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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1686647809 Liste des deliberations du 09.06.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 09 JUIN 2023 =
Aujourd’hui, vendredi neuf juin deux mille vingt-trois à quatorze heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil Municipal de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BENNET Nadine - BOY Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - FOUILLAC Michel -
FRAYSSE Nicole - GALOPPIN Véronique - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard - MAZET Éric - MORAND
Coraline - PIOTTE Marcel - ROUSSILHES André - THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : Néant.
Absent(s) représenté(s) : ISSERTES Aurélien (pouvoir à LABORIE Francis) - ROISIN Patrick (pouvoir à
MAZET Éric) - ROUDERGUES Ophélie (pouvoir à LAFAGE Gérard) - VERGNE Nathalie (pouvoir à FRAYSSE
Nicole).
Absent(s) : CAPEL Sylvie.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 14 h 10.
| Présents : 14 Excusé(s) : 0 Absent(s) : 1 Procuration(s) : 4
Secrétaire de séance : Éric MAZET
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance ;
Installation d'un nouveau conseiller municipal ;
Election des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales ; Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023 ;
Territoire d'Energie 46 — Audit énergétique mairie école cantine ;
Convention ÉNÉDIS - Servitude notariale pour la ligne électrique souterraine de la salle des fêtes de Sousceyrac ;
Syndicat Mixte du Limargue et Ségala — Convention SAUR pour l'entretien et le contrôle des appareils de défense incendie ;
Mise à jour du tableau de classement de la voirie ;
Camping de Comiac - Modification des tarifs pour une demande particulière ; Salle des jeunes de Comiac — Fixation des tarifs de location ;
0. Vente du lot n°6 au lotissement des Tilleuls ;
1. Développement :
11.1. Convention ciné belle étoile 2023 ;
11.2. Réhabilitation ancien café DAVAL - Demande de subvention au titre du Fonds Vert ; 11.3. Projet du parc éolien - Choix d’une assistance à maitrise d’ouvrage pour une mission de concertation volontaire ;
12. Ressources humaines :
12.1. Suppression de poste conséquente à un avancement de grade ;
12.2. Suppression de poste pour cause de Décès
12.3. Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité pour le camping de Comiac ;
12.4. Création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité périscolaire ; 13. Compte rendu du travail des commissions ;
14. Questions diverses.
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MEME
E
ni Ci
Liste des délibérations de la séance du 09 juin 2023 1° DÉLIBÉRATIONS N°060 - ORDRE 01 DU 09/06/2023
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL :
Approuvée à l'unanimité pour l'installation de M. Aurélien ISSERTES.
2° ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES :
Pas de délibérations pour ce sujet. La liste 1 a été élue par 17 voix pour et 1 nul.
3° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2023 :
Approuvé à l'unanimité.
4° DÉLIBÉRATIONS N°061 - ORDRE 02 DU 09/06/2023
TE46 - AUDIT ÉNERGÉTIQUE MAIRIE ECOLE CANTINE :
Approuvé à l'unanimité
5° DÉLIBÉRATIONS N°062 - ORDRE 03 DU 09/06/2023 . CONVENTION ÉNÉDIS - SERVITUDE NOTARIALE POUR LA LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE DE LA SALLE DES FÊTES DE SOUSCEYRAC :
Approuvée à la majorité.
6° DÉLIBÉRATION N°063 - ORDRE 04 DU 09/06/2023
SYNDICAT MIXTE DU LIMARGUE ET SÉGALA - CONVENTION SAUR POUR L'ENTRETIEN ET LE CONTROLE DES APPAREILS DE DÉFENSE INCENDIE :
Approuvée à l'unanimité, M. Jean-Philippe COLOMB-DELSUC a voté contre.
7° DÉLIBÉRATION N°064 - ORDRE 05 DU 09/06/2023
MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE :
Approuvée à l'unanimité pour ajouter le chemin de Landes Migière à Sousceyrac.
8° DÉLIBÉRATIONS N°065 - ORDRE 06 DU 09/06/2023
CAMPING DE COMIAC - MODIFICATION DES TARIFS POUR UNE DEMANDE PARTICULIÈRE :
Approuvée à l'unanimité ; une remise de 20 % sera accordée pour une demande d'emplacement pour les deux mois d'été.
9° DÉLIBÉRATIONS N°066 - ORDRE 07 DU 09/06/2023
SALLE DES JEUNES DE COMIAC - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION :
Approuvée à l'unanimité. La salle des jeunes sera réservée pour les mineurs de Sousceyrac-en-Quercy, sous la responsabilité d'un adulte. Tarif 20 € la salle — 20 € pour le chauffage.
10° DÉLIBÉRATIONS N°067 - ORDRE 08 DU 09/06/2023
VENTE DU LOT N°06 AU LOTISSEMENT DES TILLEULS :
Approuvée à l'unanimité.
11° DÉVELOPPEMENT :
11.1° DÉLIBÉRATION N°068 - ORDRE 09 DU 09/06/2023
CONVENTION CINÉ BELLE ÉTOILE 2023 :
Approuvée à l'unanimité. La séance est prévue le 7 août sur la place de l'église de Comiac.
Liste des délibérations de la séance du 09 juin 2023 11.2° DÉLIBÉRATION N°069 - ORDRE 10 DU 09/06/2023 | RÉHABILITATION EN LOGEMENT DE L'ANCIEN CAFE DAVAL A COMIAC -— DEMANDE DE SUBVENTIONS :
Approuvée à l'unanimité pour solliciter le Fonds Vert à hauteur de 50 %.
11.3° DÉLIBÉRATION N°070 - ORDRE 11 DU 09/06/2023
PROJET DU PARC ÉOLIEN - CHOIX D’UNE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR UNE MISSION DE CONCERTATION VOLONTAIRE :
Approuvé à l'unanimité pour la société "Acceptables Avenirs".
12° RESSOURCES HUMAINES :
12.1° DÉLIBÉRATIONS N°071 - ORDRE 12 DU 09/06/2023
SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT POUR AVANCEMENT DE GRADE :
Approuvée à l'unanimité.
12.2° DÉLIBÉRATION N°072 - ORDRE 13 DU 09/06/2023 . SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT A LA SUITE DU DÉCES D'UN AGENT :
Approuvée à l'unanimité.
12.3° DÉLIBÉRATION N°073 - ORDRE 14 DU 09/06/2023 . CREATION D'UN POSTE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ - CAMPING DE COMIAC :
Approuvée à l'unanimité.
12.4° DÉLIBÉRATION N°074 - ORDRE 15 DU 09/06/2023
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE (15H HEBDOMADAIRES) :
Approuvée à l'unanimité.
12.5° DÉLIBÉRATION N°075 - ORDRE 16 DU 09/06/2023
CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE (25H HEBDOMADAIRES) :
Approuvée à l'unanimité.
S'en suit l'examen des questions diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h40.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 12 juin 2023
Le Maire
Francis LABORIE
Liste des délibérations de la séance du 09 juin 2023