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Déliberation - DM2025 047 Culture Pyromelodie Pyrotechnie 2025 2B evenements ciel
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2025 047 Culture Pyromelodie Pyrotechnie 2025 2B evenements ciel)
Thèmes du document : Assurance, Transports, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PUY-DE-DÔME
MAIRIE de ROYAT DM-2025/047 Publié le .Z/423//02S,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Ville de Royat — CULTURE -— Pyromélodie — Pyrotechnie 2025 — 2B EVENEMENTS
CIEL
Le Maire de Royat,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 5211-1, L
52112, L 2122-22 et L 2122-23,
VU le Code de la commande publique, et notamment ses articles R2100-1 à R3381-4,
applicable à compter du 01/04/2019 concernant la passation des marchés publics,
VU le décret n°2019-1344 du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du code de
la commande publique relatives aux seuils et avances,
VU la Délibération du Conseil municipal D2023-074 en date du 13/12/2023 donnant
délégation à M. le Maire d’un certain nombre de compétences,
VU la délibération du Conseil municipal n° D2025-025 en date du 09/04/2025 portant
approbation du budget primitif 2025 du BA Actions Culturelles,
VU Ja proposition de l'entreprise2B EVENEMENTS CIEL, en date du 02/04/2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de d'assurer le spectacle de pyrotechnie pour la Pyromélodie
2025 de la ville de Royat,
CONSIDERANT que cette dépense est inscrite au budget primitif 2025 du budget annexe
Actions Culturelles de Royat,
DECIDE
Article 1 L'entreprise 2B EVENEMENTS CIEL sise ZA Pra de Serre 8 Rue Mickaël Faraday
63960 VEYRE-MONTON, est retenue pour assurer le spectacle de pyrotechnie pour la
prochaine Pyromélodie de la ville de Royat, pour un montant de 18 333.333 € HT soit
22 000.00 € TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3 : Ampliation de la présente décision à:
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise 2B EVENEMENTS CIEL
- Mme la Directrice Général des Services pour exécution.
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le Maire,
- informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.. , Evenements 28 Événements Cie ) Gi pa ZA Pra de Serre - 8 Rue Faraday
contact@2bevenementsciel.com
www.2bevenementsciel.com
63960 Veyre-Monton
Devis Mairie De Royat
Tél : 04-43-97-06-10
Portable : 07-64-17-33-03
46, Boulevard Barrieu
63130 ROYAT
E 04-73-29-50-85
mairie@royat.fr
N/Ref : Devis 152-1893-14 du 02/04/2025
VIRef : Feu d'artifice 28.06.2025 Royat
Suivi par: Bertrandon Hugo
Gérant de la Société 2B Événements Ciel
Spectacle Pyromélodique Ruggjieri
Cdts règlement : 30 jours fin de mois
Limite de validité : 01/06/25
Date du spectacle pyrotechnique : 28.06.2025
Site : Mairie de Royat
L2 - Fournitures De Produits Pyrotechniques Cat.4.3.2.1 1,000 0,00 14 044,300 20,00 14 044,30 16 853,16 FOURF4-F3-F2-F Fournitures de produits pyrotechniques conformément 1 au dossier Artistique présenté.
(Utilisation de produit F4 F3 F2 F1 ou T2 T1 nécessitant
une déclaration préalable uurpès de la Préfecture, 1
mois avant la date de La mise en oeuvre du spectacle et
d'un pyrotechnicien qualifié F4-T2 Niveau 2, Niveau 1 :
Sous certaines conditions.)
L3 - Systeme de Tir 1,000 0,00 366,677 20,00 366,68 440,01 GENERIC-SYST
Sous-total Pyrotechnie | 14 410,98 | 17 293,17
L4 - ARTO1 Pyrotechnicien Chef De Tir F4-T2 Niveau 2 1,000 0,00 272,000 20,00 272,00 326,40 Artificier Chef De Tir possédant le Certificat de
Qualification du groupe F4-T2 Niveau 2
(Article 6 du Décret N°2010-580 Du 31 Mai 2010)
L5 - ARTO2 Pyrotechnicien F4-T2-Niveau 2 6,000 0,00 221,000 20,00 1 326,00 1 591,20 Artificier Qualifié possédant le Certificat de Qualification
du groupe F4-T2 Niveau 2
(Article 6 du Décret N°2010-580 Du 31 Mai 2010)
Sous-total Technicien | 1 598,00 | 1 917,60
60 Vey re-Monton
es N°2021 0057151 _abei prestataire de service du
SARL. 2 ï
APE : 90.027- SIRET 821 160 066 000 14- TVA intr
La) #7 Devis Suite devis 152-1893-14 du 02/04/2025
L6 - 0089620 Assurance Responsabilité Civile 1,000 0,00 916,670 20,00 916,67 1 100,00 Activités sssurées : Réalisation de feux d'artifices et
spectacles pyrotechniques, son et lumière, vidéo,
manutention, effets spéciaux, illumination, éclairages,
stockage et vente via internet, catalogues et
démarchage envers le grand public, semi
professionnels et professionnels, installations et
évènementiel d'une manière générale.
Police de Responsabilité Civile Artifices Contrat N°
1999125RC194 valable du: 01.01.2025 au 31.12.2025.
Lloyd's Insurance Company S.A. XLC 5345.
916,67| 1 100,00 Sous-total Assurance
L7 - Frais de restauration 14,000 0,00 15,000 20,00 210,00 252,00 FRAISRESTAU _ Frais de restauration liés au déplacement et la prestation.
Sous-total Hébergement / Restauration | 210,00 | 252,00
L8 - FE2B Frais d'entreprise 1,000 0,00 366,677 20,00 366,68 440,01
Sous-total Entreprise | 366,68 | 440,01
L9 - A/R Transport Aller/Retour pour 2 utilitaires 80,000 0,00 0,450 20,00 36,00 : 43,20 : Km depuis Veyre-Monton (63960)
L10 - PORTADR _ Port ADR 1,000 0,00 366,677 20,00 366,68 440,01 Transports de marchandises dangereuses appartement
à la classe 1 (ADR)
L11 - VEHIO1 Véhicule Réglementé 2,000 0,00 110,000 20,00 220,00 264,00 Transport des artifices de divertissement :
Véhicule couvert, diesel, cabine séparée et assuré.
| Équipés de deux extincteurs
Sous-total Transport | 622, 68| 747,21
Forfait Éco-Contribution
Enlèvement, acheminement et stockage des déchets
pyrotechniques.
0,00 25,000 20,00 25,00 30,00
L13-ECO2KG Éco-Contribution Kg | 1,000 0,00 183,330 20,00 183,33 220,00 Traitement des déchets pyrotechiques de votre
spectacle par Praxy Centre à Issoire (63).
Sous-total Traitement des déchets | 208, 33| 250,00
En option sur ce devis
Grandes affiches annonce feu d'artifice
Sur demande : Fournitures de grandes affiches pour
l'annonce du feu d'artifice.
Petites affiches annonce feu d'artifice
Sur demande : Fournitures de petites affiches pour
l'annonce du feu d'artifice.
S.ARL. 2B Événements Ciel - ZA Pra de Serre - 8 Rue Faraday, 63960 Veyre-Monton 2/3 APE : 90.027 - SIRET 821 160 066 000 14 - TVAintra FR19 821160066 - Licence entrepreneur de spectacies N°2021005715 Label prestataire de service du spectacle vivant n° 251 - www.2bevenemenisciel.com 7 Devis
Suite devis 152-1893-14 du 02/04/2025
Sous-total HT Frais 2 116,02
Sous-total HT Sous-traitance 208,33
Sous-total HT Main d'œuvre 1 598,00
Sous-total HT Fourniture 14 410,98
Bon pour accord le __() 4 |© y | à ef Total € HT 18 333,33
Total TVA 3 666,67
TZ LE" Arrêté le présent devis à la somme de Nom, qualité et signature ou cachet du client vingt-deux mille euross. | ; Merci de votre confiance.
SE À
Mode de paiement : Virement Œ
QUE
ta M
Conformément au décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012, et dans Le cas d'une facture émise vers un professionnel, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement est fixé à 40
euros.
S.AR.L. 2B Événements Ciel - ZA Pra de Serre - 8 Rue Faraday, 63960 Veyre-Monton 3/3 APE : 90.027 - SIRET 821 160 066 000 14 - TVAintra FR19 821160066 - Licence entrepreneur de spectacles N°2021005715 Label prestataire de service du spectacle vivant n° 251 - www.2bevenementsciel.com