Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JUIN

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JUIN Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune d'Émerchicourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JUIN)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

MAIRIE D’EMERCHICOURT

COMPTE RENDU – SYNTHESE DE LA SEANCE du vendredi 30 juin 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 30 juin 2017 à 18 heures 30, sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur Michel LOUBERT, Maire.

Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des membres.

Sont présents à cette réunion :

Mesdames HOMMERIN Eliane – PIHET Véronique – SUM Michèle – BIHANIC Thérèse-Marie et MENDELSKI Caty.

Messieurs LOUBERT Michel – MIDAVAINE Jean-Marc – HERBIN Gérard – FERREZ Didier – LEPRETRE Frédéric – GUSTIN Arnaud et MALAQUIN Alain.

Absents excusés :

Monsieur ROUSSEL Régis a donné pouvoir à M. MIDAVAINE Jean-Marc. Monsieur GUERDIN Matthieu a donné pouvoir à M. MALAQUIN Alain. Monsieur PITIOT Stéphane a donné pouvoir à M. LOUBERT Michel.

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Monsieur MIDAVAINE Jean- Marc est désigné Secrétaire de séance.

Il est fait ensuite lecture des délibérations du 16 juin 2017. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal correspondant est soumis à l’assemblée et adopté à l’unanimité. Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire présente la liste des décisions directes qu’il a prises en vertu des délégations de compétences qui lui ont été consenties par délibération du Conseil Municipal le 19 avril 2014.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le décès de M. Jean-Marie HUART, Maire de Mastaing et rend hommage à son dévouement pour la population et à sa longue carrière d’élu. Il avait une relation particulière avec les maires environnants. Nous avons pu apprécier son franc-parler et ses nombreux conseils avisés. Une minute de silence est observée en son honneur.

1. Désignation des délégués et délégués suppléants aux élections sénatoriales

Vu le décret n° 2017-1091 du 2 juin 2017 portant co nvocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,

Vu la circulaire ministérielle NOR/INTA/INTA1717222C du 12 juin 2017 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs,

Vu l’arrêté préfectoral du 20 juin 2017 fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre des délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017,

a/ composition du bureau électoral

Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Madame HOMMERIN Eliane – Monsieur HERBIN Gérard – Monsieur LEPRETRE Frédéric – Monsieur GUSTIN Arnaud. La présidence du bureau est assurée par ses soins.

b/ élection des délégués

Les candidatures enregistrées :

Messieurs LOUBERT Michel – MIDAVAINE Jean-Marc – HERBIN Gérard.

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 - nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 15

- nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

- nombre de votes blancs : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

CONSEIL MUNICIPAL2

Ont obtenu :

M. LOUBERT Michel : 15 voix

M. MIDAVAINE Jean-Marc : 15 voix

M. HERBIN Gérard: 14 voix

M. LOUBERT Michel a été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat. M. MIDAVAINE Jean-Marc a été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat. M. HERBIN Gérard a été proclamé élu au premier tour et a déclaré refuser le mandat.

Le Maire a constaté le refus d’un délégué après la proclamation de son élection. Une nouvelle élection a eu lieu.

La candidature enregistrée :

Monsieur MALAQUIN Alain

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 - nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 15

- nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

- nombre de votes blancs : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

A obtenu :

M. MALAQUIN Alain : 15 voix

c/ élection des délégués suppléants

Les candidatures enregistrées :

Messieurs FERREZ Didier – GUSTIN Arnaud – LEPRETRE Frédéric.

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales.

Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 - nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 15

- nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

- nombre de votes blancs : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

M. FERREZ Didier : 15 voix

M. GUSTIN Arnaud : 15 voix

M. LEPRETRE Frédéric : 15 voix

M. FERREZ Didier a été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat. M. GUSTIN Arnaud a été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat. M. LEPRETRE Frédéric a été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat.

2. Rythmes scolaires année 2017-2018

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif a ux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,

Considérant le projet d’organisation de la semaine pour la rentrée 2017 à l’initiative conjointe du Conseil d’Ecole et du Maire,

L’horaire ci-dessous est soumis à approbation du conseil municipal :

Lundi, mardi, jeudi, vendredi :

• classe de 8h30 à 11h45

• pause méridienne de 11h45 à 13h30

• classe de 13h30 à 16h15

Approuvé à l’unanimité.

Vu pour être affiché le vendredi 7 juillet 2017, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Emerchicourt, le 7 juillet 2017. Le Maire,

Michel LOUBERT.