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Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2022 096 special du 01 septembre 2022
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2022 096 special du 01 septembre 2022)
Thèmes du document : Industrie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
à
Liberté
Egalité
Fraternité
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2022-096
PUBLIÉ LE 1 SEPTEMBRE 2022 Sommaire
PREFECTURE DE LA NIEVRE / SGCD-BRH
58-2022-09-29-00001 - AP modification de l'organigramme de la Préfecture
(3 pages) Page 3
2 PREFECTURE DE LA NIEVRE
58-2022-09-29-00001
AP modification de l'organigramme de la
Préfecture
{signataire}
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2022-09-29-00001 - AP modification de l'organigramme de la Préfecture 3 Ex PREFET DE LA NIÈVRE
Liberté
Égalité
Fraternité
Secrétariat Général Commun Départemental
Bureau des ressources humaines
Affaire suivie par D. Markovic
N°
Arrêté
portant modification de l'organigramme de la préfecture de la Nièvre
Le Préfet de la Nièvre
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
- VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements :
- VU l'avis rendu par le comité technique de la préfecture le 28 juin 2022 ;
- SUR proposition de Mme la Secrétaire Générale de la préfecture ;
ARRÊTE
Article 1° : L'organigramme de la préfecture de la Nièvre comprend les structures suivantes organisées selon le schéma annexé au présent arrêté :
Article 2 :
Article 3 :
la direction des services du cabinet
le secrétariat général
le secrétariat général commun départemental
les sous-préfectures de Château-Chinon, Clamecy et Cosne-Cours-sur-Loire
le sous-préfet à la relance
l'équipe projet du site multi-occupants
Les services placés sous l'autorité du Directeur des services du cabinet sont les suivants :
le bureau des sécurités
le bureau de la communication et de la représentation de l'Etat
le garage - gestion du parc automobile
Les services placés sous l'autorité de la Secrétaire Générale sont les suivants :
la direction du pilotage interministériel (DIPIM)
PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2022-09-29-00001 - AP modification de l'organigramme de la Préfecture 4 e la direction de la réglementation et des collectivités locales (DRCL)
e la mission performance et lutte contre la faude
Article 4 : Les services placés sous l'autorité du Directeur du secrétariat général commun
départemental (SGCD) sont les suivants :
+ le service interministériel Départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC)
+ le bureau des ressources humaines
e le bureau gestion financière
+ le bureau patrimoine et logistique
Article 5 : Les services de la sous-préfecture de Château-Chinon sont placés sous l'autorité de la Sous-Préfète de Château-Chinon. Les services des sous-préfectures de Clamecy et Cosne-Cours-sur- Loire sont placés sous l'autorité du Sous-Préfet de Cosne-Cours-sur-Loire et de Clamecy.
Article 6 : Le présent arrêté prend effet le 1° septembre 2022. A cette même date, l'arrêté préfectoral n° 58-2021-01-05-002 du 5 janvier 2021 portant modification de l'organigramme de la préfecture de la Nièvre est abrogé.
Article 7 : La Secrétaire Générale de la préfecture de la Nièvre, le Directeur des services du cabinet, la Sous-Préfête de Château-Chinon et le Sous-Préfet de Cosne-Cours-sur-Loire et de Clamecy sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
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