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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 07 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
mairie de À SAMOËNS, le 31 mars 2026
LCA
1.
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
MARDI 7 AVRIL 2026 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
{articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public est autorisé à assister à la séance du 7 avril 2026
et les débats seront retransmis en direct de manière électronique.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05 portant
délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
AFFAIRES GENERALES
N°1 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire.
N°2 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Détermination du montant des indemnités de fonction des adjoints au Maire.
N°3 - COMMUNE DE SAMOENS :
Election d'une Commission d'Appel d'Offres.
N°4 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Élection d'une Commission de Délégation de Service Public.
N°5 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Fixation du nombre des membres du CCAS et élection des représentants au Conseil d'Administration.
N°6 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
N°7 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Création des commissions municipales et détermination du nombre de membres.
N°8 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Nomination des membres du conseil municipal au sein des différentes commissions municipales.
N°9 - COMMUNE DE SAMOËNS / RÉGIE DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES :
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière de gestion
d'équipements touristiques.
N°10 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Désignation du correspondant Défense.
N°1 - COMMUNE DE SAMOËNS:
Désignation d'un référent déontologue.
N°12 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Désignation d'un représentant délégué élu et d'un représentant délégué agent au Comité National
d'Action Sociale (CNAS). 3.
N°13 - COMMUNE DE SAMOËNS / SYANE :
Désignation du représentant de la commune de Samoëns au sein du comité du SYANE.
N°14 - COMMUNE DE SAMOËNS / OFFICE DE TOURISME DE SAMOËNS :
Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration de l'Office de
Tourisme.
N°15 - COMMUNE DE SAMOËNS / ÉCOLE PRIMAIRE ADELIN MALGRAND DE SAMOËNS :
Désignation des délégués de la commune de Säamoëns au Conseil d'école.
N°16 - COMMUNE DE SAMOËNS / COLLÈGE ANDRÉ CORBET DE SAMOËNS :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns au Conseil d'Administration du Collège.
N°17 - COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLÉE DU HAUT GIFFRE (SIVHG) :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns au SIVHG.
N°18 - COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES DE HAUTE-SAVOIE :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns au sein de l'Association des Communes
forestières de Haute-Savoie.
N°19 - COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE LA VALLÉE DE LA MANCHE :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns au sein de l'AFP de la Vallée de la Manche.
N°20 - COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE VERCHAIX :
Désignation des délégués de la commune de Samoëns au sein de l'AFP de Verchaix.
N°21 - COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION DE LA CABANE DU COL DE COU (A3C) :
Désignation des représentants de la commune de Samoëns au sein de l'ASC.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
François SIMOND