Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 MARS

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 MARS Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune d'Émerchicourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 MARS)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

MAIRIE D’EMERCHICOURT

COMPTE RENDU – SYNTHESE DE LA SEANCE du dimanche 30 mars 2014

Les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 23 mars 2014 se sont réunis le dimanche 30 mars 2014 à 10 heures, sur convocation régulière et sous les présidences respectives de Monsieur Michel LOUBERT, Maire et de Madame HOMMERIN Eliane, en qualité de doyenne de l’assemblée.

Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des membres.

Sont présents à cette réunion :

Mesdames BIHANIC Thérèse-Marie – HOMMERIN Eliane – MENDELSKI Caty – PIHET Véronique et SUM Michèle.

Messieurs FERREZ Didier – GUERDIN Matthieu – GUSTIN Arnaud – HERBIN Gérard – LEPRETRE Frédéric – LOUBERT Michel – MALAQUIN Alain – MIDAVAINE Jean-Marc – PITIOT Stéphane et ROUSSEL Régis.

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

1. Installation du Conseil Municipal élu le 23 mars 2014

Monsieur LOUBERT Michel, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 23 mars dernier.

La liste conduite par Monsieur LOUBERT Michel - tête de liste « Ecrivons ensemble une nouvelle page pour Emerchicourt » a obtenu 15 sièges :

Sont élus :

- Mme BIHANIC-MAZINGUE Thérèse-Marie : 55,56 %

- M FERREZ Didier : 59,26 %

- M GUERDIN Matthieu : 59,26 %

- M GUSTIN Arnaud : 57,50 %

- M HERBIN Gérard : 57,50 %

- Mme HOMMERIN-DUFOUR Eliane : 56,14 %

- M LEPRETRE Frédéric : 60,04 %

- M LOUBERT Michel : 57,12 %

- M MALAQUIN Alain : 57,89 %

- Mme MENDELSKI-WALLERAND Caty : 54,39 %

- M MIDAVAINE Jean-Marc : 57,50 %

- Mme PIHET Véronique : 59,06 %

- M PITIOT Stéphane : 57,50 %

- M ROUSSEL Régis : 61,40 %

- Mme SUM-HELBECQUE Michèle : 56,34 %

La liste conduite par Monsieur WILLEM Jean-Sébastien – tête de liste « Emerchicourt 2014 : le renouveau » n’a obtenu aucun siège.

Monsieur LOUBERT Michel, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors de l’élection du 23 mars 2014.

Conformément à la l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Monsieur LOUBERT Michel cède la présidence du Conseil Municipal à la doyenne de l’assemblée, à savoir Madame HOMMERIN Eliane, en vue de procéder à l’élection du Maire.

Madame HOMMERIN Eliane prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Madame HOMMERIN Eliane propose de désigner Monsieur LEPRETRE Frédéric, benjamin du Conseil Municipal, comme secrétaire.

CONSEIL MUNICIPAL2

2. Election du Maire

Madame HOMMERIN Eliane fait lecture des articles L 2122-1, L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L’article L 2122-1 dispose que « il y a, dans chaque commune, un Maire et un ou plusieurs Adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipal ».

L’article L 2122-4 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus par le Conseil Municipal parmi ses membres… ».

L’article L 2122-7 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue ». Il ajoute que « si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».

Madame HOMMERIN Eliane sollicite deux volontaires comme assesseurs : Messieurs GUSTIN Arnaud et PITIOT Stéphane acceptent de constituer le bureau.

Madame HOMMERIN Eliane demande alors s’il y a des candidats.

Monsieur LOUBERT Michel propose sa candidature.

Madame HOMMERIN Eliane enregistre la candidature de Monsieur LOUBERT Michel et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du benjamin et de la doyenne de l’assemblée.

Madame HOMMERIN Eliane proclame les résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 1

Suffrages exprimés : 14

Majorité requise : 8

A obtenu Monsieur LOUBERT Michel : 14 voix

Monsieur LOUBERT Michel ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur le Maire adresse ensuite ses plus vifs remerciements aux Emerchicourtois ainsi qu’aux élus anciens et nouveaux pour leur soutien et la confiance accordée.

Madame SUM Michèle quitte l’assemblée après avoir donné procuration à Monsieur ROUSSEL Régis.

3. Fixation du nombre de postes d’Adjoint

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2122-2, le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire propose la création de quatre postes d’adjoint.

Adopté à l’unanimité

4. Election des Adjoints au Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2122-7-1, Monsieur le Maire rappelle que l’élection des Adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les Adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier Adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.

Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.3

Election du Premier Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

A obtenu :

M. MIDAVAINE Jean-Marc : 15 voix

M. MIDAVAINE Jean-Marc ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint au Maire.

Election du Deuxième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

A obtenu :

M. HERBIN Gérard : 15 voix

M. HERBIN Gérard ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Deuxième Adjoint au Maire.

Election du Troisième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

A obtenu :

M. FERREZ Didier : 15 voix

M. FERREZ Didier ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième Adjoint au Maire.

Election du Quatrième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : 8

A obtenu :

Madame HOMMERIN Eliane : 14 voix

Madame HOMMERIN Eliane ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Quatrième Adjoint au Maire.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Vu pour être affiché le vendredi 4 avril 2014, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Emerchicourt, le 4 avril 2014

Le Maire,

Michel LOUBERT.