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Document publié le Vendredi 23 septembre 2016
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - cp 2016 09 septembre 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Jeunesse,
AVIS D'AFFICHAGE
relatif à la publicité des actes Conformément aux dispositions légales relatives à l'information des habitants et à la
publication des actes des EPCI, et notamment les articles L.5211-46, 5211-47 et 5211-
48 du CGCT, le public est informé des décisions suivantes, dont le dispositif est tenu à sa
disposition :
Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (m24) Conseil d'Agglomération réuni en date du 23 septembre 2016
Présidé par Jean-Marie BOCKEL
(Convocations envoyées les 7 septembre et 15 septembre 2016)
COMPTE RENDU SUCCINCTF
PRESENTS (61): M BECHT, M BILA, Mme BILGER, M BITSCHENE (à partir du point 11°), M BOCKEL, Mme BOUAMAIED, Mme BOUR (à partir du point 4°), Mme BUCHERT, M BUCHERT, M BUX, M COUCHOT, M DANTZER, Mme DHALLENNE, M DUFFAU, M DUMEZ, M DUSSOURD, M EICHER, M FREY, M FUCHS, M GASSER, M GERARDIN, M GOEPFERT, M GOESTER, Mme GRETH, Mme GROFF (à partir du point 6°), Mme GUEHAMA (à partir du point 7°), M GUTH, M HAGENBACH, Mme HERZOG, M HOME, M JORDAN (à partir du point 4°), M JULIEN (à partir du point 11°), Mme KEMPF, M KOEHL (à partir du point 7°}, Mme LEMASSON, M LIPP (à partir du point 119), M LOGEL, Mme LOUIS, M MENSCH, Mme MILLION (à partir du point 5°), M MOR (jusqu'au point 35° compris), M NEMETT (à partir du point 11°), M NEUMANN (jusqu’au point 37° compris), M NICOLAS, M RAMBAUD, Mme RAPP (à partir du point 11°), M RICHE, Mme RISSER, Mme SCHELL, M SCHILDKNECHT, M SCHIRMANN, Mme SCHMIDLIN BENM'BAREK, M SCHNEIDER, M SPIEGEL (jusqu'au point 35° compris), M STOESSEL (à partir du point 4°), M STRIFELER (à partir du point 109), Mme STRIFFLER, M TRIMAILLE, Mme VALLAT (à partir du point 11°), M VOGT (à partir du point 7°) et Mme ZELLER.
EXCUSES / ABSTS (22) : M BAUER, Mme BINDER, M BINDER, Mme BONI DA SILVA, M CAPRILI,
Mme GRISEY, M HASSLER, M HILLMEYER, M HIRTZ, Mme LUTTRINGER, Mme LUTZ, M MAITREAU, M MAUPIN, Mme MEHLEN, M PULEDDA, M QUIN, M RIESEMANN, M ROTTNER, M SCHILLINGER, Mme SCHWEITZER, M SZUSTER et M WALTER.
PROCURATIONS (7) : Mme BAECHTEL à M SCHNEIDER, Mme GOETZ à M COUCHOT, Mme JENN à M DANTZER, M LECONTE à M JORDAN, Mme MOTTE à Mme BUCHERT, M SALZE à M HOME et
M SOTHER à Mme SCHMIDLIN BEN M'BAREK.
M. NAZON est désigné comme secrétaire de séance.
Le Conseil d'Agglomération a adopté les délibérations suivantes :
1° Désignation du secrétaire de séance
HORS DIRECTIONS
2° Approbation du procès-verbal du 24 juin 2016 (0706)
Voir fichier PV 24-06-16 joint à la convocation 3°
4
5°
6°
7°
8°
ge
10°
11°
129
13°
14°
15°
16°
17°
Projet de délibération n°728C
Projet de délibération n°766C
Projet de délibération n°763C
Projet de délibération n°774C
Projet de délibération n°758C
Projet de délibération n°759C
Projet de délibération n°760C
Projet de délibération n°761C
Projet de délibération n°762C
Projet de délibération n°745C
Projet de délibération n°746C
Projet de délibération n°747C
Projet de délibération n°748C
Projet de délibération n°749C
Projet de délibération n°9750C
Information du Conseil d'agglomération sur les décisions
prises par délégation (0706)
Désignation des délégués communautaires au sein des
organismes et associations divers - délibération
complémentaire (0706)
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) - modification du zonage (0502)
Transferts et créations de crédits (050)
Adhésion à l'association Opendata France (044)
Avenant à la convention d'objectifs 2016 avec
l'Association pour la surveillance et l'étude de la
pollution atmosphérique (ASPA) (042)
Convention de partenariat avec GRDF et Face
Alsace pour le projet « CIVIGAZ » (042)
Convention d'expérimentation pour une
plateforme de mobilisation des habitants et des
entreprises pour la transition énergétique -
KOOM (042)
Bilan 2014-2015 du Programme Local de
Prévention des déchets (PLP) (042)
Association du Musée Français du Chemin de
Fer - subvention d'investissement (031)
Association pour la Gestion du Musée National
de lAutomobile - subvention d'investissement
(031)
Association du Musée de l'Impression
Etoffes - subvention d'investissement (031)
sur
Association du Musée du Papier Peint de
Rixheim - subvention d'investissement (031)
Association Musées Mulhouse Sud Alsace -
subvention d'investissement (031)
Association pour le Musée de lEnergie
Electrique - subvention d'investissement (031) 18° Projet de délibération n°756C Association pour la Gestion du Musée National de l’Automobile: attribution d’une subvention
de fonctionnement complémentaire (031)
ESPACES PUBEICS ET BATIMENTS
19° Projet de délibération n°729C Réalisation d'aménagements cyclables : conventions de financement (1312)
20° Projet de délibération n°771C Élaboration d'un plan vélo pour l'agglomération (1312)
21° Projet de délibération n°753C Rapport d'activité Soléa pour l'année 2015 (131)
22° Projet de délibération n°742C Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (12)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE, RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS
23° Projet de délibération n°751C Développement économique - association e-nov Campus - allocation d'une bourse aux projets
de création d'entreprises innovantes (211)
24° Projet de délibération n°737C Développement économique - participation au financement du Congrès de l'Association
Française d'Economie Politique (211)
25° Projet de délibération n°738C Enseignement supérieur -+ subvention de fonctionnement 2016 à l'UHA (2111)
26° Projet de délibération n°735C Subvention de fonctionnement à l’Association Alsace Tech (2111)
27° Projet de délibération n°765C Emploi - subvention de fonctionnement pour l'organisation de lédition 2016 du Mois de
l'économie sociale et solidaire en Alsace (212)
28° Projet de délibération n°764C Emploi - mise en œuvre d'un dispositif local partenarial innovant en faveur de la formation
(212)
29° Projet de délibération n°768C Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - loi du 20 avril 2016 (2212)
30° Projet de délibération n°772C Modification de ratios d'avancement de grade des agents de Mulhouse Alsace Agglomération
(2212)
i ÎÎ
L
31° Projet de délibération n°755C Concession de service public pour la réalisation et la gestion du parking sécurisé de l’Autoport -
approbation de la convention (232)
Projet envoyé le 7 septembre 2016
DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN
32°
33°
Projet de délibération n°687C
Projet de délibération n°732C
SERVICES AUX HABITANTS
34°
35°
36°
37°
38°
Projet de délibération n°685C
Projet de délibération n°743C
Projet de délibération n°744C
Projet de délibération n°757C
Projet de délibération n°773C
_HUIS CLOS
Rattachement de l'Office Public de l'Habitat de
Mulhouse à Mulhouse Alsace Agglomération
(331)
Carte Pass'temps Seniors 2017 (314)
Condusion d'une convention partenariale de soutien au
fonctionnement de l'antenne mulhousienne du Centre de
ressources, d'expertise et de performance sportive
(CREPS) (4302)
Élaboration d'une convention d'objectifs et de moyens
avec l'association MULHOUSE OLYMPIC NATATION -
saison 2016/2017 (4302)
Mulhouse Olympic Natation - mesures
d'accompagnement et de soutien à la filière de
formation élite jeune et au développement de
la natation (4302)
Attribution d'une subvention à l'Association
ACCORD 68 pour l'aide aux victimes
d'infractions pénales (442)
Mise en place d'une convention d'objectifs pour le site
périscolaire « Fernand Anna » à Wittenheir (4203)
HORS DIRECTIONS
39° Projet de délibération n°769C Remise gracieuse de créance - HUIS CLOS POINTS DIVERS |
L
Le Président
À u
|
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I LA 1
Jean-Marie BOCKEL
NB. : Délibérations consultables au secrétariat du Conseil d'Agglomération (2è"° étage - Bureau 231 - 2 rue Pierre et Marie Curie - MULHOUSE et dans chaque commune membre)
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