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Procès Verbal - pv cm 10 03 2025
Procès Verbal - pv cm 02 03 2026
Procès Verbal - pv cm 13 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 13 03 2023)
Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU.13/03/2023
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vains
—
Ee-Maire, X, Olivier
DEVI
Année
2023
— Page
14
di me
Le
lundi
13
mars
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
PVR
|
PVR
DEVILLE
Olivier
P
|
LEMOINE
Vincent
TETREL
Guylène
SP
CT
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P PVR
FAGUAIS
François
P
|
RENOUF
Pascal
P
|
TIMONNIER
Gillian
üÿ
Secrétaire
de
séance:
Élue
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT:
Mme
POULET
Sandrine Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Convocation
: 09/03/2023
Affichage
:
15
09/03/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2023
Délibération
20230313-01
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
municipal
ait
bien
reçu
le
procès-verbal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Loi
«
climat
et
résilience
»
recul
du
trait
de
côte
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
de
délibération.
Un
temps
d'information
et
d'échanges
au
sujet
de
la
révision
de
la
liste
des
communes
littorales
dont
l’action
en
matière
d'urbanisme
et
la
politique
d'aménagement
doivent
être
adaptées
aux
phénomènes
de
recul
du
trait
de
côte
a
été
organisé
le
16/02/2023
en
visioconférence
par
M. =
p
Année
20È8 = Puget
L
eq
Olivier DEVILLE=
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
En
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
—
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vains
BULOT
Emmanuel,
service
GEMAPI
à
la
CAMSMN.
Pour
la
commune
de
VAINS,
Mme
THEAULT
Chantal
a
participé
à
cette
réunion
et
rapporte
son
contenu
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
M.
BULOT
Emmanuel
était
supposé
venir
ce
soir
en
début
de
Conseil
Municipal
faire
une
présentation
aux
membres
du
Conseil
à
ce
sujet,
mais
ne
s'est
pas
présenté.
3
Travaux
de
signalisation
et
de
sécurisation
des
piétons
dans
le
cadre
d’une
demande
de
dotation
du
produit
des
amendes
de
police
-
année
2023
Délibération
20230313-02
Dossier
de
demande
de
dotation
du
produit
des
amendes
de
police
NOTICE
EXPLICATIVE
Dans
le
cadre
de
l'amélioration
de
la
sécurité
routière
au
profit
des
usagers
du
domaine
public,
et
en
particulier
des
piétons,
la
commune
de
VAINS
souhaite
effectuer
des
travaux
en
2023
:
Signalisation
&
Sécurité
des
piétons
Route
des
Salines
(VC
34)
: aménagement
en
mobilité
douce,
dans
le
but
de
développer
les
mobilités
douces
dans
la
commune,
actuellement
inexistantes.
-__
Réalisation
d'une
écluse
de
filtrage
afin
de
limiter
le
flux
de
la
circulation
-
Devis
reçu
COMAT
&
VALCO
pour
barrière
pivotante
ou
ouvrante
(626
€
TTC
ou
1
194
€
TIC).
-
Installation
de
la
signalétique
horizontale
et
verticale
(panneaux,
marquage
au
sol)
-
Devis
reçu
de
4S
de
5
592
€
TTC.
-__
Remplacement
du
busage
actuel
défectueux,
pour
faciliter
le
cheminement
piétons
-
Attente
devis
Mickaël
Lemaitre.
Comptage
de
la
vitesse
actuellement
en
cours.
Des
phases
de
test
peuvent
démarrer.
Route
de
la
Côte
(RD
911)
: Création
de
portes
d'entrées
d'agglomération
et
matérialisation
de
la
zone
30,
dans
le
but
de
limiter
la
vitesse
constatée
excessive
dans
le
bourg
de
Vains.
Estimation
de
l'ATD
Sud
Manche
: 13
000
€
TTC
Route
de
la
Côte
(RD
911)
: sécurisation
du
passage
piétons
situé
sur
la
RD
911
au
niveau
du
bourg,
utilisée
par
les
écoles
pour
aller
à
la
cantine
le
midi,
et
à
la
garderie
matin
et
soir,
la
vitesse
a
été
constatée
excessive
dans
le
bourg
de
Vains.
Le
passage
piétons
actuel
n'est
constitué
que
de
bandes
blanches.
-
Pose
de
2
panneaux
lumineux
avec
kit
solaire
et
détection
de
mouvements
-
Devis
reçu
de
4S
de
10
798.08
€
TTC.
Mme
POULET
propose
à
la
place
la
pose
de
2
feux
comportementaux.
Demande
d'autorisation
à
effectuer
auprès
du
Département.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité. DEPARTEMENT
DE
LA
M
E COM
EV
rm
_
EN
ANCH
MUNE
DE
VAINS À}
6
2023
Paged6
/
En
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vaius
4
Ressources
humaines
: création
d’un
emploi
permanent
de
rédacteur
territorial
principal
de
1è"°
classe
à
temps
complet
Délibération
20230313-03
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
:
Conformément
à
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il
appartient
donc
à
l'organe
délibérant
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
les
articles
L313-1
et
L332-8,
Vu
le
tableau
des
emplois,
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
de
rédacteur
territorial
principal
de
1°
classe
à
temps
complet,
en
raison
de
l'avancement
de
grade
par
ancienneté
de
la
secrétaire
de
mairie
au
01/04/2023,
et
qu'il
n'existe
pas
d'emploi
de
rédacteur
territorial
principal
de
1ère
classe
à
temps
complet
vacant
dans
le
tableau
des
emplois,
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
la
création
d'un
emploi
de
rédacteur
territorial
principal
de
1"
classe
à
temps
complet,
pour
assurer
les
fonctions
de
secrétaire
de
mairie,
à
compter
du
01/04/2023. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:d'adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
de
délibération.
M.
TRAIMOND,
sous-préfet
d'Avranches
informe
par
courrier
en
date
du
3
mars
2023,
du
renouvellement
des
commissions
de
contrôle
des
listes
électorales
et
de
la
désignation
des
membres. Conseillers
municipaux
prêts
à
participer
aux
travaux
de
la
commission
:
e
Titulaire
: Mme
JUGAN
Nathalie
e
Suppléante
: Mme
TETREL
Guylène Année
2023
—
Page 17
CET
Olivier
DEVILLE4 4
|
DEPARTEMENT
DE
LA MANCHE
COMMUNE
DE VAINS
ie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
=
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
Vaius
6
Mairie
et
salle
polyvalente
de
VAINS
: diagnostic
énergétique
Délibération
20230313-04
Proposition
de
diagnostic
énergétique
reçue
de
la
coopérative
de
l'énergie
et
du
développement
durable
«
les
7
Vents
»
après
rencontre
en
mairie
et
visite
des
locaux.
Diagnostic
comprenant
un
état
des
lieux,
solutions
d'améliorations
avec
scénarios
et
rapport
avec
présentation
orale.
Coût
du
devis
: 3
900
€
TTC.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
7
Travaux
de
voirie
et
petits
travaux
divers
: adhésion
au
groupement
de
commandes Délibération
20230313-05
CONVENTION
CONSTITUTIVE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
Vu
le
code
de
la
commande
publique
et
notamment
les
articles
L
2113-6
à
L
2113-8
sur
les
groupements
de
commandes
;
Vu
les
articles
L.1411-5
et
L.
1414-3du
code
général
des
collectivités
territoriales ;
Considérant
que
la
réalisation
de
travaux
de
voirie
et
d'aménagements
urbains
(travaux
neufs,
renouvellements
ou
entretiens)
sont
nécessaires
;
Considérant
que
ce
marché
est
réalisé
en
groupement
de
commandes
:
Considérant
la
nécessité
de
réaliser
les
travaux
ci-après
mentionnés
:
e
Pour
les
besoins
de
la
communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
-
Normandie
les
principales
prestations
concernent :
-
Viabilisation
de
parcelles
dans
les
zones
d'activités
:
réseaux
EU/EP/téléphones/basse
tension/éclairage
public/AEP,
etc
-
création
ou
extension
de
routes,
parkings,
voies
équestres,
cheminements
piétons,
voies
de
zones
d'activités,
entretien
ou
renforcements
de
chaussées,
Voiries
définitives
avec
ses
aménagements,
mises
aux
normes
PMR
des
chaussées
/
parkings
/
trottoirs,
etc
-
terrassement,
empierrement,
aménagement
des
abords
des
bâtiments
publics,
etc
-
réseaux
d'eaux
usées
: extensions
de
réseaux,
remplacements
de
réseaux,
remplacement
ou
pose
de
regards,
mise
en
conformités
de
branchements
(pose
de
boites,
etc),
°
Pour
les
communes
souhaitant
adhérer
au
groupement
de
commande,
les
principales
prestations
concernent
: Vaius
—
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
,
:
j'
Année
2023
—
Page
18
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
| Le
Mail.
s
N—_|
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
|
Oiviét
DEVILLEI
-
réparations,
réfections
et
renforcements
des
couches
de
surfaces
des
chaussées,
parkings,
trottoirs... 5
aménagements
urbains
(dépose
et
repose
de
bordures,
décaissements
de
chaussées
et
trottoirs,
purges,
enrobés,
etc).
=
réalisation
de
lotissement
communal
(terrassements,
empierrements,
réseaux
EU/EP,
réseaux
souples
(tranchées
communes,
réseaux
téléphones,
fourreaux,
etc.),
bordures,
enduits
et
enrobés,
etc)
-
création
ou
extension
de
voiries.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide :
=
D'adhérer
au
groupement
de
commande
;
-
D'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
constitutive
de
groupement
et
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
;
-
D'autoriser
la
signature
d'éventuelles
avenants
à
la
convention
constitutive
;
=
D'autoriser
le
coordonnateur
à
signer
les
marchés
pour
le
compte
du
groupement
de
commande. M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
8
Chemin
Rural
de
l'Enclos
:versement
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
la
commune
de
Marcey
les
Grèves
Délibération
20230313-06
Suite
aux
travaux
de
voirie
réalisés
dans
le
chemin
rural
de
l'Enclos
par
la
commune
de
Marcey
les
Grèves,
il
était
prévu
que
la
commune
de
Vains
participe
à
hauteur
de
50
%
du
coût
des
travaux. Les
travaux
ont
été
facturés
en
totalité
à
4
897.44
€
TTC
à
la
commune
de
Marcey
les
Grèves
par
l'entreprise
EUROVIA.
Le
montant
de
la
participation
de
Vains
est
donc
fixé
à
2
448.72
€
TTC.
M.
le
Maire
propose
le
versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
de
2
448.72
€
à
la
commune
de
Marcey
les
Grèves.
Ce
montant
sera
inscrit
au
BP
2023
au
compte
657348.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité. Année
2023
—
Page
19
Le
Maire.
DEPARTEMENT
DE
LA MANCHE
COMMUNE
DE VAINS
ie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
-
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
Vains
=
9
Orientations
budgétaires
2023
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
de
délibération.
Travaux
réalisés
en
2022
:
Travaux
éclairage
public
26
700.00
€
-
subv
DETR
13
329.68
€
Route
de
la
Loge
:
busage
et
renforcement
de
44
473.47
€
- subv
DETR
16
874
€
chaussée ÊES
en
conformité
PMR
sanitaires
salle
des
21
513.00
€
- subv
DETR
7
529€
:
3
:
5
à
100
000.00
€
Construction
d'un
atelier
municipal
subv
agglo
FSCR
10
000
€
+
DETR
29
408
€
Changement
moteur
cloche
église
1
436.40
€
Mise
en
conformité
assainissement
vestiaires
5
924.16
€
- subventionné
100
%
rugby
au
Poulet
15
028.21
€
-
subv
30%
produit
amendes
de
police
(4
403
€)
Mise
en
conformité
des
panneaux
de
voirie
Monsieur
le
Maire
présente
les
projets
d'investissement
pour
l’année
2023
:
MONTANT
MONTANT
DESIGNATION
TTC
DESIGNATION
TTC
Mairie
et
salle
des
fêtes
-
3
900.00
€
Ossuaire
et
reprise
de
10
000.00
€
diagnostic
énergétique
concessions
funéraires
Projet
d'acquisition
de
terrain
LEMETAYER
59
872.00
€
Armoire
ignifugée
mairie
2
000.00
€
Rachat terrain agglo
50 000.00
€ |
Frais d'étude
route des
11 000.00
€
Salines
Aménagement
portes
d'entrées
15
000.00
€
Aménagement
route
des
100
000.00
€
de
bourg
Salines
Sécurisation
passage
piétons
10
798.08
€ |
City-stade
55
000.00
€
école
route
de
la
Côte
10
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
n'a
été
destinataire
d'aucune
nouvelle
déclaration
d'intention
d'aliéner
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
.
Année
PO
ESERS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vaius
11
Questions
diverses
-
Point
sur
l'urbanisme
:
Mme
THEAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis
de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises.
-
«J'aime
la
nature
propre»
Opération
ramassage
de
déchets
18/03/2023
à
8h30
RDV
route
des
Salines
-
Contact
: M.
Mocques
-— Société
de
la
Chasse
-
Courrier
de
M.
Claude
Mocques
en
date
du
06/03/2023
:
lecture
faite
à
l'ensemble
du
Conseil
Municipal.
-
Remerciements
famille
pour
M.
COURTEILLE
Romain
-
Faire-part
de
décès
famille
STRUGALA
-
Lettre
de
soutien
à
l'association
pour
la
4
voies
Granville-Avranches
:
à
transmettre
à
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
pour
réponse
individuelle
à
l'association.
-
Remerciements
élèves
de
l'école
Saint-Michel
pour
la
subvention
exceptionnelle
accordée
-
Plénière
urbanisme
du
08/03/2023:
présentation
à
transmettre
à
chaque
membre
du
Conseil
Municipal.
-
CCID
: 22/03/2023
à
18h30
-
Projet
de
city-stade
: Mme
POULET
rappelle
la
visite
sur
place
au
niveau
de
l'actuel
terrain
de
tennis,
de
la
demande
de
subvention
à
effectuer
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport,
et
des
prochaines
visites
à
venir :
e
18/03/2023
à
11h00
Marcey
les
Grèves
e
25/03/2023
10h00
Dragey
et
11h15
Val
Saint
Père
-
Démission
de
la
Présidente
du
SIVS:
Mme
POULET
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
démission
de
Mme
Magalie
JOSSEAUME
de
la
Direction
du
Syndicat
scolaire
Bacilly-Vains.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
vingt
et
contient
6
délibérations
numérotées
20230313-01
à
20230313-06.
Fait
à
Vains,
le
©.3/
Où
y
2523
La
secrétaire
de
séance
Olivier
DEVILLE
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
exécutoire.
Fait
et
délibéré
à
Vains,
les
jours
mois
et Année
2023
-
Page
21
ee
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
:
à
ni
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
L
;
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVIL
Vains
EE
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
affichage
en
mairie.
CARNET Jean
Philippe
CE
DEBON
Anthony
Ts,
DEVILLE
Olivier
n
Eh
DOUBLET
Thierry
RE
-
CC
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FAGUAIS
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JUGAN
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LECHARTIER
Sébastien
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POULET
Sandrine
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À
RENOUF
Pascal
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SAVARY
Chantal
LE
STRUGALA
Philippe
—
TETREL
Guylène
THÉAULT
Chantal
TIMONNIER
Gillian