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Procès Verbal - Proces verbal du 10 octobre 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du 20 decembre 2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 20 decembre 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SAINT-AGNIN
SUR
BION
379
rue
du
Bourg
- 38300
SAINT-AGNIN
SUR
BION
Téléphone
: 04.74.93.46.51
mairie.st.agninsurbion@twanadoo.fr
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DU
20
DECEMBRE
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt
du
mois
de
décembre,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
du
treize
décembre
2022
par
Madame
le
maire
RABILLOUD
Andrée.
PRÉSENTS
: ARMANET
Pascal,
CHAPELIER
Gilles,
CICERON
Céline,
COCHARD
Virginie,
DI
PONIO
Caroline,
DURANTON
Isabelle,
GINON-REY
Mathieu.
GONNET
Martial,
RABILLOUD
Andrée,
THEVENON
Jean
Marie,
VACHER
Roselyne.
ABSENT
: PLAETEVOET
Patrick
POUVOIRS
: BRISON
Sophie
donne
pouvoir
à DURANTON
Isabelle
PERRIN
Alain
donne
pouvoir
à RABILLOUD
Andrée
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: DURANTON
Isabelle.
Début
de séance
: 18h35
Session
ordinaire.
Madame
Le
Maire
demande
la modification
de
l’ordre
du
jour
:
>
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9 novembre
2022
Le
compte
rendu
sera
modifié
en un
procès-verbal
répondant
aux
exigences
règlementaires.
Le
procès-verbal
a été
approuvé
à l’unanimité.
Effectif en
exercice
:14
Présents
: 11
Pouvoirs
: 2 POUR
CONTRE
ABSTENTION
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
13
0
0
0 >
DELIBERATIONS
:
> Mise
en
sécurité
de
la rue
du
Châtenay
et de
la place
de
l'école
: Entreprise
retenue
ICDF
Madame
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
rue
du
Châtenay
(de
la
route
Départementale
522
jusqu’à
la
rue
de
la
Traversière)
nécessite
des
travaux
urgents
de
mise
en
sécurité,
afin
d’améliorer
la
circulation
des
piétons
et des
intersections
de
rues
sur
cette
voirie
très
fréquentée.
De
même,
il
est
urgent
de
sécuriser
la
place
de
l’école
par
une
signalisation
appropriée
afin
d’abaisser
la
vitesse
de
circulation
et de
préserver
un
espace
sécurisé
pour
les
enfants
de
l’école.
Monsieur
ARMANET
Pascal,
ler
adjoint,
explique
les
travaux
proposés
par
la société
ICDF
représentée
par
Monsieur
FALLAIX
Damien
consultant
voirie.
Selon
le
marché
à
bons
de
commande,
le
montant
des
devis
de
l’entreprise
CUMIN
TP
pour
l’ensemble
des
travaux
s’élève
à 55
911,13
€
HT.
Le
devis
de
l’entreprise
ICDF
s’élève
à 2
800€
HT.
Le
montant
total
de
l’opération
s’élève
donc
à
58
711,13
€
HT
Compte
tenu
du
coût
élevé
des
travaux
(58
711,13€
HT),
une
aide
financière
sera
demandée
:
. Au
Conseil
Départemental,
au
titre
de
la voirie,
. À
l'Etat,
sur
la
ligne
D.E.T.R.,
axe
1,
taux
de
subvention
20
%,
Le
Conseil
Municipal,
après
ces
explications,
délibère
à l’unanimité
des
membres
présents
DÉCIDE :
.
DE
PROPOSER
les
modifications
à Monsieur
FALLAIX,
.
D’AUTORISER
le Maire
à procéder
à toutes
les
démarches
nécessaires,
pour
chiffrage
et
demande
de
subvention
pour
les
travaux
à réaliser
par
l’entreprise
CUMIN
TP.
Effectif en
exercice
:14
Présents
: 11
Pouvoirs
: 2 POUR
CONTRE
ABSTENTION
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
13
0
0
0
>
Délibération
pour
approuver
le
coût
des
travaux
de
la
mise
en
accessibilité
de
la
mairie
Madame
Le
Maire
et Pascal
ARMANET,
1”
adjoint
expliquent
la nature
des
travaux
à réaliser
suivants
:
Adaptation
de
la
banque
de
réception
du
secrétariat
aux personnes
à mobilité
réduites.
Adaptation
d'un
emplacement
reproduction.
Réhabilitation
des
toilettes
en
toilettes
avec
l'accès
PMR.
Agrandissement
de la porte
d'entrée
de la salle du conseil pour
l'accès
PMR.
Transformation
du
bureau
du
Maire
pour y
transférer
le
bureau
de
l'urbanisme
Le
bureau
de
l'urbanisme
devient
une
salle
de
réception
du public,
salle polyvalente
afin
que
ce dernier
soit
accessible
aux personnes
à mobilité
réduite.
Le
bureau
du
Maire
sera
transféré
à l'étage
avec
la possibilité par
le maire
d'accueillir
le public
dans
la
salle polyvalente
au
RDC.
Tous
les
locaux
seront
rafraichis
et remis
aux
normes
électriques
et informatiques.
La problématique
de
l'accessibilité
et du
maintien
de
la porte
vitrée
car
cette porte
reste
un
tampon
pour
le
chauffage
et un
contrôle
d'accès
à la mairie
en
cas
de prêt
aux
associations
des
salles
de
réunions
de
l'étage. Une
proposition
a
été
faite
aux
personnes
s'occupant
de
la
paroisse
d'utiliser
les
salles
de
réunions
situées
sous
l'école.
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
l’Etat
par
son
décret
a
rendu
obligatoire
l'accessibilité
des
bâtiments
communaux,
aux
personnes
à mobilité
réduite
avant
le
1° janvier
2015.
Madame
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
9
novembre
2022
le
cabinet
d’architecte
ARCHICUBE
a
été
retenu
pour
la
conduite
et
la
réalisation
de
ces
travaux
et
que
ce
dernier
a
présenté
son
dossier
lors
d’une
réunion
de
travail
le
8 novembre
2022.
Le
montant
des
travaux
avant-projet
sommaire
estimé
à
176
500€
HT,
honoraires
et
études
compris,
devra
faire
l’objet
d’un
Marché
à Procédure
Adaptée
(MAPA).
Afin de
réaliser
ces
travaux,
une
aide
financière
sera
demandée
:
-
Au
Conseil
Départemental,
-
A
l'Etat
sur
la
ligne
D.ETR,
-
La
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Après
avoir
entendu
ces
explications,
les
membres
du
conseil
municipal
DÉCIDENT
à
la
majorité
:
D’APPROUVER
le
projet
de
la
mise
en
accessibilité
et
la
rénovation
de
la
Mairie
pour
un
coût
avant-
projet
sommaire
estimé
à
176
500€HT
honoraires
et
études
compris,
-_
D’AUTORISER
Madame
le
Maire
à établir
les
dossiers
de
demande
de
subvention
auprès
:
. Du
Conseil
Départemental
. De
l'Etat,
sur
la ligne
D.E.TR,,
. De
la Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
- À
signer
tous
documents
relatifs
à la mise
en
œuvre
de
cette
opération.
Mme
DIPONIO
demande
un
complément
d'information
sur
la
hauteur
des
subventions
et
le
montant
prévisible
à prévoir pour
la commune.
Mme
RABILLOUD
indique
qu'à
ce jour,
le pourcentage
additionné
des
subventions
serait
d'environ
55%
entre
le conseil
départemental
et la DETR.
Mme
DIPONIO
demande
un
complément
d'information
quant
à
l'obligation
de
poursuivre
les
travaux
au
regard
des
ouvertures
d'enveloppe.
Mme
RABILLOUD
explique
l'engagement
nécessaire
de
la
municipalité
dans
la
réalisation
des
travaux
au
regard
des
subventions
accordées.
Mr
THEVENON
demande
des précisions
sur
l'impact
du
budget.
Mme
RABILLOUD
explique
que
le financement
sera prévu
sur
le
budget
2023
mais
probablement
débloqué
sur
2024.
Effectif en
exercice
:14
Présents
: 11
Pouvoirs
: 2 POUR
CONTRE
ABSTENTION
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
12
0
1
0
Mr
ARMANET
Pascal
s'abstient pour
ce
vote.
>
Délibération
pour
approuver
la construction
d’un
bâtiment
communal
associatif
Explication
donnée
par
Pascal
ARMANET,
ler
adjoint
sur
les
plans
du
projet
de
construction
d'un
bâtiment
associatif
en
remplacement
du
préfabriqué
existant.
Madame
le
Maire
explique
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
associations
du
village
sont
très
actives
et
qu’il
est
nécessaire
de
leur
dédier
une
salle
pour
qu’elles
puissent
se
réunir
et
entreposer
leur matériel.
Il
existe,
impasse
des
Loisirs,
un
petit
préfabriqué
(type
Algeco)
qui
servait
de
vestiaire
aux
basketteuses
avant
la
construction
de
la
salle
sportive
et
socio-éducative
et
qui
est
encore
régulièrement
utilisé
par
les
différentes
associations
de
la commune
quand
elles
organisent
des
manifestations
en
extérieur
(l'intérieur
étant
inutilisable).
Idéalement
placé
à proximité
du
terrain
de
tennis,
du jeu
de
boules
et du
terrain
multisports,
ce
local,
de
type
préfabriqué
en
très
mauvais
état,
pourrait
être
remplacé
par
un
bâtiment
plus
grand
comprenant
une
salle
de
réunion
et des
locaux
de
rangement
où
les
associations
pourraient
se
réunir
et entreposer
leur
matériel.
Madame
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
9
novembre
2022
le cabinet
d’architecte
ARCHICUBE
a
été
retenu
pour
la conduite
et
la réalisation
de
ces
travaux.
Le
montant
des
travaux
avant-projet
sommaire
estimé
à
330
575€
HT,
honoraires
et
études
compris,
devra
faire
l’objet
d’un
Marché
à Procédure
Adaptée
(MAPA).
Afin
de
réaliser
ces
travaux,
une
aide
financière
sera
demandée :
-
Au
Conseil
Départemental,
-
A
l'Etat,
sur
la ligne
D.ETR,,
-
La
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Après
avoir
entendu
ces
explications,
les
membres
du
conseil
municipal
DECIDENT
à l’unanimité
:
-
D’APPROUVER
le
projet
de
la
construction
d’un
bâtiment
associatif
pour
un
coût
avant-projet
sommaire
estimé
à
330
575€
HT
honoraires
et
études
compris,
- _ D’AUTORISER
Madame
le Maire
à établir
les
dossiers
de
demande
de
subvention
auprès
:
. Du
Conseil
Départemental
. De
PEtat,
sur
la
ligne
D.E.TR,,
. De
la Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
. À
signer
tous
documents
relatifs
à la mise
en
œuvre
de
cette
opération.
Effectif en
exercice
:14
Présents
: 11
Pouvoirs
: 2 POUR
CONTRE
ABSTENTION
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
13
0
0
0
>
Création
poste
d'ATSEM
Principal
1ère
classe
à
temps
complet
d’une
durée
hebdomadaire
de
35h
et suppression
d’un
poste
d'ATSEM
principal
2ème
classe
Après
en avoir délibéré,
le conseil
municipal
DÉCIDE à
l’unanimité
:
Effectif en
exercice
:14
Présents
: 11
Pouvoirs
: 2 POUR
CONTRE
ABSTENTION
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
13
0
0
0 >
Suppression
de
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
17h
Le
Conseil
Municipal,
après
ces
explications
et
ayant
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
Effectif en
exercice
:14
Présents
: 11
Pouvoirs
: 2 POUR
CONTRE
ABSTENTION
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
13
0
0
0
>
Tableau
des
effectifs
Le
tableau
des
effectifs
a été présenté
par
Mme
DURANTON
Présentation
des
comptes
rendus
des
commissions
communales
et
intercommunales
COMMISSION
COMMUNICATION
Le
Bulletin
municipal
a été terminé
et envoyé
à l’imprimeur.
La
distribution
sera
réalisée
dans
la semaine
entre
noël
et le jour
de
l’an.
Les
vœux
seront
réalisés
le 07 janvier
2023
à
18H00.
COMMISSION
RESSOURCES
HUMAINES
Les
délibérations
sont
à jour
pour
tous
les
postes.
|
Les
arrêtés
de
reconstitutions
des
carrières
ont
été
retournés
par
le
CDG
38
grâce
aux
informations
données
par
les
agents.
Ils
sont
à la
rédaction
et
à la
signature
de
Mme
RABILLOUD.
COMMISSION
SCOLAIRE
La
CAF
demande
la
saisie
du
budget
prévisionnel
2023
au
niveau
des
effectifs
mais
aussi
du
Budget
financier.
Mise
en
place
de
la
comptabilité
analytique
sur
Saint-Agnin
sur
Bion
La
Comptabilité
Analytique
dans
les
communes
francaises
:
La
comptabilité
analytique,
également
appelée
comptabilité
de
gestion,
permet
de
décomposer
le
coût
des
biens
et
des
services,
de
calculer
le
coût
des
activités.
Les
résultats
de
ces
analyses
issues
de
la
comptabilité
analytique
sont
utilisés
pour
alimenter
le
dialogue
de
gestion
et
favoriser
une
prise
de
décision
éclairée,
pour
un
pilotage
efficient
des
organisations
et
des
activités. Il
faut
enfin
standardiser
et
généraliser
l'usage
de
la
comptabilité
analytique
et
du
contrôle
de
gestion
au
niveau
local.
Cette
implication
découle
mécaniquement
d'une
approche
où
la
qualité
du
service
public
doit
désormais
être
rapportée
à son
coût
complet
en
comparaison
avec
les
meilleures
pratiques
des
collectivités
et
organismes
comparables.
Les
besoins
de
Saint-Agnin
sur
Bion
La
CAF
demande
chaque
année
le
budget
du
service
périscolaire
basé
sur
l’analyse
des
coûts
par
type
de
dépenses
et
sur
l’analyse
des
recettes.
Depuis
deux
ans
le
ministère
de
l'Education
Nationale
demande
l’établissement
du
coût
moyen
d’un
élève
de
maternelle
et
le
coût
moyen
d’un
élève
de
primaire,
ce
qui
permet
de
positionner
la
collectivité
par
rapport
à
un
coût
moyen
départemental.
Ces
deux
exigences,
l’une
sur
l’année
civile,
l’autre
sur
l’année
scolaire,
demandent
une
connaissance
parfaite
des
coûts
de
fonctionnement
des
activités
:scolaire
/ périscolaire. Jusqu'à
présent
les
grands
livres
comptables
étaient
exploités,
une
fois
par
an,
en
extrapolant
les
factures
susceptibles
de
concerner
l’une
ou
l’autre
des
activités.
Un
pourcentage
approximatif
était
ensuite
appliqué
pour
estimer
le
coût
de
fonctionnement
de
chaque
activité
et
établir
les
budgets
et
coûts
moyens
demandés.
Aujourd’hui
les
logiciels
métiers
tel
que
Berger
Levrault,
permettent
la
mise
en
œuvre
d’une
comptabilité
analytique
au
niveau
de
chaque
collectivité,
quelle
que
soit
la
taille,
permettant
d'extraire
en
temps
réels
les
données
relatives
à l’activité
ciblée.
Devant
les
exigences
de
plus
en
plus
poussées,
les
contrôles
financiers
réalisés
régulièrement
par
la
CAF,
il
est
nécessaire
et
indispensable
de
mettre
en
place
une
comptabilité
analytique
sur
la
commune.
Dernièrement
en
conseil,
les
élus
se
sont
interrogés
sur
les
coûts
de
fonctionnement
de
la
salle
des
fêtes
pour
répondre
à une
demande
de
gratuité
pour
les
associations.
Devant
l'impossibilité
d’établir
ce
chiffrage
sans
faire
des
calculs
d’apothicaire,
la
décision
n’a
pu
être
prise.
La
comptabilité
analytique
apparait
là
comme
un
outil
indispensable
à
la
gestion
de
la
collectivité
et
à
la
prise
de
décision.
Il
est
donc
envisagé
de
mettre
en
place
une
comptabilité
analytique
dès
l’établissement
des
premiers
mandats
2023
par
la
secrétaire
comptable.
Pour
la
mise
en
place
de
cette
analyse
des
coûts,
un
travail
d’analyse
et
de
définition
des
ratios
à appliquer
a
été
mené
par
l’équipe
municipale,
avec
l’aide
de
l’agent
communal
pour
la
répartition
des
surfaces,
l’analyse
du
détail
des
factures
d’énergies
…
Nous
ne
donnerons
pas
le
détail
ce
soir,
mais
nous
sollicitons
l’avis
des
membres
du
conseil
municipal
pour
la
mise
en
place
d’une
comptabilité
analytique
à compter
du
1%
janvier
2023
en
commençant
par
les
services
périscolaires
et
scolaires.
Après
échanges,
l'unanimité
des
membres
présents
émet
un
avis
favorable
à
ce
projet
qui
parait
indispensable
à
la
bonne
gestion
de
la
collectivité.
COMMISSION
SOCIALE
Une
réussite
incontestable
du
repas
des
anciens
du
12
novembre
et
la
distribution
samedi
17
décembre
des
colis
aux
personnes
âgées
n’ayant
pu
ou
voulu
assister
au
repas.
COMMISSION
BÂTIMENT
Rencontre
avec
les
associations
qui
utiliseront
dans
le
futur
le
local
associatif.
Validation
des
points
d’eau,
points
d'électricité,
par
rapport
à
leurs
besoins
et
à
leurs
connaissances.
Implication
des
associations
dans
le
projet. Commande
de
serrure
à cylindre
avec
des
badges
pour
:
Équiper
la salle
des
fêtes
Le
local
de
rangement
qui
est à côté
de
l’école
La
salle
des
fêtes
afin
de
gérer
plus
facilement
la
location.
Le
badge
fonctionnera
du
vendredi
au
lundi
afin
de faciliter
la remise
des
clés.
-
Badge
aux
associations
qui
utilisent
la salle
à l’année
sur
leur
créneau
horaire
défini
A
chaque
fin
de
saison
le badge
se
coupe
et recommence
à chaque
début
de
saison.
Changement
du
système
de
facturation
à l’année
pour
les
associations
qui
louent
la salle
des
fêtes.
Facture
de janvier
à juillet
puis
de
septembre
à décembre.
Point
sur
les
travaux
de
la
RD
522,
les
feux
ne
seront
plus
en
continu
à
partir
des
vacances
de
noël
mais
seulement
en
journée.
COMMISSION
INTERCOMMUNALE,
CULTURE
Saint
Agnin
sur
Bion
commence
le
festival
Les
Arts
Allumés.
La
salle
des
fêtes
a
été
retenue
pour
cet
évènement
qui
concerne
les
enfants
mais
aussi
les
adultes.
Les
médiathèques
vont
fermer
pour
participer
aux
économies
d'énergie
avec
l’achat
de
polaire
pour
les
agents
au
regard
de
la
baisse
du
chauffage.
COMMISSION
INTERCOMMUNALE,
SPORT
Le
souci
reste
l’énergie,
avec
le réglage
des
thermostats.
Préconisations
14°
dans
les
gymnases
et
12°
dans
les
boulodromes.
Fermeture
d’aqua
lib et des
boulodromes
pendant
les
congés
scolaires.
Réflexion
sur
les
sports
? Privilégier
les
sports
de
saisons.
Extinction
des
lumières
sur
les
stades
par
horloge.
Pour
le gymnase
à Saint
Jean
de
Bournay
les travaux
sont
en
cours. COMMISSION
INTERCOMMUNALE,
ENERGIE
ET
AGRICULTURE
Concertation
sur
l’économie
d’énergie.
Recrutement
d’une
personne
dédiée
à
l’agriculture
pour
aider
les
agriculteurs
et
faciliter
l'implantation
d’exploitation. Projet
LEADER,
projet
européen
qui
consiste
en
se
groupant
avec
d’autres
intercommunalités,
à déposer
des
dossiers
plus
importants
afin
d’obtenir
des
subventions
européennes.
Intégration
de
la
BIC
avec
10
intercommunalités,
ce
regroupement
pourrait
prétendre
à
des
subventions
qui
sur
5
ans
pourraient
atteindre
l'équivalent
de
8 millions
d’euros
pour
tout
le territoire.
Le
Comice
agricole,
réunion
organisée
par
le
comité
cantonal.
Mr
THEVENON
réalise
le
retour
de
cette
réunion
pour
laquelle
il
représentait
la
commune.
Le
but
de
cette
réunion
était
de
réorganiser
le
comice,
d’avoir
une
vision
sur
les
perspectives
d’évolution
du
comice.
Une
assemblée
générale
doit
être
organisée
pour
présenter
les
comptes.
e
Questions
diverses
Achat
d’un
chemin
rural
par
Monsieur
GINON-REY
Christian
Ne
prend
pas
part
à la décision
Mathieu
GINON-REY.
Les
12
autres
personnes
présentent
au
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
pour
la vente
du
chemin
rural. Proposition
de
l’amicale
boules
d’organiser
un
concours
de
pétanque
avec
les
élus
le
25
Février
2023.
Le
délestage
électrique
Comment
avertir
les
bénéficiaires
des
téléalarmes
sur
la commune
?
Un
courrier
sera
remis
aux
personnes
concernées.
Fin
de
séance
: 21h15.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mme
DURANTON
Isabelle
Mme
RABILLOUD
Andrée