - Approbation Adoptée à l’unanimité des votants
13 STRATEGIE FINANCIERE : Compte administratif - Année 2022
Laurent Brillard ayant quitté la
salle au moment du vote,
à l'unanimité des votes
exprimés,
Christophe Chapuis,
Parick Callu, Florent Grospart
et par procuration
Caroline Besnard et
Annie Guellier s’abstenant
14 STRATEGIE FINANCIERE : Reprise et affectation du résultat 2022 sur 2023
Adoptée à l’unanimité des
votants
15 STRATEGIE FINANCIERE : Budget supplémentaire 2023 Adoptée à l’unanimité des votants
16 STRATEGIE FINANCIERE : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Adoptée à l’unanimité des
votants
17 VIE ASSOCIATIVE / CULTURE : Convention avec l’Harmonie municipale de Vendôme – Subvention 2023
Adoptée à l’unanimité des
votants
18 VOIRIE : Convention portant sur la maintenance, l’entretien et les consommations électriques des lanternes d’éclairage public implantées sur le chemin rural n° 57 de la vallée Huchigny au hameau du Bois-la-Barbe sur la commune de Coulommiers-la-Tour
Adoptée à l’unanimité des
votants
19 MOTION pour un statut protecteur des élus victimes d’agressions verbales ou physiques
Adoptée à l’unanimité des
votants
20 INFORMATION - Projet de crématorium – Lancement mission assistance à maîtrise d’ouvrage -
Informations diverses :
- Point sur la situation du bureau de poste du quartier des Rottes ;
- Point sur l’avenir de la maternité de la clinique de Vendôme.
Fin de la séance à 20 h 37