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Compte-Rendu - cr conseil municipal du 27 juin 2016
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Saint-Thomas-en-Royans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal du 27 juin 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE DE ST THOMAS EN ROYANS
- Approbation compte rendu du 23 MAI 2016
- Délibération N° 1 Examen et vote du Compte de Gestion 2015 de la commune
- Délibération N° 2 Examen et vote du Compte de Gestion 2015 du service Eau et
Assainissement
- Délibération N° 3 Convention tarification électricité Armando Pizza
- Devis travaux garderie
- Compte rendu des ateliers thématiques
- Questions diverses DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE DE ST THOMAS EN ROYANS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016
Présents
V. FRIOL, D. VILLARD, P. TANCHON, C. FOLLUT, N. BRET-DISCOURS, C. BELLIER BENISTAND,
M. MARQUES, M. SOARES
Absent(es)
J. ALPHONSE, C. BOURQUIN, S. VILLARD
Excusé(es)
L. FRIOL
C. FRANCOIS, C. JACQUET, F. JAY
Excusé(es) ayant donné pouvoir
C. FRANCOIS à C. BELLIER-BENISTAND
C. JACQUET à C. BELLIER-BENISTAND
Secrétaire de séance
N. BRET-DISCOURS
____________________________________________________________________
L'an deux mille seize le 27 juin à dix-neuf heures 30 minutes
Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, salle du Conseil Municipal après convocation
légale sous la présidence de Monsieur Valéry FRIOL, Maire
En préambule le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal de rajouter une délibération concernant
la participation aux frais de scolarité à l’école maternelle de St Jean en Royans
Le Conseil Municipal autorise le Maire à ajouter cette délibération.
ADOPTION PROCES-VERBAL du 23 mai 2016
Le Maire propose de lire le compte rendu du 23 mai 2016, aucune remarque est faite ,le compte rendu est
adopté
DELIBERATION N°1
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2015 DE LA COMMUNE
Le Maire donne la parole à Patrick TANCHON, 1er adjoint pour expliquer au Conseil Municipal que le Compte de Gestion 2015 de la commune est conforme par rapport au compte administratif voté lors du conseil municipal du 29 mars 2016. DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE DE ST THOMAS EN ROYANS
Celui-ci est remis par le trésorier et il doit être identique au compte administratif. Il est remis au Conseil Municipal les tableaux synthétiques de la clôture de l’exercice 2015. Le Conseil Municipal peut vérifier la conformité et approuve le Compte de gestion 2015 de la Commune.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal
APPROUVE la conformité du Compte de Gestion 2015 de la Commune
VOTE :
Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
**********
DELIBERATION N°2
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
Patrick TANCHON de la même manière explique les résultats de l’exercice 2015 du service Eau et
Assainissement 2015 et propose de vérifier les documents remis afin d’approuver la conformité du Compte de
Gestion qui doit être similaire au compte administratif voté le 29 mars 2016.
Le Conseil Municipal peut vérifier la conformité et approuve le Compte de gestion 2015 du service Eau et Assainissement.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal
APPROUVE la conformité du Compte de gestion du service Eau et Assainissement
VOTE :
Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
**********
DELIBERATION N°3
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une convention doit être signée avec Armando Pizza pour la
facturation de l’électricité, en sachant qu’il est présent six jours par semaine.
Un sous compteur est en place, le Maire propose d’appliquer un forfait de 300 € / an.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal
AUTORISE le Maire à signer la convention et d’appliquer le forfait de 300 € / an DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE DE ST THOMAS EN ROYANS
VOTE :
Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
**********
DELIBERATION N°4
PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE ECOLE MATERNELLE DE ST JEAN EN ROYANS
Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a reçu la facture pour la participation aux frais de
scolarité pour les enfants de ST Thomas qui sont en maternelle à St Jean en Royans.
Le Maire indique que six enfants sont concernés sur l’année 2015/2016 et un enfant pour un mois
(septembre)
Le montant de la participation est de 700 € par enfant, donc le montant global est de 4270 € pour l’année
2015/25016
Le Maire demande au Conseil Municipal de valider le montant de 4270 € pour l’année 2015/2016
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal
AUTORISE le Maire à régler la facture correspondante concernant la participation aux frais de scolarité pour
les enfants scolarisés à ST Jean en Royans
VOTE :
Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
**********
DEVIS TRAVAUX GARDERIE
Le Maire informe le Conseil Municipal du devis présenté par les Peintures du Royans concernant les
travaux à la garderie.
Il existe des problèmes d’humidité entre la bibliothèque et la garderie.
Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le Département a un reliquat de
subvention à verser à la commune. Ces travaux feront l’objet du solde de la subvention.
Les travaux seront effectués durant la période estivale.
Betty et Delphine feront les peintures au mois d’août.
L’ensemble du Conseil Municipal valide le devis pour les travaux de la garderie DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE DE ST THOMAS EN ROYANS
COMPTE RENDU DES ATELIERS THEMATIQUES POUR LE P.L.U.
Le bureau d’Etude INGETER a organisé un atelier thématique pour les habitants LE 2 JUIN 2016.
Une vingtaine de personnes étaient présentes à ces ateliers où deux groupes ont été formés pour travailler
sur deux thématiques.
1) SAINT-THOMAS-EN-ROYANS, une commune au caractère rural souhaitant encadrer son développement démographique et ouverte au développement de son territoire dans une logique de durabilité
2) SAINT-THOMAS-EN-ROYANS, un patrimoine naturel, agricole et paysager à préserver et à valoriser
Les personnes présentes ont pu exprimer leurs souhaits, les élus constatent que ceux-ci sont en adéquation avec la réflexion du Conseil Municipal.
Un sentiment positif au niveau des habitants de pouvoir s’exprimer autour d’une table et de se concerter autour de différentes problématiques dans le cadre de la révision du PLU.
Il a été demandé d’organiser d’autres ateliers avec les habitants.
QUESTIONS DIVERSES
le Maire propose au Conseil Municipal de ne pas modifier les tarifs du service Périscolaire pour l’année
2016/2017
Le Maire informe le Conseil Municipal que l’Echo sortira deux fois par an (janvier et juillet).
Le Blog de la commune est ouvert à tous et permet une communication élargie de toutes les informations
susceptibles d’intéresser la population de St Thomas
La fête de l’école est prévue le 1er juillet
Le bar de L’Oubli a organisé un concours de pétanque le 25 juin. Participation importante et une météo qui
a permis de d’organiser ce concours dans de bonnes conditions.
Chantal Bellier –Benistand évoque l’achat et l’installation de tables pour les pique-niques dans le parc de la
mairie.
Il est convenu que deux tables dans le parc et une sur la placette sont à acheter
Miguel Marquès se charge de consulter un fournisseur sur Valence pour un devis
La Mairie sera fermée du 27 juillet au 16 août inclus.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20H30