Arrêté - 1043440

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Arrêté - 1043440 Document publié le Jeudi 16 juin 2016 par la commune de Charnècles. Lien du pdf (Arrêté - 1043440)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, MA-C

PT Arrêté n°40/2016

HIRNA CL EXTRAIT DU REGISTRE

DES ARRETES

260 chemin de l’église

38140 CHARNECLES

OBJET : Règlementation de la circulation lieu-dit Le Triévoz.

Le Maire de La Commune de Charnècles,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 ;

Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R.411-5, R 411-8, R411-18 et R 411-25 à R411-28 :

Vu le Livre 1° de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière.

CONSIDERANT qu’en raison de l’étroitesse des voies du Triévoz il y a lieu de réglementer la circulation d’une partie de ces voies communales en instaurant un sens unique de circulation ;

CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de veiller à La sécurité des usagers de la voie publique.

ARRETE

Article 1 :

Un sens unique de circulation est instauré au lieu-dit Le Triévoz sur la portion comprise entre l'intersection avec la rue de l’église et l'intersection avec le Trousseau (voir plan ci-joint).

Article 2 :

Ces dispositions seront matérialisées par :

+ un panneau de type B1 placé face au N°235 le Trousseau à la pointe de la parcelle cadastrée AH 19.

+ Un panneau de type B21b placé à l’intersection entre Le chemin de l’église et Le Triévoz, face au lieu-dit Le Mollard,

Article 3 :

La signalisation sera mise en place par les services techniques municipaux.

1/2Article 4:

Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Article 5 :

Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant Le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Article 6 :

Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

Madame la Directrice Générale des services de La ville de Charnècles, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de RENAGE,

La police municipale de Charnècles,

Qui sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Charnècles, Le 16 juin 2016

Le Maire

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ZOSSISIESMA-C

TS Arrêté n°42/2016

H\RNA HE EXTRAIT DU REGISTRE

DES ARRETES

260 chemin de l’église

38140 CHARNECLES

OBJET : Règlementation de la circulation lieu-dit Le Mollard.

Le Maire de la Commune de Charnècles,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L2212-2, L2213-1 et L 2213-2 ;

Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R.411-5, R 411-8, R411-18 et R 411-25 à R411-28 ;

Vu Le Livre 1° de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;

CONSIDERANT le manque de visibilité pour les usagers sortant du lieu-dit Le Mollard pour emprunter le chemin de l’église ;

CONSIDERANT la dangerosité du carrefour entre Le Mollard et le chemin de l’église ;

CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de veiller à La sécurité des usagers de la voie publique.

ARRETE

Article 1 :

Les conducteurs sont tenus de marquer un temps d’arrêt à l’intersection entre le lieu-dit Le Mollard et Le chemin de l’église.

Article 2 :

Cette disposition sera matérialisée par un panneau de type AB4 et un marquage au sol (voir plan ci-joint).

Article 3 :

La signalisation sera mise en place par Les services techniques municipaux.

Article 4:

Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

1/2Article 5 :

Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative,

Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le

tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa date de

notification ou de publication.

Article 6 :

Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

Madame la Directrice Générale des services de la ville de Charnècles, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de RENAGE,

La police municipale de Charnècles,

Qui sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Charnècles, le 16 juin 2016

Le Maire

Marie-Ange CHENE

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NMA-C

PT Arrêté n°41/2016 \ |

HAN HE EXTRAIT DU REGISTRE

DES ARRETES

260 chemin de l'église

38140 CHARNECLES

OBJET : Règlementation de la circulation chemin de l’église.

Le Maire de la Commune de Charnècles,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 ;

Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411:5, R.411-5, R 411-8, R411-18 et R 411-25 à R411-28 ;

Vu le Livre 1° de l’instruction interministérielle sur La signalisation routière ;

Vu l’accord d la société PLURALIS, bailleur social ;

CONSIDERANT qu’en raison du rétrécissement d’une partie du chemin de l’église il se créé des files d’attente de véhicules gênant les usagers venant du lieu-dit Le Mollard,

CONSIDERANT la vitesse excessive de certains véhicules circulant dans la rue de

l’église,

CONSIDERANT le manque de visibilité pour Les usagers sortant du lieu-dit Le Mollard pour emprunter Le chemin de l’église ;

CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de veiller à La sécurité des usagers de la voie publique.

ARRETE

Article 1 :

Les conducteurs sont tenus de marquer un temps d’arrêt chemin de l’église : e à l'intersection avec le lieu-dit Le Mollard ;

e à l'intersection avec Le Triévoz dans le sens chemin de l’église/grand chemin.

Article 2 :

Ces dispositions seront matérialisées par :

+ un panneau de type AB4 à l'intersection avec le lieu-dit Le Mollard : + un panneau de type AB4 à l'intersection avec le Triévoz.

e Une signalisation horizontale aux deux intersections mentionnées ci- dessus (voir plan ci-joint).

1/2Article 3 :

Un miroir de signalisation routière sera mis en place sur l’immeuble situé sur le N°135 chemin de l’église.

Article 4 :

La signalisation sera mise en place par Les services techniques municipaux.

Article 5 :

Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Article 6 :

Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Article 7 :

Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

Madame la Directrice Générale des services de la ville de Charnècles, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de RENAGE, La police municipale de Charnècles,

Qui sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Charnècles, Le 16 juin 2016

Le Maire

Marie-Ange CHENE

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