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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1775134971 Liste des deliberations du 31.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 31 MARS 2026
=
Aujourd’hui, mardi trente et un mars deux mille vingt-six à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de la mairie de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. André ROUSSILHES, Maire.
Présents : ASFAUX David - BIAUDIS Amandine - BLAZY Christian - BORIES Pascal - BOY Marie-Laure -
DRUART Émilie - FOUILLAC Michel - GALOPPIN Véronique - ISSERTES Aurélien - MAS Pierre - MAZET
Éric - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André - THEIL Carole - VERSTRAETEN
Évelyne - VIEILLY Aurélie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : Néant
Absent(s) représenté(s) : LECOQ Céline (pouvoir à VIEILLY Aurélie).
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 37.
| Présents : 18 Excusé(s) : 0 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Véronique GALOPPIN
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 mars 2026 ;
2. Affaires générales :
2.1. Fixation des indemnités des élus ;
2.2.M.S.P. — modification des loyers des 4 logements communaux ;
2.3. Désignation des membres des diverses commissions communales et groupes de travail ; 3. Questions diverses.
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Délibération n°055 - ordre 01 du 31/03/2026
Approuvée à l'unanimité, Mme Véronique GALOPPIN, candidate, est désignée secrétaire de séance.
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 MARS 2026 : Délibération n°056 - ordre 02 du 31/03/2026
Approuvée à l'unanimité.
2° AFFAIRES GÉNÉRALES :
2.1. FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS :
Sujet ajourné car il est préférable que les arrêtés de délégation soient effectués au préalable.
2.2. M.S.P.- MODIFICATION DES LOYERS DES 4 LOGEMENTS COMMUNAUX : Délibération n°057 - ordre 03 du 31/03/2026
Approuvée à l'unanimité :
-__ Logement studio — Bât. A 1° étage du 13 rue Neuve d'une surface de 31,6 m° : 167,80 €
- Logement T2 - Bât. B 1° étage du 9 rue Neuve d'une surface de 52,6 n° : 279,30 € - _ Logement T3 — Bât. À 2°" étage du 13 rue Neuve d'une surface de 82,8 m°: 439,60 € - Logement T4 - Bât. B 2°" étage du 9 rue Neuve d'une surface de 86,8 m2: 460,90 €
Liste des délibérations de la séance du 31 mars 2026 2.3. DÉSIGNATION DES MEMBRES DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET
GROUPES DE TRAVAIL :
Délibérations n°058 et 059 - ordre 04 et 05 du 31/03/2026
Approuvée à l'unanimité pour 13 commissions :
Commission " la communication, la culture et Le patrimoine "
Commission " les écoles "
Commission " les finances "
Commission " l'eau et l'assainissement "
Commission " l'environnement et le développement durable "
Commission " la gestion du personnel technique "
Commission " le social et la solidarité "
Commission " Le sport et la vie associative"
. Commission " l'urbanisme "
10. Commission " la voirie, les bâtiments publics et l'aménagement des espaces publics " 11. Commission " le plan communal de sauvegarde "
12. Commission " l'attribution des logements communaux "
13. Commission " le marché hebdomadaire et le circuit court "
6:
I
QUEUE
DR
©
Approuvée à l'unanimité pour 6 groupes de travail :
Bois, forêt et vergers
Chemins de randonnées
Cimetières
Schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
Aménagement cœur de village
Conseil municipal des jeunes SES
DE
S'en suit l'examen des questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h42.
Les délibérations du Conseil Municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 02 avril 2026
Le Maire
André ROUSSILHES
Liste des délibérations de la séance du 31 mars 2026