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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1774528986 Liste des deliberations du 20.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
a ee SÉANCE DU 20 MARS 2026 =
Aujourd’hui, vendredi vingt mars deux mille vingt-six à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de la mairie de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. André ROUSSILHES, Maire.
Présents : ASFAUX David — BIAUDIS Amandine - BLAZY Christian — BORIES Pascal - BOY Marie-Laure —
DRUART ÉMILIE - FOUILLAC Michel - GALOPPIN Véronique - ISSERTES Aurélien — LECOQ Céline —
MAS Pierre - MAZET Éric - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André - THEIL
Carole - VERSTRAETEN Évelyne — VIEILLY Aurélie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : Néant
Absent(s) représenté(s) : Néant
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 05.
| Présents : 19 Excusé(s) : 0 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 0
Secrétaire de séance : Ophélie ROUDERGUES
ORDRE DU JOUR :
Installation de la nouvelle équipe municipale ;
Désignation du secrétaire de séance ;
Élection du Maire ;
Fixation du nombre des adjoints ;
Élection des adjoints ;
Élection des Maires délégués ;
Lecture de la charte de l’Élu local ;
Délégations de fonction au Maire ;
Délégation au Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants ; VYNYNNNVYNNYNNN
NM
INSTALLATION DE LA NOUVELLE ÉQUIPE MUNICIPALE :
M. Francis LABORIE, Maire sortant a accueilli les nouveaux élus et les a installés.
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Par tradition, le plus jeune des conseillers est désigné secrétaire de séance à l’unanimité, soit Mme Ophélie ROUDERGUES.
ÉLECTION DU MAIRE :
M. Francis LABORIE a appelé le doyen d’âge, M. Pierre MAS, qui prend la présidence pour l’élection du Maire.
M. André ROUSSILHES a été élu Maire par 19 voix pour.
Liste des délibérations de la séance du 20 mars 2026 DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Délibération n°051 - ordre 01 du 20/03/2026
Approuvée à l'unanimité pour 5 adjoints.
ÉLECTION DES ADJOINTS :
La liste menée par M. Michel FOUILLAC comprenant :
1. M. Michel FOUILLAC
2. Mme Véronique GALOPPIN
3. M. Patrick ROISIN
4. Mme Marie-Laure BOY
5. M. Aurélien ISSERTES
a été élue par 16 voix pour, 2 bulletins blanc et 1 bulletin nul.
ÉLECTION DES MAIRES DÉLÉGUÉS :
Délibération n°052 - ordre 02 du 20/03/2026
Monsieur Michel FOUILLAC a été élu Maire délégué de Sousceyrac par 19 voix pour. Monsieur Éric MAZET a été élu Maire délégué de Calviac par 18 voix pour et un blanc. Monsieur Didier VISTOUR a été élu Maire délégué de Comiac par 18 voix pour et un blanc. Madame Véronique GALOPPIN a été élue Maire déléguée de Lacam d’Ourcet par 19 voix pour. Madame Carole THEIL a été élue Maire déléguée de Lamativie par 19 voix pour.
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL :
Pas de décision sur ce sujet.
DÉLÉGATION DE FONCTION AU MAIRE :
Délibération n°053 - ordre 03 du 20/03/2026
Approuvée à l’unanimité pour 22 attributions.
DÉLÉGATION AU MAIRE EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS :
Délibération n°054 - ordre 04 du 20/03/2026
Approuvée à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.
Les délibérations du Conseil Municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 24 mars 2026
Le Maire
André ROUSSILHES
Liste des délibérations de la séance du 20 mars 2026