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Compte-Rendu - 2022 01 10 compte rendu Conseil Municipal
Convocation - Convocation CM 20241216
Convocation - Convocation 07 10 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 07 10 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi,
1.
A SAMOËNS, le ler octobre 2024
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 7 OCTOBRE 2024 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
{articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public est autorisé à assister à la séance du 7 octobre 2024
et les débats seront retransmis en direct de manière électronique.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 septembre 2024.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05 portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLES
N°1- COMMUNE DE SAMOENS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTAGN ES DU GIFFRE (CCMG) :
Convention de participation de la Commune de Samoëns au financement du fonctionnement du service de navettes estivales de la CCMG - Eté 2024.
N°2- COMMUNE DE SAMOENS / SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ARVE ET AFFLUENTS (SM3A) : Convention de superposition d'affectation, de gestion et de maintenance des systèmes d'endiguement de « Samoëns centre » et « Samoëns plaine de vallons » sous gestion SM3A avec les sentiers sous la compétence de la commune de Samoens.
N°3- COMMUNE DE SAMOENS :
Approbation de la période de stationnement payant du parking GME et du forfait post- stationnement.
N° 4- COMMUNE DE SAMOENS:
Projet d'aménagement - Projet de création d'une liaison entre Sixt-Fer-à-Cheval et Flaine.
AFFAIRES FINANCIERES
N°5- COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION « MOUNTAIN FAMILY »:
Attribution d'une subvention d'équilibre à l'association Mountain Family pour le «1600
Mountain Festival » édition 2025.
N°6- COMMUNE DE SAMOENS - ASSOCIATION "ON S'ACCORDE" :
Attribution d'une subvention pour 2025.
N°7- COMMUNE DE SAMOËNS:
Décision modificative n°2 - Budget Régie des Activités touristiques. 4.
6.
RESSOURCES HUMAINES
N°8- COMMUNE DE SAMOENS:
CREATIONS DE POSTES - SAISON 2024 - 2025,
N°9- COMMUNE DE SAMOENS:
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CREATIONS DE POSTES.
AFFAIRES GENERALES
N°10 - COMMUNE DE SAMOENS :
Précision sur la délégation de pouvoirs au Maire par le Conseil Municipal.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Chärles MOGENET