Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JANVIER

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JANVIER Document publié le Vendredi 30 janvier 2009 par la commune d'Émerchicourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JANVIER)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire, MAIRIE D’EMERCHICOURT

COMPTE RENDU – SYNTHÈSE DE LA SÉANCE DU vendredi 30 janvier 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 30 janvier 2009 à 19 heures, sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur Michel LOUBERT, Maire.

Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des membres. Sont présents à cette réunion : Mesdames BIHANIC Thérèse-Marie – LECURU Nathalie – SUM Michèle Messieurs MIDAVAINE Jean-Marc – ROUSSEL Régis – DUFOUR Ambroise – DAMS Gonzague – MALAQUIN Alain – HERBIN Gérard – DUROSIER Albert – DUMONT Jean- Philippe – SILVAIN Vincent

Absents excusés : M. BARDIAUX Jean-Michel donne pouvoir à M. LOUBERT Michel. Mme HOMMERIN Eliane donne pouvoir à M. MIDAVAINE Jean-Marc.

1. Approbation par le Conseil Municipal du compte-rendu de la réunion du 19/12/08

2. Madame Michèle SUM Michèle est désignée secrétaire de séance

3. Prix de l’accueil ALAPAGE

Suite à la convention passée avec l’Association ALAPAGE, afin de faire bénéficier les enfants de la commune d’un accueil, les mercredis, samedis et pendant les petites et grandes vacances, ce à partir du 1er janvier 2009, une régie a été créée. Il est nécessaire de fixer le prix de fréquentation de l’accueil ALAPAGE.

Adhésion

trimestrielle

Hors vacances

scolaires

Anichois/Emerchicourtois

3 - 12 ans

1 enfant 2 enfants et plus

Mercredi

de 13h à 18h 35 €

30 €

par enfant

Mercredi

de 8h à 18h

(repas compris)

52,50 € 47,50 € par enfant

Samedi

de 8h à 12h

et/ou

de 13h à 18h

45 € 40 € par enfant

Approuvé à l’unanimité.

4. Subvention ALAPAGE

Suite à la convention signée avec l’Association LAPAGE pour l’accueil des enfants, il faut instituer le principe de dotation d’une subvention à l’Association au prorata du temps de présence des enfants. La subvention 2009 sera calculée par rapport à l’accueil de 2008.

5. Contrat de suivi de progiciels MAGNUS

La Société MAGNUS fusionne, au 1er janvier 2009 au sein de BERGER-LEVRAULT. Dans ce cadre, les contrats et abonnements sont repris dans leur intégralité par BERGER- LEVRAULT. Monsieur le Maire donne connaissance à l’Assemblée du contrat de suivi de progiciels et du système d’exploitation MAGNUS pour l’année 2009. Approuvé à l’unanimité.

Adhésion

vacances

scolaires

Anichois/Emerchicourtois

3 – 12 ans

Petites

vacances

de 8h à 18h

30 € les 5 jours

Grandes

vacances

de 13h à 18h

20 € les 5 jours

CONSEIL MUNICIPAL6. Prix du repas de la restauration scolaire

Présentation de la lettre-contrat émanant de La Société « SOBRIE Restauration » portant le prix du repas de 1,97 € TTC (tarif pour l’année 2008) à 2,02 € TTC (TVA 5,5%) ce, à compter du 1er janvier 2009.

Approuvé à l’unanimité.

7. Devis de la Société « De Toutes Pièces »

Présentation du devis de la Sté « De Toutes Pièces » d’Emerchicourt, relatif à la prestation du 11 janvier 2009, à l’occasion de la cérémonie des vœux. Le montant de cette prestation est de 3.236,38 € TTC, elle comprend la réalisation et projection d’un film d’une quinzaine de minutes résumant les évènements marquants vécus par la Commune en 2008. Approuvé à l’unanimité.

8. Nouveaux tarifs de l’Action Sociale Educative et Culturelle

L’ASEC met à disposition auprès des collectivités, du personnel qui intervient dans les domaines du jardinage, du nettoyage et entretien des voiries ainsi que dans les travaux de rénovation. Suite au ralentissement de son activité, les tarifs de l’Association ont été augmentés. Le Directeur de l’A.S.E.C. a transmis à la Commune les nouveaux tarifs pour l’année 2009.

Pour l’entretien des locaux et voiries, le tarif horaire est de 16,02 € pour une mission inférieure à 8h et de 15,50 € pour une mission supérieure à 8h.

Pour des travaux de plomberie, électricité, maçonnerie ou de création d’espaces verts, le tarif horaire est de 17,80 € pour une mission inférieure à 8h et de 16,30 € pour une mission supérieure à 8h.

Approuvé à l’unanimité.

9. Achat de véhicule

Afin d’effectuer divers déplacements nécessaires au bon fonctionnement des services de la Mairie, il est nécessaire d’acheter un véhicule utilitaire. Après consultation de différents fournisseurs, il a été décidé d’acquérir un Fiat Scudo fabriqué à Sevelnord. Approuvé à l’unanimité.

10. Achat de matériel et d’équipements techniques

Le matériel des services techniques étant usagé, il est nécessaire de procéder progressivement à son remplacement. Dans un premier temps, il est urgent d’effectuer l’achat de deux tondeuses.

Approuvé à l’unanimité.

11. Désignation du Maître d’œuvre éclairage public

Dans le cadre du contrat d’entretien et de la rénovation du réseau d’éclairage public, un cahier des charges doit être établi pour la mise en place d’un marché de maintenance et d’exploitation des installations d’éclairage public suite à l’audit de la société SATELEC. Il est nécessaire de procéder à la désignation d’un Maître d’œuvre afin d’effectuer cette mission. Après consultation, la proposition de la Société A.D.I. environnement de Somain a été retenue.

Approuvé à l’unanimité.

12. Remplacement de personnel

Afin de remplacer le personnel absent, Monsieur le Maire donne connaissance à l’Assemblée de la nécessité de créer un poste d’auxiliaire à temps non complet Approuvé à l’unanimité.

13. Remplacement du secrétaire de Mairie

Suite au départ en retraite de M. De Filippi Angélo, Secrétaire de Mairie, qui prendra effet le 31 août 2009, il est nécessaire de procéder à son remplacement.

Un rédacteur ou rédacteur chef sera recruté à l’effet de remplacer M. DE FILIPPI Angélo. La liste des candidats aptes à cette fonction sera demandée auprès du Centre de Gestion de Lille.

Approuvé à l’unanimité.14. Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Cœur d’Ostrevent

Présentation du rapport d’activités de la CCCO pour l’année 2008 transmis par le Président de la CCCO.

Approuvé à l’unanimité.

15. Règlement de la Médiathèque « Denis Diderot »

Présentation à l’Assemblée du règlement modifié de la Médiathèque « Denis Diderot ». Approuvé à l’unanimité.

16. Enquête : besoins des Seniors

Monsieur Ambroise DUFOUR, 3ème adjoint au Maire, présente le courrier et le questionnaire, élaborés par la Commission « Personnes âgées », destinés aux seniors de la Commune, ce dans le but de connaître leurs besoins et attentes.

Approuvé à l’unanimité.

17. Pourchiaunade 2009

Présentation par Monsieur Jean-Marc MIDAVAINE, 1er adjoint au Maire, du compte-rendu de la réunion du 15 janvier 2009 des membres de la Commission « Pourchiaunade et Festivités » qui évoque le programme et détails des festivités des 9 et 10 Mai 2009.

18. Croix Rouge

Monsieur le Maire a reçu 2 déléguées de la Croix Rouge de Denain qui nous ont informés que dans leurs actions de lutte contre les précarités, un vestiaire et une distribution de marchandises sont mis à la disposition des personnes en difficulté. Une collecte de meubles, de jouets et de vêtements sera organisée dans la commune.

Les personnes défavorisées peuvent se rendre à la Croix Rouge de Denain 18, rue du Président Salvador Allende. Tél : 03.27.44.24.81

19. Subventions aux Associations d’Emerchicourt

Avant l’octroi de leur subvention, les Présidents des Associations vont recevoir une fiche bilan à renseigner et à retourner à Monsieur le Maire.

20. Festi’Communes 2009

Monsieur le Maire informe du programme du prochain Festi’Communes, il sera axé sur la ruralité.

21. Charte handicap

Présentation par Monsieur Régis ROUSSEL, 2ème adjoint au Maire, de la charte handicap. Une réunion sera organisée courant février pour sa mise en place.

22. C.M.J.E.

Monsieur Gonzague DAMS, Conseiller municipal, présente le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal des Jeunes Emerchicourtois du mercredi 28 janvier 2009.

Vu pour être affiché le vendredi 6 février 2009, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Emerchicourt, le 06/02/2009

Le Maire.

Michel LOUBERT.