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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1764083606 Liste des deliberations du 24.11.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 24 NOVEMBRE 2025 Æ
Aujourd’hui, lundi vingt-quatre novembre deux mille vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de la mairie de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en- Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BENNET Nadine - BOY Marie-Laure - FOUILLAC Michel - FRAYSSE Nicole - GALOPPIN
Véronique - ISSERTES Aurélien - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard (arrivé à 20h35) - LE PAUVRE Sylvie
- MAZET Éric - PIOTTE Marcel - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André - THEIL
Carole - VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : COLOMB-DELSUC Jean-Philippe.
Absent(s) représenté(s) : MORAND Coraline (pouvoir à FOUILLAC Michel).
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 10.
Présents : 16 Excusé(s) : 2 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Marcel PIOTTE
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2025 ;
3. Affaires générales :
3.1. Assainissement collectif de Calviac et Sousceyrac - Transfert de la compétence au Syndicat Mixte du Limargue et Ségala au 1° janvier 2026 ;
3.2. Renouvellement des baux des garages de la gendarmerie de Sousceyrac ; 4. Développement territorial :
4.1. Fonds de soutien à la restauration du patrimoine de la communauté de communes — Acceptation ; 4.2. Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois 2026 ;
5. Ressources humaines :
5.1. Renouvellement des contrats d’assurance CNP 2026 pour le personnel ; 5.2. Renouvellement de l’adhésion au CNAS pour l’année 2026 ;
5.3. Création emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité ; 6. Finances :
6.1. Décisions modificatives ;
7. Compte rendu du travail des commissions ;
8. Questions diverses.
1° DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Délibération n°093 - ordre 01 du 24/11/2025
Approuvé à l'unanimité, M. Marcel PIOTTE, candidat, est désigné secrétaire de séance.
2° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 OCTOBRE 2025 : Délibération n°094 - ordre 02 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité.
Liste des délibérations de la séance du 24 novembre 2025 3° AFFAIRES GÉNÉRALES :
3.1. ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE CALVIAC ET SOUSCEYRAC - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE AU SYNDICAT MIXTE DU LIMARGUE ET SÉGALA :
Ce sujet a été traité après l'arrivée de M. Gérard LAFAGE, Maire délégué de Calviac.
3.2. RENOUVELLEMENT DES BAUX DES GARAGES DE LA GENDARMERIE DE SOUSCEYRAC :
Délibération n°096 - ordre 04 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité au 1° décembre 2025.
4° DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL :
4.1. FONDS DE SOUTIEN À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNE CAUVALDOR -— ACCEPTATION :
Délibération n°097 - ordre 05 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité pour une aide s'élevant à 6 000 € pour l'église de Comiac.
4.2. APPROBATION DE L’ÉTAT D’ASSIETTE DES COUPES DE BOIS 2026 : Délibération n°098 - ordre 06 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité.
5° RESSOURCES HUMAINES :
5.1. RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D’ASSURANCE CNP 2026 POUR LE PERSONNEL : Délibération n°099 - ordre 07 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité.
5.2. RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU CNAS POUR L'ANNÉE 2026 : Délibération n°100 - ordre 08 du 24/11/2025
Arrivée de M. Gérard LAFAGE à 20h35.
Présents : 17 Excusé(s) : 1 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Approuvée à l'unanimité.
5.3. CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ :
Délibération n°101 - ordre 09 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité.
6° FINANCES :
6.1. DÉCISIONS MODIFICATIVES :
Délibération n°102 - ordre 10 du 24/11/2025
Délibération n°103 - ordre 11 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité.
Liste des délibérations de la séance du 24 novembre 2025 3° AFFAIRES GÉNÉRALES :
3.1. ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE CALVIAC ET SOUSCEYRAC - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE AU SYNDICAT MIXTE DU LIMARGUE ET SÉGALA : Délibération n°095 - ordre 03 du 24/11/2025
Approuvée à l'unanimité pour un transfert au 1° janvier 2026.
S'en suit l'examen des questions diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h17.
Les délibérations du Conseil Municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la mairie.
À Sousceyrac-en-Quercy, le 25 novembre 2025
Le Maire
Francis LABORIE
Liste des délibérations de la séance du 24 novembre 2025