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unknown - ordre jour 1er octobre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 1er fevrier 06
Document publié le Mercredi 1 février 2006 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1er fevrier 06)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Tourisme,
www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
1
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
1er FEVRIER 2006 – 17 heures
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
SPORTS ET JEUNESSE 2
CONVENTIONS 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
URBANISME – FONCIER 3
AFFAIRES CULTURELLES 3
PERSONNEL 3
AFFAIRES DIVERSES 3
INFORMATIONS 3 www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
2
F I N A N C E S
1. Débat d’Orientations Budgétaires
Rapporteur : M. le Maire
2. Budget Ville – Exercice 2006 - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
3. Adhésion à l’Association des Archivistes français
Rapporteur : M. le Maire
S P O R T S E T J E U N E S S E
4. Validation du dispositif interne relatif à des aides accordées aux adhérents de Planète Jeunes lors de séjours avec activités dominantes
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
5. Demande de subvention pour l’année 2006 – Ville-Vie-Vacances
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
C O N V E N T I O N S
6. Dérogations scolaires – Convention de répartition des dépenses de fonctionnement scolaire entre la Ville d’Antibes et la Ville de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : M. BERNARDI
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
7. Installation, entretien et maintenance de mobilier urbain et signalétique commerciale et publique – lot 2 : signalétique commerciale et publique – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché
Rapporteur : M. ROSSO
8. Véhicules proposés à la réforme
Rapporteur : M. ROSSO
9. Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville – Avenant n° 1 au marché d’assurances dommages aux biens – Lot n° 1
Rapporteur : M. MARTIN www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
3
10. Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville – Avenant n° 1 au marché d’assurances véhicules à moteur – Lot n° 4
Rapporteur : M. MARTIN
U R B A N I S M E - F O N C I E R
11. Echange d’une bande de terrain issue de la parcelle cadastrée section BW n° 169 contre une bande de terrain communal issue de la parcelle cadastrée section BW n° 170
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
12. Représentation de la ville de Cagnes-sur-Mer par Mlle Esty Grossman à la 5ème Biennale des Métiers d’Art de Saint-Amand-Montrond – Prise en charge des frais de transport et d’hébergement d’Esty Grossman
Rapporteur : M. CONSTANT
P E R S O N N E L
13. Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur
Rapporteur : Mme LUPI
A F F A I R E S D I V E R S E S
14. Modification des indemnités de fonction des élus
Rapporteur : M. le Maire
15. Demande de classement de l’Office du Tourisme en catégorie ***
Rapporteur : Mme ALBERT-RIGER
I N F O R M A T I O N S