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Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 02 03 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
À SAMOËNS, le 24 février 2026
NT
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 2 MARS 2026 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
{articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public est autorisé à assister à la séance du 2 mars 2026
et les débats seront retransmis en direct de manière électronique.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2026.
1. DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05 portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire]
2. DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLES
N°1 - COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE (CCMG):
Cession du tènement du Grand Tetras.
N°2 - COMMUNE DE SAMOËNS / CATONI-BELBAREE :
Cession d'une partie de la parcelle cadastrale section OF n°4283- Lieu-dit « Plampraz ».
3. EDUCATION, SPORT, LOISIRS
N°3 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Validation du projet rénovation de la piscine municipale de Samoëns.
4. AFFAIRES GENERALES
N°4 - COMMUNE DE SAMOËNS / FONDATION DU PATRIMOINE: Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l'année 2026.
N55 - COMMUNE DE SAMOËNS / SYANE :
Adhésion au service d'achats mutualisés et de conseil.
5. AFFAIRES FINANCIERES
N°6 - COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION DE LA CABANCE DU COL DE COU (A3C) : Appel de fonds travaux.
6. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Charles MOGENET